Le Régime Seigneurial

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Angèle Métivier
il y a 6 ans
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Le régime seigneurial, qui existe en France depuis le Moyen Âge, est mis en place en Nouvelle-France en 1626.

Qui peut obtenir une seigneurie? C est le privilège du gouverneur, de l'intendant ou d une compagnie importante, telle la Compagnie des Cent-Associés, que de concéder des seigneuries.

Plus l individu qui demande une seigneurie est important, plus il est probable qu il obtienne une seigneurie ayant une grande superficie.

1 Le régime seigneurial, qui existe en France depuis le Moyen Âge, est mis en place en Nouvelle-France en Il s agit d un système de tenure qui règle la façon de détenir les terres et de les concéder pour encourager le peuplement du pays tout en faisant la promotion d une colonisation organisée. Qui peut obtenir une seigneurie? C est le privilège du gouverneur, de l'intendant ou d une compagnie importante, telle la Compagnie des Cent-Associés, que de concéder des seigneuries. Celles-ci sont souvent accordées à des nobles, des institutions religieuses, des officiers ou des administrateurs civils. Plus l individu qui demande une seigneurie est important, plus il est probable qu il obtienne une seigneurie ayant une grande superficie. En devenant propriétaires d'une seigneurie, ces individus reçoivent le titre de seigneur et les fonctions qui s'y rapportent. Notamment, le seigneur a l'obligation de concéder gratuitement des lots à tout habitant qui le demande. En retour, ces habitants cultivent les terres de la seigneurie et paient des redevances minimes (cens et rentes) au seigneur. Quelles sont les dimensions d une seigneurie? Les premières seigneuries sont concédées le long des voies navigables, car il n existe pas encore de routes. Les seigneuries sont des étendues de terre plus ou moins étroites partant des rives du fleuve Saint-Laurent pour s enfoncer profondément à l intérieur des terres. Les lignes latérales des seigneuries sont établies perpendiculairement aux rives du fleuve afin de maximiser l accès au fleuve. En général, l'unité de mesure utilisée était la lieue. Ainsi, un e seigneurie pouvait faire 1 lieue de largeur sur 3 lieues de profondeur (5 x 15 km). Qu'est-ce que le rang? Chaque habitant reçoit une terre (censive) qui forme un rectangle étroit (environ 3 arpents de largeur par 30 arpents de profondeur). La façade des premières censives concédées donne sur l eau. On appelle rang la succession de censives le long d une rivière. Lorsque le premier rang est complet, le seigneur concède de nouvelles censives qui formeront un second rang derrière le premier. Une route appelée montée reliera alors les rangs entre eux. Quels sont les devoirs du seigneur?

2 Les devoirs du seigneur, suite. Quels sont les privilèges du seigneur? Quels sont les devoirs des censitaires?

3 Les devoirs des censitaires, suite.

Abolition du Régime Seigneurial L'HÉRITAGE DES ANGLAIS Après leur victoire sur les troupes françaises en 1760, les autorités britanniques prennent en main la gestion des travaux d'arpentage du

Le régime seigneurial n'est pas aboli immédiatement après la conquête anglaise.

4 Abolition du Régime Seigneurial L'HÉRITAGE DES ANGLAIS Après leur victoire sur les troupes françaises en 1760, les autorités britanniques prennent en main la gestion des travaux d'arpentage du territoire. En 1764, le major Samuel Holland devient le premier arpenteur général. Sa fonction consiste à entreprendre, puis de surveiller, les travaux effectués par les arpenteurs-géomètres. Le régime seigneurial n'est pas aboli immédiatement après la conquête anglaise. En effet, le 26 avril 1762, le général Murray concède deux importantes seigneuries de part et d'autre de la Rivière-Malbaie : Murray Bay et Mount Murray. Cependant, le 7 décembre 1763, Murray reçoit l ordre suivant «d'établir des townships de dimension et d'étendue suffisantes aux endroits que vous jugerez les plus favorables». En donnant ces instructions, le gouvernement impérial britannique désire introduire les principes d'établissement de cantons (townships) et de concession des terres sous la tenure du franc et commun soccage (libres de droits). Par ailleurs, le régime seigneurial paraît favoriser de plus en plus les gens riches, à qui la majorité des seigneuries sont concédées. Ce mode de partage des terres nuisant au développement économique, il est aboli officiellement en 1854 par une loi qui supprime tous les devoirs des censitaires envers leurs seigneurs tout en accordant une indemnité raisonnable aux seigneurs. Qu'est-ce qu'un canton? Il s'agit d'une portion de territoire d'environ 10 milles x 10 milles, divisée en rangs et en lots. Au début du régime anglais, le canton comprenait 11 rangs de 28 lots chacun. Avec le temps, il est passé à 10 rangs de 62 lots. La division du territoire en cantons vise la concession simplifiée des terres publiques à des particuliers sans qu'il soit question de redevances. Système de mesures : L unité de mesure utilisée est la «chaîne Gunter». Celle-ci mesure 66 pieds. Un lot ayant 13 chaînes de largeur par 80 chaines de profondeur, mesure donc 858 pieds de front par pieds de profondeur, soit un mille.

Saviez-vous que le fondateur de Québec Samuel de Champlain FUT ÉGALEMENT LE PREMIER ARPENTEUR AU CANADA?

pour le partage des terres demeurent une préoccupation constante pour l'état.

Par la suite, l'arpentage deviendra coutume, précédant la colonisation de chaque nouvelle portion du territoire québécois.

5 Saviez-vous que le fondateur de Québec Samuel de Champlain FUT ÉGALEMENT LE PREMIER ARPENTEUR AU CANADA? L'arpentage, d hier à aujourd hui Depuis le début de la colonie, que ce soit sous le régime français ou anglais ou sous les gouvernements contemporains, la mesure et la délimitation du territoire pour le partage des terres demeurent une préoccupation constante pour l'état. L'année 1626 marque le début de l'arpentage, alors que Samuel de Champlain, considéré comme le premier arpenteur du Canada, mesure les premières seigneuries. Par la suite, l'arpentage deviendra coutume, précédant la colonisation de chaque nouvelle portion du territoire québécois. Un territoire à partager Entre 1626 et 1760, au moins 78 arpenteurs œuvrent dans la colonie pour tracer les lignes extérieures des seigneuries et pour délimiter les terres qui s'y trouvent. La plupart de ces travaux sont effectués en conformité avec les ordonnances émises par différents administrateurs de la colonie. Il n'existe alors aucun organisme chargé de surveiller l'ensemble des travaux. On peut trouver une partie des documents relatifs à ces travaux d'arpentage au Greffe de l arpenteur général du Québec ou encore aux Archives nationales du Québec ou à celles du Canada, à Ottawa. Les seigneuries ont-elles été nombreuses sous le régime français? Les quelque 220 seigneuries accordées sous le régime français couvrent une superficie approximative de km2. Le territoire divisé selon le système seigneurial correspond à toutes les régions habitées des rives du Saint-Laurent entre Montréal et Québec, de la vallée de la Chaudière, de celles du Richelieu et de la Gaspésie. Système de mesures (linéaire): Le pied est divisé en 12 pouces et les pouces sont divisés en dix lignes. Le pied français est plus long que le pied anglais. Un arpent contient 180 pieds français pour 192 pieds anglais. Une perche = 18 pieds 1 toise = 6 pieds 1 coudée = 1 ½ pied Une lieue = 84 arpents = environ 5 kilomètres Il est intéressant de noter que la lieue est une mesure itinéraire basée sur une unité de temps, habituellement une heure, servant à estimer le chemin parcouru. On a donc la lieue d une heure, qui compte 3000 pas géométriques (1 pas géométrique égalait 5 pieds français). En guise de conclusion, un sujet délicat, habitant ou paysan, voilà la question! Ici en Nouvelle-France, il faut dire habitant, car le titre de paysan n est plus reçu ici (en Nouvelle-France), soit parce qu ils (les habitants) ne payent ni taille (impôt), qu ils ne sont pas corvéables à merci par leur seigneur et qu ils ont la liberté de chasse et pêche ou qu enfin leur vie aisée les met en parallèle des nobles. Sources:

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