Prendre le chemin le plus sûr/

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1 Assurances transport Prendre le chemin le plus sûr/ Le flux mondial de marchandises ne cesse de croître, tandis que les délais de transport et de livraison ne cessent de raccourcir. En votre qualité de chef d entreprise, vous devez disposer d une logistique infaillible, gage de la réussite durable de vos affaires. Les assurances transport d AXA sont là pour vous y aider. Des exigences élevées Si, de nos jours, les transports et la logistique constituent des réseaux modernes et complexes, l enjeu central demeure le même: trouver le chemin le moins cher et le plus rapide menant du point A au point B. A cet effet, tous les intervenants doivent satisfaire à des exigences élevées. Vos marchandises sont exposées à de nombreux risques dont vous n avez pas la maîtrise. Une protection totale Les assurances transport d AXA vous offrent une protection intégrale, du lieu de départ au lieu de destination. Parce que les conditions de sécurité varient selon le transport et la marchandise, AXA analyse vos besoins et vous aide à choisir la meilleure solution. Une per sonne qui assume des responsabilités a besoin de partenaires solides et fiables. AXA est à vos côtés 24 h sur 24, dans le monde entier. Protection sur mesure pour vos marchandises Analyse individuelle des risques A votre service 24 h sur 24 dans le monde entier

2 La protection idéale pour le transport de vos marchandises/ Les nouveaux moyens et circuits de transport recèlent toujours de nouveaux risques. Dès qu ils ont quitté le lieu de départ, vos produits et la responsabilité induite sont confiés à des mains étrangères. Bien assurées du départ à l arrivée Avant d arriver à destination, les marchandises transitent souvent par divers pays et passent d un moyen de transport à un autre. Vos marchandises sont ainsi exposées à des risques importants sur lesquels vous n avez pas d emprise. C est pourquoi AXA propose des solutions sur mesure en matière d assurance transport, pour que vos produits soient protégés de manière optimale contre les risques suivants, du lieu de départ au lieu de destination: Perte et endommagement (bris, rouille/oxydation, incendie, événements naturels) Vol, disparition, détroussement Avaries communes Chute durant le chargement, le transfert et le déchargement Accident de transport Guerre, grèves, troubles sociaux, terrorisme Assurances complémentaires Les assurances transport couvrent les pertes financières durant toute la durée du transport. En fonction de la situation, il est judicieux d assurer également les risques suivants: Droits de douane et impôts de consommation Assurance contre les risques à l importation/exportation Assurance pertes d exploitation transport Assurance des amendes contractuelles transport Vos avantages Votre risque est calculé individuellement; vous pouvez donc le budgétiser Vous laissez à votre assureur le soin de régler les négociations difficiles en cas de sinistre et de recours Vous bénéficiez d une couverture complète des risques financiers

3 Stabilité, confiance et sécurité/ Responsabilité limitée des transitaires et des voituriers La responsabilité des transitaires et des voituriers chargés du transport de marchandises inclut de nombreuses possibilités de décharge et ne vous protège donc pas, ou pas suffisamment, contre les conséquences financières découlant d un sinistre. Optez pour la sécurité et ne vous contentez pas des prestations liées à la responsabilité civile de tiers. Le crédit documentaire (Letter of Credit) Les assurances transport d AXA jouent également un rôle important dans l octroi de crédits. En effet, la banque n accordera des crédits pour le règlement de vos exportations et im portations que si elle a la certitude que les marchan dises ainsi financées sont assurées contre la perte et l endommagement durant le voyage. Avec l assurance transport, vous gagne rez plus facilement la confiance de votre banquier. Pas de mauvaise surprise Les assurances transport vous permettent de calculer précisément le prix de vos produits. Vous connaissez à l avance le montant exact des primes d assurance ainsi que celui de l indemnité à laquelle vous aurez droit en cas de sinistre. Un réseau international AXA dispose d un large réseau international qui couvre une cinquantaine de pays. Transporteurs routiers (transports nationaux) Transporteurs routiers (transports internationaux) Commissionnairesexpéditeurs Poste Bases légales Dispositions du Code des obligations suisse (CO) régissant le contrat de transport Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) CG SPEDLOGSWISS 2 Conditions générales «Prestations du service postal» Limitation de la responsabilité A la valeur intégrale En cas de marchandises perdues ou endommagées, au max. à 8,33 droits de tirage spéciaux 1 par kilogramme de poids brut de la partie de l envoi concernée La responsabilité du commissionnaire-expéditeur est limitée comme suit: En cas de marchandises perdues ou endommagées, au max. à 8,33 droits de tirage spéciaux 1 par kilogramme de poids brut de la partie de l envoi concernée En cas de dommage par suite de retard, au montant des frais de port Pour les dommages résultant d autres prestations (formalités de douane, etc.), au montant du dommage subi; Responsabilité maximale: droits de tirage spéciaux par événement 1 Conformément aux Conditions générales «Prestations du service postal» 1 Les droits de tirage spéciaux (DTS; «Special Drawing Right», SDR en anglais) sont une unité monétaire fictive qui n est pas négociée sur le marché des devises. Cette unité a été créée par le Fonds monétaire international (FMI) en DTS = environ 1.60 CHF. 2 CG SPEDLOGSWISS = Conditions générales de SPEDLOGSWISS Association suisse des transitaires et des entreprises de logistique

4 Contrats internationaux valables pour tous, clairs pour tous/ Les Incoterms 2010 (International commercial terms) sont édictés par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) à Paris. Les Incoterms sont des règles internationales visant à l interprétation uniforme des termes contractuels les plus utilisés dans le commerce. Chacun de ces termes commerciaux sont divisés en 10 règles spécifiant les obligations du vendeur et de l acheteur. Ces termes régissent en particulier l acquisition de documents (importation et exportation), la conclusion de contrats de transport et /ou d assurance ainsi que de la forme et du lieu de livraison fixés par le vendeur. Les règles des Incoterms régissent en particulier le transfert des risques du vendeur à l acheteur, la prise en charge des frais respectivement le fret, la prime d assurance, les droits d importation et d exportation etc. Vendeur Transport national Entrepôt Douane Décharg./charg. Transport par Décharg./charg. Douane Entrepôt Transport Acheteur voies navigables national EXW EX Works ( named place of delivery) / à l usine ( lieu de livraison convenu) FOB Free On Board ( named port of shipment) / Franco à bord ( port d embarquement convenu) CIF Cost, Insurance and Freight ( named port of destination) / Coût, Assurance et Fret ( port de destination convenu) DDP Delivered Duty Paid ( named place of destination) / Rendu Droits Acquittés ( lieu de destination convenu) Risques du vendeur Risques de l acheteur Les clauses règlent principalement: La livraison et l enlèvement des marchandises La répartition des frais Le transfert des risques La fourniture des documents ou des communications électroniques correspondantes

5 Assurances transport d AXA Biens et marchandises Responsabilité du voiturier (transports nationaux et internationaux) Responsabilité du commissionnaireexpéditeur /de l entrepositaire Instruments et appareils Manipulations Collections d échantillons Assurance des corps terrestres Valeurs (espèces, papiers-valeurs, métaux précieux) Prestations de services Des services logistiques complexes exigent des solutions d assurance différenciées. AXA dispose à cet effet d un réseau mondial de commissaires d avaries et de spécialistes. En tant que client, vous avez accès à des informations qualifiées et détaillées de premier plan lors de l appréciation des risques et de l évaluation de la solution d assurance optimale.

6 Les questions de prévoyance et d assurance appellent des réponses individuelles. AXA vous ouvre de nouvelles perspectives et vous propose des solutions adaptées. Demandez dès maintenant un entretien-conseil sans engagement de votre part. 100 % papier recyclé WMSC 2890 Fr AXA Winterthur General-Guisan-Strasse 40 Case postale Winterthur 24 heures sur 24: AXA Assurances SA

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