SÉANCE PUBLIQUE DU LUNDI 25 JANVIER 2016 À 9 H
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- Monique Mélançon
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1 SÉANCE PUBLIQUE DU LUNDI 25 JANVIER 2016 À 9 H ORDRE DU JOUR ARRETE PAR LA CONFERENCE DES PRESIDENTS APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 12 OCTOBRE 2015 N RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES RAPPORT 2014 DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES M. TOUZET BUDGET PRIMITIF 2016* M. ECHAROUX EXERCICE CADRE DU PLAN D ECONOMIES 2016 M. ECHAROUX DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MOBILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE IMAGINE'R "SCOLAIRE" MAINTIEN DU DISPOSITIF POUR LES COLLEGIENS EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE IMAGINE'R "SCOLAIRE" - SUPPRESSION DE LA MAJORATION DE 5 % POUR LES ELEVES NORD ESSONNIENS EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION EN DATE DU 23 OCTOBRE 2006 PORTANT AIDES DEPARTEMENTALES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ELEVES INTERNES M. MEARY M. MEARY M. MEARY * Voir détail de la présentation du budget primitif pages 7 à 21 du présent document 1
2 N RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APLICATION DE LA LOI NOTRe - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE SCOL'R EXERCICE PLAN D'ECONOMIE SITUATION NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE SCOLAIRE BUS LIGNES REGULIERES EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 24 NOVEMBRE 2014 RELATIVE A LA REPRISE EN PROPRIÉTÉ ET EN GESTION DU CENTRE DE CONFÉRENCES GÉNOCENTRE À EVRY PAR LE DEPARTEMENT EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIE SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - RETRAIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIÈVRE EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DES DÉCHETS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 19 NOVEMBRE 2012 M. MEARY M. MEARY M. ECHAROUX MME VERMILLET MME VERMILLET ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES SUPPRESSION D'EMPLOIS BUDGÉTAIRES SUITE À LA REPRISE DE LA COMPÉTENCE TRANSPORTS SCOLAIRES PAR LE SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (STIF) M. TOUZET AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SUPPRESSION DE L'AIDE EXTRA-LÉGALE RELATIVE AUX FRAIS DE TRANSPORT DES PERSONNES HANDICAPÉES DONT LES FRAIS D'HÉBERGEMENT SONT PRIS EN CHARGE PAR L'AIDE SOCIALE - ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 24 JUIN 2002 PORTANT SUR L'ADOPTION DU NOUVEAU RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE L'ARGENT DE POCHE EXTRA LÉGAL ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 24 JUIN 2002 MME CHAMBARET MME CHAMBARET 2
3 N RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE DIFFÉRENTIELLE - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 23 MARS 2009 PORTANT NOUVELLES DISPOSITIONS CONCERNANT L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE EXERCICE APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'OBSÈQUES POUR LES PERSONNES ÂGÉES ET HANDICAPÉES BÉNÉFICIAIRES DE L'AIDE SOCIALE - ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 24 JUIN 2002 PORTANT ADOPTION DU NOUVEAU RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL : DU 17 DECEMBRE 2012, APPROUVANT L'ENGAGEMENT DU DÉPARTEMENT POUR LES EMPLOIS D'AVENIR ET LUI DONNANT DÉLÉGATION POUR L'APPROBATION DE TOUT DOCUMENT PERMETTANT LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF EN ESSONNE MME CHAMBARET MME CHAMBARET MME GELOT-RATEAU DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MOBILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT. APPLICATION DE LA LOI NOTRE. SUPPRESSION DU SOUTIEN FINANCIER A L'ELABORATION DES AGENDAS 21 COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX - ABROGATION DES DELIBERATIONS EN DATE DU 28 MARS 2002 PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET FINANCIER DES INTERCOMMUNALITES POUR L'ELABORATION D'AGENDAS 21 TERRITORIALISES ET EN DATE DU 21 MARS 2005 PORTANT SUR LE SOUTIEN TECHNIQUE ET FINANCIER POUR L'ELABORATION D'AGENDAS 21 DES COMMUNES MME VERMILLET EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - GLOBALISATION, À PARTIR DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2016 DE LA SUBVENTION POUR LES ACTIONS PÉDAGOGIQUES PORTÉE À 23 PAR ÉLÈVE, DANS LE CADRE D'UN NOUVEAU DISPOSITIF UNIQUE EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - APPLICATION À PARTIR DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2016 D'UN TARIF MINIMAL DES REPAS À 0,70 DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE MME PARATRE MME PARATRE 3
4 N RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT. SUPPRESSION DE LA PART DU FINANCEMENT DÉPARTEMENTAL À L'ASSOCIATION CINESSONNE PORTANT SUR LE FESTIVAL DU CINÉMA EUROPÉEN EN ESSONNE EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - ABROGATION DES DELIBERATIONS DU 28 MARS 2002 ET DU 2 JUILLET 2012 RELATIVES A LA CARTE JEUNE ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 7 AVRIL 2014 PORTANT REFONTE DU DISPOSITIF "SAC ADOS" - FIXATION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UNE CARTE AUTONOMIE EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT. SUPPRESSION PROGRESSIVE DU FINANCEMENT DÉPARTEMENTAL À L'ASSOCIATION "ECOLE DÉPARTEMENTALE DE THÉÂTRE" (EDT 91) EXERCICE PLAN D'ECONOMIE SITUATION NOTRe - DIVERSIFICATION ET OPTIMISATION DES RESSOURCES POUR LE STADE DEPARTEMENTAL ROBERT BOBIN EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRe - DIVERSIFICATION DES RESSOURCES DU DOMAINE DEPARTEMENTAL DE CHAMARANDE ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE SES ACTIVITES MME GROS MME RIGAULT MME GROS MME RIGAULT MME GROS DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MOBILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE MESURES DE VALORISATION ET DE GESTION DU PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL - DOMAINE DE MÉRÉVILLE M. MEHLHORN ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES EXERCICE PLAN D'ÉCONOMIES SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - TEMPS DE TRAVAIL - RESPECT DE LA DURÉE ANNUELLE LÉGALE EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - SUPPRESSION DE LA PRIME D'INSTALLATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 23 MAI 1991 PORTANT VERSEMENT DE LA PRIME D'INSTALLATION EXERCICE PLAN D'ECONOMIES SITUATION NOTRE - MODALITES DE RECUPERATION ET DE PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES M. TOUZET M. TOUZET M. TOUZET 4
5 N RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES DE LA COLLECTIVITÉ EXERCICE RESTE A CHARGE POUR LE DEPARTEMENT DES COMPETENCES TRANSFEREES PAR MANQUE DE COMPENSATION DE L'ETAT ETAT DES DEPENSES NON PAYEES SUR L'EXERCICE 2015 DEVANT FAIRE L'OBJET D'UN PROTOCOLE DE PAIEMENT ECHELONNE FIXATION DU TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES POUR RECONDUCTION DU TAUX ET DES EXONERATIONS DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE (DROITS DE MUTATION) POUR 2016 RETIRE M. ECHAROUX M. ECHAROUX M. ECHAROUX M. ECHAROUX FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT M. ECHAROUX CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) CREATION, SUPPRESSION D'EMPLOIS BUDGETAIRES SUITE AUX EVOLUTIONS DE CARRIERE DES AGENTS ET AUX EVOLUTIONS D'ORGANISATION DÉFINITION DU POSTE DE DIRECTEUR DE LA DIRECTION DE LA PROTECTION ET PRÉVENTION DE L'ENFANCE MISE EN AFFECTATION DES BIENS DÉPARTEMENTAUX AUPRÈS DES BUDGETS ANNEXES UTILISATION DE LA LIGNE "DEPENSES IMPREVUES" SUR L'EXERCICE 2015 : 388 K M. BOURNAT M. TOUZET M. TOUZET M. ECHAROUX M. ECHAROUX EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME ATTRIBUTION DU FORFAIT D'EXTERNAT "PART MATÉRIEL" AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT. EXERCICE MONTANT : ATTRIBUTION DU FORFAIT D'EXTERNAT "PART PERSONNEL" AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT. EXERCICE MONTANT MME PARATRE MME PARATRE DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MOBILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE APPROBATION DES MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE POUR L'OPÉRATION RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR DE CORBEVILLE M. MEHLHORN 5
6 N RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA SOCIÉTÉ "BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS", RELATIF AU VERSEMENT D'UNE RÉMUNÉRATION COMPLÉMENTAIRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L'OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT DE LA RN 7 À RIS- ORANGIS - MONTANT : , TRANSPORTS SCOLAIRES - PROTOCOLES TRANSACTIONNELS ENTRE LE DÉPARTEMENT ET DES SOCIÉTÉS DE TRANSPORT - MONTANT : EUROS M. MEHLHORN M. MEARY FIN DE DETACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL : INFORMATION DU PRESIDENT COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL PRISES PAR DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES AU PRÉSIDENT CONFORMÉMENT À LA DÉLIBÉRATION DU 22 JUIN 2015 M. DUROVRAY 6
7 DETAIL DE LA PRESENTATION EN SEANCE DU BUDGET PRIMITIF BUDGET PRIMITIF 2016 PRESENTATION PAR LE RAPPORTEUR, M. DOMINIQUE ECHAROUX - DÉBAT GÉNÉRAL A EXAMEN DES POLITIQUES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1. COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 11 POLITIQUE INSERTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 29 POLITIQUE ÉDUCATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 34 POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 39 POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 40 7
8 POLITIQUE ENVIRONNEMENT - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 40 POLITIQUE CULTURE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 42 POLITIQUE SECURITE PUBLIQUE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 43 POLITIQUE MOYENS DE L INSTITUTION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 55 POLITIQUE ÉDUCATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 60 POLITIQUE AMÉNAGEMENT - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 63 POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 66 8
9 POLITIQUE ENVIRONNEMENT - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 68 POLITIQUE CULTURE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 70 POLITIQUE SPORT, LOISIRS ET COOPÉRATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 72 POLITIQUE SECURITE PUBLIQUE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 79 POLITIQUE MOYENS DE L INSTITUTION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 80 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 1. COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 83 POLITIQUE INSERTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 84 9
10 POLITIQUE ÉDUCATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 84 POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 85 POLITIQUE ENVIRONNEMENT - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 85 POLITIQUE MOYENS DE L INSTITUTION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 91 POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 92 POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 92 POLITIQUE CULTURE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 92 10
11 POLITIQUE SPORT, LOISIRS ET COOPÉRATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 93 DEPENSES D INVESTISSEMENT 1 COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 95 POLITIQUE INSERTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 96 POLITIQUE ÉDUCATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 96 POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 103 POLITIQUE ENVIRONNEMENT - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 103 POLITIQUE CULTURE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p
12 POLITIQUE SECURITE PUBLIQUE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 105 POLITIQUE MOYENS DE L INSTITUTION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 109 POLITIQUE ÉDUCATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 110 POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 111 POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 118 POLITIQUE ENVIRONNEMENT - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 119 POLITIQUE CULTURE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p
13 POLITIQUE SPORT, LOISIRS ET COOPÉRATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 124 POLITIQUE MOYENS DE L INSTITUTION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 124 POLITIQUE CONTRACTUELLE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 125 RECETTES D INVESTISSEMENT 1 COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 130 POLITIQUE ENVIRONNEMENT - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 130 POLITIQUE ÉDUCATION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p
14 POLITIQUE MOYENS DE L INSTITUTION - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 131 POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 131 POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p 131 POLITIQUE CULTURE - Rapport de présentation du Président du Conseil départemental p
15 B VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2016 PAR CHAPITRE I) BUDGET PRINCIPAL VOTE PAR CHAPITRE FONCTIONNEMENT A Recettes Chapitre 013 Chapitre 015 Chapitre 016 Chapitre 017 Chapitre 042 Chapitre 70 Chapitre 73 Chapitre 731 Chapitre 74 Chapitre 75 Chapitre 76 Chapitre 77 Chapitre 78 Atténuations de charges Revenu minimum d'insertion Allocation personnalisée d autonomie RSA Opération d ordre de transferts entre section de fonctionnement Produits des services, du domaine et ventes diverses Impôts et taxes Impositions directes Dotations, subventions et participations Autres produits de gestion courante Produits financiers Produits exceptionnels Reprises sur provisions B - Dépenses Chapitre 011 Chapitre 012 Chapitre 014 Chapitre 015 Chapitre 016 Chapitre 017 Chapitre 022 Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Atténuations de produits Revenu minimum d'insertion Allocation personnalisée d autonomie Revenu solidarité active Dépenses imprévues 15
16 Chapitre 023 Chapitre 042 Chapitre 65 Chapitre 6586 Chapitre 66 Chapitre 67 Chapitre 68 Virement à la section d'investissement Opération d ordre de transferts entre section de fonctionnement Autres charges de gestion courante Frais de fonctionnement des groupes d'élus Charges financières Charges exceptionnelles Dotations aux amortissements et aux provisions INVESTISSEMENT A - Recettes Chapitre 021 Chapitre 024 Chapitre 040 Chapitre 041 Chapitre 10 Chapitre 13 Chapitre 16 Chapitre 204 Chapitre 23 Chapitre 27 Virement de la section de fonctionnement Produits de cessions des immobilisations Opérations d ordre de transferts entre section d investissement Opérations patrimoniales Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement Emprunts et dettes assimilées Subventions d'équipement versées Immobilisations en cours Autres immobilisations financières B Dépenses Chapitre 018 Chapitre 020 Chapitre 040 Chapitre 041 Chapitre 16 Chapitre 20 RSA Dépenses imprévues Opérations d ordre de transferts entre section d investissement Opérations patrimoniales Emprunts et dettes assimilées Immobilisations incorporelles 16
17 Chapitre 204 Chapitre 21 Chapitre 23 Chapitre 26 Chapitre 27 Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles Immobilisations en cours Participations et créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières 17
18 2) BUDGET ANNEXE DE L'IDEF VOTE PAR GROUPE FONCTIONNEL FONCTIONNEMENT A - Dépenses Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Dépenses afférentes à l'exploitation courante Dépenses afférentes au personnel Dépenses afférentes à la structure B - Recettes Groupe 1 Groupe 2 Produits de la tarification Autres produits relatifs à l'exploitation INVESTISSEMENT A - Dépenses Section d investissement : emplois B - Recettes Section d investissement : ressources 18
19 3) BUDGET ANNEXE - CHAMARANDE - VOTE PAR CHAPITRE FONCTIONNEMENT A Recettes Chapitre 042 Chapitre 70 Chapitre 74 Opération d ordre de transferts entre section de fonctionnement Produits des services, du domaine et ventes diverses Dotations, subventions et participations B - Dépenses Chapitre 011 Chapitre 012 Chapitre 042 Chapitre 65 Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Opération d ordre de transferts entre section de fonctionnement Autres charges de gestion courante INVESTISSEMENT A - Recettes Chapitre 040 Chapitre 10 Chapitre 13 Opérations d ordre de transferts entre section d investissement Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement B Dépenses Chapitre 040 Chapitre 20 Chapitre 21 Chapitre 23 Opérations d ordre de transferts entre section d investissement Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations en cours 19
20 4) BUDGET ANNEXE CRECHE DEPARTEMENTALE - VOTE PAR CHAPITRE FONCTIONNEMENT A Recettes Chapitre 70 Chapitre 74 Produits des services, du domaine et ventes diverses Dotations, subventions et participations B - Dépenses Chapitre 011 Chapitre 012 Chapitre 042 Chapitre 65 Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Opération d ordre de transferts entre section de fonctionnement Autres charges de gestion courante INVESTISSEMENT A - Recettes Chapitre 040 Chapitre 10 Opérations d ordre de transferts entre section d investissement Dotations, fonds divers et réserves B Dépenses Chapitre 20 Chapitre 21 Chapitre 23 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations en cours 20
21 5) BUDGET ANNEXE STADE BOBIN- VOTE PAR CHAPITRE FONCTIONNEMENT A Recettes Chapitre 70 Chapitre 74 Produits des services, du domaine et ventes diverses Dotations, subventions et participations B - Dépenses Chapitre 011 Chapitre 012 Chapitre 042 Chapitre 65 Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Opération d ordre de transferts entre section de fonctionnement Autres charges de gestion courante INVESTISSEMENT A - Recettes Chapitre 040 Chapitre 10 Opérations d ordre de transferts entre section d investissement Dotations, fonds divers et réserves B Dépenses Chapitre 20 Chapitre 21 Chapitre 23 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations en cours 21
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