MANUEL D UTILISATION SIVA

Transcription

1 MANUEL D UTILISATION SIVA Version 20/12/2006

2 Tables des matières 1. Introduction Informations générales Procédure de login Méthode de consultation Boutons et liens fréquents Communications et messages d erreur Aperçu des écrans/actions Ecran «Home» Consultation de la table de références code catégorie Consultation de la table de références travailleur Consultation et modification (table de références travailleurs) Ajout d un travailleur actif à la table de références Ajout d un travailleur inactif à la table de références Consultation du répertoire des employeurs sur la base de l employeur Consultation du répertoire des employeurs sur la base du nom Consultation du registre national/bis sur la base du travailleur Consultation du registre national/bis sur la base d un groupe de travailleurs Consultation du registre national/bis sur la base de données personnelles Consultation du registre national sur la base de l adresse Consultation de l attestation DmfA Consultation des détails DmfA Manuel d utilisation Siva - 2 -

3 1. Introduction L application Siva est mise à disposition par l Association d institutions sectorielles. Elle permet de consulter, online ou semi-online, des données du réseau de la sécurité sociale. Semi-online : les questions sont posées online et les réponses suivent le même parcours que les mutations BCSS (= batch). Sur la base de deux tables de références, la BCSS autorise ou limite l accès d un secteur aux données de ses employeurs ou travailleurs affiliés. Cet accès est en outre limité par le Comité sectoriel de la sécurité sociale. Dans Siva, les administrateurs locaux de chaque secteur attribuent les accès aux services Consiva (avec des droits de consultation uniquement) ou Creasiva (avec en plus des droits d administration pour une table de références BCSS). N.B. : le contenu et le layout des écrans présentés dans ce manuel peuvent varier selon la version. Manuel d utilisation Siva - 3 -

4 2. Informations générales 2.1. Procédure de login L'application Siva est intégrée dans le portail de la sécurité sociale. Pour utiliser l'application, vous pouvez procéder comme suit : Démarrez un navigateur web (par exemple Internet Explorer ou Mozilla Firefox). Ouvrez le site : Choisissez une langue. Sélectionnez «Le professionnel» (à droite sur l écran). Dans la liste, sélectionnez Siva et cliquez sur Go! Vous recevez un mot d'explication sur le contexte de l'application. Cliquez sur un lien dans le menu de droite pour démarrer l application. Vous arrivez à l'écran de login où vous pouvez vous identifier au moyen de votre token et de votre code pin. Vous arrivez à l écran «Home» de Siva. Remarque : si votre institution est reliée à l extranet (si vous accédez à et que vous disposez d un token fonctionnaire, vous pouvez également vous loguer avec un userid, un mot de passe et un token fonctionnaire Méthode de consultation Cliquez sur un lien dans l'écran «Home». Manuel d utilisation Siva - 4 -

5 Vous arrivez dans un premier onglet : l écran de consultation. N.B. : à côté de chaque critère à saisir, le format requis figure en italique entre parenthèses. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». Vous arrivez dans un deuxième onglet présentant le résultat de la recherche. Si vous laissez votre curseur quelques instants sur un code, vous verrez apparaître une explication actualisée de ce dernier. Manuel d utilisation Siva - 5 -

6 Cliquez sur le premier onglet pour revisualiser les critères de recherche sans perdre le résultat dans le deuxième onglet. Cliquez sur «Effacer» ou «Nouvelle demande» pour une nouvelle consultation du même type, mais par exemple en batch. Modifiez les critères de recherche et sélectionnez la méthode batch. Cliquez sur le bouton «Rechercher». Vous voyez apparaître le message ci-après avec en référence «nom d utilisateur + date». N.B. : la BCSS traite votre demande et envoie la réponse de la même façon que les mutations standard. Siva envoie un message vers la page de l institution sur le portail. Cliquez sur le lien «Home» dans le «Navigation trail» pour lancer une consultation d un autre type. Manuel d utilisation Siva - 6 -

7 2.3. Boutons et liens fréquents : permet d ouvrir ou de fermer les éléments sous-jacents. : permet de changer de langue. : en haut de chaque écran se trouve en permanence le nom d utilisateur (ici consiva*) avec, entre parenthèses, votre institution. : au bas de chaque écran figure toujours l adresse de contact de l AIS. L AIS constitue le helpdesk de première ligne. : bouton «Rechercher». Il apparaît dans chaque écran de consultation sous les critères de recherche. En cliquant sur ce bouton, vous lancez une recherche avec les critères saisis et, si vous êtes online, vous ouvrez un deuxième onglet avec les résultats (= écran de réponse) à côté de l'écran de consultation. Après une recherche, ce bouton est inactif jusqu à ce que vous effaciez les résultats de la recherche. : bouton «Effacer». Il apparaît dans chaque écran de consultation sous les critères de recherche. En cliquant sur ce bouton, vous effacez tous les résultats d une recherche (= écran de réponse supprimé), les communications et messages d erreur, et supprimez à nouveau les critères de l écran de consultation. : reste affiché en haut de l écran, excepté dans l écran «Home». En cliquant sur ce bouton, vous effacez tous les résultats des recherches, les communications et messages d'erreur, et réactivez les critères de recherche dans l écran de consultation de sorte que vous ne devez pas tous les réintroduire. : le «Navigation trail» en haut de chaque écran vous donne une «route» d onglets partant du «Home» à l'onglet ouvert. En cliquant sur un onglet précédent dans le trail, vous pouvez revenir à celui-ci sans que l onglet actuel ne disparaisse. En cliquant sur «Home», l écran «Home» s ouvre et tous les autres onglets se ferment. : bouton «Suivants». Il apparaît au bas de certains écrans de réponse. Il est activé (= noir) si toutes les occurrences n ont pas encore été demandées. Il est grisé si toutes les occurrences ont été demandées. : bouton «XML». Il apparaît au bas des écrans de réponse. Il permet d ouvrir le contenu de l écran de réponse au format XML dans une autre session ou de le sauvegarder directement. Manuel d utilisation Siva - 7 -

8 : bouton «Imprimer». Il apparaît au bas des écrans de réponse. Il permet d imprimer l écran de réponse complet Communications et messages d erreur Ils apparaissent toujours en haut de l écran, juste en dessous du «navigation trail». Les communications apparaissent toujours en bleu. Les messages d erreur apparaissent toujours en rouge. Les messages d erreur contenant un texte entre parenthèses sont repris de la BCSS ou de la banque de données source. Manuel d utilisation Siva - 8 -

9 3. Aperçu des écrans/actions 3.1. Ecran «Home» Après vous être logué(e) et selon les droits qui vous ont été octroyés, vous voyez apparaître dans une session internet distincte l écran «Home» de Consiva (consultation des banques de données de la sécurité sociale et des tables de références de la BCSS). Ou de Creasiva (mêmes droits que Consiva + autres, administration de la table de références des travailleurs). Manuel d utilisation Siva - 9 -

10 3.2. Consultation de la table de références code catégorie Consultation de la table de références BCSS code catégorie avec lien entre catégorie employeur et code travailleur. Date de début : date de début de l activité de la combinaison catégorie employeur et code travailleur. Date de fin : date de fin de l activité de la combinaison catégorie employeur et code travailleur. Tant online qu'en batch, le nombre d'occurrences est limité à 500. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse apparaît sous forme de tableau. Manuel d utilisation Siva

11 3.3. Consultation de la table de références travailleur Consultation de la table de références BCSS travailleur avec lien entre employeur et travailleur. Date de début : date de début de l activité du travailleur ou date de début du dossier. Date de fin : date de fin de l activité du travailleur. Code qualité : les codes suivants sont admis. Code qualité Description 000 Inscription définitive 010 Travailleur avec compte pension 020 Travailleur inactif ou parent proche 030 DIMONA/Fichier du personnel 040 Droit à une carte de légitimation sur la base d une assimilation, construction uniquement 902 Inscription provisoire Online, le nombre d occurrences est limité à 200. En batch, il n y a pas de limite. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse apparaît sous forme de tableau. Manuel d utilisation Siva

12 3.4. Consultation et modification (table de références travailleurs) Les fonctionnalités «modifier» et «supprimer» sont accessibles uniquement dans Creasiva! L écran de consultation se présente et fonctionne de la même façon que dans Consiva. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse apparaît sous forme de tableau. Les icônes (= modifier) et (= case «supprimer») n apparaissent qu'aux codes qualité 020, 902 ou 040. «Creasiva». : bouton «Supprimer». Il n est disponible que dans cet écran avec droits Cochez la case «Supprimer» et cliquez sur le bouton «Supprimer». Le message ci-dessous apparaît et les lignes sélectionnées apparaissent en gris foncé. Manuel d utilisation Siva

13 N.B. : maximum 50 occurrences peuvent être supprimées par confirmation. : bouton «Confirmer». Il permet de confirmer une modification ou suppression. : bouton «Annuler». Il permet d annuler une modification ou suppression. Cliquez sur l'icône «Modifier» devant une ligne contenant le code qualité 902 ou 940. L écran «Modifier un travailleur actif» ci-dessous apparaît. N.B. : seules les Date de début et Date de fin (visibles pour le fonds construction uniquement) peuvent être adaptées. Cliquez sur l'icône «Modifier» devant une ligne contenant le code qualité 020. L écran «Modifier un travailleur inactif» ci-dessous apparaît. N.B. : seule la Date de début peut être adaptée. Manuel d utilisation Siva

14 3.5. Ajout d un travailleur actif à la table de références Cette fonctionnalité n est disponible que dans Creasiva! Ajout d un travailleur actif ou d un parent proche (qualité 020) ou, dans le cas du fonds construction, d un travailleur ayant droit à une carte de légitimation sur la base d'une assimilation (qualité 040). Les champs «Commission paritaire» et «Catégorie employeur» contiennent déjà la valeur 999. Cette valeur est saisie lorsqu'une «Commission paritaire» ou une «Catégorie employeur» fait défaut ou n est pas (encore) connue. N.B. : la date de fin n est sauvegardée qu en présence de la qualité 040. N.B. : la commission paritaire et la catégorie employeur ne sont pas sauvegardées par la BCSS en présence de la qualité 040. Complétez et cliquez sur «Confirmer». Vous verrez apparaître un message ainsi que les données légales dans l'écran de réponse. Manuel d utilisation Siva

15 3.6. Ajout d un travailleur inactif à la table de références Cette fonctionnalité n est disponible que dans Creasiva! Ajout d un travailleur inactif ou d un parent proche (qualité 020). Complétez et cliquez sur «Confirmer». Vous verrez apparaître un message ainsi que les données légales comme indiqués à «Ajout d un travailleur actif à la table de références». Manuel d utilisation Siva

16 3.7. Consultation du répertoire des employeurs sur la base de l employeur Recherche dans tout le répertoire des employeurs de l ONSS. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse contenant les détails du répertoire des employeurs apparaît. Manuel d utilisation Siva

17 Les catégories et transferts de l'employeur se trouvent dans un tableau distinct au bas de l écran. N.B. : pour chaque nom de colonne, une plus ample description est disponible dans l en-tête du tableau Catégorie Consultation du répertoire des employeurs sur la base du nom Recherche online uniquement dans tout le répertoire des employeurs de l ONSS. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse apparaît sous forme de tableau. Manuel d utilisation Siva

18 N.B. : les données sont demandées par tranche de 15 occurrences. Lorsque le bouton «Suivants» est actif, une autre série d'occurrences peut être demandée. Cliquez sur le lien. La «Réponse avec les détails du répertoire des employeurs» apparaît de manière entièrement identique à «Consultation du répertoire des employeurs sur la base de l employeur» Consultation du registre national/bis sur la base du travailleur La recherche se limite aux travailleurs du secteur. Les données légales et, le cas échéant, la composition de la famille sont disponibles pour consultation. Introduisez un numéro de registre national/bis, cochez «Composition de la famille» et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse apparaît. Manuel d utilisation Siva

19 N.B. : la composition de la famille apparaît dans un tableau distinct au bas de l écran Consultation du registre national/bis sur la base d un groupe de travailleurs Consultation en batch uniquement : pas d écran de réponse et donc pas de limitation du nombre d occurrences. Manuel d utilisation Siva

20 Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher» Consultation du registre national/bis sur la base de données personnelles Recherche online dans tout le registre national/bis sur la base de données personnelles. La date de naissance peut être saisie de 3 manières : - sous sa forme complète (année, mois, jour) ; - avec l année et le mois uniquement, le jour étant fixé à 00 ou vide ; - avec l année uniquement, le mois et le jour étant fixés à 00 ou vides. Tolérance : la tolérance appliquée à la date de naissance consiste en un nombre situé entre 0 et 30. Ce nombre indique le degré de différence toléré entre la date de naissance réelle d une personne et la date saisie. L unité de ce nombre est déterminée par la précision de la date saisie : - date saisie sous sa forme complète : la tolérance porte sur le nombre de jours de différence qu il peut y avoir entre la date de naissance de la personne et la date saisie. Une tolérance 0 implique que la date doit parfaitement correspondre. Ce type de tolérance n est supporté que pour les résultats du registre de la BCSS. Pour le registre national, la valeur de tolérance est ignorée et seules sont restituées les personnes pour lesquelles la date correspond parfaitement. - année et mois saisis, jour fixé à 00 ou vide : la tolérance porte sur le nombre de mois de différence qu il peut y avoir entre la date de naissance de la personne et la date saisie. Une tolérance 0 implique que l année et le mois doivent parfaitement correspondre. Manuel d utilisation Siva

21 - année saisie, mois et jour fixés à 00 ou vides : la tolérance porte sur le nombre d années de différence qu il peut y avoir entre la date de naissance de la personne et la date saisie. Une tolérance 0 implique que l année doit parfaitement correspondre. Sexe : choix entre inconnu, homme ou femme. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». Il apparaît un écran de réponse avec un lot limité de données légales sous forme de tableau. Les données sont classées selon leur provenance (registre national ou registre bis). Le nombre d occurrences est limité à 100. Si le nom de la rue est disponible en plusieurs langues, il apparaîtra de préférence dans la langue de l'utilisateur Consultation du registre national sur la base de l adresse Recherche online dans tout le registre national (pas de registre bis) sur la base de l adresse. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse qui apparaît est entièrement le même qu à «Consultation du registre national/bis sur la base de données personnelles» Consultation de l attestation DmfA Consultation des attestations DmfA limitée aux travailleurs de votre secteur. Manuel d utilisation Siva

22 Attention : la DmfA n est disponible qu à partir de Online, 80 occurrences sont affichées au maximum. En cas de dépassement, il n est pas prévu de suite pour le moment. En batch, le nombre d occurrences n est pas limité. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de réponse apparaît. Les données sont regroupées par trimestre, employeur, curatelle, catégorie employeur et code travailleur. Cliquez sur. Vous constaterez que l écran de réponse s agrandit pour contenir des lignes d'occupation ou des lignes étudiants. Manuel d utilisation Siva

23 Les détails de l attestation DmfA apparaissent via une nouvelle demande. Cliquez sur le numéro présent au début de la ligne. Vous arriverez à un nouvel écran contenant tous les détails relatifs à la ligne d occupation ou la ligne étudiants concernées. Au bas de l écran se trouvent deux tableaux distincts comportant les données liées aux salaires et aux prestations. Manuel d utilisation Siva

24 3.14. Consultation des détails DmfA Consultation des détails des attestations DmfA limitée aux travailleurs de votre secteur. Attention : la DmfA n est disponible qu à partir de Online, il n est donné qu un numéro d attestation/numéro de situation par consultation tout au plus. Des suites sont possibles. Remplissez les champs et cliquez sur «Rechercher». L écran de recherche est entièrement le même qu à «Consultation de l attestation DmfA». La demande des détails et le layout de l écran détaillé sont entièrement les mêmes qu'à «Consultation de l'attestation DmfA». Manuel d utilisation Siva