Investor Services OVERVIEW REGLEMENTAIRE

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1 Investor Services OVERVIEW REGLEMENTAIRE TEASER Avril 2016 Ce document ne contient pas l intégralité de l étude. Aurexia se tient à la disposition des établissements financiers / assureurs souhaitant obtenir une présentation détaillée. STRATEGY & MANAGEMENT CONSULTING PARIS LONDON LUXEMBOURG mardi 19 juillet 2016

2 Focus cellule de veille règlementaire Aurexia Veille réglementaire Aurexia est membre des principales Associations de Place (AFG, AFTI, ALFI,...) et dispose d'une bonne vision des enjeux réglementaires / évolutions de Place Nous intervenons de manière récurrente au sein des BFI, des Asset owners, des Sociétés de Gestion et des Asset Servicers sur des missions liées à la mise en œuvre de nouvelles réglementations. A titre d'exemple : AIFM, EMIR auprès d Asset Manager, MIF2, FATCA, CRS et OFAC pour des établissements bancaires majeurs du marché et des Banques Privées,... Ces interventions permettent à nos consultants de disposer d'une bonne vision des impacts réglementaires au delà des textes Le cabinet dispose d'une cellule de veille interne qui investit fortement sur l'analyse des différentes consultations. Nous disposons de 4 overviews réglementaires sur les volets Asset Management / Securities Services, Capital Market, Finance, Banque de détail / Assurances (synthèse des obligations et des impacts). Elles couvrent, entre autres, les sujets suivants : MIF2, UCITS V et VI, AEOI, PRIIPs, Solvency 2, MAD2, MMF, 871m,... Au-delà de la France, cette veille est étendue à d autres pays : le UK et le Luxembourg via nos 2 filiales, l'asie sur la distribution de fonds. Exemple de sujets couvert dans par l overview réglementaires Contexte pour les Asset Managers et les Asset Servicers Synthèse des impacts réglementaires 2 Analyse d impacts MMF Analyse d impacts PRIIPs Analyse d impacts 871(m) au UK

3 Calendrier règlementaire Exemples de sujets couverts par l overview règlementaire Investors Services Q1 Q2 Q3 Q4 Q1 Q2 Q3 Q4 Q1 Q2 Q3 Q4 MIF II Décembre Remise des Avis Techniques de l ESMA à la Commission Européenne Juin Remise des Draft des actes délégués et du premier lot de RTS de l ESMA à la Commission Européenne Septembre Publication du deuxième lot de RTS Janvier 2016 Publication du troisième lot de RTS Décembre Publication Guidelines Knowledge & Competence Publication des Guidelines (lots) Transposition de la Directive dans les lois nationales Juillet Décembre Entrée en application de MiFID II et MiFIR Décalage à confirmer La Commission propose de prolonger d un an le délai d entrée en application du paquet MiFII, décalage éventuel au 3 Janvier DDA PRIIPS Décembre Mars 2015 Publication du texte au JO de l UE 16 juillet 2015 Publication du texte de compromis final Retour de l EOIPA sur les modalités de présentation des scénarii de performance et calcul de performance 24 Novembre 2015 Adoption de la Directive par le Parlement Européen 23 Février Entrée en vigueur Décembre 2016 Date limite de mise en conformité 23 Février 2018 Application en droit français 12/2018 Revue de la règlementation par les 12/2019 autorités et adaptation éventuelle du texte Fin de la période dérogatoire pour les produits assujettis à la règlementation UCITS AEOI FATCA MMF 871(m) Juin 2016 Deadline pour la revue des HVA Mars 2015 Vote par le Parlement Européen et publication au JO à J+ 20 Juillet 2015 Envoi reporting 2014 Juillet 2015 Date théorique de mise en application Janvier 2016 Entrée en application + Examen et identification des nouveaux comptes Juin 2016 Deadline pour la revue des comptes préexistants >250K$ (pm) et >50K$ (pp) Janvier 2016 Recommandations de l ESMA sur les reportings à transmettre (date à confirmer) Juillet 2016 Envoi reporting 2015 (avec intérêts, dividendes et autres revenus versés) Janvier 2017 Fin de la revue des clients HVA préexistants Janvier 2017 Juillet 2076 Septembre er reporting Envoi reporting 2015 (avec montant de la cession ou le montant du rachat) Janvier 2018 Fin de la revue des clients LVA préexistant 2019 Revue des impacts de MMF et transformation des fonds CNAV en VNAV 3 Mise en application

4 Les impacts des règlementations Exemples de quelques règlementations Pour chacune de ces règlementions, Aurexia dispose d analyses détaillées sur les changements engendrés et les adaptations à réaliser pour être en conformité : analyses d impacts sur les aspects métiers et IT, roadmap type de mise en œuvre, Interactions entre MIF II et les autres règlementations MAD II 4 Analyse d impacts MIF II AEOI principes et périmètre Différences MIF II / DDA MMF contexte et enjeux

5 Aurexia Consulting Présentation du cabinet AUREXIA est un cabinet de conseil métier, basé à Paris, Londres et DOMAINES D INTERVENTION Luxembourg. Nous intervenons sur des projets de transformation dans les secteurs bancaires et financiers : Banque de Financement et d Investissement, Services aux Investisseurs (Asset Management et Securities Services), Banque de Détail, Banque Privée, Assurance, Finance et Risques. BANQUE DE FINANCEMENT & D INVESTISSEMENT SERVICES AUX INVESTISSEURS BANQUE DE DETAIL & BANQUE PRIVEE Nous apportons à nos clients une expertise métier, méthodologique et réglementaire permettant d appréhender les impacts organisationnels, FINANCE & RISQUES ASSURANCE sur les processus et les Systèmes d Information. AUREXIA dispose en interne d une cellule de veille en charge de la CHIFFRES CLÉS réalisation des travaux de recherche, des études de marché et de la veille réglementaire. Respect Team spirit Share of knowledge Business expertise Our values Quality first Innovation Le taux de croissance moyen de nos activités est de 30% avec plus de 30 références au service des institutions financières européennes. 5

6 Caroline SMADJA COO Charles Dominique Éric David Nicolas BAIN DE LA HERROU VERNHES VILLARD OLIVEROS COQUERIE ASSOCIÉ ASSOCIÉ ASSOCIÉ ASSOCIÉ DIRECTEUR NOS IMPLANTATIONS PARIS, FR (2006) LONDRES, RU (2014) LUXEMBOURG, LUX (2015) % taux croissance annuel moyen chiffre d affaires de 8 millions (au ) +36 réferences clients (mid/big caps) 46% des effectifs sont des femmes +15 nationalités

7 Aurexia Institute Productions & événements Aurexia dispose d une cellule de veille interne couvrant 4 axes majeurs : réglementaire, business / offre, organisation et évolution des Système d Information. Cette veille vise à réaliser des études et analyses d impacts pour le compte de nos clients (Banques et Assureurs) et à anticiper les projets de transformation. De la production... Veille RÉGLEMENTAIRE NEWSLETTERS INTERVIEWS CLIENT ETUDES & ANALYSES CONFERENCES BENCHMARKS Veille STRATEGIQUE OFFRES Case STUDIES à la publication LinkedIn Interviews Presse Articles 7

8 CONTACTER NOS ASSOCIÉS Dominique HERROU +33 (0) dominique.herrou@aurexia.com Eric VERNHES +33 (0) eric.vernhes@aurexia.com David VILLARD + 33 (0) david.villard@aurexia.com Charles BAIN de la COQUERIE +33 (0) charles.baindelacoquerie@aurexia.com NOS BUREAUX PARIS Office 62 rue de Caumartin, Paris LONDON Office 1 Fore Street, London EC2Y 5EJ LUXEMBOURG Office 4 rue de Bragance, L-1255 Luxembourg MEDIAS Publications Aurexia Institute, TV & Blog LinkedIn Suivez notre company page Site web responsive