Votre guide d inscription Employés syndiqués d Areva et de Brossard au Canada

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1 Votre guide d inscription 2015 Employés syndiqués d Areva et de Brossard au Canada Inscrivez-vous à votre régime d avantages sociauxen ligne sur le site

2 «The Total Employee Experience» (Satisfaction Employés) Le programme des avantages sociaux est l un des moyens que nous utilisons pour fournir «The Total Employee Experience» (Satisfaction Employés). Les avantages sociaux que vous sélectionnez vous permettent de façonner votre propre expérience unique à Schneider Electric. Il est important que vous profitiez de l opportunité de la période d inscription pour évaluer votre situation personnelle et vous inscrire à la couverture d avantages sociaux qui vous aidera le mieux à gérer votre santé et votre bien-être. 1

3 Ressources pour vous aider à vous inscrire Ce guide d inscription Lisez ce guide pour avoir un aperçu de vos options des avantages sociaux. Si vous désirez que votre conjoint ou vos enfants soient couverts, examinez les renseignements les concernant et mettez-les à jour au besoin. Examinez vos options d avantages sociaux et effectuez tout changement, au besoin. Guide d inscription Consultez le guide «Comment s inscrire» publié en ligne pour obtenir la procédure détaillée d inscription à vos avantages sociaux. Brochure de Sun Life Examinez la brochure de Sun Life publiée en ligne pour obtenir des renseignements détaillés sur les régimes d avantages sociaux offerts par Sun Life. Table des matières Admissibilité... 3 Inscription au Régime à la carte... 3 Soins dentaires et médicaux...4 Compte gestion-santé (CGS)... 5 Couverture médicale hors province et d urgence... 5 Invalidité...6 Assurance-vie et assurance de base en cas de décès ou de mutilation par accident... 7 Retraite...8 Coordonnées Programme des avantages sociaux de Schneider Electric 2

4 Régime d avantages sociaux de Schneider Electric Schneider Electric reconnaît que chaque employé a des besoins différents. Une personne seule en bonne santé peut avoir moins de dépenses dentaires et médicales qu un employé avec sa famille. C est pourquoi Schneider Electric offre un régime d avantages sociaux à la carte, conçu pour répondre à vos besoins actuels et futurs. Ce régime vous encourage à prendre en mains les décisions relatives à vos avantages sociaux et à choisir la couverture la plus appropriée pour vous et les membres de votre famille. Les avantages sociaux suivants sont payés par l entreprise : Assurance-vie de base et assurance de base en cas de décès ou de mutilation par accident Invalidité de courte durée Couverture médicale hors province et d urgence Vous pouvez choisir les couvertures suivantes, qui entraîneront un coût : Soins médicaux* Soins dentaires* Assurance-vie en option pour vous, votre conjoint ou vos enfants Invalidité de longue durée *Remarque : Vous pouvez choisir de ne pas vous inscrire à la couverture dentaire ou médicale, tant que vous pouvez fournir une preuve de protection comparable du conjoint. Si vous choisissez de ne pas vous inscrire, vous devez contacter PeopleLink dans les 31 jours suivant votre date d embauche ou au cours de la période de renouvellement spécifiée. Si la preuve d une couverture comparable n est pas reçue dans le délai demandé, vous serez inscrit par défaut au régime d avantages sociaux décrit dans ce guide. Admissibilité Vous êtes admissible aux avantages décrits dans ce document si : Vous travaillez activement au moins 20 heures chaque semaine*. Vous avez été employé de façon continue au moins aussi longtemps que la période d attente, et Vous êtes un résident du Canada. Si vous êtes admissible à des prestations, vous pouvez étendre la couverture à votre conjoint ou à vos enfants. Veuillez vous reporter à la brochure de Sun Life pour obtenir les définitions détaillées de ces personnes à charge. Inscription au Régime à la carte Si vous êtes un nouvel employé, vous avez 31 jours à compter de votre date d embauche pour vous inscrire en ligne à l adresse Vous serez responsable de choisir votre couverture, vos options dentaires et médicales, ainsi que les autres avantages optionnels. Si vous ne vous inscrivez pas dans les 31 jours suivant votre date d embauche, vous serez automatiquement inscrit à la couverture par défaut décrite plus loin dans ce guide. Au cours de la période de renouvellement, vous avez la possibilité de modifier votre choix d avantages lors de la période d inscription spécifiée. Si vous choisissez de ne pas vous inscrire à la couverture médicale ou dentaire, veuillez contacter PeopleLink dans les 31 jours suivant votre date d embauche ou durant la période d inscription spécifiée. Vous devrez également remplir un formulaire de «Preuve de couverture comparable» et le retourner à PeopleLink. *Remarque : Le renouvellement est offert à tous les deux ans. Un événement spécial Si vous vivez un événement spécial durant l année, comme un mariage, la naissance d un enfant ou le changement de couverture de votre conjoint, vous devez communiquer avec PeopleLink dans les 31 jours suivant l événement. PeopleLink ouvrira un événement sur pour vous permettre de mettre votre couverture à jour. Reportez-vous au guide «Comment vous inscrire» pour plus de détails sur la procédure d inscription à vos avantages. *Remarque : Les salariés travaillant moins de 24 heures par semaine ne sont pas admissibles pour la couverture d invalidité de longue durée. De plus, les employés temporaires peuvent être exemptés de toutes les prestations et doivent consulter leur accord d offre. 3

5 Soins médicaux et dentaires Schneider Electric et vous partagez le coût de la couverture dentaire et médicale. Schneider Electric vous fournira des «crédits variables» pour vous aider à payer votre couverture. Santé Type de couverture Option 1 Option 2 Option 3 (régime par défaut) Médicaments sur ordonnance* 50 % 80 % 90 % Carte de paiement direct Assurance-santé complémentaire 50 % 90 % 100 % Chambre semi-privée à l hôpital 0 % 90 % 100 % Couverture médicale hors province et d urgence Soins de la vue (par exemple, chirurgie au laser, lunettes prescrites, lentilles cornéennes) 100 % ; de dollars maximum à vie pour vous et chaque assuré à charge 100 % ; de dollars maximum à vie pour vous et chaque assuré à charge 0 % 90 % 250 $ maximum tous les 12 mois pour chaque enfant à charge de moins de 18 ans et tous les 24 mois pour vous et pour toutes autres personnes à charge assurées 100 % ; de dollars maximum à vie pour vous et chaque assuré à charge 100 % 300 $ au maximum tous les 12 mois pour chaque enfant à charge de moins de 18 ans et tous les 24 mois pour vous et pour toutes les autres personnes à charge assurées * Plafonnement des frais de préparation des médicaments : Le Régime à la carte paie 100 % des frais de préparation des médicaments jusqu à concurrence de 6,50 $ par ordonnance. Si vous choisissez le niveau de couverture le plus bas (option 1), vos crédits variables permettront de couvrir le coût de vos primes et il vous restera des crédits variables que vous recevrez sous forme de revenu imposable, sauf si vous choisissez de transférer votre solde de crédits variables : à votre CGS pour payer les frais admissibles en tant que frais médicaux en vertu de la Loi de l impôt sur le revenu ; au REER collectif (reportez-vous à la page 7 pour obtenir des détails sur l inscription). Si vous choisissez une couverture de niveau supérieur (option 2 ou 3), vos crédits variables paieront une partie de vos primes. Vous serez responsable de payer la différence à l aide de retenues sur votre salaire. Dentaire Le régime de soins dentaires couvre les soins dentaires pour vous et vos personnes à charge assurées. Il inclut les soins préventifs tels que les examens et les nettoyages. Les options 2 et 3 couvrent plus de services et offrent une limite annuelle supérieure. Type de couverture Option 1 (régime par défaut) Option 2 Option 3 Services préventifs, parodontaux et chirurgicaux 70 % 90 % 90 % Couronnes, ponts 0 % 50 % 50 % Prothèses dentaires et pièces pour dentiers 0 % 50 % 50 % Soins orthodontiques 0 % 0 % 50 % Maximum à vie pour les soins orthodontiques $ Limite annuelle pour tous les services dentaires combinés $ $ $ Votre choix d option points à considérer... Prévoyez-vous des dépenses inhabituelles pour l année à venir? Vos enfants auront-ils besoin de soins dentaires ou d appareils orthodontiques? Aurez-vous besoin de massothérapie ou de chiropractie? Avez-vous une couverture dentaire et médicale dans le cadre du régime de votre conjoint? Si oui, vous pouvez choisir de ne pas vous inscrire au régime de Schneider Electric dans le cas où vous n êtes pas intéressé à avoir une couverture supplémentaire. Programme des avantages sociaux de Schneider Electric 4

6 Soins dentaires et médicaux (suite) Coûts et crédits variables mensuels Crédit variable médical Frais médicaux Crédit variable dentaire Frais dentaires Protection individuelle Option $ $ $ $ Option $ $ $ $ Option $ $ $ $ Protection individuelle + une personne Renonciation $ 4.42 $ $ Option $ $ $ $ Option $ $ $ $ Option $ $ $ $ Protection familiale Renonciation $ 5.01 $ $ Option $ $ $ $ Option $ $ $ $ Option $ $ $ $ Compte gestion-santé (CGS) Le CGS est une option supplémentaire de votre régime collectif. Il peut couvrir des dépenses non couvertes par votre régime de soins médicaux ou dentaires. Contributions Vous avez la possibilité de déposer vos crédits variables non utilisés dans un CGS. Personnes à charge admissibles Vous, votre conjoint et toute autre personne à charge (par exemple, un enfant, un petit-enfant ou un parent) pour lesquels vous demandez une déduction d impôt pour l année d imposition au cours de laquelle les dépenses ont été engagées Dépenses admissibles Toute dépense admissible à titre de frais médicaux en vertu de la Loi fédérale de l impôt sur le revenu Année du régime Du 1er janvier au 31 décembre 2015 Date limite pour présenter des demandes 60 jours à compter du 31 décembre pour les dépenses en vertu du régime de l année précédente Couverture médicale hors province et d urgence (payée par l entreprise) Cette couverture est offerte pour vous et vos personnes à charge admissibles, pour tous les services et les fournitures admissibles en vertu de votre régime d avantages sociaux, en cas d urgence médicale lorsque vous voyagez en dehors de la province où vous vivez. *Remarque : Si vous choisissez de ne pas vous inscrire pour la couverture médicale ou dentaire, vous n aurez que la couverture médicale hors province et d urgence. Montant de la prestation Maximum à vie de $ Europ Assistance Votre choix d option points à considérer... (suite) Si vous choisissez de ne pas vous inscrire, vous ne pouvez pas choisir la couverture dentaire ou médicale de Schneider Electric avant la prochaine période de réinscription, à moins de vivre un événement spécial admissible. Visitez le site de la Sun Life ( pour obtenir de plus amples renseignements. Si vous choisissez de ne pas vous inscrire et que vous coordonnez actuellement des avantages, vous perdrez la capacité de réclamer jusqu à 100 % de vos dépenses dentaires et médicales admissibles sous les régimes de votre conjoint et de Schneider Electric. 5

7 Invalidité Assurance en cas d invalidité de courte durée (payée par l entreprise) La couverture d invalidité de courte durée (ICD) vous offre une protection advenant une perte de revenu si vous n êtes plus en mesure de travailler en raison d une maladie ou d une invalidité d origine non liée à votre travail, jusqu à concurrence de 26 semaines Vous recevez automatiquement une couverture correspondant à 66,67 % de votre revenu hebdomadaire. Montant de la prestation Statut fiscal Admissibilité Période d attente Période de prestation Fin de l assurance Coût mensuel pour l employé 66,67% du revenu hebdomadaire.* L ICD est un revenu imposable. Date d embauche 3 jours consécutifs d invalidité, ou aucun si l invalidité est due directement à un préjudice causé uniquement par un événement accidentel, violent et externe, et si l invalidité a commencé dans les 30 jours suivant la blessure Jusqu à concurrence de 26 semaines au 70 e anniversaire de naissance ou à la date de la retraite, selon la première occurrence. Aucun. Cette prestation est payée par l entreprise * La presation maximale d assurance-emploi est égale aux 3/5 du revenue maximal assurable en vertu des règlements d assurance-emploi au début de l invalidité. Assurance en cas d invalidité à long terme (payée par l employé) La couverture en cas d invalidité à long terme assure la continuité du revenu en cas d invalidité d une durée dépassant 26 semaines. Vous êtes automatiquement inscrit pour une couverture d assurance en cas d invalidité à long terme pour 66,67 % de votre salaire mensuel jusqu à concurrence de $. Vous avez également la possibilité de choisir une couverture s élevant à 60 % de votre revenu mensuel. Montant de la prestation Option 1 : 60 % du revenu mensuel, jusqu à concurrence de $ Option 2 : 66,67% du revenu mensuel, jusqu à concurrence de $ (régime par défaut) Statut fiscal Non imposable ; la taxe de vente s applique en Ontario et au Québec Définition de l invalidité 24 mois d ancienneté dans la fonction actuelle, n importe quelle fonction après 24 mois Admissibilité Date d embauche Période d attente 26 semaines Période de prestation Jusqu à la fin du mois au cours duquel vous atteignez l âge de 65 ans Échéance de l assurance 65 e anniversaire ou date de la retraite, selon ce qui survient en premier Coût mensuel pour l employé 60 % de la couverture : 0,599 $ par tranche de 100 $ de prestation 66,67 % de la couverture : 0,650 $ par tranche de 100 $ de prestation Vous avez des questions? Vous obtiendrez des réponses à vos questions sur les avantages et le processus d inscription en contactant PeopleLink du lundi au vendredi entre 7 h et 17 h, heure normale du Centre. Un programme d aide est disponible en anglais et en français. Appelez au : Pour toute question sur les demandes de remboursement relatives aux avantages, veuillez communiquer avec la Sun Life au Programme des avantages sociaux de Schneider Electric 6

8 Assurance-vie et assurance en cas de décès ou de mutilation par accident L assurance-vie et assurance en cas de décès ou de mutilation par accident prévoit une protection financière en cas de décès ou d accident. Assurance-vie de base (payée par l entreprise) Montant de la prestation Statut fiscal Date d entrée en vigueur Date d échéance Coût mensuel pour l employé Deux fois le revenu annuel (maximum de $ combinés avec une assurance-vie complémentaire)* Imposable Date d embauche 70 e anniversaire ou date de la retraite, selon ce qui survient en premier Aucun. Cette prestation est payée par l entreprise ; toutefois, elle est considérée comme un revenu imposable aux fins de l impôt * Indique le régime par défaut Assurance de base en cas de décès ou de mutilation par accident (payée par l entreprise) Montant de la prestation Deux fois le revenu annuel (maximum $)* Statut fiscal Date d entrée en vigueur Date d échéance Coût mensuel pour l employé * Indique le régime par défaut Imposable Date d embauche 70 e anniversaire ou date de la retraite, selon ce qui survient en premier Aucun. Cette prestation est payée par l entreprise ; toutefois, elle est considérée comme un revenu imposable aux fins de l impôt Assurance-vie pour employé ou conjoint en option (payée par l employé) Pour améliorer la couverture de votre assurance-vie de base, vous pouvez choisir une assurance-vie en option pour fournir une couverture supplémentaire à vos bénéficiaires advenant votre décès. Vous pouvez également choisir une assurance-vie pour conjoint ou enfant en option pour obtenir une couverture pour vous advenant le décès de votre conjoint ou vos enfants. *Remarque : Les primes de la couverture pour employé ou conjoint sont basées sur l âge et le statut fumeur ou non-fumeur de l utilisateur. Ces primes augmenteront au 1er janvier de l année suivante si vous ou votre conjoint passez à une autre tranche d âge. La couverture pour employé ou conjoint en option est soumise à l approbation de la Sun Life. Montant de la prestation Employé ou conjoint : Unités de $ jusqu à un maximum de $ Coût mensuel pour l employé Employé ou conjoint : Les taux par $ de couverture par mois sont les suivants : Exemple de calcul Date d échéance de la couverture 7 Âge Non-fumeur Fumeur ,05 $ 0,07 $ ,05 $ 0,07 $ ,07 $ 0,11 $ ,11 $ 0,17 $ ,22 $ 0,29 $ ,34 $ 0,52 $ ,54 $ 0,85 $ ,80 $ 1,08 $ La prime mensuelle pour un non-fumeur de 36 ans avec $ d assurance-vie pour employé en option est de 14,00 $ ( $ * 0,07/1 000 $ = 14,00 $). 65 e anniversaire ou date de la retraite du membre, selon ce qui survient en premier

9 Assurance-vie et assurance en cas de décès ou de mutilation par accident (suite) Assurance-vie pour enfant en option (payée par l employé) Montant de la prestation Option 1 : $ par enfant à charge Option 2 : $ par enfant à charge Coût mensuel pour l employé Option 1 : 1,14 $ Option 2 : 2,28 $ Date d échéance de la couverture 65 e anniversaire ou date de la retraite du membre, selon ce qui survient en premier Retraite Pour vous préparer financièrement et être en mesure de jouir d une retraite confortable lorsque vous quitterez la vie active, vous devez commencer à préparer votre retraite aujourd hui. Régime enregistré d épargne-retraite collectif (REÉR collectif) Lorsque vous vous inscrivez au REÉR collectif, l entreprise déduit les cotisations au titre du REÉR et les verse en votre nom à la Great-West Life (fournisseur de REÉR de l entreprise) au cours de l année. Votre impôt est réduit, puisque l impôt que vous devez payer est basé sur votre salaire après cotisation au REER. En cotisant au moyen de la retenue à la source plutôt que de cotiser après avoir été payé, votre revenu net augmente, vous offrant un meilleur revenu tout au long de l année. Contributions Inscription Retenues volontaires régulières sur le salaire Paiement(s) forfaitaire(s) par chèque Transfert de crédits variables non utilisés Pour vous inscrire au REÉR collectif, remplissez le formulaire d inscription de la Great-West Life, qui se trouve sur l intranet de l entreprise. Great-West Life Programme des avantages sociaux de Schneider Electric 8

10 Remarques 9

11 Vous avez des questions? Communiquez avec PeopleLink. Un programme d aide est disponible en anglais et en français. Appelez au : (du lundi au vendredi, entre 7 h et 17 h, heure normale du Centre) N oubliez pas! Lorsque vous avez besoin de plus amples renseignements au sujet des processus des programmes et des services de gestion des ressources humaines, le guide électronique des ressources humaines est votre ressource sur demande disponible en ligne. Le format convivial est compatible avec votre ordinateur et avec votre téléphone et la plupart des renseignements ne nécessitent pas d accès VPN. Visitez le site : Programme des avantages sociaux de Schneider Electric 10

12 Coordonnées Avantage Société d assurance Téléphone Adresse Web Santé Dentaire Compte gestion-santé (CGS) Assurance-vie de base Décès et mutilation accidentels Assurance-vie en option Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée REER collectif Great-West Life Couverture médicale hors province et d urgence Programme d aide aux employés Europ Assistance Homewood Solutions Humaines (É.-U. et Canada) (Mexique) (tous les autres pays) (anglais) (français) (international) PeopleLink Schneider Electric Courriel : peoplelink@schneider-electric.com Ce guide a été préparé pour vous aider à comprendre les avantages auxquels vous pouvez avoir droit sous le régime d avantages sociaux octroyés par l entreprise. Conservez ce document avec les autres éléments liés aux régimes pour vous assurer d avoir à portée de la main tous les renseignements relatifs à vos avantages. Les documents officiels des régimes auront priorité en cas de différence quelconque entre ces derniers et les renseignements fournis ici. Tandis que l entreprise prévoit de poursuivre ses programmes d avantages sociaux, elle se réserve le droit de résilier, de suspendre, de retirer, de réviser ou de modifier totalement ou en partie ces régimes à tout moment et sans préavis. Une telle modification ou résiliation des régimes sera basée uniquement sur la décision du promoteur ou de l administrateur du régime et peut s appliquer à un ou à tous les groupes d employés, y compris les employés actifs ou handicapés, les retraités actuels ou futurs et leurs personnes à charge tel que défini par les régimes. Aucun superviseur, gestionnaire ou tout autre représentant de l entreprise n a le pouvoir de s engager dans un accord écrit ou verbal contraire aux dispositions suivantes ou aux dispositions contenues dans le sommaire d un régime ou dans le document du régime applicable. Make the most of your energy SM Schneider Electric 5985 McLaughlin Road Mississauga, ON L5R1B8 Tel: Schneider Electric, 2014 Tous droits réservés. Schneider Electric et Total Employee Experience sont des marques de commerce de Schneider Electric Industries SAS ou de ses compagnies affiliées. Toutes les autres marques de commerce sont la propriété de leurs détenteurs respectifs _CA_FR Octobre 2014