Signature de la charte «Objectif CO2» de la SEMITAN le 18 septembre 2015
|
|
- Madeleine Bernier
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Signature de la charte «Objectif CO2» de la SEMITAN le 18 septembre 2015 Le premier transporteur routier urbain de voyageurs à s engager au niveau national La démarche «Objectif CO2 les transporteurs s engagent» Pour faire face au défi du changement climatique et respecter les engagements français de réduction des émissions de dioxyde de carbone (CO2) et des consommations énergétiques, le secteur du transport routier de marchandises et de voyageurs a adopté des mesures concernant à la fois l organisation et la technologie des véhicules. Basée sur le volontariat, la charte d engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 a été élaborée dans cet esprit et s inscrit dans une démarche globale de lutte contre le changement climatique. Réduire les émissions de CO2, c'est relever le défi de réduire la dépendance du secteur au pétrole et contribuer à la réalisation des objectifs fixés dans la loi transition énergétique pour la croissance verte. C'est dans cette perspective que le ministère de l'écologie, du Développement Durable et de l'énergie et l Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Énergie (ADEME), en concertation avec les organisations professionnelles du transport routier, ont élaboré la charte d engagements volontaires de réduction des émissions de CO2, nommée Objectif CO2. Cette charte, qui à l origine, en décembre 2008, s'adressait aux entreprises de transport de marchandises, a été étendue en 2011 aux entreprises de transport de voyageurs. En adhérant à la charte, une entreprise s engage sur 3 ans dans un plan d actions concrètes et personnalisées en vue de diminuer ses consommations de carburant et par voie de conséquence ses émissions de CO2, sur tout ou partie des quatre axes suivants : Axe 1 : le véhicule Par l adaptation de la flotte à son usage ou au contexte d utilisation, l amélioration de la maintenance, la gestion du parc de pneumatiques, le choix de technologies ou d équipements peu énergivores et émetteurs de CO2. Axe 2 : le carburant Par l utilisation de carburants alternatifs, l amélioration du suivi des consommations.
2 Axe 3 : le conducteur Par la promotion de l écoconduite et des bonnes pratiques. Axe 4 : l organisation des flux (transport routier de marchandises) ou l organisation et le management (transport routier de voyageurs) Par l optimisation des itinéraires, des chargements, de la gestion de l environnement de l entreprise, le recours à des modes de transport non routiers, la synergie avec les soustraitants et les clients. Selon la situation de l entreprise, les raisons d entrer dans la démarche de la charte d engagements volontaires sont économiques, environnementales et/ou sociales. Pour les entreprises signataires, la charte d engagements volontaires représente : Une réduction de leur consommation de carburant : le poste carburant représente, en décembre 2014, plus de 22 % du coût de revient du transport routier en longue distance pour le transport routier de marchandises. Une meilleure gestion par la mise en place d un tableau de suivi de l activité et de la consommation de carburant. Un engagement dans une démarche structurante, source de mobilisation et de motivation de l ensemble du personnel. Une valorisation commerciale des actions engagées auprès des clients, de plus en plus sensibles aux questions environnementales. La possibilité d utiliser le logo associé à la démarche et de figurer sur la liste des entreprises signataires, en ligne sur les sites du ministère du Développement durable et de l ADEME, valorisant ainsi leur action en matière de développement durable. La valorisation des efforts faits par les entreprises pour l amélioration de l image du transport routier en France. Le schéma général de la démarche des engagements volontaires s articule autour de 4 étapes successives :
3 La démarche en Pays de la Loire La démarche est déclinée en région Pays de la Loire depuis La DREAL des Pays de la Loire et la direction régionale de l'ademe animent cette démarche en informant, renseignant et orientant les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs qui souhaitent s engager dans la réduction de leurs émissions de CO2. La charte «Objectif CO2» s intégrant dans une démarche citoyenne de responsabilité sociale, toute candidature d'une entreprise manifestement infractionniste est écartée. Une particularité de la charte Objectif CO2 appliquée en Pays de la Loire est l'association d objectifs de sécurité routière et de prévention du risque routier dans le cas des transports de voyageurs, sur tout ou partie des quatre axes de management suivants : les déplacements, les communications, le véhicule et les compétences. Un comité régional, co-piloté par la DREAL des Pays de la Loire et la direction régionale de l'ademe, pilote le dispositif en partenariat avec les délégations régionales de la Fédération Nationale des Transporteurs Routiers (FNTR), de la Fédération Nationale des Transports de Voyageurs (FNTV) et de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT). Le comité régional se réunit 2 à 3 fois par an pour examiner les dossiers de candidature des entreprises postulantes et analyser la pertinence de leurs plans d actions, valider ou pas leur entrée dans la démarche, suivre les objectifs des entreprises en cours d engagement sur leurs 3 années et exclure éventuellement celles qui ne respecteraient pas leurs engagements.
4 Une forte dynamique en région Pays de la Loire En région Pays de Loire, 123 entreprises ont déjà signées une charte «Objectif CO2» depuis 2010 : 113 entreprises de transport routier de marchandises, 10 entreprises de transport routier de voyageurs. Plus de véhicules et 8000 conducteurs sont concernés tonnes de CO2 ont déjà été économisées aux termes des 3 premières années d'engagement des entreprises. La Région Pays de la Loire est la 2ème région française la plus dynamique derrière Rhône- Alpes. Nombre d'entreprises* signataires d'une charte "objectif CO2" en Pays de la Loire 140 * données au 1er septembre TRM* Dont réengagements TRM* TRV* Dont réengagements TRV* Total TRM*+TRV* Dont réengagements TRM*+TRV* * TRM : transport routier de marchandises * TRV : transport routier de voyageurs
5 La SEMITAN, premier exploitant de transports urbains de voyageurs à s engager Dans le cadre de la poursuite de son objectif de réduction des émissions de CO2, la SEMITAN a décidé de valoriser et de formaliser ses projets en faveur de l environnement en s inscrivant dans la charte «Objectif CO2» d engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 des transports routiers de voyageurs. Cet engagement est particulièrement intéressant, car il représente un nouveau gisement de réduction des émissions de CO2 dans les transports urbains, avec un volume de bus en région Pays de la Loire. Avec ses 377 bus, la SEMITAN représente plus du tiers des bus en transport urbain régional. La SEMITAN est le premier exploitant de transports urbains de voyageurs à s engager dans la charte «Objectif CO2» au niveau régional et national. Plus d'informations sur : Préfecture de la région Pays de la Loire Service régional de la communication interministérielle (SRCI) / 92- pref-communication@loire-atlantique.gouv.fr ADEME - Direction régionale des Pays de la Loire Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Énergie Mobilités & Climat tél :
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DE L ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DE L ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Dossier de presse OBJECTIF CO 2 : LES TRANSPORTEURS S'ENGAGENT
Plus en détailCONVENTION CADRE NATIONALE DE PARTENARIAT SUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DES APPRENTIS DU BÂTIMENT
PREMIER MINISTRE CONVENTION CADRE NATIONALE DE PARTENARIAT SUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DES APPRENTIS DU BÂTIMENT conclue entre l'état, la Caisse Nationale d'assurance Maladie des Travailleurs Salariés
Plus en détailDISPOSITIFS PARTICULIERS A LA LABEL SOCIAL SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE
A DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA charte QUALITÉ LABEL SOCIAL Label Sokial an Trañsportoù e Breizh SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE DISPOSITIFS PARTICULIERS TRANSPORTS
Plus en détailCREDIT COOPERATIF. Le Crédit Coopératif BONNES PRATIQUES. 1- Eco-management COOPERATIVE
COOPERATIVE CREDIT COOPERATIF Crédit Coopératif NPdC 2 Bis, rue de Tenremonde BP 565 59023 LILLE Cedex Tél : 03 20 12 36 30 Fax : 03 20 30 77 66 Site : www.credit-cooperatif.fr Email : lille@coopanet.com
Plus en détailDépartement du Val-de-Marne. Charte départementale de partenariat sécurité routière. entre l État,
Département du Val-de-Marne Charte départementale de partenariat sécurité routière entre l État, la Caisse Régionale d Assurance Maladie d Ile-de-France (CRAMIF) et la profession du transport routier de
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailGrand Lyon acteur du développement durable
Grand Lyon acteur du développement durable Le développement durable Les être humains sont au cœur des préoccupations relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine et productive en harmonie
Plus en détailSynthèse du bilan carbone
Synthèse du bilan carbone patrimoine et services ville de CANNES Ce projet est co-financé par l Union europénne. Projet sélectionné dans le cadre du programme opérationnel FEDER PACA 27-213. Année de référence
Plus en détailPRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES. Dossier de presse. Réduction des émissions de CO 2 dans le transport routier
PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES Dossier de presse Réduction des émissions de CO 2 dans le transport routier 100 transporteurs s engagent en Rhône-Alpes Mardi 19 novembre 2013 SOMMAIRE OBJECTIF CO 2
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre 21-211 Méthode Bilan Carbone - Rapport final - février 212 II. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE Page 6 Sommaire I. CONTEXTE III. ANNÉE DE REPORTING ET ANNÉE
Plus en détailAppuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports
Appuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports Jérôme CICILE Transports, Mobilité, Qualité de l Air ADEME Direction Régionale PACA ORT- Avril 2015 De l évaluation des filières énergétique
Plus en détailIncitations financières véhicules 2014
Marque : Consommation de carburant C02 inférieures ou égales à 100 g/km de 101 à 120 g/km VOITURE Énergie : Essence Les déplacements Comprendre Incitations financières véhicules 2014 Pour des véhicules
Plus en détailSommaire. Message du Président 3. Les 7 enjeux du développement durable 5. Notre Politique, nos actions. Partager une même éthique des affaires 6
Sommaire Message du Président 3 Les 7 enjeux du développement durable 5 Notre Politique, nos actions Partager une même éthique des affaires 6 Garantir et toujours renforcer la sécurité des collaborateurs,
Plus en détailLa finance carbone pour les villes
1 La finance carbone pour les villes Source de revenus et levier d action pour des villes plus propres A travers la présentation de trois mécanismes de finance carbone mobilisables par les villes, cette
Plus en détailFête de l énergie : concours «Selfie Energie»
Fête de l énergie : concours «Selfie Energie» Règlement et modalités Interlocuteurs ADEME : Christophe BAREL pour le réseau EIE en Lorraine Francine MAIDA pour la communication Interlocuteurs Région Lorraine
Plus en détailCompétitivité des entreprises et maîtrise des consommations d énergie sont-elles conciliables?
Fiches extraites du dossier du participant remis à l'occasion du Débat national sur les énergies lors de la rencontre de Nice, le 15 avril 2003. Le thème de cette rencontre était " Énergie, entreprises
Plus en détailCréation d une Agence Locale de l Énergie
Création d une Agence Locale de l Énergie Création d une Agence Locale de l Énergie 1 La 1ère Agence Locale de l Énergie en Aquitaine 2 Planning de création 3 Définition du projet 4 Programme européen
Plus en détailOléagineux, Corps Gras, Lipides. Volume 9, Numéro 5, 296-8, Septembre - Octobre 2002, La filière
L'impact des biocarburants sur l'effet de serre Oléagineux, Corps Gras, Lipides. Volume 9, Numéro 5, 296-8, Septembre - Octobre 2002, La filière Auteur(s) : Etienne POITRAT, ADEME (Agence de l'environnement
Plus en détailPrévention des intoxications Entretien des chaudières
Journée Information «Monoxyde de Carbone» 18 juin 2012 Clermont-Ferrand Prévention des intoxications Entretien des chaudières Textes réglementaires et pratiques des professionnels Ministère de l'écologie,
Plus en détailLe Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces
Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces 1 Origine du Responsible Care Démarche volontaire de l'industrie
Plus en détailDans l Aude, 27 usagers de deux roues motorisées ont été tués depuis le 1 er janvier 2007.
LA SEMAINE EUROPEENNE de la SECURITE ROUTIERE et de la MOBILITE En 2010 comme en 2009, la semaine nationale de la sécurité routière s associe avec la semaine européenne de la mobilité et devient ainsi
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détailLigue contre la Violence Routière
Ligue contre la Violence Routière La Ligue contre la violence routière, notre confrère français, vient de lancer la voiture citoyenne. Elle tient compte aussi bien de la protection de l environnement que
Plus en détailLa complémentaire santé conventionnelle
La complémentaire santé conventionnelle Liens Sommaire Transport routier de voyageurs : Carcept Prévoyance désigné comme complémentaire santé des salariés 3 Mutuelle Transport routier : les négociations
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
Plus en détailGaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes. à l habitation et aux déplacements d
Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes à l habitation et aux déplacements d des ménagesm Exemple d un ménage de 3 personnes habitant un logement de 100m² à Lille Métropole Mars
Plus en détailLa mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes
La mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes Yves Pothier DREAL Rhône-Alpes 21/11/2014 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE Direction régionale de l'environnement,
Plus en détailCONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS
CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président
Plus en détailUn fonds climat énergie au GL? Présentation de la démarche
Un fonds climat énergie au GL? Présentation de la démarche 1 1 1 Contexte et enjeux Un engagement territorial pour le climat Objectifs du plan climat d ici 2020 : les 3x20-20% des émissions de gaz à effet
Plus en détailTarifs verts Assurance voiture. Un geste pour l'environnement
Tarifs verts Assurance voiture Un geste pour l'environnement Respecter la nature, c est faire le bon choix Penser au futur Le réchauffement climatique L atmosphère terrestre contient de plus en plus de
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST
CONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST en vue de prévenir le risque routier encouru par les salariés Entre la Préfecture
Plus en détailCONSEIL DES MINISTRES
CONSEIL DES MINISTRES LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSEE LE MERCREDI 1 ER AVRIL 2015 À L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA
Plus en détailLA ROCHELLE MOBILITE DU FUTUR
DOSSIER DE PRESSE LA ROCHELLE MOBILITE DU FUTUR Conférence de presse Vendredi 14 mars 2014 à 11h30 Grande salle des Dames blanches Hôtel de la Communauté d Agglomération 6 rue Saint-Michel en présence
Plus en détailMONTELIMAR ENERGIE POSITIVE
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014/2020 document interne MONTELIMAR ENERGIE POSITIVE p.1/11 BIODIVERSITE & ENERGIE 2 ATOUTS FORTS POUR REPONDRE AUX ATTENTES DES MONTILIENS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Le Hameau partagé, un projet d'habitat participatif à Saint-Jean de Braye
DOSSIER DE PRESSE Le Hameau partagé, un projet d'habitat participatif à Saint-Jean de Braye Historique du projet : Ce projet a vu le jour à l'initiative de la ville de Saint-Jean de Braye qui souhaitait
Plus en détailAménagement numérique des territoires
Aménagement numérique des territoires TIC et développement durable Nantes TIC et territoires ruraux : un enjeu de Développement Durable Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et
Plus en détailSCHÉMA DIRECTEUR DES IMPLANTATIONS PORTUAIRES ET ACTIVITÉS DE LOISIRS DU CANAL DE L OURCQ
SCHÉMA DIRECTEUR DES IMPLANTATIONS PORTUAIRES ET ACTIVITÉS DE LOISIRS DU CANAL DE L OURCQ 1 OBJET DU SCHÉMA DIRECTEUR Une démarche partenariale du Département de la Seine-Saint-Denis, avec les collectivités
Plus en détailPlan d actions Bilan Carbone. Périmètres d étude Sources d émissions Nbre d actions
Plan d actions Bilan Carbone Périmètres d étude Sources d émissions Nbre d actions Patrimoine et services communaux Territoire d Uccle 1) Energie 8 2) Déplacements de personnes 5 3) Transport de marchandise
Plus en détailGUIDE de L ÉCO CITOYEN. au BUREAU
GUIDE de L ÉCO CITOYEN au BUREAU SUIVEZ LE GUIDE...................................................................... p.03 QUELS BESOINS, QUELS IMPACTS? ce qui est consommé ce qui est rejeté > Transport
Plus en détailLa complémentaire santé conventionnelle -Revue de presse -
La complémentaire santé conventionnelle -Revue de presse - Liens Sommaire MUTUELLE CONVENTIONNELLE : LES DISCUSSIONS AVANCENT 3 MUTUELLE CONVENTIONNELLE DU TRM : VERS UN PROJET PATRONAL COMMUN 4 TRANSPORT
Plus en détailGLOSSAIRE PSYCHOLOGICAL AND BEHAVIORAL BARRIER
GLOSSAIRE THEME CREST WP1 BARRIERE PSYCHOLOGIQUE ET COMPORTEMENTALE BATIMENT INTELLIGENT CAPTEURS CHANGEMENT CLIMATIQUE CHEMINEMENT EDUCATIF COMPORTEMENT CONSEIL ECHANGES PROFESSIONNELS ECO UTILISATION
Plus en détailMon ordinateur est-il énergivore? Poluant mon ordinateur?
Mon ordinateur est-il énergivore? Poluant mon ordinateur? La problématique en quelques chiffres : Les machines sont actuellement 360 fois trop puissantes pour faire de la bureautique et de l'internet (surf
Plus en détailCOMMENT OBTENIR DES SUBVENTIONS EUROPEENNES
COMMENT OBTENIR DES SUBVENTIONS EUROPEENNES L environnement, la recherche, l éducation, la santé, sont des domaines d intervention privilégiés pour les collectivités locales. Leur développement peut donner
Plus en détailCONTACTS PRESSE : H&B
HQE Aménagement Une démarche pour des opérations d aménagement durable Sommaire Communiqué de presse HQE Aménagement Une écriture collégiale au sein de l Association HQE L association HQE en questions
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailEtude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures
Etude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures complémentaires nécessaires Synthèse Avril 2015 Pourquoi
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détail9 Septembre 2010. Déclaration de soutien au Pacte Mondial
9 Septembre 2010 Déclaration de soutien au Pacte Mondial Les événements de ces dernières années nous apportent la démonstration de la sensibilité de tout modèle de développement, particulièrement dans
Plus en détailAnalyse des visites énergie réalisées par les CCI de Rhône-Alpes en 2011 et 2012
Analyse des visites énergie réalisées par les CCI de Rhône-Alpes en 2011 et 2012 Depuis 2006, les CCI de Rhône-Alpes, en partenariat avec l ADEME et le Conseil Régional, s attachent à promouvoir la maîtrise
Plus en détailAppel à projets 5,2. Se déplacer Se nourrir Se loger Le reste
Appel à projets " Plan Climat Régional» Soutien de l investissement participatif dans les énergies renouvelables et la maîtrise de l énergie au bénéfice des territoires 1 Contexte : Les grands objectifs
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Présentation. Alsace énergivie : solutions à énergie positive. Conférence de presse du 7 octobre 2009 Maison de la Région Alsace
DOSSIER DE PRESSE L Alsace favorise l efficacité énergétique Présentation de la candidature au label Pôle de compétitivité Écotechnologies Alsace énergivie : solutions à énergie positive et du dispositif
Plus en détailCharte. pour. de la coopération décentralisée. le développement durable
Charte de la coopération décentralisée pour le développement durable Mise en œuvre des principes de l Agenda 21 dans les coopérations transfrontalières, européennes et internationales des collectivités
Plus en détailDIALOGUE AVEC LES CONSTRUCTEURS DE VEHICULES
CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS EUROPEAN CONFERENCE OF MINISTERS OF TRANSPORT 2 rue André Pascal, F-75775 PARIS CEDEX 16 TEL. 33 (0)1 45 24 97 10 / FAX: 33 (0)1 45 24 97 42 e-mail: ecmt.contact@oecd.org
Plus en détailProgramme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement. Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015
Programme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015 1 Présentation Programme Opérationnel Un programme validé par la Commission européenne le 17 décembre 2014
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailPROJET TOSA INFORMATIONS GÉNÉRALES
PROJET TOSA INFORMATIONS GÉNÉRALES 1 LE BUS DU FUTUR EST SUISSE Grande première suisse et même mondiale, TOSA est un bus articulé à batterie rechargeable pour la desserte des villes. L'énergie de propulsion
Plus en détailConvention. Entre. ci-après désignée «Bureau de Business France en Pologne» d une part,
Convention Entre Business France établissement public industriel et commercial, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 451 930 051, dont le siège social est sis 77
Plus en détailAPPEL À PROJETS POUR LA MISE EN PLACE DE PROGRAMMES D INFORMATION, DE FORMATION ET D INNOVATION EN FAVEUR DE LA MAÎTRISE DE LA DEMANDE ÉNERGÉTIQUE
APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN PLACE DE PROGRAMMES D INFORMATION, DE FORMATION ET D INNOVATION EN FAVEUR DE LA MAÎTRISE DE LA DEMANDE ÉNERGÉTIQUE PRÉVUS À L'ARTICLE L. 221-7 DU CODE DE L'ÉNERGIE 1/10
Plus en détailCONTRAT DE GESTION DURABLE DE LA ZONE de CHARTRETTES PASSÉ ENTRE LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEINE
CONTRAT DE GESTION DURABLE DE LA ZONE de CHARTRETTES PASSÉ ENTRE LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEINE ENTRE, D UNE PART Le Département de Seine-et-Marne représenté
Plus en détailLISTE DES OUTILS. 1 Habitants, Comment agir au quotidien? 2 Collectivités et professionnels. Quelles incitations sur son territoire?
LISTE DES OUTILS Adapté au public scolaire 1 Habitants, Comment agir au quotidien? 1. 1 Exposition recto/verso - «Les gaz à effet de serre, bons pour la planète?» adulte - «Quand le changement climatique
Plus en détailETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES
ETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES Juin 2011 Étude réalisée pour le compte de l'ademe par Schwartz and Co et AJI Europe Coordination technique : Patrick
Plus en détailBilan Carbone MAAF :
Bilan Carbone MAAF MAAF ET LES GAZ À EFFET DE SERRE La loi Grenelle II, promulguée le 12 juillet 2010, a rendu obligatoire la réalisation d un Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) pour toutes
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailQuelle place pour le. bois énergie. dans le logement social? Réalisé par : En collaboration avec :
Quelle place pour le bois énergie dans le logement social? Réalisé par : En collaboration avec : Quelle place pour le bois énergie dans le logement social? UN OUTIL pour la maîtrise des charges locatives
Plus en détailTROPHEE RSE DE LA PROFESSION COMPTABLE 2014 CATEGORIE MEILLEURE DEMARCHE RSE
TROPHEE RSE DE LA PROFESSION COMPTABLE 2014 CATEGORIE MEILLEURE DEMARCHE RSE Nom de la société : Adresse : INFORMATIONS GÉNÉRALES N téléphone : Adresse de messagerie : Etablissement(s) secondaire(s) ou
Plus en détailInvestir dans l action pour le climat, investir dans LIFE
Investir dans l action pour le climat, investir dans LIFE Un aperçu du nouveau sous-programme LIFE Action pour le climat 2014-2020 istock Action pour le climat Qu est-ce que le nouveau sous-programme LIFE
Plus en détailVersion définitive approuvée après enquête publique
Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes Phase 3 Version définitive approuvée après enquête publique ROLAND RIBI & ASSOCIES Ingénieurs-conseils et urbanistes s.à.r.l. 15, avenue de
Plus en détail1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
Plus en détailSERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012
SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012 L EXERCICE 2012 EN QUELQUES POINTS CLEFS : - 2012 : troisième année d exploitation du contrat de DSP 2010-2016. Rappel
Plus en détailTABLEAU DE BORD DES REFORMES PAR PRIORITE
PILIER: PI- SECURITE NATIONALE REFORMES ETAT NIVEAU DE REALISATION R1-DÉFINIR UNE POLITIQUE NATIONALE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ ADAPTÉE AU CONTEXTE ACTUEL DE LA COTE D IVOIRE ET A SON ENVIRONNEMENT RÉGIONAL
Plus en détail22 avril 2009. l investissement responsable de la maif
Charte 22 avril 2009 l investissement responsable de la maif objectifs considération sur l investissement responsable les axes d engagement l investissement responsable de la maif /// Préambule La MAIF
Plus en détailFICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : DEVR1412297D et DEVR1412294A Intitulé du texte : Décret et arrêté relatifs aux modalités d application de l audit énergétique prévu par le chapitre III
Plus en détailEDF FAIT AVANCER LA MOBILITÉ ÉLECTRIQUE. Contact presse marie.allibert@edf.fr Tél. : 01.40.42.51.40
DOSSIER DE presse 1 er octobre 2014 EDF FAIT AVANCER LA MOBILITÉ ÉLECTRIQUE Contact presse marie.allibert@edf.fr Tél. : 01.40.42.51.40 en bref En quelques décennies, les transports ont évolué pour desservir
Plus en détailDIAGNOSTIC GAZ A EFFET DE SERRE DE TERRITOIRE DU PARC NATUREL REGIONAL DES PYRENEES ARIEGEOISES
DIAGNOSTIC GAZ A EFFET DE SERRE DE TERRITOIRE DU PARC NATUREL REGIONAL DES PYRENEES ARIEGEOISES Sommaire INTRODUCTION...5 I. CONSOMMATIONS ENERGETIQUES...6 Industrie...6 Agricole...7 Transports...7 Résidentiel
Plus en détailwww.rhonealpes.fr Rhône-Alpes
www.rhonealpes.fr Accueillir et accompagner des jeunes en contrat d engagement de service civique Rhône-Alpes Alors que la jeunesse doit rester l âge des projets et des rêves, aujourd hui, dans notre région,
Plus en détailGRILLE DE PRESENTATION D ACTIONS 1 COMITE OPERATIONNEL N 34
GRILLE DE PRESENTATION D ACTIONS 1 COMITE OPERATIONNEL N 34 Organisme / entreprise : CFEEDD I/ RAPPEL DE LA MISSION Comité opérationnel n 34 «Sensibilisation, information et formation du public aux questions
Plus en détailLE SERVICE INTERGENERATIONNEL DOSSIER DE CANDIDATURE JEUNE 16/17 ANS
LE SERVICE INTERGENERATIONNEL DOSSIER DE CANDIDATURE JEUNE 16/17 ANS Le service Intergénérationnel est un service rendu par les jeunes durant l année de leurs 16 et/ou 17 ans. Il a pour l objet de répondre
Plus en détailOu se situe La Rochelle?
Ou se situe La Rochelle? La Rochelle est une ville du sud-ouest de la France, capitale historique de l Aunis et préfecture du département de la Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes. Située en
Plus en détailQu est-ce que l efficacité énergétique?
Qu est-ce que l efficacité énergétique? Vous avez sûrement beaucoup entendu cette expression dernièrement. En général, elle désigne le fait d utiliser moins d énergie qu avant pour fournir des services
Plus en détailGuide des transports
Plan de mobilité douce Tous Entrepreneurs d Avenir Etre responsable dans notre mobilité à et vers Sophia Antipolis Guide des transports 26 mars 2015 1 Edito En participant à la journée «Tous Entrepreneurs
Plus en détailSignature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée
Signature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée DOSSIER DE PRESSE Mercredi 12 décembre 2012 1- Communiqué de presse
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition Ce concours est destiné à valoriser une bonne pratique «RSE»* «La bonne pratique en matière de Responsabilité Sociale de l Entreprise est une action dans laquelle
Plus en détailBilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre 2011
Bilan s Emissions Gaz à Effet Serre 2011 Synthèse s actions envisagées visant à réduire les gaz à effet serre la la Provence-Alpes-Côte d Azur 1/5 Cadre général Conformément à la loi Grenelle II, les services
Plus en détailSuivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité
Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité Un résumé du Guide Scope 2 du Greenhouse Gas Protocol Rédigé par le Secrétariat EKOénergie, janvier 2015 Ce résumé existe en plusieurs
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailTRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE, UNE PRIORITÉ POUR LA MARTINIQUE La Martinique
Plus en détailL énergie en France et en Allemagne : comparaisons
L énergie en France et en Allemagne : comparaisons En matière de consommation d énergie, de structure du système électrique, de recours aux énergies renouvelables, d émission de gaz à effet de serre, les
Plus en détailsmart mobility : gestion de la flotte automobile chez Orange
smart mobility : gestion de la flotte automobile chez Orange dossier de presse septembre 2013 Sylvie Duho Mylène Blin 01 44 44 93 93 service.presse@orange.com 1 la flotte automobile d Orange en chiffres
Plus en détailAppel à Projets de Recherche
AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE Appel à Projets de Recherche CoMoN Coll@borons autour de la Mobilité et du Numérique Direction Villes et Territoires Durables Service Transports
Plus en détailÉconomisons l énergie! 11
Économisons l énergie! 11 Objectifs Prendre conscience de sa consommation d énergie. Maîtriser sa consommation d énergie afin de réduire l émission de gaz à effet de serre (mettre en place gestes et actions).
Plus en détailCatégorie Sécurité Routière en Entreprise
Dossier de candidature au Trophée du Gestionnaire de Parc Citoyen 2015 : Critères d éligibilité pour la Sécurité Routière en Entreprise : Est éligible tout gestionnaire de parc qui aura initié et mis en
Plus en détailCOMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION -------------------
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- DOSSIER TYPE A FOURNIR PAR LES INDUSTRIELS ET A PRESENTER PAR LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC
Plus en détailUn nouvel État territorial
La réforme de l administration territoriale de l État 1 / 7 Un nouvel État territorial L organisation territoriale de l État en France est caractérisée par : une architecture historique calée sur les départements
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Borne électrique test. Installation de la 1 ère borne de rechargement électrique test à Arras
DOSSIER DE PRESSE Borne électrique test Installation de la 1 ère borne de rechargement électrique test à Arras SOMMAIRE UN PREMIER TEST 4 L UN DES TEMPS FORTS DES RENCONTRES CLIMAT 6 UN PROJET DE VILLE
Plus en détailPlate-forme énergie. Filière de la biomasse forestière
Plate-forme énergie Filière de la biomasse forestière Mars 2013 Table des matières 1. Principes généraux... 0 2. Ce qu on entend par économie d énergie... 1 3. Réflexion sur les sources d énergie à privilégier...
Plus en détailCharte UFCF Green : pour une prise en compte au quotidien...
s Charte UFCF Green : pour une prise en compte au quotidien... c h a r t e u f c f g r e e n Charte_UFCF_12P_2008_V3.indd 1 3/04/08 16:31:27 L UFCF, Union des Frigoristes Cuisinistes de France a pris forme
Plus en détailCharte FAIR PRICE «Eis Präisser si korrekt!»
Charte FAIR PRICE «Eis Präisser si korrekt!» soutenue par 29 février 2008 Charte FAIR PRICE Page 1 / 6 La Charte FAIR PRICE «Eis Präisser si korrekt!» a pour objectif de promouvoir la transparence et le
Plus en détail