APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 PEUGEOT PARTNER RALLONGE HDI SIEGE ET BANQUETTE HS - PORTE ARRIERE ENFONCE - TOLERIE IMPORTANTE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, ELECTRIQUES, GALERIE, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE 16-oct PEUGEOT 3008 HDI BVA CUIR, ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM AUTO, TOIT PANORAMIQUE, SIEGES CHAUFFANTS, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, AIDE 30-juin RENAULT 4 RENAULT GRAND SCENIC 1,9 DCI 130 FAP EXCEPTION CLIO VI.3P.STE. CAMP.AIR.DCI.65 5 PLACES - JANTES ALU, ATTELAGE, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE, VITRES ET 30-juil mars PEUGEOT PARTNER HDI 29-mai PEUGEOT oct RENAULT SCENIC III 1,5 DCI 105CH 8 RENAULT LAGUNA 1,9 DCI PACK GPS, CLIM AUTO, REG DE 05-juin août

2 9 PEUGEOT 308 HDI AUTO ECOLE LE DEMONTAGE DU DOUBLE PEDALAGE EST A LA CHARGE DE L ACQUEREUR- JANTES ALU, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE, TOIT PANORAMIQUE, SEMI CUIR, CLIM, POSTE, GPS, REG ET LIM DE, VITRES ET 28-juil FORD FIESTA TDCI 11 OPEL 12 RENAULT CORSA 1,3 CDTI 75 FAP GRAPHITE KANGOO.EXPRE.L0 GENERIQU.DCI AUDI A4 AVANT 2,4 V6 14 CITROEN JUMPY RALLONGE HDI 15 CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES ELECTRIQUES, CLIM, POSTE ELECTRIQUES, CLIM, GPS, 02-mars juin POSTE 15-févr JANTES ALU, CLIM, POSTE, ELECTRIQUES AIDE AU STATIONNEMENT,, POSTE SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, ELECTRIQUES, POSTE 14-avr mai févr PEUGEOT 106 1,5 D 28-déc NISSAN JUKE 1,5 DCI 110 ACENTA FAP DEMONTE, A REMPLACER - ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM AUTO, POSTE, REG ET LIM DE 09-juil RENAULT TRAFIC DCI L1H2 RETROS ELECTRIQUE, POSTE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 15-déc LDV CONVOY BENNE 25-févr IVECO 35C9 BENNE 18-août PEUGEOT BOXER 13-févr

3 22 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 RETROS ELECTRIQUE, POSTE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 15-déc RENAULT KANGOO EXPRESS CONFO CABINE POSTE 14-mai FIAT PANDA VEHICULE GAGE POUR VEHICULE ENDOMMAGE SEUL UN PROFESSIONNEL DE L AUTOMOBILE PEUT SE PORTER ACQUEREUR - IL DEVRA NOUS FOURNIR UNE ATTESTATION COMME QUOI IL S ENGAGE A REPARER LE VEHICULE 20-mars CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES AIDE AU STATIONNEMENT,, POSTE 19-févr RENAULT SCENIC 1,9 DCI 105 CLIM, GPS 17-avr CITROEN C5 FAP CONFORT 28 RENAULT ESPACE 2,2 DCI 150 EMPREINTE 29 OPEL COMBO ECO FLEX 30 CITROEN XANTIA HDI 90 SX ANCIEN TAXI - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE, ELECTRIQUES, COMMANDE AU VOLANT, POSTE, CLIM CLIM, POSTE, VITRES ET 12-oct juil oct nov RENAULT SCENIC 1,6 16V CONFORT 29-oct RENAULT LAGUNA 1,9 DCI 100 IMPULSION JANTES ALU, DETECTEUR DE RECUL, ATTELAGE, CLIM,, ELECTRIQUES - LEVE VITRE AVANT GAUCHE NE FONCTIONNE PAS 27-janv RENAULT KANGOO 27-sept RENAULT MEGANE 1.5 DCI 85 STE AIR POSTE, CLIM, REG ET LIM DE, ELECTRIQUES 06-oct

4 35 PEUGEOT 207 PK CD CLIM 1.4 HDI 70 COUP IMPORTANT BAS DE CAISSE GAUCHE, CLIM,, VITRES ELECTRIQUES 19-juil TOYOTA AVENSIS D4D 24-nov PEUGEOT 407 2,0 HDI 140 PRENIUM GPS, TELEPHONE, JANTES ALU 09-juil RENAULT GRAND SCENIC 1,5 DCI 150 EXPRESSION 5 PLACES - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE, VITRES ET 20-févr BMW R 850 RT 31-juil PEUGEOT 208 HDI ELECTRIQUES, CLIM AUTO, GPS,, AIDEAU STATIONNEMENT ARRIERE 26-août CITROEN DS5 HYBRID SPORT BVA FEUX XENON, CUIR, VITRES ET, JANTES ALU, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, AIDE 18-mai SEAT IBIZA TDI ELECTRIQUES, JANTES ALU, TOIT OUVRANT, CLIM AUTOMATIQUE, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 04-avr FIAT PEUGEOT PARTNER HDI ELEC - POSTE- COMMANDE AU VOLANT AIDE AU STATIONNEMENT,, GPS, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE 31-janv juin CITROEN DS5 HYBRID SPORT BVA FEUX XENON, CUIR, VITRES ET, JANTES ALU, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, AIDE 18-mai

5 46 CITROEN C3 47 PEUGEOT 508 HDI ELECTRIQUES, CLIM AUTO, FEUX XENON, CUIR, VITRES ET, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM, SIEGES ELECTRIQUES, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, AIDE 12-mai oct FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible.

6 GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.