LIVRES DOCUMENTATION CESER (salle des Vice-présidents) Direction générale des collectivités locales- Les collectivités locales en chiffres

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1 LIVRES DOCUMENTATION CESER (salle des Vice-présidents) BUDGET EVALUATION - FISCALITE Direction générale des collectivités locales- Les collectivités locales en chiffres POLITIQUES CONTRACTUELLES - EUROPE ETAT- COLLECTIVITES TERRITORIALES Europe Cadre de référence stratégique national l Europe s engage en France programmes de la politique Des régions en pleine croissance une Europe en pleine croissance 2007 Dossier ACESRF- Bruxelles- Infrastructures stratégie de Lisbonne Programme de Coopération Transfrontalière France (manche) Angleterre Mettre en œuvre le POR 2007/2013 Collectivités territoriales Les Actes des colloques Energie, industrie et aménagement 2010 CRHN / Evaluation des effets d une fusion haute et basse Normandie novembre 2007 Politiques contractuelles SRADT horizon 2015 un nouvel équilibre au service des haut- normands Région Haute-Normandie contrat de plan Etat -Région Contractualisation SRADT horizon 2015 un nouvel équilibre au service des haut- normands Contrat de l agglomération havraise POCHETTE BLEUE : Contrat de pays entre Seine et Bray 2007/2013 Contrat de pays Risle Estuaire 2007/2010 Agglo d Elbeuf Une communauté de projets 2008 Contrat de pays Roumois 2007/2010 Diagnostic stratégie Pays dieppois/terroir de Caux Charte de pays 2007 Agglo d Elbeuf Projet de territoire Programme d actions 2007/2010 Agglo d Elbeuf Projet de territoire Fiches actions contractualisées 2007/2010 Contrat de pays Vexin normand 2007/2010 Contrat de territoire Risle/Charentonne 2007/2010 Contrat de projet ETA/REGION 3 exemplaires /2013 Contrats de l agglomération rouennaise 2007/2013 Intérim dans le pays dieppois Terroir de Caux 2010 CPER 2007/2013 avenant Contrat de l agglomération rouennaise projet 2012 COOPERATION EMPLOI - Atlas socio-économique de la Haute-Normandie réalisé par les CRCI - Observatoire national des entreprises de profession libérale- enquête socio-économique sur les professions libérales Les secteurs d activité de l industrie en HN Partie I Pôle observation et prospective Les secteurs d activité de l industrie en HN Partie II Pole observation et prospective Réalisation d une enquête de terrain auprès des établissements du secteur industriel haut normand afin de repérer les tendances d évolution à 5 ans en termes de métiers, d emploi et de formation - Revue trimestrielle de l Unedic 2 ème trimestre Revue trimestrielle de l Unedic 1 er trimestre Revue trimestrielle de l Unedic 3 ème trimestre Les cahiers statistiques panel «entrants au chômage en décembre 2008» - 1ere vague d interrogation en juin Daniel Karyotis : La France qui entreprend octobre

2 ATTRACTIVITE Observatoire national des zones urbaines sensibles éditions de la DIV- rapport 2005 Inter régions La revue des agences de développement et des comités d expansion? L attractivité des terroirs en question CNER 2008 Observatoire de la ville 2008 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DEVELOPPEMENT DURABLE INFRASTRUCTURES Aménagement Territoires 2030 N 1 pôles et métropoles Territoires 2030 N 4 Prospective urbaine et politi que de la ville sept 2009 Territoires en mouvement les schémas des services collectifs 2em semestre 2002 Territoires en mouvement le schéma de développement de l espace communautaire 2em semestre 2002 Conseil régional de Haute Normandie schéma régional d aménagement et de développement du territoire- Horizon 2015 un nouvel équilibre au service des hauts normands SRADT version adoptée 2006 Horizon 2015 un nouvel équilibre au service des hauts normands Territoires du futur décembre 2009 Paris et la Seine Capital Attali * 2009 DATAR : Aménager la France de DREAL : Les sites classés et inscrits 2005 DIACT : Territoires et cyberespace en EMERGENCES : Territoires mode d emploi syndical CRHN : SCOT 2008 Le grand Paris Carnet de synthèse février 2012 Le commissaire général pour le développement de la vallée de seine : Rapport au 1 er ministre mai 2011 LA CREA/ADEAR : Rouen met en seine votre avenir Infrastructures Rapport phase n 1 SRIT Diagnostic territorial d u transport de marchandise- 3 exemplaires CRHN Port Autonome du Havre- Port 2000 note de présentation Le Havre Port 2000 une extension portuaire au service du développement durable Seine Nord Europe : des opportunités économiques pour un partenariat innovant cci de Paris CRHN /Arc manche Quelles régulations des activités marines et maritimes en Manche? et 2009 CRHN/ PDR SNCF : GEODIS : transport durable CES Pays de la Loire point sur le fret ferroviaire 2007 SEINE METROPOLE - PARIS ROUEN LE HAVRE 21ème siècle 2009 RFF : Nouvelle Paris-Normandie septembre 2011 VNF : 20 ans de SP e la voie d eau 2011 CRC : Rapport sur la politique ferroviaire de la Région HN 2009 Le Projet métropilitain Normand Développement durable La stratégie de l APFP concrétiser le volet territorial des CPER et en faire un levier du développement durable 2007 ENVIRONNEMENT LOGEMENT HABITAT Logement/habitat Environnement Rapport annuel au parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement 2009 Plan régional de la qualité de l air CRHN - PRQA 2008 PRQA CRHN /2015 Agences des aires marines protégées- Projet de parc naturel dans la somme + Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d opale

3 Schéma Régional Eolien 2007 Laurent Cabrol : «En vert et contre tous 2010 VEOLIA : GALILEO : Recyclage entre lois et environnement 2009 Agence de l Eau : Guide pratique des substances toxiques dans les eaux douces et littorales octobre 2008 Picardie Maritime Aqua : 10 ans de surveillance des eaux souterraines en Picardie Maritime et vallée de la Bresle SPORTS CULTURE JEUNESSE SANTE VIE ASSOCIATIVE SOCIAL Santé Disparités régionales de santé à partir des indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique L état de santé de la population en France en 2006 Rapport Docteur Philippe CHEVREUL la mise en œuvre du transfert aux régions des formations sanitaires et sociales CREFOR / Cahier sectoriel Santé Action sociale Pole observation et prospective 2009 ARH Rapport d activité 2008 ARH Démographie médicale libérale les médecins spécialistes 2007 SROS Schéma régional d organisation sanitaire 2 exemplaires 2007 CRAM Rapport sur les relations avec les usagers 2009 ARS : LE PRS ORS : Données et profils pour la Région Haute-Normandie ARS : 19 actions clés pour Social INSEE France portrait social 2004/2005 MSA- DVD les nouveaux champs de la solidarité 2004 Atlas de l Economie sociale et solidaire CRES 2009 Vie Associative Le guide des aides régionales en Basse-Normandie 2007 AGRICULTURE PECHE TOURISME Agriculture Ambition pour l agriculture, libertés pour les agriculteurs 2005 Passion Céréales- face aux enjeux de l avenir une agriculture contributive 2007 Pêche IFREMER- synthèse des flottilles de pêche 2007 flottes de Mer du Nord- Manche Atlantique flotte de Méditerranée 2009 IFREMER / Données éco maritime française La rose de vents le journal de la filière pêche de HN 2009 Tourisme Normandie / Guide statistique du tourisme 2007 Mobilité touristique et population présente 2007 DATAR /Rapport complémentaire sur la mise en œuvre de la gestion intégrée des zones côtières CRHN/ CG : Schéma régional de l hébergement touristique + phase 2 et

4 Développement Alternatives économiques L état de l économie 2008 Hors série 2 ème trimestre 2008 Partenariat public/privé conférence Schéma régional de développement économique région Haute-Normandie juin 2005 Sixième rapport périodique sur la situation et le développement économique et social des régions de l Union européenne 1999 LA POSTE Les nouvelles Orientations stratégiques pour un développement responsable constituent la colonne vertébrale de la stratégie rapport financier de 2008/ Juin 2009 LA POSTE - Rapport annuel 2009 Partager le meilleur CCI Limoges Haute Vienne décembre 2009 Es villes du Grand Bassin parisien : Etudes/ Etablissements Innovation Livre blanc 10 propositions pour favoriser l innovation en France 2008 Evaluation des politiques de soutien aux filières d avenir haut normandes et de la dynamique de projet dans les bassins économiques fragilisés 2008 La Région, partenaire des entreprises ENERGIES - TIC Le guide énergie et environnement E= moins de CO Commission de régularisation de l énergie- rapport d activité 2007 La diffusion des technologies de l information et de la communication dans la société française 2008 GRT GAZ Etude prospective sur le développement du réseau de transport CRHN / PREF : SCORAN - mars 2011 Mov eo : Rapport d activité CEA : bilan maîtrise des risques ENSEIGNEMENT FORMATION Formation Programme Régional de formation professionnelle CRHN 2007/2008 La fonction d observation EMPLOI-FORMATION Conseil Nationale de la formation tout au long de la vie 2009 VAE Actes et Parcours 2 ème rencontre de la VAE 2005 CREFOR GFE Industries de process 2008 CREFOR GFE Industries de process 2008 CREFOR GFE Synthèse Territoriale emploi-formation CREFOR GFE Agriculture et activités connexes 2008 CREFOR Diagnostique AFPA : mobilité SCOHN 2007 DIRECCTE : Guide Pratique du prestataire de formation professionnelle continu mars 2010 CRHN : CPRDFP juillet 2011 L ambition des régions pour un service public régional de la formation professionnelle ARF 2008 La gazette- Plans régionaux de développement de la formation professionnelle Conseil d orientation pour l emploi-travaux du COE sur la formation professionnelle 2008 Professionnalisés, qualifications et émergence de nouveaux métiers, séminaire Développement de l orientation professionnelle tout au long de la vie 2010 Programme Régional de formation professionnelle CRHN 2012/2013 Enseignement Loi d orientation pour l avenir de l école «l école de demain se prépare aujourd hui» Les politiques publiques dans le champ de l Education, séminaire ONISEP Apres le bac choisir ses études supérieures 2009 Subanor Suivie des bacheliers Normands OVE : contrat Quadriennal de développemenbt Université de Rouen / OVE : Année Université de Rouen /OVE DEVE : Devenir des licences 2008 licences professionnelles de des masters de 2009 Université de Rouen : Contrat de développement 2008/ Rectorat de Rouen : Projet académique 2007/2010 novembre

5 PROSPECTIVE Région Bretagne- école supérieure de commerce rennes- forum prospective l économie sociale en Bretagne Territoires du futur- revue internationale de prospective territoriale Territoires de la future revue internationale de prospective territoriale mai 2006 DIACT- territoires 2030 N 3- Prospective des terri toires Limousin 2017 Exercice de prospective territoriale A nous de jouer Enjeux les Echos Tous réacs? Les mutations économiques CREFOR - février 2009 Procédures et modalités pratiques de mise en œuvre du Programme Opérationnel Régional 2006 Lewi et Pascal Perrin 2009 DIACT - Evaluation et territoires Sandrine HAAS et Emmanuel Vigneron Juin 2007 Guy LOINGER : La prospective régionale, de chemins en desseins OUVRAGES SUR REGION Monuments rouennais Rouen Monuments rouennais patrimoines Etudes normandes la Normandie recomposée Pays et agglomérations en région 2002 Etudes normandes la Normandie recomposée l identité normande 2003 Etudes normandes Quelle Normandie? 2004 Etudes normandes La santé en Normandie 2004 Etudes normandes Corneille! 2006 Etudes normandes des Normands à l épreuve 2006 Etudes normandes décentralisation en Normandie acteurs et politiques 2006 Etudes normandes le patrimoine normand 2007 Etudes normandes images et perspectives 2007 Etudes Normandes- N 3/2000 les enjeux du réseau de villes Caen Rouen le Havre Etudes Normandes - N 1/2008 art et histoire Etudes Normandes N 4/2008 Le Mont Saint Michel 13 siècles d Histoire- 2 ex- 4em trimestre 2008 Etudes normandes - N 1- Les monuments de la mémoir e- juin 2009 Etudes normandes N 4/ Lire en Normandie Etudes normandes N1/2010 Normandie 2010 : le débat régional 2010 Etudes normandes N 2/2010 Normandie 2010 : le dé bat régional 2010 Etudes normandes n 3/2010 Médecine et mémoire Etudes normandes n 4/2010 la Normandie du futur Etudes normandes n 1/2011 Hier, aujourd hui, Sp ort en Normandie 1 er trimestre 2011 Etudes normandes n 1/ Happy Birt hday Normandie? Septembre 2011 Etudes Normandes Familles du 18-19eme siècle Plan régional Haute Normandie santé environnement De la juridiction consulaire au Tribunal de Commerce de Rouen de 1556 à nos jours une institution au cœur de la vie rouennaise -2007L expansion spéciale Rouen 2006 Qu est ce qu une région? L exemple de la Haute-Normandie 2001 Bassin Seine et cours d eau côtiers normands 2004 Le guide des entreprises haut- normandes 2003/2004 top 10 notre palmarès des entreprises performantes Le nouvel observateur "Le Havre/Rouen, le match" Région Haute-Normandie profil statistique régional service évaluation et prospective- sept remis par Florian (remis à lui par ADSJ) DRTEFP- Dix ans de développement des services à la personne en Haute-Normandie juillet 2007 Rapport final Région Haute-Normandie, Evaluation des effets d une fusion de la région Haute- Normandie et de la Basse Normandie Plaquette un budget, des projets 2007 région Haute Normandie Plaquette Haute Normandie terre de richesses- document pédagogique Basse et Haute-Normandie Coopérations interrégionales Observatoire «santé/social» des territoires Données et profils pour la région Haute-Normandie 2004 Bilan d activité Région HN 2008 CESE : Le rapport annuel sur l Etat de la France Décembre 2011 AURH : carte d identité de l Estuaire Seine Octobre 2009 Recueil des actes administratifs _ actes du président 11 et 25 juin n

6 ANNUAIRES DONNEEES STATISQUES Annuaire L annuaire des régions et des pays Le guide économique de la Normandie Fédérations des TP : Annuaire 2011/2012 Données statistiques 20 ans d évolution économique CGA Statistiques 2007 Bénéfices industriels et commerciaux CGA Valeur des fonds de commerce 2007 CGA Statistiques et indicateurs de la santé et du social les régions françaises - STATISS DRAS PORT de ROUEN : Projets stratégiques juillet 2009 PORT DU HAVRE : Projet stratégique avril ans d évolution économique CGA 2009 INSEE : La Haute Normandie en chiffre édition 2011 CHRN / bilan 2010 CNDP : Evaluation des moyens du CNDP 2002/ Synthèses des débats 2002/ Rapport d activité 2010/2011 La mutuelle des artisans : rapport annuel 2010 Pole Emploi : Les chiffres de l emploi salarié au 31/12/2008 Ministère de l enseignement supérieur : Effectifs des Etudiants / atlas Janvier 2010 Ministère de l enseignement supérieur - Atlas Régional Effectifs d étudiants en janvier

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