A - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES PREELEMENTAIRES
|
|
|
- Germain Beauchemin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 NANCY, le 28 février 2007 ARRETE PORTANT DECISIONS D'IMPLANTATION ET DE RETRAIT D'EMPLOIS D'ENSEIGNANTS DU 1er DEGRE POUR LA RENTREE 2007 VU l'article L du Code de l'education VU l'article L du Code de l'education VU le décret du 11 juillet 1979 Tél : REF. à rappeler : VU la circulaire ministérielle du 03 juillet 2003 FE/RL/poste 5614 VU l'avis du Conseil Départemental de l Education Nationale en date du 09 février 2007 Vu l'avis du Comité Technique Paritaire Départemental en date du 09 février 2007 L'Inspecteur d'académie Directeur des Services Départementaux de l'education Nationale de Meurthe-et-Moselle A R R E T E Article 1 - Sont autorisées à compter de la rentrée 2007 les mesures suivantes : n A - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES PREELEMENTAIRES 1) Implantation d un poste préélémentaire 1 NANCY E.M.PU BUFFON 1 2) Retraits de préélémentaires a) Retraits sûrs 1 BELLEAU E.M.PU 1 2 BOUXIERES AUX DAMES E.M.PU NICOLE KIERREN 1 3 BRIEY E.M.PU YVONNE IMBERT 1 4 CHAMPENOUX E.M.PU 1 5 CHAMPIGNEULLES E.M.PU CHARLES PERRAULT 1 6 CHAVIGNY E.M.PU 1 7 DOMBASLE SUR MEURTHE E.M.PU MAURICE CAREME 1 Page 1 sur 6
2 8 ESSEY LES NANCY E.M.PU JACQUES PREVERT 1 9 GONDREVILLE E.M.PU DE LA CROIX STE ANNE 1 10 HEILLECOURT E.M.PU EMILE GALLE 1 11 HOUDEMONT E.M.PU DE L'EPINETTE 1 12 JARNY E.M.PU YVONNE IMBERT 1 13 JARVILLE LA MALGRANGE E.M.PU ERCKMANN-CHATRIAN 1 14 MALZEVILLE E.M.PU GENY 1 15 NANCY E.M.PU CHARLEMAGNE 1 16 NANCY E.M.PU CLEMENCEAU 1 17 NANCY E.M.PU ROBERTY 1 18 NANCY E.M.A. STANISLAS 1 19 NEUVES MAISONS E.M.PU LEON BLUM 1 20 PAGNY SUR MOSELLE E.M.PU GASTON AUBIN 1 21 PULNOY E.M.PU LES 4 VENTS 1 22 RICHARDMENIL E.M.PU JACQUES PREVERT 1 23 SEICHAMPS E.M.PU JEAN LAMOUR 1 24 ST MAX E.M.PU VICTOR HUGO 1 25 TUCQUEGNIEUX E.M.PU LOUISE MICHEL 1 26 VANDOEUVRE LES NANCY E.M.PU JEAN MACE 1 27 VANDOEUVRE LES NANCY E.M.PU JEAN ROSTAND 1 28 VELAINE EN HAYE E.M.PU 1 29 VILLERS LES NANCY E.M.PU SUZANNE HERBINIERE 1 LEBERT 30 VILLERS LES NANCY E.M.PU ALBERT CAMUS 1 31 VILLERUPT E.M.PU JOSEPH BARA 1 b) Retraits à suivre Ces situations seront suivies avec attention en fonction de l'évolution des effectifs réellement accueillis en septembre BLAINVILLE SUR L EAU E.M.PU JEAN JAURES 1 2 ECROUVES E.M.PU AUGUSTE GERDOLLE 1 3 GORCY E.M.PU 1 4 LABRY E.M.PU 1 5 LAY ST CHRISTOPHE E.M.PU CHARLEMAGNE 1 6 LUNEVILLE E.M.PU LES CERISIERS 1 7 R.P.I. MARON E.M.PU 1 Retrait sur MARON SEXEY AUX FORGES Page 2 sur 6
3 8 MAXEVILLE E.M.PU SAINT-EXUPERY 1 9 MEREVILLE E.M.PU 1 10 NANCY E.M.PU JEAN JAURES 1 11 NANCY E.M.PU DU MONTET 1 12 TOUL E.M.PU SAINT MICHEL 1 13 TOUL E.M.PU SAINT-EVRE 1 3) Implantation d un poste de soutien 1 LONGWY E.M.PU BEL ARBRE 1 Dont ½ classe passerelle B - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES ELEMENTAIRES 1) Implantations de élémentaires 1 DOMBASLE SUR MEURTHE JACQUES PREVERT 1 2 ECROUVES DE LA JUSTICE 1 3 JEANDELAINCOURT 1 Implantation d'un poste préélémentaire 4 LAXOU LOUIS PASTEUR 1 5 MONT BONVILLERS 1 6 MONT ST MARTIN JULES FERRY 1 Implantation d'un poste préélémentaire 7 NANCY BUFFON 1 8 NANCY MOSELLY 1 9 PIENNES ALBERT CAMUS 1 Implantation d un poste préélémentaire 10 R.P.I. PIERREPONT DU FAYEL 1 Implantation d'un poste préélémentaire sur PIERREPONT BEUVEILLE DES PAQUIS 11 PONT A MOUSSON POMPIDOU 1 12 REHON CENTRE 1 13 SAULXURES LES NANCY G.CHEPFER 1 14 VILLERS LA MONTAGNE LOUIS PERGAUD 1 2) Retraits de élémentaires a) Retraits sûrs 1 R.P.I. ART SUR MEURTHE 1 Retrait d'un poste sur ART SUR MEURTHE LENONCOURT 2 HUSSIGNY GODBRANGE J.DE LA FONTAINE 1 Retrait d un poste préélémentaire Page 3 sur 6
4 3 R.P.I. JEVONCOURT LES SOURCES 1 Retrait d'un poste sur JEVONCOURT XIROCOURT LES ENSANGES BRALLEVILLE 4 JOUAVILLE 1 5 LEXY JEAN MACE 1 6 LIVERDUN GEORGES BRASSENS 1 7 LUDRES PIERRE LOTI 1 8 LUDRES JACQUES PREVERT 1 9 LUNEVILLE DU QUAI DE 1 STRASBOURG 10 MONT ST MARTIN ALBERT IEHLEN 1 11 MONTENOY 1 Retrait d un poste préélémentaire 12 MOUTIERS DANIELLE CASANOVA 1 13 R.P.I. MOYEN 1 Retrait d'un poste préélémentaire sur MOYEN VALLOIS 14 R.P.I. PIERRE LA TREICHE 1 Retrait d'un poste sur PIERRE LA TREICHE CHAUDENEY SUR MOSELLE DU MONT HACHEY 15 PONT A MOUSSON PROCHEVILLE 1 16 PULNOY LA MOISSONNERIE 1 17 SOMMERVILLER LOUISE DURIVAL 1 18 ST MAX VICTOR HUGO 1 19 TOMBLAINE LANGEVIN - LA PAIX 1 20 TOUL SAINT MANSUY 1 21 VANDOEUVRE LES NANCY JULES FERRY 1 22 VELAINE EN HAYE 1 23 VILLERS SOUS PRENY 1 b) Retraits à suivre Ces situations seront suivies avec attention en fonction de l'évolution des effectifs réellement accueillis en septembre BOUXIERES AUX DAMES R.THIBAULT 1 2 CHAVIGNY 1 3 ESSEY LES NANCY E.E.A. ECOLE APPLICATION 1 4 FROLOIS SAINT EXUPERY 1 Page 4 sur 6
5 5 FROUARD JEAN ZAY 1 6 FROUARD COLVIS - VALLES 1 7 GERBEVILLER 1 Retrait d'un poste préélémentaire 8 GONDREVILLE 1 9 HOMECOURT JOLIOT CURIE 1 10 LANDRES EMILE ZOLA 1 11 MARS LA TOUR ALBERT LEBRUN 1 12 MOIVRONS 1 13 NANCY CLEMENCEAU 1 14 PONT A MOUSSON GEORGES GUYNEMER 1 3) Implantation d un poste de soutien 1 NEUVES MAISONS LOUISE MICHEL 1 F.L.E. (Français, Langue Etrangère) C IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES SPECIALISES ET RESEAUX D AIDE 1) Implantation d un poste spécialisé 1 HERSERANGE LANDRIVAUX 1 classe d'initiation 2) Retrait d un poste spécialisé a) Retrait sûr 1 LONGWY PULVENTEUX 1 Rééducateur 1) Retraits D ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIO-EDUCATIFS 1 FLAVIGNY Ecole Spécialisée du 1 Centre de Réadaptation de l'enfance 2 JARVILLE I.T.E.P. (Institut 1 Thérapeutique Educatif et Pédagogique) de l'escale 3 LAXOU A.J.E.S. (Accueil de Jour 1 Educatif et Scolaire) Page 5 sur 6
6 E - FUSIONS, TRANSFORMATIONS OU FERMETURES D'ECOLES 1) Fermetures d'écoles 1 R.P.I. JEVONCOURT LES SOURCES Fermeture de l'école de JEVONCOURT XIROCOURT LES ENSANGES BRALLEVILLE 2 VANDOEUVRE LES NANCY E.M.PU JEAN ROSTAND Article 2 - Madame la Secrétaire Générale de l'inspection Académique de Meurthe-et-Moselle est chargée de l'application du présent arrêté. L'INSPECTEUR D'ACADEMIE Claude BISSON-VAIVRE Page 6 sur 6
7
SUBVENTIONS A VERSER AUX COOPERATIVES D'ECOLE CONSEIL MUNICIPAL DE DECEMBRE 2010 SOUS-FONCTION 255-10 - ARTICLE 657 4 AED
s AGENETS E ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AGENETS 1 9 270 AGENETS M O.C.C.E. COOP. SCOLAIRE DE L'ECOLE MAT. AGENETS 5 150 ALAIN FOURNIER E U.S.E.P. ALAIN FOURNIER 7 210 ALAIN FOURNIER M ASSOCIATION ECOLE MATERNELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL. Vu la code de la construction et de l'habitation, et notamment son article R 111-4-1,
République Française Préfecture de Meurthe-et-Moselle ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF AU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES FERROVIAIRES ET A L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE DES BÂTIMENTS
FORMATION. Inspection de l'éducation nationale - circonscription de Bergerac EST- Tél. : 05 53 57 14 42 - - Ce.ien-bergest@ac-bordeaux.
Bergerac, le 15 septembre 2011 NOTE DE SERVICE N 2 SOMMAIRE : Circonscription de Bergerac Est FORMATION 1. Formations départementales 2. Formations de circonscription 3. Calendrier des formations de circonscription
Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Délégations de signature SIP de Nanterre-Ville N SPECIAL 13 septembre 2012 1 PREFECTURE DES
Convention n 2014-C-DGAF-DSI-0001 relative à la mise en place d une plate-forme commune de maintenance informatique des collèges publics de la Vienne
Convention n 2014-C-DGAF-DSI-0001 relative à la mise en place d une plate-forme commune de maintenance informatique des collèges publics de la Vienne CONVENTION ENTRE : L Académie de Poitiers, 15 rue Guillaume
SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES
LYCEES NONTRON Alcide Dusolier Mme LASARTE PERIGUEUX Albert Claveille Mme SIMON RIBERAC Arnaud Daniel Mme BOUGRAT SARLAT Pré de Cordy Mme BUGNOT TERRASSON Antoine de Saint-Exupéry Mme TERHA-REGNER LYCEES
Dép. 54 Accueil de jour Educatif et Scolaire (A.J.E.S.)
Dép. 54 Accueil de jour Educatif et Scolaire (A.J.E.S.) PRESENTATION DE L ACTION Intitulé, ancienneté et lieu d implantation L accueil de Jour Educatif et Scolaire -A.J.E.S.- est implanté dans la commune
À QUEL MOMENT PUIS-JE PRENDRE MA RETRAITE?
Bien que notre objectif soit de diffuser des informations exactes nous ne pouvons garantir le résultat, les sujets traités faisant l objet de modifications légales fréquentes. Les informations contenues
REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE Préambule : Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des lois et règlements
Circulaire n 93 -------
Année 2004 Destinataire : écoles et établissements publics et privés. Circulaire n 93 ------- Sommaire : - centre de ressources départemental, équipes ressources de proximité, violences sexuelles, événements
FORMATIONS D'INITIATIVE DEPARTEMENTALE. hors R3
FORMATIONS D'INITIATIVE DEPARTEMENTALE hors R3 Dispositifs avec candidature individuelle 7 DISPOSITIF : 09D0640014 - SCOLARISER UN ELEVE EN SITUATION DE HANDICAP EN MILIEU ORDINAIRE - BEARN Module : 1031
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention
Ste Gemmes sur Loire / Clinique de l'anjou Lac de Maine / ZI Beaucouzé
Saint V + Parc Commercial du Landreau Lac Pavillon L Hoirie Les Lacretelle Delescluze Deniers 6 Ebeaupin Montéclair AAMIPI Parc Comm. Monnet L Hoirie A. d Aquitaine Pérussaie Thomasserie Vallon Shakespeare
introduction de nouveaux services sur le réseau câblé d EVICOM 2000 2008 e-reso Triple Play Partners
introduction de nouveaux services sur le réseau câblé d EVICOM 2000. Le réseau actuel Architecture HFC (Hybrid Fiber Coax) Environ 14.500 prises sur 9 communes Transport optique vers les Distribution coaxiale
Fournitures et prestations de services. Tranche 20 000 à 49 999,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence.
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA REGION LORRAINE PAR LES SOCIETES MANDATAIRES AYANT RECU DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE Fournitures et prestations de services Tranche
Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date
Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Circulaire n 2008-108 21 août 2008 concernant le recrutement et l emploi des assistants d éducation. Abroge et remplace toutes les
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire
Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS
Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS 2013/2014 1 PREAMBULE : Vous venez de réussir le concours de recrutement de professeurs des écoles et nous vous en félicitons.
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17 Date de parution : 12 avril 2011 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 17 DU 12 AVRIL 2011 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES
MANTES-LA-VILLE - Domaine de la Vallée > MANTES-LA-VILLE - Gare routière > MANTES-LA-JOLIE - Sangle
MANTES-LA-VILLE - Domaine de la Vallée > MANTES-LA-VILLE - Gare routière > MANTES-LA-JOLIE - Sangle a a a Mantes-la-Ville - Domaine de la Vallée 05:03 05:24 05:40 05:50 05:59 06:20 06:23 06:31 06:42 06:50
InscRIPTIons scolaires
InscRIPTIons scolaires comment s InscRIRe? L inscription à l école s effectue pour les enfants entrant en première année de maternelle (soit les enfants ayant 3 révolus au 31 décembre de l année d inscription)
Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans
Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans - Fils de Joseph PHILIPPE (charretier) et de Marie LEMBERT (blanchisseuse), domiciliés au 3 rue de Paris - Marié à Victorine BERTOUILLE le 23 janvier 1909 au Pecq - Domicilié
dalkia REGION EST Pour sa filiale
Annexe / n 29 HAUTEPIERRE ENERGIE Centrale thermique 60, rue Jean Giraudoux FR-67200 STRASBOURG VENTE ET REALISATION DE PRESTATIONS ET TRAVAUX EN : GESTION, CONDUITE ET MAINTENANCE D INSTALLATIONS (CHAUFFAGE,
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS FINANCIERS DES DÉPUTÉS
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS FINANCIERS DES DÉPUTÉS CONFORMÉMENT À L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN CONCERNANT LE CODE DE CONDUITE DES DÉPUTÉS AU PARLEMENT EUROPÉEN EN MATIÈRE D'INTÉRÊTS FINANCIERS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS
UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS 1) Les coopératives et les foyers ne sont pas des moyens de pallier certaines insuffisances financières ou matérielles : Ce
TECHNOPÔLE NANCY BRABOIS
www.nancy-technopole.com www.anbt.fr A31 MAXÉVILLE MALZÉVILLE DOMMARTEMONT ESSEY SAINT MAX NANCY TOMBLAINE PULNOY SAULXURES SEICHAMPS VANDŒUVRE-LES-NANCY / VILLERS-LES-NANCY ATP LAXOU A33 VILLERS JARVILLE
Préparation de la rentrée 2012 Conférence de presse mardi 17 janvier 2012-11h00 - Club de la presse - 9 rue Martenot à Rennes
1/11 Dossier de presse Préparation de la rentrée 2012 Conférence de presse mardi 17 janvier 2012-11h00 - Club de la presse - 9 rue Martenot à Rennes sommaire fiche 1 fiche 2 L accueil des élèves et les
Le guide. Petite Section. Loisirs enfance et restaurants scolaires. de la. au Collège. Année scolaire. Dossier d'inscription inclus dans ce guide!
Le guide de la Petite Section au Collège Dossier d'inscription inclus dans ce guide! Loisirs enfance et restaurants scolaires Année scolaire 2013-2014 Édito La ville de Rennes met en œuvre les nouveaux
LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS
LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS Table des matières LES TEXTES DE REFERENCE... 3 POURQUOI UN GUIDE PRATIQUE?... 4 L INTERVENTION
SEANCE DU 31 JANVIER 2013
SEANCE DU 31 JANVIER 2013 PRESENTS : M. Jean GELLÉ, Mme Caroline GUIGNARD, M. Gérard PIERRE, Mme Dominique REGNIER, M. Guy THIBAUDEAU, Mme Maryse THOMAS, M. Michel BIOTEAU, M. Hubert GARNIER, M. Franck
Compte rendu de la réunion du CLUB UTILISATEURS CREDIT MANAGEMENT
Participants Le FIGARO La Fondation AUTEUIL LFB COMAREG Le REPUBLICAIN LORRAIN QUALIAC Excusé : Comareg Benoit Billot Claude Birouste Alexandra POLO Guy Brême Jean Michel LEONARDI Pierre Brugerolle Patrice
NOTE DE SERVICE N 2 PLAN DE FORMATION EN CIRCONSCRIPTION 2014/2015
4 Grande Rue - 10110 Bar sur seine Tél : 03.25.29.17.04 E-mail: ce.0100820m@ac-reims.fr Bar sur Seine, le 15 septembre 2014 NOTE DE SERVICE N 2 PLAN DE FORMATION EN CIRCONSCRIPTION 2014/2015 Doit être
Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
RESULTATS FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX, GAZ DE LABORATOIRE ET GAZ INDUSTRIELS : BOUTEILLES et CENTRALES DE PRODUCTION
Lot Sslot LIBELLE PU HT euros Fluides médicaux avec AMM AIR PRODUCTS Mélange Oxygène 0% + protoxyde d'azote 0% conditionné en bouteille avec et sans manodétendeur intégré - tous types de bouteille et toutes
Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Liste des lignes Junior Direct
Etablissements Lignes Communes desservies Collège Daisy Georges Martin - Irigny JD 2 Charly - Saint-Genis-Laval JD 15 Vernaison - Charly - Irigny Collège La Xavière - Chaponnay JD 3 Mions Collège Louis
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 L an deux mil quatorze, le dix-huit février, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept février s est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire
Les étudiants dans les écoles de management reconnues à diplôme visé en 2009-2010 Augmentation continue des effectifs
note d 1.1 informationdécembre Enseignement supérieur & Recherche En 29-21, 87 8 étudiants suivent une formation dans l une des 84 écoles de management reconnues et habilitées à délivrer un diplôme visé,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 29 décembre 2008
Date de convocation :12/12/2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 décembre 2008 L an deux mil huit, le vingt neuf décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT LAMBERT
autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
()$**+$*$% DOL DE BRETAGNE DOL DE BRETAGNE CHARTRES DE BRETAGNE. Espace social rue des Tendières CLCV. 1 er lundi : 14h - 16h
()$**+$*$% DOL DE DOL DE CHARTRES DE CANCALE CANCALE Espace social rue des Tendières Espace social rue des Tendières Centre culturel "Pôle Sud" Salle Louise Michel () Salle Bel Event 1 er lundi : 14h -
Un designer en résidence sur l ENT. Rencontre des classes du Rhône et de la Loire à la cité du Design
Dossier de presse Un designer en résidence sur l ENT Rencontre des classes du Rhône et de la Loire à la cité du Design Mardi 20 mai 2014 par Gilles ARTIGUES, Vice-président du Conseil général de la Loire
LISTE DES ODONYMES A MODIFIER. soumis à la participation citoyenne
12.Doublons odonymiques Question du Conseiller Monsieur Luc Parmentier Le collège Communal a décidé de modifier la liste des homonymes à renommer dans le cadre du changement des noms de rue. Madame l Echevine
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"
diagnostic territorial emploi
diagnostic territorial emploi 10 ORGANISMES AYANT PARTICIPÉ À L ÉLABORATION DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL EMPLOI 2010 ADUAN, AFPA/Site de Nancy-Laxou, Agefiph Lorraine/Alsace, Cap Emploi de Meurthe-et-Moselle,
[L argent à l école, les coopératives scolaires la gestion de fait]
![[L argent à l école, les coopératives scolaires la gestion de fait]](/thumbs/18/894506.jpg "[L argent à l école, les coopératives scolaires la gestion de fait]")
CONSTAT Nombre de coopératives scolaires, associatives ou OCCE, servent de relais aux crédits municipaux qui sont versés sur leurs comptes par les municipalités. Cette pratique est majoritairement constatée
N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT
N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. RAPPORT FAIT au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE ENTRE : L'Inspecteur d'académie, Directeur des services départementaux de l'education Nationale, Le Président du Comité Départemental U.S.E.P. de l'ain,
I - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :
Amiens, le 8 décembre 2014 Rectorat Division des Personnels d Administration et d Encadrement FG/FL n 14-435 Affaire suivie par : Fabienne GERARD Chef du bureau DPAE3 Gestion des personnels administratifs
ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)
MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86
QUARTIER BORDEAUX MARITIME
QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30
http://88.snuipp.fr ECOLES ET COLLEGES DES VOSGES EXPEDITEUR : SNUipp88 6 Maison des Associations Quartier La Magdeleine 88000 EPINAL Edito :
Dispensé de timbrage ECOLES ET COLLEGES DES VOSGES EXPEDITEUR : SNUipp88 6 Maison des Associations Quartier La Magdeleine 88000 EPINAL Bulletin n 84- mars 2012 - Trimestriel - Imprimé par nos soins Directrice
Inform L3V n 3 Février 2006
Inform L3V n 3 Février 2006 Pour la promotion, le développement et la réalisation d un réseau de véloroutes et de voies vertes en LORRAINE Editorial Mise à la disposition de tous, l informatique est une
REGLEMENT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
REGLEMENT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT Chapitre 1 PRINCIPES GENERAUX. p. 3 Chapitre 2 AIDES A L ACCES AU LOGEMENT LOCATIF.. p. 6 Chapitre 3 AIDES AU MAINTIEN DANS UN LOGEMENT LOCATIF p. 9 Chapitre
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février
laneuveville-devant-nancy l usine novacarb par Mehdi Zannad
laneuveville-devant-nancy l usine novacarb par Mehdi Zannad 8 emplois & entreprises 48 tissu économique 49 emploi et qualification 50 création d entreprises 51 grands employeurs 52 immobilier d entreprise
Vernusson / Moulin Marcille / Village Santé St Aubin la Salle
bd Vernusson / Moulin Marcille / St Aubin la Salle Barra d Epinard route Lundi à samedi -3- LOIRE SAINTE-GEMMES- SUR-LOIRE Vernusson Authion Collège F.Villon Campus de Pouillé Baudrairie Moulin Marcille
I - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :
Amiens, le 8 décembre 2014 Rectorat Division des Personnels d Administration et d Encadrement FG/FL n 14-435 Affaire suivie par : Fabienne GERARD Chef du bureau DPAE3 Gestion des personnels administratifs
constat 2007-2008 constat 2008-2009 prévisions 2009
constat 2007-2008 constat 2008-2009 prévisions 2009 MAXIMILIEN PERRET (BATIM) ALFORTVILLE CEDEX 2DE DETERMINATION 240 7,00 230 240 7 219 210 7,00 0-30 0,00 MAXIMILIEN PERRET (BATIM) ALFORTVILLE CEDEX PREMIERE
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 3/2013-DAF «Fourniture d' armoires de climatisation et prestation associée»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 3/2013-DAF «Fourniture d' armoires de climatisation et prestation associée» RECTORAT NANCY-METZ SERVICE DAF-5 2, rue Philippe de GUELDRES case officielle 30013 54035 NANCY
Lycées d enseignement professionnel
Lycées d enseignement professionnel Agriculture, Mer, Agroalimentaire, Environnement BEPA -CAPA internat Activités hippiques BEPA Spécialité Soigneur aide animateur 11 - Castelnaudary - LEGTA - Pierre
Amicale des Anciens CFPI
Amicale des Anciens CFPI ASSOCIATION NÉE DANS LES ANNÉES 1980 ET QUI A VOCATION À REGROUPER TOUTES LES PERSONNES AYANT TRAVAILLÉES À LA CFPI OU CHEZ NUFARM Objectifs de l Amicale! Maintenir le lien entre
Surveillance épidémiologique en Lorraine
CIRE LORRAINE- ALSACE Surveillance épidémiologique en Lorraine Point de situation au 2 juillet 2, n 2-16, 16, 26 Sommaire Surveillance par pathologie : - allergies... 2 - asthme...3 - pathologies liées
Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 L an deux mille treize, le neuf octobre, les membres du Conseil Municipal ont été convoqués pour une réunion ordinaire par Monsieur le Maire, conformément à l article
ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist.
N 07 Mai 2015 Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat BRIE COMTE ROBERT C.C.A.S. BROU SUR CHANTEREINE BUSSY SAINT GEORGES BUSSY SAINT MARTIN Communauté d'agglomération Marne et Gondoire
FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Bonjour léo! NOM : Léo FAMILLE : OPEN ENT Le déploiement de Léo. Paroles d utilisateurs
LA LETTRE N 1 MARS 2013 actualités Bonjour léo! NOM : Léo FAMILLE : OPEN ENT Le déploiement de Léo découverte le cahier de textes Paroles d utilisateurs interview de Marc Barbier, proviseur de la cité
5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1
Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1 Sommaire Dispositif Toute diffusion est dûment conseillée conception et réalisation par sylvain Lesage
Règlement départemental des écoles. Maternelles, élémentaires et primaires. du département des LANDES
Règlement départemental des écoles Maternelles, élémentaires et primaires du département des LANDES IA40 Règlement départemental des Landes Page 1 sur 13 TITRE 1 - ADMISSION DES ELEVES 1 - Admission à
Depuis 2009, l'éducation nationale s'est déjà mobilisée pour développer des banques de stages et des outils associés.
Pôles de stages Mise en place dans les académies de pôles de stages NOR : MENE1505070C circulaire n 2015-035 du 25-2-2015 MENESR - DGESCO A2-2 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie Que ce
LISTE DES TAUX DE PRESSION EN 2NDE PRO, 1ERE PRO ET CAP 2013 EN 2NDE PROFESSIONNELLE
Direction des services départementaux de l éducation nationale Seine-et-Marne ANNEXE 15 LISTE DES TAUX DE PRESSION EN 2NDE PRO, 1ERE PRO ET CAP 2013 EN 2NDE PROFESSIONNELLE 2NDPRO ACC SOINS S PERS URUGUAY
Les centres des Finances Publiques de l'yonne
Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable
Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Code de l'éducation. Article L131-1 En savoir plus sur cet article...
Page 1 sur 5 Code de l'éducation Version consolidée au 31 mars 2011 Partie législative Première partie : Dispositions générales et communes Livre Ier : Principes généraux de l'éducation Titre III : L'obligation
Procès-verbal de réunion du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Académique du mardi 2 avril 2013
Procès-verbal de réunion du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Académique du mardi 2 avril 2013 Le comité se déroule sous la présidence de Monsieur Didier LACROIX, secrétaire général de l
Délibération de l Assemblée Plénière
Conseil régional du Centre 9, rue Saint Pierre-Lentin CS 94117 45001 Orléans Cedex 1 Tél. 02 38 70 30 30 Fax : 02 38 70 31 18 www.regioncentre.fr Délibération de l Assemblée Plénière DAP N 14.05.02.B OBJET
Avec vous, nous construisons l avenir de la Lorraine
Avec vous, nous construisons l avenir de la Lorraine P R I X 2 0 1 1 Lorraine Qualité Environnement pour la construction 62 rue de Metz BP 83333 54014 NANCY CEDEX www.lqe.fr eéditorial Fort de son succès,
Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Dossier de presse BASE ELEVES
Dossier de presse BASE ELEVES Afin de répondre aux interrogations légitimes d une partie des parents d élèves aveyronnais qui nous sont relayées par les syndicats, nous vous transmettons un dossier de
Métiers de la métallurgie
2.862 [3 ème trimestre 2014] Métiers de la métallurgie Sommaire 1. CAP (Certificat d'aptitude Professionnelle) 2. Bac Professionnel 3. BTS (Brevet de Technicien Supérieur) 4. DUT (Diplôme Universitaire
formations AFPA en Lorraine en 2006 au regard des données de cadrage
formations AFPA en Lorraine en 2006 au regard des données de cadrage gestion, administr ation des entr epr ises sommaire 4 INTRODUCTION AU DOMAINE L 11 [FAP L00] SECRÉTAIRES 22 [FAP L30] SECRÉTAIRES DE
2014-160. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX MUNICIPAUX.
CONVOCATIONS DU 11 DECEMBRE 2014. SEANCE DU 16 DECEMBRE 2014. L an deux mille quatorze, le seize décembre à vingt heures trente, le conseil municipal dûment convoqué s est réuni à la Mairie, en session
Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
2.8821 ALPES-MARITIMES LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES
2.8821 LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : AOUT 2013 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples
Guide. des Services Périscolaires. Restauration scolaire Accueil périscolaire maternel et périscolaire Accueil de loisirs maternel et périscolaire
Services périscolaires Guide des Services Périscolaires Restauration scolaire Accueil périscolaire maternel et périscolaire Accueil de loisirs maternel et périscolaire Année scolaire 2014-2015 Sommaire
A.T.S.E.M. -Note de service n 91-065 du 11 mars 1991 (BO no 1 2 du 21 mars 1991)
A.T.S.E.M. Le statut très particulier des ATSEM conduit les directrices(teurs) des écoles maternelles à travailler en étroite collaboration avec le service du personnel des communes. En effet, les ATSEM
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2
Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves
Ensemble dénommés «Les Parties»
Convention de partenariat relative à l organisation des formations conduisant à la délivrance du diplôme d Etat de masseur-kinésithérapeute et à la reconnaissance du grade de licence + 60 ECTS Entre :
Les élèves nouveaux arrivants non francophones en 2010-2011
note d information 12.1 MARS 38 1 nouveaux arrivants non francophones de plus de 6 ans ont été scolarisés au cours de l année scolaire 21-211 : 18 5 dans les écoles élémentaires, 16 2 dans les collèges
BASE ELEVES 1er degré
BASE ELEVES 1er degré Manuel utilisateur de l Inspecteur de l Education Nationale Mai 2015 à partir de la version 15.2 de BE1D Direction générale de l enseignement scolaire Bureau de la maîtrise d'ouvrage
Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement
Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS Rectorat Division des Personnels Enseignants à Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Karine PILLON Coordinatrice