TABLEAU RECAPITULATIF DES VOTES DES LISTES PRESENTES AU CONSEIL MUNICIPAL PAR ANNEE ANNEE Pour : M.Duby, B Recchia Abstention :J.Y.

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1 TABLEAU RECAPITULATIF DES VOTES DES LISTES PRESENTES AU CONSEIL MUNICIPAL PAR ANNEE ANNEE 2017 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2017 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT 1-Adoption du compte rendu du 6 avril 2017 Pour : M.Duby, B Recchia Pour Abstention :J.Y. Contre : G.Dumas, AbstentionJP 2-Choix de l entreprise après appel d offres (travaux d entretien des réseaux assainissements et eau potable en 2017) 3-demandes de subventions (région, département et intercommunalité) aménagements vestiaires du stade montant estimé, prévu, euros TTC 2 offres ( euros et euros) L entreprise la moins-disante est retenue. (Ets Roux) CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2017 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT 1-Adoption du compte rendu du 2 M.Duby, B Recchia mars 2017 JY : G.Dumas, JP 1-Acquisition parcelle 2-compte administratif (budget principal 2016 réalisé) 3-Budget principal 2017 (Prévisionnel) ABSTENTION : G.Dumas ABSTENTION J.P 4-Budget assainissement (réalisé 2016) 5-Budget assainissement (prévisionnel 2017) 6-Taxes locales Cotisations vétérans union départementale des sapeurs pompiers CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2017 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT

2 1-Adoption du compte rendu du 2 février 2016 M.Duby, B Recchia JY : G.Dumas, JP 2-Subvention pompe à chaleur 3-commission intercommunale des impôts directs : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2017 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT 1-Adoption du compte rendu du 12 M.Duby, B Recchia janvier 2016 JY : G.Dumas, JP 2-cession de terrains 3-Suppléant commission locale des MICHELLE DUBY CHRISTIAN FAVRE (17 MICHELLE DUBY charges territoriales voix) CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2017 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT 1-Adoption du compte rendu du 13 décembre 2016 : B.Recchia M.Duby : G.Dumas JP : 2-Décisions modificatives (budget 2016 voté) 3-SIEA Compte rendu du contrôle de la Chambre régionale des Comptes 4-Etablissement Public Foncier de l Ain demande de retrait de deux communes J.Catherin ANNEE 2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JANVIER 2016 POINTS AUTREMENT 1-Adoption du compte rendu du 17 décembre Cession de terrains à la Thévenette G.Dumas :, JP CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER Adoption du compte rendu du 7 janvier 2016 Michèle Duby : Benjamin RECCHIA : 2-Cimetière tarifs jardin - columbarium 3-Subvention pompes à chaleur

3 mairie 4-Subvention agrandissement de la mairie CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS Adoption du compte rendu du 4 : 17 février 2016 R. Bornarel 2-ouverture crédit régularisation terrains 3-Cession de terrains 4-Avenant chantier des Massets CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2016 POINTS AUTREMENT 1-Adoption du compte rendu du 3 : 17 mars 2016 L.Boyer : G.Dumas, JP 2-Subvention sapeurs-pompiers 3-budget 2016 : G.Dumas, 4-budget assainissement compte rendu administratif et de gestion 2015 AVSTENTION : 5-budget assainissement Taxes locales Cession de véhicule CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI Adoption du compte rendu du 6 : 17 avril 2016 JY 2-Garantie d emprunts SEMCODA 3-Avis fusion communautés de Michèle DUBY : ABSTENTION communes Benjamin RECCHIA : 4-Rôle EPORA JP CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2016 POINTS AUTREMENT 1-Adoption du compte rendu du 12 mai 2016 : JP G.Dumas, 2-extension de la mairie avenant ABSTENTION ABSTENTION

4 de marché 3-Assainissement industriel : tarif Schéma directeur de gestion des eaux pluviales 5-SIEA modifications CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET Approbation du compte rendu du 9 juin extension de la mairie : avenants ABSTENTION ABSTENTION au marché 3-cession d un bâtiment 4-cession d une parcelle 5-demande de subventions au conseil départemental de l Ain et à l agence de l eau 6-Création d un emploi saisonnier Etablissement public foncier de l Ain Michèle DUBY GUY BILLOUDET Michèle DUBY : désignation d un délégué titulaire (L.Boyer vote M.Duby) Etablissement public foncier de l Ain : désignation d un délégué suppléant : Françoise Duby CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2016 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT 1-Approbation du compte rendu du 1er septembre 2016 : M.Duby B.Recchia ABSTENTIONS : L.Boyer J.Y D.Vaissaud 2-décision modificative 3-convention école privée pour mise à disposition de l équipement (reconduction) : G.Dumas J.P CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2016 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT 1-Approbation du compte rendu : M.Duby du 5 octobre 2016 B.Recchia 2-avenants au marché ABSTENTION ABSTENTION extension de la mairie 3-exonération part communale sur création abris de jardin 4-subventions 2016 aux associations CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016 POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT 1-Approbation du compte rendu du 3 novembre 2016 M.Duby,

5 2-Fixation d un maximum de 8000 euros pris en charge travaux riverain route des Monts 3-élection des conseiller(e)s communautaires (à bulletins secrets) ABSTENTION B. Recchia Liste 1 18 voix Liste 2 3 voix Abstentions 2 voix 4-commission évaluation charges terminales ABSTENTION : siège de la future Communauté de communes Bâgé Bâgé Bâgé : statuts du SCoT 7-hausse de 5% des taxes assainissement G.Dumas, J.P. 8-rapport eau décisions modificatives 10-Admission en non-valeur 11-indemnité au Trésorier : 17 : 1 A. Delalande 12-demandes subventions DETR (aménagements route de Bâgé) 13-nouvel acquéreur terrain Limerol ANNEE 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINTS NOUVEL AUTREMENT ELAN 1-Approbation du compte rendu du 4 décembre Modification Plan Local d Urbanisme CCPB ABSENTION : G.Dumas, J.P 3-demandes subventions Conseil Général / agence de l eau 4-adhésion SIEA gaz naturel 5-Convention ERDF ABSTENTION extension de la mairie 6-Acquisition de parcelles 7-Convention disciplinaire Mairie/ collège Roger Poulnard CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2015

6 1-Approbation du compte rendu du 12 février 2015 : 16 ABSTENTIONS 2 : R. BORNAREL, M.VAISSAUD (absente excusée le 12 février) 2-Dalles monument aux morts 4-Echanges parcelles ABSTENTION 5-Installation Super U Michèle DUBY : ABSTENTION : 19 Benjamin Recchia : ABSENTION : J. CATHERIN CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015 POINTS AUTREMENT 1-Approbation du compte rendu du : 16 5 mars 2015 ABSTENTIONS 2 : R. Bornarel, L. Pagnon : G. Dumas J.P M. Joly 2-Budget administratif 2014 ABSTENTION 3-Budget assainissement 2014 ABSTENTION 4-Budget Budget assainissement 2015 ABSTENTION 6-Taux des taxes locales Adhésion SIEA électricité 8-Subvention Union Départementale des Sapeurs Pompiers 9-Enquête public blanchisserie : 17 L. Boyer CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2015 POINTS AUTREMENT 1-Approbation du compte rendu : 15 du 9 avril R.Bornarel, L.Boyer 2-Adhésion aux TIPI (paiement taxeset impôts locaux par internet 3-demande de Subvention pour la route des Massets CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2015 POINTS AUTREMENT 1-Approbation du compte rendu du 29 avril 2015 Michèle Duby : Benjamin Recchia : ABSTENTION : 14 ABSTENTIONS : 6 R. Bornarel, N. Chanut, C. Favre, J-Y 2-Décisions modificatives 3-Création d un emploi saisonnier 4-aire des Gens du voyage : G.Dumas, J.P NOUVEL ELAN :G.Dumas, J.P

7 CCPB CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2015 POINTS AUTREMENT 1-Approbation du compte : 18 rendu du 4 juin 2015 : 3 ABSTENTIONS : 1 2-Convention eaux usées 3-Décision modificative 4-Admission en non valeurs 5-Taxe aménagement ABSTENTION NOUVEL ELAN CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE Approbation du compte rendu du ABSTENTION 2 juillet mise aux normes bâtiments 3-Décisions délégations consenties ABSTENTION 4-Augmentation capital SEMCODA 5-Garantie capital SEMCODA 6-Garantie travaux collège OGEC 7-Décision modificative 8-marché route des Massets et consultation emprunts 9-Nouvelle convention médecine préventive personnel communal 10-Adhésion Etablissement Foncier de l Ain 11-Délibération sur la taxe d électricité fixée à 8% CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE Approbation du compte rendu du : Michèle Duby 2 juillet 2015 Benjamin Recchia 2-Décisions modificatives :, J.P G.Dumas 3-Subventions aux associations CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2015 POINTS AUTREMENT 1-Approbation du compte rendu du : Benjamin Recchia : octobre 2015 Michèle Duby D.Vaissaud : J.P, G.Dumas 2-Schéma Départemental de :

8 Coopération Intercommunale : G.Dumas, J.P 3-Vente de peupliers 4-Liste des emplois et conditions d attribution des logements de fonction CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE Approbation du compte rendu du : Benjamin Recchia : novembre 2015 Michèle Duby 2 R. Bornarel, E. 2-Redevances (particuliers) 2016 pour nouveau branchement hausse fixée à 5% 3-Participation à l assainissement collectif pour 2016 hausse fixée à 5% 4-Redevance pour occupation du domaine public (droit de place) 5-Décisions modificatives 6-Bibliothèque municipale 7-Convention Foot et Basket (frais de transports hors région) ANNE 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS Désignation du maire Résultats Michelle DUBY 2 voix (vote à bulletins secrets) Guy BILLOUDET 18 voix Gilles DUMAS 3 voix 2-Désignation du nombre d adjoints (6) ABSTENTION ABSTENTION CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL Approbation du compte rendu du : mars 2014 (avec les 1 modifications formulées prises en (Christian FAVRE) compte) 2-Délégations au maire de certaines ABSTENTION des attributions du conseil municipal. 3-Composition des commissions 4-Indemnités de fonction pour le maire et les adjoints 5- Demande d accès à deux parcelles depuis l impasse Guillemot 6-contentieux sur des concessions au cimetière de Feillens. ABSENTION CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2014 POINTS AUTREMENT

9 1-Approbation du compte rendu du 24 avril Renouvellement commission intercommunale d imposition sur bâtiments locaux et commerciaux ABSENTION CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 POINTS AUTREMENT 1-désignation des grands des ABSENTION : 16 électeurs pour les sénatoriales 1 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE Adoption ou modification de l ordre du jour 2-Approbation du compte rendu du 17 juillet 3- Plan de Prévention des Risques d Inondation 4-Requête de «Bien Vivre à : 6 Feillens» (aller au tribunal : 12 administratif avec B.V.F.) vote à bulletins secrets 1 BLANC : 4 CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er OCTOBRE Adoption ou modification de l ordre du jour 2-Approbation du compte rendu du PAS DE VOTE PAS DE VOTE PAS DE VOTE 4 septembre Monuments aux morts (escalier) ABSENTION Convention Rolland Monterrat Commune 4-Accueil Enfants de moins de 3 ans à l école CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE Approbation du compte rendu du 1 er octobre 2-Agrandissement de la mairie 3-Subventions Ministère de l Intérieur 4-Convention policier intercommunal

10 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE Adoption ou modification de l ordre du jour 2-Approbation du compte rendu du 6 novembre Redevances d assainissement 4-Participation assainissement collectif Dossier SOTRIDRIFF (ICPE Bagé la : 9 Ville) D. CATHERIN, A. DELALANDE, F. DUBY, G. MONTERRAT, C. RENOUD-LYAT, O. VERNE, C. FAVRE, J.Y. GONOD, D. VAISSAUD ABSTENTIONS : 8 R. BORNAREL, L. BOYER, J. CATHERIN, N.CHANUT, J.DESNOYER, E. GONOD, L. PAGNON, M. VAISSAUD 6-Ouverture crédit assainissement