La régularisation des comptes

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1 Chapitre La régularisation des comptes Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 1

2 OBJECTIFS D APPRENTISSAGE 1. Expliquer pourquoi le découpage de la durée de vie totale d une entreprise en exercices d une durée uniforme est utile au moment de l évaluation du rendement de l entreprise. 2. Comprendre la relation qui existe entre les principes de réalisation et du rattachement des charges aux produits. 3. Saisir la pertinence de la régularisation des comptes. 4. Reconnaître les principales sortes d écritures de régularisation et les journaliser de façon appropriée. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 2

3 LE PRINCIPE DE L INDÉPENDANCE DES EXERCICES Le principe de l indépendance des exercices tire son origine du fait que les utilisateurs des états financiers ne peuvent attendre la fin de la durée de vie d une entreprise pour prendre des décisions. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 3

4 LA COMPTABILISATION DES PRODUITS ET DES CHARGES Même si une entreprise gagne des produits de façon continue, elle les comptabilise à une date donnée, généralement au moment de la vente. C est ce qu on appelle le «principe de réalisation». Le principe du rattachement des charges aux produits nécessite que les produits et les charges qui y sont directement liées soient comptabilisés dans le même exercice. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 4

5 LA PERTINENCE DE LA RÉGULARISATION DES COMPTES La régularisation des comptes est importante. Elle tient compte du fait que certaines opérations ont une incidence sur plus d un exercice. Les écritures de régularisation ont pour objet de s assurer de la comptabilisation des produits lorsqu ils sont effectivement gagnés et des charges correspondantes engagées pour gagner ces produits. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 5

6 LES PRINCIPALES SORTES D ÉCRITURES DE RÉGULARISATION Chaque régularisation, que l on peut regrouper en six catégories, touche à la fois un compte de résultats et un compte du bilan. Toute régularisation comporte trois étapes : 1. La détermination de ce qui a été fait. La «situation actuelle» 2. L analyse de la situation à la date de l établissement des états financiers. La «situation désirée» 3. La passation de l écriture de régularisation. Ce qu il «faut faire» Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc.

7 LA VENTILATION DES CHARGES SUR PLUS D UN EXERCICE Il s agit des charges payées d avance, soit les sommes d argent effectivement déboursées à l avance afin d en tirer un avantage à brève échéance. Exemples : Les assurances payées d avance ; Les fournitures. Les sommes déboursées couvrent deux éléments : 1. La portion absorbée qui constitue une charge ; 2. La portion non absorbée qui représente un élément d actif. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 7

8 LA VENTILATION DES PRODUITS SUR PLUS D UN EXERCICE Il s agit des produits reçus d avance, soit les sommes d argent effectivement reçues avant que l entreprise ne s acquitte de son engagement. Exemple : Les sommes reçues pour un service que l entreprise rendra plus tard. Les sommes encaissées couvrent deux éléments : 1. La portion gagnée qui constitue un produit ; 2. La portion non gagnée qui représente un élément de passif. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 8

9 LA COMPTABILISATION DES CHARGES À PAYER Les charges constatées par régularisation Ce sont des charges imputables à l exercice auxquelles correspondent des dettes qui deviendront légalement exigibles ultérieurement. On les comptabilise en contrepartie des charges à payer. Exemples : Les intérêts courus, calculés ainsi : Montant de l emprunt Taux d intérêt Période écoulée Les salaires à payer. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 9

10 LA COMPTABILISATION DES PRODUITS À RECEVOIR Les produits constatés par régularisation : Ce sont des produits imputables à l exercice et conférant un droit qui ne pourra être exercé qu ultérieurement. On les comptabilise en contrepartie des produits à recevoir. Exemples : Les intérêts à recevoir ; Les comptes clients liés à des services rendus mais non encore encaissés. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 10

11 LA COMPTABILISATION DES CHARGES ESTIMATIVES L exemple le plus courant est l amortissement. La dotation à l amortissement consiste à répartir le coût des équipements sur plusieurs exercices. Le calcul de l amortissement nécessite l estimation de quatre éléments : 1. La durée de vie totale ; 2. La durée de vie utile ; 3. La valeur de récupération ; 4. La valeur résiduelle. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 11

12 LA COMPTABILISATION DES CHARGES ESTIMATIVES (suite) La durée de vie correspond à la période pendant laquelle l équipement peut être utilisé. La durée de vie utile correspond à la période pendant laquelle l entreprise prévoit utiliser l équipement. Cette période peut être plus courte que la durée de vie. La valeur nette de réalisation à la fin de la durée de vie totale correspond à la valeur de récupération ; de la durée de vie utile correspond à la valeur résiduelle. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 12

13 LA COMPTABILISATION DES CHARGES ESTIMATIVES (suite) La charge d amortissement correspond au plus élevé des montants suivants : (Coût Valeur de récupération) Durée de vie (Coût Valeur résiduelle) Durée de vie utile L amortissement est une charge qui n entraîne aucune sortie de fonds. L amortissement cumulé est un compte de contrepartie. La valeur comptable d une immobilisation correspond à son coût, diminué de l amortissement cumulé. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 13

14 LA BALANCE DE VÉRIFICATION RÉGULARISÉE Après avoir passé les écritures de régularisation, il est utile (mais non obligatoire) de préparer une balance de vérification régularisée. On s assure ainsi que le grand livre est toujours en équilibre (Débits = Crédits). Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 14

15 CONCLUSION Le principe de l indépendance des exercices tire son origine du besoin d avoir des états financiers périodiques. Le principe de réalisation justifie que les produits soient comptabilisés lors de la vente. Les charges sont comptabilisées dans le même exercice que les produits, en regard du principe de rattachement des charges aux produits. En comparant ce qui a été comptabilisé et ce qui aurait dû l être, on détermine l écriture de régularisation requise. Chapitre La comptabilité et les PME, 2e édition. Reproduction interdite 2014 TC Média Livres Inc. 15