GUIDE D ETUDE POUR L EXAMEN DE CERTIFICATION CAMS CINQUIÈME EDITION

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1 GUIDE D ETUDE POUR L EXAMEN DE CERTIFICATION CAMS CINQUIÈME EDITION UNE PUBLICATION DE L ASSOCIATION DES SPECIALISTES CERTIFIES DE LA LUTTE ANTI-BLANCHIMENT acams.org

2 Table des Matières Astuces et Techniques Pour l Etude et l Examen... xi Comprendre Votre Mode d Apprentissage... xi Apprendre à Apprendre... Mettre en Place un Cadre d Etude Efficace... Mettre en Place de Bonnes Habitudes de Travail... Passer l Examen... Astuces pour Réussir un Questionnaire à Choix Multiple... Gérer l Anxiété... xii xiii xv xvii xvii xix CHAPITRE 1 : Introduction... 1 A Propos de l Association des Spécialistes Certifiés de la Lutte Anti-Blanchiment... 1 La Mission de l Association des Spécialistes Certifiés de la Lutte Anti-Blanchiment... 2 Objectifs... 2 Adhésion... 3 CAMS Une Certification Unique... 4 Pourquoi le CAMS?... 4 Objectif de la Certification... 4 La Certification CAMS au Bénéfice de la Carrière... 5 Qui peut se présenter à l Examen de Certification?... 6 Re-certification CAMS... 6 Comment a été Développé l Examen CAMS?... 7 Programme de l Examen CAMS... 8 Le Guide de Préparation du Candidat et les Démarches pour s inscrire à l Examen de Certification... 8 iii

3 Guide d Etude pour l Examen de Certification... 8 Objectif du Guide d Etude... 8 Organisation du Guide d Etude... 8 Destinataires... 9 Conclusion... 9 CHAPITRE 2 : Risques et Techniques de Blanchiment de capitaux et de Financement du Terrorisme Qu est-ce que le Blanchiment de capitaux? Les Trois Etapes du Cycle du Blanchiment de capitaux Les Conséquences Economiques et Sociales du Blanchiment de capitaux Techniques de Blanchiment d Argent Banques et Autres Institutions de Dépôts Transferts Electroniques de Fonds Banques Correspondantes Comptes de Passage Comptes Centralisateurs Banque Privée Structuration Complicité Bancaire Banques Coopératives ou Sociétés de Crédit Immobilier Institutions Financières Non-Bancaires Le Secteur des Cartes de Crédit Sociétés de Transfert d Argent et Agents de Change Compagnies d Assurance Courtiers Professions et Secteurs Non-Financiers Casinos et Autres Activités liées aux Jeux d Argent Négociants en Produits de Luxe (Métaux Précieux, Joaillerie, Art, etc.) Agences de Voyages iv

4 Concessionnaires Automobiles Les Sentinelles : Notaires, Comptables, Auditeurs, Avocats Conseillers en Investissements et en Produits de Base Trust et Prestataires de Services aux Sociétés Secteur Immobilier Manipulation des Prix à l Import et à l Export Change de Peso au Marché Noir Risques de Blanchiment Associés Aux Nouvelles Technologies Banque en ligne Casinos en ligne Cartes Prépayées et Monnaie Electronique Risques de Blanchiment de Structures Créées pour Cacher le Bénéficiaire Effectif Compagnies Fictives Trusts Actions au Porteur et Titres Financement du Terrorisme Différences et Similarités Entre le Financement du Terrorisme et le Blanchiment d Argent Détecter le Financement du Terrorisme Hawala et Autres Systèmes Informels de Transfert de Valeurs Œuvres de Charité ou Organisations à but non lucratif Résumé Révision CHAPITRE 3 : Standards de Conformité pour le Blanchiment d Argent et la Lutte contre le Financement du Terrorisme Groupe d Action Financière Membres et Observateurs Objectifs v

5 Les 40 Recommandations du Groupe d Action Financière Pays Non Coopératifs Le Comité de Bâle sur le Contrôle Bancaire Les Directives de l Union Européenne sur le Blanchiment d Argent Première Directive Deuxième Directive Troisième Directive Initiatives Régionales et Autres Initiatives Internationales Organismes Régionaux de Type GAFI et Membres Associés Groupe Asie/Pacifique sur le Blanchiment de Capitaux Groupe d Action Financière des Caraïbes Groupe d action financière d Amérique latine (GAFILAT / GAFISUD) Groupe d Action Financière du Moyen-Orient et de l Afrique du nord Groupe Eurasie Groupe Anti-blanchiment en Afrique Orientale et Australe Autres Initiatives en matière de Lutte Anti-Blanchiment de Capitaux Organisation des Etats Américains Inter-American Drug Abuse Control Commission (CICAD) Le Groupe Egmont des Cellules de Renseignements Financiers Le Groupe Wolfsberg La Banque Mondiale et le Fonds Monétaire International Autres Organisations Internationales Initiatives Clés Nord-Américaines en Matière de Législation et de Régulation Appliquées aux Transactions à l Echelle Internationale Patriot Act Nord-Américain Portée des lois Nord-Américaines de Criminalisation du Blanchiment et de Confiscation des Biens Civils Le Bureau du Contrôle des Avoirs Etrangers du Trésor Nord-Américain (Office of Foreign Ass ets Control OFAC) Résumé Révision vi

6 Chapitre 4 : Programme de Conformité de Lutte Anti-Blanchiment Introduction Evaluer le Risque et Développer un Modèle de Cotation du Risque Introduction Facteurs Déterminant le Risque Le Risque Client Les Niveaux de Risque La Localisation Géographique Le Type de Cient Risques Produits et Risques liés aux Services Proposés Les Eléments d un Programme Lutte Anti-Blanchiment Politiques Internes, Procédures et Contrôles Chargé de Conformité Formation Qui former? Sur quels sujets? Comment former? Quand former? Où former? Audit Culture de la Conformité et Rôle des Equipes Dirigeantes Procédures de Vigilance Clients Eléments Principaux d un Programme de Vigilance Clients Ouverture de Compte, Identification du Client et Vérification Listes de Vérification des Noms Procédure de Vigilance Clients Consolidée Connaître son Employé Pilotage des Transactions Suspectes ou Inhabituelles et Signalement Alertes ou Indicateurs de Blanchiment d Argent Comportement Client Suspect vii

7 Circonstances Suspectes d Identification du Client Transactions en Liquide Suspectes Dépôts Suspects (Non-Liquides) Transactions par Virements Bancaires Suspectes Activité Suspecte d un Coffre-Fort à la Banque Activité Suspecte d Opérations de Crédit Activité Suspecte d un Compte Commercial Opérations de Financement Commercial Suspectes Activité d Investissement Suspecte Activité Suspecte d un Employé Activité Suspecte d une Société de Transfert d Argent ou d un Agent de Change Activité Suspecte d une Compagnie d Assurance Activité Suspecte d un Courtier Indicateurs d Activité Suspecte de technique de Blanchiment du Change du Peso au Marché Noir Solutions Electroniques pour lutter contre le Blanchiment Résumé Révision CHAPITRE 5 : Mener une Enquête ou Coopérer Introduction Enquêtes des Autorités Poursuites Judiciaires Répondre aux Enquêtes des Autorités Sommations et Assignations à Comparaître Mandats de Perquisition Ordres de Bloquer ou de Geler les comptes ou les Avoirs Piloter la Réponse de l Institution aux Enquêtes menées par les Autorités Les Relations avec les Enquêteurs et les Procureurs Bénéficier d une Aide Juridique durant l Enquête viii

8 Communications aux Employés Relations avec les Media Enquêtes Internes Clôturer le Compte Procéder à une Déclaration Mener l Enquête Documents L importance de Rassembler et de Produire des Documents Trouver et Analyser les Documents Organisation des Documents Auditionner des Employés Problématiques autour du Secret Professionnel Le Secret Professionnel Appliqué aux Sociétés et aux Particuliers Diffusion d un Rapport Ecrit par un Conseiller Juridique Tirer Profit d Internet dans le Cadre d Enquêtes sur le Blanchiment d Argent Trop d Argent Activité Inconnue Connexions Bizarres Le Dernier Mot La Coopération pour la Lutte Anti-Blanchiment Entre les Pays Les Traités d Assistance Mutuelle Les Cellules de Renseignement Financier Le Cadre de Surveillance Les Recommandations du GAFI sur la Coopération Entre les Pays Résumé Révision ix

9 CHAPITRE 6 : Glossaire des Termes De la Lutte Anti-Blanchiment CHAPITRE 7 : Questions-Types Pour l Examen de Certification CHAPITRE 8 : Documents d Orientation et de Références Autres Sites Internet utiles sur la Lutte Anti-Blanchiment Revues sur la Lutte Anti-Blanchiment x