Tableaux récapitulatifs des marchés recensés dans le cadre de l'article 133 du code des marchés publics (fournitures)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Tableaux récapitulatifs des marchés recensés dans le cadre de l'article 133 du code des marchés publics (fournitures)"

Transcription

1 Montants Objet du marché Date de notification Nom et code postal du titulaire Fournitures de consommables informatiques pour imprimantes) 09/07/2010 TG Informatique imprimantes (toner, kits de maintenance ) prestation d'étude de l'usage de la VAE en entreprise en Lorraine 71 montée de Saint Menet Marseille 28/09/2010 OPUS PARIS MPA-DRTEFP54-REPRO 2010 (marché régional) 12/03/2010 RICOH France SAS Achat de tampons encreurs 28/07/2010 GAUTIER Achat de cartes de visite 28/07/2010 CARCY compris entre HT et ,99 HT Renouvellement de la flotte de téléphones mobiles pour les besoins de la DIRECCTE de Corse et des Unités Territoriales de Corse du Sud et de Haute-Corse 21/05/2010 Orange France ARCUEIL Cedex Téléphonie pour l'ut 01 01/01/2010 EIDS Team Téléphonie pour l'ut 42 01/01/2010 EIDS Team Abonnement groupé aux LAMY + deux revues spécialisées. 01/01/2010 Wolters Kluwer Bons cadeaux UT 69 01/11/2010 ACCENTIV KADEOS Bons cadeaux 13/11/2010 Tir groupé (92000) Achat de véhicules 06/12/2010 UGAP - 3, Impasse M, Brot Achats de matériels informatiques 10/11/2010 CYBER H FORT-DE-France Achat portables 06/10/2010 UGAP Achat 124 PC 29/09/2010 UGAP Achat autocom siège DIRECCTE 29/11/2010 NEXTIRAONE Achat bureaux et caissons siège DIRECCTE 03/12/2010 B. DH Achat bureaux et caissons siège DIRECCTE 09/12/2010 B. DH VEHICULE DR 06/12/2010 UGAP NANTES VEHICULE 18 03/08/2010 UGAP NANTES VEHICULE 28 11/10/2010 UGAP NANTES VEHICULE 41 12/10/2010 UGAP NANTES BANQUE D'ACCUEIL 08/10/2010 OFFICE DEPOT 126, rue du poteau Matériel informatique (unités centrales, portables, écrans, 03/01/2010 UGAP (59568) Fournitures de Bureau 08/03/2010 OFFICE DEPOT BS, 126 avenue du Fournitures de papier 17/05/2010 PAPYRUS, 41 rue Delizy, BP 80, 93503

2 Abonnement groupé à EINet (94 accès) 01/09/2010 Editions législatives compris entre HT et ,99 HT Téléphonie fixe : abonnements et communication pour les 02/02/2010 SFR Meudon Véhicules de tourisme 03/01/2010 UGAP (59568) Consommables informatiques et fournitures informatiques 08/10/2010 EUROPA 10 rue JP Timbaud, BP 234, Matériels informatiques 17/08/2010 UGAP, 14 boulevard Alsace Lorraine, BP

3 compris entre HT et ,99 HT Achat de chèques cadeaux 17/09/2010 ACCENTIV KADEOS Plan UGAP - siège 01/01/2010 UGAP

4 Achat de papier 08/03/2010 ANTALIS Achat de consommables informatiques, bureautiques et télématiques 23/02/2010 EUROPA compris entre HT et ,99 HT Achat de carburant 25/10/2010 SHELL Achat 14 CLIO l acquisition, la mise en œuvre et la maintenance de serveurs DELL pour les DOM et COM du Ministère du travail, de l emploi et de la santé dans le cadre du projet MOSS V2. 01/12/2010 UGAP /12/2010 DELL 8 Avenue du Stade de France La Plaine St Denis acquisition de clés USB sécurisées, 26/03/2010 Bull SAS 68 Avenue Jean Jaurès

5 compris entre HT et ,99 HT Fourniture d'ouvrages 24/09/2010 L'APPEL DU LIVRE Achat de fournitures de bureau 23/02/2010 OFFICE DEPOT Achat de carburant 25/10/2010 BP France

6 compris entre HT et ,99 HT

7 compris entre Achat de fournitures de bureau 15/10/2010 LYRECO

8 supérieur ou égal à HT

Offre téléphonie mobile. Guide pratique

Offre téléphonie mobile. Guide pratique Offre téléphonie mobile Guide pratique Sommaire Périmètre de l offre page 3 Présentation du cadre contractuel page 5 Modalités de commande page 8 2 Périmètre de l offre Support contractuel Accord-cadre

Plus en détail

TELEPHONIE ET INTERNET

TELEPHONIE ET INTERNET OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean

Plus en détail

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1 ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING

Plus en détail

Acquisition de matériels informatiques

Acquisition de matériels informatiques Acquisition de matériels informatiques MARCHES PUBLICS (ARTICLE 28 PROCEDURE ADAPTEE) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Dossier de consultation - Pièce n 3 Date et heure limite de réception

Plus en détail

RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée

RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée Saint Denis le 2 février 2015 1 1 - PRESENTATION GENERALE Créé en

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 I MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 90 000 à 4 999 999,99 HT : Marché de travaux de rénovation, d'aménagement, de mise en sécurité et de mise aux normes d'accessibilité handicapés de la salle Raymond Aron

Plus en détail

Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne

Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne SOMMAIRE 1 L inspection du travail 2 Les syndicats de salariés 3 Les conseils de prud hommes 4 La santé et la sécurité au travail A CONSULTER

Plus en détail

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision N 04/2014 Réfection des façades du Centre de Dialyse, quartier Ginaparo Vu la Délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2014, Vu les crédits budgétaires disponibles sur l exercice 2014, à savoir le

Plus en détail

N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)

N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics) N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics) CHAUDIERE BOIS ENERGIE DE L HOTEL D ENTREPRISES Procédure adaptée art 28

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05

Plus en détail

Solution téléphonique globale(1) : sur votre facture téléphonique globale! Configuration minimale requise : 1 fax + 1 fixe+ 1mobile.

Solution téléphonique globale(1) : sur votre facture téléphonique globale! Configuration minimale requise : 1 fax + 1 fixe+ 1mobile. Solution téléphonique globale(1) : = 1 Facture Unique! Jusqu à -50% d économie sur votre facture téléphonique globale! Configuration minimale requise : 1 fax + 1 fixe+ 1mobile. (1) Offre accessible aux

Plus en détail

Vos interlocuteurs en région

Vos interlocuteurs en région Euler Hermes France Vos interlocuteurs en région Pour un service de proximité Juillet 2015 * Notre savoir au service de votre réussite www.eulerhermes.fr * 23 Délégations Euler Hermes Crédit France DELEGATION

Plus en détail

ZX-WL. Cylindre électronique à profil européen. Cylindre électronique à profil européen. avec lecteur 13.56MHz Mifare intégré.

ZX-WL. Cylindre électronique à profil européen. Cylindre électronique à profil européen. avec lecteur 13.56MHz Mifare intégré. ZX-WL CYLINDRE ELECTRONIQUE AVEC LECTEUR MIFARE INTéGRé contrôle d'accès autonome Cylindre électronique à profil européen Système de contrôle d accès Facilité & rapidité d installation Aucun câblage DESCRIPTIF

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,

Plus en détail

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7 ACTE D'ENGAGEMENT N de MARCHE : 07 81 SG..... Personne Publique : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7 Objet du Marché :

Plus en détail

Guide tarifaire aéronautique

Guide tarifaire aéronautique Guide tarifaire aéronautique + 6 Tonnes 2015 1 S O M M A I R E A - RENSEIGNEMENTS GENERAUX page I - Aéroport de Dinard : les contacts 4 II - Conditions générales de réglement 5 B - REDEVANCES AERONAUTIQUES

Plus en détail

Intervenant en Prévention des Risques Professionnels. Formulaire de demande d enregistrement

Intervenant en Prévention des Risques Professionnels. Formulaire de demande d enregistrement Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI DE BOURGOGNE

Plus en détail

Marché de "Fournitures"

Marché de Fournitures ARTICLE 133 : Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 Marché de "Fournitures" Tranche 1: >= 20000 et < 90000 HT Objet (Lot) Nom de l'attributaire CP Ville Montant HT Achat d un système d enregistrement

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du

Plus en détail

Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012. Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE

Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012. Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012 Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE Mai 2013 Table des matières Sommaire 1 Introduction... 3 1.1 Objectifs...

Plus en détail

Solution intégrée de gestion des ressources humaines. Kelio Integral

Solution intégrée de gestion des ressources humaines. Kelio Integral Solution intégrée de gestion des ressources humaines Kelio Integral Kelio Integral Votre solution intégrée 100% utile Kelio Integral est une synthèse des outils de gestion des Ressources Humaines les plus

Plus en détail

Guide tarifaire des principales opérations

Guide tarifaire des principales opérations particuliers Guide tarifaire des principales opérations AVENANT Édition avril 2011 Application juillet 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors

Plus en détail

«Avec les bons plans de la MNT, je me simplifie le quotidien à prix mini!» mois offerts* en santé. * Voir conditions à l intérieur du dépliant.

«Avec les bons plans de la MNT, je me simplifie le quotidien à prix mini!» mois offerts* en santé. * Voir conditions à l intérieur du dépliant. Offre «JEUNE AGENT» «Avec les bons plans de la MNT, je me simplifie le quotidien à prix mini!» 2 en santé mois offerts* * Voir conditions à l intérieur du dépliant. Couverture santé, projets d installation,

Plus en détail

Pépinière d Entreprises du Saumurois

Pépinière d Entreprises du Saumurois Pépinière d Entreprises du Saumurois Un lieu d accueil pour les jeunes entreprises bureaux et ateliers à louer, des services communs Pépinière d Entreprises du Saumurois Prestations matérielles Nos services

Plus en détail

Télécoms : Comment optimiser votre budget. Philippe LOUISON Chef de produits plouison@ugap.fr Tel : 01 64 73 25 75

Télécoms : Comment optimiser votre budget. Philippe LOUISON Chef de produits plouison@ugap.fr Tel : 01 64 73 25 75 Télécoms : Comment optimiser votre budget Philippe LOUISON Chef de produits plouison@ugap.fr Tel : 01 64 73 25 75 UGAP Avantages de l UGAP Sécurité juridique Attractivité des tarifs Maillage géographique

Plus en détail

Solution intégrée de gestion des ressources humaines. Kelio Integral

Solution intégrée de gestion des ressources humaines. Kelio Integral Solution intégrée de gestion des ressources humaines Kelio Integral Kelio Integral Votre solution intégrée 100% utile Kelio Integral est une synthèse des outils de gestion des Ressources Humaines les plus

Plus en détail

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014 Communauté d Agglomération de Tulle Pôle Ressources Service Informatique Objet : Fourniture d équipements Année 2014 Marché public de fournitures passé selon une procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

Fiche d identification et demande de portabilité

Fiche d identification et demande de portabilité Fiche d identification et demande de portabilité du compte Réglo Mobile Vous voulez garder votre ancien numéro? Transférez-le! Vous n avez pas présenté de pièce d identité lors de l achat? Retournez-nous

Plus en détail

Règlement du Jeu «KDKADO 2010-2011»

Règlement du Jeu «KDKADO 2010-2011» Règlement du Jeu «KDKADO 2010-2011» ARTICLE 1 OBJET La société KD Mobile Data Services SAS sise 105 rue de l Abbé Groult 75015 Paris, inscrite au RCS PARIS FR 1852156880800013 organise un jeu «KDKADO 2010/2011»

Plus en détail

Documentation Partenaire. ajoutez une corde à votre arc

Documentation Partenaire. ajoutez une corde à votre arc Documentation Partenaire ajoutez une une corde à à votre arc arc Vous venez d installer un dispositif anti-intrusion My Home qui garantit une protection globale des espaces intérieurs et extérieurs. Avec

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUE Marché sans formalité particulière Article 321 du code des marchés publics passés

Plus en détail

LE WEBMARKETING DANS L ENTREPRISE D HOTELLERIE DE PLEIN AIR

LE WEBMARKETING DANS L ENTREPRISE D HOTELLERIE DE PLEIN AIR LE WEBMARKETING DANS L ENTREPRISE D HOTELLERIE DE PLEIN AIR FORMATION Comment accroître la visibilité et optimiser la présence de votre entreprise sur le web Objectifs pédagogiques et contenus Internet

Plus en détail

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7

Plus en détail

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013 CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE D'ACHEMINEMENT DE COMMUNICATIONS FIXES ET MOBILES NUMERO 05-2010 CDG 64 n 05-2010 CCTP Communications téléphoniques 2010 1 1. DEFINITION DES PRESTATIONS

Plus en détail

Livret Club des Bricoleurs

Livret Club des Bricoleurs Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner

Plus en détail

Lettre d information du 24 août 2009 N LI/ DG/ 2/ 2009

Lettre d information du 24 août 2009 N LI/ DG/ 2/ 2009 Lettre d information du 24 août 2009 N LI/ DG/ 2/ 2009 Date 24 août 2009 Objet Moyens et modalités de premier équipement des conseils régionaux de l Ordre national des infirmiers Destinataires Mesdames

Plus en détail

>> Présentation. Juin 2014. SAS GMTI Route de l Ospédale - Lieu dit Arutoli 20137 Porto-Vecchio Siret 440 903 060 000 26

>> Présentation. Juin 2014. SAS GMTI Route de l Ospédale - Lieu dit Arutoli 20137 Porto-Vecchio Siret 440 903 060 000 26 >> Présentation SAS GMTI Route de l Ospédale - Lieu dit Arutoli 20137 Porto-Vecchio Siret 440 903 060 000 26 Sommaire L historique 03 L équipe 05 Nos domaines de compétences 07 Nos partenaires 11 Nos références

Plus en détail

A compléter et à retourner, avec ton règlement, à : Association des Centraliens Service Cotisations - 8 rue Jean Goujon 75008 Paris

A compléter et à retourner, avec ton règlement, à : Association des Centraliens Service Cotisations - 8 rue Jean Goujon 75008 Paris A compléter et à retourner, avec ton règlement, à : Association des Centraliens Service s - 8 rue Jean Goujon 75008 Paris Prénom Nom Promotion Adresse Email @ téléphone adresse CP Ville OUI, j adhère à

Plus en détail

Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000

Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 Imputation budgétaire : BOP 113, action 7, Sous-action 712 Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 N de marché

Plus en détail

Règlement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale»

Règlement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale» Règlement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale» Article 1 : Organisateur du concours L association France Energie Eolienne, située au 12 rue Vivienne, 75002 Paris, SIRET n 432 446

Plus en détail

SPIE Sud-Est. Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre. Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1

SPIE Sud-Est. Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre. Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1 SPIE Sud-Est Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Société

Plus en détail

7 S'abonner aux notifications des nouveaux appels

7 S'abonner aux notifications des nouveaux appels 7 S'abonner aux notifications des nouveaux appels Vous pouvez vous abonner pour recevoir une notification par courrier électronique de tout nouvel appel publié dans le domaine qui vous intéresse, sur la

Plus en détail

Titre professionnel - Technicien d'assistance en informatique

Titre professionnel - Technicien d'assistance en informatique Impression à partir du site https://offredeformation.picardie.fr le 28/08/2015. Fiche formation Titre professionnel - Technicien d'assistance en informatique - N : 3975 - Mise à jour : 26/03/2015 Titre

Plus en détail

FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX

FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX 2013 Montant en Euros SAS SOGEPROM HABITAT Immeuble IDF 3, Place de la Pyramide 92067 PARIS LA DEFENSE CEDEX AMELLER-DUBOIS

Plus en détail

Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier?

Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Extrait n 1 du Guide Pratique du Trésorier CE Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Voir la réponse La miseenplaced unecomptabilité 3.1 À notre avis : cccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccc

Plus en détail

FORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI

FORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI Formulaires Pass FORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI Complétez impérativement cette première page de formulaire en précisant bien toutes vos coordonnées et votre mode de règlement pour toute souscription par

Plus en détail

Protégez-vous des risques à l origine des troubles musculo squelettiques (TMS) Information prévention. Vous êtes plombier chauffagiste

Protégez-vous des risques à l origine des troubles musculo squelettiques (TMS) Information prévention. Vous êtes plombier chauffagiste Information prévention agir pour votre santé au travail Vous êtes plombier chauffagiste Vous ressentez une gène, une douleur, une raideur ou une perte de force de vos bras ; vous avez mal au dos C est

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM»

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» ARTICLE 1 OBJET DELTA FM située Boulevard de l Europe à Gravelines organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé «LE JEU DE LA POMPE DELTA

Plus en détail

MARCHES PUBLICS Articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics ACTE D ENGAGEMENT

MARCHES PUBLICS Articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics ACTE D ENGAGEMENT MRCHES PUBLICS rticles 28 et 40 du Code des Marchés Publics CTE D ENGGEMENT - Identification de la personne morale de droit public Lycée Général et Technologique dam de Craponne Rue Chateauredon, BP 55

Plus en détail

Quel avenir pour les déplacements régionaux? La billettique intégrée. Nathalie AMIEL DIRECTION DELEGUEE TER PACA INTERMODALITE, BILLETTIQUE

Quel avenir pour les déplacements régionaux? La billettique intégrée. Nathalie AMIEL DIRECTION DELEGUEE TER PACA INTERMODALITE, BILLETTIQUE Quel avenir pour les déplacements régionaux? La billettique intégrée Nathalie AMIEL DIRECTION DELEGUEE TER PACA INTERMODALITE, BILLETTIQUE Sommaire La billettique : généralités La billettique interopérable

Plus en détail

SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE

SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ

Plus en détail

MARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation :

MARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation : MARCHE N emp 2014-2 Objets de la consultation : OBJET : EMPRUNT DE 4.000.000 maximum ET DE 1.300.000 minimum POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D UN CFA A SAINT LÔ (50) MARCHE PUBLIC APPEL D OFFRES

Plus en détail

CATALOGUE DES PRESTATIONS

CATALOGUE DES PRESTATIONS 4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de

Plus en détail

OBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO

OBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO OBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO 1. Vérification de l environnement informatique...2 2. Réservation en ligne du certificat...3 Vérification en ligne de la configuration...3 Choix du support délivrance

Plus en détail

Optimisez vos ressources humaines. Kelio Optima

Optimisez vos ressources humaines. Kelio Optima Optimisez vos ressources humaines Kelio Optima Kelio Optima Votre solution stratégique Kelio Optima est une solution qui permet de rendre l information accessible à tous les acteurs de votre politique

Plus en détail

Achat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières

Achat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières 14, Avenue Albert Sorel 14 052 CAEN cedex téléphone 02 31 86 18 56 télécopie 02 31 85 78 60 mél int.0140013n@ac-caen.fr Achat, location et maintenance de copieurs Règlement de la consultation et conditions

Plus en détail

Studios de Paris. Une nouvelle génération de studios

Studios de Paris. Une nouvelle génération de studios Cinéma Télévision Cinéma & Télévision Une nouvelle génération de studios 9 Studios de tournages de 600 m² à 2 000 m² Euro Media France est l opérateur des, situés au cœur de la Cité du Cinéma (pôle cinématographique

Plus en détail

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3.

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3. Dossier SPONSOR Communiquer, Lancer un nouveau produit, Rencontrer un public privilégié et ses concurrents, Développer ses fichiers prospects et clients, Dossier Sponsor Les formules de sponsoring qui

Plus en détail

Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants

Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants ETABLISSEMENT : CROUS d Aix Marseille LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES Fournitures

Plus en détail

Adico, 2 rue Jean Monnet, BP 20683, 60006 Beauvais cedex Tél : 03 44 08 40 40 / Fax : 03 44 08 40 49 / contact@adico.fr

Adico, 2 rue Jean Monnet, BP 20683, 60006 Beauvais cedex Tél : 03 44 08 40 40 / Fax : 03 44 08 40 49 / contact@adico.fr adicloud Votre bureau dans le Nuage >> L Adico vous présente AdiCloud, la solution qui vous permet d avoir la tête dans le Nuage, mais les pieds sur terre. >> AdiCloud est une plateforme de sauvegarde,

Plus en détail

TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)

TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (SUIVANT ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE

Plus en détail

Liste des marchés passés l'année dernière par la Direction des Services Economiques

Liste des marchés passés l'année dernière par la Direction des Services Economiques Liste des marchés passés l'année dernière par la Direction des Services Economiques Article 133 du Code des marchés publics - Arrêté du 21 juillet 2011 Date Fournitures 1-20 000 à 89 999,99 HT 10/05/2011

Plus en détail

Les cartes de paiement

Les cartes de paiement [ Les cartes de paiement EXERCICE Différencier les tickets Les tickets se ressemblent, certains remplacent la facture, d autres sont la preuve d un paiement ou d un encaissement par CB (carte bancaire).

Plus en détail

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HAROPA

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HAROPA Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HAROPA Correspondant : Mme Mélanie POTEL, 34 boulevard de Boisguilbert BP 4075, 76022 Rouen cedex 3 france, tél. : 02

Plus en détail

TELEPHONIE ET INTERNET

TELEPHONIE ET INTERNET OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2014 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage

Plus en détail

Offre de Bienvenue CRÉDIGO. un Filleul. vous, lui, elle... 20 euros pour vous. Chèque cadeau. Déc vo v nta e. un Parrain. ro, c è

Offre de Bienvenue CRÉDIGO. un Filleul. vous, lui, elle... 20 euros pour vous. Chèque cadeau. Déc vo v nta e. un Parrain. ro, c è CRÉDIGO Mieux vivre demain un Parrain Offre de Bienvenue un Filleul ro, c è vous, lui, elle... Chèque cadeau Déc vo v nta e 20 euros pour vous Opération sans obligation d achat. T u c n Re r n é it Le

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Entreprise : MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l'acheteur MARCHE N : MONTANT (euro HT) : NOTIFIE LE : A Objet du marché

Plus en détail

REGLEMENT-CADRE Jeux-concours des chaines de télévision AB

REGLEMENT-CADRE Jeux-concours des chaines de télévision AB REGLEMENT-CADRE Jeux-concours des chaines de télévision AB ARTICLE 1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE ORGANISATRICE AB SAT SAS au capital de 28.243.665, immatriculée au RCS de Bobigny sous le n B 349 291 864,

Plus en détail

CHAMPAGNE PARC AUTO. 1c rue Jadart - BP 190-51057 REIMS CEDEX RAPPORT D'ACTIVITE ET ANALYSE DES COMPTES DE L'EXERCICE 2007 "PARC AUTO ERLON"

CHAMPAGNE PARC AUTO. 1c rue Jadart - BP 190-51057 REIMS CEDEX RAPPORT D'ACTIVITE ET ANALYSE DES COMPTES DE L'EXERCICE 2007 PARC AUTO ERLON CHAMPAGNE PARC AUTO 1c rue Jadart - BP 190-51057 REIMS CEDEX RAPPORT D'ACTIVITE ET ANALYSE DES COMPTES DE L'EXERCICE 2007 "PARC AUTO ERLON" Capital : 720 000 Siège social : 1c rue Jadart 51100 REIMS Registre

Plus en détail

Le projet d application billettique commune «ABC»

Le projet d application billettique commune «ABC» Le projet d application billettique commune «ABC» Présentation du 29 mai 2013 Grande Arche de la Défense Auditorium de la Paroi Nord Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Energie www.developpement-durable.gouv.fr

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE DIGOIN SERVICES TECHNIQUES 14, PLACE DE L HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN Tél: 03 85 53 73 24 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

SOLUTIONS d archivage légal

SOLUTIONS d archivage légal LES INDISPENSABLES SOLUTIONS d archivage légal LES CONTRAINTES REGLEMENTAIRES TéLéCHARGEMENT CONTRAINTES ET BESOINS DU TRANSPORTEUR Données conducteur (C1B) Contrainte légale LES SANCTIONS ENCOURUES Pas

Plus en détail

Pépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles

Pépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles Pépinière CREALIS Location de Bureaux et Ateliers Prestation de Services communs Renseignements : 02.97.68.91.91 Vannes Innovation Promotion

Plus en détail

AIDE EN LIGNE ESPACE PARTENAIRES

AIDE EN LIGNE ESPACE PARTENAIRES Bienvenue sur votre aide en ligne. Cette aide vise à vous présenter les différentes fonctionnalités de votre espace personnalisé. En cliquant sur une des rubriques ci-dessous, vous découvrirez les réponses

Plus en détail

vée offre réser rigeants AUX DI et ProfessIoNs LIBérALes

vée offre réser rigeants AUX DI et ProfessIoNs LIBérALes offre réservée AUX DIRIGEANTS ET PROFESSIONS LIBÉRALES carte business Gold american express NOTRE MéTIER C EST DE SIMPLIFIER LE VÔTRE M. Emmanuel F. Consultant «Je suis souvent en déplacement à travers

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

«5 tweets à la Une» Règlement

«5 tweets à la Une» Règlement «5 tweets à la Une» Règlement Concours de tweets organisé par le Synap Syndicat National des Attachés de Presse Professionnels et Conseillers en Relations Publics Jeudi 24 septembre 2015 14h00 à 18h00

Plus en détail

«BOURSE INNOVATION CREATION D ENTREPRISE» : GUIDE DES PROCEDURES

«BOURSE INNOVATION CREATION D ENTREPRISE» : GUIDE DES PROCEDURES «BOURSE INNOVATION CREATION D ENTREPRISE» : GUIDE DES PROCEDURES Date de mise à jour : 06/01/2015 1 1. Objet Tel que mentionné dans la Stratégie Régionale Innovation, l innovation est qualifiée ainsi :

Plus en détail

Intitulé du poste : Directeur de projets Systèmes d information Trafic et exploitation N VISIO M poste : 1 140 000 082

Intitulé du poste : Directeur de projets Systèmes d information Trafic et exploitation N VISIO M poste : 1 140 000 082 Direction technique Infrastructures de transport et matériaux FICHE DE POSTE Intitulé du poste : Directeur de projets Systèmes d information Trafic et exploitation N VISIO M poste : 1 140 000 082 Voie

Plus en détail

votre partenaire informatique En partenariat avec VOTRE PARTENAIRE VOTRE INFORMATIQUE PARTENAIRE INFORMATIQUE

votre partenaire informatique En partenariat avec VOTRE PARTENAIRE VOTRE INFORMATIQUE PARTENAIRE INFORMATIQUE votre partenaire informatique En partenariat avec VOTRE PARTENAIRE VOTRE INFORMATIQUE PARTENAIRE INFORMATIQUE 16 Pour se servir de sa raison, on a besoin de sécurité et de quiétude P a t r i c k Sü s k

Plus en détail

3 PAPETERIE. 3.2 En-tête et suite de lettre CD. Arial Bold 9 pts, noir, cap et bas de casse, centré

3 PAPETERIE. 3.2 En-tête et suite de lettre CD. Arial Bold 9 pts, noir, cap et bas de casse, centré 3.2 En-tête et suite de lettre CD 40 Le Directeur général a Arial Bold 9 pts, noir, cap et bas de casse, centré Le Président a avenue Marceau - 75008 Paris - Tél. : +33 1 44 43 10 00 - Télécopie : +33

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LE GRAND QUIZZ»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LE GRAND QUIZZ» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LE GRAND QUIZZ» 1- LA SOCIETE ORGANISATRICE La Société Camaïeu International, Société par actions simplifiée, au capital de 29 681 792, dont le siège social est situé au 211

Plus en détail

Borne VIGILE. Descriptif. Caractéristiques

Borne VIGILE. Descriptif. Caractéristiques Borne VIGILE Descriptif La borne VIGILE intègre un indicateur de pesage, et constitue une interface conviviale entre le chauffeur du véhicule et la réalisation d une pesée. Cette borne permet l affichage

Plus en détail

Guide d Utilisation. Réglo Mobile

Guide d Utilisation. Réglo Mobile Guide d Utilisation Réglo Mobile COMMENT ÇA MARCHE 1. VOTRE PREMIÈRE FOIS Mise en service de votre ligne Réglo Mobile : Détachez la carte SIM de son support puis insérez-la dans votre téléphone mobile

Plus en détail

La dématérialisation des documents administratifs en France et à l étranger en 2015

La dématérialisation des documents administratifs en France et à l étranger en 2015 La dématérialisation des documents administratifs en France et à l étranger en 2015 De quoi parlons nous? Cela comporte généralement une dimension de numérisation, c est-à-dire de transfert sur un support

Plus en détail

L équipement choisit devra être nomade, il servira aux visiteurs en déplacements et sera donc sujets à des limitations de tailles et de poids.

L équipement choisit devra être nomade, il servira aux visiteurs en déplacements et sera donc sujets à des limitations de tailles et de poids. I.Cahier des charges Afin de remplacer les ordinateurs portables obsolètes des visiteurs, nous avons mis en place un cahier des charges afin de sélectionner plusieurs équipements pour ensuite les comparer

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée

MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS DOSSIER 2014

RENSEIGNEMENTS DOSSIER 2014 1 ASSOCIATION DE GESTION AGREEE SUD EST FRANCILIEN 3 avenue du Général de Gaulle CS 70328 Lisses 91021 EVRY Cedex Tél : 01 84 18 00 10 - Télécopie : 01 64 97 23 27 Site internet : http://www.agasef.com

Plus en détail

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse (Application de l article 133 du code des marchés publics) MARCHÉS DE PRESTATIONS : De 20 000 à 89 999 euros

Plus en détail

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2 C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :

Plus en détail

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00 ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie. AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet

Plus en détail

Règlement PARRAINAGE Contrat santé - Primamut / Mutualis / Prado mutuelle

Règlement PARRAINAGE Contrat santé - Primamut / Mutualis / Prado mutuelle Règlement PARRAINAGE Contrat santé - Primamut / Mutualis / Prado mutuelle La présente opération de parrainage est organisée par : - PRIMAMUT, membre du groupe AG2R LA MONDIALE - Mutuelle régie par le livre

Plus en détail

LISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008

LISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008 DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL SERVICE DES RELATIONS ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SOUS-DIRECTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL BUREAU DES EQUIPEMENTS ET LIEUX DE TRAVAIL

Plus en détail