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1 agroparistech ensemble construire demain Bilan social 2013

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3 SOMMAIRE AVANT-PROPOS 5 Chapitre I : Les effectifs 7 I. Quelques repères et définitions 8 II. Présentation générale des moyens en personnel 9 1. Dotations 2013 d AgroParisTech : personnels rémunérés sur le programme Dotations 2013 d AgroParisTech : personnels rémunérés sur le budget de l établissement Contractuels sous plafond Contractuels hors plafond 9 III. Répartition des personnels : effectif et ETPT Répartition des personnels par centre Répartition des personnels (effectif) par centre Répartition des personnels (ETPT) par centre Situation de l effectif et ETPT des personnels IATOS par corps Situation des effectifs de l établissement en ETPT des personnels enseignants par corps Situation de l effectif des personnels non enseignants en ETPT par corps et par sexe Situation de l effectif des personnels enseignants en ETPT par corps et par sexe Répartition de l ensemble des personnels fonctionnaires et contractuels par catégorie statutaire payés soit par le ministère soit par AgroParisTech Répartition des personnels non enseignants, affectés par le ministère ou mis à disposition, par catégorie et rémunérés sur divers programmes (Prog 142 article 10 et 20 et Prog 215 articles 10 et 70) Répartition par catégorie des personnels non titulaires rémunérés sur le budget établissement Répartition des personnels de la ferme expérimentale Répartition des ETPT des personnels de la ferme expérimentale par catégorie Répartition des personnels de la ferme expérimentale par statut Répartition des personnels par branches d activités professionnelles (BAP) 19 IV : Pyramide des âges des personnels Personnels d AgroParisTech : répartition par âge et par genre Personnels non enseignants : répartition par âge et par genre Personnels enseignants (EC et autres enseignants) : répartition par âge et par genre Personnels d AgroParisTech : répartition par filière et catégorie statutaire Répartition par filière et par catégorie Âge moyen par filière et par catégorie Personnels non enseignants Répartition par corps et par affectation Âges moyens des personnels non enseignants répartis par corps et par affectation Personnels enseignants et enseignants chercheurs Répartition par corps et par affectation (direction générale et départements) Âges moyens des personnels répartis par corps et par affectation 31 Chapitre II : Analyse de mouvements du personnel 32 I. La mobilité Etat récapitulatif des mobilités des personnels non enseignants pour l année Etat récapitulatif des flux des personnels non enseignants pour l année Etat récapitulatif des personnels nouveaux arrivants par corps 34 II. Les départs à la retraite Les départs en retraite de l année Etat récapitulatif des départs à la retraite par corps 37 Chapitre III : La rémunération, les traitements et salaires 38 I. La masse salariale (AgroParisTech) 38 II. Les gratifications à AgroParisTech 40 III. Les primes de l enseignement supérieur par filière 41 IV. La prime de fonctions et de résultats (PFR) 42 V. Les primes des enseignants chercheurs 43 VI. La nouvelle bonification indiciaire (NBI) 44 Chapitre IV : Les conditions d emploi 45 BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 2 sur 100

4 I. Le travail à temps partiel Temps partiels de droit : Temps partiel accordé sous réserve des nécessités de service Temps partiel pour raison thérapeutique Quotités de temps de travail 45 II. Les congés de maladie 45 III. Le compte épargne temps (CET) CET des personnels rémunérés par le ministère (fonctionnaires et contractuels ministère) : situation au 31/12/ CET des personnels rémunérés sur le budget de l établissement : situation au 31/12/ Chapitre V : Le développement professionnel des agents 48 Formation professionnelle et développement des compétences des agents 48 I. L exécution du plan de formation des personnels Propos liminaires Analyse quantitative Répartition des actions de formation menées en fonction des axes stratégiques du plan pluriannuel de formation Finalités de la formation (typologie) et DIF Analyse financière Bilan financier par axes stratégiques 59 La gestion prévisionnelle des ressources humaines (GPRH) La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences La mission de la conseillère d orientation 62 Déroulement de carrière 64 I. Concours ou examens professionnels Concours et examens professionnels pour les personnels non enseignants Examen professionnel Répartition par centre des agents contractuels éligibles au dispositif de titularisation en Concours pour les personnels enseignants 65 II. Changement de corps et de grade Promotions des personnels non enseignants par liste d aptitude ou tableau d avancement Promotions des personnels enseignants au titre de l année Chapitre VI : L action sanitaire et sociale 67 L action sociale 67 I. Le service social du personnel Récapitulatif des suivis par centre 70 II. La restauration collective 72 III. Le logement social Les logements gérés par le ministère et les préfectures Les logements d AgroParisTech 80 L action sanitaire 81 I. La médecine de prévention Bilan d activité de la médecine de prévention Le suivi médical au cours de l année Principes et modalités de la surveillance médicale (dans la convention type) Bilan des visites médicales des personnels titulaires et contractuels du MAAF 82 II. Les accidents du travail et les maladies professionnelles Récapitulatif des arrêts de travail : maladie ou accident de travail Comparaison par centre du nombre de jours total d arrêts de travail Comparaison par centre du nombre d accidents de travail (hors trajet) Comparaison par centre du nombre de jours d arrêt suite à un accident de travail (hors trajet) Evolution du nombre de jours d arrêt pour maladie ordinaire, CLM et CLD Evolution du nombre d accidents de travail (hors trajet) Evolution du nombre de jours d arrêt suite à un accident de travail (hors trajet) Etat récapitulatif du nombre de bénéficiaires de temps partiel thérapeutique 87 BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 3 sur 100

5 III. La mission santé et sécurité au travail Bilan d activité de la mission santé sécurité au travail en Organisation de la santé et sécurité au travail à AgroParisTech Les principales activités de la mission santé sécurité au travail et des assistants de prévention Les principales actions menées durant l année 2013 : Le Handicap à AgroParisTech Action de sensibilisation : Aménagements et travaux pour l accessibilité : Prévention pour les personnes en situation de handicap Contractualisation avec un Etablissement Adapté 90 Chapitre VII : Les rapports d activités des instances 91 I. Les commissions locales de centre 91 II. Les comités techniques 95 III. La commission consultative paritaire des contractuels 97 IV. Le comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail Documents, rapports, bilans et projets examinés : 98 Chapitre VIII : Lexique des abréviations 100 BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 4 sur 100

6 AVANT-PROPOS Le bilan social apporte chaque année une vision globale et synthétique de la situation de l ensemble du personnel de l établissement. Outre les informations quantitatives requises par la réglementation (loi n du 11 janvier 1984) concernant les différents indicateurs que sont l emploi, les conditions de rémunération et de travail, le développement professionnel des personnels ou l action sanitaire et sociale, il présente l évolution de la politique des ressources humaines et notamment les mesures en termes de condition de travail. Il sert de document de référence en dressant un panorama aussi complet que possible de la communauté de travail. Les données reflètent la situation des personnels, des services et des départements, dans des domaines très divers. L année 2013 a été marquée par les événements suivants : 1/ La création de la Fondation AgroParisTech sous l égide de la Fondation ParisTech. Jean-Pierre Duprieu, directeur général adjoint d'air Liquide, assure la présidence du comité de la Fondation AgroParisTech. A l'occasion de la soirée d'inauguration, trois invités de marque qui se sont exprimés sur les axes stratégiques de la Fondation AgroParisTech : Thibaut de Jaegher, directeur de la rédaction de l Usine Nouvelle sur l ouverture internationale pour les étudiants ; Marie-Claire Daveu, directrice du développement durable et des relations institutionnelles internationales de Kering (PPR) sur l ouverture à l environnement économique ; Erik Orsenna, romancier et membre de l Académie française sur l ouverture à la société. Les premières bourses de la Fondation AgroParisTech ont été attribuées à deux étudiantes AgroParisTech qui, en septembre, rentraient en 3 ème année du cursus ingénieur : une étudiante d origine tunisienne et une étudiante d origine haïtienne. 2/ Le conseil d administration d AgroParisTech a adopté en décembre 2013 la politique de sites de l établissement. En effet, la loi pour l enseignement supérieur et la recherche a concrétisé l orientation donnée par la ministre de l enseignement supérieur et de la recherche visant à la coordination, sur un territoire donné, de l offre de formation et des stratégies de recherche et de transfert des établissements publics d enseignement supérieur et des organismes de recherche. Par ailleurs, le ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt revendique le portage d un enseignement supérieur agricole au meilleur niveau et en phase avec ses politiques publiques en créant un Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France (IAVFF) fédérant à l échelle nationale tous les établissements d enseignement supérieur publics agricoles, ainsi que les organismes de recherche sous sa tutelle. Partie prenante du futur institut à dimension nationale, AgroParisTech doit tout autant collaborer de manière optimale avec les nouveaux sites régionaux issus de la loi pour l enseignement supérieur et la recherche là où sont implantés ses centres. Dans le nouveau contexte universitaire national stabilisé et prenant en compte les spécificités de l enseignement supérieur agricole, AgroParisTech a délibéré en décembre 2013 sur son positionnement national, se définissant comme un établissement multi-sites bénéficiant des complémentarités de ses sites, connecté dans son environnement local aux dispositifs universitaires pertinents pour porter des formations ingénieur, master, post master, doctorat et tout au long de la vie, stratégiquement en synergie avec la recherche et porteur d une analyse des enjeux socio-économiques et de société. La réalisation de cette vision se fait dans un établissement qui porte des projets pour lui-même et pour ses partenaires, qui s inscrit dans des actions portées par ses partenaires dont il tire bénéfice, au sein d un réseau d alliances raisonné et synergique. 3/ L établissement a participé très activement à la construction de l Université Paris-Saclay, sur les plans de la gouvernance et de la construction académique et scientifique. Par ailleurs, les travaux préparatoires au regroupement, sur le plateau de Saclay, des quatre sites franciliens d AgroParisTech, et des équipes de l INRA qui y sont installées se sont poursuivis. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 5 sur 100

7 4/ La mise en place d'un nouveau cycle de conférence-débat ouvert au grand public : Les disputes d AgroParisTech. Sous forme d'une série de trois tables rondes organisées sur une même thématique et adossées à un film documentaire, il s agit d introduire des débats auxquels des experts, porteurs de points de vue complémentaires, opposés, apportent leurs contributions. Pour cette première série, le thème retenu a été celui de l agriculture urbaine. Il a donné lieu à la réalisation d un film documentaire présentant des expériences françaises et internationales en la matière : Paris- Berlin - New-York - Montréal. 5/ Le conseil d'administration d'agroparistech a été renouvelé. Mme Muriel Pénicaud, DRH du groupe Danone et présidente du fonds Danone Ecosystèmes en a été nommée présidente. 6/ AgroParisTech a fait l'objet d'un contrôle de la Cour des comptes. 7/ Dans le cadre de l'évaluation périodique conduite par l'aeres - Agence d'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche -, une auto-évaluation des activités de l établissement a été menée. Cette autoévaluation constitue la phase préparatoire aux visites sur site de différents comités d'experts courant / AgroParisTech s'est engagé dans la conception d'un contrôle de gestion visant à disposer d'une meilleure visibilité et maitrise des coûts. Pour ce faire, l établissement s'est impliqué dans la réflexion commune avec l'ensemble des établissements d'enseignement supérieur agricole et animée par la DGER pour construire et mettre en œuvre un dispositif de comptabilité analytique. 9/ Un bilan de la nouvelle gouvernance mise en place en janvier 2011 a été réalisé. Sur la base de ce bilan, notamment la délégation de signature du directeur général a été refondue, et élargie à l ensemble des activités de l établissement. La base de données ressources humaines AGITE, renseignée par la direction des ressources humaines, et les relais RH des centres, sert de fondement aux analyses présentées qui portent sur l effectif d AgroParisTech présent au 31 décembre Les données relatives à la masse salariale ont été communiquées par la direction financière, les informations relatives à l action sanitaire et sociale ont été transmises par l assistante sociale, et le bilan sur la médecine de prévention et la mission hygiène et sécurité ont été en partie rédigés par la conseillère de prévention. La direction de la communication a apporté son appui pour réaliser la couverture de ce bilan social. Le terme «IATOS», ingénieur, administratif, technicien, ouvriers, est employé au sens large, à savoir qu il désigne l ensemble des personnels non-enseignants d AgroParisTech incluant les personnels de la filière technique (IPEF, IAE, ISPV). Je remercie à toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce document. Gilles Trystram BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 6 sur 100

8 Chapitre I : Les effectifs Ce chapitre consacré aux effectifs de l établissement apprécie la répartition des personnels selon le centre, la filière, le corps, la catégorie, le genre et l âge des agents. L effectif d AgroParisTech relève d une part du programme 142 de l Etat, «Enseignement supérieur et recherche agricoles» (personnels payés par le ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt) et d autre part du budget de l établissement. Les données sont fixées au 31 décembre BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 7 sur 100

9 I. Quelques repères et définitions Effectif : nombre cumulé d agents présents dans l établissement au 31 décembre Equivalent temps plein (ETP) : unité de décompte instantané dans laquelle sont exprimés les effectifs physiques présents à une date donnée. Il prend en compte la quotité de temps de travail de l agent. Effectif physique quotité de temps de travail Ex : un agent à 50% est comptabilisé pour 0,5 ETP. Equivalent temps plein travaillé (ETPT) : l équivalent temps plein annuel travaillé (ETPT) est une unité de décompte dans laquelle s expriment à la fois les plafonds ministériels et les consommations de ces plafonds. Une personne à temps plein employée toute l année consomme 1 ETPT. Ce décompte est proportionnel à l activité des agents, mesurée par leur quotité travaillée et par leur période d activité sur l année. Effectif physique quotité de temps de travail période d activité dans l année Ex : un agent à 50% sur une période de 6 mois et est comptabilisé pour 0,25 ETPT. Plafond d emplois : le plafond d emplois correspond à l effectif autorisé par le budget, comptabilisé en ETPT. Les effectifs payés sur le programme 142 sont sous plafond d emplois du ministère. Les effectifs payés sur le budget d établissement sont placés pour partie sous plafond d emplois. A contrario, les contractuels rémunérés sur ressources propres et n exerçant pas des fonctions pérennes ne sont pas placés sous plafond d emplois. Agents payés : cette notion fait référence à la consommation de crédits ministériels, limités par un double plafond, d emplois et de masse salariale. Dans cette acception, un agent payé par le ministère de l agriculture signifie que la dépense de rémunération de cet agent est imputée sur le plafond d emploi et de la masse salariale du ministère de l agriculture. Effectifs gérés : il s'agit des agents dont le MAAF assure la gestion administrative et dans certains cas la paie, mais qui peuvent être rémunérés en dehors de son plafond d emplois, par exemple agent détaché dans une autre administration, ou en disponibilité. L'agent est considéré comme géré par le ministère si ce dernier gère sa carrière : avancements, promotions Effectifs présents : agents présents à une date donnée. Effectifs en fonction : il s'agit des agents qui exercent leurs fonctions à AgroParisTech. Personnels permanents : personnels affectés sur emplois permanents de l'etat. Sont également considérés comme personnels permanents par AgroParisTech : - Les personnels contractuels gérés par le ministère et occupant des fonctions pérennes de l établissement, - Les personnels contractuels rémunérés sur le budget de l établissement dont les fonctions sont qualifiées de pérennes. Contractuels de courte durée : cette appellation désigne des personnels non permanents, recrutés pour renforcer temporairement une équipe, remplacer provisoirement des personnels permanents. Les contractuels de courte durée peuvent également être recrutés pour les besoins d un projet financé par des ressources propres. Position normale d'activité (PNA) : la position normale d'activité est la position administrative d un agent dans son corps d origine avec son statut et sa rémunération indemnitaire. Un agent d une autre administration peut être accueilli en PNA, sans modification de son statut ni de sa rémunération. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 8 sur 100

10 II. Présentation générale des moyens en personnel 1. Dotations 2013 d AgroParisTech : personnels rémunérés sur le programme 142 Plafond d emplois notifié relevant du programme 142 du ministère chargé de l agriculture : Années Plafond d emplois Observations , , ,47 Transfert de l Arboretum des Barres à l ONF 5 ETPT , ,5 2. Dotations 2013 d AgroParisTech : personnels rémunérés sur le budget de l établissement 2.1 Contractuels sous plafond Conformément à l article 64 de la LFI 2008, un plafond d emploi des personnels rémunérés sur le budget des opérateurs doit être fixé. La circulaire de la direction du budget du 11 janvier 2010 établit les modalités de décompte de ces emplois. Le plafond fixé par le ministère chargé de l agriculture est exprimé en ETP (au 31 décembre) pour le moment, et devra évoluer vers un décompte en ETPT. Le périmètre du plafond des autorisations d emplois est ainsi défini : «Tous les emplois permanents doivent être inclus dans le plafond d emplois des opérateurs, quelles que soient leurs modalités de financement». Les personnels recrutés pour répondre à un besoin permanent de l établissement sont susceptibles de bénéficier d un contrat à durée indéterminée (CDI) au terme de 6 ans d emploi. Les crédits qui couvrent la masse salariale des emplois sous plafond peuvent être issus de ressources propres de l établissement (exemple : résidences, service des concours agronomiques et vétérinaires) - on parle alors de masse salariale compensée - ou par la subvention de fonctionnement - on parle alors de masse salariale non compensée. Il est à noter que les contrats doctoraux, financés sur subvention du ministère de l enseignement supérieur et de la recherche ou du ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt, sont inclus dans le plafond d emplois de l établissement. Plafond 2013 des emplois rémunérés par l établissement 146 ETPT 2.2 Contractuels hors plafond Pour tenir compte des projets de développement des opérateurs, des emplois répondant cumulativement aux conditions suivantes peuvent être comptabilisés hors du plafond d emplois, en accord avec la tutelle : - contrat de travail limité dans le temps, - financement intégral par des ressources propres résultant d un acte contractuel (contrats de recherche, conventions de projets ) entre le financeur et l opérateur. Cet acte contractuel doit explicitement prévoir le nombre d emplois créés, leur durée et le montant des crédits consacrés à leur financement. Lorsque les financements contractuels proviennent de l Etat (subventions MESR ) et de ses opérateurs, des collectivités territoriales, de l Union européenne, seules les ressources obtenues après appel d offres et appel à projets peuvent être prises en compte à ce titre. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 9 sur 100

11 Sont comptabilisés hors plafond : les contractuels de droit privé en CDD ou CDI relevant de l exploitation agricole et régis par les conventions collectives des exploitations agricoles de polyculture et d élevage région Ile-de-France (cadres et non cadres). Les emplois ouverts à ce titre sont créés par délibération du conseil d administration. les contrats doctoraux financés par des chaires, des entreprises, ou des crédits européens, les contractuels dont la masse salariale est financée par une convention de recherche y compris les post doctorants. III. Répartition des personnels : effectif et ETPT En 2013, le calcul de l effectif se fait sur le nombre de personnes présentes au sein de l établissement au 31 décembre 2013 et non comme les années précédentes sur l année civile. Par conséquent pour faciliter toute comparaison, les données 2012 ont été reprises au 31 décembre et ne correspondent pas à celles du bilan social de la même année. 1. Répartition des personnels par centre 1.1 Répartition des personnels (effectif) par centre Effectif 2013 Effectif 2012 Centre Enseignants IATOS Total Enseignants IATOS Total Paris Claude Bernard Paris Maine Grignon Massy Nancy Montpellier Clermont-Ferrand Kourou Autres Total général A noter : - l effectif global au 31 décembre 2013 est de 769 agents. En comparaison, l effectif au 31 décembre 2012 est de 757; - l ensemble des 4 centres franciliens regroupe (hors personnels autres) 606 personnels soit 78,8% des personnels AgroParisTech ; - une augmentation des personnels non enseignants (IATOS) au 31 décembre 2013 ; BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 10 sur 100

12 1.2 Répartition des personnels (ETPT) par centre Effectif 2013 Effectif 2012 Centre Enseignants IATOS ETPT Total* Enseignants IATOS ETPT Total* Paris Claude Bernard 99,4 159, , ,8 Paris Maine 3 57,6 60,6 5 58,4 63,4 Grignon 42,7 91,8 134,5 45,3 86,7 132 Massy 34,8 61,8 96,7 33,9 59,2 93,1 Nancy 6,7 51,1 57,8 6,3 49,0 55,3 Montpellier Clermont-Ferrand 1 14,2 15,2 2 13,3 15,3 Kourou 6,2 6,2 0 7,3 7,3 Autres 4,8 21,3 26,1 3,7 19,6 23,3 Total général 195,4 497,7 693, ,6 690,6 *ETPT arrondi à une décimale A noter : relative stabilité au 31 décembre des équivalents temps plein travaillé (ETPT) pour les deux dernières années. L ETPT global au 31 décembre 2013 est de 693,1 en comparaison avec l ETPT au 31 décembre 2012 qui est de 690,6 ; BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 11 sur 100

13 2. Situation de l effectif et ETPT des personnels IATOS par corps Ministère chargé de l'agriculture AgroParisTech Mis-à-disposition *ETPT arrondi à une décimale Année 2013 Année 2012 Corps Effectif ETPT* Effectif ETPT* Administrateur civil Chef de Mission AAMAAF 8 6,3 5 5 SA 22 20, ADA 29 26, ,1 IPEF 28 27, ,3 ISPV 1 0,8 1 0,8 IAE 16 14, ,8 Adjoint technique IR 27 25, ,4 IE 30 27, ,1 AI 18 16, ,1 TFR 78 74, ,7 AJTFR 62 58, ,5 Conservateur en chef Chargé d'études documentaires Directeur établissement Directeur général Secrétaire général Contractuel MAAF 30 25, ,5 Sous Total ,3 Contractuel , ,8 Doctorant sous contrat 55 43, ,7 Sous Total , ,5 Directeur de recherche 1 1 IPEF SA TFR 1 0,1 ADA 2 1,2 1 1 Sous Total 6 4,3 5 5 TOTAL GLOBAL , ,8 A noter : Un lexique des abréviations des corps est disponible en fin de document agents rémunérés sur le budget de l établissement ont obtenu un contrat ministère. - une évolution permanente des contrats doctoraux depuis leur création en 2009 (+7 au 31 décembre entre 2012 et 2013). - L écart de l effectif peut s expliquer en partie de la manière suivante : en 2012, suite à la campagne de mobilité il y a eu 67 sorties pour 62 entrées ce qui fait un différentiel de 5 en faveur des départs alors qu en 2013, il y a eu 72 entrées pour 51 sorties ce qui fait un différentiel de 21 en faveur des arrivées. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 12 sur 100

14 3. Situation des effectifs de l établissement en ETPT des personnels enseignants par corps Ministère chargé de l'agriculture AgroParisTech Année 2013 Année 2012 Corps Effectif ETPT* Effectif ETPT* PR ,3 MC , ,3 MCC 15 9,5 12 8,1 PCEA Lecteur de langues PEPS Sous Total , ,7 Contractuel Contractuel de langues 17 12, ,3 Sous Total 19 14, ,3 TOTAL GLOBAL , *ETPT arrondi à une décimale A noter : Un lexique des abréviations des corps est disponible en fin de document. - en règle général les départs des personnels enseignants se font pour la rentrée universitaire. - augmentation du nombre de départs à la retraite en 2013 : 6 départs en 2013 contre 1 en augmentation du nombre de maîtres de conférence contractuels afin de compenser les départs de maître de conférence, en attendant l ouverture de concours. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 13 sur 100

15 4. Situation de l effectif des personnels non enseignants en ETPT par corps et par sexe Sexe Corps Effectif ETPT* Effectif ETPT* Chef de Mission AAMAAF 5 4,3 3 3 SA 20 18, ADA 28 25, ,1 IPEF ISPV 1 0,8 1 0,8 IAE 7 6,8 7 6,8 IR 12 11, ,6 Femmes Hommes IE 19 16, ,1 AI 12 11, ,1 TFR 41 38, ,7 AJTFR 32 30, ,5 Chargé d'études documentaires Directeur établissement Directeur de recherche Secrétaire général Contractuel établissement , ,3 Contractuel MAAF 20 17, ,5 Total femmes , ,3 Administrateur civil AAMAAF 3 1,9 2 2 SA ADA 3 2,7 2 2 IPEF 21 20, ,2 IAE 9 8, Adjoint technique IR 15 13, ,8 IE 11 10, AI 6 5,4 5 5 TFR 38 35, AJTFR Directeur Général Conservateur en chef Contractuel MAAF 10 7,9 5 5 Contractuel établissement ,2 Total Hommes , ,3 EFFECTIF TOTAL , ,6 *ETPT arrondi à une décimale A noter : plus de 60% des personnels non enseignants sont des femmes. Elles sont essentiellement représentées au sein de la filière administrative ainsi que chez les contractuels. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 14 sur 100

16 5. Situation de l effectif des personnels enseignants en ETPT par corps et par sexe Sexe Corps Effectif ETPT* Effectif ETPT* Femmes Hommes PR ,3 MC 59 57, ,1 MCC 8 4,9 7 5,2 PCEA Lecteur de langues Contractuel langues 13 8, ,3 Contractuel établissement Total femmes , PR MC 47 45, ,2 MCC 7 4,6 5 2,9 PCEA Lecteur de langues Contractuel langues 2 1,2 3 2 Contractuel établissement PEPS Total Hommes 98 93, EFFECTIF TOTAL , * ETPT arrondi à une décimale A noter : - légère diminution de l effectif et de l ETPT des personnels enseignants et enseignants chercheurs dont 91% de la population sont rémunérés par le ministère ; - depuis 2011, 53% des personnels enseignants sont des femmes. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 15 sur 100

17 6. Répartition de l ensemble des personnels fonctionnaires et contractuels par catégorie statutaire payés soit par le ministère soit par AgroParisTech Année 2013 Année 2012 Catégorie Effectif ETPT* Effectif ETPT* A (hors enseignants) , ,3 Enseignants-chercheurs , ,7 Enseignants de Langues 23 18, ,3 Sous Total catégorie A , ,3 B , ,5 C , ,6 Total , ,4 Contrats de droit privé (ferme expérimentale) ,2 EFFECTIF TOTAL , ,6 *ETPT arrondi à une décimale 7. Répartition des personnels non enseignants, affectés par le ministère ou mis à disposition, par catégorie et rémunérés sur divers programmes (Prog 142 article 10 et 20 et Prog 215 articles 10 et 70) Le tableau ci-dessous recense les personnels titulaires et les personnels mis à disposition. Année Catégorie A B C TOTAL 2013 ETPT* ,6 87,7 335,3 Effectif ETPT* ,5 96,6 333,1 Effectif *Arrondi à une décimale A noter : -ETPT stable des personnels non enseignants affectés par le ministère ou mis à disposition - augmentation des personnels de catégorie A et B en 2013 (74% des personnels) et diminution des personnels de catégorie C (26%). BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 16 sur 100

18 8. Répartition par catégorie des personnels non titulaires rémunérés sur le budget établissement Ce tableau comprend l ensemble des personnels contractuels (dont contractuels rémunérés sur convention de recherche et les doctorants sous contrat), à l exception des personnels de la ferme expérimentale qui représentent 23 agents rémunérés sur le budget de l établissement. Année 2013 Année 2012 Catégorie ETPT* Effectif ETPT* Effectif A ,1 131 B 16, C 17, Enseignants de Langues 12, ,3 20 Total 158, ,4 192 * ETPT arrondi à une décimale A noter : l évolution des personnels de catégorie A s explique en partie par une augmentation des contrats doctoraux et de recherche; 9. Répartition des personnels de la ferme expérimentale 9.1 Répartition des ETPT des personnels de la ferme expérimentale par catégorie Les personnels de la ferme expérimentale sont majoritairement des contractuels de droit privé, régis par une convention collective. Agents de droit public (titulaire et contractuel) A B C Agents de droit privé (convention collective) Cadre Non Cadre Exploitation Exploitation TOTAL Effectifs en ETPT en ,8 3 14,1 21,9 Effectifs en ETPT en ,3 0 1,8 2 14,9 21 BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 17 sur 100

19 9.2 Répartition des personnels de la ferme expérimentale par statut Au 31 décembre 2013, la direction de la ferme expérimentale comprend 27 agents de droit public et de droit privé, répartis de la manière suivante : Année 2013 Année 2012 Agents de droit public Statut A C Agents de droit privé (convention collective) cadre non cadre exploitation exploitation TOTAL Titulaires Contractuel Contractuel ministère 1 1 Sous Total Titulaires Contractuel Contractuel ministère 1 1 Sous Total A noter : la majorité des contractuels de la ferme sont des agents de droit privé régis par : - la convention collective du 2 décembre 1996 du personnel d encadrement des exploitations agricoles de polyculture et d élevage région Ile-de-France ; arrêté d extension du 21 août 1998 publié au JO du 29 septembre 1998 pour les personnels cadres ; - la convention collective régionale du travail du 6 décembre 1963 concernant les exploitations de polyculture et d élevage de la région Ile-de-France ; arrêté d extension du 7 septembre 1964 publié au JO du 8 octobre 1964 pour les personnels non cadre. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 18 sur 100

20 10. Répartition des personnels par branches d activités professionnelles (BAP) Les personnels IATOS de statut formation recherche sont répartis selon un référentiel, réalisé dans le cadre du décret n du 6 avril 1995 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et personnels techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture. Il définit les branches d'activités professionnelles (BAP) et les emplois-types communs aux établissements publics d'enseignement supérieur agricole (EPESA) et à l'agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail (ANSES). Pour l analyse de la répartition par branches d activités professionnelles (lexique des abréviations au chapitre VIII), les services ont été regroupés comme suit : Direction générale (DG) regroupe les directions ou services suivants : - agence comptable - centre de formation d apprentis - direction de la communication - direction des centres de documentation et du patrimoine culturel - direction de l enseignement et de la vie étudiante - ferme expérimentale - direction des relations internationales et des partenariats entreprises - direction générale - direction scientifique - direction de l école doctorale - service des concours agronomiques et vétérinaires - gestion des centres à l exception de Paris Claude Bernard qui est rattachée au secrétariat général Secrétariat général (SG) regroupe les directions ou services suivants: - direction du patrimoine et des achats - direction des ressources humaines - direction des systèmes d information - direction des résidences - direction financière - gestion du centre Paris Claude Bernard - secrétariat général Ecole interne ENGREF regroupe les directions ou services suivants : - direction de l école interne - direction des études et de la pédagogie Executive - les différentes unités «executive» - collège de formation des IEPEF Départements représentés : lexique des abréviations au chapitre VIII BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 19 sur 100

21 Au 31 décembre 2013 : BAP en 2013 DG SG ENGREF MMIP SVS SESG SIAFEE SPAB Total Pourcentage A % B % C % D ,5% E % F % G ,5% H % Total des BAP Pourcentage 46% 12% 10% 2% 5% 7% 9% 9% 100% Au 31 décembre 2012 : BAP en 2012 DG SG ENGREF MMIP SVS SESG SIAFEE SPAB Total Pourcentage A % B % C % D % E % F % G % H % Total des BAP Pourcentage 47% 12% 10% 2% 6% 5.5% 8.5% 9% 100% BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 20 sur 100

22 IV : Pyramide des âges des personnels 1. Personnels d AgroParisTech : répartition par âge et par genre L ensemble des personnels d AgroParisTech au 31 décembre 2013 est réparti comme suit : - 58% de femmes - 42% d hommes Cette répartition, est légèrement modifiée par rapport à 2012 puisqu il y avait 57% de femmes et 43% d hommes. La population féminine augmente au cours des années. Le tableau ci-dessous représente la répartition de tous les personnels d AgroParisTech, à savoir les fonctionnaires, les contractuels rémunérés par le ministère et par l établissement, les doctorants sous contrat, ainsi que les personnels mis à disposition. Année 2013 Année 2012 Tranche d'âges Femme Homme Total Pourcentage* Femme Homme Pourcentage* moins de 30 ans ,5% % 30-34ans % ,4% 35-39ans % % 40-44ans ,3% ,2% 45-49ans % ,1% 50-54ans % ,4% 55-59ans % ,6% 60-64ans % % 65 ans et plus ,8% 5 8 1,7% Total % % *Pourcentage arrondi A noter : Âge moyen 46 ans 45 ans - augmentation de la population âgée de moins de 30 ans, et de 55 à 59 ans ; - diminution des personnes âgées de 65 ans et plus en comparaison à 2012 ; - relative stabilité de l âge moyen de l ensemble de la population d AgroParisTech. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 21 sur 100

23 Pyramide des âges de l ensemble des personnels au 31 décembre 2013 Le tableau ci-dessous représente la répartition de tous les personnels d AgroParisTech, à savoir les fonctionnaires, les contractuels rémunérés par le ministère et par l établissement, ainsi que les personnels mis à disposition. Les doctorants sous contrat n ont pas été comptabilisés. Année 2013 Tranche d'âges Femme Homme Total Pourcentage* moins de 30 ans ,7% 30-34ans ,9% 35-39ans ,6% 40-44ans ,2% 45-49ans ,1% 50-54ans ,4% 55-59ans ,2% 60-64ans % 65 ans et plus ,8% Total % Pyramide des âges de l ensemble des personnels à l exception des doctorants sous contrat BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 22 sur 100

24 2. Personnels non enseignants : répartition par âge et par genre Les personnels non enseignants, titulaires et contractuels, sont répartis comme suit : Au 31 décembre 2013 les femmes représentent 60% des personnels non enseignants contre 59% en BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 23 sur 100

25 Le tableau ci-dessous représente la répartition par tranches d âges des personnels non enseignants : Tranche d'âges moins de 30 ans Année 2013 Année 2012 Femme Homme Total Pourcentage* Femme Homme Pourcentage ,4% ,8% 30-34ans ,2% ,7% 35-39ans ,8% ,1% 40-44ans ,5% ,6% 45-49ans % ,4% 50-54ans ,4% ,4% 55-59ans % ,1% 60-64ans ,2% ,2% 65 ans et plus % 2 2 0,7% Total % % *Pourcentage arrondi Âges moyens 44 ans 44 ans Pyramide des âges des personnels non enseignants au 31 décembre 2013 La population de femmes est particulièrement importante dans les tranches d âges de moins de 30 ans et ans. 16,4% des personnels non enseignants se situent dans la tranche d âges des moins de 30 ans et 46% des personnels dans la tranche d âges des ans. La population IATOS des 65 ans et plus diminue. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 24 sur 100

26 Le tableau ci-dessous représente la répartition par tranches d âges des personnels non enseignants à l exception des doctorants sous contrat : Tranche d'âges Année 2013 Femme Homme Total Pourcentage* moins de 30 ans ,7% 30-34ans ,9% 35-39ans ,7% 40-44ans ,5% 45-49ans ,8% 50-54ans ,2% 55-59ans ,6% 60-64ans ,1% 65 ans et plus ,4% Total % Pyramide des âges des personnels non enseignants à l exception des doctorants sous contrat BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 25 sur 100

27 3. Personnels enseignants (EC et autres enseignants) : répartition par âge et par genre Les personnels enseignants, titulaires et contractuels, sont répartis comme suit : En 2013 comme en 2012, les femmes représentent 53% de la population enseignante. Le tableau ci-dessous représente la répartition par tranches d âges des personnels enseignants et EC. Tranche d'âges moins de 30 ans Année 2013 Année 2012 Femme Homme Total Pourcentage* Femme Homme Pourcentage* % 6 1 3,2% 30-34ans % % 35-39ans % % 40-44ans % ,8% 45-49ans % ,5% 50-54ans % ,4% 55-59ans % ,3% 60-64ans % ,4% 65 ans et plus % 3 6 4,1% Total *Pourcentage arrondi Âges moyens 46 ans 47 ans BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 26 sur 100

28 Pyramide des âges des personnels enseignants et EC au 31 décembre 2013 A noter : - Chez les personnels enseignants seuls 2% ont moins de 30 ans ; - recul de la population enseignante de 65 ans et plus passant de 4,1% à 2% en un an. 4. Personnels d AgroParisTech : répartition par filière et catégorie statutaire Afin de faciliter la lecture des tableaux ci-dessous, il a été ajouté deux filières «contrat» et «enseignement». La filière «contrat» regroupe les contractuels d établissement et les contractuels Etat, qu ils soient enseignants, enseignants-chercheurs ou IATOS, en CDD ou en CDI. La filière «enseignement» regroupe quant à elle les enseignants et enseignants chercheurs titulaires. 4.1 Répartition par filière et par catégorie Non enseignants Enseignants Personnel de droit privé Filière A B C EC Langues Sport Cadre Exploitation Non Cadre Exploitation Effectif 2013 Effectif 2012 Enseignement Filière Formation Recherche Filière Technique Filière Administrative Contrat Autres Effectif Total A noter : - Stabilité des personnels appartenant aux filières formation recherche et technique, - Diminution des personnels de la filière «enseignement» à savoir des enseignants et enseignants chercheurs titulaires au 31 décembre 2013 et augmentation de la filière «contrat», s expliquant par le recours au recrutement de contractuels enseignants ou non enseignants en attendant l ouverture de concours. - La catégorie sport chez les enseignants correspond aux PEPS. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 27 sur 100

29 4.2 Âge moyen par filière et par catégorie Non enseignants Enseignants Personnel de droit privé Filière A B C EC Langues Sport Cadre Exploitation Non Cadre Exploitation Âge moyen 2013 Âge moyen 2012 Enseignement 46ans 56ans 48ans 46ans 47ans Filière Formation Recherche Filière Technique Filière Administrative 46ans 48ans 50ans 47ans 49ans 60ans 48ans 42ans 51ans 52ans 50ans Contrat 36ans 47ans 48ans 35ans 57ans 43ans 37ans 39ans 41ans Autres 54ans 59ans Âge moyen 41ans 48ans 50ans 45ans 57ans 48ans 43ans 37ans 45ans 45ans BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 28 sur 100

30 5. Personnels non enseignants 5.1 Répartition par corps et par affectation Les différentes affectations sont définies en page 19. Pour faciliter la lecture du tableau ci-dessous un lexique des abréviations des corps et des départements est disponible à la fin du document. Corps Direction générale Secrétariat général ENGREF MMIP SVS SESG SIAFEE SPAB Effectif Total 2013 Effectif Total 2012 Administrateur civil Chef de Mission 0 1 AAMAAF SA ADA IPEF ISPV IAE Adjoint technique IR IE AI TFR AJTFR Chargé d'études documentaires 0 1 Conservateur en chef Directeur établissement Directeur Général Directeur de recherche 0 1 Secrétaire général Agent contractuel MAAF Agent contractuel Effectif Total Pourcentage 46,6% 12,1% 9,8% 1,6% 5,2% 6,8% 8,8% 9,1% 100% A noter : près de 32% des personnels non enseignants d AgroParisTech sont affectés à un département. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 29 sur 100

31 5.2 Âges moyens des personnels non enseignants répartis par corps et par affectation La répartition des moyennes d âges des personnels est présentée par directions et départements. Pour des raisons de confidentialité et de respect des règles statistiques, lorsqu il n y a qu un agent dans un corps et/ou dans une direction ou un département l âge n est pas mentionné, toutefois il est comptabilisé dans la moyenne totale. Corps Direction générale Secrétariat général ENGREF MMIP SVS SESG SIAFEE SPAB Âge moyen 2013 Âge moyen 2012 AAMAAF 41ans 33ans 54ans - 41 ans 41 ans SA 53ans 49ans 48ans ans 51 ans 50 ans ADA 52ans ans 54ans - 53ans 52 ans 51 ans IPEF 56ans 47ans 53ans 45ans 42ans - 49 ans 48 ans IAE 54ans 51ans 49ans 47ans 50 ans 50 ans IR 48ans 51ans 45ans 54ans 51ans 47ans 40ans 44ans 48 ans 46 ans IE 46ans 35ans 46ans 43ans ans 47ans 44 ans 43 ans AI 51ans 35ans 56ans - 46ans 39ans 46 ans 45 ans TFR 49ans 45ans 49ans 51ans - 48ans 45ans 48 ans 47 ans AJTFR 50ans 52ans 45ans 50ans - 47ans 49ans 50 ans 49 ans Agent contractuel MAAF 48ans 29ans 39ans 27ans 35ans 46ans - 41 ans 46 ans Agent contractuel 36ans 43ans 46ans 31ans - 39ans 33ans 28ans 38 ans 38 ans Âges moyens 44ans 44ans 46ans 44ans 49ans 44ans 42ans 41ans 44 ans 44 ans 6. Personnels enseignants et enseignants chercheurs 6.1 Répartition par corps et par affectation (direction générale et départements) Le tableau ci-dessous représente l affectation des personnels enseignants et enseignants chercheurs selon leur corps : Corps Direction générale MMIP SVS SESG SIAFEE SPAB Effectif 2013 Effectif 2012 PR MC MCC PCEA Lecteur de langues Contractuel langues Contractuel établissement PEPS Effectif Total A noter : Les personnels enseignants rattachés à la direction générale sont affectés à la direction de l enseignement et de la vie étudiante. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 30 sur 100

32 6.2 Âges moyens des personnels répartis par corps et par affectation Corps Direction générale MMIP SVS SESG SIAFEE SPAB Âge moyen 2013 Âge moyen 2012 PR 47ans 53ans 57ans 50ans 54ans 53 ans 54 ans MC 37ans 42ans 44ans 43ans 40ans 42 ans 42 ans MCC ans 33ans 32ans 34 ans 33 ans PCEA 54ans 54 ans 53 ans Lecteur de langues 61ans 61 ans 61ans Contractuel langues Contractuel établissement 57ans 57 ans 58 ans 57ans 57 ans 56 ans PEPS 48ans 48 ans 47 ans Âge moyen 56ans 40ans 46ans 47ans 43ans 45ans 46 ans 47ans A noter : L âge des personnels enseignants et enseignants chercheurs diffère selon le corps d appartenance. Aussi, les enseignants de langues représentent en moyenne la catégorie la plus âgée d AgroParisTech avec une moyenne de 58 ans en 2013 et en A l inverse les MCC représentent la population la plus jeune, ce qui est tout à fait normal. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 31 sur 100

33 Chapitre II : Analyse de mouvements du personnel Ce chapitre est consacré à l appréciation des flux des personnels de l établissement en termes de mobilité, de détachement, de disponibilité, et de départ à la retraite. I. La mobilité 1. Etat récapitulatif des mobilités des personnels non enseignants pour l année 2013 La mobilité à AgroParisTech s effectue lors de deux mouvements, l un au printemps et l autre à l automne. Une circulaire de mobilité ministérielle regroupe l ensemble des postes vacants ou susceptibles d être vacants dans le périmètre d emplois du ministère dont AgroParisTech appuyés sur des supports budgétaires de titulaires. L ensemble des personnels du ministère de l agriculture et de ses établissements sont ainsi informés des postes proposés et peuvent postuler. De même les agents d AgroParisTech ont connaissance des postes en services déconcentrés, en administration centrale, ou dans les autres établissements publics relevant de l enseignement supérieur et technique agricole. La diffusion de cette circulaire au sein d AgroParisTech est complétée par la diffusion des postes de contractuels, pris en charge sur le budget de l établissement. La mobilité s accompagne d une campagne de publication hors ministère de l agriculture, sur la bourse interministérielle de l emploi public, afin d élargir le vivier des candidatures. Les postes proposés au sein d AgroParisTech, y compris ceux appuyés sur un support de titulaire, sont ouverts à l ensemble des agents d AgroParisTech, dont les contractuels de l établissement. En revanche, les agents extérieurs à AgroParisTech doivent être titulaires d une des trois fonctions publiques, ou contractuels du ministère de l agriculture pour pouvoir y prétendre. a) Mobilité de printemps La circulaire de février 2013 a publié 10 postes vacants à AgroParisTech, et 5 susceptibles d être vacants auxquels se sont ajoutés des postes publiés à l additif : 6 postes vacants, 7 postes susceptibles d être vacant, ce qui fait un total de 28 postes ouverts. A l issue de la mobilité de printemps, 11 postes ont été pourvus et 7 postes ont été republiés à la mobilité d automne. Sept des agents recrutés à AgroParisTech provenaient d administrations hors ministère de l agriculture (fonction publique territoriale, enseignement supérieur et recherche, éducation nationale) par voie de détachement. b) Mobilité d automne La circulaire de juillet 2013 a permis la publication de 13 postes pour AgroParisTech, dont les sept postes restés vacants à l issue de la mobilité de printemps, auxquels s ajoutent 9 postes à l additif. Sur ces 22 postes, 10 apparaissaient comme vacants, et 12 comme susceptibles d être vacants. A l issue de la mobilité d automne, AgroParisTech 7 postes ont été pourvus par des fonctionnaires et 5 ont fait l objet d un recrutement sur contrat. Pour la mobilité d automne 2013, les prises de fonction interviennent à partir du 1 er janvier de l année n+1. BILAN SOCIAL 2013 AgroParisTech/SG/DRH/N.Khirouni Page 32 sur 100