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1 BOAMP BULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES DES MARCHÉS PUBLICS Cinquante-quatrième année Numéro 41 B Samedi 27 février 2010 ISSN A Edition travaux C Edition résultat de marché B Edition fournitures et prestations DIRECTION DE L INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix Paris Cedex 15 dila.premier-ministre.gouv.fr ANNONCES tél boamp.fr ABONNEMENTS tél (8 h 30 à 12 h 30) télécopie journal-officiel.gouv.fr 7HRBMCL=UUYVUU Toutes les annonces sur Internet

2 Le Bulletin officiel des annonces des marchés publics, édité par la Direction de l information légale et administrative (DILA), publie les mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de chaque semaine les avis d appel public à la concurrence et les résultats de marché. Sommaire Index des divisions de la Classification des produits française... 3 Index des descripteurs... 9 Index des services d achat Texte des annonces Les index permettent une recherche rapide et sélective des annonces. Une insertion peut toutefois, en raison de l objet de son marché ou d une erreur de classification, ne pas s y trouver référencée. Nous recommandons aux lecteurs de se reporter aux textes des annonces pour y trouver les informations pouvant les intéresser. Pour faire paraître une annonce d avis d appel public à la concurrence ou d avis d attribution, vous pouvez la saisir en toute sécurité sur le site Internet boamp.fr, rubrique "Publication d annonces"; la transmettre au format XML via un logiciel ou une plate-forme de dématérialisation de marché habilité par la Direction de l information légale et administrative. Tarifs en vigueur depuis le 1 er janvier 2010 (1) Insertion suivant les modèles d avis nationaux 5,50 la ligne ordinaire justifiée sur une colonne de 72 caractères. Insertion suivant les modèles d avis européens 3,25 la ligne ordinaire justifiée sur une colonne de 72 caractères. Rappels d annonces 100 forfaitaires par département supplémentaire. Il est possible de publier un avis de MAPA inférieur à uniquement sur le site Internet Ce type d insertion est facturé forfaitairement à 70. Vente au numéro (1) 2,80. Abonnement annuel (1) BOAMP A 469 * ; BOAMP B 487,70 * ; BOAMP C 286,90 *. * Expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l étranger paiement d un supplément modulé selon la zone de destination (tarif sur demande). En cas de changement d adresse, joindre une bande d envoi à votre demande. Paiement à réception de facture. En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. (1) Arrêté du 19 novembre 2009 publié au Journal officiel du 21 novembre 2009.

3 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 3 ANNONCES INDEX DES DIVISIONS DE LA CLASSIFICATION DES PRODUITS FRANÇAISE Les annonces publiées dans le présent bulletin sont classées au sommaire en utilisant les divisions de la classification des produits française (CPF). Chaque annonce est décrite par l indication du département concerné (dans l ordre croissant des départements) ; l objet principal du marché analysé à partir du texte de l insertion ; le numéro d ordre de l annonce dans le bulletin. 11. Hydrocarbures naturels 35. Fourniture de gaz naturel pour le crous de Rennes-Bretagne à Rennes Fourniture de carburants pour le Centre Hospitalier Nord Deux- Sèvres à Parthenay Fourniture, transport et livraison de fioul domestique ordinaire pour divers bâtiments de la commune à Villecresnes Produits divers des industries extractives 16. Fourniture, livraison et déchargement de granulats dioritiques et fourniture, transport et livraison et déchargement de granulats dioritiques de spécification t0 à Angoulême Fourniture de matériaux pour les régies communales à Villepinte Fourniture de matériaux pour les régies communales à Villepinte Fourniture de matériaux pour les régies communales à Villepinte 218, 227, 250, Fourniture de matériaux pour les régies communales à Villepinte Produits des industries alimentaires 30. Distributeurs automatiques de repas installation et mise à disposition en location pour le CHU de Nîmes Fourniture de produits de 4 e et 5ème gamme pour le centre hôspitalier de Laval Fourniture de boissons alcoolisées à Evry Achats de produits alimentaires divers à destination des personnes les plus démunies à Montreuil-sous-Bois Produits de l industrie textile 6. Location livraison, mise en place et reprise de strutures légéres ainsi que leur aménagement à Nice Articles d habillement et fourrures 31. Achat de tenues, uniformes, chemises et accessoires - année 2010 renouvelable pour et 2013, à Toulouse Produits du travail du bois 94. Achat de mobilier pour écoles maternelles et élémentaires à Créteil (rectificatif) Papiers et cartons 13. Fourniture de barquettes alimentaires pour le chaud pour le CH Montperrin à Aix En Provence Enlèvement et valorisation des ferrailles et cartons des déchetteries de la Communauté d agglomération Royan Atlantique Fourniture de papier et d enveloppes pour l ensemble des services de la Ville de Bordeaux Fourniture et livraison d imprimés, d impressions à façon et étiquettes diverses à Montpellier Fourniture de bureau et de papier pour l Etablissement Public de Santé Mentale à Saint-Ave Fournitures de bureau et papier pour la ville au Pecq Fourniture de copies doubles d examen, d intercalaires et de feuilles de brouillon pour l Université Paris X à Nanterre Produits de l édition ; produits imprimés ou reproduits 6. Fourniture d ouvrages scolaires et d enseignement pour les écoles publiques maternelles et élémentaires pour la caisse des écoles à Toulon Fourniture d ouvrages scolaires et d enseignement pour les écoles publiques maternelles et élémentaires pour la caisse des écoles à Toulon Accord-cadre relatif à l impression de documents pour les services de la ville à Bergerac Fourniture de documents pour les bibliothèques de la communauté d agglomération de quimper à Quimper Achat de travaux d impression pour les besoins du conseil général du Gard à Nîmes Fourniture et livraison d imprimés, d impressions à façon et étiquettes diverses à Montpellier Réalisation des travaux d imprimerie à Lille Fourniture d ouvrages scolaires et d enseignement pour les écoles publiques maternelles et élémentaires pour la caisse des écoles à Toulon 6, 13, Travaux d impression récurrents des services de la commune de Ris-Orangis Fourniture de copies doubles d examen, d intercalaires et de feuilles de brouillon pour l Université Paris X à Nanterre Impression et façonnage des différentes publications municipales à Montmorency Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires 17. Fourniture et livraison de diester 30 % et de fioul domestique à Saintes Achat de carburant à la pompe par cartes pour le parc de véhicules de la Communauté d agglomération du Grand Alès en Cévennes Fourniture d enrobés à chaud à Metz Fourniture de carburants par le biais de cartes accréditives à Seclin 176

4 4 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février Produits chimiques 53. Fourniture de matériels de ménage, produits d entretien et articles de droguerie au Mans Achat de matériel de peinture intérieure et extérieure bâtiment, papier peint et revêtement de sol à Nancy Fourniture de spécialités pharmaceutiques sang et organes hématopoïétiques à Creil Fourniture de matériels de ménage, produits d entretien et articles de droguerie au Mans 163, Fourniture de dispositifs médicaux stériles d ophtalmologie implantables et consommables à usage unique - item 1820 (composition 70 lots) à Paris Fournitures d anticorps pour diverses techniques de laboratoires à Rouen Realisation d un marche de prestation de services de nettoyage et fourniture de produits d entretien au profit des services de Clichy-la-Garenne Produits en caoutchouc ou en plastique 53. Fourniture de matériels de ménage, produits d entretien et articles de droguerie au Mans Fourniture de matériels de ménage, produits d entretien et articles de droguerie au Mans 163, Achat de fournitures de quincaillerie et d électricité pour les ateliers municipaux au titre des années 2010 à 2013 à La Courneuve Fourniture de sacs pour la collecte des déchets à risque pour le C.H.I. des Portes de l Oise à Beaumont Sur Oise Autres produits minéraux non métalliques 57. Fourniture d enrobés à chaud à Metz Location de toilettes et sanitaires mobiles à Senlis Fourniture de produits verriers au Havre Produits métallurgiques 56. Fourniture de glissières de sécurité métalliques et accessoires pour la D.D.T.M. du Morbihan à Vannes Achat de fournitures de quincaillerie et d électricité pour les ateliers municipaux au titre des années 2010 à 2013 à La Courneuve Produits du travail des métaux 93. Achat de fournitures de quincaillerie et d électricité pour les ateliers municipaux au titre des années 2010 à 2013 à La Courneuve Machines et équipements 6. Fourniture de matériels électroménagers et équipements de cuisine professionnels à Nice Entretien et réparation des tracteurs agricoles à Charleville- Mézières Collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective, des déchets verts et des encombrants et fourniture de bacs à Sainte-Savine Spectromètre de masse et matériel de chromatographie avec robot de dépôt à Caen Location, installation et maintenance associée d un système d impression numérique couleur de qualité graphique connecté à Besançon Entretien extincteurs avec réparation et fourniture de pièces et accessoires à Nîmes Entretien et nettoyage des systèmes de protection et de régulation d eau sanitaire du CHU à Grenoble Maintenance de matériel de restauration du chu de Nantes Location et maintenance d une presse offset numérique neuve pour l imprimerie de la ville de Metz Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d amélioration du patrimoine de Partenord Habitat à Lille Fourniture et mise en service d equipements pour services généraux équipements de manutention mécaniques et électromécaniques, armoires vestiaires à Lille Acquisition et maintenance de copieurs numériques noir et blanc à Lille Achat d outillage à main pour le site de Noréade à Wasquehal Accord cadre en application de l article 76 du code des marchés publics, location de structures légères et de mobiliers de sécurité événementiels à Arras Location et maintenance d une presse numérique couleur à Chalon sur Saône Acquisituion d un engin de déneigement 4 roues motrices avec ailerons et étrave à La Clusaz Contrat de maintenance sécurité incendie à l Institut Henri Poincaré à Paris Fourniture de machines à café de bureau par dosettes/capsules avec ou sans entretien de maintenance pour les sites de la caisse des dépôts et consignations à Paris Réhabilitation du parc d hydrants de la ville à Montesson Location d une balayeuse aspiratrice de voirie 4m3 utilisable sans permis PL à Chilly-Mazarin Achat de fournitures de quincaillerie et d électricité pour les ateliers municipaux au titre des années 2010 à 2013 à La Courneuve Acquisition de matériels et mobiliers pour le centre culturel Anis Gras à Arcueil (rectificatif) Acquisition, installation de mobilier et de matériel pour l équipement des écoles de la Ville de Villeneuve St Georges à Villeneuve Saint Georges Construction d un nouvel hôpital à Gonesse Machines de bureau et matériel informatique 20A. Acquisition d ordinateurs portables et d imprimantes affectés aux conseillers territoriaux et exécutifs (mandature ) à Ajaccio 18 20A. Fourniture, livraison et installation d équipements informatiques et prestations associées à Ajaccio Location et maintenance des systèmes de reprographie pour la ville de Talant Location, installation et maintenance associée d un système d impression numérique couleur de qualité graphique connecté à Besançon Fourniture de bureau et de papier pour l Etablissement Public de Santé Mentale à Saint-Ave Location et maintenance d une presse offset numérique neuve pour l imprimerie de la ville de Metz Marché à bons de commande achat de consommables pour imprimantes à Lille Acquisition et maintenance de copieurs numériques noir et blanc à Lille Fourniture de carburants par le biais de cartes accréditives à Seclin Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d un outil de gestion électronique des documents à Mulhouse Acquisition de matériels informatiques et de copieurs pour la médiathèque de la ville d oullins à Oullins Location et maintenance d une presse numérique couleur à Chalon sur Saône Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Mise au point d un logiciel de suivi et de prospective des performances thermiques des logements, actualisation de cet outil et réalisation de simulations à l aide de cet outil à Paris Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée 92, 95, 108, Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Location et maintenance de photocopieurs destinés aux différents services de la communauté d agglomération à Evry Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Machines et appareils électriques 17. Modification de la cellule HTA du PRCN et installation d un transformateur supplémentaire à La Rochelle Acquisition et maintenance d un progiciel de gestion du patrimoine et de l activité des services techniques de la ville à Sète Fourniture de matériel électrique pour la commune de Lattes Achat de fournitures de quincaillerie et d électricité pour les ateliers municipaux au titre des années 2010 à 2013 à La Courneuve Acquisition, installation de mobilier et de matériel pour l équipement des écoles de la Ville de Villeneuve St Georges à Villeneuve Saint Georges Equipements de radio, télévision et communication 6. Prestations de location de matériels afin d assurer la couverture audiovisuelle, pour les besoins du sommet France-Afrique au centre des congrès Acropolis et Acropolis Expositions à Nice 123, Acquisition et maintenance d un progiciel de gestion du patrimoine et de l activité des services techniques de la ville à Sète Installation de caméras vidéo surveillance à Avrillé Fourniture et pose d un dispostif de controle d accès serrures électroniques autonomes à Wasquehal Prestations de location de matériels afin d assurer la couverture audiovisuelle, pour les besoins du sommet France-Afrique au centre des congrès Acropolis et Acropolis Expositions à Nice 206

5 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations Instruments médicaux, de précision, d optique et d horlogerie 6. Fourniture d un laser photocoagulateur avec consommables, accessoires et la maintenance associes pour le service d ophtalmologie du pr gastaud - chu de Nice Spectromètre de masse et matériel de chromatographie avec robot de dépôt à Caen Fourniture de stimulateurs cardiaques et de défibrillateurs implantables et sondes de défibrillation cardiaque à Nimes (rectificatif) Fourniture de mobilier de bureau à Creil Fourniture de spécialités pharmaceutiques sang et organes hématopoïétiques à Creil Vente et réparation automobile 8. Entretien et réparation des tracteurs agricoles à Charleville- Mézières Ventes en gros et services d intermédiaire du commerce de gros 6. Fourniture et plantation de végétaux pour Côte d Azur Habitat à Nice Ventes au détail et réparation d articles domestiques 6. Fourniture et plantation de végétaux pour Côte d Azur Habitat à Nice Produits de l industrie automobile 14. Fourniture et livraison d un vehicule adapté pour les personnes a mobilité réduite à Hérouville-Saint-Clair Achat d un porteur remorqueur avec reprise d un véhicule à St Front Sur Nizonne Location longue durée de quatre véhicules sur 36 mois pour AQUITANIS à Bordeaux (rectificatif) Mise à disposition de 13 véhicules neufs ou récents en «location entretien» pour le compte de l établissement français du sang de bretagne à Rennes Acquisition de véhicules neufs et occasions et des pièces détachées spécifiques aux constructeurs, à Saint Nazaire Fourniture de véhicules neufs ou occasions récentes deux véhicules utilitaires, un véhicule léger et reprise de trois renault clio à Ploemeur Acquisituion d un engin de déneigement 4 roues motrices avec ailerons et étrave à La Clusaz Location de 24 véhicules de différentes classes à usage professionnel, leur maintenance et leur entretien à Ozoir La Ferrière Location d une balayeuse aspiratrice de voirie 4m3 utilisable sans permis PL à Chilly-Mazarin Location et maintenance longue durée de deux véhicules pour la commune de Villecresnes Autres matériels de transport 21. Fourniture d un bateau faucardeur pour les besoins du canal de Bourgogne à Tonnerre Acquisition de véhicules neufs et occasions et des pièces détachées spécifiques aux constructeurs, à Saint Nazaire Fourniture d un bateau faucardeur pour les besoins du canal de Bourgogne à Tonnerre Meubles et produits des industries diverses 2. Acquisition et pose d équipements aires de jeux à Chateau- Thierry 1 6. Achat et livraison de mobilier scolaire au Cannet 5 6. Location livraison, mise en place et reprise de strutures légéres ainsi que leur aménagement à Nice Acquisition de mobiliers pour les services administratifs, de restauration, scolaire et creches à Colomiers Acquisition livraison et installation de mobiliers et matériels neufs pour les collèges du département de Loir et Cher en 2010 à Blois (rectificatif) Acquisition de matériel et de mobilier sportifs courants destinés à l enseignement, l initiation, l entraînement et l équipement des installations sportives couvertes ainsi que des piscines à Nantes Fourniture de matériels de ménage, produits d entretien et articles de droguerie au Mans Fourniture de matériels de ménage, produits d entretien et articles de droguerie au Mans 163, Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée 92, 95, 108, Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Acquisition de matériels et mobiliers pour le centre culturel Anis Gras à Arcueil (rectificatif) Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Achat de mobilier pour écoles maternelles et élémentaires à Créteil (rectificatif) Acquisition, installation de mobilier et de matériel pour l équipement des écoles de la Ville de Villeneuve St Georges à Villeneuve Saint Georges Matières premières secondaires 29. Fourniture de jeux pour diverses zones de jeux sur brest métropole océane Service d hôtellerie et de restauration 10. Fourniture et livraison en liaison froide des repas servis aux enfants fréquentant les restaurants scolaires maternels et élémentaires et aux adultes qui les encadrent à Romilly Sur Seine Gestion des approvisionnements des denrées alimentaires pour la restauration des enfants des accueils de loisirs sans hébergements des 13/14 e arrondissements à Marseille Restauration en liaison froide des enfants des accueils de loisirs sans hébergement (alsh) des 13e et 14e arrondissements à Marseille Distributeurs automatiques de repas installation et mise à disposition en location pour le CHU de Nîmes Fourniture et livraison des repas de la structure multi-accueil du canton d aime Élaboration et livraison de plateaux repas adultes avec livraison 7 jours sur 7 pour la Ville de Toulon Transports terrestres 13. Transport d élèves et d étudiants gravement handicapés (véhicules adaptés) de leur domicile à l établissement d enseignement fréquenté à Marseille (rectificatif) Fourniture et livraison d un vehicule adapté pour les personnes a mobilité réduite à Hérouville-Saint-Clair Mise en oeuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2010 à Besançon (rectificatif) Transport de personnes par véhicule hippomobile sur le lido de Carnon à Montpellier Construction d un nouvel hôpital à Gonesse Services auxiliaires des transports 35. Mise à disposition de 13 véhicules neufs ou récents en «location entretien» pour le compte de l établissement français du sang de bretagne à Rennes Services des postes et télécommunications 35. Maintenance des installations de téléphonie à Vitré Remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque alcatel de la brigade de sapeurs pompiers de Paris à Saint- Ouen Remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque alcatel de la brigade de sapeurs pompiers de Paris à Saint- Ouen Intermédiation financière 50. Mission de recherche de possibilités d économies sur les charges sociales relatives aux traitements et salaires et mise en application à Beaumont-Hague Assurance 59. Contrats d assurances do/cnr et trc pour la réhabilitation du bâtiment de l ancienne retorderie à Tourcoing Contrat groupe d assurance des risques statutaires à Versailles (rectificatif) 228, 235, Contrat groupe d assurance des risques statutaires à Versailles (rectificatif) Assurance pour les couvertures des travaux de construction, de réhabilitation et d acquisition-amélioration d opérations dont Logial-Oph assure la maîtrise d ouvrage à Alfortville Contrat groupe d assurance des risques statutaires à Versailles (rectificatif) Services d auxiliaires financiers et d assurance 69. Prestations relatives à l actualisation et au suivi de la notation d émetteur de la région rhône-alpes à Charbonnières-Les-Bains (rectificatif) Services immobiliers 13. Mission d étude d optimisation de l insertion urbaine du futur lycée à Allauch 11

6 6 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février Installation provisoire de la da amasis sur la base aéronavale de lann-bihoué à Lorient Mission de maitrise d œuvre travaux de clos et couvert sur le batiment a du lycee paul louis courier à Tours 40, 47, Location, entretien et relevés des répartiteurs et traitement des frais de chauffage à Dole (rectificatif) Mission de maitrise d œuvre travaux de clos et couvert sur le batiment a du lycee paul louis courier à Tours Mission de maitrise d œuvre travaux de clos et couvert sur le batiment a du lycee paul louis courier à Tours Installation provisoire de la da amasis sur la base aéronavale de lann-bihoué à Lorient 22, Réalisation de points d étape à 2 et 4 ans sur des quartiers prioritaires et sur les projets les plus importants à Paris Location sans opérateur 6. Location livraison, mise en place et reprise de strutures légéres ainsi que leur aménagement à Nice Location, installation et maintenance associée d un système d impression numérique couleur de qualité graphique connecté à Besançon Location longue durée de quatre véhicules sur 36 mois pour AQUITANIS à Bordeaux (rectificatif) Location, entretien et relevés des répartiteurs et traitement des frais de chauffage à Dole (rectificatif) Location de toilettes et sanitaires mobiles à Senlis Accord cadre en application de l article 76 du code des marchés publics, location de structures légères et de mobiliers de sécurité événementiels à Arras Location et maintenance d une presse numérique couleur à Chalon sur Saône Location de 24 véhicules de différentes classes à usage professionnel, leur maintenance et leur entretien à Ozoir La Ferrière Location et maintenance de photocopieurs destinés aux différents services de la communauté d agglomération à Evry Location et maintenance longue durée de deux véhicules pour la commune de Villecresnes Services informatiques 21. Location et maintenance des systèmes de reprographie pour la ville de Talant Prestations d assistance pour les achats et la livraison de matériels informatiques et de services de maintenance à Toulouse Acquisition et maintenance d un progiciel de gestion du patrimoine et de l activité des services techniques de la ville à Sète Fourniture d acces internet à L Isle D Abeau Mise en place d un dispositif internet pour la manifestation Reims à toutes jambes à Reims (rectificatif) Logiciel de gestion prévisionnelle des emplois, métiers et compétences des agents hospitaliers - infructueux à Valenciennes (rectificatif) Location et maintenance d une presse numérique couleur à Chalon sur Saône Assistance à maîtrise d ouvrage du projet Faeton à Paris (rectificatif) Renouvellement du contrat d assistance à maîtrise d ouvrage de l application sitere pour le ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité à Paris(rectificatif) Prestations d assistance dans le cadre des échanges informatisés entre les laboratoires et le système d information de l alimentation à Paris Recherche et développement 75. Etude des régimes de contrôle à Paris Mission d expérimentation d un moyen de secours pour améliorer la récupération d un carburant sur pétrolier ravitailleur pour la marine nationale à Toulon Services fournis principalement aux entreprises 2. Mandat de maîtrise d ouvrage relatif à l opération de rénovation urbaine du quartier les deux lions à Belleu Contrôles et vérifications périodiques pour l UGECAM PACA et Corse à Marseille 2 5. Contrôles et vérifications périodiques pour l UGECAM PACA et Corse à Marseille 3 6. Contrôles et vérifications périodiques pour l UGECAM PACA et Corse à Marseille Contrôles et vérifications périodiques pour l UGECAM PACA et Corse à Marseille 2, 3, 4, Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2009 à 2015 de l association groupe euromed management à Marseille Mission d étude d optimisation de l insertion urbaine du futur lycée à Allauch Contrôles et vérifications périodiques pour l UGECAM PACA et Corse à Marseille 102, Marché de maîtrise d oeuvre pour la construction d une salle de spectacle polyvalente et locaux annexes à Vitrolles Délégation de service public pour l exploitation touristique du clocher de l église à Saint Martin De Ré Etude et Maitrise d œuvre pour l aménagement de la zone d activités économiques Les Quatre Moulins à Saint-Georges-d Oléron 16 20A. Prestations de services pour l inspection filtrage des bagages de soute de l aéroport de figari sud corse à Ajaccio Location et maintenance des systèmes de reprographie pour la ville de Talant Accord-cadre relatif à l impression de documents pour les services de la ville à Bergerac Entretien des espaces verts au profit de l escat à Bergerac Prestations de géomètre pour la DRE de Bretagne à Rennes Maîtrise d œuvre relatif à la construction d un gymnase attenant au lycée Jacques Prévert à St Christol les Alès Achat de travaux d impression pour les besoins du conseil général du Gard à Nîmes Entretien extincteurs avec réparation et fourniture de pièces et accessoires à Nîmes Prestations de services organisation de formations en habilitations électriques hors-tension et sous-tension à Toulouse Maîtrise d œuvre pour les travaux de rénovation des menuiseries et mise en œuvre des protections solaires au lycée Ozenne à Toulouse Marché de controle technique pour la construction de l iogs campus bordeaux i à Talence Maîtrise d œuvre travaux de voirie à Podensac Entretien des espaces verts au profit de l escat à Bergerac Mission de contrôle technique portant sur la restructuration et la restauration des bâtiments de l hôpital général saint charles en vue de la création d un campus universitaire à Montpellier Mission d accompagnement au développement de l information sur les logements étudiants et logement des jeunes à Montpellier Prestations d audit qualité et d accompagnement des services à la population pour la mairie d Agde et mairies annexes du Grau d Agde et du Cap d Agde Maintenance des installations de téléphonie à Vitré Prestations de géomètre pour la DRE de Bretagne à Rennes Mission de maitrise d œuvre travaux de clos et couvert sur le batiment a du lycee paul louis courier à Tours 40, 47, Mission de maitrise d œuvre pour le projet de révaloristaion et de réhabilitation de locaux tertiaire pour le CHU de Grenoble Assistance juridique à la direction des transport du conseil général de l isère à La Tronche Entretien et nettoyage des systèmes de protection et de régulation d eau sanitaire du CHU à Grenoble Maîtrise d oeuvre liée aux travaux d aménagement et d entretien des voiries, des stations du réseau de transports en commun, des parcs relais et d intervention à Grenoble Étude des charges de travail liées aux missions confiées aux agents des circonscriptions d action sociale et médico-sociale et recherche d un équilibre géographique à Mont-de-Marsan Mission de maitrise d œuvre travaux de clos et couvert sur le batiment a du lycee paul louis courier à Tours Maintenance de matériel de restauration du chu de Nantes Contrat d entretien des vitrages des stations voyageurs du tramway et des bâtiments de la SEMITAN à Nantes Mission de maitrise d œuvre travaux de clos et couvert sur le batiment a du lycee paul louis courier à Tours Programme de surveillance des cours d eau - hydrobiologie et hydromorphologie-bassin Loire-Bretagne à Orléans (rectificatif) Prestation de nettoyage et entretien y compris de vitrerie de la délégation Allier Loire Amont de l agence de l eau, située à Lempdes Entretien des espaces verts et le traçage des limites des terrains de sports de l enap sise à Agen Mission de recherche de possibilités d économies sur les charges sociales relatives aux traitements et salaires et mise en application à Beaumont-Hague Reprise des poutres du rez-de-chaussée et du premier étage du siège de la crci champagne-ardenne, inscrit monument historique en 1983 à Chalons En Champagne Etudes d aménagement d espaces publics à Reims Maintenance de l éclairage public à Verdun Nettoyage courant des gymnases à Sarreguemines S0045 maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux situés à Saint Avold et Sarrebourg à Metz S0039-maintenance des installations techniques de la base logistique et de la maison Robert Schuman à Metz Désinfection des murs et plafond des service sensibles du centre hospitalier à Decize Appel à candidatures pour une étude d amélioration du cadre de vie communal dans le cadre du fdan à Estrun 64

7 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations Concours de maîtrise d oeuvre pour la reconstruction du bâtiment à vocation de fourrière animale et de refuge de dunkerque (rectificatif) Création et réalisation graphique des documents de communication à Valenciennes Mission d ordonnancement, pilotage et coordination (opc) pour la SEM Ville Renouvelée à Tourcoing Maîtrise d œuvre pour la création d une coulée verte dans le cadre du prus du quartier des martinets à Montataire Construction d environ 40 logements collectifs selon un procédé coût/qualité/fiabilité/délai pour Oise Habitat à Creil Service de reprographie à distance de l INERIS à Verneuil en Halatte La consultation concerne la maintenance et l entretien des ascenseurs et monte charges du centre hospitalier à Flers Gestion des aires d accueil des gens du voyage présentes sur le territoire communautaire arrageois Prestation de nettoyage et entretien y compris de vitrerie de la délégation Allier Loire Amont de l agence de l eau, située à Lempdes Surveillance et gardiennage des personnes et des biens, de jour comme de nuit, accueil téléphonique de jour et secours aux personnes pour l aia cf à Clermont-Ferrand Travaux de rafraichissement des locaux et d accessibilité des personnes handicapées - phase 3 hotel du département à Clermont- Ferrand Prestation de nettoyage et entretien y compris de vitrerie de la délégation Allier Loire Amont de l agence de l eau, située à Lempdes Délégation de service public portant sur la location, la gestion et l exploitation des téléviseurs, la téléphonie et l accès internet à destination des patients - lot unique à Bayonne Maîtrise d œuvre pour la réhabilitation de 86 logements en centre ancien à Perpignan Exécution à prix mixtes des travaux de dépollution pyrotechnique du complexe de tir du champ de manœuvres à Vingrau Maîtrise d oeuvre dans le cadre de l opération relative à la création du Centre Sportif Est et de la demi-pension du Lycée Cfa Emile Mathis de Schiltigheim Prestations relatives à l actualisation et au suivi de la notation d émetteur de la région rhône-alpes à Charbonnières-Les-Bains (rectificatif) Mission d assistance et conseil pour l exploitation - maintenance (acem) des installations de l hôtel de police de Lyon Montluc pour SGAP à Lyon Impression et mise en page des numéros des cahiers du musée des confluences à Lyon Entretien complet des espaces verts, gazons, arbres, massifs d arbustes, plantes vivaces ainsi que le déneigement de l hia desgenettes à Lyon Contrat d exploitation et de maintenance des chaufferies à Vesoul Réaliser un schéma directeur simplifié pour l eau potable et l assainissement et étudier la faisabilité du transfert des compétences eau et assainissement à la cacvb à Châlon-sur-Saone (rectificatif) Conception d un bateau automoteur de gabarit freycinet pour le transport de déchets ménagers sur canal à Chalon-Sur-Saône Délégation de service public pour l exploitation de l usine de traitement des déchets ménagers et assimilés de la communauté urbaine le creusot-montceau les mines au Creusot Maîtrise d œuvre pour la construction de 15 logements locatifs individuels et intermédiaires et leurs annexes à Sargé-Les-Le- Mans Maitrise d œuvre concernant le dépollution du 12 e étage au TGI à Créteil (rectificatif) Conception et mise en place des dispositifs de concertation et de communication relatives à l aménagement de la plateforme portuaire de triel sur seine à Paris Contrat de maintenance sécurité incendie à l Institut Henri Poincaré à Paris Prestations d assistance à maîtrise d ouvrage pour le projet Schéma Directeur de l Audiovisuel à Paris Prestataire destiné à assister la canssm dans la définition et mise en oeuvre de la communication interne et externe du régime à Paris Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.Sps) à Paris Prestations de surveillance des espaces et de contrôle d accès des espaces payants du site de la cité des sciences et de l industrie à Paris Prestations d impression des publications régulières du conservatoire du littoral à Paris L Eppdcsi recherche une société qui aura mandat pour effectuer la réservation et la vente des billets d entrée individuels, pour les expositions de la cité des sciences et de l industrie à Paris Marché d exploitation et de maintenance des installations de courants faibles du centre pompidou et de ses annexes, à Paris Mission pour la programmation, la passation et l attribution des marchés de grosses réparations et d entretien des bâtiments propriété de la soicété 2ide, à Paris Élaboration de diagnostics et d accompagnements personnalisés dans la réduction des déchets auprès d entreprises et de services publics parisiens à Paris Remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque alcatel de la brigade de sapeurs pompiers de Paris à Saint- Ouen Délégation de service public à Franconville Sécurisation active du patrimoine communal - maintenance des systèmes de sécurité sûreté au Havre Maintenance des fontaines d agrément et jeux d eaux de la ville du Havre Mission de maîtrise d oeuvre pour la mise en place d un système de commande / contrôle, pour le port du Havre Mission de maîtrise d oeuvre portant sur le raccordement du chantier multimodal au Havre Mission de diagnostique amiante sur un ensemble de bâtiments du patrimoine de confluence habitat à Montereau-Fault- Yonne Maîtrise d œuvre pour la réalisation des voiries et réseaux de la zac mont-thabor II à Meaux Entretien et maintenance du terrain de sport en gazon naturel à Chessy Déménagements des locataires des résidences du groupe Opievoy situées en ile de france pour les besoins d OPIEVOY à Versailles Délégation de service public à Franconville Modernisation du système de production d eau potable à Amiens Réalisation de prélèvements et d analyses de l environnement pour les installations du syndicat mixte Trifyl à Labessiere Candeil Contrôles et vérifications périodiques pour l UGECAM PACA et Corse à Marseille Contrôles et vérifications périodiques pour l UGECAM PACA et Corse à Marseille Maîtrise d œuvre des travaux de réhabilitation et d aménagement d une voie communale en zone urbaine à Saint Junien Maîtrise d oeuvre relative à la réhabilitation d un ancien corps de ferme en pôle d équipements au Plessis Pâté Délégation de service public à Franconville Prestations de commercialisation des espaces publicitaires contenus dans le journal municipal et dans le guide pratique de la Ville de Sèvres Maîtrise d oeuvre pour la réalisation des espaces publics et VRD de la ZAC du bac d Asnières à Clichy-La-Garenne Realisation d un marche de prestation de services de nettoyage et fourniture de produits d entretien au profit des services de Clichy-la-Garenne Réalisation de travaux topographiques particuliers sur le quartier d affaires de Paris La Defense Traitement et interventions sur les revêtements de sols et petits ouvrages contenant de l amiante dans les bâtiments communaux pour l année 2010 à Aubervilliers Remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque alcatel de la brigade de sapeurs pompiers de Paris à Saint- Ouen Maîtrise d oeuvre pour la réalisation des voiries au Blanc Mesnil Achats de produits alimentaires divers à destination des personnes les plus démunies à Montreuil-sous-Bois Contrôle technique, diagnostics et assistances techniques en vue d une cession d un patrimoine immobilier à Saint Maur Des Fosses Nettoyage et désinfection des locaux et équipements de la cuisine centrale à Argenteuil Délégation de service public à Franconville 217, 230, 239, Marché de maîtrise d oeuvre pour la conception et la réalisation des aménagements primaires, seconda, pour le quartier Hibiscus, à Cayenne Maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération trevani mix de 30 logements locatifs intermédiaires par densification du lotissement sim existant à Koungou Maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération «bengalis» village de Passamainty, sur la commune de Mamoudzou Marché de maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération «sada carrefour» de 18 logements locatifs sociaux, 2 locaux commerciaux et 5 locaux d activités à Sada Mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour la préparation et la mise en exploitation des lignes de transport de la collectivité départementale de Mayotte à Mamoudzou (rectificatif) Maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération trevani mix de 30 logements locatifs intermédiaires par densification du lotissement sim existant à Koungou Maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération «bengalis» village de Passamainty, sur la commune de Mamoudzou 263

8 8 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février Marché de maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération «sada carrefour» de 18 logements locatifs sociaux, 2 locaux commerciaux et 5 locaux d activités à Sada Maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération trevani mix de 30 logements locatifs intermédiaires par densification du lotissement sim existant à Koungou Maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération «bengalis» village de Passamainty, sur la commune de Mamoudzou Marché de maîtrise d oeuvre pour la réalisation de l opération «sada carrefour» de 18 logements locatifs sociaux, 2 locaux commerciaux et 5 locaux d activités à Sada Services d administration publique 10. Collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective, des déchets verts et des encombrants et fourniture de bacs à Sainte-Savine Délégation de service public pour l exploitation touristique du clocher de l église à Saint Martin De Ré Marché de services d insertion professionnelle auprès des demandeurs d emploi de la région Franche-Comté présentant des difficultés d ordre social et personnel à Besançon Installation provisoire de la da amasis sur la base aéronavale de lann-bihoué à Lorient Acquisition de mobiliers pour les services administratifs, de restauration, scolaire et creches à Colomiers Entretien des espaces verts et le traçage des limites des terrains de sports de l enap sise à Agen Installation provisoire de la da amasis sur la base aéronavale de lann-bihoué à Lorient 22, Assistance et conseil stratégiques pour la mise en oeuvre du programme mobilité-transports, à Lille Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Mise au point d un logiciel de suivi et de prospective des performances thermiques des logements, actualisation de cet outil et réalisation de simulations à l aide de cet outil à Paris Réalisation de points d étape à 2 et 4 ans sur des quartiers prioritaires et sur les projets les plus importants à Paris Élaboration de scénarios prospectifs énergétiques, climatiques, et de la qualité de l air, pour la france métropolitaine, les départements d Outre Mer et les collectivités d Outre Mer Mission d ordonnancement, pilotage et coordination de chantier dans le cadre de la restructuration du lycée pierre corneille à Rouen Maintenance des fontaines d agrément et jeux d eaux de la ville du Havre Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée 92, Entretien et maintenance du terrain de sport en gazon naturel à Chessy Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée 108, Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Réalisation de cartographies pour les besoins de l institut national du cancer à Boulogne-Billancourt Élaboration de scénarios prospectifs énergétiques, climatiques, et de la qualité de l air, pour la france métropolitaine, les départements d Outre Mer et les collectivités d Outre Mer Organisation technique du forum départemental des métiers et de la rencontre professionnelle pour les besoins du Conseil Général des Hauts de Seine à Nanterre Élaboration de scénarios prospectifs énergétiques, climatiques, et de la qualité de l air, pour la france métropolitaine, les départements d Outre Mer et les collectivités d Outre Mer Achat et livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques à Marne La Vallée Education 24. Réalisation d actions de formation sur le thème sécurité des agents au travail organisées par la délégation régionale aquitaine du cnfpt à Paris Réalisation d actions de formation sur le thème sécurité des agents au travail organisées par la délégation régionale aquitaine du cnfpt à Paris Mission de contrôle technique portant sur la restructuration et la restauration des bâtiments de l hôpital général saint charles en vue de la création d un campus universitaire à Montpellier Réalisation d actions de formation sur le thème sécurité des agents au travail organisées par la délégation régionale aquitaine du cnfpt à Paris Réalisation d actions de formation sur le thème sécurité des agents au travail organisées par la délégation régionale aquitaine du cnfpt à Paris Actualisation et animation de sessions de formation microhydro méthodologie de montage de projets en hydroélectricité à Angers (annulation) Réalisation d actions de formation sur le thème sécurité des agents au travail organisées par la délégation régionale aquitaine du cnfpt à Paris Réalisation d actions de formation sur le thème sécurité des agents au travail organisées par la délégation régionale aquitaine du cnfpt à Paris 21, 32, 46, 50, 73, Formation des assitants familiaux est une formation obligatoire organisée et financée par le conseil général pour les assistants familiaux à Toulon (rectificatif) Services de santé et d action sociale 75. Mission de mise en place de 6 conventions distinctes (6 lots) de prestations de service liées à la radioprotection pour le centre hôspitalier Sainte-Anne à Paris Prestations d action sociale pour l Ecole Nationale et le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées à Marne La Vallée Prestations d action sociale pour l Ecole Nationale et le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées à Marne La Vallée 91, Réalisation de prélèvements et d analyses de l environnement pour les installations du syndicat mixte Trifyl à Labessiere Candeil Services récréatifs, culturels et sportifs 59. Organisation des accueils de loisirs de l année 2010 à Bavay Conception, réalisation, installation et maintenance de la scénographie du festival l oise au théâtre à Ermenonville Convention d occupation du domaine public pour la gestion d un point presse, restauration et de la distribution automatique destinés au public accueilli au centre hospitalier à Montauban Services personnels 6. Fourniture et plantation de végétaux pour Côte d Azur Habitat à Nice Mise à disposition de personnels pour le compte de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse ile de france et outre mer dans le cadre de mission d intérim à Paris Services extraterritoriaux 62. Gestion des aires d accueil des gens du voyage présentes sur le territoire communautaire arrageois 72

9 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 9 INDEX DES DESCRIPTEURS L index des descripteurs recense les annonces par descripteur (ou mot-matière). Ce descripteur reprend l activité jugée la plus significative du marché telle qu elle figure dans l objet. En outre, dans le cas de marché par lots, des descripteurs complémentaires peuvent être utilisés pour désigner les autres activités mentionnées dans l annonce. Une annonce de marché peut donc être signalée plusieurs fois d une part, à partir de l objet principal du marché et, d autre part, s il y a lieu, à partir des différents lots. Par exemple une annonce classée à «Produits des industries alimentaires» dans le sommaire et comportant des lots de charcuterie, produits laitiers, boissons diverses et surgelés sera décrite de la façon suivante dans l index des descripteurs B D S Boisson, 9 Denrées alimentaires, 9 Surgelés, 9 Il y aura donc trois descripteurs pour l annonce n o 9. Dans tous les cas, le numéro de l annonce suit le descripteur. A Amiante 111 Analyses médicales 100 Appareil élévateur 259 Articles de bureau et articles scolaires 92, 95, 98, 108, 115, 165 Ascenseur 71 Assistance technique 43, 77, 80 Assurance 180, 228, 235, 254, 255 Audiovisuel 123, 206 Audit 10, 38, 90 B Barquettes alimentaires 12 Benne 114 Boisson 107 Carburant et combustible 113, 131, 144, 152, 176, 231 Carrelage 172 Carte magnétique 176 Carton 132 Chauffage (travaux) 187 Concession (services restauration) 9, 82 Consommable informatique 65, 92, 95, 108, 115, 134, 175 Consommables médicaux 203 Construction navale 19 Conteneur 125, 172 Contrôle d accès 220 Contrôle technique 2, 3, 4, 7, 30, 33, 102, 104, 253 Cuisine (équipement) 48, 119, 259 Délégation de service public 15, 189, 196, 217, 230, 239, 258 Déménagement 187, 229 C D Denrées alimentaires 56, 145, 249 Electroménager 112, 119 Equipement hydraulique 44 Equipement sportif 1, 158 Equipements spécialisés 88, 140, 174, 185, 198, 259 Etude 11, 16, 28, 34, 45, 53, 64, 75, 79, 80, 84, 85, 110, 162, 213, 215 Extincteur 25 Formation 21, 27, 32, 46, 50, 51, 73, 87, 233 Gardiennage 186 Groupe électrogène 17 Habillement 147 E F G Impression 24, 78, 150, 173, 237, 257 Imprimés 150, 173, 237, 240, 257 Informatique (matériel) 18, 134, 138, 175, 191, 192, 195 Informatique (prestations de services) 41, 54, 146, 195, 201, 202, 214 Internet 41, 54 Laboratoire (matériel) 129 Livres 6, 13, 103, 141 Location 29, 70, 114, 121, 138, 154, 185, 195, 226, 238 H I L Logiciel 63, 134, 204 M Maintenance 25, 39, 44, 48, 58, 71, 86, 135, 167, 168, 212, 220, 222 Maîtrise d œuvre 16, 23, 28, 31, 40, 42, 47, 49, 68, 74, 81, 83, 96, 105, 118, 128, 153, 170, 182, 190, 224, 225, 236, 242, 247, 261, 262, 263, 264, 265, 266, 267 Matériaux routiers 61, 130, 218, 227, 250, 260 Matériel agricole 124 Matériel de bureau 18, 135, 165, 175, 238 Matériel de manutention 174 Matériel de précision 129 Matériel de secours et d incendie 25, 86, 99 Matériel de travaux publics 106 Matériel d imprimerie 169 Matériel électrique 37 Matériel électronique 179 Matériel médical 122 Matériel scénique 112 Mécanique 124 Métallurgie 164 Minéraux divers 218, 227, 250, 260 Mission de coordination 181, 207 Mobilier 5, 26, 69, 112, 155, 251, 252 Mobilier extérieur 112 Monuments historiques 55 Nettoyage de locaux 62, 75, 116, 157, 160, 188, 243 Nettoyage urbain 166 Outillage 177 N O P Papeterie 98, 149, 150, 165, 240 Peinture (fourniture) 57 Pièces détachées 25

10 10 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février 2010 Prestations de services 8, 10, 22, 33, 38, 42, 43, 53, 55, 60, 62, 64, 66, 67, 71, 72, 76, 77, 78, 89, 90, 91, 93, 94, 97, 101, 109, 111, 117, 118, 133, 135, 136, 139, 148, 161, 171, 178, 193, 194, 199, 200, 205, 208, 209, 210, 211, 212, 219, 232, 241, 244, 246 Produits d entretien 163, 197, 243 Produits des industries diverses 121 Produits pharmaceutiques 183 Produits travail des métaux 164 Progiciel 36 Q Quincaillerie (articles) 248 Réactifs 223 Repas 82, 126, 145, 234 Reprographie 136, 184 R S Sacs 256 Sanitaire 70, 187 Sel de déneigement 218, 227, 250, 260 Stimulateurs cardiaques 143 Surveillance 159, 186, 208 T Télécommunications 39, 216 Télésurveillance 52, 220 Textile 121 Topographie 142, 245 Transformateur 17 Transport 35, 127, 137, 259 Végétaux 120 Véhicules 14, 20, 29, 59, 114, 151, 156, 198, 226 Ventilation 187 Verre 221 V

11 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 11 INDEX DES SERVICES D ACHAT Cet index recense les organismes publiant un avis de marché dans le présent bulletin, avec, pour chacun d entre eux, l indication du numéro d annonce concernée A ADEME d Angers 51 Agence de l eau Loire-Bretagne 159, 160, 188 Agence National pour la rénovation urbaine 205 Agglomération Royan Atlantique 132 Amiens métropole 232 ANAH de Paris 204 Aquitanis de Bordeaux 29 B BRED AMO de Toulouse 28 Brest métropole Océane 140 CA Chalon Val-de-Bourgogne à Chalon-Sur- Saône 79, 80 Caisse des dépôts de Paris 88 Caisse des écoles à Toulon 6, 13, 103 Caisse des écoles d Argenteuil 116 CANSSM 199 CA Sarreguemines Confluences 166 CC Canton d Aime 82 CCI d Ajaccio 133 CCI de l Essonne 107 CCI du Valenciennois 178 CCI Marseille Provence 10 Centre des monuments Nationaux à Paris 207 Centre hospitalier de Decize 62 Centre hospitalier de Gonesse 259 Centre hospitalier de la Côte Basque 189 Centre hospitalier de Laval 56 Centre hospitalier de Montauban 101 Centre hospitalier de Valenciennes 63 Centre hospitalier de Vitré 39 Centre hospitalier J. Monod de Flers 71 Centre hospitalier Laennec 69, 183 Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres 231 Centre hospitalier Sainte Anne à Paris 89 Centre Pompidou de Paris 212 CH - Montperrin à Aix en Provence 12 CHI des Portes de l Oise 256 CHNO des Quinze-Vingts 203 CHRU de Lille 174, 175 CHRU de Montpellier 150 CHU de Nantes 48 CHU de Nice 122 CHU de Nîmes 143, 145 CHU de Rouen 223 CIG de La Grande Couronne région IDF 228, 235, 255 Cité des Sciences et de l Industrie à Paris 208, 211 CNFPT de Paris 21, 32, 46, 50, 73, 87 C Collectivité départementale de Mayotte de Mamoudzou 117 Collectivité territoriale de Corse 18, 134 Communauté d agglomération de Reims 162 Communauté d agglomération porte Isère de L Isle d Abeau 41 Communauté de communes de La Hague de Beaumont-Hague 53 Communauté de communes de Verdun 58 Communauté de communes du Bavaisis 66 Communauté de communes du Pays Santon 131 Communauté urbaine d Arras 72 Communauté urbaine de Dunkerque 170 Communauté urbaine de Lille 171 Communauté urbaine du Grand Toulouse 27 Communauté urbaine Le Creusot Montceau 196 Commune d Agde 38 Commune de Créteil 251 Commune de La Clusaz 198 Commune de Lattes 37 Commune de Montesson 99 Commune de Reims 54 Commune de Saint-Nazaire 156 Commune de Saint Martin de Ré 15 Commune de Sèvres 241 Commune d Oullins 192 Confluence Habitat de Montereau-Fault- Yonne 94 Conseil général à Mamoudzou 264, 267 Conseil général de La Moselle 167, 168 Conseil général de l Isère 43 Conseil général de l Oise 67 Conseil général de Mamoudzou 262, 263, 265, 266 Conseil général des Bouches du Rhône 127 Conseil général des Hauts de Seine 244 Conseil général des Landes 45 Conseil général du Doubs de Besançon 137 Conseil général du Gard de Nîmes 24 Conseil général du Loir et Cher de Blois 155 Conseil général du Puy de Dôme 187 Conseil général du Rhône 78 Conseil régional d Aquitaine 30 Conseil régional de Bourgogne à Dijon 19 Conseil régional de Haute-Normandie 219 Conseil régional du Centre d orléans 40, 47, 49 Conseil régional Languedoc Roussillon de Montpellier 34 Conservatoire du Littoral 209 Côte d Azur Habitat 120 CRCI Champagne-Ardenne 55 CROUS de Rennes 152 Communauté d agglomération Evry Centre Essonne 238 Communauté d agglomération de Val de Bièvre d Arcueil 112 Communauté d agglomération du Grand- Alès 23, 144 Communauté de communes de l île d Oléron de Saint-Georges-d Oléron 16 Communauté de communes du canton de Podensac 31 DDEA à Charleville-Mézières 124 DDTM du Morbihan 164 Département du Var 233 DGA/SCA à Bagneux 110 DGEC 210, 246 DIRCAT RT SO de Bordeaux 148 Direction départementale des territoir 130 Direction régionale PJJ Ile de France 200 DRE de Bretagne 142 DSNA 146 Ecole Nationale des ponts et chaussées de Marne La Vallée 91, 93 EFS de Bretagne 151 EID de Montpellier 75 ENAP d Agen 161 EPAD à Paris la Défense 245 Etablissement public d aménagement en Guyane 261 Etablissement public de santé mentale 165 État ministère de l Éducation National de Montpellier 33 FranceAgriMer 249 D E F G Grand Port maritime du Havre 224, 225 INERIS 184 Institut National du cancer de Boulogne-Billancourt 109 I L Lille métropole Habitat 65, 173 LOGIAL-OPH 254 M MINDEF - Direction des achats - de Paris 84 MINDEF de Brest 22, 60 MINDEF de Clermont Ferrand 186

12 12 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février 2010 MINDEF/EMA/DCSSA/HIA - Desgenettes 193 Ministère de l agriculture et de la pêche de Paris 214 Ministère de la justice à Paris 83 Ministère de l économie de Paris 90 Ministère de l interieur de Paris 201 Ministère des affaires étrangères de Paris 123, 206 Ministère du travail 202 N Noréade à Wasquehal 177 O Office public d HLM de Dôle 154 Oise Habitat 182 OPH de la Haute Saône 194 OPH de Saint Maur des Fossés 253 OPH Perpignan Roussillon 74 OPIEVOY à Versailles 229 Partenord Habitat 172 Pôle emploi Franche Comté 139 Pôle patrimoine et sécurite du CHU de Grenoble 42, 44 Port Atlantique de La Rochelle 17 Port autonome de Paris 85 Préfecture de Police 216 P Q Quimper communauté 141 R Région PACA de Marseille 11 Région Rhône-Alpes 76 Résidence Les Provinces du Nord 179 SAN du Val d Europe 92, 95, 108, 115 Sarthe Habitat du Mans 81 SDIS du Gard de Nîmes 25 SEM 92 de Nanterre 242 SEMITAN 157 SEM ville renouvelée 180, 181 SEQUANO aménagement 247 SGAP de Lyon 77 SICSEF (syndicat intercomunal de Chau) 217, 230, 239, 258 SMCTOM de Nontron de St Front sur Nizonne 20 SMTCAC - Syndicat mixte des transports de Caen 14 SMTC de l agglomération grenobloise 153 Société immo. défense emploi 213 Syndicat mixte Hérault transport de Montpellier 35 Syndicat mixte valorisation déchets de Labessiere Candeil 100 UGECAM PACA et Corse 2, 3, 4, 7, 102, 104 Université de Caen - Basse-Normandie 129 Université de Franche-Comté 138 Université du Maine 163, 197 Université Paris X Nanterre 240 Université Pierre et Marie Curie de Paris 86 S U V Vile d Estrun 64 Ville d Arras 185 Ville d Aubervilliers 111 Ville d Avrillé 52 Ville de Belleu 118 Ville de Bergerac 136 Ville de Bordeaux 149 Ville de Chalon-sur-Saône 195 Ville de Chateau-Thierry 1 Ville de Chessy 97 Ville de Chilly-Mazarin 106 Ville de Clichy la Garenne 243 Ville de Colomiers 26 Ville de La Courneuve 248 Ville de Marseille 8, 9 Ville de Meaux 96 Ville de Metz 61, 169 Ville de Montataire 68 Ville de Montmorency 257 Ville de Mulhouse 191 Ville de Nancy 57 Ville de Nantes 158 Ville de Nice 119, 121 Ville de Paris - Direction des achats 215 Ville de Ploemeur 59 Ville de Ris-Orangis 237 Ville de Romilly-sur-Seine 126 Ville de Sainte Savine 125 Ville de Saint Junien 105 Ville de Schiltigheim 190 Ville de Seclin 176 Ville de Senlis 70 Ville de Sète 36 Ville de Talant 135 Ville de Toulon 234 Ville de Toulouse 147 Ville de Villecresnes 113, 114 Ville de Villeneuve St Georges 252 Ville de Villepinte 218, 227, 250, 260 Ville de Vitrolles 128 Ville d Ozoir la Ferrière 226 Ville du Cannet 5 Ville du Havre 220, 221, 222 Ville du Pecq 98 Ville du Plessis-Pâté 236

13 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 13 TEXTE DES ANNONCES MODÈLE NATIONAL Les annonces sont présentées dans l ordre croissant des départements 02 - AISNE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public * 1 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur ville de Chateau-Thierry. Correspondant M. le maire de château-thierry, place de l hôtel de ville - B.P , Château Thierry, tél , télécopieur , courriel marchespublics@ville-chateau-thierry.fr, adresse internet http// Objet du marché acquisition et pose d équipements aires de jeux. Type de marché de travaux exécution. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution parc des Frères - quai Amédée Couesnon, Chateau Thierry. Code NUTS FR221. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales aménagement d une parcelle boisée d un hectare environ avec des équipements aires de jeux Des variantes seront-elles prises en compte La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Unité monétaire utilisée, l euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ; DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique 80 % ; prix 20 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 23 mars 2010, à 12 heures. Autres renseignements Conditions de remise des offres ou des candidatures la transmission des offres par voie électronique n est pas autorisée. Date d envoi du présent avis à la publication 24 février * Cet avis paraît simultanément dans le BOAMP A et le BOAMP B ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 2 Veuillez consulter l annonce intégrale sous l en-tête du département 13. Nom et adresse officiels de l organisme acheteur UGECAM PACA et Corse. Correspondant service des Marchés Publics, 344 bd Michelet B.P. 84, Marseille Cedex 09, tél , télécopieur Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché marché 04/10 Controles et vérifications périodiques. Type de procédure appel d offres ouvert. Date d envoi du présent avis à la publication 23 février HAUTES-ALPES Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 3 Veuillez consulter l annonce intégrale sous l en-tête du département 13. Nom et adresse officiels de l organisme acheteur UGECAM PACA et Corse. Correspondant service des Marchés Publics, 344 bd Michelet B.P. 84, Marseille Cedex 09, tél , télécopieur Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché marché 04/10 Controles et vérifications périodiques. Type de procédure appel d offres ouvert. Date d envoi du présent avis à la publication 23 février ALPES-MARITIMES Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 4 Veuillez consulter l annonce intégrale sous l en-tête du département 13. Nom et adresse officiels de l organisme acheteur UGECAM PACA et Corse. Correspondant service des Marchés Publics, 344 bd Michelet B.P. 84, Marseille Cedex 09, tél , télécopieur

14 14 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février 2010 Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché marché 04/10 Controles et vérifications périodiques. Type de procédure appel d offres ouvert. Date d envoi du présent avis à la publication 23 février Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 5 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville du Cannet. Correspondant Mme Michèle Tabarot, Maire, 20 Bld CAR- NOT, Le Cannet, télécopieur Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché achat et livraison de mobilier scolaire. Type de marché de fournitures achat. C.P.V. - Objet principal Lieu de livraison le Cannet, Le Cannet. L avis implique l établissement d un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l accord-cadre 3 an(s). Valeur minimum estimée (H.T.) 0. Valeur maximum estimée (H.T.) Caractéristiques principales les stipulations du présent cahier des charges concernent l achat, la livraison et l installation (franco de port) de mobilier scolaire. Le mobilier sera aux normes en vigueur. Dans tous les cas, c est le mobilier ayant la certification HF éducation qui sera prioritaire. Le marché est conclu pour une première période de 1 an débutant le 29/05/2010 et pourra être reconduit à son échéance pour des périodes de 12 mois sans toutefois que sa durée n excède 3 ans Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) accord Cadre aux termes de l article 77 du Code des Marchés Publics Le montant maximum annuel des commandes au titre du présent marché, est estimé à la somme de ,00 euro(s) h. T. Quelles que soient les variations des taux de t. V. A. Les soumissionnaires devront fournir un ou des catalogues avec les prix annexés et indiquer la remise qui s applique. Ce rabais devra être exprimé sous forme d un chiffre unique et non pas d une fourchette, sous peine d irrecevabilité de l offre. Options descriptions concernant les achats complémentaires en application de la directive du 31 Mars 2004, le présent marché pourra faire l objet de marchés complémentaires et de reconductions. Nombre de reconductions éventuelles 2. Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) 29 mai Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent avances article 87 du code des marchés publics Mode de paiement mandat administratif Délais de paiement selon règlementation en vigueur Modalité de financement ressources propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché le cas échéant,groupement solidaire. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Marché réservé Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché Pièces prévues aux articles D ou D et D du code du travail ; DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique de l offre et performance en matière de protection de l environnement 45 % ; coût des prestations 35 % ; délais de livraison 20 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 9 avril 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Aucun frais de reproduction n est prévu. Conditions de remise des offres ou des candidatures les dossiers seront transmis sous simple enveloppe rappelant l objet de la consultation et la mention MAPA n o ne pas ouvrir et adressés ou remis contre récépissé au Service des Affaires Scolaires 55 rue Geoffroy Saint Hilaire le cannet. Les transmissions par voie électronique ne sont pas admises. Date d envoi du présent avis à la publication 25 février Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus 20 Bld CARNOT, Le Cannet, adresse internet http// ted=0&pcslid=csl_2010_8_8sawqvz8. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte, Nice, tél , télécopieur Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours référé pré-contractuel (article L et R du Code de Justice Administrative) Requête possible avant signature du contrat. Recours gracieux contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification -Article R du Cja) Recours pour excés de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat et son référé suspension,le cas échéant(article L521-1 du Code de Justice Administrative) Recours de plein contencieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l avis mentionnant le titulaire du marché. Référé contractuel selon les articles L à L du Code de justice administrative. Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 6 Veuillez consulter l annonce intégrale sous l en-tête du département 83. Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Caisse des Ecoles. Correspondant M. le président de la Caisse des Ecoles, 256 avenue de la Victoire Bâtiment D, Toulon, tél , télécopieur Objet du marché fourniture d ouvrages scolaires et d enseignement pour les écoles publiques maternelles et élémentaires de Toulon. Type de procédure procédure adaptée. Date d envoi du présent avis à la publication 24 février BOUCHES-DU-RHÔNE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 7 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur UGECAM PACA et Corse. Correspondant service des Marchés Publics, 344 bd Michelet B.P. 84, Marseille Cedex 09, tél , télécopieur

15 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 15 Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Santé. Protection sociale. Objet du marché marché 04/10 Controles et vérifications périodiques. Catégorie de services 12. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution tous les établissements de l ugecam PACA et Corse. Code NUTS FR. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales le titulaire du marché sera en charge des missions de contrôles et vérifications réglementaires des installations techniques en ERP ainsi que de la veille règlementaire Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) le marché couvre l ensemble des établissements de l ugecam PACA et Corse soit 17 structures réparties sur toute la région PACA. Les coordonnées des établissements sont disponibles sur notre site ugecampacac.com. Des variantes seront-elles prises en compte Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d exécution 48 mois à compter de la notification du marché. Unité monétaire utilisée, l euro. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération prix 70 % ; valeur technique 30 %. Type de procédure appel d offres ouvert. Date limite de réception des offres 6 avril 2010, à 15 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 04/10. Conditions de remise des offres ou des candidatures les candidats sont invités à demander les dossiers par télécopieur au en indiquant une adresse courriel. Les offres devront être déposées au siège de l ugecam PACA et Corse 344 bd Michelet B.P Marseille Cedex 09 du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 16 heures Date d envoi du présent avis à la publication 23 février Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus UGECAM PACA et Corse. Correspondant nathalie leca juillet 344 bd michelet Bp84, Marseille Cedex 09, tél , télécopieur Instance chargée des procédures de recours TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MARSEILLE 6 r Joseph Autran, Marseille, tél Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MARSEILLE 6 r Joseph Autran, Marseille, tél Renseignements relatifs aux lots Lot(s) 1 secteur Hautes Alpes. Centre Médical Rhône Azur à Briançon Centre de Coordination Rhône Azur à Briançon Centre Médical Rhône Azur à Gap. C.P.V. - Objet principal Lot(s) 2 secteur Alpes Maritimes. Centre Hélio Marin de Vallauris Institut Henri Wallon à Villeneuve Loubet ITEP Vosgelade à Vence CRP La gaude. C.P.V. - Objet principal Lot(s) 3 secteur Provence. crf Valmante à Marseille CSSR Le mylord à Sarrians Centre Médical le Cousson à Dignes. C.P.V. - Objet principal Lot(s) 4 secteur Var. ime Centre Jean Itard à Collobrières Mas les collines à Collobrières CAMPS à Toulon SESSAD Les pierides à Toulon SEES et SESSAD à Cogolin CAMPS Saint Raphael SEES à Brignoles Mas la source à Pignans. C.P.V. - Objet principal Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 8 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de Marseille. Correspondant M. le maire, dgaj/direction des Marchés Publics 39 bis, rue Sainte, Marseille Cedex 20. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché mapa 2010/11 - gestion des approvisionnements des denrées alimentaires pour la restauration des enfants des accueils de loisirs sans hébergements (Alsh) des 13/14 e arrondissements. Catégorie de services 17. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution. Code NUTS FR824. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales marché à bons de commande. Montant maximum (H.T.) Durée du marché 359 jours. Du 6 avril 2010 au 30 mars 2011 inclus Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent le marché est financé par ressources budgétaires. Le marché fixe les modalités de versement des acomptes. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 35 jours. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans le CCAP-AE. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché solidaire. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Situation juridique - références requises une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l imprimé DC 4 (version en vigueur) ; en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d exécution du marché ; une déclaration sur l honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC 5). Capacité économique et financière - références requises les candidatures sont évaluées au regard des critères suivants 1 Garanties techniques Exigence de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée. 2 Références professionnelles Exigence de certification professionnelle en rapport avec la prestation demandée. 3 Garanties et capacités financières Situation économique et financière de l entreprise présentée à travers ses comptes financiers.

16 16 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février 2010 Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants ou opérateurs économiques et du fait qu il en dispose pour l exécution du marché. Référence professionnelle et capacité technique - références requises déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (déclaration pouvant être précisée dans le formulaire DC 5). Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 22 mars 2010, à 16 h 30. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 2010-S Renseignements complémentaires critères de jugement des offres par ordre décroissant d importance 1 Prix de l offre La comparaison des Prix sera effectuée sur la base des prix unitaires appliqués aux quantités maximales. 2 Valeur technique de l offre Evaluée au vu des échantillons d ingrédients et des éléments détaillés dans le mémoire technique démontrant la qualité de l offre (fraicheur, grammage, diversité des produits, équilibre nutritionnel des repas). 3 les performances en matière sociale, comme l insertion professionnelle des publics en difficulté, et dans le domaine environnemental. Evaluées au vu des informations démontrant les efforts fournis en matière de progrés social et l attention portée au respect de l environnement et à la prise en compte de développement durable. 4 Service après-vente et assistance technique Toutes les formes d aides et assistances techniques dans l organisation des menus et l organisation des repas. Voir le détail dans le règlement de consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l adresse suivante Mairie des arrondissements 13 et 14 - direction de l animation 72 rue Paul Coxe Marseille Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée par courrier ; par télécopieur au ; par . Ils peuvent être téléchargés à l adresse internet marchespublics@mairie-marseille.fr Remise des offres contre récépissé Mairie des arrondissements 13 et 14 (009) Mairie des arrondissements 13 et 14 (009) - 72 rue Paul Coxe Marseille Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. Aucune remise sous forme dématérialisée ne sera acceptée Date d envoi du présent avis à la publication 24 février Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés Ville de Marseille Mairie des arrondissements 13 et 14 - Direction de l animation. Correspondant remise des offres contre récépissé du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 72 rue Paul Coxe, Marseille, tél , télécopieur , courriel chfenech@mairie-marseille.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus Mairie des arrondissements 13 et 14 - Direction de l animation. Correspondant Mme Fenech Christine 72 rue Paul Coxe, Marseille, tél , télécopieur , courriel chfenech@mairie-marseille.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus Mairie des arrondissements 13 et 14 Direction des services financiers. Correspondant Mme Hollier-Larouysse L 72 rue Paul Coxe, Marseille, tél , télécopieur , courriel lhollier@mairie-marseille.fr. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Marseille rue Breteuil, Marseille, tél , télécopieur Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours 1 - référé pré contractuel avant la conclusion du contrat 2- délai de droit commun 2 mois à compter de la date de réception de la lettre de rejet. 9 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de Marseille. Correspondant M. le maire, dgaj / Direction des Marchés Publics 39 bis, rue Sainte, Marseille Cedex 20. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché mapa 2010/12 - restauration en liaison froide des enfants des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh) des 13e et 14e Arrondissements. Catégorie de services 17. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution. Code NUTS FR824. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales marché à bons de commande. Montant maximum (Ht) Durée du marché 359 jours. La date de début de la période de validité du marché est fixée au 06/04/2010 Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent le marché est financé par ressources budgétaires. Le marché fixe les modalités de versement des acomptes. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 35 jours. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans le CCAP-AE. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché solidaire. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Situation juridique - références requises une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l imprimé Dc`4 (version en vigueur) ; en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d exécution du marché ; une déclaration sur l honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC 5). Capacité économique et financière - références requises``les candidatures sont évaluées au regard des critères suivants 1 Garanties techniques Exigence de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée. 2 Références professionnelles Exigence de certification professionnelle en rapport avec la prestation demandée. 3 Garanties et capacités financières Situation économique et financière de l entreprise présentée à travers ses comptes financiers. Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs écono-

17 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 17 miques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants ou opérateurs économiques et du fait qu il en dispose pour l exécution du marché Référence professionnelle et capacité technique - références requises``déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (déclaration pouvant être précisée dans le formulaire DC 5). Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 23 mars 2010, à 16 h 30. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 2010-S Renseignements complémentaires critères de jugement des offres par ordre décroissant d importance 1 Prix de l offre La comparaison des Prix sera effectuée sur la base des prix unitaires appliqués aux quantités maximales. 2 Valeur technique de l offre Evaluée au vu des échantillons d ingrédients et des éléments détaillés dans le mémoire technique démontrant la qualité de l offre (fraicheur, grammage, diversité des produits, équilibre nutritionnel des repas). 3 les performances en matière sociale, comme l insertion professionnelle des publics en difficulté, et dans le domaine environnemental. Evaluées au vu des informations démontrant les efforts fournis en matière de progrés social et l attention portée au respect de l environnement et à la prise en compte de développement durable. 4 Service après-vente et assistance technique Toutes les formes d aides et assistances techniques dans l organisation des menus et l organisation des repas. Voir le détail dans le règlement de consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l adresse suivante Mairie des arrondissements 13 et 14 - direction de l animation 72 rue Paul Coxe Marseille Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée par courrier ; par télécopieur au ; par . Ils peuvent être téléchargés à l adresse internet marchespublics@mairie-marseille.fr Remise des offres contre récépissé Mairie des arrondissements 13 et rue Paul Coxe Marseille du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. Aucune remise sous forme dématérialisée ne sera acceptée Date d envoi du présent avis à la publication 24 février Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés Mairie des arrondissements 13 et 14 - Direction de l animation. `72 rue Paul Coxè`, Marseille Remise-des-Offres Contre Récépissé-du-Lundi-au-Vendredi,-de-9h-à-12h Etde-13h30-à-16h30, tél , télécopieur , courriel chfenech@mairie-marseille.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus Mairie des arrondissements 13 et 14 - Direction de l animation. Correspondant Mme Fenech Christine 72 rue Paul Coxe, Marseille, tél , télécopieur , courriel chfenech@mairie-marseille.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus Mairie des 13 et 14 e - Direction des services financiers. Correspondant Mme Hollier-Larousse L, 72 rue Paul Coxe, Marseille, tél , télécopieur , courriel lhollier@mairie-marseille.fr. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Marseille rue Breteuil, Marseille, tél , télécopieur Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours 1 - référé pré contractuel avant la conclusion du contrat 2- délai de droit commun 2 mois à compter de la date de réception de la lettre de rejet. 10 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur CCI Marseille Provence. Correspondant M. le président, par délibération de l assemblée générale du 13 décembre 2004, service Achats Domaine de Luminy B.P. 921, Marseille Cedex 9, tél , courriel aurelie.sassier@euromed-management.com, adresse internet http// Adresse internet du profil d acheteur https// Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Education. Objet du marché mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2009 à 2015 de l association Groupe EUROMED Management. Catégorie de services 9. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution marseille. Code NUTS FR824. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) la mission du commissaire aux comptes porte sur un volume horaire annuel estimé entre 150 et 250 heures. Le montant estimé pour la durée total d exécution du marché est de (H.T.). Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution à compter du 11 mai 2010 et jusqu au 10 mai Cautionnement et garanties exigés aucune retenue de garantie ne sera pratiquée, ni aucune caution personnelle et solidaire exigée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent paiement sur fonds propres.le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Paiement à 30 jours sur présentation de facture dans les conditions de l article 98 du code des marchés publics. Pour l avance, il sera fait application des conditions réglementaires. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché les entreprises peuvent répondre dans le cadre d un groupement d entreprises (cf. Art. 51 du Code des Marchés Publics). La forme de ce groupement ne peut pas être exigée au stade de la candidature. En revanche, au stade de l attribution du marché et en cas de groupement conjoint, la CCIMP imposera que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures les candidatures seront examinées en tenant compte de l ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés ainsi que de garanties et capacités techniques et financières qu elles présentent et des références ou qualifications professionnelles des candidats. Situation juridique - références requises - Lettre de candidature (ou DC 4) ; - pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du CMP (ou DC 5) ; - une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (ou DC 6). Capacité économique et financière - références requises - Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations de service objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 5) ;.

18 18 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février 2010 Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) pour les candidats dont le montant du marché représenterait plus de 30 % de leur chiffre d affaires annuel, ils devront apporter la preuve de leur capacité financiére à exécuter le marché. Référence professionnelle et capacité technique - références requises - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années (DC 5) ; - liste des principales prestations de service effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces réalisations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l opérateur économique (DC 5) ; - déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (DC 5). Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération prix 60 % ; valeur technique 40 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 22 mars 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice EM10DFC03A00. Renseignements complémentaires concernant le critère de sélection des offres Prix, les sous-critères sont - jugement pour le montant global forfaitaire annuel de l exercice comptable et arrêté intermédiaire (95%), - jugement pour les coûts forfaitaires à l unité pour les missions complémentaires (5%). Concernant le critère de sélection des offres Valeur technique, les sous-critères sont - pertinence dans l approche de l audit organisation et moyens affectés directement à l exécution de la prestation (40%), Faculté d adaptation et compréhension des enjeux de la mission et des risques d audit (40%), Adéquation du volume horaire annuel par rapport à l ampleur de la mission du commissaire aux comptes (20 %). Possibilité de télécharger le dossier de consultation à l adresse suivante http// Date limite d obtention 22 mars 2010, à 12 heures. Conditions de remise des offres ou des candidatures les plis devront être remis contre récépissé à l adresse suivante Groupe euromed management, Service Achats, Domaine de Luminy, rue Antoine Bourdelles, Marseille (Réception des plis aux heures de bureau de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures) ou transmis par Chronopost ou équivalent, ou envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal à l adresse suivante Groupe euromed management, Service Achats, Domaine de Luminy, B.P. 921, Marseille Cedex 9. Date d envoi du présent avis à la publication 24 février Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus CCI Marseille Provence pour le compte de l Association Groupe EUROMED Management. Correspondant M. le président, par délibération de l assemblée générale du 13 décembre 2004 service Achats Domaine de Luminy B.P. 921, Marseille Cedex 9, tél , courriel aurelie.sassier@euromed-management.com, adresse internet https// ise.entrepriseadvancedsearch&allcons&refconsultation=396 &orgacronyme=l2m. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif 22, rue Breteuil, Marseille. Organe chargé des procédures de médiation Comité inter-régional de règlement amiable (Ciral) préfecture Région Paca 20 boulevard Paul Peytral, Marseille. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours Secrétariat du Greffe Tribunal Administratif 22, rue Breteuil, Marseille. 11 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Région PACA. Correspondant Mme Catherine Ramos, Chargée d opération, région Provence-Alpes-Côte d azur Direction des Lycées Service Etudes et Programmation 27, place Jules Guesde, Marseille Cedex 20, tél , télécopieur , courriel cramos@regionpaca.fr, adresse internet http// Adresse internet du profil d acheteur http//achat.regionpaca.fr. Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché mission d étude d optimisation de l insertion urbaine du futur lycée d allauch (Bouches du Rhône). Catégorie de services 12. Lieu d exécution emplacement du futur lycée, Allauch. Code NUTS FR824. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales dans le cadre de la construction d un nouveau lycée à Allauch (13) la Région Provence Alpes Côte d azur souhaite recourir aux services d un prestataire qualifié, pour la réalisation d une étude d optimisation de l insertion urbaine du futur lycée. Il s agit de déterminer les différentes emprises nécessaires au projet par la schématisation de scénarios d implantation des équipements et des modalités d accès depuis la Rd44g Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) Estimation de la valeur (H.T.) Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution 12 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés pas de retenue de garantie. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent articles 86 à 111 du code des marchés publics avance de 5 % du montant (T.T.C.) du marché accordée lorsque le montant du marché est supérieur à euro(s) (H.T.). financement sur ressources propres du budget régional paiement à 35 jours par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et du CCAG Pi Paiement par acompte. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché libre. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Conditions de participation La prestation n est pas réservée à une profession particulière. Marché réservé Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique 70 % ; prix 30 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 23 mars 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Renseignements complémentaires la procédure donnera lieu à une négociation. renseignements d ordre Technique Direction des Lycées Service Etudes et Programmation

19 27 février 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 19 Tél Télécopie cramos@regionpaca.fr ou jpeyrol@regionpaca.fr les candidats peuvent également poser leur question par l intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l adresse suivante http//achat.regionpaca.fr ADRESSE de retrait du dossier - demande écrite Indiquer le nom, l adresse, l et le n o siren du demandeur. - par télécopie au ou par cramos@regionpaca.fr - ou retrait à l adresse suivante Région Provence-Alpes-Côte d azur Direction des Lycées Service Etudes et Programmation bd de Dunkerque, Marseille De 9h à 12h et de 14h à 16h - téléchargement Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http//achat.regionpaca.fr. Pour ce faire, ils doivent s inscrire en renseignant un certain nombre de champs obligatoires indiqués d un astérisque. adresse de remise ou d envoi des offres - adresse de remise des offres Même adresse que ci-dessus - adresse d envoi des offres Région Provence-Alpes-Côte d azur direction des Lycées, Service Etudes et programmation 27, place Jules Guesde marseille Cedex 20 l enveloppe extérieure comportera la mention ne pas ouvrir aapc n o Objet Mission d étude d optimisation de l insertion urbaine du futur lycée d allauch (Bouches du Rhône) - dépôt d offre électronique Les réponses aux consultations peuvent se faire par voie électronique sur le site https//achat.regionpaca.fr. Les candidats doivent impérativement choisir entre l envoi électronique et l envoi papier de leur offre. Tout fichier constitutif de la candidature ou de l offre devra être traité préalablement par le soumissionnaire par un anti-virus. Laréponse électronique du candidat doit être constituée de documents réalisés avec des outils bureautiques classiques tel que.doc.txt,.rtf,.pdf,.xls,.rar,.zip,.gif,.jpeg,.png,.html,.dwg,.dxf. Et doit être signée par le candidat au moyen d un certificat de signature électronique, qui garantit leur identification. Les catégories de certificats de signatures électroniques doivent être conformes à un référentiel de sécurité et référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l etat. Ce référentiel de sécurité et la liste des catégories de certificats de signature sont disponibles à l adresse suivante http// Date limite d obtention 23 mars 2010, à 16 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 24 février Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus, adresse internet http// ent_detail.do?selected=0&pcslid=csl_2010_km47skvwh5. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue de Breteuil, Marseille Cedex 06, tél , courriel greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue de Breteuil, Marseille Cedex 06, tél , courriel greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur Lieu de livraison ch montperrin, Aix-en-Provence Cedex 1. Caractéristiques principales barquettes thermoformées polystyrène alimentaire Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution 33 mois à compter de la notification du marché. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures ceux énoncés dans le réglement de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 8 (Acte d engagement, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 17 mars 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires marché publié sur le site de dématérialisation http// sur lequel le dossier peut être téléchargé. Date d envoi du présent avis à la publication 25 février Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille 22 rue de Breteuil, Marseille Cedex 06. Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 13 Veuillez consulter l annonce intégrale sous l en-tête du département 83. Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Caisse des Ecoles. Correspondant M. le président de la Caisse des Ecoles, 256 avenue de la Victoire Bâtiment D, Toulon, tél , télécopieur Objet du marché fourniture d ouvrages scolaires et d enseignement pour les écoles publiques maternelles et élémentaires de Toulon. Type de procédure procédure adaptée. Date d envoi du présent avis à la publication 24 février CALVADOS 12 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur CH - Montperrin. Correspondant FRANCOIS Jacques, 109 avenue du Petit Barthélémy, Aix-en-Provence Cedex 1, tél , télécopieur , courriel marches-publics@chmontperrin.fr. Adresse internet du profil d acheteur http// Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Santé. Objet du marché fourniture de barquettes alimentaires pour le chaud. Type de marché de fournitures achat. C.P.V. - Objet principal Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 14 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur SMTCAC - Syndicat Mixte des Transports. Correspondant M. Veve Eric, Président, 6 boulevard Georges Pompidou, Caen Cedex 04, tél , télécopieur , courriel viacites@smtcac.org, adresse internet http// Adresse internet du profil d acheteur https// PCSLID=CSL_2010 v79rxjbs7&v=1&selected=0. Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs.

20 20 BOAMP / Edition fournitures et prestations 27 février 2010 Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur AUTORITE ORGANISATRICE DES TRANSPORTS. Objet du marché fourniture et livraison d un vehicule adapte pour les personnes a mobilite reduite - programme Type de marché de fournitures achat. C.P.V. - Objet principal Lieu de livraison zi de la sphere, Hérouville-Saint-Clair. Code NUTS FR251. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) 1 vehicule adapte pour les personnes a mobilite reduite. Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent autofinancement. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures ceux énoncés dans le règlement de consultation. Situation juridique - références requises voir le règlement de consultation. Capacité économique et financière - références requises voir le règlement de consultation. Référence professionnelle et capacité technique - références requises voir le règlement de consultation. Marché réservé Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Autres renseignements demandés Le candidat devra joindre les documents énoncés dans le règlement de consultation. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération prix des prestations 40 % ; valeur technique de l offre appréciée au regard des préconisations renseignées par le candidat dans le cctp 30 % ; délai de livraison 30 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 29 mars 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 0210PAF1. Date d envoi du présent avis à la publication 25 février Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés SMTCAC. Correspondant M. Veve Eric 6 boulevard Georges Pompidou, Caen Cedex 4, tél , télécopieur , courriel viacites@smtcac.org, adresse internet https// PCSLID=CSL_2010 v79rxjbs7&v=1&selected=0. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus SMTCAC. Correspondant M. Norais, Directeur Technique Frédéric 6 boulevard Georges Pompidou, Caen Cedex 4, tél , télécopieur , courriel viacites@ smtcac.org. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus SMTCAC Mme DELMOTTE-VOISIN, Directrice Administrative ou Melle BOURDON, Gestionnaire Administratif. 6 boulevard Georges Pompidou, Caen Cedex 4, tél , télécopieur , courriel viacites@ smtcac.org. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus SMTCAC. Correspondant M. Veve, Président Eric 6 boulevard Georges Pompidou, Caen Cedex 04, tél , télécopieur , courriel viacites@smtcac.org, adresse internet https// tail.do?pcslid=csl_2010 v79rxjbs7&v=1&selected=0. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Caen CHARENTE-MARITIME Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 15 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Commune de Saint Martin de Ré. Correspondant M. le maire, place de La République, Saint-Martin-de-Ré, tél , télécopieur Objet du marché délégation de service public pour l exploitation touristique du clocher de l église. Caractéristiques principales Refus des variantes. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) 1 er avril Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat enoncés dans le règlement de consultation. Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Type de procédure autres. Date limite de réception des offres 17 mars 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels dce gratuit à retirer sur demande écrite par télécopieur, mail ou courrier. Conditions de remise des offres ou des candidatures enoncées dans le règlement de consultation. Date d envoi du présent avis à la publication 24 février Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus Mairie de St Martin de Ré. Correspondant sonia Elineau, tél , courriel s. elineau@saint-martin-de-re.fr. 16 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Cté de communes de l île d Oléron. Correspondant M. le président, 59, route des allées, Saint-Pierre-d Oléron, adresse internet https// Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché aménagement de la Zone d activités économiques les quatre Moulins à Saint-Georges d oléron - approche envrionnementale de l urbanisme (Aeu) - maîtrise d œuvre (Moe). Catégorie de services 12. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution zae les quatre Moulins, Saint-Gerogesd Oléron. Code NUTS FR532. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales Le projet de du maître d ouvrage consiste à réaliser un diagnostic environnemental et technique ; définir les objectifs et la politique environnementale du projet ; transcrire les objectifs dans l élaboration du projet La prestation est composée de 2 missions, qui seront menées en parallèle mission approche environnementale de l urbanisme (Aeu) ; mission maîtrise d œuvre (Moe) Le marché comporte deux tranches une tranche ferme relative au diagnostic / l étude ; une tranche conditionnelle relative à la réalisation / viabilisation