Les communautés hiérarchiques de l Église catholique

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1 Table de matières Introduction générale... 3 I Le pouvoir dans l Église... 3 A) L Église est structurée à partir des sacrements... 3 B) Ceux qui reçoivent la plénitude du sacrement de l ordre assument les charges de direction et de gouvernement dans l Église... 6 C) L épiscopat se présente sous une forme collégiale... 7 D) Les tria munera... 9 E) Pouvoir d ordre et de juridiction F) La potestas sacra G) L autorité comme service H) L origine du pouvoir dans l Église I) Les rapports de juridiction J) Une particularité du pouvoir dans l Église K) Pouvoir ordinaire et pouvoir délégué II Les offices ecclésiastiques A) Notion B) Caractéristiques C) Classifications D) Distinction entre ministère et office E) Provision F) Les ordinaires et les ordinaires du lieu... 28

2 vi Les communautés hiérarchiques de l Église catholique Chapitre premier Les communautés hiérarchiques : notion et diversité I Les communautés hiérarchiques A) La notion théologique d Église particulière B) La notion d Église locale C) L Église locale et l Église universelle D) La collégialité E) La synodalité F) Des communautés territoriales G) L évolution depuis la promulgation du CIC H) La pastorale spécialisée I) Les éléments communs à toutes les communautés hiérarchiques J) L æquiparatio in iure K) Des communautés hiérarchiques L) Les Églises particulières en formation M) En droit oriental ) Les Église de droit propre des Église catholiques orientales ) Les Églises métropolitaines de droit propre ) Les autres Églises de droit propre Chapitre II Les communautés hiérarchiques I Les communautés hiérarchiques de régime ordinaire A) Le diocèse ) Les caractéristiques des diocèses ) L érection d un diocèse B) Les diocèses de mission C) Les prélatures perritoriales D) Les abbayes territoriales E) L administration apostolique ) Nature de l adiministration apostolique ) L administrateur apostolique ) Le régime de l administration apostolique ) L administration apostolique érigée de façon stable en l absence de diocèse constitué F) Les diocèses exempts... 77

3 Table de matières vii II Les communautés hiérarchiques des territoires de mission A) Le vicariat apostolique B) L exharcat apostolique C) La préfecture apostolique D) La mission siu iuris III Les communautés hiérarchiques personnelles A) Les diocèses personnels B) Les prélatures personnelles ) Nature des prélatures personnelles ) L incorporation de fidèles laïcs aux prélatures personnelles C) Les ordinariats aux Armées D) Les ordinariats latin pour les fidèles de rite oriental E) L administration apostolique personnelle F) L ordinariat personnel pour les anglicans venus à l Église catholique Chapitre III L organisation supradiocésaine I Les regroupements de communautés hiérarchiques II Les provinces ecclésiastiques III Les régions ecclésiastiques IV Le métropolitain A) La figure du métropolitain B) Les évêques suffragants C) Le métropolite V Les conciles particuliers A) Les conciles particuliers en général B) Le concile plénier C) Le concile provincial D) D autres conciles particuliers VI L assemblée des hiérarques des Églises de droit propre Chapitre IV Les conférences des évêques I Principes généraux A) L origine de la conférence des évêques B) Un exercice de la collégialité épiscopale? C) Le fondement des conférences des évêques

4 viii Les communautés hiérarchiques de l Église catholique II Le fonctionnement des conférences des évêques A) Les types de conférences des évêques B) Les membres de la conférence des évêques C) L assemblée plénière de la conférence des évêques D) Les compétences de la conférence des évêques E) Le magistère des conférences des évêques F) La participation des évêques émérites G) La concertation entre les conférences des évêques H) Les conférences des évêques et leurs rapports avec les autorités civiles Chapitre V Les évêques I Caractéristiques générales de l évêque A) La figure de l évêque B) Les évêques en général ) Les évêques diocésains ) L évêque propre ) L évêque et l office capital ) L évêque éparchial C) La nomination des évêques ) Dans l Église latine ) Dans les Églises orientales D) L évêque diocésain E) Ce que l évêque doit faire après sa prise de possession du diocèse F) L archevêque II Les fonctions de l évêque A) Le ministère pastoral de l évêque dans l Église particulière ) Le principe trinitaire ) Le principe de la vérité ) Le principe de communion ) Le principe de la collaboration ) Le principe du respect des compétences ) Le principe de la personne qu il faut au poste qu il faut ) Le principe de justice et de légalité ) Le presbyterium

5 Table de matières ix B) L exercice des tria munera ) Le munus docendi ) Le munus sanctificandi ) Le munus regendi C) Les droits et les devoirs de l évêque diocésain D) La visite ad limina E) L évêque diocésain et la conférence des évêques F) Les évêques coadjuteurs et les évêques auxiliaires G) Empêchement et vacance du siège ) Le siège empêché ) Le siège vacant ) L élection de l administrateur diocésain ) Le gouvernement du diocèse par l administrateur diocésain ) Le gouvernement du diocèse par un administrateur apostolique ) Le transfert de siège H) Les évêques émérites I) Dans les Églises catholiques orientales ) Le patriarche ) L assemblée patriarcale ) L archevêque majeur ) Le gouvernement intérimaire dans les Églises orientales Chapitre VI La curie diocésaine I Description de la curie diocésaine A) La curie diocésaine B) Le conseil épiscopal C) Le tribunal diocésain II Les membres de la curie A) Le modérateur de la curie B) Les officiers de la curie C) Les vicaires généraux et épiscopaux ) Le vicaire général ) Les vicaires épiscopaux D) Le chancelier et les autres notaires III L organisation interne des communautés hiérarchiques A) Le synode diocésain

6 x Les communautés hiérarchiques de l Église catholique 1) Nature du synode diocésain ) Les membres du synode diocésain ) Les droits et devoirs de l évêque diocésain au synode ) Les questions traitées B) Le conseil des hiérarques C) Les archives ) La constitution des archives ) Les archives secrètes ) Les archives historiques ) Les cas des perquisitions ) La propriété intellectuelle D) L économe diocésain ) L office d économe diocésain ) Les fonctions de l économe diocésain E) Le synode permanent de la curie patriarcale Chapitre VII Les organes consultatifs diocésains I Les conseils diocésains A) La participation de laïcs aux conseils B) Le conseil pour les affaires économiques ) La constitution du conseil pour les affaires économiques ) Les fonctions du conseil pour les affaires économiques ) Les rapports du conseil pour les affaires économiques avec d autres organismes diocésains II Le conseil presbytéral A) Nature du conseil presbytéral B) Les fonctions du conseil presbytéral C) La composition du conseil presbytéral D) Le fonctionnement du conseil presbytéral E) Le conseil presbytéral éparchial III Le collège des consulteurs A) La constitution du collège des consulteurs B) Les fonctions du collège des consulteurs ) Quand le siège est pourvu

7 Table de matières xi 2) Quand le siège est empêché ) Quand le siège est vacant C) Un cas particulier D) Les rapports du collège des consulteurs avec le conseil diocésain pour les affaires économiques E) Le collège des consulteurs éparchial IV Le chapitre des chanoines A) Le chapitre des chanoines proprement dit B) Le chanoine pénitencier V Le conseil pastoral diocésain A) Constitution du conseil pastoral diocésain B) Les fonctions du conseil pastoral C) Conseil presbytéral et conseil pastoral D) Le conseil de conciliation E) Le conseil pastoral éparchial Chapitre VIII La paroisse et les organes paroissiaux I La paroisse A) Les communautés hiérarchiques mineures B) La paroisse C) La paroisse personnelle D) La quasi-paroisse II Le pasteur propre A) Le curé B) Le curé et les biens temporels C) Le rôle de supervision de l évêque diocésain D) Les droits et les obligations du curé ) La fonction d enseignement ) La fonction de sanctification ) La fonction de gouvernement E) La vacance et l empêchement de la paroisse ) La vacance ) L office de curé empêché ) L administrateur paroissial III Les aides du curé A) Les vicaires paroissiaux

8 xii Les communautés hiérarchiques de l Église catholique B) La participation des laïcs au munus regendi de la paroisse C) Les droits de la paroisse D) Le presbytère IV L évolution du modèle paroissial A) La paroisse in solidum B) La paroisse de nos jours C) La collaboration pastorale entre communautés paroissiales V Vicaires forains, recteurs d église et chapelains A) Les vicaires forains ) En droit latin ) En droit oriental, les protopresbytres B) Les recteurs d église C) Les chapelains VI Les registres et les demandes de radiation du baptême A) Les registres paroissiaux B) La demande de radiation des registres du baptême VII Les conseils paroissiaux A) Le conseil paroissial pour les affaires économiques B) Le conseil paroissial de pastorale C) Les lieux paroissiaux Table des canons du CIC 17 cités Table des canons du CIC 83 cités Table des canons du CCEO cités Index analytique