MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES PROCES VERBAL DE LA COMMISSION NATIONALE DES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES. Réunion n 17 du 12 Mars 2013.
|
|
- Fernande Gervais
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Agence nationale du médicament vétérinaire 8 rue Claude Bourgelat - Parc d Activités de la Grande Marche Javené - BP FOUGERES Cedex - FRANCE Téléphone : Télécopie : MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES PROCES VERBAL DE LA COMMISSION NATIONALE DES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES Réunion n 17 du 12 Mars 2013 Sommaire 1 - QUORUM ET CONFLITS D INTÉRÊTS QUORUM CONFLITS D INTERETS ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU 15 JANVIER EXAMEN DES SUJETS EN LIEN AVEC DES DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES PHARMACOVIGILANCE Bilan des déclarations d effets indésirables graves depuis la dernière réunion Points particuliers AVIS SUR LES DEMANDES DE RENOUVELLEMENT D AMM AVIS SUR LES DEMANDES D AMM INITIALES ACTUALITÉS DU MÉDICAMENT VÉTÉRINAIRE AMM RECEMMENT DELIVREES PAR LA COMMISSION EUROPEENNE AMM RECEMMENT DELIVREES PAR L ANMV SUITE A UNE PROCEDURE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE OU PROCEDURE DECENTRALISEE RENOUVELLEMENT D AMM PAR PROCEDURE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE INFORMATION SUR L EVOLUTION DE LA CNMV VERS UN CES...7 1
2 Etaient présents : MEMBRES DE DROIT Anses - AGENCE NATIONALE DU MEDICAMENT VETERINAIRE Mme CARNAT-GAUTIER MEMBRES NOMMES M. FAROULT (président) - Docteur Vétérinaire Rouen M. BERNY - Professeur Vetagrosup Lyon Mme CHETBOUL - Professeur ENV Alfort M. HUGNET - Docteur Vétérinaire La Bégude de Mazenc M. MAILLARD - Maître de conférence ENV Toulouse M. MILLEMANN - Maître de conférence ENV Alfort M. ROBERTON - Docteur Vétérinaire Tours M. ZENNER - Professeur Vetagrosup Lyon EXPERTS EXTERIEURS M. FORTINEAU - Docteur Vétérinaire Châteaugiron REPRESENTANT DU SYSTEME NATIONAL DE TOXICOVIGILANCE Mme PULCE, praticien hospitalier REPRESENTANT DES ASSOCIATIONS DE CONSOMMATEURS M. FLINOIS Docteur vétérinaire EXPERTS DE L' ANSES - AGENCE NATIONALE DU MEDICAMENT VETERINAIRE M. COLMAR Mme LAURENTIE Mme LOUET Mme SALERY Mme STEVENIN 2
3 Etaient excusés : MEMBRES DE DROIT : MINISTERE DE LA SANTE - Direction Générale de la Santé Mme AQALLAL MINISTERE DE L AGRICULTURE - Direction Générale de l Alimentation M. PICARD MEMBRES NOMMES M. ALVINERIE - Chercheur émérite INRA Toulouse Mme BOULLIER - Maître de conférence ENV Toulouse M. BOUSQUET-MELOU - Professeur ENV Toulouse Mme CADIERGUES - Maître de conférence ENV Toulouse M. FICHEUX - Pharmacien proposé par l Académie nationale de pharmacie Mme HAGEN-PICARD (vice-présidente) - Professeur ENV Toulouse Mme NORMAND - Docteur vétérinaire Pontivy EXPERTS EXTERIEURS M. PELLERIN - Professeur ONIRIS Nantes RESPONSABLE DE PHARMACIE D ECOLE NATIONALE VETERINAIRE Mme PROUILLAC, pharmacien, responsable de la pharmacie ENV Lyon REPRESENTANTS DE L INDUSTRIE DES MEDICAMENTS VETERINAIRES Mme BARTHELEMY Mme GUIRAL-TREUIL 3
4 1 - QUORUM ET CONFLITS D INTÉRÊTS Quorum En raison des difficultés de déplacements liées aux intempéries, le quorum n a pas été atteint. Une consultation par voie électronique a été mise en place pour valider les dossiers présentés en séance. La finalisation des votes a eu lieu le 19 mars Conflits d intérêts Après examen des déclarations publiques d intérêts des membres de la Commission, un lien d intérêt a été identifié pour un des experts vis-à-vil instruction et les débats relatifs à ce d un des dossiers présentés. Celui-ci est sorti de la salle durant toute dossier. 2 - ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU 15 JANVIER 2013 Le procès verbal de la réunion du 15 janvier 2013 est adopté le 19 mars 2013 suite à une consultation par voie électronique. 3 - EXAMEN DES SUJETSS EN LIEN AVEC DES DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES 3.1. Pharmacovigilance Bilan des déclarations d effets indésirables graves depuis la dernière réunion L ANMV présente un bilan des effets indésirables graves recueillis entre le 01/12/ /2012 et le 15/02/2013. Un total de 306 cas graves, observés à la suite de l utilisation de 254 médicaments, a été recensé durant cette période. La répartition en fonction des espèces concernées s établit comme suit : Sans préjudice de l incidence (nombre d animaux ayant réagi versus le nombre d animaux traités), les médicaments les plus cités durant cette période sont : CLOSAMECTIN POUR ON SOLUTION POUR BOVINS, EURICAN CHPI2-L, STOP M, BOVILIS BOVIGRIP, CANILEISH, COMFORTIS et TROCOXIL Points particuliers CANILEISH : ce médicament bénéficie d une AMM centralisée depuis mars Suite à une demande de la CNMV, un bilan des effets indésirables déclarés entre mars 2011 et septembree 2012 a été présenté. La Commission Européenne a récemment modifié le RCP de ce vaccin, en ajoutant comme effet indésirable les réactions nécrotiques pouvant, dans de très rares cas, survenir au point d injection. La fréquence et la nature des autres effets indésirables déjà présents dans le RCP restent inchangées. ENDURACELL DA2PI PARVO et ENDURACELL LR : un bilan des effets indésirables survenus en France suite à l utilisation de ces 2 vaccins et déclarés en 2012 est présenté en séance. Compte tenu des 4
5 déclarations enregistrées, aucune action sur les AMM de ces médicaments n est préconisée par les membres de la CNMV. Suite à des déclarations de pharmacovigilance, la rubrique «effets indésirables» du RCP des médicaments FELIPURGATYL, ORIDERMYL et TARDAK a été complétée. Le RCP actualisé de ces médicaments est disponible sur Avis sur les demandes de renouvellement d AMM Se reporter au relevé des avis de la commission du 12 mars 2013, publié le 19 mars 2013, après validation par voie électronique sur le site de l Anses ANMV Avis sur les demandes d AMM initiales NOM CARDIPRIL 5 COMPRIME POUR CHIENS CARDIPRIL 20 COMPRIME POUR CHIENS LABORATOIRE SOGEVAL SOGEVAL Discussion : Ces dossiers sont présentés pour la première fois devant la CNMV. Il s agit de génériques (article 13(1) de la directive 2001/82/EC - article R du code de la santé publique) de la gamme des médicaments FORTEKOR 5 et FORTEKOR 20 du laboratoire NOVARTIS SANTE E. Avis de la Commission : Favorable à l octroi de l AMM. NOM ZELYS 1,25 MG ZELYS 2,5 MG ZELYS 5 MG ZELYS 10 MG LABORATOIRE Discussion : Ces dossiers sont présentés pour la première fois devant la CNMV. Il s agit de génériques (article 13(1) de la directive 2001/82/EC - article R ) du code de la santé publique) et d un hybride de la gamme des médicaments VETMEDIN du laboratoire BOERHINGER INGELHEIM FRANCE. Avis de la Commission : Favorable à l octroi de l AMM. Trois dossiers de demande d AMM et trois dossiers de demande de modifications majeures ne sont pas finalisés et feront l objet d un nouvel examen en commission. 4 - ACTUALITÉS DU MÉDICAMENT VÉTÉRINAIRE AMM récemment délivrées par la Commission Européenne Les procédures centralisées de demande d AMM pour les médicaments suivants se sont terminées favorablement : PEXION 100 MG et PEXION 400 MG du laboratoire BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA. Comprimés à base d imépitoïne, indiqués dans la réduction de la fréquence des crises d épilepsie idiopathique chez le chien. 5
6 KEXXTONE 32,4 G DISPOSITIF INTRARUMINAL POUR BOVINS du laboratoire ELI LILLY AND COMPANY. Dispositif intra-ruminal à base de monensin destiné à réduire l incidence de la cétose chez la vache laitière et la génisse péri-parturientes. Plusieurs membres de la CNMV s étonnent de l autorisation du monensin en bolus suite à l interdiction en tant qu additif facteur de croissance de ce principe actif. SEMINTRA 4 MG/ML SOLUTION BUVABLE POUR CHATS du laboratoire BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA. Solution orale à base de telmisartan destinée à réduire la protéinurie associée à l IRC chez le chat AMM récemment délivrées par l ANMV suite à une procédure de reconnaissance mutuelle ou procédure décentralisée Les procédures décentralisées ou de reconnaissance mutuelle de demandes d AMM ou de modification d AMM pour les médicaments suivants se sont terminées favorablement : PIMOBENDAN VETMEDICA 1,25 MG COMPRIME A CROQUER POUR CHIENS ; PIMOBENDAN VETMEDICA 2,5 MG COMPRIME A CROQUER POUR CHIENS ; PIMOBENDAN VETMEDICA 5 MG COMPRIME A CROQUER POUR CHIENS du laboratoire BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE. Médicaments génériques de la gamme des VETMEDIN COMPRIME A CROQUER du laboratoire BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE. RELAQUINE 35 MG/ML GEL ORAL POUR CHEVAUX du laboratoire FLORIS VETERINAIRE PRODUKTEN. Générique du SEDALIN 35 MG/ML GEL ORAL, autorisé au Royaume-Uni. Gel oral à base d acépromazine destiné à la sédation des chevaux. MERILYM 3 SUSPENSION INJECTABLE POUR CHIENS du laboratoire MERIAL. Vaccin destiné aux chiens pour l immunisation contre plusieurs souches responsables de la borréliose. UBIFLOX 5 MG COMPRIMES POUR CHATS ET CHIENS ; UBIFLOX 20 MG COMPRIMES POUR CHIENS ; UBIFLOX 80 MG COMPRIMES POUR CHIENS du laboratoire KRKA. Génériques de la gamme des MARBOCYL P du laboratoire VETOQUINOL. MARFLOQUIN 5 MG COMPRIMES POUR CHATS ET CHIENS ; MARFLOQUIN 20 MG COMPRIMES POUR CHIENS ; MARFLOQUIN 80 MG COMPRIMES POUR CHIENS du laboratoire KRKA. Génériques de la gamme des MARBOCYL P du laboratoire VETOQUINOL. MARFLOXIN 5 MG COMPRIMES POUR CHATS ET CHIENS ; MARFLOXIN 20 MG COMPRIMES POUR CHIENS ; MARFLOXIN 80 MG COMPRIMES POUR CHIENS du laboratoire KRKA. Génériques de la gamme des MARBOCYL P du laboratoire VETOQUINOL. UNISTRAIN PRRS LYOPHILISAT ET SOLVANT POUR SUSPENSION INJECTABLE POUR PORCINS des LABORATORIOS HIPRA. Vaccin destiné à l immunisation active des femelles reproductrices issues d'exploitations touchées par le virus européen du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc (SDRP). FLIMABEND 100 MG/G SUSPENSION BUVABLE POUR PORCINS ET POULETS ; FLIMABO 100 MG/G SUSPENSION BUVABLE POUR PORCINS ET POULETS du laboratoire KRKA. Médicaments hybrides du SOLUBENOL 100 MG/G du laboratoire LILLY France. Solutions buvables à base de flubendazole destinées au traitement des helminthoses chez les porcins et les poulets. PHENOLEPTIL 25 MG COMPRIMES POUR CHIENS ; PHENOLEPTIL 100 MG COMPRIMES POUR CHIENS du laboratoire LE VET. Médicaments correspondant à une extension de gamme de PHENOLEPTIL 12,5 MG et 50 MG. Comprimés à base de phénobarbital, indiqués dans la prévention des crises d épilepsie chez le chien. MARBOTAB P 20 MG COMPRIMES POUR CHIENS ET CHATS ; MARBOTAB P 80 MG COMPRIMES POUR CHIENS du laboratoire CP-PHARMA. Hybrides des MARBOCYL 20 et 80 MG du laboratoire VETOQUINOL. MULTISHIELD DC SUSPENSION INTRAMAMMAIRE POUR VACHES du laboratoire CROSS VETPHARM GROUP. Générique du médicament «OSMOND DRY COW INTRAMAMMARY SUSPENSION» autorisé en Irlande. Suspension intramammaire à base de néomycine, de pénéthamate et de benzylpénicilline destiné au traitement des mammites chez les vaches au tarissement. 6
7 KELACYL 100 MG/ML SOLUTION INJECTABLE POUR BOVINS ET PORCINS du laboratoire KELA. Générique du MARBOCYL 10 % du laboratoire VETOQUINOL. WELLICOX 50 MG/ML SOLUTION INJECTABLE POUR BOVINS, PORCINS ET CHEVAUX du laboratoire COOPHAVET. Générique du médicament FINADYNE du laboratoire INTERVET. Solution injectable à base de flunixine méglumine. FLUBENOL 50 MG/G POUDRE ORALE POUR PORCINS du laboratoire LILLY FRANCE. Générique du médicament FLUBENOL % ORAL POWDER FOR PIGS autorisé en Irlande. Poudre orale à base de flubendazole destinée au traitement des helminthoses chez les porcins. CLAVASEPTIN P 62,5 MG COMPRIMES POUR CHIENS ET CHATS du laboratoire VETOQUINOL. Extension de la gamme des médicaments CLAVASEPTIN P 50 MG, 250 MG et 500 MG. PHARMASIN 200 MG/ML SOLUTION INJECTABLE POUR BOVINS OVINS CAPRINS ET PORCINS du laboratoire HUVEPHARMA. Générique du médicament TYLAN 200 du laboratoire LILLY France. Solution injectable à base de tylosine, destinée aux bovins, ovins, caprins et porcins. TYLAXEN 200 MG/ML SOLUTION INJECTABLE POUR BOVINS, OVINS, CAPRINS ET PORCINS du laboratoire BIOVET JOINT STOCK. Générique du médicament TYLAN 200 du laboratoire LILLY France. Solution injectable à base de tylosine, destinée aux bovins, ovins, caprins et porcins. NORPRINOMECTIN 5 MG/ML SOLUTION POUR-ON POUR BOVINS ET VACHES LAITIERES ; ROBONEX 5 MG/ML SOLUTION POUR-ON POUR BOVINS ET VACHES LAITIERES ; EPRIZERO 5 MG/ML SOLUTION POUR-ON POUR BOVINS ET VACHES LAITIERES du laboratoire NORBROOK LABORATORIES. Hybrides du médicament «EPRINEX POUR ON FOR BEEF AND DAIRY CATTLE» du laboratoire MERIAL. Pour-on à base d éprinomectine. BOFLOX 100 MG/ML SOLUTION INJECTABLE POUR BOVINS ET PORCINS du laboratoire INDUSTRIAL VETERINARIA. Générique du MARBOCYL 10 % du laboratoire VETOQUINOL. MARBOSOL 20 MG/ML SOLUTION INJECTABLE POUR VEAUX ET PORCELETS ; MARBOSOL 100 MG/ML SOLUTION INJECTABLE POUR BOVINS ET PORCINS du laboratoire CP-PHARMA. Génériques des médicaments MARBOCYL 2 % et 10 % du laboratoire VETOQUINOL. Concernant cette liste informative des procédures terminées favorablement, plusieurs membres de la CNMV ont réagi face à la grande quantité de génériques de MARBOCYL (toutes formes galéniques confondues) et déplorent cet état de fait Renouvellement d AMM par procédure de reconnaissance mutuelle Se reporter au relevé des avis de la commission du 12 mars 2013 publié le 19 Mars 2013 après validation par voie électronique sur le site de l Anses ANMV Information sur l évolution de la CNMV vers un CES L ANMV fait une présentation aux membres de la CNMV des dispositions prévues pour l évolution de la CNMV vers un CES des médicaments vétérinaires. Ce CES aurait pour domaine d expertise l évaluation des médicaments vétérinaires au regard des risques pour l animal, l'homme et l'environnement, de l'efficacité et des bénéfices que leur utilisation peut apporter ou de leurs effets indésirables. Le futur CES devrait s articuler avec un comité regroupant notamment des praticiens vétérinaires et des pharmaciens. Le CES serait composé d un panel d experts dans de multiples domaines de compétences. 7
MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES COMPTE RENDU PUBLIC DE LA COMMISSION NATIONALE DES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES. Réunion n 8 du 14 Février 2012.
Agence nationale du médicament vétérinaire BP 90203-35302 Fougères cedex Téléphone : 02 99 94 78 78 - Télécopie : 02 99 94 78 64 MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES COMPTE RENDU PUBLIC DE LA COMMISSION NATIONALE
Plus en détailTemps d attente des spécialités destinées aux animaux producteurs de denrées alimentaires 1/34
producteurs de denrées alimentaires 1/34 ACEGON 50 mcg/ml ACTICARP CATTLE 50 mg/ml Laboratorios Syva Viande et abats: 0 j, Lait: 0 h Ecuphar Viande et abats: 21 j, Lait: 0 h ADVOCIN 180 Zoetis Viande:
Plus en détailSéance 3 : Modèles de gestion dans les pays de l UE. Expérience nationale dans les assurances et la gestion de risques - Allemagne
Conférence Internationale : «La gestion de risques et de crises dans l assurance agraire» Séance 3 : Modèles de gestion dans les pays de l UE Expérience nationale dans les assurances et la gestion de risques
Plus en détail& Que choisir. favoriser le bien-être
Label Rouge & Agriculture Biologique Que choisir pour favoriser le bien-être des animaux? Un guide des tiné au consommateur Protection mondiale des animaux de ferme Ce petit guide a pour objectif d aider
Plus en détailL évaluation des biocides à l Anses
L évaluation des biocides à l Anses Catherine Gourlay-Francé Direction des produits réglementés 23 juin 2015 L Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail
Plus en détailElaboration des documents méthodologiques des comptes nationaux selon le SCN 1993 et préparation du passage au SCN 2008
AFRITAC de l Ouest (AFW) Abidjan Côte d Ivoire SÉMINAIRE Elaboration des documents méthodologiques des comptes nationaux selon le SCN 1993 et préparation du passage au SCN 2008 Institut national de la
Plus en détailAutodiagnostic d'exploitation préalable aux demandes d'aides aux investissements
PREFET DE LA REGION LIMOUSIN Autodiagnostic d'exploitation préalable aux demandes d'aides aux investissements A remplir par tous les demandeurs sauf les JA et les CUMA/ASA DEMANDEUR Numéro OSIRIS :...
Plus en détailLa présence de conditions intégrales (CI) et/ou de conditions sectorielles (CS) est mentionnée en regard des rubriques concernées.
Dans une exploitation agricole, peuvent se rencontrer : Chapitre 1 : des activités d élevage Chapitre 2 : des activités agricoles autres que l élevage Chapitre 3 : des activités autres qu agricoles Chaque
Plus en détailSPECIAL FINANCEMENT DE L AGRICULTURE
SPECIAL FINANCEMENT DE L AGRICULTURE L installation, la mise aux normes, le renouvellement d un matériel, ou tout autre investissement sont autant de situations ou d évènements qui nécessitent des besoins
Plus en détailCENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT. Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie
CENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie Voici le Programme de salubrité des aliments à la ferme pour le bœuf- Bœuf Qualité Plus-
Plus en détailL agriculture luxembourgeoise en chiffres 2013
L agriculture luxembourgeoise en chiffres 2013 (données disponibles au 1 ier avril 2013) MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE LA VITICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL SERVICE D ECONOMIE RURALE L agriculture
Plus en détailTuberculose bovine. Situation actuelle
Tuberculose bovine Situation actuelle 21 mai 2013 Dr G. Peduto Vétérinaire cantonal Service de la consommation et des affaires vétérinaires 1 Tuberculose bovine La Suisse est indemne depuis 1959 Dernier
Plus en détailCollecte et gestion de l information zootechnique
Collecte et gestion de l information zootechnique Erik Rehben (Responsable Systèmes d Information & Traçabilité Animale - Institut de l Elevage) Points abordés Seulement les ruminants, ni les porcins ni
Plus en détailRapport d activités du 1 novembre 2009 au 31 octobre 2010
Rapport d activités du 1 novembre 2009 au 31 octobre 2010 Conseil d administration, comité exécutif et comité consultatif Conseil d administration Pour la dernière année d activités, les membres du conseil
Plus en détailÉtiquettes approuvées pour les bisons
Étiquettes approuvées pour les bisons Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 4 2014/03/31 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification et de
Plus en détailAUTOUR DE LA MISE BAS
AUTOUR DE LA MISE BAS Un vêlage ou un agnelage est une des périodes les plus importantes dans la conduite d un élevage. De sa réussite dépendra l entrée d argent quelques mois plus tard. Il est donc impératif
Plus en détailNOTICE POUR : Pexion 100 mg comprimés pour chiens Pexion 400 mg comprimés pour chiens
NOTICE POUR : Pexion 100 mg comprimés pour chiens Pexion 400 mg comprimés pour chiens 1. NOM ET ADRESSE DU TITULAIRE DE L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ ET DU TITULAIRE DE L AUTORISATION DE FABRICATION
Plus en détailCOMMISSION DE LA TRANSPARENCE AVIS. 23 mai 2012
COMMISSION DE LA TRANSPARENCE AVIS 23 mai 2012 SEGLOR 5 mg, gélule B/30 (CIP: 321 899-8) SEGLOR LYOC 5 mg, lyophilisat oral B/30 (CIP: 334 062-4) Laboratoire UCB PHARMA dihydroergotamine (mésilate de)
Plus en détailAgence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Circulaire relative à la mise en œuvre du protocole régissant les échanges transfrontaliers d animaux de boucherie et volailles d abattage entre
Plus en détailEXEMPLE DE METHODOLOGIE POUR L ELABORATION D UN PROTOCOLE DOULEUR Marie AUBRY Infirmière référente douleur Hôpital TENON AP-HP Paris XX e SOMMAIRE
EXEMPLE DE METHODOLOGIE POUR L ELABORATION D UN PROTOCOLE DOULEUR Marie AUBRY Infirmière référente douleur Hôpital TENON AP-HP Paris XX e SOMMAIRE Etape n 1 : Faire l état des lieux Identifier la situation
Plus en détailPlan. Introduction. Les Nouveaux Anticoagulants Oraux et le sujet âgé. Audit de prescription au Centre Hospitalier Geriatrique du Mont d Or
Plan Introduction Les Nouveaux Anticoagulants Oraux et le sujet âgé Audit de prescription au Centre Hospitalier Geriatrique du Mont d Or Introduction NACO: une actualité brûlante! AVK: Plus forte incidence
Plus en détailSamedi 23 Mai 2015 Marché des animaux de la ferme & ferme pédagogique
Samedi 23 Mai 2015 Marché des animaux de la ferme & ferme pédagogique REGLEMENT GENERAL Le Clos du Verger organise cette année les Champêtreries a Jasseron le 23 Mai 2015. Au programme : Marché des animaux
Plus en détailLa lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012
La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012 Cette lettre du service d'économie agricole (SEA) de la DDT de l'essonne est gratuite. Elle peut librement être recopiée
Plus en détailProcédures d enregistrement des médicaments
Vie du Médicament Procédures d enregistrement des médicaments Avis scientifiques Essais cliniques ATU Inspections AMM Vigilances Contrôle Veille Sanitaire Procédures d enregistrement Soumission du dossier
Plus en détailFIPROTEC, PIPETTES CONTRE PUCES ET TIQUES :
FIPROTEC, PIPETTES CONTRE PUCES ET TIQUES : FIPROTEC 50 MG SOLUTION SPOT-ON POUR CHAT Composition :Une pipette de 0,50 ml contient 50 mg de Fipronil. Indications d utilisation : Chez les chats : - Traitement
Plus en détailComité Coproduits. Situation des marchés (V e quartier) 30 juin 2015. Montreuil
Comité Coproduits Situation des marchés (V e quartier) juin 21 Montreuil LE MARCHE DES PRODUITS TRIPIERS Production de produits tripiers tonnes Evolution sur mois 21/21 Abats de bovins : + 2,2 % Abats
Plus en détailApplication du «silence vaut accord» après 2 mois
1 Document d information présentant les différentes demandes recensées et indiquant leur régime actuel et futur - Le document est organisé en classant les procédures en fonction du régime futur de la demande
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. A N 188 4 septembre 2009. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 3081 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 188 4 septembre 2009 S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 26 août
Plus en détailMISE À JOUR SUR L ÉVOLUTION DE LA SITUATION CONCERNANT
22 février 2014 Message à tous les éleveurs et intervenants du secteur porcin du Québec MISE À JOUR SUR L ÉVOLUTION DE LA SITUATION CONCERNANT LA DIARRHÉE ÉPIDÉMIQUE PORCINE (DEP) PREMIER CAS DE DEP DANS
Plus en détailLISTE DES SPECIALITÉS A BASE DE FLUOR, UTILISÉES DANS LA PREVENTION DE LA CARIE DENTAIRE
LISTE DES SPECIALITÉS A BASE DE FLUOR, UTILISÉES DANS LA PREVENTION DE LA CARIE DENTAIRE BIFLUORID, suspension pour usage dentaire 6,00 g 6,00 g Teneur en élément Fluor : 5,60mg pour 100g CALCIFLUOR, comprimé
Plus en détailCHAPITRE 4. La réglementation du médicament
CHAPITRE 4 La réglementation du médicament 1 Les procédures d enregistrement d un médicament en Europe Le choix de la procédure Pour l enregistrement d un médicament dans plus d un état membre de l Union
Plus en détailObjet : Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les carcasses d'animaux de boucherie. Destinataires d'exécution
Ordre de méthode Direction générale de l'alimentation Sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments Bureau des établissements d'abattage et de découpe 251 rue de Vaugirard 75 732 PARIS CEDEX 15
Plus en détailModèle communautaire d'autorisation de fabrication. Notes explicatives
Modèle communautaire d'autorisation de fabrication Notes explicatives 1. Objet Le document reproduit ci-après définit un modèle et le contenu des autorisations de fabrication accordées par les autorités
Plus en détailIntroduction au métier d ARC. en recherche clinique
Introduction au métier d ARC en recherche clinique Déroulement d un projet de recherche clinique Idée Faisabilité Avant Pendant Après Protocole accepté Démarches réglementaires Déroulement de l étude Analyse
Plus en détailAVANT-PROPOS. Directeur de la Division de la statistique de la FAO
AVANT-PROPOS L Annuaire statistique de la FAO fournit une sélection d indicateurs par pays sur l alimentation et l agriculture. Les données proviennent de FAOSTAT, la base de données statistique de l Organisation
Plus en détailPERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
PERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Dossier à transmettre à la Direction des Affaires Générales A l attention de Mme Valérie Guillet Tour Zamansky- 19 ème
Plus en détailANTIBIOGRAMME VETERINAIRE DU COMITE DE L ANTIBIOGRAMME DE LA SOCIETE FRANCAISE DE MICROBIOLOGIE
1 ANTIBIOGRAMME VETERINAIRE DU COMITE DE L ANTIBIOGRAMME DE LA SOCIETE FRANCAISE DE MICROBIOLOGIE Membres (2012 2013) MADEC Jean-Yves Coordonnateur, Anses Lyon DECOUSSER Jean-Winoc CHU Antoine Béclère
Plus en détailAVIS DE PUBLICITE GENERALITES
AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES
Plus en détailPermisd environnement. au sein des exploitationsagricoles wallonnes
Permisd environnement au sein des exploitationsagricoles wallonnes ñ Mot du Ministre Protéger et simplifier En juillet 2004, dès mon entrée en fonction, je me suis attaché à une réforme des permis d environnement.
Plus en détailAppliquer la réglementation dans la filière
Appliquer la réglementation dans la filière laitière fermière re Appliquer la réglementation dans la filière laitière fermière Analyse des risques, enregistrements et GBPH Application à la filière laitière
Plus en détailHistoire et Sociologie de la Santé Publique Vétérinaire INRA - Ritme. Décembre 2009
Histoire et Sociologie de la Santé Publique Vétérinaire INRA - Ritme. Décembre 2009 Entre médecine humaine et médecine vétérinaire: l usage et l abandon de la vaccination dans la prophylaxie de la tuberculose
Plus en détailAVIS DE LA COMMISSION. 30 juin 2004
COMMISSION DE LA TRANSPARENCE REPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS DE LA COMMISSION 30 juin 2004 BIPERIDYS 20 mg, comprimé pelliculé sécable (Boîtes de 20 et 40) Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT dompéridone Liste
Plus en détail1 er MASTER CONCEPT «UN MONDE UNE SANTE»
1 er MASTER CONCEPT «UN MONDE UNE SANTE» In Partnership with Le Master 2 MAN-IMAL c est : Formation innovante et interdisciplinaire (Médecins, Véto, Ingénieurs agro/iaa, Biologistes ) Double compétence
Plus en détailAvis 6 novembre 2013
COMMISSION DE LA TRANSPARENCE Avis 6 novembre 2013 ISENTRESS, comprimé à croquer 25 mg Flacon de 60 comprimés (CIP : 3400926992408) ISENTRESS, comprimé à croquer sécable 100 mg Flacon de 60 comprimés (CIP
Plus en détailPrésentation du programme
FILIERE UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE Master recherche Ecotoxicologie, Environnement et Gestion des Eaux (MEEGE) Présentation du programme Master recherche «Ecotoxicologie, Environnement et Gestion des Eaux»
Plus en détailConférence ALINE GRENIER, AGR. ET PIERRE MASSIE PROGRAMME D APPRENTISSAGE EN MILIEU DE TRAVAIL (PAMT)
Conférence ALINE GRENIER, AGR. ET PIERRE MASSIE PROGRAMME D APPRENTISSAGE EN MILIEU DE TRAVAIL (PAMT) 38 Programme d apprentissage en milieu de travail (PAMT) ALINE GRENIER ET PIERRE MASSIE POURQUOI LE
Plus en détailBILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010
Formation préventive et accompagnement psychologique des agents 51 11 46 / 01 53 33 11 46 victimologie@sncf.fr BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010 Permanence Téléphonique Prise
Plus en détailAvis 29 mai 2013. XYZALL 5 mg, comprimé B/14 (CIP : 34009 358 502 4-9) B/28 (CIP : 34009 358 505 3-9) Laboratoire UCB PHARMA SA.
COMMISSION DE LA TRANSPARENCE Avis 29 mai 2013 XYZALL 5 mg, comprimé B/14 (CIP : 34009 358 502 4-9) B/28 (CIP : 34009 358 505 3-9) Laboratoire UCB PHARMA SA DCI Code ATC (2012) Motif de l examen Liste
Plus en détailLes 5 à 7 du SYRPA. Photographie et évolution de la population agricole professionnelle française
Les 5 à 7 du SYRPA Photographie et évolution de la population Quels enseignements en tirer pour vos actions de communication? Christophe SEMONT 1. Hyltel en quelques mots 2. Les concepts du recensement
Plus en détailFORMATION CONTINUE RECHERCHE APPLIQUÉE OUTILS PÉDAGOGIQUES. Promouvoir les soins pharmaceutiques
FORMATION CONTINUE RECHERCHE APPLIQUÉE OUTILS PÉDAGOGIQUES Promouvoir les soins pharmaceutiques PRÉSENTATION DE LA FORMATION Contexte Le métier du pharmacien est en pleine évolution. Un concept qui va
Plus en détailAnnexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020
Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 CADRE REGLEMENTAIRE : FEADER, PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 2020, REGION LIMOUSIN Cette annexe
Plus en détailBREVES DU GDS 85. ont plutôt tendance
Editorial BREVES DU GDS 85 N 29 - NOVEMBRE 2010 Ne pas confondre le PSE et le SPE (Support Personnalisé d Epidémiosurveillance), ce dernier mis en place avec le GTV (Groupement Technique Vétérinaire) et
Plus en détailPremières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28
194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans
Plus en détailGénétique et génomique Pierre Martin
Génétique et génomique Pierre Martin Principe de la sélections Repérage des animaux intéressants X Accouplements Programmés Sélection des meilleurs mâles pour la diffusion Index diffusés Indexation simultanée
Plus en détailCommission des Recherches Bovines
Commission des Recherches Bovines Bilan des activités 2002-2006 Composition de la commission Représentants des depts GA (4), PHASE(4+2), SA(3) CEPIA (1), SAE2(1), SAD(1) Représentants des Ecoles Sup Agronomiques
Plus en détailProtéger. son animal. la gamme FRONTLINE. grâce à la gamme. Contre les puces et les tiques. Efficace plusieurs semaines (1) Résistant à la pluie,
la gamme Frontline Contre les puces et les tiques Efficace plusieurs semaines (1) Résistant à la pluie, aux bains et aux shampooings (2) Protéger son animal grâce à la gamme FRONTLINE La gamme FRONTLINE
Plus en détailSi compte déjà créé : allez en page 3 étape 4 Si nouveaux demandeurs ou Changements de statut juridique : allez en page 2 (en haut)
Fiche exploitants : Création d un Compte Page d accueil Connexion Connectez vous à l adresse suivante : telepac.agriculture.gouv.fr Vous arriverez à la page d accueil «telepac» Création du compte Si compte
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration
2 0 1 5 Catalogue de formations Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or (LDCO) Sommaire 1A 1B 23 4 5 6 7A 7B 8 Sensibilisation à l hygiène
Plus en détailFormation sur la sécurisation du circuit du médicament
Formation sur la sécurisation du circuit du médicament Virginie Roué, Ingénieur Qualité-Risques Réseau AQuaREL Santé Dr Brigitte Paulmier, Pharmacien coordonnateur de la gestion des risques CH Saumur CONTEXTE
Plus en détailTable des matières chronologique volume 1 médicaments
volume 1 médicaments vii Lois - versions consolidées Loi du 15 mai 2007 relative à la répression de la contrefaçon et de la piraterie de droits de propriété intellectuelle........... 3 Chapitre I. Disposition
Plus en détailprogression premiere et terminale
progression premiere et terminale s.2 s.3 valette SEQUENCE Séance Objectif Contenu du cours Compétences Savoirs 1 1. Le bilan comportemental Identifier les objectifs de la connaissance de soi Utiliser
Plus en détailPROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES ANNEE 2012
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA FORET (articles L361 1 à 21 et D361 1 à R361 37 du Code rural) DEMANDE D INDEMNISATION DES PERTES DE RECOLTE SUR LES POMMES A COUTEAU ET LES POMMES
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 118 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 12 novembre 2012 PROPOSITION DE LOI visant à rendre obligatoire l étourdissement des animaux avant tout abattage, PRÉSENTÉE
Plus en détailBijsluiter FR versie Collier Propoxur Halsband B. NOTICE 1/5
B. NOTICE 1/5 NOTICE COLLIER PROPOXUR HALSBAND pour chiens de petite taille et chats COLLIER PROPOXUR HALSBAND pour chiens de grande et moyenne taille 1. NOM ET ADRESSE DU TITULAIRE DE L AUTORISATION DE
Plus en détailRéflexe Prévention Santé. Réflexe Prévention Santé
Réflexe Prévention Santé Bien utiliser votre contrat Réflexe Prévention Santé Prenez votre santé en main Des spécialistes vous accompagnent Vous bénéficiez d un programme diététique Ce service est un programme
Plus en détailDéfinition des variables présentées dans le RICA
Les termes en gras italique sont définis par ailleurs dans le lexique. Les termes en italique désignent des variables explicitement recueillies dans le Rica. A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V
Plus en détailPlan de soutien à l élevage français
Plan de soutien à l élevage français MEMENTO Entreprises fragilisées dans le secteur agricole : quels outils pour quelles problématiques? Ce mémento récapitule de façon synthétique les outils existants
Plus en détailREGLEMENTS POUR LE DIVISION 4- H 1. Afin de participer à la compétition, les concurrents devront être âgés de 9 à 21 ans inclusivement.
REGLEMENTS POUR LE DIVISION 4- H 1. Afin de participer à la compétition, les concurrents devront être âgés de 9 à 21 ans inclusivement. (Votre âge au 1er janvier, 2015). a. Ceux qui veulent participer
Plus en détailSpécimen de formulaire : Plan de préparation aux situations d urgence de La ferme
Extrait tiré du Plan de SécuriFerme Canada Spécimen de formulaire : Plan de préparation aux situations d urgence de La ferme Les personnes suivantes sont formées et actualisées dans le travail d intervention
Plus en détailCOOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet
COOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet Les bourses d études ou de stages sont financées par la coopération belge dans le cadre d un accord de coopération
Plus en détailVaccinations pour les professionnels : actualités
Vaccinations pour les professionnels : actualités Dominique Abiteboul Service de Santé au Travail Hôpital Bichat - Claude Bernard Paris GERES Les vaccins A (H1N1)v 4QUESTIONS +++++ Pas assez de recul???
Plus en détailLa circulation agricole
La circulation agricole Immatriculation Signalisation Conduite de tracteur Formation des conducteurs de poids lourds Règles de transport des animaux vivants Chambre d Agriculture de l Allier Service Juridique
Plus en détailCOMMISSION DE LA TRANSPARENCE AVIS. 1 er octobre 2008
COMMISSION DE LA TRANSPARENCE AVIS 1 er octobre 2008 Examen dans le cadre de la réévaluation du service médical rendu de la classe des IMAO B, en application de l article R 163-21 du code de la sécurité
Plus en détail[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] amille & santé. ... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles. L assurance n est plus ce qu elle était.
[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS amille & santé... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles L assurance n est plus ce qu elle était. [ famille & SANTÉ ] Famille & Santé, toutes les
Plus en détailPrésentation des intervenants et modérateurs
«NOSOPICARD 2015», 20 ème Rencontre d Hygiène Hospitalière, de Prévention et de Lutte contre les Infections Associées aux Soins Présentation des intervenants et modérateurs Roland GORI est : Professeur
Plus en détailVOTRE. protection santé
VOTRE protection santé CETIM À VOTRE SERVICE Pour vous protéger et vous assurer le meilleur confort de vie possible, le SNEPS propose une complémentaire santé aux salariés portés. Elle vous permet d être,
Plus en détailPrix de l Innovation Technologique
2015 Prix de l Innovation Technologique Air et Espace Aéro-Club de France - Commission Innovation Technologique 6, Rue Galilée - 75116 Paris - Tél : 01 47 23 72 72 - Fax : 01 47 23 50 90 Email : aeroclub@aeroclub.com
Plus en détailCommuniqué de presse gratuit : écrire, publier et diffuser gratuitement son communiqué de presse.
Page 1 sur 6 Accueil À propos Contact 1. Ecrire un communiqué de presse 2. Publier un communiqué de presse Tapez un mot et appuyez sur Entrée Recevoir les CP par RSS Recevoir les CP par email Recevoir
Plus en détailREPOBLIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana Fahafahana Fandrosoana ----------------------- PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
REPOBLIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana Fahafahana Fandrosoana ----------------------- PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE LOI n 2006-030 du 24 novembre 2006 relative à l élevage à Madagascar L Assemblée nationale
Plus en détailET EQUIPEMENTS ASSOCIES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES» DEMANDE DE SUBVENTION 2015
Préfet de la région Bretagne Soutien aux investissements d'amélioration de la performance globale et de la durabilité de l'exploitation agricole Type d'opération 411 du Programme de Développement Rural
Plus en détailBovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4
Bovins viande Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013 Chif Régions Nbre de Nbre de Nbre de troupeaux troupeaux troupeaux adhérents adhérents suivis en en VA4 en VA0 engraissement Nbre de troupeaux
Plus en détailUNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE
UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie
Plus en détailCurriculum Vitae. Informations générales
Sandy CAMPART Maître de conférences de sciences économiques Membre permanent du CREM (UMR CNRS 6211) Directeur délégué à la formation continue de l IUP Banque Assurance de Caen Responsable de la licence
Plus en détailANNEXE IIIB NOTICE : INFORMATION DE L UTILISATEUR
Dénomination du médicament ANNEXE IIIB NOTICE : INFORMATION DE L UTILISATEUR LYSOPAÏNE MAUX DE GORGE AMBROXOL CITRON 20 mg SANS SUCRE, pastille édulcorée au sorbitol et au sucralose. Chlorhydrate d ambroxol
Plus en détailmis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté.
mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ c est bon de savoir où l on va... Ë Une gamme de garanties adaptées à votre nouvelle vie : Simpliciti vous bénéficiez d une couverture Hospitalisation
Plus en détailCommuniqué de presse. L Anses retire l autorisation de mise sur le marché de certains colliers antiparasitaires destinés aux animaux de compagnie
Maisons-Alfort, le 17 avril 2012 Communiqué de presse L Anses retire l autorisation de mise sur le marché de certains colliers antiparasitaires destinés aux animaux de compagnie Suite à des travaux de
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session 2014-2015
DOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session 2014-2015 NOM : PRENOM :.. TELEPHONE FIXE :.. PORTABLE : PHOTO EMAIL : ADRESSE :.. CP : VILLE :. DATE DE NAISSANCE LIEU :.. Dpt :.. Personne à contacter
Plus en détailBien-être des animaux. Recueil des actions des partenaires agricoles
Bien-être des animaux Recueil des actions des partenaires agricoles Edition 2014 Edito Le bien-être des animaux, parlons-en! Nous avons trop souvent le sentiment que les jugements sur l élevage se forgent
Plus en détailÉtiquettes approuvées pour les porcs
Étiquettes approuvées pour les porcs Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 1 1 er juillet 2014 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification
Plus en détailMANUEL DE PROCEDURES POUR L ENREGISTREMENT DES MEDICAMENTS MULTI SOURCES
MANUEL DE PROCEDURES POUR L ENREGISTREMENT DES MEDICAMENTS MULTI SOURCES DIRECTION DE LA PHARMACIE ET DU MEDICAMENT Août 2008 1 SOMMAIRE I- Préambule :.. 5 II- Introduction :...6 Présentation du manuel..7
Plus en détailCours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures
Brevet fédéral de spécialiste de la conduite d un groupe Certificats en Leadership & Management Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures Version 2011-2012 1. PRÉSENTATION DE LA FORMATION
Plus en détailOrdonnance sur le commerce itinérant
Ordonnance sur le commerce itinérant du 4 septembre 2002 Le Conseil fédéral suisse, vu la loi du 23 mars 2001 sur le commerce itinérant 1 (loi), vu la loi fédérale du 19 mars 1976 sur la sécurité d installations
Plus en détailNOTE DE SYNTHESE RELATIVE AUX COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE DECRET N 2-14-841 RELATIF A L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DES MEDICAMENTS A USAGE
NOTE DE SYNTHESE RELATIVE AUX COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE DECRET N 2-14-841 RELATIF A L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN AVEC LEURS REPONSES CORRESPONDANTES 1 Mme S.
Plus en détailNouveaux produits antiparasitaires aux extraits naturels pour chiens et chats.
Nouveaux produits antiparasitaires aux extraits naturels pour chiens et chats. - VETOFORM - Laboratoire DAZONT Contact presse Johann Fourmond / Marie Gesrel Agence RELEASE PRESSE Tel : 02 99 65 05 47 Port
Plus en détailVotre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com
Votre santé, notre quotidien 2014/2015 www.essentissime.com ESSENTISSIME TM (Limité à 15 jours) 100 % FR (Limité à 15 jours en psychiatrie) Plafond année 1 (*) 100 Plafond année 2 150 Plafond année 3 et
Plus en détailConseil d administration. Du 1 Avril 2011
Conseil d administration Du 1 Avril 2011 Vérification du quorum Nombre de membres : 24 Nombre de présents : 13 Quorum atteint au 13 ème membre présent Quorum atteint : Oui Début du conseil d administration
Plus en détailAssociation Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts
Association Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts 2 Article 1 Nom et siège 1.1. L Association Suisse de Médecine Equine (ASME) est une association selon les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 1049 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 69 10 mai 2004 S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 30 avril 2004
Plus en détail