Observatoire Régional de Sécurité Routière de la Région PACA
|
|
- Christophe Boisvert
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Observatoire Régional de Sécurité Routière de la Région PACA Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement PACA BILAN ANNUEL D ACCIDENTOLOGIE ROUTIERE DE LA REGION PACA L ANNEE Les chiffres de l accidentologie de l année Bouches du Rhône Vaucluse Accidents : 229 Tués : 27 BH : 196 BL : 101 Gravité : 69 Accidents : 4017 Tués : 128 BH : 1378 BL : 3928 Gravité : 28 Hautes Alpes Accidents : 127 Tués : 10 BH : 103 BL : 74 Gravité : 60 Alpes de Haute Provence Accidents : 140 Tués : 22 BH : 119 BL : 66 Gravité : 68 Var Accidents : 868 Tués : 67 BH : 629 BL : 529 Gravité : 57 BH : blessés hospitalisés BL : blessés légés Gravité = (le nombre de tués+ le nombre de BH) pour 100 victimes Evolutions de l année par rapport à la moyenne des 5 années précédentes Alpes Maritimes Accidents : 1663 Tués : 56 BH : 718 BL : 1361 Gravité : 36 France entière Accidents : Tués : 3461 BH : BL : Gravité : 40 Région PACA Accidents : 7044 Tués : 310 BH : 3143 BL : 6059 Gravité : 36
2 2
3 SOMMAIRE SOMMAIRE... 3 AVANT-PROPOS... 4 SYNTHESE GENERALE... 6 EVOLUTIONS GENERALES EN PACA... 7 BILAN DES 20 DERNIERES ANNEES... 7 LES VICTIMES PAR CATEGORIES D USAGERS EVOLUTION DE LA REPARTITION DES TUES GRAVITE CHEZ LES USAGERS LES VICTIMES PAR CLASSES D ÂGES EVOLUTION DE LA REPARTITION DES TUES SELON L ÂGE TAUX ET GRAVITE SELON L ÂGE L ACCIDENTOLOGIE SELON LES LIEUX L ACCIDENTOLOGIE SELON LES ROUTES L ACCIDENTOLOGIE SELON LES DEPARTEMENTS TAUX ET GRAVITE SELON LES DEPARTEMENTS ANALYSES TEMPORELLES EN PACA REPARTITIONS MENSUELLES REPARTITIONS JOURNALIERES REPARTITIONS HORAIRES
4 AVANT-PROPOS Les données présentées dans ce document reposent sur les bulletins d analyse des accidents corporels (fichiers BAAC). Ce sont des chiffres définitifs. Les évolutions de l année sont données par rapport à la moyenne des 5 années précédentes ou à l année antérieure. A compter du 1er janvier 2005, afin d harmoniser nos définitions avec celles de nos principaux voisins européens, les définitions des gravités ont changé. Depuis cette date, une victime d un accident de la route est recensée comme tuée si elle décède sur le coup ou dans les trente jours qui suivent l accident (au lieu de six jours jusqu à fin 2004). Par ailleurs, ce sont les victimes hospitalisées plus de 24 heures (appelées blessés hospitalisés) qui sont recensées à la place des victimes hospitalisées plus de six jours. Et les blessés légers sont les victimes dont l état nécessite un traitement médical sans hospitalisation ou avec hospitalisation de 0 à 24 heures et non plus de 0 à 6 jours. Afin d évaluer les évolutions des tués dans le temps on applique sur les données antérieures à 2005 un coefficient national de pour obtenir le nombre de tués à 30 jours à partir du nombre de tués à 6 jours. Quelques Définitions : Accident corporel de la circulation routière provoque au moins une victime, survient sur une voie ouverte à la circulation publique, et implique au moins un véhicule. Sont donc exclus tous les accidents matériels ainsi que les accidents corporels qui se produisent sur une voie privée ou qui n'impliquent pas de véhicule. Impliqués = personnes ou catégories administratives de véhicules ayant pris part à un accident corporel. Indemnes = impliqués non décédés et dont l état ne nécessite aucun soin médical. Victimes = impliqués non indemnes. A compter du 1er janvier 2005, les définitions de la gravité des blessures sont: Tués = personnes qui décèdent du fait de l accident, sur le coup ou dans les 30 jours qui suivent l accident. Pour obtenir le nombre de tués à trente jours à partir du nombre des tués à 6 jours, on utilise un coefficient multiplicateur national de 1,069. Blessés = victimes non tuées (ces blessés peuvent décéder après les trente jours, mais ils sont considérés comme blessés). Blessés hospitalisés = blessés dont l état nécessite plus de 24 heures d hospitalisation. Blessés légers = blessés dont l état nécessite un traitement médical sans hospitalisation ou avec hospitalisation de 0 à 24 heures. Victimes graves = tués (décédés sur le coup ou dans les 30 jours qui suivent l accident) + blessés hospitalisés (plus de 24 heures d hospitalisation). Gravité = De nombreuses définitions sont possibles. Dans ce document les définitions de la gravité utilisées sont : o le nombre de victimes graves pour 100 victimes o le nombre de tués pour 100 victimes o le nombre de tués pour 100 accidents 4
5 Milieu urbain : ensemble des réseaux situés à l'intérieur d'une agglomération quelle qu'en soit la taille. Le reste du réseau, situé hors agglomération, constitue la rase campagne. Agglomération : est définie au sens du Code de la Route quelle qu'en soit la taille. C est donc l espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde. Lieux : Ils correspondent à une répartition en trois catégories géographiques des routes. Il s agit des zones hors agglomérations, des zones en agglomérations de moins de 5000 habitants et des zones en agglomérations de plus de 5000 habitants. Jour / nuit : Le jour et la nuit sont définis en fonction de la luminosité réelle au moment de l accident. Ca correspond donc à des périodes variables suivant les saisons. Désaisonnaliser : constitue le fait de corriger des chiffres bruts d accidentologie pour enlever les disparités périodiques provenant des variations saisonnières. Cette correction se fait par l utilisation de coefficients saisonniers. Les Observatoires Régionaux de Sécurité Routière (ORSR) Créés au sein des Directions Régionales de l'environnement, de l'aménagement et du Logement (DREAL) et placés sous l autorité des préfets de région (circulaire du 10 juin 1987), les Observatoires Régionaux de Sécurité Routière (ORSR) constituent une interface entre le niveau national et local. Ils contribuent au déploiement de la Politique Nationale initiée par la Délégation à la Sécurité et à la Circulation Routières (DSCR) et sont les relais privilégiés des actions mises en œuvre par l Observatoire National Interministériel de Sécurité Routière (ONISR). A ce titre, ils travaillent en étroite collaboration avec les Observatoires Départementaux de Sécurité Routière (créés par la circulaire du 5 janvier 2005). En outre, ils sont amenés à collaborer avec les diverses instances oeuvrant dans la lutte contre l insécurité routière (Santé, Forces de l Ordre, Éducation Nationale, Justice...). Les ORSR ont un rôle de production et de diffusion de l information tant vis à vis du public que des décideurs et acteurs. 5
6 SYNTHESE GENERALE Le bilan de l insécurité routière de la région Provence Alpes Côte d Azur fait apparaître la hausse, par rapport à l année 2014, de +1.4% du nombre de blessés (+125 blessés), et les baisses de -0.8% du nombre d accidents corporels (-54 accidents) et de 8.0% du nombre de tués (-27 morts). Ces résultats sont meilleurs qu au niveau national (+2.3% de tués). Cette baisse se décline de la façon suivante : o Les usagers de la route : la baisse est présente chez les cyclistes (-4 tués), les motocyclistes (-6 tués) et les automobilistes (-20 tués). L évolution est mauvaise chez les cyclomotoristes (+3 tués). Par rapport à la situation nationale, l accidentologie de certaines catégories d usagers est problématique en région PACA, il s agit des motocyclistes, des cyclomotoristes et des piétons (dont le risque d être tué dans un accidents est supérieur par rapport au niveau national). o Les classes d âges : La diminution a le plus touché les usagers de ans (-24.7% de tués). La classe d âges qui n a pas bénéficié de cette baisse est les ans (+18.6% de tués). La classe d âges des ans a le risque le plus important d être victime dans un accident en région PACA. o Les types de lieux : La réduction a concerné les usagers des routes dans les agglomérations de moins de 5000 habitants et hors agglomération. Par contre l accidentologie augmente dans les agglomérations de plus de 5000 habitants (+6.2% de tués). La gravité des accidents en PACA est quatre fois plus importante en rase campagne qu en agglomération (pour cinq fois en France entière). o Les catégories de routes : La baisse concerne surtout les usagers des routes nationales (-6 tués). Par contre l évolution n est pas bonne sur les autoroutes (+21 tués). Sur les six dernières années, l évolution la moins favorable se situe sur les autoroutes (+37.7% de tués). La gravité des accidents est quatre fois plus forte sur les routes départementales ou nationales que sur les voies communales. o Les départements : La diminution a le plus concerné les usagers de la route dans les départements du Var (-11.8% de tués) et du Vaucluse (-46.0% de tués). A l inverse la situation s est dégradée dans les Alpes de Haute Provence (+2 tués) et les Hautes Alpes (+2 tués). Le risque d accidents est plus important dans les Bouches du Rhône et les Alpes Maritimes. Mais le risque de trouver la mort dans un accident est plus important dans les Alpes de Haute Provence et les Hautes Alpes. o Les mois de l année : La réduction a été la plus significative chez les usagers de la route au cours des mois d août et de septembre. En revanche, les mois de l année qui ont le moins suivi cette tendance sont les mois de juillet et d octobre. La gravité des accidents est la plus forte en juillet et en octobre. o Les jours de la semaine : La baisse a surtout concerné les usagers de la route les mardis, vendredis et samedis. Les hausses les plus fortes se situent les mercredis et jeudis. La gravité des accidents est la plus forte les samedis et dimanches. o Les heures du jour : La diminution a le plus impliqué les usagers entre 8-11 heures, heures et heures. L accidentalité est la plus importante entre 1-2 heures, 7-8 heures et heures. La gravité des accidents est la plus forte entre 0 et 7 heures. o En, les personnes tuées dans un accident avec alcool, représentent 14.0% le jour et 30.5% la nuit sur les routes de la région. 6
7 EVOLUTIONS GENERALES EN PACA BILAN DES 20 DERNIERES ANNEES Le bilan de la région PACA s établit comme suit : o accidents corporels, o 310 personnes tuées, o personnes blessées dont blessés hospitalisés Ces chiffres évoluent par rapport à ceux de 2014 de la manière suivante : o -0.8% pour les accidents corporels (-2.7% au niveau national) o 8.0% pour les personnes tuées (+2.3% au niveau national) o +1.4% pour les personnes blessées (-3.1% au niveau national). Les résultats en région PACA sont meilleurs qu au niveau national pour l année. Cependant sur une évolution longue la région PACA présente des résultats légèrement moins bons qu au niveau national (cf. les graphiques ci-après). PACA Accidents Corporels Tués à 6 jours Blessés Blessés Total des Blessés Nombre Evolution Nombre Evolution Graves Légers Nombre Evolution Gravité* % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % 13.2 *gravité = (tués à 6 jours + Blessés graves) / 100 victimes PACA Accidents Corporels Tués à 30 jours Blessés Blessés Total des Blessés Hospitalisés Légers Nombre Evolution Nombre Evolution Nombre Evolution Gravité** % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % % 36.3 **gravité = (tués à 30 jours + Blessés Hospitalisés) / 100 victimes 7
8 Les graphiques ci-dessous présentent l évolution des nombres d accidents corporels, de tués et de blessés en région PACA entre 1995 et Evolution des nombres des Accidents Corporels et des Blessés Accidents Corporels Blessés Evolution du nombre des Tués Tués à 6 jours Tués à 30 jours
9 Les graphiques ci-dessous présentent l évolution des accidents corporels et des tués en région PACA et en France entière entre 1995 et. Les chiffres sont ramenés à une base 100 en 1995 afin de permettre une comparaison avec le niveau national Evolution du nombre des Accidents en PACA et en France France PACA Evolution du nombre des Tués en PACA et en France France Tués à 6 jours France Tués à 30 jours PACA Tués à 6 jours PACA Tués à 30 jours 9
10 LES VICTIMES PAR CATEGORIES D USAGERS PACA Piéton Cycliste cyclomotoriste motocycliste VL PL Autres Ensemble Evolution / moyenne Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués -13.3% % -19.1% % Blessés -4.3% -2.3% -18.7% -2.8% 2.5% 15.9% -21.3% -3.8% 10
11 EVOLUTION DE LA REPARTITION DES TUES Les Tués selon les catégories d'usagers 60.0% 50.0% Piéton Cycliste cyclomotoriste motocycliste VL PL Autres 40.0% 42.0% 39.7% 36.6% 38.9% 39.5% 36.5% 30.0% 26.2% 28.7% 31.7% 32.2% 31.2% 31.9% 20.0% 15.0% 17.4% 19.3% 15.6% 15.7% 16.5% 10.0% 0.0% 7.3% 6.1% 6.3% 5.6% 5.2% 4.4% 4.1% 4.5% 3.2% 4.1% 4.5% 4.8% 3.6% 3.3% 2.0% 2.4% 3.6% 3.5% 1.6% 0.8% 0.9% 1.2% 1.2% 1.6%
12 GRAVITE CHEZ LES USAGERS GRAVITE DES ACCIDENTS PACA Piétons Cyclistes Cyclomotoristes Motocyclistes Usagers de Voitures de tourisme Usagers de Poids lourds Usagers d'autres véhicules Gravité = tués / 100 victimes *PNR: pourcentage non représentatif PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* 12
13 LES VICTIMES PAR CLASSES D ÂGES Evolution / moyenne PACA 0-14 ans ans ans ans 65 ans et plus Age indéterminé Ensemble Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués BH BL Blessés Tués % -12.0% -20.0% -7.3% % Blessés -16.8% -9.3% -0.2% -0.8% -0.1% 0-3.8% 13
14 EVOLUTION DE LA REPARTITION DES TUES SELON L ÂGE 40.0% Les Tués selon les classes d'âge 35.0% 35.0% 33.4% 31.6% 32.3% 32.3% 30.0% 28.2% 26.4% 25.0% 20.0% 25.1% 23.3% 22.0% 20.7% 21.2% 21.0% 22.8% 21.0% 24.5% 23.3% 21.7% 22.6% 22.3% 21.6% 15.0% 10.0% 19.3% 0-14 ans ans ans ans 65 ans et plus Age indéterminé 18.0% 17.5% 5.0% 0.0% 3.9% 1.3% 1.7% 2.7% 2.1% 1.3% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
15 TAUX ET GRAVITE SELON L ÂGE GRAVITE DES ACCIDENTS PACA ans ans ans ans ans et plus Age indéterminé PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* PNR* Ensemble Gravité = tués / 100 victimes *PNR: pourcentage non représentatif TAUX DE TUES ET DE VICTIMES PAR CLASSES D'AGE EN PAR RAPPORT A LA POPULATION Usagers Nombre de Tués en Nombre de Victimes en Population au 1er janvier ** Taux de Tués par million d'habitants Taux de Victimes par million d'habitants 0-14 ans PNR* ans ans ans ans et plus Age indéterminé PNR* PNR* Ensemble *PNR: pourcentage non représentatif ** Estimations de l'insee 15
16 L ACCIDENTOLOGIE SELON LES LIEUX Hors Agglomération Agglomération PACA Ensemble Agglomération < 5000 hab. > 5000 hab. Accidents Tués BG BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Evolution / Accidents 16.9% -21.7% -13.9% -6.2% moyenne Tués Blessés -13.2% 16.9% % -10.0% -11.8% -12.5% -3.8% 16
17 L ACCIDENTOLOGIE SELON LES ROUTES PACA Autoroute RN RD VC et autres Ensemble Accidents Tués BG BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Evolution / Accidents 19.7% -9.2% 7.4% -14.0% -5.5% moyenne Tués Blessés 37.7% 23.1% -32.3% -3.4% -18.8% 7.9% -8.6% -13.4% -12.5% -3.8% *PNR: pourcentage non représentatif 17
18 L ACCIDENTOLOGIE SELON LES DEPARTEMENTS PACA Alpes de Haute Provence (04) Hautes Alpes (05) Alpes Maritimes (06) Bouches du Rhône (13) Var (83) Vaucluse (84) Ensemble Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Accidents Tués BH BL Blessés Evolution Accidents 9.9% 40.2% -16.2% -1.5% -8.7% -18.9% -6.2% / Tués à moyenne % -7.1% -13.2% -44.0% -12.5% 30j Blessés 7.1% 45.6% -13.3% 1.4% -9.4% -17.5% -3.8% 18
19 TAUX ET GRAVITE SELON LES DEPARTEMENTS GRAVITE DES ACCIDENTS PACA Alpes de Haute Provence (04) Hautes Alpes (05) Alpes Maritimes (06) Bouches du Rhône (13) Var (83) Vaucluse (84) Ensemble Gravité = tués / 100 accidents corporels LES TAUX D'ACCIDENTOLOGIE DE PAR RAPPORT A LA POPULATION Départements Nombre d'accidents en Nombre de Tués en Nombre de BH en Nombre de BL en Population au 1er janvier Taux d'accidents par million d'habitants Taux de Tués par million d'habitants Taux de BH par million d'habitants Taux de BL par million d'habitants Alpes de Haute Provence (04) Hautes Alpes (05) Alpes Maritimes (06) Bouches du Rhône (13) PNR* PNR* Var (83) Vaucluse (84) Ensemble * PNR : pourcentage non représentatif sur des chiffres peu importants 19
20 ANALYSES TEMPORELLES EN PACA REPARTITIONS MENSUELLES PACA Accidents Corporels Tués à 30 jours Blessés Blessés Total des Blessés Nombre Evolution* Nombre Evolution* Hospitalisés Légers Nombre Evolution* Gravité** Janvier % % 30.4 Février % % 28.5 Mars % % 29.9 Avril % % 36.5 Mai % % 37.9 Juin % % 38.3 Juillet % % 38.1 Août % % 38.2 Septembre % % 38.7 Octobre % % 39.3 Novembre % % 37.8 Décembre % % 39.2 Ensemble % % % 36.3 * Evolution par rapport à la moyenne de 2010 à 2014 **gravité = (tués à 30 jours + Blessés Hospitalisés) / 100 victimes REPARTITIONS JOURNALIERES PACA Accidents Corporels Tués à 30 jours Blessés Blessés Total des Blessés Nombre Evolution* Nombre Evolution* Hospitalisés Légers Nombre Evolution* Gravité** Lundi % % % 34.1 Mardi % % % 35.1 Mercredi % % % 34.7 Jeudi % % % 36.3 Vendredi % % % 34.5 Samedi % % % 38.6 Dimanche % % % 41.7 Ensemble % % % 36.3 * Evolution par rapport à la moyenne de 2010 à 2014 **gravité = (tués à 30 jours + Blessés Hospitalisés) / 100 victimes 20
21 REPARTITIONS HORAIRES PACA Accidents Corporels Tués à 30 jours Blessés Blessés Total des Blessés Nombre Evolution* Nombre Evolution* Hospitalisés Légers Nombre Evolution* Gravité** 0-1 heure % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % heures % % 40.0 Ensemble % % % 36.3 * Evolution par rapport à la moyenne de 2010 à 2014 **gravité = (tués à 30 jours + Blessés Hospitalisés) / 100 victimes 21
22 Les données ayant servi à l élaboration de ce document sont obtenues par l exploitation du fichier national des accidents corporels de la circulation routière établi à partir des informations transmises par les services de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale, et centralisées par l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière. Réalisation : Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Provence Alpes Côte d Azur (Observatoire Régional de la Sécurité Routière) ; 16, rue Antoine ZATTARA, CS 70248, MARSEILLE CEDEX 3. 22
Accidents à un seul véhicule sans piéton
Accidents à un seul véhicule sans piéton Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont
Plus en détailÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance Définition Un accident corporel (mortel ou non mortel) de
Plus en détailLa sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Plus en détailDONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ
PARTIE 6 # DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ / LES ACCIDENTS ET LES USAGERS Les accidents et les usagers Selon les modes de déplacement 161 DONNÉES GÉNÉRALES D
Plus en détailBILAN ROUTIER 2014. Société de l assurance automobile du Québec
BILAN ROUTIER 2014 Société de l assurance automobile du Québec SAAQ BILAN ROUTIER 2014 1 SOMMAIRE IL Y A EU 336 DÉCÈS SUR LES ROUTES EN 2014, SOIT 55 DE MOINS QU EN 2013, CE QUI REPRÉSENTE UNE DIMINUTION
Plus en détailMoins d accidents et moins de victimes en 2009
DIRECTION GÉNÉRALE STATISTIQUE ET INFORMATION ÉCONOMIQUE COMMUNIQUE DE PRESSE 12 avril 2011 Moins d accidents et moins de victimes en 2009 Les chiffres des accidents de la route portant sur 2009 viennent
Plus en détailExtrait du Guide d aide à la codification du BAAC. Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest
Extrait du Guide d aide à la codification du BAAC Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest Décembre 2012 Définition de l accident corporel de la circulation routière
Plus en détailSOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER 2013 SOMMAIRE Depuis 1978,... le nombre de décès a chuté de 77,4 %. Il y a eu 399 décès sur les routes en 2013, soit 22 de moins qu en 2012, ce
Plus en détailMICHEL ET AUGUSTIN DOSSIER 1 : Conquérir un nouveau secteur géographique
Session 2013 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR NÉGOCIATION ET RELATION CLIENT Corrigé E5 : Management et gestion d activités commerciales VERSION 23 MAI 2013 MICHEL ET AUGUSTIN DOSSIER 1 : Conquérir un nouveau
Plus en détailLa sécurité routière en Ille-et-Vilaine Bilan 2014 et évolutions
La sécurité routière en Ille-et-Vilaine Bilan 201 et évolutions Observatoire Départemental de la Sécurité Routière d Ille-et-Vilaine Sommaire, indicateurs et définitions Sommaire Les définitions Page
Plus en détailLa qualité des services mobiles en France métropolitaine
Juin 2014 La qualité des services mobiles en France métropolitaine Synthèse de l enquête 2014 ISSN : 2258-3106 Synthèse des résultats de l enquête 2014 de l ARCEP sur la qualité des services mobiles Ce
Plus en détail672ZA Auxiliaires d'assurances
STATISTIQUES PROFESSIONNELLES 23 672ZA Auxiliaires d'assurances EVOLUTION ANNEES 23 / 22 / 21 23 22 21 CHIFFRE D'AFFAIRES 88 62 Nombre d'entreprises 53 8 Ratios Ratios Ratios CHIFFRE D'AFFAIRES 1,, 1,
Plus en détailConvention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières. pour le département de
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières pour le département de entre L'État, représenté par M.., Préfet d., et La Direction
Plus en détailDossier de presse. La non-assurance routière en France en 2013
Dossier de presse La non-assurance routière en France en 2013 Dossier de presse Sommaire Le communiqué de presse Page 3 Quelle ampleur et quelle évolution? Page 5 Quel est le profil des non-assurés? Page
Plus en détailLe ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative
MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION
Plus en détailLa sécurité routière en France
Observatoire national interministériel de 12 20 la sécurité routière La sécurité routière en France Bilan de l'accidentalité de l'année 2012 La sécurité routière en France Bilan de l'accidentalité de
Plus en détailDépartement d'ille-et-vilaine Observatoire Départemental de Sécurité Routière Statistiques d'accidentologie en Ille-et-Vilaine au 31/10/2014
Département d'ille-et-vilaine Observatoire Départemental de Sécurité Routière Statistiques d'accidentologie en Ille-et-Vilaine au 1/10/01 Cette plaquette présente un suivi mensuel de l'évolution des accidents
Plus en détailTarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département
Tarif des mutuelles santé : Communiqué de presse Lille, le 1er septembre 2011 Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Le cabinet de conseil Fact&Figures prévoyait en juillet
Plus en détailDépartement de l ARIEGE
LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Plus en détailASSURANCE AUTO : POINT IMPORTANTS
La convention RDR et d expertise ASSURANCE AUTO : POINT IMPORTANTS Le but de la convention est d accélérer les règlements de sinistre. Ainsi les frais de gestion sont diminués et les assurés sont contents.
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Décret n o 2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailSECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL Etat du tissu associatif et bilan de l emploi du secteur non lucratif en 2013 En bref Le Centre de ressources DLA (CRDLA) du champ social, médico-social et santé poursuit son
Plus en détailMobilité urbaine Déplacements
4 Mobilité urbaine Déplacements ctualisation de la politique du stationnement Schéma multimodal de voirie Rééquilibrage et piétonnisation de l'espace public 083 4 Mobilité urbaine / Déplacements ctualisation
Plus en détailModalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propre
Département Intercommunalité et territoires 18 mars 2014 Département Administration et gestion communale Modalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires
Plus en détailEvolution de la fréquence des sinistres 2003-2012 en assurance RC automobile
Evolution de la fréquence des sinistres 2003-2012 en assurance RC automobile Contenu 1. Nombre de sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence des sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence
Plus en détailEvolution de la fréquence des sinistres 2002-2011 en assurance RC automobile
Evolution de la fréquence des sinistres 2002-2011 en assurance RC automobile Contenu 1. Nombre de sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence des sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence
Plus en détailLe présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière.
J u i n2 0 1 2 Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnatrice
Plus en détail5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE
LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril
Plus en détailLe présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière.
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnateur et rédacteur
Plus en détailEmploi et Formation Secteur Publicité
Rapport statistique Emploi et Formation Secteur Publicité 2009-2010 AFDAS / R&D - Septembre 2012 Sommaire 1. DONNEES SUR L EMPLOI 3 1.1. POINT METHODOLOGIQUE ET PRECAUTIONS D USAGE 4 1.2. LES ENTREPRISES
Plus en détailDossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012
Dossier de presse SOMMAIRE Présentation...3 Une étude scientifique pour dresser un état des lieux des comportements sur autoroute...4 L occupation des voies : des résultats venant confirmer l importance
Plus en détailPROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A.
Société d assurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le code des assurances. Créée en 1931 PROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A. CONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE Article 1 OBJET DU CONTRAT... 2
Plus en détailCENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE
CENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE ANALYSE STATISTIQUE DES ACCIDENTS DE LA ROUTE 2010 Merci de référer à ce document de la façon suivante : Nuyttens, N., Focant F., Casteels Y. (2012) Analyse statistique
Plus en détailE-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 23 e ÉDITION
L OBSERVATOIRE PUBLIÉ PAR LE PROFIL DES PERSONNES A LA RECHERCHE DES D UNE E-ASSURÉS 23 e ÉDITION SEPTEMBRE NOVEMBRE ASSURANCE SANTÉ SUR INTERNET QUI SOMMES-NOUS? PRÉSENTATION DE cmonassurance est un e-courtier,
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailETUDE SUR LE PRIX DE MARCHE DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE EN ZONES RURALES FRAGILES
ETUDE SUR LE PRIX DE MARCHE DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE EN ZONES RURALES FRAGILES SYNTHESE JUILLET 2004 DATAR - AATEC / ARGUYL - 2-29/07/04 OBJECTIF ET CONTEXTE L immobilier d entreprise est un enjeu
Plus en détailSavoirs de base en sécurité routière. Vitesse et mortalité
Sétra Savoirs de base en sécurité routière mars 2006 Vitesse et mortalité Avertissement : cette série de fiches est destinée à fournir une information rapide. La contrepartie est le risque d erreur et
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détailManuel des directives - Indemnisation des dommages corporels 1. CHAMP D'APPLICATION
1. CHAMP D'APPLICATION Cette directive traite du paiement d intérêts par la Société de l assurance automobile du Québec (la Société). 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Cette directive découle de la Loi sur
Plus en détailAvec près des deux tiers des
Les Dossiers de l Observatoire Régional du Tourisme n 42 - mars 2012 Le poids économique de l hôtellerie de plein air en Pays de la Loire Plus de 600 campings Un chiffre d affaires annuel de 230 millions
Plus en détailC O M M U N I Q U É DE PRESSE
Bordeaux, le 5 juillet 2014 C O M M U N I Q U É DE PRESSE Sécurité Routière : bilan du 1er semestre 2014 en Gironde Le Préfet de la région Aquitaine, Préfet de la Gironde, Michel DELPUECH, a participé
Plus en détailGarantie Responsabilité civile - Lésions corporelles de l assurance automobile - Étude des dossiers de demande d indemnisation fermés en Ontario
Garantie Responsabilité civile - Lésions corporelles de l assurance automobile - Étude des dossiers de demande d indemnisation fermés en Ontario Le 13 août 2014 Contenu Introduction... 2 Créances et restrictions...
Plus en détailASSURANCE COLLECTIVE ACCIDENT VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC CERTIFICAT D ASSURANCE
ASSURANCE COLLECTIVE ACCIDENT VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC CERTIFICAT D ASSURANCE Le présent certificat comprend des limitations à la protection. Veuillez le lire attentivement, le conserver en lieu sûr
Plus en détailSOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe.
ATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe. L économie de la connaissance et l industrie : au cœur de la stratégie de développement économique de MPM
Plus en détailInformations complémentaires au communiqué de presse conducteur-d-elit.ch
Le 29 janvier 2015 Informations complémentaires au communiqué de presse conducteur-d-elit.ch Campagne conducteur-d-elite.ch: suivre des cours, c est avoir une conduite plus sûre. L objectif de la campagne
Plus en détail1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives
ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de
Plus en détailContrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale
Contrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale Pilotage : Atout France Délégation Montagne 1 ère réunion de réflexion du comité technique
Plus en détailLes ménages de Provence-Alpes-Côte d Azur recourent peu aux services à la personne
SUD INSEE Les services à la personne : un secteur pénalisé par ses conditions d emploi Les ménages de Provence-Alpes- Côte d Azur recourent peu aux services à la personne en 2006. Ce faible recours s explique
Plus en détailPREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Plus en détailREGLEMENT MUTUALISTE DU REGIME FRAIS MEDICAUX ET CHIRURGICAUX. (Complémentaire santé)
MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE REGLEMENT MUTUALISTE DU REGIME FRAIS MEDICAUX ET CHIRURGICAUX (Complémentaire santé) OPERATIONS INDIVIDUELLES (COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
Plus en détailpolice d assurance Québécois de tous les En cas de ou de dans un accident d automobile
La police d assurance de tous les Québécois En cas de ou de dans un accident d automobile La police d assurance de tous les Québécois En cas de ou de dans un accident d automobile Table des matières Avant-propos
Plus en détailPrésentation 2007. pour. Observatoire Vieillissement et Société
Présentation 2007 pour Observatoire Vieillissement et Société Stéphane Tremblay Directeur de Territoire Région de l Est Qu est-ce que Lifeline? Argus? Philips? Lifeline est un service de télésurveillance
Plus en détailPortrait statistique des entreprises et des salariés
Portrait statistique des entreprises et des salariés Commerce de détail de l Habillement et des articles textiles Comité Paritaire de Pilotage de l Observatoire Portrait statistique des entreprises et
Plus en détailCALCUL DES INDEMNITES DES ELUS
CALCUL DES INDEMNITES DES ELUS INDEMNITES DE FONCTION DES MAIRES (Article L.2123-23 du Code général des collectivités territoriales) Les indemnités maximales votées par les conseils municipaux pour l exercice
Plus en détailTRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES SUITE A PRISE EN CHARGE PAR LA SEM VALLOIRE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)
TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES SUITE A PRISE EN CHARGE PAR LA SEM VALLOIRE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Article 1 er : OBJET DU MARCHÉ Le présent marché concerne les transports sanitaires
Plus en détailASSURANCE COMPLÉMENTAIRE ACCIDENTS DU TRAVAIL SUR LA BASE D UN MULTIPLE DE LA. 5 Indemnité en cas d incapacité. permanente.
POLICE ENTREPRISE ASSURANCES DU PERSONNEL P. 1 ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE ACCIDENTS DU TRAVAIL SUR LA BASE D UN MULTIPLE DE LA RÉMUNÉRATION ANNUELLE La présente assurance est une extension de l assurance
Plus en détailPORTAIL ACCIDENTS V.2 MANUEL DE L'UTILISATEUR
PORTAIL ACCIDENTS V.2 MANUEL DE L'UTILISATEUR Avril 2012 Bordereau documentaire Titre et sous-titre du document Rapport d'étape, rapport final, autre Nombre de pages Portail Accidents version 2 Manuel
Plus en détailComité départemental du tourisme de Haute Bretagne Ille et Vilaine
Comité départemental du tourisme de Haute Bretagne Ille et Vilaine Newsletters : Benchmark & Recommandations RESCAN Christophe crescan@mediaveille.com 02.99.14.80.93 1. Graphisme / Ergonomie Soignez la
Plus en détailObjet : Question-Réponse relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité. Le Ministre de l emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l emploi, du travail et de la cohésion sociale Le Ministre de l emploi, du travail et de la cohésion sociale Direction des relations du travail Sous-direction de la négociation collective
Plus en détailLes Mutuelles du Soleil
Les Mutuelles du Soleil Présentation La force d un groupe à vos côtés Histoire d un grand groupe 2004 : Création du groupe Les Mutuelles du Soleil, héritier de 75 ans d expérience Issues de plusieurs fusions
Plus en détailBaromètre France générosités- CerPhi Evolution des dons des particuliers et du profil des donateurs - 2010 & 2011
Baromètre France générosités- CerPhi Evolution des dons des particuliers et du profil des donateurs - 2010 & 2011 Baromètre établi à partir des sources suivantes: 2010 - Données transmises par la Direction
Plus en détailResponsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise. Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire.
Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire Sensibilisation Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise ou du délégataire 1N 2N Sommaire 1- La réglementation 1-1- La responsabilité
Plus en détailLe budget. de la. Justice
Le budget de la Justice 2009 Ministère de la Justice, 13 place Vendôme, 75001 Paris Maquette : Secrétariat Général - SDAC - DICOM Crédits photographiques : Caroline Montagné (DICOM) - Pierrette Nivet (SCERI)
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
Plus en détailConditions Générales Assurance Auto Top Circulation et Top Occupants
Conditions Générales Assurance Auto Top Circulation et Top Occupants Table des matières 1. Qu'entend-on par? 2 Page 2. Qui est assuré? 2 3. Quand est-on assuré? 3.1. Formules 2 3.2. Extensions de garantie
Plus en détailL emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire
L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire Contexte régional Créé en 2010 par l Atelier Centre de ressources régional de l économie sociale et solidaire et la Chambre régionale
Plus en détail- =? - Liberté. Égalité. Fraternité. RÉpunuquE FneNçelsE. Le Ministre de I'Intérieur, de looutremer et des Collectivités territoriales
- =? - - Liberté. Égalité. Fraternité RÉpunuquE FneNçelsE MIruISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Paris, le?"2 00T. Z0tg Le Ministre de I'Intérieur, de looutremer et
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE NOUVELLES GARANTIES PRÉVOYANCE
DOSSIER DE PRESSE NOUVELLES GARANTIES PRÉVOYANCE Protection ACCIDENT Protection HOSPI Capital ÉQUIPEMENT HANDICAP / DÉPENDANCE Contact presse : Stéphanie ARREGROS Responsable Communication Tél. : 01 64
Plus en détailBEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012
J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur
Plus en détailAgrément des associations de protection de l environnement
1 Agrément des associations de protection de l environnement (Articles L 141-1 et R 141-1 à R 141-20 du code de l environnement). Le cadre général Les conditions pour qu une association soit agréée Le
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailEtre expatrié ou s expatrier à l étranger Frais de santé au 1er euro (prise en charge intégrale):
Etre expatrié ou s expatrier à l étranger Frais de santé au 1er euro (prise en charge intégrale): L assurance frais de santé est une couverture santé intégrale. En effet, elle couvre 100% du prix des soins
Plus en détailCet accord est la première illustration de l application de la loi du 31 janvier 2007 de modernisation du dialogue social.
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville Direction générale du travail Sous-direction des relations individuelles du travail Bureau des relations individuelles
Plus en détailLES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE
Fiche n 6 LES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE Le montant d une pension dépend : - du nombre de trimestres liquidables, - de la durée de services et bonifications nécessaire pour obtenir une pension
Plus en détailEXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord
Plus en détailCet article s attache tout d abord
Méthodes internationales pour comparer l éducation et l équité Comparaison entre pays des coûts de l éducation : des sources de financement aux dépenses Luc Brière Marguerite Rudolf Bureau du compte de
Plus en détailQuelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives?
Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives? La pratique sportive est génératrice de risque et d accident matériel ou corporel. C est pourquoi il existe de nombreuses
Plus en détailQu est-ce que le Fastt?
Qu est-ce que le Fastt? Des services et aides pour les intérimaires Logement Location véhicules Action sociale Conseils crédit Garde d enfants Mutuelle Un besoin à financer? Un accompagnement, un diagnostic
Plus en détailPetit déjeuner presse. Bilan 2013
Petit déjeuner presse Bilan 2013 28 janvier 2014 Sécurité publique Rappels Les zones de compétence Gendarmerie/Police Les indicateurs de la délinquance AVIP Atteintes volontaires à l'intégrité physique
Plus en détailCIRCULATION DES PIETONS ET DES DEUX ROUES: cas du Cameroun
CIRCULATION DES PIETONS ET DES DEUX ROUES: cas du Cameroun Présenté par : M. BEKOLO MINKOUMOU Sous-directeur en charge de l Entretien Routier au Ministère des Travaux Publics Yaoundé Cameroun INTRODUCTION
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL
RÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL Approuvés par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 : Objet Le présent règlement définit le contenu des engagements contractuels
Plus en détail> Une garantie obligatoire
R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,
Plus en détailMardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
Plus en détailUn parc automobile une seule police/
Assurance Flotte de véhicules Un parc automobile une seule police/ L assurance Flotte de véhicules d AXA vous offre une couverture étendue pour les risques les plus divers. Assurez l intégralité de votre
Plus en détailProtection sociale. 1 Les différents régimes de protection sociale en France
Protection sociale La multiplicité des régimes de protection sociale conduit les pluriactifs à des situations administratives complexes : chacune de leurs activités les rattache à une caisse spécifique.
Plus en détailIntroduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Conférence internationale de recherche en sécurité sociale an 2000 Helsinki, 25-27 septembre 2000 La sécurité sociale dans le village global Introduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Plus en détailQuel(s) projet(s) de paysage pour le PNR?
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR? (Carte réalisée par F de Dormael, Henri Spcecht, Adèle Wickersheim (atelier régional commandé par la région PACA à l ENSP) 20 mars 2014 Ordre du jour Au fil des
Plus en détailCOMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
Plus en détailQui peut être élu conseiller municipal, devenir maire ou adjoint? Les règles d inéligibilités et d incompatibilités
Département Administration et gestion communale JM/JR/MK Note n 78 Affaire suivie par : Judith MWENDO (tél. 01 44 18 13 60) et Julie ROUSSEL (tél. 01 44 18 51 95) Paris, le 8 août 2013 Qui peut être élu
Plus en détailFocus. Lien entre rémunération du travail et allocation de chômage
Focus Lien entre rémunération du travail et allocation de chômage Introduction Le travailleur qui devient chômeur et qui est admissible sur base de prestations de travail se voit, en application du principe
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détailCHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI
Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité
Plus en détailMESURES D ADAPTATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Le Ministère de la santé, de la famille Et des personnes handicapées. MESURES D ADAPTATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Le ministre de la santé, de la famille
Plus en détailREPERTOIRE DES INTERPRETATIONS DE LA CCT DU SECTEUR SANITAIRE PARAPUBLIC VAUDOIS ETAT au 07.12.11
REPERTOIRE DES INTERPRETATIONS DE LA CCT DU SECTEUR SANITAIRE PARAPUBLIC VAUDOIS ETAT au 07.12.11 TABLE DES MATIERES DU REPERTOIRE Numéros Enoncé du problème examiné, de la question soulevée 1 Annuités
Plus en détailBerry Province. Dossier de presse PLAN DE COMMUNICATION NATIONAL BERRY 2015
Berry Province Dossier de presse PLAN DE COMMUNICATION NATIONAL BERRY 2015 Venez plutôt en Berry, le message de la campagne 2015 4 vidéos au ton décalé Une campagne digitale ambitieuse en adéquation avec
Plus en détailCopyright DGAFP - http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr - 19/03/2014 15:07:58
Circulaire FP n 2164 du 13 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l instauration d une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d achat MINISTERE
Plus en détailBILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS
DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS C-4052 DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS Service des
Plus en détail