ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er JUILLET h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov

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1 Direction des assemblées, et des affaires générales et juridiques Service Travaux des assemblées/courrier NM/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er JUILLET h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov Désignation d'un(e) secrétaire de séance Liste des arrêtés pris en application de l'article L du code général des collectivités territoriales. 1 Approbation du contrat de ville 2015/2020 de Champigny sur Marne. Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant délégué de le signer. Toutes 2 Attribution de la subvention municipale 2015 aux associations et groupements à caractère local. 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics, Personnel communal. logement et Amélioration de l habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, 4 ème commission : Solidarité / Action sociale Prévention / Santé Coordination des actions sur les handicaps Politique en direction des seniors Droits des Femmes 5 ème commission : Enseignement Formation professionnelle Restauration collective Enfance Petite enfance Jeunesse Bâtiments communaux 6 ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Jumelage, Initiatives festives, Vie associative, Immigration/Droits et citoyenneté des résidents étrangers / Nouvelles technologies de l information et de la télécommunication. 3 Adoption de la Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la mise en compatibilité du réseau d'assainissement de la ville nécessaire à la réalisation du site de maintenance et de remisage de la ligne 15 Sud du réseau de transport public du Grand Paris 3 ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics / Réseaux Environnement et Développement Durable Développement des transports en commun Partage de l espace public / Déplacements Prévention et droit à la tranquillité publique. 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics, Personnel communal.

2 4 Construction du Site de Maintenance et de Remisage dans le cadre du projet du métro «Grand Paris Express». Approbation du principe de lancement de la procédure de déclassement d une partie de la rue Alexandre Fourny, cadastrée BX 306. logement et Amélioration de l habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, 3 ème commission : Cadre de vie : Espaces publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l espace public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique. 5 Marché de Maîtrise d'œuvre sur concours pour la construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs dans le quartier des Courtilles 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics Personnel communal 5 ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective Enfance - Petite enfance Jeunesse - Bâtiments communaux. 6 Création d un conseil consultatif des parents pour les centres de loisirs et les temps périscolaires. Commission concernée : 7 Fixation des tarifs de la restauration scolaire 2015/2016 et fixation des autres tarifs de la restauration municipale. 5 ème commission : Enseignement - Formation Professionnelle - Restauration collective - Enfance - Petite Enfance - Jeunesse - Bâtiments Communaux 1 ère commission : Finances Marchés et Achats Publics - Personnel Communal 8 Augmentation du nombre de postes de 140 à 170 au service restauration animation interclasse et augmentation de la quotité de travail de 60 postes de 17.5 % à 29 % 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics, Personnel Communal 9 Fixation de la Tarification pour l année 2015/2016 Etudes dirigées 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics, Personnel Communal

3 10 Fixation des tarifs des cours municipaux pour adultes 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics, Personnel communal 11 Approbation du programme et de la tarification des classes transplantées pour l'année ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal 12 Approbation du programme des vacances familiales et de la tarification correspondante pour l'hiver ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, 13 Approbation du programme des séjours vacances hiver et printemps pour les enfants et les adolescents et de la tarification correspondante pour ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, 14 Fixation des tarifs applicables aux activités proposées par les deux Maison pour Tous pour l'année scolaire 2015/ ème commission : Politique culturelle Politique sportive Projets de solidarité internationaux Comité de Jumelage Initiatives festives Vie associative Immigration / Droits et citoyenneté des résidents étrangers Nouvelles technologies de l information et de la télécommunication. 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics Personnel Communal 4 ème commission : Solidarité / Action sociale Prévention / Santé Coordination des actions sur les handicaps Politique en direction des seniors Droits des Femmes 5 ème commission : Enseignement Formation professionnelle Restauration collective Enfance Petite enfance Jeunesse Bâtiments communaux 15 Organisation de la foire au troc et aux cochons. Fixation des tarifs de droit de place pour les exposants particuliers ou commerçants campinois ou non campinois. 6 ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité du Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l information et de la télécommunication. 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal,

4 16 Remise de dettes au bénéfice de 3 familles pour un montant de 900 euros 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, 17 Opération Champigny Plateau, Annulation de la convention de réservation de logement approuvée par délibération du 28 avril 2014 et 4 mars 2015 et en contrepartie des garanties d emprunts accordées à ADOMA Approbation de la nouvelle convention logement et Amélioration de l habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, 18 Traité d adhésion à l ordonnance d expropriation du 30 mars 2015 fond de terrain non bâti issu du lot n 1 dépendant de la copropriété cadastrée section U n 117. Logement et amélioration de l habitat, Développement Economique, Emploi, Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme 1 ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal 19 Modification de la délibération du 4 mars 2015 relative à la cession des deux lots 139 et 152 dépendant de la copropriété sise 8/16 avenue Boileau à la SA d'hlm IdF Habitat Logement et amélioration de l habitat, Développement Economique, Emploi, Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme. 1 ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal. 20 Périmètre Gourevitch / Lonray : approbation du compte de gestion du SAF 94 Logement et amélioration de l habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme 1 ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal 21 Acquisition et portage foncier demandée auprès du SAF 94 agissant pour le compte de la Ville de Champigny sur Marne, de procéder à l acquisition et au portage foncier des lots n 1, 2, 3, 5 et 6 correspondant à un pavillon dépendant de la copropriété sise 81 Bld de Stalingrad Gabriel Péri, cadastrée section AE n 64 d une superficie de 349 m², libre de toute location et de toute occupation, appartenant à Madame MARQUES Isabelle, moyennant le prix de Logement et amélioration de l habitat, Développement Economique, Emploi, Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme

5 1 ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal. 22 Approbation de la convention entre GRDF et la ville concernant l'aménagement de parcelles des jardins familiaux de l'esplanade Bazin pour les personnes à mobilité réduite 3 ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l espace public / Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique. 4 ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes. 23 Appel d'offres ouvert relatif à la location sans chauffeur en longue durée des véhicules de propreté, y compris des prestations annexes d'entretien, de mise à disposition de véhicules de remplacement et d'assistance 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics Personnel communal 3 ème commission : Cadre de vie : Espaces publics / Réseaux Environnement et Développement Durable Développement des transports en commun Partage de l espace public / Déplacements Prévention et droit à la tranquillité publique. 24 Approbation de la convention pour l'ouverture de l'ossuaire aux journées du patrimoine 19 et 20 septembre 2 ème commission : Aménagement du territoire et développement urbain, Politique du logement et amélioration de l habitat, Développement économique, Emploi, Insertion, 1 ère commission : Finances / Marchés et achats publics, Personnel communal. 6 ème commission : politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, comité de jumelage, Initiatives festives, vie associative, Immigration, Droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l Information et de la télécommunication. 25 Adhésion à l'association des Amis Val de Marnais du Musée de la Résistance Nationale 6 ème commission : Politique culturelle, politique sportive, projets de solidarité internationaux, comité du jumelage, initiatives festives, vie associative, immigration/droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l Information et de la télécommunication. 26 Bilan des actions de formation 2014 des élus. Commission concernée : 1 ère commission : Finances/ Marchés et Achats Publics, du Personnel Communal 27 Décision portant dénomination de la «rue René Damous» en «rue Madeleine et René Damous» 3 ème commission : Cadre de vie : Espaces publics / Réseaux Environnement et Développement Durable Développement des transports en commun Partage de l espace public / Déplacements Prévention et droit à la tranquillité publique.

6 6 ème commission : Politique culturelle, politique sportive, projets de solidarité internationaux, comité du jumelage, initiatives festives, vie associative, immigration/droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l Information et de la télécommunication.

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