FICHE TECHNIQUE e.nov SANTE SENIOR

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1 FICHE TECHNIQUE e.nov SANTE SENIOR LA CIBLE 1 LES CONDITIONS DE SOUSCRIPTION 1 LES ASSURES 1 LES MODALITES PRATIQUES 2 LA TARIFICATION 2 L OPTION BUDGET 2 LE RESEAU DE SOINS 3 LES SERVICES 3 LES + DU PRODUIT 4 LES GARANTIES 5 QU EST-CE QUE L ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE? LA CIBLE Les personnes âgées entre 55 ans et moins de 86 ans à la date de prise d effet des garanties. LES CONDITIONS DE SOUSCRIPTION Une garantie vie entière immédiate Souscription possible jusqu à 85 ans révolus quel que soit le niveau de garanties choisi Aucun questionnaire médical Aucun délai d attente LES ASSURES L adhérent, assujetti à un Régime Obligatoire d Assurance Maladie Son conjoint ou concubin, assujetti à titre d ouvrant droit ou d ayant droit, Les enfants âgés de moins de 26 ans et les autres ayants droit (adultes à charge fiscalement) de l adhérent ou de son conjoint ou concubin. Version Page 1 sur 6

2 Mémo Assurance Santé L ayant droit (enfant, conjoint, autre) est la personne rattachée à un assuré social- l ouvrant droit- en fonction des indications portées sur la carte d assuré social. L ensemble des ayants droit d un assuré ouvrant droit, doivent adhérer au même contrat. Les ayants droits de plus de 16 ans sont détenteurs de leur propre carte vitale. L adhérent est la personne qui signe le bulletin d adhésion ; Il peut ne pas faire partie des personnes assurées. LES MODALITES PRATIQUES Date d effet du contrat : J+1 suivant la date d édition du bulletin d adhésion Effet différé du contrat possible jusqu à 6 mois Échéance principale : le 1 er du mois de la prise d effet Un seul document à retourner à la compagnie : le bulletin d adhésion signé par l adhérent Edition de la carte de tiers payant : J+1 suivant la date d édition du bulletin d adhésion Si la date d effet du contrat est différée, la carte de tiers-payant est éditée à J-10 de la date d effet Ajout ou retrait d un bénéficiaire : prise d effet à J+1 Changement de formule : à l échéance LA TARIFICATION Gratuité à partir du 3ème enfant de moins de 18 ans et des suivants De -30% à -50% de réduction pour les assurés affiliés au régime Alsace Moselle 5% de réduction sur le fractionnement annuel -5% de réduction sur la cotisation totale à partir de 2 adultes sur le contrat L OPTION BUDGET L option Budget permet de réaliser des économies jusqu à 12% sur la cotisation moyennant l application de frais de gestion de 2 sur certaines prestations Les frais de gestion s appliquent sur : Consultations et visites (1) Pharmacie : par ordonnance y compris renouvellement Actes de radiologie (2) Actes de biologie (2) Actes d auxiliaires médicaux par spécialité (2) Soins dentaires (2) Prothèses autres que dentaire (1) Frais de transport (2) Forfait journalier hospitalier : par bénéficiaire et par jour, sur les 10 premiers jours d hospitalisation consécutifs ou non, par an Les frais de gestion ne s appliquent pas sur : Prothèses dentaires Orthodontie Frais de séjour en cas d hospitalisation Honoraires en cas d hospitalisation Chambre particulière en cas d hospitalisation Optique Cures thermales Prime de naissance Vaccin antigrippe (1) application sur chaque acte, sans limitation (2) application sur chaque acte, limité à 10 actes par an et par bénéficiaire Version Page 2 sur 6

3 LE RESEAU DE SOINS L accès au réseau de soins Santéclair permet de bénéficier de nombreux avantages : Accès à un réseau de professionnels de qualité et contrôlés en optique, dentaire et audioprothèse notamment, Tiers payant et tarifs négociés : en moyenne 40% inférieurs au marché en optique, 20% inférieurs au marché en dentaire, 40% inférieurs au marché en audioprothèse, Accès à des sites internet de vente en ligne de lunettes et de lentilles avec des avantages privilégiés, Mise à disposition d applications web : géolocalisation des partenaires, conseils en automédication, conseils pour arrêter de fumer LES SERVICES Télétransmission avec les caisses d assurance maladie (y compris RAM-GAMEX et MSA) Le service tiers payant Suravenir Assurances : Sur présentation de la carte : Établissements Hospitaliers (soins externes et frais médicaux et d hospitalisation) Pharmacies Laboratoires d analyse* Radiologues* Auxiliaires médicaux* Transport* Sur demande de prise en charge : Établissements Hospitaliers (forfait journalier et chambre particulière) Optique* Soins dentaires* * chez les professionnels agréés Pour les assurés, un espace de gestion en ligne personnel et sécurisé sur permettant de gérer leur contrat, de consulter et simuler les remboursements ou encore de demander une prise en charge hospitalière, optique ou dentaire. Pour vous, partenaire de Novelia, une assistance téléphonique : Assistance devis Choix (3 1) : pour toutes questions sur les produits et les garanties Assistance contrat Choix (3 3) : pour toutes questions sur un contrat en cours Assistance prestations Choix (3 2) : pour les demandes de prise en charge (hospitalisation, optique) et autres questions sur les remboursements Version Page 3 sur 6

4 LES + DU PRODUIT Un contrat Responsable (à l exception du niveau 1) Une option Budget permettant de réduire la cotisation Une formule hospitalisation seule en souscrivant le niveau 1 Des garanties inédites dédiées aux seniors : Prise en charge des bilans mémoire Prise en charge des bilans auditifs Prise en charge de l ostéodensitométrie De bons niveaux de remboursement sur l ensemble des postes : Hospitalisation : Chambre particulière jusqu à 75 /jour Lit accompagnant et frais annexes jusqu à 45 /jour Prévention et Bien-être : Large panel de médecines naturelles remboursées et jusqu à 30 /séance, maximum 4 séances / an Les cures thermales remboursées jusqu à 100% Forfait automédication jusqu à 50 Optique et audition : Jusqu à 550 remboursés en optique pour un équipement complet Prise en charge des traitements de corrections visuelles y compris l opération de la cataracte dans la limite de 300 par œil Prothèses auditives jusqu à 500 par oreille Bonus fidélité en dentaire : les remboursements évoluent en fonction du nombre d années de cotisation Une convention d assistance complète pour accompagner l assuré en tout temps : Assistance en cas d immobilisation ou d hospitalisation : aide à domicile à concurrence de 10 heures, garde des personnes dépendantes, garde des animaux familiers Assistance dédiée aux Aidants afin de les accompagner dans leur rôle : aide à domicile jusqu à 15 heures, appels de convivialité, prestations de bien-être et de soutien, prestations de garde, prestations d ergothérapeute Assistance spécifique en cas de traitement de chimiothérapie ou radiothérapie du bénéficiaire : aide à domicile jusqu à 4 heures après chaque séance Un capital 1 er frais jusqu à à votre disposition en cas d Affection Longue Durée déclarée et reconnue Aide à la mobilité : versement d un forfait jusque 500 pour l achat d un fauteuil roulant et prise en charge des prothèses et appareillages jusque 300% de la base de remboursement de la sécurité sociale Version Page 4 sur 6

5 LES GARANTIES Version Page 5 sur 6

6 Les garanties s'appliquent dans les conditions, limites et exclusions prévues par les Conditions Générales du contrat. (1) Les remboursements sont exprimés en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) et sont effectués déduction faite du remboursement de la Sécurité Sociale ou de tout autre organisme d'assurance maladie. Ils ne peuvent en aucun cas excéder le montant des dépenses engagées. Cette offre est conforme à l'article 57 de la loi n du 13 août 2004 et au décret n du 18 novembre 2014 relatif au contrat responsable. (2) Frais réels limités au forfait en vigueur au 01/01/2016 (3) Contrat d'accès aux Soins (4) Forfait tous les 2 ans sauf enfant mineur ou évolution correction, monture incluse (5) Verres simples : dont la sphère est comprise entre-6,00 et +6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à +4,00 dioptries (6) Verres complexes : dont la sphère est hors zone de -6,00 à +6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à +4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs (7) Verres très complexes : dont la sphère est hors zone de -8,00 à +8,00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de -4,00 à +4,00 dioptries (8) Au-delà du forfait, prise en charge du ticket modérateur Version Page 6 sur 6

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