LE REMPLACEMENT, PREMIER PAS VERS L INSTALLATION

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1 LE REMPLACEMENT, PREMIER PAS VERS L INSTALLATION Animateur : Dr Frédéric TRYNISZEWSKI, Secrétaire général de l URML-Alsace Dr Laura DENIER, Secrétaire Générale adjointe de l AGJIR Dr Florent HERZOG, Président de l AGJIR Dr Adrien SPRUNCK, Anesthésiste remplaçant

2 Conditions pour effectuer des remplacements 3 semestres validés, dont le stage auprès du praticien pour les internes de médecine générale (dépôt du mémoire de stage) Licence à demander au CDOM RCP couvrant l'activité de remplacement

3 Conditions spécifiques en médecine de spécialité ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES : 4 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité ; 1 semestre libre ANESTHESIE REANIMATION : 3 semestres dans des services d anesthésie ; 1 semestre dans un service de réanimation ; 1 semestre libre BIOLOGIE MEDICALE : 4 semestres obligatoires du niveau 1 (bactériologie, virologie, biochimie, hématologie) 1 semestre du niveau 2 (biologie polyvalente ou biologie orientée vers une spécialisation)

4 Conditions spécifiques en médecine de spécialité (2) CARDIOLOGIE : 2 semestres dans des services agréés pour les DES ou DESC de : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, endocrinologie, néphrologie; médecine interne, pédiatrie, pneumologie, radiodiagnostic, neurologie et réanimation médicale DERMATOLOGIE : ENDOCRINOLOGIE : 2 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité ; 2 semestres dans des services agréés pour les DES de : gynécologie obstétrique, gastro-entérologie et hépatologie, néphrologie, pédiatrie et médecine interne ; 1 semestre libre

5 Conditions spécifiques en médecine de spécialité (3) GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE : GYNECOLOGIE MEDICALE : 1 semestre libre ; 4 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité ; 1 semestre libre GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE : 2 semestres dans des services agréés pour les DESC de : chirurgie viscérale, chirurgie urologique et chirurgie vasculaire ; 18/10/14 B1 Remplacement, 1 er pas vers l installation

6 Conditions spécifiques en médecine de spécialité (4) MEDECINE INTERNE : 2 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité ; 1 semestre dans un service agréé pour les DES ou DESC de : cancérologie, immunologie, pathologie infectieuse, réanimation médicale et nutrition 3 semestres libres MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION : MEDECINE DU TRAVAIL : 18/10/14 B1 Remplacement, 1 er pas vers l installation

7 Conditions spécifiques en médecine de spécialité (5) NEPHROLOGIE : 2 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité ; 1 semestre dans un service agréé pour le DESC de réanimation médicale ; NEUROLOGIE : 1 semestre dans un service de psychiatrie ; 1 semestre libre PEDIATRIE : 4 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité ; 1 semestre libre 18/10/14 B1 Remplacement, 1 er pas vers l installation

8 Conditions spécifiques en médecine de spécialité (6) PNEUMOLOGIE : PSYCHIATRIE : 4 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité, dont 1 semestre dans un service agréé pour le DESC de psychiatrie de l enfant et de l adolescent ; 1 semestre libre RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE : 18/10/14 B1 Remplacement, 1 er pas vers l installation

9 Conditions spécifiques en médecine de spécialité (7) RHUMATOLOGIE : SANTE PUBLIQUE : 3 semestres dans des services agréés correspondant à la spécialité dont 1 semestre dans un service extrahospitalier agréé ; 18/10/14 B1 Remplacement, 1 er pas vers l installation

10 Conditions spécifiques en médecine de spécialité (8) Spécialités chirurgicales OPHTALMOLOGIE : ORL : 18/10/14 B1 Remplacement, 1 er pas vers l installation

11 Trouver des remplaçants Par Internet : site de l Ordre, ARIMA, SOS Rempla Par démarchage : CV, carte de visite, téléphone Par bouche à oreille : autres remplaçants, médecins déjà remplacés

12 Le contrat de remplacement Un modèle est disponible sur le site du CNOM : Article 1 précise : Les patients devront être avertis, dès que possible, de la présence d'un remplaçant et notamment lors de toute demande de visite à domicile ou de rendez-vous au cabinet médical. Article 2 précise : Le présent contrat de remplacement est prévu pour une période de... mois (ou jours) s'étendant du... au... compris. Article 3 précise : Pendant la durée du présent contrat de remplacement et pour les besoins de son exécution, Monsieur Z. aura l'usage des locaux professionnels, installations et appareils que le Dr X. met à sa disposition.

13 Le contrat de remplacement (3) Article 4 précise : Monsieur Z. exerçant son art en toute indépendance, sera seul responsable vis-à-vis des patients et des tiers des conséquences de son exercice professionnel Article 5 précise : Monsieur Z. utilisera conformément à la Convention nationale les ordonnances ainsi que les feuilles de soins et imprimés préidentifiés au nom du Dr X. Article 6 précise : Les deux co-contractants auront des déclarations fiscales et sociales indépendantes et supporteront personnellement, chacun en ce qui le concerne, la totalité de leurs charges fiscales et sociales afférentes au dit remplacement. Article 7 précise : En fin de remplacement, le Dr X. reversera à Monsieur Z....% du total des honoraires perçus et à percevoir correspondant au remplacement.

14 Le contrat de remplacement (3) Article 8 précise : M Z. a remplacé le Dr X. pendant une période de trois mois, consécutifs ou non, il ne pourra, sauf accord écrit du Dr X., s'installer pendant une durée de deux ans. Article 9 précise : Conciliation confiée au Conseil départemental de l Ordre des médecins. Article 10 précise : Arbitrage conformément au règlement de la Chambre nationale d Arbitrage des médecins. Article 11 précise : Les parties affirment sur l'honneur n'avoir passé aucune contre-lettre ou avenant relatif au présent contrat Article 12 précise : Ce contrat sera communiqué au Conseil départemental de l'ordre avant le début du remplacement Fait en trois exemplaires.

15 Le remplacement en pratique Remplacement ponctuel Remplacements réguliers Remplacements en médecins de spécialité

16 Les aspects financiers Revenus : VARIABLE (semaine = à euros, année = euros), remplacements difficiles à trouver par période, rétrocession 70 à 80 %. Charges : 50% CARMF si thèsé (1 500, 3 200, > ) URSSAF (1 200, n+2!), Impôts : micro-bnc / déclaration contrôlée (3 500, ) Ordre (300), AGA (180), CFE (556), assurances (RCP, mutuelle, prévoyance) syndicat AGJIR (95), comptable (1 500), essence, petit outillage (mallette)

17 Rétrocessions en médecine de spécialité Anesthésiologie : Salarié : 500 à 800 euros / j Libéral : 600 à 900 euros / j Cardiologie : Salarié : 500 à 700 euros / j Libéral : % de rétrocession Dermatologie : Libéral : % de rétrocession Obstétrique : Salarié : 500 à 600 euros / j Libéral : 500 à 700 euros / j (1000 euros les 24h)

18 Rétrocessions en médecine de spécialité (2) Ophtalmologie : Libéral : 700 à 800 euros / j Pédiatrie : Salarié : 600 euros les 24h Libéral : % de rétrocession Pneumologue : Salarié : euros / j Libéral : % de rétrocession

19 Rétrocessions en médecine de spécialité (3) Psychiatrie : Libéral : % de rétrocession Radiologie : Salarié : 500 à 800 euros / j Libéral : 650 à 900 euros / j Rhumatologie : Libéral : % de rétrocession

20 Les apports du remplacement

1 sur 5 12/05/ :49

1 sur 5 12/05/ :49 Chemin : Code de la santé publique Annexes ANNEXES DE LA QUATRIÈME PARTIE Annexe 41-1 Modifié par DÉCRET n 2014-1075 du 22 septembre 2014 - art. 2 EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE

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