HÔTELS CAFÉS - RESTAURANTS LA COUVERTURE FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DE LA BRANCHE DES HÔTELS CAFÉS RESTAURANTS

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1 HÔTELS CAFÉS - RESTAURANTS LA COUVERTURE FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DE LA BRANCHE DES HÔTELS CAFÉS RESTAURANTS

2 LES GARANTIES FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS Depuis le 1 er janvier 2011, toutes les entreprises dont l activité rentre dans le champ d application de la CCN des Hôtels, Cafés, Restaurants du 30 avril 1997 ont l obligation de mettre en place une couverture frais de santé minimale pour leurs salariés. AUDIENS, KLESIA et MALAKOFF MÉDÉRIC vous proposent une solution à la carte qui associe l efficacité des régimes collectifs et la souplesse des contrats individuels. En tant qu organismes assureurs historiques, nous accompagnons les entreprises de la branche depuis la mise en place de ce régime conventionnel. Nous agissons au quotidien, avec vos partenaires sociaux, pour optimiser les prestations frais de santé de votre couverture obligatoire tout en veillant à la pérennité du régime. Cela se traduit depuis par des mesures concrètes : Baisse de 12,50% de la cotisation conventionnelle au 1 er juillet 2015 et ce jusqu au 31 décembre 2018, Mise en conformité réglementaire des garanties (contrats responsables, panier de soins ANI) afin de bénéficier des avantages fiscaux et sociaux, Amélioration des remboursements d actes peu ou non remboursés par la Sécurité sociale tels que les prothèses dentaires, certaines médecines douces ou les honoraires chirurgicaux, Doublement de la durée légale de maintien des garanties * pour les anciens salariés indemnisés par l assurance chômage. *Le maintien des garanties des contrats collectifs obligatoires de vos salariés sortants. L article 14 de l Accord National Interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 permet aux anciens salariés indemnisés par Pôle emploi de bénéficier d un maintien de leur couverture, sans contre partie financière, pendant une durée maximale de 12 mois. Conformément aux attentes de vos partenaires sociaux, AUDIENS, KLESIA et MALAKOFF MÉDÉRIC prévoient le doublement de la durée légale de maintien, dans la limite de 12 mois. Exemple : pour un contrat de travail de 4 mois, Maintien légal = 4 mois Maintien régime HCR = 8 mois Exemple : pour un contrat de travail de 7 mois, Maintien légal = 7 mois Maintien régime HCR = 12 mois COMPOSEZ VOTRE COUVERTURE COLLECTIVE EN TOUTE SIMPLICITÉ! 1 Vous choisissez le collège de salariés que vous décidez d assurer, 2 Vous définissez, pour ce collège, le niveau de couverture frais de santé que vous souhaitez mettre en place parmi 4 niveaux de garanties. Ce contrat collectif obligatoire couvre le salarié seul. CCN BASE = Couverture conventionnelle minimum obligatoire pour l ensemble du personnel (hors cas de dispenses) CCN BASE + SURCO A CCN BASE + SURCO B CCN BASE + SURCO C 3 Si vous le souhaitez, vous pouvez étendre les garanties du contrat collectif obligatoire aux ayants droit de vos collaborateurs. UN TARIF UNIQUE FAMILLE la cotisation est identique quelle que soit la composition familiale du foyer UN TARIF SALARIÉ SEUL/FAMILLE la cotisation varie en fonction de la situation familiale réelle du salarié ( ) Pour améliorer les prestations de leur contrat collectif obligatoire vos salariés ont la possibilité d adhérer à des renforts à titre individuel.

3 LES GARANTIES DU CONTRAT FRAIS DE SANTÉ DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS Les prestations ne peuvent excéder le montant des frais restant à la du participant ou des bénéficiaires ci-dessus visés, après les remboursements de toute nature auxquels ils ont droit (hors allocation de naissance ou adoption). Les actes non remboursables inscrits à la CCAM et/ou non-inscrits à la NGAP (hors nomenclature) ne sont pas pris en, sauf exceptions concernant toutefois des actes ou spécialités à caractère thérapeutique (cf. Conditions générales). Les prestations sont exprimées en complément du remboursement effectué par le régime de base de la Sécurité sociale, étant précisé qu elles sont ajustées pour le régime local Alsace Moselle, de sorte que tout assuré bénéficie globalement d un niveau de couverture strictement identique. NATURE DES FRAIS BASE CCN * BASE CCN + SURCO A* BASE CCN + SURCO B* BASE CCN + SURCO C* HOSPITALISATION MÉDICALE OU CHIRURGICALE Frais et Honoraires chirurgicaux + 230% BRSS + 380% BRSS + 380% BRSS + 430% BRSS Frais de séjour 110% BRSS 400% BRSS 400% BRSS 400% BRSS Forfait hospitalier des frais réels des frais réels des frais réels des frais réels Participation forfaitaire de l assuré sur les actes techniques (yc médecine de ville) Chambre particulière de nuit 50 /jour 50 /jour 80 /jour 120 /jour Chambre particulière de jour (CPA) 50 /jour 50 /jour 55 /jour 65 /jour Frais de lit d accompagnant 15 /jour 30 /jour 50 /jour 80 /jour Procréation médicale assistée/fécondation in vitro /an 150 /an MÉDECINE COURANTE / an Consultations - Visites de généralistes et spécialistes Actes de chirurgie - Actes techniques médicaux + 20% BRSS + 20% BRSS + 50% BRSS + 30% BRSS + 50% BRSS + 30% BRSS + 120% BRSS + 120% BRSS + 270% BRSS + 270% BRSS Analyses médicales Imagerie médicale, radiologie, échographie * En complément de la Sécurité sociale : Ticket Modérateur. BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale. PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale. SS : Sécurité Sociale/Les actes en secteur non conventionné sont remboursés sur la base du TARIF D AUTORITÉ. (1) Reconstituée sur une BRSS à 107,50. (2) Assuré de moins de 25 ans/reconstituée sur la base d un TO90. (3) Un équipement optique «verres et monture» pris en par période de deux ans (à compter de la date d achat de l équipement). Pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l équipement justifié par une évolution de la vue, le forfait s applique par période de 1 an. (4) Dans la limite de deux interventions (une pour chaque œil) par an et par bénéficiaire. (5) La prise en porte sur tout acte de prévention remboursé par la Sécurité sociale (liste disponible sur ameli.fr) % BRSS + 270% BRSS Auxiliaires médicaux + 110% BRSS + 260% BRSS Prothèses remboursées par la SS autres que dentaires et auditives 65% BRSS 65% BRSS 150% BRSS 300% BRSS Prothèses auditives remboursées par la Sécurité sociale + 65% BRSS + 65% BRSS + 150% BRSS + 300% BRSS Petit appareillage remboursé par la Sécurité sociale BRSS BRSS 150% BRSS 300% BRSS Ostéopathie, chiropractie, étiopathie non remboursée par la SS 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire Acupuncteur, diététicien, psychologue, psychomotricien non remboursé par la Sécurité sociale PHARMACIE 20 /an/bénéficiaire 30 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire Pharmacie remboursée par la Sécurité sociale Vaccins prescrits non remboursés par la Sécurité sociale /an 35 /an DENTAIRE Soins dentaires Inlays - Onlays remboursés par la Sécurité sociale 200% BRSS 300% BRSS 350% BRSS 450% BRSS Prothèses dentaires remboursées par la SS (yc prothèse sur implant) 240% BRSS 300% BRSS 350% BRSS 450% BRSS Prothèses dentaires non remboursées par la Sécurité Sociale (1) 240% BRSS 300% BRSS 350% BRSS 450% BRSS Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale 166% BRSS 266% BRSS 300% BRSS 450% BRSS Orthodontie non remboursée par la Sécurité sociale (2) BRSS 200% BRSS 300% BRSS 400% BRSS Implants dentaires (hors prothèse dentaire) Max 2 par an 500 /bénéficiaire 700 /bénéficiaire OPTIQUE (selon la dioptrie) Forfait par verre (3) - Unifocaux de 0 à 4 - Unifocaux de 4,25 à 6 - Unifocaux de 6,25 à 8 - Unifocaux à partir de 8,25 - Multifocaux de 0 à 4 - Multifocaux de 4,25 à 6 - Multifocaux de 6,25 à 8 - Multifocaux à partir de 8, Monture (3) Lentilles correctrices prises en par la SS (yc jetables) 126 /an/bénéficiaire (minimum ) /an/bénéficiaire (minimum ) /an/bénéficiaire (minimum ) /an/bénéficiaire (minimum ) Lentilles correctrices non prises en par la SS (yc jetables) 126 /an/bénéficiaire 190 /an/bénéficiaire /an/bénéficiaire /an/bénéficiaire Chirurgie réfractive non remboursée par la Sécurité sociale (4) /œil/an 460 /œil/an CURES THERMALES Remboursées par la Sécurité sociale 130% BRSS 230% BRSS MATERNITÉ Allocation de naissance ou adoption 8% PMSS/enfant 8% PMSS/enfant 10% PMSS/enfant 12% PMSS/enfant Chambre particulière (8 jours maximum) 1,5% PMSS/jour 2% PMSS/jour 2,5% PMSS/jour 3% PMSS/jour AUTRES REMBOURSEMENTS Transport accepté Moyens de contraception prescrits non remboursés par la SS 3% PMSS/an/bénéficiaire 3% PMSS/an/bénéficiaire 3% PMSS/an/bénéficiaire 3% PMSS/an/bénéficiaire ACTES DE PRÉVENTION Sevrage tabagique (patch inscrit sur la liste de la SS) (5) par an 80 /bénéficiaire 95 /bénéficiaire 120 /bénéficiaire 150 /bénéficiaire Actes de prévention en application de l art. R du Code de la SS (5) Pris en au titre des postes dont ils relèvent (minimum ) -

4 EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS DONNÉS À TITRE INDICATIF (RÉGIME GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE) Remboursement de votre contrat frais de santé HCR ACTES Dépenses engagées Montant remboursé par la SS BASE obligatoire CCN BASE + SURCO A CCN BASE + SURCO B CCN BASE + SURCO C Honoraire chirurgicaux (médecin adhérent au CAS) suite à l opération d une hernie discale 1 450,00 230,24 719,27 500, ,20 68, ,20 68, ,10 0,00 Consultation d un dermatologue de secteur 2 - suivi régulier (médecin 65,00 15,10 11,50 38,40 18,40 31,50 34,50 15,40 49,90 0,00 adhérent au CAS) * Couronne céramo métallique (prothèse dentaire) 515,00 75,25 258,00 181,75 322,50 117,25 376,25 63,50 483,75 0,00 * Hors participation forfaitaire de 1. Selon le niveau de garanties mis en place au sein de votre entreprise, les dépenses restant à la du salarié diminueront. VOS COTISATIONS RÉGIME GÉNÉRAL RÉGIME ALSACE MOSELLE Cotisations mensuelles à effet du 01/01/2016 Salarié seul Tarif unique Famille (yc salarié) Salarié - Famille Tarif Salarié - Famille unique Salarié seul Famille Salarié Famille (yc salarié) (yc salarié) Salarié Famille (yc salarié) CCN BASE Salarié 28, , CCN BASE Famille - 77,00 28,00 113,00-55,37 20,00 80,82 CCN BASE + SURCO A 35,00 101,00 35,00 141,00 27,00 79,37 27,00 108,82 CCN BASE + SURCO B 50,00 137,00 50,00 186,00 42,00 115,37 42,00 153,82 CCN BASE + SURCO C 58,00 161,00 58,00 213,00 50,00 139,37 50,00 180,82 La souscription à un contrat complémentaire rend l affiliation obligatoire pour les salariés seuls ou pour les salariés et leurs ayants droit. La cotisation de la CCN BASE obligatoire doit être prise en à hauteur de 14 euros minimum par l employeur et de 14 euros maximum par le salarié. La cotisation d un contrat frais de santé complémentaire obligatoire doit être prise en à hauteur de 50 % par l employeur et 50 % par le salarié. Le niveau de garanties des ayants droit devra être strictement identique à celui du salarié. DISPOSEZ DE NOMBREUX AVANTAGES... POUR L ENTREPRISE Une couverture conforme à vos obligations réglementaires, assurée et gérée par les partenaires historiques de la branche, Des garanties proches des besoins de vos salariés, dans un cadre budgétaire que vous maîtrisez, Des avantages fiscaux et sociaux (1) : les cotisations patronales versées au titre de votre contrat collectif obligatoire sont déductibles du bénéfice imposable et exonérées de s sociales, Des services pour simplifier la gestion de vos contrats, Des dispositifs de prévention des addictions et de soutien aux entreprises. POUR LES SALARIÉS Des garanties performantes sur l ensemble des dépenses de santé, Une couverture à moindre coût (l employeur prend à sa 50 % du contrat collectif obligatoire), Une déduction des cotisations salariales du revenu imposable (1), Un maintien des garanties prévu lorsqu un salarié quitte l entreprise, Des dispositifs d action sociale avec des aides personnalisées. (1) Dans la limite des plafonds définis par la réglementation en vigueur.

5 ET DE SERVICES PERFORMANTS EN INCLUSION! Un interlocuteur unique pour la gestion des affiliations et des prestations : Dès la souscription de votre contrat, les conseillers de Gestion Prestations Services (GPS) sont à votre disposition pour gérer vos affiliations. Ils ont en l analyse des devis de vos salariés, la prise en de tout ou partie des dépenses de santé et se tiennent à disposition pour répondre à toutes questions relatives à votre complémentaire santé ainsi que celle de vos salariés : Pour contacter Gestion Prestations Services (GPS) munissez-vous du certificat d adhésion de votre entreprise : - Connectez-vous au site de GPS : - Appelez votre gestionnaire GPS au du lundi ou vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 (17 h le vendredi) - Adressez un mail à : gestion@gpam.fr Un portail «entreprise» et «salariés» dédié à votre profession sur EMPLOYEURS : Consultez le détail des garanties de votre couverture frais de santé et l historique de vos contrats, Affiliez ou radiez un salarié, Modifiez la couverture d un salarié, Éditez la liste de vos salariés, Suivez l évolution de la connexion NOEMIE de vos salariés. SALARIÉS : Consultez vos garanties frais de santé, Géolocalisez les professionnels de santé acceptant le tiers payant, Accédez à vos remboursements et recevez vos décomptes par , Actualisez votre situation personnelle dans le cadre d un régime complémentaire famille. Nouveau 2016 : Optilys, un réseau de opticiens partenaires Gestion Prestations Services (GPS) offre la possibilité à vos salariés de réduire leurs dépenses de santé en optique! Vos salariés bénéficient désormais d équipements de qualité à des prix négociés : une économie en moyenne de 35% sur les plus grandes marques de verres et des réductions sur les montures et les lentilles. Ils accèdent par ailleurs à une large gamme de services en optique tels que : Le contrôle de leur vue, Des garanties casse et adaptation, Des conseils sur la santé visuelle, etc. Un tiers payant toujours plus étendu Sur présentation de leur carte de tiers payant, vos salariés bénéficient d une dispense d avance de frais auprès de professionnels de santé : Pharmaciens, laboratoires d analyses médicales, centres de santé, auxiliaires médicaux et centres de radiologie... sur simple présentation de la carte vitale et de leur attestation de tiers payant, Opticiens, dentistes ou pour toute hospitalisation, sur prise en préalable délivrée par Gestion Prestations Services (GPS) sur simple demande. UNE POLITIQUE D ACTION SOCIALE ENGAGÉE DÉDIÉE À VOTRE BRANCHE Vos salariés, apprentis et saisonniers peuvent bénéficier de dispositifs individuels d aide au titre de l action sociale des Hôtels, Cafés, Restaurants : Prothèse dentaire prise en par la Sécurité sociale, Prothèses capillaires suite à une maladie grave, Appareil auditif pris en par la Sécurité sociale, Aide à domicile après intervention chirurgicale et hospitalisation d au moins 3 jours. Toutes ces aides sociales sont aussi des outils de fidélisation vis à vis de vos salariés. Valorisez-les! Les organismes assureurs AUDIENS, KLESIA et MALAKOFF MÉDÉRIC vous proposent également des solutions d écoute, de conseils et d orientation pour accompagner vos salariés en cas de coups durs : RENSEIGNEZ-VOUS!

6 VOS PARTENAIRES HISTORIQUES AU SERVICE DE LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS Trois organismes assureurs de premier plan et un gestionnaire expert accompagnent votre profession : AUDIENS, KLESIA et MALAKOFF MÉDÉRIC conseillent et informent les Hôtels, Cafés, Restaurants dans la mise en place et le suivi de leur politique de protection sociale, et ce depuis la création de leurs régimes. GPS, Gestion Prestation Service, comme son nom l indique, est le point d entrée unique pour l ensemble des services liés aux assurés (affiliations et prestations). MALAKOFF MÉDÉRIC Prévoyance Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale Siège social : 21 rue Laffitte Paris Cedex KLESIA Prévoyance Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale Siège social : 4 rue Georges Picquart Paris AUDIENS Prévoyance Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale Siège social : 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex Une institution de Malakoff Médéric malakoffmederic.com ASSURANCE DE PERSONNES entreprises clientes soit 4,8 millions de salariés et ayants droit couverts 1,8 million de particuliers assurés 3,8 milliards d euros de cotisation (hors CMU) RETRAITE COMPLÉMENTAIRE entreprises clientes 2,9 millions de retraités 10 milliards d euros de cotisation ACTIONS SOCIALES personnes accompagnées 66,8 millions d euros de ressources dédiées au titre de la retraite Agirc-Arrco 10,6 millions d euros au titre de l assurance collaborateurs au service de nos clients Une institution de KLESIA klesia.fr ASSURANCE DE PERSONNES entreprises adhérentes en prévoyance et santé 3 millions de personnes couvertes 1,5 milliard d euros de cotisation RETRAITE COMPLÉMENTAIRE entreprises clientes 1,9 million de retraités 7,4 milliards d euros de cotisation ACTIONS SOCIALES personnes accompagnées 19,5 millions d euros de ressources dédiées au titre de la retraite Agirc-Arrco 1,325 million d euros au titre de la prévoyance collaborateurs au service des clients du groupe GPS - GESTION PRESTATION SERVICE Du lundi au vendredi de 9h à 18h. Une institution du Groupe AUDIENS audiens.org ASSURANCE DE PERSONNES entreprises clientes actifs couverts 336 millions d euros de cotisation RETRAITE COMPLÉMENTAIRE entreprises clientes retraités 1,057 milliard d euros de cotisation ACTIONS SOCIALES personnes accompagnées 2,6 millions d euros d aides individuelles 793 collaborateurs au service des entreprises du spectacle, de l audiovisuel, de la presse et de la communication, dont 100 praticiens du centre de santé GPS gère, pour votre profession, les affiliations, le versement des prestations et les adhésions individuelles frais de santé HCR. Centre de gestion : GPS Romorantin CEDEX Siège social : 51 Avenue Hoche Paris CEDEX 8 Portail Internet de GPS : gpam.fr Données chiffrées 2015 POUR BÉNÉFICIER D UN CONSEIL OU D UN COMPLÉMENT D INFORMATION SUR LA MISE EN PLACE DE VOTRE CONTRAT OBLIGATOIRE, NOUS SOMMES À VOTRE ÉCOUTE AU : Document non contractuel AMOG Crédit photos : Fotolia Avec Ecofolio, tous les papiers se recyclent.