COMITE TECHNIQUE ET DE PROSPECTIVE SUR LE DÉPISTAGE DES CANCERS DU SEIN RÉUNION DU 9 MAI 2017
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- Robin Jean-François Dubé
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1 COMITE TECHNIQUE ET DE PROSPECTIVE SUR LE DÉPISTAGE DES CANCERS DU SEIN RÉUNION DU 9 MAI 2017
2 ORDRE DU JOUR
3 ORDRE DU JOUR PROPOSÉ.Validation du compte rendu de la réunion du 01 décembre 2016.Retour du COSTRAT du 27 mars 2017 (DGS).Participation de représentants des acteurs professionnels et des usagers.avis DU CTP suite «Performance de la mammographie dans le dépistage organisé des cancers du sein».plan d action pour une modernisation du programme de dépistage du cancer du sein Présentation des 12 mesures (DGS-Emmanuelle Salines) Action de rénovation de l information à destination des femmes (INCa) Outils d aide à décision pour les professionnels de santé : présentation d une démarche en cours (CMG - Bernard Frèche) Démarche qualité en anatomocytopathologie (ACP- Jocelyne Jacquemier) Mise en œuvre des actions : réflexion collective (Tous).Expérimentation IDOC : envoi des invitations par l assurance maladie (CNAM-Saïd Oumeddour).Présentation des modalités retenues pour le ciblage des personnes invitées.participation au programme de dépistage organisé du cancer du sein pour l année 2016 et la campagne (Santé Publique France- Agnès Rogel).Points d information Suivi des projets AAP «dématérialisation des mammographies» retenus en AAP 2016 et information sur l AAP 2017 (INCa) Avenant numérique : Accompagnement opérationnel de l arrêté (Atelier «Innovations et prospectives») Travail de l ASIP Santé (INCa).Calendrier des CTP et ateliers (INCa)
4 VALIDATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 01 DÉCEMBRE 2016
5 RETOUR DU COSTRAT DU 27 MARS 2017 (DGS)
6 Comité technique et de prospective Dépistage du cancer du sein 9 mai 2017
7 Comité stratégique des dépistages du 27 mars 1ère participation de représentants des acteurs professionnels et des usagers Ordre du jour traité : Questions transversales Accueil des acteurs du dépistage participant au comité stratégique Réorganisation des structures de gestion : présentation du projet de la deuxième instruction aux ARS Présentation du protocole d évaluation et du calendrier de l expérimentation de l envoi des invitations par la Cnamts (IDOC) Dépistage du cancer colorectal, mise en œuvre du test immunologique Bilan de la participation en Sujets issus du comité technique et de prospective (CTP) Liste des alternatives à évaluer permettant de simplifier la mise à disposition du kit en dehors de la consultation d un professionnel de santé prévue dans l arrêté Dépistage du cancer du sein Plan d action issu de la Concertation citoyenne Sujets issus du comité technique et de prospective (CTP) Interdiction des mammographies analogiques dans le programme Le compte-rendu n est pas encore validé
8 AVIS DU CTP «PERFORMANCE DE LA MAMMOGRAPHIE DANS LE DÉPISTAGE ORGANISÉ DES CANCERS DU SEIN»
9 PLAN D ACTION POUR UNE MODERNISATION DU PROGRAMME DE DÉPISTAGE DU CANCER DU SEIN
10 Présentation des 12 mesures (DGS-Emmanuelle Salines) Action de rénovation de l information à destination des femmes (INCa) Outils d aide à décision pour les professionnels de santé : présentation d une démarche en cours (CMG - Bernard Frèche) Démarche qualité en anatomocytopathologie (ACP- Jocelyne Jacquemier) Mise en œuvre des actions : réflexion collective (Tous)
11 Plan d action pour la rénovation du dépistage organisé du cancer du sein (DGS- Emmanuelle Salines)
12 Comité technique et de prospective Dépistage du cancer du sein 9 mai 2017
13 Plan d action pour une modernisation du programme de dépistage du cancer du sein : Concertation citoyenne, menée sous l égide de l INCa Octobre 2016 : Annonce ministre/ rénovation du DOCS Octobre 2016 : Rédaction du plan d action 6 avril 2017 : Communiqué de presse de la ministre et publication du plan d action -modernise le dépistage organisé du cancer du sein -suivi personnalisé, mieux coordonné, impliquant davantage le médecin traitant -mise en place de deux consultations dédiées à la prévention pour toutes les femmes de 25 ans et 50 ans -renforcement de l information Depuis le 6 avril : Les administrations et les opérateurs travaillent à la mise en œuvre. Certains éléments opérationnels doivent être précisés.
14 Plan d action pour une modernisation du programme de dépistage du cancer du sein : 12 mesures Un dépistage organisé rénové qui s adresse aux femmes de 50 à 74 ans 1. Mise en place d une consultation à 50 ans dédiée à la prévention et au dépistage 2. Une information rénovée, plus complète, directement accessible pour chaque femme 3. Une information personnalisée des femmes par des professionnels de santé mieux formés et informés 4. Un accès des femmes au dépistage organisé facilité par les professionnels de santé 5. Une accessibilité facilitée par la levée des freins financiers 6. Une accessibilité facilitée par la lutte contre des difficultés d accès géographique ou culturel 7. La qualité de la prise en charge de la femme lors du dépistage sera améliorée 8. La qualité en radiologie et en anatomo-cytopathologie sera améliorée 9. Rapprocher la qualité du dépistage individuel de la qualité du dépistage organisé 10. Développer la recherche pour améliorer la qualité des connaissances et des pratiques
15 Plan d action pour une modernisation du programme de dépistage du cancer du sein : 12 mesures Une évaluation du risque et une approche personnalisée pour les femmes entre 25 et 50 ans Une vigilance et un suivi personnalisé chez les femmes à partir de 75 ans
16 ACTIONS CONCRÈTES Personalisation Qualité Au moins 40 actions concrètes qualité en ACP Outils Recherche Information des femmes Outils d aide à la décision
17 Action de rénovation de l information à destination des femmes (INCa)
18 Outils d aide à décision pour les professionnels de santé : présentation d une démarche en cours (CMG - Bernard Frèche)
19 Démarche qualité en anatomocytopathologie (ACP- Jocelyne Jacquemier)
20 Mise en œuvre des actions : réflexion collective (Tous)
21 EXPÉRIMENTATION IDOC : ENVOI DES INVITATIONS PAR L ASSURANCE MALADIE
22 PARTICIPATION AU PROGRAMME DE DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER DU SEIN POUR L ANNÉE 2016 ET LA CAMPAGNE
23 POINTS D INFORMATION
24 DOSSIERS AAP
25 SUIVI DE LA DEMATERIALISATION
26 TRAVAIL ASIP Arrêté du 16 nov relatif à la mammographie numérique dans le programme de dépistage organisé du cancer du sein : Nouvelle fiche d interprétation des mammographies Sollicitation de l ASIP Santé pour l élaboration du volet D2LM dans le cadre d interopérabilité des systèmes d information en Santé (CI-SIS) Objectif : faciliter l échange, le partage et le traitement des données Travail de l ASIP Santé Février Avril 2017 Relecture INCa Avril 2017 Mise en concertation publique ( entre 1 et 3 mois, reste à définir) Publication attendue à l automne 2017
27 ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS Sous la coordination de l INCa en lien avec atelier 4 «Innovation» du CTP DOCS (Avril-mai 2017) Sur la base d un protocole de suivi comportant : Rencontres des porteurs de projets (trimestrielle), avec mobilisation d experts selon les points techniques attendus autant que de besoin; Aspect sur le déploiement du projet Respect du calendrier de déploiement, mobilisation RH, respect des jalons et procédures prévues en réponse à l AAP et compléments, prérequis règlementaires/cnil, interface avec les GCS Un volet «technique» - Fonctionnalité effective des solutions annoncées - Conformités et standards pour le matériel, procédure qualité - Intégrité et sécurité des données - Convergence entre les projets fonctionnels pour tester de manière effective l interopérabilité entre les solutions Un protocole d évaluation comparative final
28 TRAVAIL SUR L AVENANT «NUMERIQUE»
29 ATELIER DU 27 AVRIL 2017 PROSPECTIVES ET INNOVATION ALERTES La nécessité de lecture sur console n est pas applicable en l état actuel du parc (enquête survey monkey de février 2017: seulement 2/3 des Centres. un d imagerie médicale (CIM) sont équipés) délai de minimum 6 mois est nécessaire pour permettre les acquisitions ; La fiche d interprétation nationale est à revoir sur certains points un délai d application permettrait sa révision et éviterait des production papier d une fiche inadaptée
30 CALENDRIER DES CTP ET ATELIERS
31 PROCHAINS CTP CTP.Mercredi 20 septembre 2017 : 10h-17h.Jeudi 14 décembre 2014 : 10h -17h ATELIERS.Prospectives et innovations Deuxième quinzaine de juin 2017 Septembre 2017 Fin novembre 2017.Risque élevés Septembre 2017 Décembre 2017
Cependant, les étapes de préparation des budgets et leur analyse sont maintenues et continueront à être réalisées par le niveau régional.
Annexe 4 : Règles de financement des structures de gestion en charge des programmes de dépistage organisé des cancers du sein et du colorectal pour l année 2007 A partir des remontées des budgets 2006,
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