Protégez votre agence en confiant vos risques à un seul et même spécialiste

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1 un partenaire à vos côtés SMABTP, l assureur de référence des professionnels de la construction depuis près de 160 ans, a pour vocation d accompagner tous les intervenants à l acte de construire. Cette réussite, nous la devons à une parfaite connaissance de nos clients, ce qui nous a permis d élaborer des produits d assurance complets, adaptés et aux tarifs optimisés. SMABTP est certifié ISO 9001 depuis Cette démarche garantit à nos clients l engagement de toujours les satisfaire et de leur offrir un niveau de services en constante amélioration. >> Le conseiller SMABTP, un spécialiste à votre Interlocuteur privilégié et en contact régulier avec vous, il vous aidera à actualiser votre système de garanties et vous présentera une gamme de solutions complètes. Son excellente connaissance des besoins et des risques des architectes lui permettra de vous proposer des solutions fiables et durables. LE PLAN D ASSURANCE DES ARCHITECTES PB0844A - Conception : Votre conseiller SMABTP est LE partenaire à votre pour prendre en compte la réalité économique de vos activités et pour apporter des réponses précises à vos interrogations. - Réalisation : Rio Bravo - Crédit photo : Photononstop, Fotolia - Document non contractuel - Reproduction interdite - Février >> SMABTP, Contrat élaboré par la SGAM btp pour le compte des Mutuelles affiliées. SMABTP Société mutuelle d assurance du bâtiment et des travaux publics, société d assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des assurances - RCS PARIS avenue Émile Zola Paris cedex 15 Protégez votre agence en confiant vos risques à un seul et même spécialiste

2 >> S MABTP, un leader historique de l assurance construction >> N otre réactivité garantit votre efficacité Fondé il y a près de 160 ans par et pour des professionnels de la construction, SMABTP a pour vocation de répondre à l ensemble des besoins en assurance des professionnels du BTP et de l architecture, qu il s agisse de leurs s, de leurs biens ou d eux-mêmes. Être architecte, c est être au cœur des évolutions du BTP, qu elles soient techniques, financières ou juridiques. De plus en plus soutenues, ces avancées élargissent le champ de vos obligations professionnelles et engendrent de nouveaux risques. Cette réussite, nous la devons à une parfaite connaissance des spécificités de vos métiers. Aujourd hui plus que jamais, vous, architecte, êtes plus fréquemment mis en cause car vos s évoluent avec l élargissement de vos missions : >> devoir de conseil ; >> obligation de renseignement ou de préconisation ; >> défaut de pilotage, de contrôle ou de conception. Grâce à un réseau d experts spécialisés dans ce domaine, SMABTP développe une gamme complète de contrats d assurance adaptés à votre métier et couvrant l ensemble de vos risques liés à : >> votre activité professionnelle ; >> vos biens professionnels : matériels informatiques, locaux professionnels, véhicules ; >> votre personnelle en tant que dirigeant ; >> vos obligations conventionnelles ; >> la fraude et la malveillance. SMABTP est un véritable partenaire pour vous, architectes. Ces risques doivent être correctement appréhendés. Avec SMABTP, vous disposez d un savoir-faire et d une expertise uniques dans l assurance des métiers de la construction. Proximité,,,,, solidarité et engagement mutuel sont les valeurs fortes qui différencient SMABTP et le positionnent comme l assureur de référence des métiers de la construction. Le plan d assurance des architectes - SMABTP - 01

3 >> A RCHITECTES, de nombreux risques à prendre en compte Pour vous aider à choisir les solutions qui correspondent le mieux à vos besoins, voici quelques questions clés qui peuvent mettre en lumière les éventuels points d attention à porter à votre dispositif d assurance. À VOTRE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE À VOTRE RESPONSABILITÉ DE DIRIGEANT Votre personnelle en tant que dirigeant >> E n tant que dirigeant, êtes-vous assuré pour faire face aux conséquences financières d une mise en cause personnelle et/ou d une condamnation qui pourrait mettre en péril votre patrimoine? À VOS OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES Vos s professionnelles Vos obligations conventionnelles et/ou légales >> Toutes vos s pour les missions que vous exercez, avant et après réception, sont-elles couvertes par un seul et unique contrat? >> L erreur sans désordre est-elle garantie? >> Votre contrat d assurance prévoit-il une garantie pour les dommages à l environnement? >> Ê tes-vous couvert pour faire face au paiement des indemnités de licenciement ou de rupture conventionnelle, de départ volontaire ou de mise à la retraite de vos collaborateurs salariés? À VOS BIENS PROFESSIONNELS Votre matériel informatique À LA FRAUDE Votre protection contre la fraude et la malveillance >> Êtes-vous couvert pour faire face aux conséquences d une fraude ou d un acte de malveillance dans votre agence? >> Ê tes-vous couvert pour faire face à la destruction ou à la détérioration de votre système d exploitation et ce, quelle qu en soit la cause? >> Bénéficiez-vous d une assurance permettant de prendre en charge la reconstitution de vos informations et les frais supplémentaires y afférant? Vos bureaux SMABTP vous apporte des solutions d assurance performantes pour l ensemble de ces risques. >> Vos bureaux et leur contenu sont-ils assurés quelle que soit la nature du sinistre? >> E n cas de dommage matériel, vos frais et pertes qui en découlent sont-ils indemnisés? >> L es conséquences pécuniaires des s que vous pouvez encourir en raison de dommages matériels et immatériels consécutifs à un sinistre sont-ils couverts que vous soyez propriétaire, locataire ou gardien des bâtiments assurés? Vos véhicules >> Votre contrat prévoit-il un véhicule de remplacement en cas de vol, d incendie ou d accident? Y compris en cas de panne? >> L a professionnelle de votre agence est-elle assurée pour les trajets effectués, au nom de celle-ci, par vos collaborateurs avec leur véhicule personnel? 02 - SMABTP - Le plan d assurance des architectes Le plan d assurance des architectes - SMABTP - 03

4 Les solutions liées À VOTRE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Les solutions liées À VOS BIENS PROFESSIONNELS GLOBAL ARCHITECTE UN SEUL ET UNIQUE CONTRAT POUR COUVRIR L ENSEMBLE DES RESPONSABILITÉS QUE VOUS POUVEZ ENCOURIR DU FAIT DE VOTRE ACTIVITÉ ET DE VOS MISSIONS LA PROTECTION DE VOTRE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE GRÂCE À : la garantie Responsabilité Civile Exploitation : elle couvre votre en cas de dommages aux tiers, du fait de l exploitation de votre agence : - à l égard de vos préposés, en raison d une faute intentionnelle d un autre préposé ou d une faute inexcusable ; - du fait des besoins du service, y compris trajet. la garantie Responsabilité Civile Professionnelle : elle couvre votre en cas de dommages causés aux tiers, du fait de la réalisation de vos missions, grâce à : - la garantie Responsabilité Décennale pour les dommages à l ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception de l ouvrage, que ces ouvrages soient soumis ou non soumis à l obligation d assurance ; - la garantie de bon fonctionnement pour les dommages aux éléments d équipement dissociables de l ouvrage, pour une durée de 2 ans à compter de la réception de l ouvrage ; - la garantie des dommages causés aux biens confiés ; - la garantie de votre participation à un groupement ; - la garantie des éléments d équipement à vocation exclusivement professionnelle pour une durée de 2 ans à compter de la réception de l ouvrage ; - la garantie des activités annexes (coordination SPS, formation ) ; - la garantie Europe (pays limitrophes de la France métropolitaine). la garantie des Dommages Environnementaux : elle couvre les conséquences pécuniaires des dommages causés du fait de votre mission : - aux tiers provenant d une atteinte à l environnement (garantie Responsabilité Civile atteinte à l environnement) ; - à l environnement (garantie Responsabilité Environnementale). la garantie Protection Juridique : en cas de survenance d un litige garanti dans le cadre de votre activité professionnelle, elle vous fournit les moyens juridiques et financiers pour vous orienter et faire valoir vos droits ; dans le cadre de votre activité professionnelle, elle vous permet d obtenir des informations et des renseignements. L ASSURANCE D ÊTRE BIEN ASSURÉ AUJOURD HUI COMME DEMAIN GLOBAL ARCHITECTE est un contrat «tous risques sauf» : tout ce qui n est pas précisément exclu du contrat est garanti pour les missions que vous déclarez exercer. GLOBAL ARCHITECTE est un contrat «tous fondements juridiques» : il permet l adaptation immédiate à toute obligation nouvelle que créerait la Loi ou la jurisprudence (comme la contractuelle ou la sur les dommages intermédiaires). UNE COUVERTURE OPTIMALE Quelle que soit la nature des ouvrages sur lesquels la mission porte (ouvrage soumis ou non à l obligation d assurance décennale), GLOBAL ARCHITECTE vous apporte une garantie de décennale que cela concerne la ou l impropriété à destination, et ce pour toute mission relative à une opération de construction d un coût total prévisionnel déclaré par le maître d ouvrage pouvant atteindre 26 millions d euros HT. La que vous pouvez supporter du fait, par exemple, d une erreur dans la préconisation de procédés est assurée, que ces derniers relèvent de la technique courante ou non courante, bénéficient ou non d un Pass Innovation. DES GARANTIES ÉTENDUES Des garanties vous sont apportées automatiquement pour les missions réalisées dans les pays limitrophes de la France métropolitaine. Vos s professionnelles sont couvertes même lorsque vous participez à un groupement momentané de maîtrise d œuvre, que vous interveniez en tant que mandataire ou en tant que membre du groupement (conjoint et/ou solidaire). BRIS DE MACHINES INFORMATIQUES Une couverture complète de vos matériels électriques et électroniques ainsi que de vos installations informatiques, y compris les équipements périphériques et la bureautique Une assurance qui garantit : les dommages matériels aux biens, sans désignation, se trouvant dans les locaux assurés ; les dommages des matériels nomades, y compris en cas de disparition et de détérioration ; les frais d adaptation et de reconstitution des logiciels d application et des sauvegardes ; les frais de reconstitution des supports d informations ; les frais supplémentaires d exploitation. MULTIRISQUE BUREAUX LA PROTECTION DE VOS BUREAUX ET DE LEUR CONTENU POUR PRÉSERVER L ACTIVITÉ de votre agence EN CAS DE SINISTRE UNE FORMULE SÉCURITÉ COMPRENANT TOUTES LES GARANTIES INDISPENSABLES POUR COUVRIR VOS BUREAUX ET LEUR CONTENU : la garantie dommages aux biens professionnels : cette garantie en «tous risques sauf» couvre tous les dommages matériels causés aux bâtiments et à leur contenu résultant directement de tous les évènements soudains et imprévisibles, sauf ceux exclus aux conditions générales. Elle couvre notamment les dommages résultant : d incendie et de risques annexes ; de tempête, de grêle et de neige sur les toitures ; de dégâts des eaux et de gel ; de vol et de vandalisme ; de dommages aux appareils électriques ; de bris de glace ; de dommages aux matériels informatiques et de bureautique ; d émeutes et de mouvements populaires ; de tout autre événement de nature accidentelle ; des préjudices causés par : - les services de secours ; - les mesures de sauvetages consécutifs à un événement non exclu ; du remplacement des recharges d extincteurs utilisés pour éviter ou minimiser un sinistre incendie. la du fait des locaux : elle couvre les conséquences pécuniaires des s que vous pouvez encourir en raison de dommages matériels et immatériels consécutifs à un sinistre garanti et atteignant les biens assurés, que vous soyez propriétaire, locataire ou gardien des bâtiments assurés. la garantie défense pénale et recours suite à accident : en cas de litige, elle met à votre disposition les moyens juridiques et financiers permettant de trouver une solution amiable ou judiciaire, lorsque tout ou partie de l une des garanties souscrite de votre contrat est mise en jeu. la garantie des frais et pertes consécutifs à un sinistre : elle garantit les frais et les pertes consécutifs à un dommage matériel garanti, causés aux biens assurés. la garantie des frais supplémentaires d exploitation : à la suite d un sinistre garanti, elle prend en charge le paiement des frais supplémentaires d exploitation devant permettre la continuité de l activité. UNE FORMULE SÉRÉNITÉ POUR UNE PROTECTION ADAPTÉE À VOS BESOINS. SONT ASSURÉS : les événements naturels à caractère exceptionnels ; l effondrement ; les matériels nomades en tous lieux ; le bris de matériels autre qu informatique et bureautique ; l indemnisation +. Un contrat dédié aux matériels et aux installations informatiques. La garantie de pertes ou de dommages occasionnés par un vol. La prise en charge des intérêts de découverts bancaires. Un contrat souple : pas de déclaration à faire pour chaque acquisition de matériel informatique. DES GARANTIES OPTIONNELLES POUR PLUS DE TRANQUILLITÉ : garantie civile exploitation ; frais supplémentaires d exploitation (montant optionnel) ; garantie des pertes d exploitation ; perte de la valeur vénale du fonds de commerce ; bris des matériels à énergie renouvelable ; protection juridique. UNE SOLUTION D ASSURANCE COMPLÈTE DÈS LA PREMIÈRE FORMULE Toutes les garanties indispensables sont comprises dans la formule SÉCURITÉ : dommages, du fait des locaux, défense pénale et recours, frais et pertes consécutives, frais supplémentaires d exploitation. UN CONTRAT SIMPLE 3 choix à faire parmi : - 2 formules de garantie : SÉCURITÉ et SÉRÉNITÉ, - 6 options pour adapter votre contrat à vos besoins, - 3 niveaux de franchise pour les dommages aux biens (hors catastrophes naturelles). PLUS DE TRANQUILLITÉ La protection juridique vous permet d être bien défendu pour tous les litiges liés à l occupation de vos locaux, à la fiscalité, aux propriétaires, aux copropriétaires, aux voisins... En cas de sinistre, tout est mis en œuvre (expertise rapide, avances sur l indemnisation à venir ) pour que l activité de votre agence ne soit pas pénalisée. La formule SÉRÉNITÉ vous permet d étendre vos garanties pour assurer l effondrement, les matériels nomades (ordinateurs portables, tablettes, appareils photos numériques ) en tous lieux, le bris de matériels autre qu informatique et bureautique (chaudière, ascenseur, portail, matériel ), les événements naturels à caractères exceptionnels qui ne seraient pas inclus dans la formule SÉCURITÉ comme les avalanches, la grêle, les tornades, les coulées de boue (en l absence de constatation de l état de catastrophes naturelles) et l indemnisation + (votre matériel informatique et bureautique de moins de 5 ans est remboursé en valeur de remplacement à neuf en cas de sinistre) SMABTP - Le plan d assurance des architectes Le plan d assurance des architectes - SMABTP - 05

5 Les solutions liées À VOS BIENS PROFESSIONNELS Les solutions liées À VOTRE RESPONSABILITÉ DE DIRIGEANT Véhi Pro Flotte L ASSURANCE POUR VOTRE FLOTTE AUTOMOBILE À PARTIR DE 5 VÉHICULES ELITE LA PROTECTION PERSONNELLE DES DIRIGEANTS UNE ASSURANCE VOUS PERMETTANT DE CHOISIR VOUS-MÊME LES GARANTIES DE VOTRE CONTRAT SELON VOS BESOINS AVEC : un large éventail de garanties d assurance : civile automobile ; défense pénale et recours à la suite d un accident ; dommages corporels du conducteur ; bris de glace ; vol et tentative de vol ; incendie ; dommages tous accidents ; indemnisation + : permet d améliorer l indemnisation d un sinistre ou d un dommage ; aménagements professionnels et accessoires hors-série ; bagages et objets personnels ; matériels et marchandises transportés ; dommages de bris interne ; immobilisation du véhicule ; protection juridique automobile ; pertes financières liées au mode de financement de vos véhicules. une gamme étendue de garanties d assistance : aide au constat amiable ; assistance aux personnes avec ou sans le véhicule ; assistance aux véhicules en cas d accident ou de panne ; véhicule de remplacement ; des prestations améliorées et complémentaires avec la formule «Haut de gamme» pour les véhicules particuliers et les deux-roues. UN CONTRAT COMPLET L ensemble de vos véhicules est couvert par un seul contrat avec des garanties adaptées pour une meilleure protection. UNE RÉACTIVITÉ À TOUS MOMENTS L expertise à distance permet de réduire les délais d immobilisation de vos véhicules. Au sein d un unique département pour les flottes automobiles, vous bénéficiez d interlocuteurs dédiés et spécialisés, tant en souscription qu en gestion des contrats et des sinistres. UNE GESTION SIMPLIFIÉE Une gestion de votre flotte sans désignation de conducteur : tous vos salariés, même les conducteurs novices, peuvent conduire les véhicules de votre agence. La protection de la personnelle du (ou des) dirigeant(s), de droit ou de fait, de votre agence : permet d assumer les conséquences d une mise en cause et d une condamnation dans le cadre de l activité du dirigeant et ainsi de protéger son patrimoine. Des garanties spécifiques adaptées à l évolution des s du dirigeant : garantie des frais de défense et de remboursement des conséquences pécuniaires à la charge de l agence en cas de faute commise par un dirigeant non séparable de ses fonctions ; garantie des frais de défense, sans demande de remboursement ; prise en charge des frais de désignation d un mandataire ad hoc en cas de difficulté financière de l agence ; règlement des frais et des dépenses relatifs à la scolarité des enfants, au logement, aux articles de consommation courante et aux assurances personnelles en cas de privation d actifs des dirigeants ; prise en charge des frais d urgence engagés sans accord préalable pour la défense, la représentation et la reconstitution de l image des dirigeants. LA PROTECTION DE VOTRE PATRIMOINE PERSONNEL Le contrat prend en charge les frais d urgence, de défense (libre choix de l avocat), d accompagnement de votre agence (mandataire ad hoc ) et de votre famille (loyers, frais de scolarité ) et les dommages et intérêts versés aux victimes du préjudice. UNE ASSISTANCE PERSONNELLE ET JURIDIQUE Les frais de soutien et d assistance psychologique engagés pour vous et votre famille sont pris en charge. Les frais de campagnes de relations publiques ou de communication engagés pour restaurer votre image et/ou votre notoriété sont couverts. UNE COUVERTURE ÉTENDUE ET SÉCURISANTE La souscription du contrat par l agence est faite au profit des dirigeants de droit ou de fait. Véhi Pro Mission LA COUVERTURE DE VOS COLLABORATEURS EN MISSION UNE VRAIE SOLUTION D ASSURANCE TOUS RISQUES AVEC : des garanties d assurance optimales : civile automobile ; défense pénale et recours à la suite d un accident ; vol et tentative de vol ; incendie ; dommages tous accidents ; bris de glace ; bagages et objets personnels transportés ; dommages corporels du conducteur. des garanties d assistance : aide au constat amiable ; assistance aux personnes avec ou sans le véhicule ; assistance aux véhicules en cas d accident ou de panne ; véhicule de remplacement (uniquement pour les collaborateurs non sédentaires). UN CONTRAT UNIQUE ET COMPLET Il vous permet d assurer dans un même contrat vos collaborateurs sédentaires ou non sédentaires, ou l ensemble de vos collaborateurs. Il couvre les véhicules personnels de vos collaborateurs, même s ils sont empruntés ou loués. UNE GESTION SIMPLIFIÉE Il vous permet de bénéficier d une tarification en fonction des garanties souscrites et du kilométrage annuel parcouru par les collaborateurs en mission. Au sein d un unique département pour les flottes automobiles, vous bénéficiez d interlocuteurs dédiés et spécialisés, tant en souscription qu en gestion des contrats et des sinistres. VOTRE RESPONSABILITÉ EST GARANTIE À 100 % Votre en tant qu employeur est entièrement couverte en cas de défaut d assurance personnelle des collaborateurs : collaborateurs non assurés pour le risque automobile ou en défaut d assurance (usage professionnel non déclaré sur le contrat personnel, cotisation impayée ). Les dommages corporels ou matériels du collaborateur sont également pris en charge SMABTP - Le plan d assurance des architectes Le plan d assurance des architectes - SMABTP - 07

6 Les solutions liées À VOS OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES RISQUES SOCIAUX ARCHITECTE* LE CONTRAT D ASSURANCE POUR FAIRE FACE À VOS OBLIGATIONS LÉGALES ET/OU CONVENTIONNELLES Le remboursement des prestations mises à votre charge par la Loi ou par votre convention collective : pour l ensemble de vos collaborateurs salariés en cas de licenciement ou de rupture conventionnelle, de départ volontaire ou de mise à la retraite. * Ces produits sont réservés aux seules entreprises relevant de la Convention Collective Nationale des entreprises d architectures du 27 février Les solutions liées À la fraude Un contrat dédié aux architectes. Une couverture de vos salariés en un seul contrat. Un atout en cas de reprise ou de cession de votre agence. VIGIBTP La solution d assurance pour se protéger contre les fraudes et les actes de malveillance La protection de votre agence en cas de fraude : ce contrat garantit les structures subissant des actes de fraude ou de malveillance du fait de leurs salariés ou de tiers. Il vous indemnise pour le préjudice subi à la suite d une fraude, sur les biens assurés : escroquerie, abus de confiance, faux et usage de faux, atteinte aux systèmes de données automatisées, vol de biens par les collaborateurs. Des garanties couvrant : les pertes financières directes et indirectes ; les frais de recours (poursuites judiciaires) ; les frais et honoraires d expert ; les frais de reconstitution originale (systèmes et données informatiques) ; les frais de récupération et de remise en état des biens assurés. Un accompagnement efficace Experts et enquêteurs se chargent de la recherche des preuves et de l évaluation du préjudice pour effectuer, à votre place, toutes les démarches de poursuite contre le fraudeur. Une couverture complète Une offre adaptée à toutes les tailles d agences. Une assurance qui couvre la société mère et ses filiales. Une protection optimale Votre protection peut être complétée avec une garantie optionnelle en cas de vol des biens commis par les préposés SMABTP - Le plan d assurance des architectes Le plan d assurance des architectes - SMABTP - 09