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1 1 Propositions de l Assurance maladie pour 2014 http: :// produits_2014.pdf 2 Inspection générale des affaires sociales, Morel A, Kiour A, Garcia A. Evolution et maîtrise de la dépense dess dispositifs médicaux. Tome 1. Paris: IGAS; /lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/brp/ /0000.pdf 3 Tableau des molécules onéreuses et dispositifs médicaux implantables de la liste en sus. // et-dispositifs-medicaux-implantables-de-la-liste-en-sus [consultéé le ] ] Note de cadrage : endoprothèse vasculaire* *les endoprothèses aortiques abdominales, aortiques thoraciques et carotidiennes ne font pass parties du champ de cette évaluation Introduction Les pathologies cardiovasculaires représentent 10 % des dépenses totales d Assurance maladie en 2011, soit 14,7 milenviron liards d euros. Parmii les pathologies concernées par cette évaluation, l artérite oblitérante des d membress inférieurs représente r 8 % des dépensess liées aux pathologies cardiovascula aires soit 1,2 milliards d euros 1. Pour r les autres pathologies concer- nées (anévrismes périphériques, ) leur faible fréquence ne permet pas de disposer de données. Les endoprothèses vasculaires Description Les implants endovasculairess sont constitués d une plate-forme métallique tubulaire (endoprothèse) et d un système d injection. Les caractéristiques et types d endoprothè èses varient en fonction : de leur forme (cylindrique, évasée), leur taille, les matériaux qui les constituent, la présence ou non d une couverture de l endoprothèse, le système de déploie- sont ment, la présence ou non d un revêtement, le relargagee ou non d un principe actif. Sur la base des données communiquées par les fabricants identifiés, les implants concernés par cette évaluation décrits en annexe 1 (cette liste n est pas exhaustive). Nombre d endoprothèses vasculaires posées En 2009, dans les cliniques privées les implants endovasculaires, dits stents aortique a rénal, iliaque ou fémoral représen- 2. taient un total de 24,6 millions d euros remboursés, et étaient ainsi le 4 ème dispositif médical implantable le plus couteux Dans les hôpitaux publics, en 2008, les implants endovasculaires, dits «stentt aortique rénal, iliaque ou fémoral» représentaient au total 16,5 millions d euros remboursés, et étaient le 7 ème dispositif médical implantable le plus couteux 2. Le tableau 1 rapporte le nombre d implants endovasculaires (ligne génériquee implant endovasculaire dit stent aortique rénal, iliaque ou fémoral, posés en 2011, 2012 et dans l ensemble des établissementss publics et privés 3. Entre 2011 et 2013, le nombre de dispositifs implantés (inscrits sur la ligne générique) a augmenté de 13 %. La réparti- utili- tion public/privé est de 40/60 en L endoprothèse ZILVER PTX, première endoprothèse à libération de principe actif, a inscrite e sur la LPPR en 2011, est sée dans 70 % des cas dans le privé et 30 % dans le public. En 2013, environ endoprothèses ZILVER PTX ont été implantées. L endoprothèse intrahépatique VIATORR, utilisée dans le traitement des complications de l hypertension portale et les ascites réfractaires, est utilisé dans le public, 514 endoprothèse VIATORR ont été implantées en 2013.

2 Tableau 1 : Nombre de dispositifs posés Implant endovasculaire dit «stent aortique, rénal, iliaque ou fémoral Public Privé Total Leurs Domaines d application Les implants endovasculaires sont utilisés dans le traitement des lésions vasculaires ou sténoses ou d autres anomalies vasculaires 4. Les diagnostics principaux renseignés à l entrée du séjour avec mise en place d une endoprothèse vasculaire issus de l analyse des données de la base nationale publique et privée du Programme de Médicalisation des Systèmes d Information (PMSI 5 ) ont permis d identifier les situations cliniques concernées ainsi que leurs fréquences. En 2013, un implant endovasculaire a été utilisé au cours de séjours. La pose d un implant endovasculaire implique dans 80 % des séjours, une artère. La répartition des diagnostics principaux associés est décrite dans le tableau 2. Tableau 2 : Répartition des diagnostics principaux associés à la ligne générique implant endovasculaire dit «stent aortique, rénal, iliaque ou fémoral» Diagnostic principal Pourcentage de séjours ARTERES Pathologies occlusives (Athérosclérose de l aorte, de l artère rénale, des artères distales, et autres artères ; Embolie et thrombose de l aorte abdominale, de parties de l aorte, des artères des membres supérieurs, des artères des membres inférieurs, de l artère iliaque, et autres artères Occlusion et Sténose d une artère) Anévrismes : (Des artères des membres inférieurs, artère iliaque, autres artères, aortique thoracoabdominal, aortique, artère rénale, artère des membres supérieurs. ; 78,0 % 4,0 % Coarctation de l aorte 0,2 % Dissection de l aorte [toute localisation] 0,3 % VEINES Pathologies occlusives (compression veineuse, embolie et thrombose.) 2 % Fistule artérioveineuse acquise 0,2 % Compte tenu de la disparité des diagnostics principaux associés à la ligne générique des implants endovasculaires, seuls les diagnostics les plus fréquents ont été retenus. Champs de l évaluation Les indications des implants endovasculaires inscrits sur la ligne génériques sont limitées aux : lésions des artères aortiques, iliaques et fémorales : dissections après dilatations ; resténoses; dilatations insuffisantes après échec de dilatation par sonde à ballonnet ; occlusions non aiguës ; fistules artério-veineuses traumatiques ; traumatismes vasculaires. lésions des artères rénales : lésions ostiales athéromateuses et dissections après angioplastie. 4 NF EN ISO Implants cardiovasculaires - Dispositifs endovasculaires - Partie 2 : endoprothèses vasculaires 5 Données PMSI 2013 Répartition du nombre de séjour avec mise en place d une endoprothèse endovasculaire selon le diagnostic principal codé selon la Classification internationale des maladies (CIM-10) de l organisation mondiale de la Santé.

3 L évolution des pratiques et des technologies, ainsi que l analyse des données du PMSI confirment l obsolescence des indications actuelles de la ligne générique. Par conséquent, les domaines thérapeutiques faisant l objet de cette évaluation sont décrits dans le tableau 3. Tableau 3 : Domaines thérapeutiques concernés par l utilisation des implants endovasculaires LOCALISATION ANATOMIQUE PATHOLOGIE ARTÈRES - Aorte thoracique 1 - Tronc supra aortique (carotide primaire 3, artère sous clavière, artère vertébrale) - Artères du membre supérieur (artère subclavière en aval de l ostium de l artère vertébrale, artère axillaire, artère humérale, artère radiale, artère ulnaire) Coarctation Pathologies occlusives (sténose ou thrombose) athéromateuse pathologies inflammatoires, pathologies radiques, dysplasiques, resténose, compression extrinsèque, - Aorte abdominale 2 - Artère iliaque commune, artère iliaque externe -Artères digestives (branche viscérale de l aorte abdominale à destination des organes diges tifs) - Artères rénales - Artère iliaque interne Dissection Pathologie anévrismale Pathologie traumatique - Artères des membres inférieurs : artère fémorale, artère poplitée, artère sous-poplitée VEINES tout territoire et en particulier Pathologie post-phlébitique - Veine cave supérieure - Veine iliaque - Veine cave inférieure - Veine innominée ABORD D HEMODIALYSE Sténose post-radique Sténose extrinsèque Fistules artérioveineuses Utilisations associées au traitement de pathologies anévrismales aortiques 1 Une évaluation des endoprothèses dans le traitement des anévrismes et des dissections de l aorte thoracique ayant fait l objet d un rapport particulier par la HAS en 2006, ces indications ne seront pas revues dans le cadre de la réévaluation de cette description générique 2 Une évaluation des endoprothèses aortiques abdominales dans le traitement des anévrismes de l aorte abdominale sous-rénale ayant fait l objet d un rapport particulier par la HAS en 2009, cette indication ne sera pas revue dans le cadre de la réévaluation de cette description générique 3 Une évaluation de «la stratégie de prise en charge des sténoses de la bifurcation carotidienne indications et techniques de revascularisation» ayant fait l objet d un rapport particulier par la HAS en 2007, cette indication ne sera pas revue dans le cadre de la réévaluation de cette description générique L évaluation prendra en compte la localisation de la lésion, le type de lésion (sténose, fistule, dissection, anévrisme) ainsi que de l origine de la lésion (post-traumatique, post procédurale ou lésion de novo). Contexte technico-réglementaire L arrêté du 22 janvier 2007, publié au journal officiel du 26 janvier 2007, a fixé, au titre de l année 2009, la description générique «Implant endovasculaire dit «stent», aortique, rénal, iliaque ou fémoral» (code ) comme devant faire l objet d un examen en vue du renouvellement de leur inscription sur la liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR), visée à l article L du Code de la Sécurité Sociale. La nomenclature définissant les conditions actuelles de prise en charge par l assurance maladie est jointe en annexe 2.

4 Les actes associés à la pose de ces dispositifs médicaux référencés dans la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM version 36, 01/07/2014) sont décrits en annexe 3. Huit endoprothèses vasculaires ont été examinées par la CNEDiMTS et inscrites sous nom de marque sur la LPPR. Trois dispositifs médicaux contenant des dérivés d origine animale sont inscrits sur la LPPR : le stent Hepamed Porcin et le stent Wiktor I Hepamed Porcin (Medtronic) et BX Velocity avec Hepacoat-porcin (Cordis) ne sont plus commercialisés et ne feront pas partis de cette évaluation. Objectifs de l évaluation Les objectifs de la réévaluation sont : d actualiser les indications pour le remboursement de ces dispositifs, d évaluer l'intérêt des endoprothèses vasculaires au regard de leur effet thérapeutique ainsi que des effets indésirables ou des risques liés à leur utilisation, et de leur place dans la stratégie thérapeutique, d évaluer leur intérêt en santé publique en prenant en compte la gravité de la pathologie et selon que le besoin est déjà couvert ou non, de définir les caractéristiques techniques communes à une même catégorie de dispositifs utilisés dans les mêmes indications, de définir le maintien ou nom sous nom de marque des implants endovasculaires inscrits sous nom de marque. de préciser, si besoin, des conditions de prescription et d'utilisation, de comparer les dispositifs ou les lignes génériques entre eux au sein d'une même indication, de préciser si besoin les données manquantes. D estimer la population cible. De proposer une nomenclature actualisée. Méthode de travail proposée dans le cadre de cette évaluation Un document contenant le contexte du sujet et l analyse des données (revue systématique de la littérature, information fournies par les industriels, données de matériovigilance et de surveillance du marché demandées à l ANSM) sera envoyé aux professionnels de santé. Les professionnels de santé sollicités impliqués dans l utilisation des implants endovasculaires : chirurgiens vasculaires, chirurgiens cardiovasculaires et thoraciques, radiologues, médecins vasculaires, un médecin spécialisé dans l abord vasculaire pour hémodialyse. Les sociétés savantes et les collèges de spécialités suivants seront sollicités afin de proposer des experts qui participeront à cette évaluation : Spécialité Chirurgie vasculaire Société Savante - Le Collège Français de Chirurgie vasculaire (CFCV) - La Société de Chirurgie Vasculaire de langue française (SCV) Radiologie interventionnelle - Le Conseil Professionnel de la radiologie française (CPRF) - La Société Française d Imagerie cardiaque et vasculaire (SFICV) - La Société Française de Radiologie (SFR) Médecine vasculaire - La Société Française de médecine vasculaire (CFMV) - La Société Française d Abord Vasculaire (CFAV) Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Cardiologie - Le Conseil National Professionnel de cardiologie (CNPC) - La Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardiovasculaire (SFCTCV) Les comptes rendus des groupes de travail ainsi que des auditions seront repris en annexe du rapport.

5 Calendrier prévisionnel Validation de la note de cadrage par la CNEDiMTS Octobre 2014 Consultation des experts (audition groupe de travail) Décembre Avril 2015 Examen et validation par la CNEDiMTS Septembre 2015 Publication Novembre 2015

6 Annexe 1. Liste non exhaustive des endoprothèses endovasculaires utilisées en périphériques Fabricants ENDOPROTHÈSE NON COUVERTE ENDOPROTHÈSE COUVERTE EXPANSIBLE PAR BALLONNET AUTO-EXPANSIBLE EXPANSIBLE PAR BALLONNET AUTO-EXPANSIBLE ABBOTT Rx HERCULINK ELITE : Rx OMNILINK ELITE ABSOLUT 0,035 ABSOLUT PRO ABSOLUT LL XCEED XPERT JOSTENT PERIPHERAL STENT GRAF (association de 2 endoprothèses expansibles par ballonnet enserrant une membrane de polytetrafluoroethylene (PTFE) XIENCE PRIME BTK* AMG THALIS ATRIUM - - ADVANTA V12 - BARD LIFESTENT VALEO VASCULAR STENT BARD CHROMAXX BARD E. LUMINEXX LIFESTENT FLEXSTAR LIFESTENTFLEXSTAR XL - BARD FLUENCY PLUS B BRAUN - VASCUFLEX SE - - VASCUFLEX SEC BIOTRONIK DYNAMIC ASTRON, - - DYNAMIC RENAL ASTRON PLUS PRO KINETEC EXPLORER PULSAR 18 PRO KINETEC ENERGY EXPLORER PHYLON BOSTON SCIENTIFIC EXPRESS LD EXPRESS SD SENTINOL WALLSTENT RP WALLGRAFT (stent auto-expansible) WALLSTENT UNI EPIC PROMUS ELEMENT PLUS BTK CDI Spa INPERIA CARBOSTENT CORDIS PALMAZ X LARGE SMART CONTROL Stent couvert CORDIS - PALMAZ BLUE sur aviator PLUS PALMAZ BLUE sur SLALOM PALMAZ GENESIS sur système d'implantation OPTA PRO SMART CONTROL LARGE SMART LONG

7 COOK FORMULA RENAL ZILVER - - ZILVER FLEX ZILVER PTX* EV3 VISI-PRO INTRA STENT LD PROTEGE GPS, PROTEGE RX PROTEGE EVERFLEX - - Paramount Mini GPS HEXACATH HELIOS SD et LD HELIFLEX - - HELIOS SDTI et LDTI HELIFLEX TI INTERVASCULAR ISTHMUS FYPE - - RADIX HIFLYPE MEDTRONIC ASSURANT COBALT MARIS DEEP - - RACER RX COMPLETE SE HIPPOCAMPUS SCUBA OPTIMED - SINUS SINUS REPO 418 SINUS SUPER FLEX 535 SINUS VISUAL 5F/6F SINUS ECOFLEX SINUS XL STENT SINUS VENOUS TERUMO TSUNAMI MISAGO - - Certains dispositifs ont également dans leur marquage CE des indications correspondant à d autres utilisations médicales (exemple traitement palliatif des néoplasmes cancéreux de l'arbre biliaire ). Ces utilisations ne seront pas revues au cours de ce travail.

8 Annexe 2. révision : Extrait de la LPPR (mise à jour du 02 juillet 2013) concerné par la Titre III. - Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine Conditions générales Les spécifications techniques auxquelles doivent satisfaire les produits sont celles décrites ci-dessous ou des spécifications techniques assurant un niveau de qualité, de sécurité et d'efficacité au moins équivalent. 1. Champ d'application Parmi les dispositifs médicaux implantables, actifs ou non, définis aux articles L du code de la santé publique, parmi les implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et parmi les greffons tissulaires d'origine humaine, relèvent et peuvent être inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables ceux qui répondent aux quatre critères suivants : 1 - d'implantation : ceux qui sont destinés à être implantés en totalité dans le corps humain; ce qui exclut, notamment, les appareils constitués d'une partie implantable solidaire d'un élément externe (ex. : fixateurs externes pour ostéosynthèse...). 2 - de pose : ceux qui ne peuvent être implantés que par un médecin ce qui exclut, notamment, les dispositifs médicaux inscrits au titre 1er de la liste des produits et prestations remboursables (ex. : sondes urinaires...). 3 - de durée: ceux dont la durée de l'implantation ou de présence dans l'organisme est supérieure à 30 jours; ce qui exclut tous les instruments médicochirurgicaux utilisés à l'occasion d'un acte thérapeutique et ceux non destinés à rester en place après l'intervention ou ceux destinés à être retirés ultérieurement (ex. : sonde de dilatation vasculaire, fil de suture, sonde double j lors de l'élimination de calcul...). 4 - d'objectif : ceux dont l'implantation constituent l'objet principal de l'intervention chirurgicale, ce qui exclut les produits utilisés comme accessoires lors des interventions (par exemple dans un but hémostatique ou de suture...). 2. Conditions de prise en charge Pour être pris en charge par les organismes d'assurance maladie, les dispositifs médicaux implantables, les implants issus de dérivés d'origine humaine et les greffons tissulaires d'origine humaine doivent : 1 - être inscrits à la nomenclature de la liste des produits et prestations remboursables. 2 - avoir fait l'objet d'une prescription médicale. Leur prise en charge n'est assurée que dans la limite des indications prévues par la liste des produits et prestations remboursables; 3 - répondre aux conditions particulières prévues dans chacun des chapitres ci-après. Pour les dispositifs médicaux implantables, les implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et les greffons tissulaires d'origine humaine faisant l'objet d'une nomenclature détaillée et d'une tarification, seuls sont remboursables les éléments d'un de ces dispositifs listés et codés dans la liste des produits et prestations remboursables: aucun autre élément constitutif dudit dispositif ne peut être facturé en plus, notamment sous un autre code. Pour les dispositifs médicaux implantables, les implants et les greffons, inscrits au présent titre III, la TVA est à 5,5% du prix de vente public hors taxe et, elle est incluse dans le tarif de responsabilité fixé par la liste des produits et prestations remboursables. Lorsque la nomenclature conditionne la prise en charge à une entente préalable, celle-ci répond aux dispositions de l'article R du code de la sécurité sociale. Le titre III de la liste des produits et prestations remboursables se décompose en 4 chapitres : Chapitre I : Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés. Chapitre II : Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant. Chapitre III : Implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine. Chapitre IV: Dispositifs médicaux implantables actifs.

9 GÉNÉRIQUES Chapitre I. - Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés (Nomenclature et tarifs) Section 1. - Implant cardiaque et vasculaire Sous-section 2 : Implants vasculairess Paragraphe 5 : Endoprothèsess aortiques, rénales, iliaques, fémorales, veineuses (veines innominées, veine cave supérieure) des lésions de l'artère poplitée et des artères sous-poplitée es et fémoro-poplitées C. Endoprothèses veineuses pour le traitement des pathologies de la veine cave supérieure et des veines inno- minées Société Boston Scientificc SA (Boston)

10 D. - Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées Société Abbott France (Abbott) Société CID S.p.A (CID)

11 Société WL GORE & Associés (GORE) La prise en charge de VIABAHN est assurée pour lee traitement dess anévrismes de l'artère poplitée (AAP) symptomatiques ou asymptomatiques? 20 mm de diamètre ou < 20 mm avec un thrombus mural. La sélection des patients à la pose de l'endoprothèsee VIABAHN doit être effectuéee par une équipee multidisciplinaire incluant un chirurgien vasculaire et un radiologue interventionnel. L'implantation de l'endoprothèse VIABAHN doit être réalisée r par dess chirurgiens vasculaires et les radiologues interventionnels formés à la technique. Les patients doivent être informés des avantages et des inconvénients des deux techniques et des incertitudes à long terme, et de l'évolutivité possible de l'aap. Un traitement antiagrégant plaquettaire doit être administré avant la procédure, maintenu pendant la procédure et t au cours de la période postopératoire. Le choix du traitement est laissé à l'appréciation du médecin. La procédure peut être réalisée sous anesthésie locale ou générale,, selon les recommandations suivantes : - la taille de l'endoprothèse à implanter doit être déterminée par dess techniques de mesures précises, en prenant comme références la mesuree du dia- mètre du vaisseau natif et la longueur de l'aap ; - pour assurer une implantation adéquate, le diamètree de l'implant doit être de 5 % à 20 % supérieur au diamètre de l'artère poplitée en amont et aval de l'aap. - l'endoprothèse doit recouvrir le vaisseau sain sur auu moins 2 cm enn amont et aval de l'aap ; - le positionnement de l'endoprothèse doit être contrôlé et confirmé sous examen fluoroscopique ; - une angiographie de contrôle doit être effectuée afinn d'évaluer l'exclusion du segment anévrismal ; - si plusieurs dispositifss sont nécessaires : - ils doivent se superposer sur au moins 2 cm. L'ajustement par ballon du premier dispositif doit être effectué avant la mise en place du second dispositif ; - si des dispositifs de diamètres différents sont utilisés, le plus petit diamètre doit être mis en place en premier, puis le dispositif lee plus large est introduit à l'intérieur du premier. En principe (sauf pour les diamètres de 11 et 13 mm), les diamètres des dispositifs d emboîtés ne doiventt pas différer de plus de 1 mm ; - la zone de recouvrement doit se situer au-dessus du creux poplité et ne doit pas être au niveau des extrémités de l'aap. La mise en place de VIABAHN doit conduire à l'utilisation d'au maximum 3 éléments par anévrismee traité. La surveillance du patient implanté avec VIABAHN est obligatoire à long terme. Cette surveillance est sous la responsabilité de d l'implanteur selon un calendrier précis dont le patient aura été informé.

12 Société Cook France (COOK)

13 Paragraphe 8 : Endoprothèse intra-hépatique Société WL Gore et associés SARL (Gore)

14 Chapitre II. - Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d' origine animale non viables ou en comportant (Nomenclature et tarifs) Seuls sont pris en charge les dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale nonn viables ou enn comportant répondant aux "Conditions générales" du présent titre et aux critères suivants : 1 - Ils doivent être inscrits spécifiquement dans la nomenclature de la liste des produits et prestations remboursables. 2 - Ils doivent être inscrits sur la liste des dispositifs à potentiel élevé de risque mentionnés à l'article R du code de la santé publique publiée sur le site internet de l'agence française de sécuritéé sanitaire des produits de santé. En l'absence d'inscription sur la liste susmentionnée, ils doivent avoir fait l'objet d'une validation de l'agence françaisee de sécurité sanitaire des produits de santé, sur s demande dee la Haute Autorité de santé. Le prix de vente au public doit être conforme à la réglementation en vigueur. Sous-section 5 : Implants endovasculaires, dit «stents», couverts ou non couverts La prise en charge du stent n'est assurée que dans les conditions ett les indications précisées aux codes c et Section 1. - Implants cardio-vasculaires Sous-section 5 : Implants endovasculaires, dit «stents», couverts ou non couverts Paragraphe 2 : Implants pour lésions artérielles aortiques, iliaques ou fémorales Quel qu'en soit le type, système de pose compris. La prise en charge estt assurée dans la limite d'une unité au maximum, par artère,, à l'exception du d traitement des sténoses de l'artère iliaque primitive où deux stents au maximum peuvent être pris en charge. La prise en charge est assurée pour les implants suivants :

15 Annexe 3. Actes associés à la pose des implants endovasculaires dans la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM version 36, 01/07/2014) Tableau 4 : Actes associés à la pose d endoprothèses non couvertes Code CCAM Libellé DGPF002/0 Recanalisation de la bifurcation aortique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée bilatérale EDAF003/0 Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée DGAF005/0 Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée ENAF001/0 Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EDPF009/0 Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EDAF001/0 Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EDAF010/0 Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EDPF005/0 Recanalisation de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EDAF006/0 Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EDPF001/0 Recanalisation de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EEAF002/0 Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EEPF001/0 Recanalisation d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EEAF006/0 Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EEAF004/0 Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EPPF003 Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée EZAF002 Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée EZJF001 Thromboaspiration d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

16 EZNF002 Fibrinolyse in situ d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée EZPF003 Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée Tableau 5 : Actes associés à la pose d endoprothèses couvertes Code CCAM Libellé EDLF004/0 Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe avec embolisation de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée EDLF005/0 Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe, par voie artérielle transcutanée EDLF013/0 Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée EDLF007/0 Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque interne ou une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée EDPF006/0 Recanalisation de l artère iliaque commune et / ou de l artère iliaque externe avec pose d endoprothèse couverte par voie artérielle transcutanée EELF002/0 Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée Tableau 6 : Acte associé à la pose de l endoprothèse VIATORR Code CCAM Libellé EHCF002 Création d un court-circuit portosystémique intrahépatique par pose d endoprothèse, par voie transcutanée.

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