du plan comptable des associations

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1 III. Aspects financiers- Outils Comptes 6 et 7 du plan comptable des associations 60 61/ CLASSE 6. Comptes de charges ACHATS (sauf 603) Achats stockés - Matières premières et fournitures (*1) Achats stockés - Autres approvisionnements (*1) Achats d'études et prestations de services (*2) Achats non stockés de matières et fournitures (*1) Fournitures non stockables (eau, énergie...) Fournitures d'entretien et de petit équipement Fournitures administratives Autres matières et fournitures Achats de marchandises Marchandise A Marchandise B Rabais, remises et ristournes obtenues sur achats Variation des stocks (approvisionnements et marchandises) Variation des stocks de matières premières et fournitures Variation des stocks des autres approvisionnements Variation des stocks de marchandises AUTRES CHARGES EXTERNES Services extérieurs Sous-traitance générale Redevances de crédit-bail Crédit-bail mobilier Locations Locations immobilières Locations mobilières Charges locatives et de copropriété Entretien et réparations... sur biens immobiliers... sur biens mobiliers Maintenance Primes d'assurances Multirisques Assurance obligatoire dommage-construction Autres assurances Etudes et recherches Divers Documentation générale Documentation technique Frais de colloques, séminaires, conférences Rabais, remises et ristournes obtenues sur services extérieurs 59

2 AUTRES SERVICES EXTERIEURS Personnel extérieur à l'association Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Honoraires Frais d'actes et de contentieux Publicité, publications, relations publiques Annonces et insertions Foires et expositions Catalogues et imprimés Publications Divers (pourboires, dons courants...) Transports de biens et transports collectifs du personnel Transports sur achats Transports entre établissements Transports collectifs du personnel Divers Déplacements, missions et réceptions Voyages et déplacements Missions Réceptions Frais postaux et frais de télécommunications Services bancaires et assimilés Divers Cotisations (liées à l'activité économique) Frais de recrutement du personnel Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Taxe sur les salaires Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Versement de transport Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Participation des employeurs à l'effort de construction (versements à fonds perdus) Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Impôts directs Taxes foncières Autres impôts locaux Autres impôts directs Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Autres droits Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 60

3 CHARGES DE PERSONNEL Rémunérations du personnel Salaires, appointements Congés payés Primes et gratifications Indemnités et avantages divers Supplément familial Charges de sécurité sociale et de prévoyance Cotisations à l'urssaf Cotisations aux mutuelles Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance Cotisations aux ASSEDIC Cotisations aux autres organismes sociaux Autres charges sociales Versements aux comités d'entreprise et d'établissement Médecine du travail, pharmacie Autres charges de personnel AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés Droits d'auteur et de reproduction (SACEM) Autres droits et valeurs similaires Pertes sur créances irrécouvrables Créances de l'exercice Créances des exercices antérieurs Subventions versées par l'association Bourses accordées aux usagers Charges diverses de gestion courante Cotisations (liées à la vie statutaire) CHARGES FINANCIERES Charges d'intérêts Intérêts des emprunts et dettes Intérêts bancaires Intérêts des autres dettes Pertes de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 61

4 CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Pénalités et amendes fiscales ou pénales Dons, libéralités Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges sur exercices antérieurs (à reclasser) Valeurs comptables des éléments d'actif cédés Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Autres charges exceptionnelles DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS Dotations aux amortissements, provisions et engagements Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement) Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers Dotations aux provisions financières Valeurs mobilières de placement Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles Engagements à réaliser sur ressources affectées Engagements à réaliser sur subventions attribuées Engagements à réaliser sur dons manuels affectés Engagements à réaliser sur legs et donations affectés IMPOTS SUR LES BENEFICES Impôts sur les sociétés *1 *2 Structure laissée libre en vue de répondre à la diversité des actions entreprises par le secteur associatif Incorporés directement aux produits et prestations de services 62

5 à CLASSE 7. Comptes de produits VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES Ventes de produits finis Prestations de services Ventes de marchandises Produits des activités annexes Produits des prestations fournies au personnel Locations diverses Mise à disposition de personnel facturée Autres produits d'activités annexes Rabais, remises et ristournes accordés par l'association PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) Variation des stocks (en-cours de production, produits) Variation des en-cours de production de biens Variation des en-cours de production de services Variation des stocks de produits PRODUCTION IMMOBILISEE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Collectes Cotisations Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat Quote-part de subventions d'investissement (renouvelables) virée au compte de résultat Quote-part des apports virée au compte de résultat Produits divers de gestion courante Contributions volontaires PRODUITS FINANCIERS Produits des participations Produits des autres immobilisations financières Revenus des titres immobilisés Revenus des prêts Revenus des valeurs mobilières de placement Escomptes obtenus Gains de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres produits financiers Intérêts des comptes financiers débiteurs 63

6 PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Libéralités perçues Rentrées sur créances amorties Subvention d'équilibre Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits sur exercices antérieurs (à reclasser) Produits des cessions d'éléments d'actif Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Autres produits exceptionnels REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement) Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers) Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers Immobilisations financières Valeurs mobilières de placement Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) Reprise sur provisions pour dépréciations exceptionnelles Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs TRANSFERTS DE CHARGES Transferts de charges d'exploitation Transferts de charges financières Transferts de charges exceptionnelles 64

7 Pour aider les associationss sportives à imputer les dépenses et les recettes sur les comptes appropriés, un exemple a été diffusé avec les dossierss de demande de subvention CNDS. 60 Achat Achats d'études et de prestations de services IMPRIMERIE (exemple : papier à entête) PHOTOS Achats non stockés de matières et de fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fourniture d'entretien et de petit équipement Autres fournitures BOISSON NOURRITURE 61 - Services extérieurs Sous traitance générale MISE SOUS PLI D UN ENVOI EN NOMBRE PAR SOCIETE EXTERIEURE (exemple : AAPH) Locations LOYERS CHARGES LOCATIVES - LOCATION DE SALLE LOCATION DE VEHICULE LOCATION DE MATERIEL Entretien et réparation CONTRATS DE MAINTENANCE REPARATIONS VEHICULE REPARATION MATERIEL Assurance RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE LOCAUX ASSURANCE VEHICULEE - ASSURANCE MATERIEL Documentation ABONNEMENT REVUE DOCUMENTATION DIVERSE DOCUMENTATION TECHNIQUE Divers FRAIS DE SEMINAIRE FRAIS DE COLLOQUES - STAGES 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires COMPTABLE COMMISSAIRE AUX COMPTES AVOCATS HONORAIRES MEDICAUX Publicité, publication CONCEPTION SITE INTERNET - IMPRESSION TRACTS AFFICHES - PRODUITS PUBLICITAIRES ANNONCES ET INSERTIONS DANS JOURNAUX DROITS D ENTREE FORUMS ET SALONS AGENCEMENT STAND DONS Déplacements, missions FRAIS DE TRANSPORT D HEBERGEMENT DE RESTAURATION - RECEPTIONS - DEMENAGEMENT Frais postaux et de télécommunications TIMBRES MAILING - BOITE POSTALE TELEPHONE PORTABLE - ABONNEMENT INTERNET Services bancaires, autres FRAIS DE TENUEE DE COMPTE CARTE BANCAIRE PENALITES DE RETARD SUR FACTURES FOURNISSEURS - PERSONNEL INTERIMAIRE - FORMATION 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, TAXE SUR LES SALAIRE COTISATION FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Autres impôts et taxes TAXE FONCIERE IMPOTS LOCAUX 64- Charges de personnel Rémunération des personnels, REMUNERATIONS BRUTES CONGES PAYES PRIMES INDEMNITES STAGIAIRES TICKETS RESTAURANT CHEQUES VACANCES - CARTE DE TRANSPORT Charges sociales, URSSAF ASSEDIC RETRAITE PREVOYANCE MEDECINE DU TRAVAIL - MUTUELLES Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante COTISATIONS FEDERALES SACEM BOURSESS - PRETS CREANCES IRRECOUVRABLES 66- Charges financières AGIOS AMENDES FISCALES 67- Charges exceptionnelles IMMOBILISATIONS CHARGES SUR EXERCICE ANTERIEUR 68- Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) AMORTISSEMENTSS ENGAGEMENTS A REALISER 86- Emplois des contributions volontaires en nature INTERVENANTS EXTERIEURS (exemple : CODES) PHARMACIE - PRODUITS D ENTRETIEN EDF GDF FOURNITURES ADMINISTRATIVES - PHOTOCOPIES Secours en nature DONS ALIMENTAIRES VESTIMENTAIRES Mise à disposition gratuite de biens et prestations MISE A DISPOSITION D UNE SALLE OU D UN BUREAU PAR UNE COLLECTIVITE TERRITORIALE SERVICES (exemple : impression gratuite) Personnel bénévole MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL 65

8 70 - Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Prestation de services RECETTES GALA RECETTES MANIFESTATION SPONSORING PUBLICITES - ABONNEMENTS Vente de marchandises Produits des activités annexes STAGES VENTE DE CALENDRIERS VENTE DE PHOTOS 74- Subventions d exploitation Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) CNDS TITRE IV PLAN SPORT EMPLOI Région(s): SUBVENTION POUR MANIFESTATION EXCEPTIONNELLE Département(s): CONVENTION D OBJECTIFS Commune(s): SUBVENTION OMS - SUBVENION DE L INTERCOMMUNALITE Organismes sociaux (à détailler): FONJEP Fonds européens INTER REG - FEDER CNASEA (emplois aidés) EMPLOI JEUNE CONTRAT AVENIR Autres recettes (précisez) SUBVENTION FEDERATION LIGUE COMITE DEPARTEMENTAL AIDE ENTREPRISE PRIVEE (exemple EDF-GDF dans le cadre des emplois jeune) 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations LICENCES INDEMNITES JOURNALIERES SI ARRET MALADIE SALARIE ET SALAIRE MAINTENU 76 - Produits financiers INTERETS LIVRET 77 - Produits exceptionnels PRODUITS EXERCICE ANTERIEUR PARTICIPATION A DES FRAIS DE DEPLACEMENTS (partage coût essence par 2 clubs) 78 Reprises sur amortissements et provisions REPRISE FONDS DEDIES 79 - transfert de charges PARTICIPATION DES ADHERENTS QUAND ACHAT GROUPE PAR CLUB TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature EVALUATION EN NOMBRE D HEURES DU TRAVAIL DES BENEVOLES EVALUATION DU PRIX DE LOCATION D UNE SALLE MISE A DISPOSITION Dons en nature EVALUATION DU COUT DE TEE SHIRT OFFERTS TOTAL DES PRODUITS 66