Office notarial de Cambrai 2 E 59 / 1-65

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1 Office notarial de Cambrai 2 E 59 / 1-65 (ancien J 1175) Répertoire numérique Versement du 18 novembre 1982 de Maître Hervé WITRANT, notaire à Cambrai. 8,75 mètres linéaires. Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel et Jean-Pierre Minel. Sommaire du versement Noms des notaires Dates Cotes extrêmes Notaires royaux d Artois - Minutes - Registres E 59 / 1-10 Office 2 Répertoires An V-An X 2 E 59 / 11 Louis ANSART E 59 / 12-29/1 Alexandre TAQUET E 59 / 29/2-35/1 Clément DEJARDIN E 59 / 35/2-43 Louis DEJARDIN E 59 / 44-63/1 Jules MALLET E 59 / 63/2-65 1

2 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques 1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans 2 et sont alors librement communicables 3. En raison de l état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l inventaire. N.B. : Les articles subdivisés en deux sous-articles le sont de manière fictive. Il convient de commander les articles sans l indication de la subdivision. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 2 / 20 : Louis CAMIER ( ) et Pierre CAMIER ( ) 1 Code du patrimoine, article L Code du patrimoine, article R Code du patrimoine, article L Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l étude. 2

3 2 E 59 / 1 Notaires royaux d Artois ( QUEULAIN père ) E 59 / 2-5 Notaires royaux d Artois ( Minutes ) E 59 / 6-8 Registres des actes et contrats réciproques reçus Par Louis ANSART E 59 / 9-10 Minutes de notaires royaux d Artois ( résidant à Cantimpré ) Office notarial de Cambrai Office 2 Versements précédents Cotes Notaires Dates Néant Néant Néant 2 E 59 / 11 Répertoire An V-An X, nivôse 2 E 59 / 12-29/1 Minutes de Louis ANSART , An III-An IV 13 An IV-An V 14 An V-An VI 3

4 15 An VI-An VII, 16 An VII-An VIII 17 An VIII-An IX 18 An XI /1 1820, janvier-août 2 E 59 / 29/2-35/1 Minutes d Alexandre TAQUET /2 1820, septembre-décembre /1 1826, janvier-mars 2 E 59 / 35/2-43/1 Minutes de Clément DEJARDIN /2 1826, mai-décembre

5 2 E 59 / 44-63/1 Minutes de Louis DEJARDIN / / /1 1855, janvier-octobre 2 E 59 / 63/2-65 Minutes de Jules MALLET /2 1855, novembre-décembre Versements suivants Cotes Notaires Dates Jules MALLET E 106 / 2-9/1 Constant LANTHIER E 106 / 9/2-28/1 Emile MORAUX E 106 / 28/2-81 Émile MORAUX E 216 / 1-24 Louis CAMIER E 216 / Daniel HUBERT E 233 / 1 Baudouin QUEULAIN E 233 / 2-3 Robert DOUTART E 233 / 4-5 Louis ANSART 1786-An III 2 E 233 / 6-8 5

6 Office notarial de Cambrai 2 E 59 / 1-65 (ancien J 1175) Répertoire numérique Versement du 18 novembre 1982 de Maître Hervé WITRANT, notaire à Cambrai. 8,75 mètres linéaires. Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel et Jean-Pierre Minel. Sommaire du versement Noms des notaires Dates Cotes extrêmes Notaires royaux d Artois - Minutes - Registres E 59 / 1-10 Office 2 Répertoires An V-An X 2 E 59 / 11 Louis ANSART E 59 / 12-29/1 Alexandre TAQUET E 59 / 29/2-35/1 Clément DEJARDIN E 59 / 35/2-43 Louis DEJARDIN E 59 / 44-63/1 Jules MALLET E 59 / 63/2-65 1

7 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques 1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans 2 et sont alors librement communicables 3. En raison de l état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l inventaire. N.B. : Les articles subdivisés en deux sous-articles le sont de manière fictive. Il convient de commander les articles sans l indication de la subdivision. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 2 / 20 : Louis CAMIER ( ) et Pierre CAMIER ( ) 1 Code du patrimoine, article L Code du patrimoine, article R Code du patrimoine, article L Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l étude. 2

8 2 E 59 / 1 Notaires royaux d Artois ( QUEULAIN père ) E 59 / 2-5 Notaires royaux d Artois ( Minutes ) E 59 / 6-8 Registres des actes et contrats réciproques reçus Par Louis ANSART E 59 / 9-10 Minutes de notaires royaux d Artois ( résidant à Cantimpré ) Office notarial de Cambrai Office 2 Versements précédents Cotes Notaires Dates Néant Néant Néant 2 E 59 / 11 Répertoire An V-An X, nivôse 2 E 59 / 12-29/1 Minutes de Louis ANSART , An III-An IV 13 An IV-An V 14 An V-An VI 3

9 15 An VI-An VII, 16 An VII-An VIII 17 An VIII-An IX 18 An XI /1 1820, janvier-août 2 E 59 / 29/2-35/1 Minutes d Alexandre TAQUET /2 1820, septembre-décembre /1 1826, janvier-mars 2 E 59 / 35/2-43/1 Minutes de Clément DEJARDIN /2 1826, mai-décembre

10 2 E 59 / 44-63/1 Minutes de Louis DEJARDIN / / /1 1855, janvier-octobre 2 E 59 / 63/2-65 Minutes de Jules MALLET /2 1855, novembre-décembre Versements suivants Cotes Notaires Dates Jules MALLET E 106 / 2-9/1 Constant LANTHIER E 106 / 9/2-28/1 Emile MORAUX E 106 / 28/2-81 Émile MORAUX E 216 / 1-24 Louis CAMIER E 216 / Daniel HUBERT E 233 / 1 Baudouin QUEULAIN E 233 / 2-3 Robert DOUTART E 233 / 4-5 Louis ANSART 1786-An III 2 E 233 / 6-8 5

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