Réduction de la Taxe Foncière POLE OPTIMISATION DES IMPOTS LOCAUX

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Blanche Rondeau
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1 Réduction de la Taxe Foncière POLE OPTIMISATION DES IMPOTS LOCAUX 1

2 Réduction de la Taxe Foncière Sommaire Page 3 DoubleV Conseil Page 4 Réduction de la Taxe Foncière Page 7 Planification d une mission Page 13 Mode de rémunération Page 14 Exemples de mission 2

3 DoubleV Conseil DoubleV Conseil est spécialisé dans la recherche continuelle d aides et de subventions françaises et européennes. DoubleV Conseil intervient dans la réduction des 6 secteurs suivants : Innovation, Fiscalité Directe Locale, Charges Sociales, Taux Accident du Travail/Maladies Professionnelles, Frais généraux : Télécommunications, Energies. Bureautique Transports Notre mode de rémunération au succès fait que nous sommes un centre de profit directement mesurable pour nos clients. Ce modèle économique facilite et favorise la relation commerciale 3

4 Réduction de la Taxe Foncière Optimisation de la Taxe Foncière L objectif est de réduire significativement le montant des Impôts Locaux réclamés à votre société. Pour cela, vous bénéficierez d une méthodologie éprouvée et d une expertise pointue de nos experts en Fiscalité grâce à : Notre connaissance de la jurisprudence et la doctrine administrative et notre expérience opérationnelle apportant efficacité et performance afin de minimiser le temps passé avec vos équipes. Un diagnostic approfondi pour détecter les situations de surtaxes et tous les leviers d économies. NOTRE OBJECTIF : OPTIMISATION MAXIMUM DE VOS IMPÔTS LOCAUX. 4

5 Optimisation de la Taxe Foncière Taxe Foncière Votre dossier sera remis à une équipe d experts en optimisation de la Taxe Foncière qui va analyser la pertinence des bases d imposition et la méthode de calcul retenue par le Cadastre (méthode comptable ou par comparaison). Etablissements industriels Analyse du fichier des immobilisations foncières Reconstitution de l évolution historique du patrimoine et calcul du prix de revient historique des éléments du patrimoine. Etablissements commerciaux Vérification de la surface prise en compte pour le calcul de la valeur locative foncière Validation de l affectation des surfaces et des coefficients de pondération retenus Détermination du local de référence applicable et du tarif au m2 adéquat. 5

Notre mission La mission se déroule en trois temps : Audit Remise des documents par le client Réalisation de l audit par des fiscalistes au sein de nos locaux Préconisations Présentation des

6 Notre mission La mission se déroule en trois temps : Audit Remise des documents par le client Réalisation de l audit par des fiscalistes au sein de nos locaux Préconisations Présentation des résultats de l étude sous forme d un rapport Remise d un dossier clé en main à destination de l Administration Suivi des demandes auprès de l Administration jusqu à obtention des dégrèvements Facturation Facturation uniquement à réception des avis de dégrèvement 6

7 Exemple de planification de mission Cinq Etapes Signature du contrat Kick off de la mission Résultats de la mission Application des préconisations Facturation 7

jours) Signature du mandat de mission Remise des

8 Exemple de planification de mission 1 ère étape Signature du contrat Démarrage de la mission (1 à 15 jours) Signature du mandat de mission Remise des documents par le client Récupération des documents au Cadastre 8

9 Exemple de planification de mission 2 ème étape Kick off de la mission Phase d audit (15 à 30 jours) Etude des documents. Analyse des éventuels risques de sousimposition. Recherche des pistes d optimisation. 9

Optimisation des la Impôts Taxe Foncière Locaux Exemple de planification de mission 3 ème étape Résultats de la mission Suites de l audit (15 jours)

10 Optimisation des la Impôts Taxe Foncière Locaux Exemple de planification de mission 3 ème étape Résultats de la mission Suites de l audit (15 jours) Présentation d un rapport au client. Validation des pistes d optimisation par le client. Remise d un dossier clé en main à destination de l Administration. 10

11 Exemple de planification de mission 4 ème étape Application des préconisations Suivi des préconisations (1 à 3 mois) Envoi des demandes de dégrèvement par le client. Suivi des demandes auprès des Administrations. Accompagnement du client tout au long de la mission. 11

12 Exemple de planification de mission 5 ème étape Facturation Rémunération de DoubleV Conseil Acceptation de la demande de dégrèvement par l Administration. Réception de l avis de dégrèvement par le client. Facturation par DoubleV Conseil. 12

13 e Notre mode de rémunération Optimisation Réduction des la impôts Taxe Foncière Locaux 1 Sont compris dans nos honoraires L audit par nos experts Les frais de mission (déplacements, intervention d un expert-géomètre ) Le suivi des demandes de dégrèvement auprès de l Administration 2 Définition de nos honoraires Sur un pourcentage des économies réalisées 13

14 Réduction de la Taxe Foncière Exemples de mission 14

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