CORRECTION 2EME SESSION

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1 CORRECTION 2EME SESSION 2016 cas Compte tenu des participations demenaranet dans FesZid et de FesZid dans MicaOut, il faut évaluer d'abord la société MicaOut puis la société FesZid, enfin la société MenaraNet Evaluation de la société MicaOut Situation nette comptable au 31 décembre N : Impôts différés sur subventions et provisions réglementées : ( ) 30 % = Plus values d'actif : = Impôt sur plus -values d actif % Total : Valeur de l'action : (CAPITAL actions ) Evaluation de la société FesZid Situation nette comptable au 31 décembre N : Impo ts différés sur subventions et provisions réglementées : ( ) 30 % = Plus values sur titres MicaOut : = Autres plus values d'actif : = Impôt sur plus -values d actif % Total : Valeur de l'action : (CAPITAL actions ) arrondi au dirhams Evaluation de la société MenaraNet Il y a lieu au préalable, avant de déterminer la valeur de l'entreprise, de calculer le goodwill à partir des capitaux permanents nécessaires à l'exploitation et des résultats correspondants. Capitaux permanents nécessaires à l'exploitation Terrains d'exploitation Constructions d'exploitation Installations, matériels et outillage Autres immobilisations corporelles Bien en crédit bail : ,5 / 5 = Titres de participation FesZid : = Prêts Besoin de fonds de roulement Total : Résultats rémunérant les capitaux permanents nécessaires à Produits : - Produits d'exploitation : = Reśultats reḿuneŕant les capitaux permanents nećessaires a l'exploitation

2 Produits : - Produits d'exploitation : = Produits financiers : = total Total : Charges - Charges d'exploitation : montant comptabilisé : Charges dites hors exploitation : Redevances de crédit bail : = Amortissement du bien en crédit bail : % = Charges financières à court terme : Total : Résultat avant impôt : Résultat après impôt : ,7 Calcul du goodwill Rente de goodwill : % Goodwill = (1-1,1^-5)/0, = arrondi à Evaluation société Micaout Situation nette comptable au 31 décembre N: Situation nette comptable au 31 décembre N: Impôts différés sur subventions et provisions réglementées : ( ) 30 % = Plus values sur fonds de commerce : Plus values sur titres FesZid : = Autres plus values d'actif immobilisé : = Plus values sur titres immobilisés : = Plus values sur stocks = Impôts différés sur plus-values: impot differé sur + values ( ) 30 % = Total : Valeur de l'action : actions Synthèse On peut ainsi arriver aux rapports d'échange suivants : 2 actions FesZid (2 906=1 812) = 3 actions MicaOut (3 605 = 1 805) 1 action FesZid (906) = 5 actions MenaraNet (5 181 = 905) 3 actions MicaOut (3 605 = 1 815) = 10 actions MenaraNet ( = 1 810)

3 Cas 2 Calcul du Goodwill Evaluation / méthode mixte / GW / cas GW BILAN Actif 31/12/N PASSIF Immo incorpo 100 Capital Immo corpo Réserves 880 Immo financières Résultat Stocks Provision pr R et D 60 Clients Autres créances 310 Dettes établi finan Dettes frs Dettes fiscales et so Disponibilités Ecart de conversion 60 PCA 30 total total COMPTE DE RESULTAT N CA ACHAT MATIERES (30 000) AUTRES ACHATS ((7 000) IMPOTS ET TAXES (1 000) CHARGES DE PERSONNEL (17 600) DAP D EXPLOITATION (1 600) RESULTAT D EXPLOITATION CHARGES FINANCIERES (660) RESULTAT EXCEPTIIONEL (300) IS (600) RESULTAT NET Les immobilisations incorporelles sont composées de frais d établissement pour 30 KMADet pour 70 KMADde logiciel acquis. Les immobilisations corporelles comprennent : - Un siège social dont la VNC est de 4 000KMADmais qui est expertisé pour K, - Un ancien bâtiment qui n est plus utilisé pour exploitation : sa valeur vénale est de 2 600KMAD et sa VNC de 2 000K. actuellement loué à un tiers, ce bien rapporte 360KMADet coûte 120 KMADpar an. A défaut d informations contraires, les postes du bilan sont justifiés dans leur montant et sont relatifs à l exploitation.

4 Les charges financières sont à court terme 160 KMAD Le BFR normatif peut être estimé à 5% du CAHT Le résultat est distribué pour 800KMAD Le taux d IS est de 33.1/3% Tenir compte de la fiscalité différé incidence sur la VSB Evaluer l entreprise selon 3 méthodes suivantes, en retenant comme valeur le GOODWILL une rente actualisée de 5 ans (du superprofit) 1. Calcul du GW à partir de l ANC d exploitation coût des fonds propres : 10% 600 Somme Exploitation Hors exploitation Capitaux propre (2) ) Actif fictif - les frais d établissement (charges activées en vue de leur étalement) (30) (30) - - les charges à répartir sur plusieurs exercices (charges transférées au bilan). Dividendes (3) (800) (800) + ou value 6000 (4) 6000 Bien non nécessaire à l exploitation +value sur bâtiment (7) 600 (5) IS plus-value sur bâtiment (200) (6) (200) Fiscalité sur actif fictif ANCC ANCCE ANCCHE Somme patrimoniale = (8) = = (1) = VNC immeuble 5120 (2) = => 5000= capital et 120= cout immeuble Dividendes= pour calculer l actif net comptable, il doit être réalisé après affectation du résultat voir exemple plus bas (exemple 1) 6000 (4) = (5) = (6) = 600*(1/3) (7) Certains éléments de l actif, évalués selon la méthode du coût historique, peuvent subir des variations c est à dire soit : des moins-values latentes, en général constatées par des provisions sinon à déduire de la valeur comptable nette, des plus-values latentes, à ajouter à leur valeur d origine ou à la valeur comptable nette (8) = cette méthode de calcul repose sur le passé, et ne prend pas en compte l avenir de l entreprise, difficulté 2.000à établir l incorporel.

5 Calcul du GW à partir de l ANCC 1. L actif net comptable corrigé ou réévalué L actif net réévalué (ANR) correspond à la différence entre la valeur économique des actifs réels (généralement supérieure à la valeur nette comptable) et la valeur économique des dettes réelles (que l on assimile généralement à leur valeur comptable). ANCC = Valeur économique des actifs réels Dettes réelles = (Total de l actif réel + Plus-value latente sur les actifs) Dettes réelles = (Actifs réels Dettes réelles) + Plus-value latente sur les actifs = ANC + Plus-value latente sur les actifs. A priori, si le bilan est convenablement provisionné, il n existe pas de moins-values latentes. Toutefois, en cas d identification de pertes latentes ou de moins-values latentes sur certains actifs, celles-ci sont déduites de l ANCC. Au total : ANCC = ANC + Plus-values latentes Moins-values latentes (pas oublié l impôt différé en enlever sur les plus value et inversement pour moins value) Cette définition de l ANCC ne prend pas en compte la fiscalité latente sur les plus et moins-values de cession. Elle suppose donc que la société n envisage pas de céder les actifs générateurs de plusvalues. Elle s inscrit par conséquent dans une logique de continuité d exploitation. En revanche, dans une logique liquidative (cession des actifs pour rembourser la dette et indemniser les actionnaires), la fiscalité latente doit être retenue. Dans ce cas : ANCC après impôts = ANC + Plus-values latentes impôt latent sur les plus-values latentes Moins-values latentes + économies d impôt latentes sur les moins-values latentes. Cette méthode de l ANCC est systématiquement utilisée pour valoriser des holdings. Si leurs actifs sont cotés, ces derniers sont valorisés sur la base de leur cours de bourse. On parle alors d ANR par transparence boursière. Résultat d exploitation 2800 Loyer (360) <= on enlève les loyers (ne font pas parti de l exploitation) IS loyer +120 <= IS ne concerne pas l exploitation Charges financière (660) <= ne concerne pas l exploitation Produit financier (0) Résult courant Av. IS RCA = 1900 IS 633 Result cour Ap. IS = 1267

6 o Pour calculer le GOODWILL, il faut d abord calculer le Superprofit (excédent de rentabilité par rapport à un placement sans risque) S= B-(A*t) Avec : B= bénéfice A=actif économique correspond à l ANCCE T= Taux des placements D où : B= 1267 A=10300 T=5% S=1267-(10300*5%) S=752 Calcul du GW Formule : 1) Actualisation sur une période limité (souvent 5ans) GW= (B-(A*t))*1-(1+i) -n /i 2) Actualisation à l infini GW= (B-(A*t)/i Avec : I= taux d actualisation des fonds propres, cout des FP ou CMPC selon la méthode I= 10% (donné dans l énoncé) D où : GW= 752*1-(1.1) -5 /0.1 GW= 2849 Valeur des fonds propres= ANCC TOT + GW D où VFP= = <= méthode de calcul à partir de l ANCC

7 Calcul du GW à partir de la VSB Valeur substantielle brute (VSB) Actifs utiles à l exploitation (immobilisations + actifs circulants) + Plus-value latentes - Moins-values latentes + Coût de remise en état des immobilisations utiles à l exploitation + Valeur des biens en location ou financés par crédit-bail et utiles à l exploitation VSB Immobilisation incorporelle Impot différé actif *(1/3) Immobilisation corporelle provient du siège social ( ) fiscalités différées du siège social Immo financière 1000 ECA 0 Stock 2000 Clients 5000 Autres créances 310 Disponibilité 1000 = VSB =24390 Calcul du résultat qui se réfère à la VSB Resultat d exploitation (REX)= 2800 Loyer -360 Charges +120 Ch. Fin RCAIS =2560 IS 853 RCApIS 1707 Superprofit S=1707-(24090*5%)=488 Goodwill GW= 488* /0.06 = 2054 Valeur fond propre (VFP) VFP= ANCC TOT + GW

8 VFP= VFP=14754 Calcul du GW à partir de la CPNE CPMC correspondant (CP+DFN) = 6% Immobilisation incorporelles 70 Immobilisation corporelles Immobilisation financière 1000 BFR 3000 <= BFR NORMATIF 5% du CA= 5%* =19070 REX= 2800 Loyer -360 CH +120 Charges finan -160 RCAIS =2400 IS -800 RCApIS =1600 Capitaux permanents nécessaires à l exploitation (CPNE) VSB - Actifs circulants + BFRE CPNE Super profit S= 1600-(19070*5%) S=647 GW=647* /0.07 GW=2651 VFP= VFP=15351 Récapitulatif ANCC= VSB= CNPE= => incomplète car hors immo incorpo

9 Calcul du GOODWILL à partir du VSB DFN= dette finan nette Calcul du CMPC Calcule actif net à partir de la VSB Actif Net = Actif (dettes + provisions) CAS 3

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