MAINTENANCE D UN ECHOGRAPHE TYPE ESAOTE EN CARDIOLOGIE

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1 77100 MEAUX CEDEX MAINTENANCE D UN ECHOGRAPHE TYPE ESAOTE EN CARDIOLOGIE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Version N octobre 2011 Service Biomédical Page : 1 C.H. Meaux

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION ARTICLE 2 - LIEU D'IMPLANTATION ARTICLE 3 - DESCRIPTION DES INSTALLATIONS ET DES LOTS ARTICLE 4 MAINTENANCES PREVENTIVES ARTICLE 5 MAINTENANCES CORRECTIVES ARTICLE 6 TAUX DE DISPONIBILITE ARTICLE 7 APPLICATION D UN MALUS ARTICLE 8 MISE A JOUR DES INSTALLATIONS ARTICLE 9 EVOLUTION DES INSTALLATIONS ARTICLE 10 - ETENDUE DE LA FOURNITURE ARTICLE 11 - FORMATION DU PERSONNEL ARTICLE 12 - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS Service Biomédical Page : 2 C.H. Meaux

3 ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne la Maintenance préventive et corrective d un échographe de cardiologie. Ces installations sont divisées en 2 lots. Le Fournisseur doit répondre au deux lots. ARTICLE 2 - LIEU D'IMPLANTATION Ce matériel est localisé dans le service de cardiologie du CENTRE HOSPITALIER DE MEAUX qui est situé au 2-éme étage du bloc médical. ARTICLE 3 - DESCRIPTION DES INSTALLATIONS ET DES LOTS LOT N 1 comprenant: Le matériel de marque ESAOTE (Maintenance preventive) Situation : services de cardiologie Matériels couverts : voir annexe 1 Maintenance préventive: une visite, cette visite s entendent pièces et main d'œuvre et déplacement inclus pour chaque équipement. Modalités de fonctionnement: les services fonctionnent 10h/24, 365 jours par an (T2 = 3650) Taux de disponibilité: 99 % Délais des interventions : Couverture demandée : technicien sur site au maximum dans les 8 heures ouvrables suivant la demande d intervention. De 9h à 18h du lundi au vendredi LOT N 2 comprenant: Les prestations hors forfait du lot N 1 (Maintenance curative) les prestations ci-dessus sont prévues pièces, main d œuvre et déplacements inclus. Par pièces, on entend les éléments des matériels, hors consommables, qui font partie intégrante des appareils décrits dans les annexes. Si le prestataire souhaitait retirer certaines pièces de sa maintenance (préventive et corrective), au risque que son offre soit déclarée non-conforme dans le cas ou les éléments décrits ne sont pas considérés par la Personne Publique comme faisant partie des retraits, il serait obligé de fournir, avec son offre, la liste exhaustive des pièces concernées. De même, seront déclarés hors forfait de maintenance, les interventions techniques inhérentes à : * une mauvaise utilisation du matériel * un sinistre de quelque nature que ce soit * une évolution du matériel. Ce lot contient également les échanges standards ou remplacement par du neuf dans la limite des pièces exclues figurant dans les listes que le prestataire doit fournir à cet effet. Sont aussi désignées dans les prestations hors forfait les modifications des équipements demandées par le Centre Hospitalier ou la prise en charge de leur déménagement. Pour cela le Fournisseur devra donner au minimum les coûts de main d œuvre et les frais de déplacement qu il sera amené à facturer, ainsi que le rabais consenti sur la facturation de ces main d œuvre, déplacement et des pièces détachées. Le marché à bon de commande sera établi sur ces éléments. Service Biomédical Page : 3 C.H. Meaux

4 ARTICLE 4 MAINTENANCES PREVENTIVES Au cours de ces visites, il est procédé : * à la vérification de l état général de l équipement * au remplacement des pièces usagées dans le but d assurer et de conserver à un niveau optimal, constant et satisfaisant, l utilisation et la qualité de l équipement * aux réglages et étalonnages nécessaires * aux essais de fonctionnement et contrôle des sécurités et de la qualité * à la remise à jour éventuelle des logiciels La fréquence de ces visites est définie pour chaque lot. Les dates seront déterminées selon un calendrier en accord avec le Client en heures et jours ouvrables. Ces visites feront l objet d un compte-rendu détaillé dont un exemplaire sera laissé au Client ARTICLE 5 MAINTENANCES CORRECTIVES La maintenance corrective consiste à la remise en état de fonctionnement de l équipement à la suite d une panne ou d une défaillance. La durée de ces visites devra être aussi réduite que possible de façon à ce que l équipement puisse être à nouveau opérationnel très rapidement. Au cours de ces visites, il est procédé : * à la recherche de cause de la panne ou de la défaillance * au remplacement des pièces incriminées * aux réglages et étalonnages nécessaires * aux essais de fonctionnement et contrôle des sécurités * à la remise à jour éventuelle des logiciels Le prestataire indiquera ses possibilités en terme de disponibilité (horaires de son S.A.V., délais moyen d intervention) Dans le cas d exclusion de certaines pièces ou sous-ensemble de la couverture sous contrat, ces pièces ou ces sousensembles doivent être listés exhaustivement. Cette liste doit faire partie intégrante du descriptif du matériel couvert et doit être remise avec la proposition. ARTICLE 6 TAUX DE DISPONIBILITE Pour inciter à la recherche de la meilleure fiabilité, il est convenu de mesurer la disponibilité en bon état de fonctionnement de chaque Equipement au moyen d un indicateur appelé «TAUX DE DISPONIBILITE». Ce taux est fixé dans la description de chaque lot, pour chaque Equipement Il est défini par la formule suivante : T = 100 x ( 1 (T1/T2)) exprimé en % T1 : représente la somme des périodes d arrêts de l équipement T2 : représente la durée d utilisation annuelle effective d utilisation. Le temps passé a la maintenance préventive est inclus dans T2 puisque l équipement concerné est en état de fonctionnement avant cette maintenance préventive. La valeur de T2 est donnée dans le descriptif des lots. La période d arrêt de l équipement est compté de la manière suivante. En cas de panne ou de dysfonctionnement de l équipement entraînant la nécessité de faire intervenir le Service après vente du Fournisseur, le Client fait une demande d intervention téléphonique au Fournisseur pendant les heures ouvrables. La période d arrêt commence à la réception de l appel du Client par le Fournisseur. La période d arrêt cesse lorsque le personnel du Fournisseur remet l équipement concerné, en parfait état de marche, à la disposition du Client. Toutefois, ne sont pas comptés dans la période d arrêt : - le temps perdu par le Fournisseur aux torts du Client (ex : impossibilité d accéder à l équipement). Service Biomédical Page : 4 C.H. Meaux

5 - les heures de samedi, dimanche et jour férié - le temps passé à une évolution de l équipement (matériel ou logiciel) - le temps passé à une formation du personnel du Client sur l équipement ARTICLE 7 APPLICATION D UN MALUS Pour inciter les deux parties (Fournisseur et Client) à rechercher ensemble une meilleure disponibilité de l équipement, il est convenu d appliquer au Fournisseur une pénalité éventuelle, à la fin de chaque période annuelle selon les dispositions suivantes : Si le «taux de disponibilité est inférieur à celui fixé». Le Fournisseur se verra appliquer un Malus correspondant à 1% du montant du forfait annuel pour 1% de taux de disponibilité en moins. Si le «taux de disponibilité est supérieur à celui fixé». Le Fournisseur se verra régler la totalité du montant de sa facture pour l année en cours. Le montant maximum du Malus ne peut pas excéder 5% du montant du forfait annuel. Il sera retirer du forfait annuel de l année suivante ou de la dernière période en cas d arrêt du contrat de maintenance. Le Malus s appliquera pour le lot quel que soit le nombre d équipement du lot. ARTICLE 8 MISE A JOUR DES INSTALLATIONS Pour les équipements contenant des logiciels embarqués, la remise à jour de ces logiciels doit être prévue au titre de l offre de maintenance. On entend par remise à jour du logiciel, la fourniture, l installation et mise en service de nouvelles versions qui corrigent et/ou améliorent les anciennes versions en gardant les fonctionnalités initiales acquises lors de la mise en service ou lors de l évolution des matériels. ARTICLE 9 EVOLUTION DES INSTALLATIONS On entend par évolution des installations, une modification matériel et/ou logiciel qui permet d accroître les fonctionnalités de l installation et/ou d en augmenter les performances générales et/ou particulières. Ces évolutions devront faire l objet de propositions chiffrées en dehors du contrat de maintenance et devront indiquer l impact quelles auront sur celui-ci. ARTICLE 10 - ETENDUE DE LA FOURNITURE D'une façon générale, le Fournisseur ne pourra invoquer aucune omission non signalée, ni aucune mauvaise interprétation des documents pour refuser d'assurer la maintenance d'un dispositif assurant le bon fonctionnement des installations. Pour cela et si nécessaire, si le Fournisseur devait découvrir une quelconque erreur ou omission dans les pièces écrites, il doit en informer le responsable du marché, au plus tard une semaine avant la remise de son offre, par tout moyens rapides et confirmer sa demande de renseignement par courrier normal. Passé ce délai, le soumissionnaire reconnaît l'entière faisabilité du marché tel que décrit dans les pièces contractuelles. ARTICLE 11 - FORMATION DU PERSONNEL Le titulaire est tenu d'assurer la formation complémentaire des utilisateurs sur place, pour cela il prévoira dans son offre, une journée par an, la mise à disposition d'un formateur et du matériel pédagogique nécessaire. A l'issue de cette formation, il sera remis à chaque participant une brochure résumant le contenu de la formation et explicitant les principaux éléments sujets de cette formation. Service Biomédical Page : 5 C.H. Meaux

6 ARTICLE 12 - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS Pour déterminer les moyens techniques dont disposera le fournisseur pour assurer la maintenance des matériels précités, les offres préciseront les points suivants: - Nom et adresse de la succursale ou du concessionnaire auquel il conviendra de s'adresser, - effectif technique disponible au niveau de la succursale et degré de qualification des agents (BTS, INGENIEUR, etc.) - effectif technique des autres agences pouvant éventuellement intervenir - délais maximum d'intervention - délais d'approvisionnement minimum et maximum en pièces de rechange - délais maximum de livraison des pièces de rechange - horaires d ouverture du S.A.V. Les visites de maintenance préventives seront à effectuer avec l'accord du service utilisateur. Le présent contrat de maintenance sera conclu pour une période ferme de un an. Sauf dénonciation par le prestataire, 2 mois avant son échéance, il pourra être renouvelé expressément à la charge de la personne publique, par période d une année supplémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans. Le montant du contrat sera soumis à l application des stipulations prévues au CCAP. En cas de modification de la configuration de l équipement de base (matériel ou logiciel en cas d évolution, c est à dire augmentations des performances ou des fonctionnalités de base), un avenant, au prorata temporis de la période restant à courir, sera effectué pour introduire dans le contrat la notion du nouvel équipement à prendre en compte ainsi que la modification de prix correspondant. Il n y aura pas de modification de contrat par avenant pour remise à jour (matériel ou logiciel sans modification des fonctionnalités initiales). Inversement en cas de diminution dans la configuration l équipement de base (matériel ou logiciel, c est à dire diminutions des performances ou des fonctionnalités de base ou dépose, voire retrait d un équipement), un avenant, au prorata temporis (ou numéris) de la période restant à courir, sera effectué pour introduire dans le contrat la notion de diminution d équipement ainsi que la modification de prix correspondant. D'une manière générale, le titulaire s'engage à fournir, pour toutes interventions, un relevé mentionnant le Nom de la personne qui a effectué l'intervention, sa qualité, la cause de l'intervention, le dépannage effectué. Le cas échéant, les pièces changées et le nombre d'heures passées à l'intervention seront consignés sur le relevé. Ce relevé sera signé par une personne du CENTRE HOSPITALIER de MEAUX désignée par eux, après chaque intervention. En cas de pannes graves, récidivantes ou mal élucidées par les techniciens du service après-vente local ou régional du fournisseur, le CENTRE HOSPITALIER de MEAUX se réservera le droit de faire appel à un spécialiste du Constructeur. Les frais inhérents aux déplacements de ce spécialiste seront pris en compte intégralement par le fournisseur. Dressé par: A le Le CENTRE HOSPITALIER le FOURNISSEUR de MEAUX Lu et approuvé (mention manuscrite) Service Biomédical Page : 6 C.H. Meaux

7 ANNEXE 1 Matériel de marque ESAOTE Références Qté Désignation Type/Model Date mise en N de série servise 2004B062 1 Echographe TECHNOS 27/08/ PARTNER Plus 4 Sondes Service Biomédical Page : 7 C.H. Meaux