l ~5 * LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC

Transcription

1 l ~5 * 0 G 0 4 G REPUBLIQUE DU SENEGAL Vn PeupCe- Vn Œut - 'Une Foi MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC N / MFPRERSPIDGFPIDGCIDENSIB12 î ~ 1 -, \...., ; OBJET: Avancement d'échelon d'un fonctionnaire. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC VU le décret n du 30 décembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'education populaire, de la jeunesse et des sports, modifié; VU le dossier de l'intéressé; ARRETE Article premier: Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon de monsieur Ibou DIEDHiOU, matricule de solde /K, maître d'éducation physique et sportive de 2 classe.l échelon, hiérarchie B.4 : r P~NciENNE~-sYTuATÏO}i ;-----NOUVELLE--=--SÏTUATÎO}f ---- r G~~de-ë-t- é~h~ï~~-----:-d-~i~-d-'-ëffet- -! G~~d~et-é-~h~ï~~ -----:-----D~t~---- ;..! d'effet :---MEPs-.-i-cL.-ï-Ec-----r--üi.-io.-io-ii--;-----MEP-S~-2CL~-2EC-----:-üi-.-io.-ioï4 lit l '1, Article 2: Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué., ~. '... :0 partout où besoin sera AM.lSGG/lDGFP/B12.1/DGFP/FC.lM~EFP.lDB.lMEN.lJORS.lANLES.ILVT.

2 REPUBLIQUE DU SENEGAL N MFPRERSPIDGFPIDGCIDENSIB12 UN PEUPLE - UN BUT - UNE FOI de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public i5 * 0 G G -.20-Di, 4t OBJET: Avancement d'échelon de fonctionnaires. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, Prénom, nom Ancienne situation Nouvelle situation et matricule de solde Grade et échelon Date d'effet Grade et échelon Date d'effet Assane DIOUF /B PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH Mamadou FAYE /F PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH Papa Daouda GAYE PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH /Z El Hadji GUEYE /E PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH Diami LY /H PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH Nouha SANE /1 PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH Magatte SENE PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH /E Waly SENE PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH /E Ibrahima THIOUNE PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH /K Serigne TINE PCEMG.2 CL.1 ECH PCEMG.2 CL.2 ECH /A.. VU le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier= Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de collège d'enseignement moyen général, hiérarchie 82, dont les noms suivent:

3 REPUBLIQUE DU SENEGAL Li'1 S * 0 ()0 L13 N MFPRERSP/DGFP/DGC/DENS/B12 UN PEUPLE - UN BUT - UNE FOI de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public OBJET: Avancement d'échelon de fonctionnaire. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET OU RENOUVEAU OU SERVICE PUBLIC, VU le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; VU le dossier de l'intéressé; Article premier - Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon de monsieur Abdou Karim NDOUR, matricule de solde /A, professeur de l'enseignement secondaire, hiérarchie AI: ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION Grade et échelon Date d'effet Grade et échelon Date d'effet PES.2 CL.l ECH PES.2 CL.2 ECH Article 2 - Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera ,..

4 REPUBLIQUE DU SENEGAL 1 4, O~,2 U '1 5 * Ll 2 MFPRERSPIDGFPIDGCIDENSIB12 UN PEUPLE - UN BUT - UNE FOI de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public /. OBJET: Avancement d'échelon de fonctionnaires. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, VU le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier - Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de l'enseignement secondaire, hiérarchie Al, dont les noms suivent: Prénom, nom et Ancienne situation Nouvelle situation matricule de solde Grade et échelon Date d'effet Grade et échelon Date d'effet Papa BA G PES.2 CL.1 ECH PES.2 CL.2 ECH Sény SONKO /B PES.2 CL.1 ECH PES.2 CL.2 ECH Art. 2 - Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.. «"Jnpliation:.AM.l SGG/IDGFP/B 12/MEFP.lIFC.l MFPRERSP.IDB.IMEN.IJORS.IANLES.1 INTIBRD..

5 ;5 * REPUBLIQUE DU SENEGAL N 'Un Peuple - Vn Œut - 'Une 'Foi MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC 1 MFPRERSP/DGFPIDGCII)ENSIB12 OBJET: Avancement d'échelon de fonctionnaires. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONàLISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC VU le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; ARRETE Article premier: Est constaté comme suit, tant C:\U point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de collège d'enseignement moyen général, hiérarchie B.2, dont les noms suivent: Prénoms et nom Matricule Ancienne - Situation Nouvelle - Situation de solde Grade et échelon Date Grade et échelon Date d'effet d'effet Ndèye Téné B PCEMG.2CL.1EC PCEMG.2CL.2EC NIANG lbrahima ND la YE /F PCEMG.2CL.1EC PCEMG.2CL.2EC lbrahima SAMB /K PCEMG.2CL.1EC PCEMG.2CL.2EC Article 2: Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera..... ~~-. 12.AM.lSGG/lDGFP/B12.1/FC.lMFPRERSP.lDB.lMEN.lJORS.lANLES.1INT.

6 REPUBLIQUE DU SENEGAL Un peuple - Un But - Une Foi MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC D';5, N.lMFPRERSPIDGFPIDGCIDENSIB12 -,", OBJET: Avancement d'échelon d'un fonctionnaire. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC VU le décret n du 22 octobre 1980 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'education artisique et musicale; VU le dossier de l'intéressé; ARRETE Article premier: Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon de monsieur Marne Mor KANDJI, matricule de solde D, professeur d'éducation artistique ou musicale de 2 classe l échelon, hiérarchie A.3 : ANCIENNE - SITUATION NOUVELLE - SITUATION GRADE ET ECHELON 1 EFFET GRADE ET ECHELON 1 EFFET PEAM. 2CL. 1EC PEAM. 2CL. 2EC Article 2 : Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera. t AM.1SGG/1DGFP/B12.1/DGFP/FC.1MEFP.1DB.1MEN.1JORS.1ANLES.1INT.

7 REPUBLIQUE DU SENEGAL N MFPRERSPIDGFPIDGCIDENSIB12 UN PEUPLE - UN BUT - UNE FOI de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public l i5 * i1-1_ 11- Di-1ft OBJET: Avancement de fonctionnaires. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, VU la loi n? du 15 juin 1961 relative au statut général des fonctionnaires, modifiée; VU le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier - Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de l'enseignement secondaire, hiérarchie Al, dont les noms suivent: Prénom, nom et Ancienne situation Nouvelle situation matricule de solde Grade et échelon Date d'effet Grade et échelon Date d'effet Oumar DIALLO /C Mariarna DIEDHIOU /C Abdoul DRAME /N PES.2 CL.1 ECH PES.2 CL.2 ECH Khazim DIOP /D Magatte NDIAYE /L Ibrahima SYLLA /P Fatou Kiné THIAM /C : : ~rticle 2 - Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera..-.. Ampliation: 1 P.R 6 M.E.F.P l C.F 6 M.F.P.RE.R.S.P.!.\ J.O.R.S \ A.NLES 4 M.E.N \ INT/BRD

8 REPUBLIQUE DU SENEGAL de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public mnd IMFPRERSPIDGFPIDGCIDENSIB12 -r~ ~!Jj - 2b.O:i1~ OBJET: Avancement d'échelon. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, vu la loi n du 15 juin 1961 relative au statut général des fonctionnaires, modifiée; VU le décret n du 14 novembre 1977, portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier- Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de l'enseignement moyen, hiérarchie A.3, dont les noms suivent: Ancienne situation Nouvelle situation Prénoms, nom et matricule de solde Grade-échelon Date d'effet Grade-échelon Date d'effet Mouhamadou Lamine DIA /D PEM. 2 CL. l ECH PEM. 2 CL. 2 ECH Ousmane ND laye B PEM. 2 CL. l ECH PEM. 2 CL. 2 ECH Mamadou Djiby SY /K PEM. 2 CL. l ECH PEM. 2 CL. 2 ECH Ousmane WADE /K PEM. 2 CL. loech PEM. 2 CL. 2 ECH Article 2- Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera..-.. Ampliation. 1PRlSR.ISGGII DGFPIDGCIDENS/FC.1 MFPRERSP.I DB. 1MEN. ljo IANLES. 1INT

9 REPUBLIQUE DU SENEGAL N MFPRERSP/DGFP/DGC/DENS/B12... UN ph/ple - UN BUT - UNE FOI Mmi~tère de la Fonction publique, ~5 * Û G 0 3 G :de!i~rationalisation des Effectifs.~t.cil1Renouveau du Service public 5~t-!db- D;- {~ OBJET: Avancement d'échelon de fonctionnaires. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, VU le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier - Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de l'enseignement secondaire, hiérarchie A 1, dont les noms suivent: Prénoms, nom et matricule ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION Grade et échelon Date d'effet Grade et échelon Date d'effet Aboubacar Sadith GAYE /I PES.PL2 Cl.l EC 01/10/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 01/10/2012 Moulaye lobe /L PES.PL2 Cl.l EC 16/05/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 16/05/2012 Cheikh Oumar NDIEGUENE /E PES.PL2 Cl.l EC 02/10/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 02/10/2012 Mamadou AMOUZOU /H PES.PL2 Cl.l EC 01/10/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 01/10/2012 Abdoulaye SEMBENE /B PES.PL2 Cl.l o EC 01110/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 01110/2012 Cheikh Ahmed Tidiane FALL /K PES.PL2 Cl.l EC 02/10/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 02/1 0/20 12 Khaly KEBE /1 PES.PL2 Cl.l EC 18/10/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 18/10/2012 Mouhamadou FOFANA /Q PES.PL2 Cl.l EC 02/10/2009 PES.PL.2 CI.2 EC 02/1 0/20 12 Ampliation:.AM.\ SGGII DG FP/B \2/MEFP.\/FC.\ MFPRERSP.IDB.\ MEN.IJORS.\ ANLES.\INT/BRD

10 REPUBLIQUE DU SENEGAL de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public mnd IMFPRERSPIDGFPIDGCIDENSIB12 OBJET: Avancement d'échelon. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, vu la loi n du 15 juin 1961 relative au statut général des fonctionnaires, modifiée; VU le décret n du 14 novembre 1977, portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier- Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de l'enseignement moyen, hiérarchie A.3, dont les noms suivent: Prénoms, nom ét ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION matricule de solde Grade et échelon Date d'effet Grade et échelon Date d'effet Abo Bakri BA /A PEM. 2CL.1 EC 01110/2010 PEM 2CL.2EC 01110/2012 Ibrahima Tano BAH /C PEM. 2CL.1 EC 01/10/2010 PEM 2CL.2EC 01110/2012 Ndiawar DIOP Z PEM.2CL.IEC 01110/2010 PEM 2CL.2EC 01110/2012 Alioune DIOUF /B PEM.2CL.1EC 01110/2010 PEM 2CL.2EC Mamadou DIOUF /C PEM. 2CL.1 EC PEM 2CL.2EC 01110/2012 Safiétou NDIONGUE /E PEM. 2CL.1 EC 01110/2010 PEM 2CL.2EC 01110/2012 Ahmadou SOW /E PEM. 2CL.1 EC 01110/2010 PEM 2CL.2EC Momath THIAM /G PEM.2CL.1EC 01110/2010 PEM 2CL.2EC El Hadji Moustapha TOURE /H PEM.2CL.1EC 01110/2010 PEM 2CL.2EC 01110/2012 Article 2 - Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera..:.:. : Ampliation.l PRlSR./SGG// DGFP/DGClDENS/FC./ MFPRERSP./ D8./ MEN./JO/ANLES//NT

11 * REPUBLIQUE DU SENEGAL MFPRERSPIDGFPIDGCIDENS/B12 UN PEUPLE - UN BUT - UNE FOI de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public OBJET: Avancement d'échelon de fonctionnaires LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, VU la loi n du 15 juin 1961 relative au statut général des fonctionnaires, modifiée; vu le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier - Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de l'enseignement secondaire, hiérarchie Al, dont les noms suivent: Prénom, nom Ancienne situation Nouvelle situation et matricule de solde Grade et échelon Date d'effet Grade et échelon Date d'effet Momar COUNDOUL /C Fallou DRAME /M Ibra SENE /I PES.2 CL.l o ECH PES.2 CL.2 ECH Racine THIAM /A PES.2 CL.l o ECH PES.2 CL.2 ECH Aliou TOURE /E PES.2 CL.l o ECH PES.2 CL.2 ECH Article. 2 - Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera..:.:.:... /'.<::~;,~~ /~{-,,"1~\\\}fr'~!.~;!jjlj" -""'" /.<,.,,, ~. fi 41,. \. / :t,'" 'r"".' ~-~... ".: ~'4:"-.~4'/ f ;. ".";. "~;;.. f/ «;i~;~~s-~ ")~'\.~ ~~"':, 1",,;J v...1 ~ ::0 '..,\.., =1' --,..Yo..,A ~ ~ i.. Le Mjl~istre $ J ~ "" ~, 1~ -,.~~~~~' Viviane Laure ~ E ~&'etttjm\~, ASSY...,.. Ampliation: 1 P,R 6 M,E,F.P 1 C.F 6 M,F.P,RE,R,S,P.I.1 J.O.R.S 1 A.NLES 4 M.E.N 1 INT/BRD

12 REPUBLIQUE DU SENEGAL Un peuple-un But-Une Foi de la Rationalisation des Effectifs et du Renouveau du Service public MND ; 5" 0 c IMFPRERSP/DGFPIDGCIDENSIB12 (l''~~ ".>.,... J~' OBJET: Avancement d'échelon. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, VU la loi n du 1er décembre 1997 portant code du travail, modifiée par la loi n du 20 août 2003; VU le décret n? du 12 avril 1974 fixant le régime spécial applicable aux agents non fonctionnaires de l'etat, modifié; VU le dossier de l'intéressé; DECIDE: Article premier-est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon de Monsieur Cheikh Tidiane Sy NDIA YE, matricule de solde /C, professeur de l'enseignement moyen décisionnaire principal de 2 classe 1 échelon, hiérarchie A3, conformément aux dispositions du décret n du 14 novembre 1977, modifié: Ancienne situation Nouvelle situation ~-G~ade~Ech~ï~~ T----Eff~t r. G~ade~Ech~î~; r--eii~t r t ~ , r 1 1 PEMD Ppal 2 CL 10ECH : PEMD PpaI2 CL 2 ECH : L ~ L ~ _ Article 2 -La présente décision sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera. AMPLIATION.ISGIPR.ISGG.I MEN. 1MFPRERSP. 1DGFP/DGC. 1DENSIB12.IJO.IANL.JNT..

13 14 AVR !j 9 3 REPUBLIQUE DU SENEGAL N Vn Peup[e - Vn Œut - 'Une 'Foi MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC lm FPRERSP/OGFP/DGC/OENSIB12 OBJET : Avancement d'échelon de fonctionnaires. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC, VU le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, modifié; Article premier: Est constaté comme suit, tant du point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon des professeurs de collège d'enseignement moyen général (PCEMG), hiérarchie B.2, dont les noms suivent: Prénoms et nom Matricule Ancienne - Situation Nouvelle - Situation de solde Grade et échelon Date Grade et échelon Date d'effet d'effet Mamadou Moustapha /C PCEMG.2CL.1 EC PCEMG.2CL.2EC DIALLO Demba DIOP /F PCEMG.2CL.1EC PCEMG.2CL.2EC Demba Vieux /F PCEMG.2CL.1EC PCEMG.2CL.2EC GOUDIABY Sassoum Lèye /B PCEMG.2CL.l EC PCEMG.2CL.2EC KOUYATE Abdoulaye ND laye O/J PCEMG.2CL.1 EC PCEMG.2CL.2EC El Hadji SONKO /E PCEMG.2CL.1EC PCEMG.2CL.2EC Demba Lamo SOW /1 PCEMG.2CL.1 EC PCEMG.2CL.2EC Pathé THIAW /J PCEMG.2CL.1EC PCEMG.2CL.2EC Article 2: Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera Viviane Laure Eli :.: : 12.AM.lSGG/lDGFPIB12.1/FC.lMFPRERSP.lDB.lMEN.lJORS.lANLES.1[NT

14 1 4 AVR fi 7 0 REPUBLIQUE DU SENEGAL N /MFPRERSP/DGFPIDGC/DENSIB12 Un Peuple - Un But - Une Foi () MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, 0 96 _ 1ll-Ût,..ll. DE LA RATIONALISATION DES EFFECTIFS 1 ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC OBJET: Avancement d'échelon d'un agent non fonctionnaire. LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RA TIONALISATION DES EFFECTIFS ET DU RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC VU la loi n du 1er décembre 1997 portant code du Travail modifiée par la loi n du 20 août 2003 ; VU le décret n du 12 avril 1974 fixant le régime spécial applicable aux agents non fonctionnaires de l'etat, modifié;. VU le dossier de l' intéressé; DECIDE Article premier: Est constaté comme suit, tant,ju point de vue de la solde que de l'ancienneté, l'avancement d'échelon de monsieur Abdourahmane KANE, matricule de solde /B, professeur de collège d'enseignement moyen général décisionnaire principal de 2 classe.l "échelon (hiérarchie B.2) :, : ANCIENNE - SITUATION : NOUVELLE - SITUATION : : 'G~~d~' ~t'é~h~io'~""".: Ef{~t"".: 'ci;~~ï~ '~i 'é~'h~l~;;""':"'"eff~t""': i pcemgdj)l.-2cl~ïec i 6i.lï.2o ïo i I) ë Ë MCÙ).-PL: 2CL~2 Ë ë i o2:1î:i ,,,...J J Article 2: La présente décision sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera PASSY