CLUBS SPORTIFS. AIDES FINANCIERES ANNUELLES ANNEE SPORTIVE 2014/2015. SUBVENTIONS ET SOLDES.

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1 Conseil Municipal N 3 du 10 avril 2015 Délibération n 3 1 CLUBS SPORTIFS. AIDES FINANCIERES ANNUELLES ANNEE SPORTIVE 2014/2015. SUBVENTIONS ET SOLDES. SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA PISCINE DE LA RAMEE - VERSEMENT PARTICIPATION ANNUELLE SPORTS - Mesdames, Messieurs, Les clubs sportifs toulousains associatifs ou en sociétés sportives sollicitent annuellement la Ville de pour l octroi d aides financières et matérielles. La réponse à ces demandes est satisfaite par la mise à disposition d équipements publics, de matériels et autres aides logistiques notamment lors de manifestations mais également par l octroi de subventions financières. A ce titre je vous rappelle que lors d un précédent conseil municipal, nous avons délibéré sur le versement d acomptes en faveur d un certain nombre de clubs. Dans le cadre de la présente décision, je vous propose de procéder au versement des soldes de subventions aux clubs précités mais également à l attribution des aides annuelles à un certain nombre d autres clubs. Les aides étant versées pour certaines à des sociétés sportives, la signature d une convention de missions d intérêt général est nécessaire. Pour les associations dont l aide est supérieure ou égale à , une convention d objectifs est également nécessaire. Je rappelle par ailleurs la signature en 2005 d un protocole d accord entre la Ville et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Piscine de la Ramée définissant outre les conditions de réalisation d une piscine, une participation financière au fonctionnement en contrepartie d un quota horaire. Pour l année 2015, le montant de la participation prévue est de Je vous propose en conséquence, d approuver les termes des conventions annuelles et avenants précités joints à la présente ainsi que la délibération suivante : Article 1 : Le Conseil Municipal décide d allouer aux associations, clubs professionnels ci-dessous, ainsi qu au SIVU de la piscine de la Ramée, les subventions et soldes suivants :

2 2 CLUBS / ATTRIBUTAIRES. DISCIPLINES ACOMPTES 2015 DEJA VERSES SOLDES 2015 SUBVENTIONS 2015 Football Club Football Stade Toulousain Rugby Association Association les Amis du Stade Toulousain Olympique XIII SASP Olympique XIII association Handball Fenix sasp Toac Tuc Volley ball spacer s Rugby XV Rugby XV Rugby XIII Rugby XIII Handball Volleyball Basket Métropole Basket ball Dauphins du TOEC Natation Iron Club Handisports Stade Toulousain Tennis Tennis Handball Féminin Handball Blagnac Hockey Club Hockey Glace sur Basket Club Basket Stade Toulousain Baseball Baseball ASPTT Athlétisme TUC SATUC Athlétisme Association Les 10 Kms de Pouvourville Athlétisme 870 TOAC Athlétisme

3 3 Association Aviron Sports et Loisirs Aviron Aviron Toulousain Aviron Etoile Sportive Casselardit Basket TCMS basket Basket Association Beach Volley Toulousain Beach Volley 700 Club bouliste Toulousain Comité Bouliste Départemental Haute Garonne Sport Boules Boules Lyonnaises Boules lyonnaises Association Sport Quilles Toulousain Bowling 870 ASPTT Section Bowling Bowling 870 Racing Club Montané Boxe Boxe Française Boxing Bagatelle Boxe Académie Tiozzo Christophe Boxe Anglaise Multi Boxes Boxe Française Canoë Kayak Toulousain Canoë Kayak Corrida Pédestre de Association Sportive de gymnastique et culturisme des Izards ASPTT Grand Cyclisme Course à Pieds Culturisme Cyclisme 780 Empalot vélo club Cyclisme La Maison des Echecs de Lardenne Echecs 450 TUC escrime Escrime Football Club Bonnefoy Football Jeunesse Sportive des Pradettes Football

4 4 Association Hersoise Sportive Football AS La Faourette Football Football Club Rangueil Football Union Sportive de Bagatelle Association Sportive des Izards Association Sportive Mirail Football Etoile Sportive de Saint Simon Cheminots Marengo Sports Football Football Football Football Football Saint Jo Football Football Juventus de Papus Football Union Sportive de Pouvourville Ambition Jeunesse Royal King Football Football Rodéo Football Club Football Fontaines Football Les Ours de Football américain Union des Jeunes Sportifs Futsal Défense de Fer Futsal Coquelicot Gym Gymnastique Comité Handisport Régional Handisport Handisport asmth Handicap défi Club Toulousain de Sport Adapté Omnisport Stade Toulousain Rugby Handisport Handisport Handisport Handisport 5 100

5 5 Association Sportive des Handi Toulousains Handisport TUC section Hockey sur Gazon Hockey Gazon sur Pradettes Judo Sambo Judo Croix Daurade Judo Judo Balma Saint Exupéry 31 Judo Judo Olympia Gym Judo Association Métropole Palmes Nage palmes avec Stade Toulousain Natation Natation Water Polo TAC Natation Natation ASPTT Natation Natation TOAC Natation Natation Nat Synchro Natation Synchronisée Association Sportive Lardenne Section Foot Volley Foot volley Association Section Basket Sportive Lardenne Basket Comité Régional du Sport Universitaire Art Rêves Action ARA Skate board TUC Omnisport Omnisport ASPTT Grand Omnisport Omnisport Sport de Glace Patinage sur glace Club Patinage Patinage sur glace Pétanque Héraclès Pétanque 700 SQAAT (amicable aveyronnaise de Quilles 850

6 6 Roulez Rose Rollers Roller Hockey Club les Hocklines Rollers Hockey TEC Rugby Rugby XV TAC Lafourguette XV Rugby XV Aucamville rugby Lalande Castelginest Rugby XV TUC Rugby Rugby XV Football Club Toec Toac Rugby XV Ovalie XIII Rugby XIII Jules Julien XIII Rugby XIII XIII Broncos Rugby XIII Club de Sauvetage Toulousain Ecole Traditionnelle de Taekwondo Tennis club de Bellefontaine Sauvetage 800 Taekwondo Tennis TAC Tennis de table Tennis de table TOAC Tennis de Table Tennis de Table ASPTT Tennis de table Tennis de Table Union Tir club Tir Sportif 500 TUC Triathlon Triathlon Triathlon Triathlon Triathlon Métropole Triathlon Syndicat Intercommunal pour la Piscine de la Ramée

7 7 Article 2 : Le Conseil Municipal approuve les termes des avenants et conventions joints à la présente délibération et autorise le Maire ou son représentant à les signer ainsi que tous actes subséquents nécessaires au paiement des aides ci-dessus. Article 3 : Les crédits nécessaires au paiement de ces aides seront prélevés sur le budget de l exercice 2015, subventions de fonctionnement, nature et fonction 40. Délibération du Conseil Municipal publiée par affichage en Mairie le 13/04/2015 reçue à la Préfecture le 14/04/2015 publiée au RAA le LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES POUR EXTRAIT CONFORME LE MAIRE, Jean-Luc MOUDENC

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