ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 MAI 2010
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- Blanche Laviolette
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1 PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 mai 2010 à 20 heures. Sont présents : M. Éric Maltais, conseiller M. Luc Cauchon, conseiller M. Jean-Marc Tremblay, conseiller M. Réal Asselin, conseiller Mme Noëlla Dufour, conseillère M. Rémy Guay, conseiller Sous la présidence du Monsieur le maire Jean-Pierre Gagnon Étaient également présents : Mme Brigitte Harvey, directrice générale M. Daniel Desmarteaux, directeur général adjoint et directeur des travaux publics M. Nicolas Savard, Responsable des loisirs NO ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR Les membres du conseil municipal ont pris connaissance de l ordre du jour adressé précédemment. Il est proposé par monsieur le conseiller Réal Asselin, appuyé par monsieur le conseiller Luc Cauchon et résolu unanimement que l ordre du jour de la présente séance soit adopté, en ajoutant la résolution no. 15 concernant la modification à l article 7 du règlement VC Rue du Plateau et avec la mention «affaires nouvelles». NO ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU MOIS PRÉCÉDENT Les membres du conseil municipal ont pris connaissance des procès-verbaux du mois précédent; une copie dûment certifiée leur a été remise le vendredi 7 mai Procès-verbaux transmis : Assemblée extraordinaire du lundi 26 avril 2010 Ouverture des soumissions achat d une rétrocaveuse 5 mai 2010 Il est proposé par monsieur le conseiller Éric Maltais, appuyé par monsieur le conseiller Jean-Marc Tremblay et dûment résolu que ces procès-verbaux soient acceptés. NO COMPTES À PAYER DU MOIS D AVRIL 2010 Les comptes à payer du mois d avril 2010 ont été présentés pour étude et approbation aux membres du conseil municipal. La somme totale de ces comptes est de $, certificat de crédit no préparé par Mme Brigitte Harvey, directrice générale. L'acceptation des comptes du mois est proposée par monsieur le conseiller Réal Asselin, appuyé par madame la conseillère Noëlla Dufour et adoptée à l unanimité.
2 NO OCTROI DES AIDES FINANCIÈRES Il est proposé par monsieur le conseiller Jean-Marc Tremblay, appuyé par monsieur le conseiller Luc Cauchon et dûment résolu que la Ville de Clermont accorde les aides financières suivantes : Association des Pompiers de Clermont $ Clinique de Sang Unité Domrémy de Clermont Inc $ Souper du vendredi 14 mai (75 e Clermont 40 e Unité Domrémy Inc.) Fête de la Pêche 13 et 14 juin ,00 $ (Tourisme Charlevoix : $) Club de l Âge d Or $ Aide financière annuelle Club de l Âge d OR $ Mouvement des Aînés aide spéciale Association québécoise de la fibrose kystique $ Marche destination guérison 2010 Hockey Jeunesse $ Partie Midget AAA 14 novembre 2010 QUE la présente résolution soit adressée à M. Benoit Côté, c.a. 249 rue John- Nairne, suite 120, La Malbaie, Qc G5A 1M4. NO DÉLÉGATIONS ET REPRÉSENTATIONS Il est proposé par monsieur le conseiller Réal Asselin, appuyé par monsieur le conseiller Jean-Marc Tremblay et dûment résolu que la Ville de Clermont accepte les délégations et représentations suivantes : Domaine Forget 285 $ Livret d abonnement 2010 Club Optimiste 100 $ Tournoi de golf du 29 mai 2010 Regroupement pour l intégration sociale de Charlevoix 60 $ Tournoi de golf du 5 juin 2010 Mains de l Espoir 95 $ Tournoi de golf du 26 juin 2010 Fondation du C.H. de La Malbaie 135 $ Tournoi de golf du 11 juin 2010 QUE la présente résolution soit adressée à M. Benoit Côté, c.a. 249 rue John- Nairne, suite 120, La Malbaie, Qc G5A 1M4. NO FINANCEMENT $ - RÈGLEMENT NO. VC Il est proposé par madame la conseillère Noëlla Dufour, appuyée par monsieur le conseiller Éric Maltais et dûment résolu que la Ville de Clermont accepte l offre qui lui est faite par la Financière Banque Nationale Inc. pour son emprunt de $ par billet en vertu du règlement d emprunt numéro VC , au prix de 98,02800, échéant en série cinq (5) ans comme suit :
3 $ 2,00 % 19 mai $ 2,70 % 19 mai $ 3,25 % 19 mai $ 3,60 % 19 mai $ 4,00 % 19 mai 2015 QUE les billets, capital et intérêts, soient payables par chèque à l ordre du détenteur enregistré; QUE la présente résolution soit adressée à madame Michelle Moisan, Ministère des finances, direction du financement des organismes publics et de la documentation financière, 12 rue Saint-Louis, bureau 3.25, Québec, Qc G1R 5L3 ainsi qu à la Financière Banque Nationale Inc. NO FINANCEMENT $ - RÈGLEMENT NO. VC ATTENDU QUE, conformément au règlement d emprunt numéro VC , la Ville de Clermont souhaite emprunter par billet un montant total de $; ATTENDU QU à ces fins, il devient nécessaire de modifier le règlement d emprunt en vertu duquel ces billets sont émis; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par monsieur le conseiller Éric Maltais, appuyé par monsieur le conseiller Rémy Guay et dûment résolu que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s il était ici au long reproduit; QU un emprunt par billet au montant de $ prévu au règlement d emprunt numéro VC soit réalisé; QUE les billets soient signés par le maire Jean-Pierre Gagnon ou son suppléant et la secrétaire-trésorière et directrice générale Brigitte Harvey ou le directeur général adjoint monsieur Daniel Desmarteaux; QUE les billets soient datés du 19 mai 2010; QUE les intérêts sur les billets soient payables semi-annuellement; QUE les billets, quant au capital, soient remboursés comme suit : 2011 : $ 2012 : $ 2013 : $ 2014 : $ 2015 : $ (à payer en 2015) 2015 : $ (à renouveler) QUE pour réaliser cet emprunt la Ville de Clermont émette pour un terme plus court que le terme prévu dans le règlement d emprunt, c est-à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter du 19 mai 2010), en ce qui regarde les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2016 et suivantes, au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements pour le règlement numéro VC , chaque emprunt subséquent devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l emprunt;
4 QUE la présente résolution soit adressée à madame Michelle Moisan, Ministère des finances, direction du financement des organismes publics et de la documentation financière, 12 rue Saint-Louis, bureau 3.25, Québec, Qc G1R 5L3 ainsi qu à la Financière Banque Nationale Inc. NO FÊTE DE LA PÊCHE 2010 Il est proposé par monsieur le conseiller Éric Maltais, appuyé par monsieur le conseiller Luc Cauchon et dûment résolu que le conseil municipal de la Ville de Clermont autorise la Corporation Saumon Rivière Malbaie à faire leur activité «Pêche en Ville» au Lac Miroir situé au parcours des berges pour la saison 2010 dans le cadre de la Fête de la Pêche. Tous les équipements et/ou infrastructures (kiosques, bureau, terrain, piste multifonctionnelle, parcours des berges, stationnement, lac Miroir) sont mis gratuitement à la disposition de la Corporation du Saumon rivière Malbaie. QUE la présente résolution soit adressée à la Société Faune et Parcs, 9530 rue de la Faune, Charlesbourg, Qc G1G 5H9 ainsi qu à la corporation Saumon de la rivière Malbaie, M. Ronald Desbiens, 35 rue de la Rivière, C.P. 58, Clermont, G4A 1K1. NO RAPPORT SUR LES REVENUS ET DÉPENSES AU 31 MARS 2010 CONFORMÉMENT à l article de la Loi sur les Cités et villes du Québec, madame Brigitte Harvey, directrice générale présente les revenus et dépenses comparatifs du 1 er janvier au 31 mars 2010 par rapport à ceux de la même période de l année AU AU ÉCART REVENUS $ $ ,00 $ DÉPENSES $ $ ,74 $ Également, madame Brigitte Harvey, directrice générale présente les revenus et dépenses au 31 mars 2010 par rapport au budget de l exercice en cours; BUDGET RÉEL SOLDE REVENUS $ $ $ DÉPENSES $ $ $ EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur le conseiller Luc Cauchon, appuyé par monsieur le conseiller Rémy Guay et dûment résolu que ces états comparatifs au 31 mars 2010 tel que rédigé sont, par les présentes, acceptés à l unanimité des membres présents. NO POUR MANDATER UNE PERSONNE POUR REPRÉSENTER LA VILLE À LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTO DU QUÉBEC CONSIDÉRANT QUE la Ville de Clermont doit se présenter aux bureaux de la Société de d Assurance-Automobile du Québec afin d effectuer des transactions relatives au parc automobile (nouvelle immatriculation, remisage, remise en fonction, réimmatriculation, achat de plaque, etc.);
5 CONSIDÉRANT QUE la Société d assurance-automobile du Québec désire que les répondants autorisés de la municipalité soient identifiés; PAR CONSÉQUENT, il est dûment résolu que les personnes suivantes soient autorisées à signer tous documents requis afin d effectuer les transactions énumérées ci-haut auprès de la SAAQ. Monsieur Daniel Desmarteaux, 26 rue Vermont, Clermont, Qc G4A 1H5 (permis no. D ) Monsieur Yvan Harvey, 235 rue Principale, St-Aimé-des-Lacs, Qc G0T 1S0 (permis no. H ) Monsieur Pierre Boudreault, 27 rue Tremblay, Clermont, Qc G4A 1C5 (permis no. B ) QUE la présente résolution soit adressée à la Société de l assurance-automobile du Québec. NO PERMIS DE CONSTRUCTION HÉLÈNE BÉLANGER ET PATRICE GAUDREAULT CONSIDÉRANT QUE madame Hélène Bélanger et monsieur Patrice Gaudreault désirent se construire une résidence au 72, rue Antoine-Grenier, sur le lot au cadastre du Québec. CONSIDÉRANT QUE ce secteur fait partie intégrante d un Plan d implantation et d intégration architecturale; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d urbanisme a recommandé au conseil municipal l acceptation de l implantation, du plan, des matériaux de la future maison de madame Hélène Bélanger et de M. Patrice Gaudreault par sa résolution no ; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par monsieur le conseiller Jean-Marc Tremblay, appuyé par monsieur le conseiller Éric Maltais et dûment résolu que le conseil municipal de la Ville de Clermont recommande l émission du permis de construction, en conformité avec la réglementation en vigueur. QUE la présente résolution soit adressée à monsieur Julien Lavoie, inspecteur ainsi qu à madame Hélène Bélanger et monsieur Patrice Gaudreault, 14 rue du Foyer, Clermont (Québec) G4A 1H1. NO ACQUISITION D UNE RÉTROCAVEUSE CONSIDÉRANT QUE la Ville de Clermont a procédé par appel d offres sur invitation afin de se porter acquéreur d une rétrocaveuse; CONSIDÉRANT QUE l ouverture des soumissions a été effectuée le mercredi 5 mai 2010 à 11 h; CONSIDÉRANT QUE la soumission conforme la plus avantageuse a été présentée par la compagnie Hewitt Équipement Ltée;
6 PAR CONSÉQUENT, il est proposé par monsieur le conseiller Réal Asselin, appuyé par monsieur le conseiller Rémy Guay et dûment résolu que la Ville de Clermont accepte la soumission de la compagnie Hewitt Équipement Ltée et confirme l acquisition de la rétrocaveuse au montant de ,38 $ (taxes incluses). Cette somme sera prise à même le surplus accumulé au La Ville de Clermont tient à remercier tous les soumissionnaires. QUE la présente résolution soit adressée à Madame Nathalie Thibault, Hewitt Équipement Ltée, 100 rue de Rotterdam, St-Augustin-de-Desmaures (Québec) G3A 1T2, à Monsieur François Paradis, Ferme Mond Voie Enr., 368 Rang St-Elzéar, St- Tite-des-Caps (Québec) G0A 4J0 ainsi qu à monsieur Benoit Côté, c.a. 249 rue John-Nairne, suite 120, La Malbaie, Qc G5A 1M4. NO MANDAT À HEENAN BLAIKIE Il est proposé par monsieur le conseiller Jean-Marc Tremblay, appuyé par monsieur le conseiller Luc Cauchon et dûment résolu que la Ville de Clermont mandate la firme Heenan, Blaikie, à préparer une opinion légale tel que demandé à Me Pierre Bellavance le 28 avril dernier. Les honoraires à prévoir pourraient varier entre $ et $. QUE la présente résolution soit adressée à Me Pierre Bellavance, Heenan Blaikie, 900 boulevard René-Lévesque-Est, bureau 600, Québec, Qc G1R 2B5. NO SESSION DE PERFECTIONNEMENT DE L AQAIRS Il est proposé par monsieur le conseiller Réal Asselin, appuyé par madame la conseillère Noëlla Dufour et dûment résolu que monsieur Nicolas Savard, directeur du service des loisirs soit autorisé à assister à la session de perfectionnement de l Association québécoise des arénas et des installations récréatives et sportives qui se tiendra à Ste-Adèle du 23 au 26 mai QUE la présente résolution soit adressée à monsieur Nicolas Savard, directeur. NO MODIFICATION À L ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT VC RUE DU PLATEAU Il est proposé par monsieur le conseiller Luc Cauchon, appuyé par monsieur le conseiller Jean-Marc Tremblay et dûment résolu que la Ville de Clermont modifie l article 7 du règlement no. VC décrétant un emprunt de $ afin de procéder à des travaux d infrastructures sur la rue du Plateau ainsi qu une parcelle de la rue Bellevue. L article 7 se lira comme suit : ARTICLE 7. AFFECTATION DE CONTRIBUTION OU SUBVENTION Le conseil affecte à la réduction de l emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement, notamment la subvention de $ confirmée dans le cadre du programme de renouvellement des conduites, dossier no , dont le protocole d entente a été signé par M. Jacques A. Tremblay, sous-ministre adjoint aux infrastructures et au financement municipal, au nom du Ministre des affaires municipales, des régions et de l occupation du territoire, le 19 novembre 2009.
7 Le conseil affecte également, au paiement d une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l emprunt correspondant au montant de la subvention, sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention lorsqu il s agit d une diminution du terme décrété au présent règlement. QUE la présente résolution soit adressée à monsieur Mathieu Samson, au Ministère des affaires municipales, des régions et de l occupation du territoire. NO LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Il est proposé par Monsieur le conseiller Réal Asselin et dûment résolu que l assemblée soit levée à 20 h 27. Jean-Pierre Gagnon Maire Brigitte Harvey Directrice générale
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 11 MAI 2015
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 11 mai 2015 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU MARDI 9 JUIN 2009
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 9 juin 2009 à 20 heures. Sont présents : M. Éric Maltais, conseiller M. Luc
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU MARDI 20 JANVIER 2009
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 20 janvier 2009 à 20 heures. Sont présents : M.Éric Maltais, conseiller M. Luc
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 28 AVRIL 2014
PROCÈS-VERBAL de la réunion extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l Hôtel de Ville de Clermont, le lundi 28 avril 2014 à 19 h 30. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 14 DÉCEMBRE 2009
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 14 décembre 2009 à 20 heures. Sont présents : M. Éric Maltais, conseiller M.
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Séance 28 novembre 2011
SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2011 En l an deux mille onze, le 28 ième jour du mois de novembre, en la salle publique de l hôtel de ville sise au 226, rue Léon-XIII à Nicolet, le conseil municipal de la Ville
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU MARDI 10 MARS 2009
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 mars 2009 à 20 heures. Sont présents : M. Luc Cauchon, conseiller M. Rosaire
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester
Séance ordinaire du 7 janvier 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire et mensuelle du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester, tenue le 7 janvier 2013 à 20 h, en la salle ordinaire
Municipalité de Notre-Dame-de-la-Paix Comté de Papineau Province de Québec
À une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Notre-Dame-de-la-Paix, tenue le 7 novembre à la salle du Conseil à 20 h 00 et à laquelle sont présents, mesdames les conseillères, Florence Colinet,
17- RAPPORT DES SOUMISSIONS : CONTRAT D ENTRETIEN DES CHEMINS D HIVER
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la première séance d ajournement de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon du 4 septembre 2012,
2014-06-R4715 Ouverture de la séance. 2014-06-R4716 Adoption de l ordre du jour.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D EGAN-SUD À une séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, qui se tenait au bureau municipal d Egan-Sud le mercredi 4 juin 2014 à 19 heures et à laquelle
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-AMBROISE-DE-KILDARE
MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-AMBROISE-DE-KILDARE 850 rue Principale St-Ambroise-de-Kildare J0K 1C0 Tél : (450) 755-4782 Fax : (450) 755-4784 Courriel :info@saintambroise.ca Province de Québec Municipalité
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2013; 6. Rapports des Comités et Commissions
PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Richelieu, tenue le 3 septembre 2013, à 20 h, à la salle des assemblées du conseil au 200, boulevard Richelieu, à Richelieu, à laquelle étaient
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
2013-11-165 Lecture et adoption de l ordre du jour
Province de Québec Municipalité du Canton de Ham-Nord Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal tenue le mardi 12 novembre 2013, à la salle du Conseil, située au 287, 1 re Avenue à Ham-Nord,
Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères).
Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l École, ce 6 janvier 2015 à 20h00 sous la présidence du maire Denis
Formant quorum sous la présidence du maire. Monsieur Martin Normand, directeur général, est présent. 1. Mot de bienvenue et Moment de recueillement
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint- Gabriel-de-Rimouski tenue le 2 septembre 2014 à 20 heures à la salle 3 du centre polyvalent, sous la présidence de monsieur Georges Deschênes,
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 2 février 2015
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 2 février 2015, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. 1.
Cette séance est convoquée par monsieur André Garant, maire, pour les fins suivantes :
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MASKINONGÉ MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLIE-DE-CAXTON Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Élie-de-Caxton, tenue le 17 février 2010, à 20h00 au Centre
Madame Francine Guay, conseillère, est absente lors de cette séance extraordinaire. PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Roy
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à la mairie de Chambly, le mercredi 15 avril 2015, à 16 h. À laquelle assemblée sont
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 8 JUIN 2015
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 8 juin 2015 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Ville de Beauceville
N o 3087 SÉANCE AJOURNÉE 7 NOVEMBRE 2012 Procès-verbal de la séance ajournée des Membres du Conseil de la Ville de Beauceville tenue ce 7 novembre 2012 à 17h00 et à laquelle sont présents Monsieur le Maire
À laquelle sont présents : Ordre du jour :
Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l École, ce 2 septembre 2014 à 20h30 sous la présidence du maire
Séance régulière du conseil municipal de St-Robert Bellarmin tenue à 19 :30 heures ce lundi 05 mai 2008 à la salle municipale au 10 rue Nadeau.
Province de Québec Municipalité St-Robert Bellarmin Séance régulière du conseil municipal de St-Robert Bellarmin tenue à 19 :30 heures ce lundi 05 mai 2008 à la salle municipale au 10 rue Nadeau. Le maire
AVIS DE CONVOCATION. 1- Adjudication d une émission d obligations à la suite des demandes de soumissions publiques;
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX LA VILLE DE LA MALBAIE AVIS DE CONVOCATION À Mesdames et Messieurs les Conseillers(ères) Gilles Savard : 1505, Rang Sainte-Mathilde Est, La Malbaie, G5A
Les maires présents forment quorum.
121 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA JACQUES-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire de la Municipalité régionale de comté de La Jacques-Cartier tenue le 20 août 2014, au siège social de la MRC
Est aussi présent le directeur général, Monsieur Régis Girard.
Saint-Prime, le 2 mars 2015 Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Prime tenue à l Hôtel de Ville, 599, rue Principale à Saint-Prime, le lundi 2 mars 2015 à 20 h. Sont présents à cette
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D EGAN-SUD. 2013-06-R4542 Ouverture de la séance. Adoptée. 2013-06-R4543 Adoption de l ordre du jour.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D EGAN-SUD À une séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, qui se tenait au bureau municipal d Egan-Sud le mercredi 5 juin 2013 à 19 heures et à laquelle
formant quorum sous la présidence de M. le maire Daniel Dion.
Une copie de l avis de convocation de la séance extraordinaire du 30 mars 2015 à 18 h 30 a été signifiée tel que requis par l article 323 de la Loi sur les cités et villes au maire et à chaque membre du
LOTS PROPRIÉTAIRE COMMENTAIRES
MUNICIPALITE DE MANSFIELD ET PONTEFRACT. PROVINCE DE QUEBEC. A une session régulière du conseil de la Municipalité de Mansfield et Pontefract tenue le 5 février 2014 et à laquelle sont présents son honneur
ATTENDU QUE le conseil municipal désire effectuer des travaux de réaménagement du parc sportif et autres terrains de sport;
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE FOSSAMBAULT-SUR-LE-LAC RÈGLEMENT NUMÉRO 10820-2014 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 780 199 $ CONCERNANT LE RÉAMENAGEMENT DU PARC SPORTIF ET AUTRES TERRAINS DE SPORT Séance ordinaire
Procès-verbal du conseil de la Ville de Rivière-Rouge
Province de Québec Ville de Rivière-Rouge Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal, tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville de Rivière-Rouge, lundi le 17 décembre 2012, à
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 MARS 2010
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 MARS 2010 A une séance extraordinaire tenue le 23 mars 2010 à 9 h 30 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 9 MAI 2011
264 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 9 MAI 2011 TABLE DES MATIÈRES 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE... 265 2. 2011 05 116 RENONCEMENT À L AVIS DE CONVOCATION... 265 3. 2011 05 117 ACCEPTATION DE L ORDRE
Sous la présidence de Monsieur Bernard Cayen, la session est ouverte à 20h.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE DÉLÉAGE PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil de la Municipalité de Déléage, présidée par Monsieur le Maire Bernard
Mme Nathalie Plante, Représentante des usagers du T.A. - ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 795, Alphonse-Desjardins, le jeudi dix-neuf avril deux mille douze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M. Michel Patry, Président
Monsieur Norman Thibault, conseiller Monsieur Paul-Edmond Ouellet, conseiller Monsieur André Brisson, conseiller Madame Diane Lachaine, conseillère
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE SAINT-FAUSTIN-LAC-CARRÉ PROCÈS-VERBAL de la session spéciale du conseil de la Municipalité de Saint-Faustin- Lac-Carré, présidée par Monsieur le maire
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-PHILÉMON
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-PHILÉMON SÉANCE DU Séance ordinaire des membres du conseil municipal de Saint-Philémon, tenue 2 DÉCEMBRE en la salle du conseil, le lundi
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Sont également présents le directeur général, M. Gilles Bertrand, et la greffière, M e Martine Savard. Alain Vanden Eynden Vicki May Hamm
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MAGOG À une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Magog, tenue le mardi 13 décembre 2005, à 17 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville. Sont présents
ATTENDU QUE le maire et le maire suppléant sont absents; ADOPTÉ 017-2015 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree tenue le 5 janvier 2014, ajournée au 12 janvier 2015, au lieu ordinaire des séances
-ORDRE DU JOUR- 2. Modification de concordance des règlements d emprunt numéros 111, 117 et 103
PROCÈS-VERBAL de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, Lévis, le mardi trente (30) septembre deux mille quatorze à 17h00. SONT PRÉSENTS : M. Michel
Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
- 2142 - MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CLAIRE
MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CLAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 2 avril 2012 à 20 h à la salle du conseil, située au 135 rue Principale, à Sainte-Claire. Sont présents:
La Ville de La Malbaie
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX La Ville de La Malbaie AVIS DE CONVOCATION A Mesdames et Messieurs les Conseillers(ères) Gilles Savard : 1505, rang Sainte-Mathilde, La Malbaie, G5A 2G1
Sous la présidence de monsieur le maire suppléant Yves Chassé, Étaient présents : les conseillers Christian Laroche, Patrice Cossette, Paulin Nappert,
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 21 mai 2013. PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le vingt et unième jour du mois de mai de l'an deux mille
VILLE DE CARLETON-SUR-MER MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D AVIGNON
VILLE DE CARLETON-SUR-MER MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D AVIGNON Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Carleton-sur-Mer tenue le 3 juillet 2012, 20 h, à la salle de
Madame Déborah Bélanger, mairesse, et Monsieur Normand Girouard, conseiller, sont absents.
Province de Québec Ville de Rivière-Rouge Procès-verbal de la séance d ajournement du Conseil municipal, tenue en la salle du Conseil de l Hôtel de Ville de Rivière-Rouge, lundi le 27 mars 2006, à 19h30.
SÉANCE SPÉCIALE DU 27 NOVEMBRE 2006. Me Danielle Lord, greffière est également présente. "AVIS DE CONVOCATION À UNE SÉANCE SPÉCIALE
SÉANCE SPÉCIALE DU 27 NOVEMBRE 2006 SÉANCE SPÉCIALE du conseil municipal de la ville de Mascouche, tenue le 27 novembre 2006, à 19 h 00 au 3038, chemin Sainte-Marie à Mascouche, Québec, lieu ordinaire
-ORDRE DU JOUR- *********** PÉRIODE DE QUESTIONS ***********
PROCÈS-VERBAL de l assemblée EXTRAORDINAIRE de la Société de transport de Lévis, tenue par CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE, le jeudi trente mai deux mille treize à 14h00. SONT PRÉSENTS : M. Jean-Pierre Bazinet,
Étaient absent les conseillers : M. Guy Guénette Mme Élise Dufresne M. Mario Santini
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE TRÈS-SAINT-RÉDEMPTEUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Très-Saint- Rédempteur, tenue au lieu et à l heure ordinaire des séances du
-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
#2011-10-495 Dépôt de la soumission suite aux appels d offres pour la. Considérant les appels d offres lancés pour la réfection des chemins de la
Séance extraordinaire du conseil municipal de L Isle-aux-Coudres tenue le 20 octobre 2011 à 19h00 au lieu ordinaire des séances, sous la présidence du maire Dominic Tremblay et des conseillers suivants
PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques Mme Ginette Bilodeau M. Marc Théberge
LE 9 MAI 2011 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 9 mai 2011, à l édifice municipal, à compter de 19h30.
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 18 AOÛT 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 18 AOÛT 2014 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi, 18 août 2014, à 14 h, à la salle du conseil située au 105, avenue Saint-Laurent
PROVINCE DE QUÉBEC MRC NOUVELLE-BEAUCE MUNICIPALITÉ DE FRAMPTON. Séance ordinaire du 8 septembre 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC NOUVELLE-BEAUCE MUNICIPALITÉ DE FRAMPTON Séance ordinaire du 8 septembre 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Frampton, tenue le lundi 8 septembre
MUNICIPALITÉ SAINT-PIERRE-BAPTISTE. Le maire, M. Bertrand Fortier, ouvre la session à 20 h 03
Province du Québec MUNICIPALITÉ SAINT-PIERRE-BAPTISTE SÉANCE ORDINAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Pierre-Baptiste tenue le 15 janvier 2013 à 20 h à laquelle
Est aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général. 1- Ouverture Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint.
16 février 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE CAUSAPSCAL, tenue le 16 février 2015 à 20 h, à l hôtel de ville au 1 rue Saint-Jacques Nord, sont présents : Mesdames les
Madame Lyne Fortin Directrice générale et secrétaire-trésorière, était aussi présente.
Lors d une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Les Méchins tenue à la salle municipale, le lundi 7 avril 2014 à 19h00, à laquelle étaient Monsieur Alain Dugas, maire Monsieur Rosaire Gauthier,
ORDRE DU JOUR DU MARDI 8 SEPTEMBRE 2015
ORDRE DU JOUR DU MARDI 8 SEPTEMBRE 2015 1. Ouverture de la séance 2. Ordre du jour 3. Approbation des procès-verbaux du mois d août 2015 4. Approbation de la liste des comptes fournisseurs 5. Lecture de
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 1 er février 2011, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron,
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Sous la présidence de monsieur le maire Gaétan Vachon,
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 22 janvier 2014. PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte- Marie, tenue le vingt-deuxième jour du mois de janvier de l'an
Messieurs les conseillers, Sylvain Lemire, Daniel Lauzon, Bernard Groulx, Normand Pigeon et Jean Fournel. Madame Danie Deschênes, conseillère
- 8 - PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE NOTRE-DAME-DE-L'ÎLE-PERROT Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Notre-Dame-de-l'Île-Perrot, tenue le mardi 8 février 2011 à 19h30,
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 14 janvier 2013. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 14 ème jour du
ASSEMBLÉE DU 2014-06-16
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 16 juin 2014, à 20 heures, à la salle du
Séance ordinaire du 1 er décembre 2015
Séance ordinaire du 1 er décembre 2015 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 1 er décembre 2015 à laquelle étaient présents : M.Benjamin Bourcier, M. Martin Dumaresq,
Sous la présidence de monsieur le maire Gaétan Vachon,
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 décembre 2013. PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte- Marie, tenue le seizième jour du mois de décembre de l'an deux
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, MARDI LE 3 JUIN 2014 À 19h05 ET À LAQUELLE SONT
SÉANCE ORDINAIRE DU 7 MAI 2012
SÉANCE ORDINAIRE DU 7 MAI 2012 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 7 mai 2012 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d
MUNICIPALITÉ DE GRENVILLE-SUR-LA-ROUGE
MUNICIPALITÉ DE GRENVILLE-SUR-LA-ROUGE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal, tenue à l hôtel de ville de Grenville-sur-la-Rouge, mardi le, à 19h00. Présents : Le maire suppléant Daniel
Procès-verbal. Absence motivée : Louis Proulx. 1. Ouverture de la séance par le maire Daniel Rancourt. 2013-07-086 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 8 juillet 2013, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Daniel Rancourt, la conseillère Denise Dubois et les conseillers suivants
PROCÈS VERBAL DE LA SESSION RÉGULIÈRE TENUE LE 1er JUIN 2015 À 19h30 1- BIENVENUE 143-15 2- ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
37 PROCÈS VERBAL DE LA SESSION RÉGULIÈRE TENUE LE 1er JUIN 2015 À 19h30 Procès verbal de la session régulière du conseil Municipal, tenue le 1er juin 2015 à 19h30, à la salle municipale, sise au 1028,
Monsieur Jean Laliberté, maire. Sont également présents : Monsieur Jacques Arsenault, directeur général et greffier Madame Céline Gilbert, secrétaire
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DES MEMBRES DU CONSEIL TENUE LE 3 NOVEMBRE 2015 À 19 H 30 À LA SALLE COMMUNAUTAIRE LE BIVOUAC Sont présents : Monsieur Jean Laliberté, maire Madame la conseillère et
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2015-07-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le
Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19
Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19 CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC LA COMMISSION SCOLAIRE DE L ESTUAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires
Les membres présents forment le quorum sous la présidence de Jacqueline Caron, mairesse.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil municipal tenue mardi 7 avril 2015 à 19 h 30 à la salle Joseph-Pelletier, située au 150, rue Saint-Joseph à Squatec. Sont présents : M mes Jacqueline Caron,
Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant
0366 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 30, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
M. le maire Denis Lapointe déclare la séance ouverte. 2014-11-600 ACQUISITION DE SERVITUDES DANS L'ÉCOPARC INDUSTRIEL DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Salaberry-de- Valleyfield tenue le lundi 24 novembre 2014, à 18 heures, à la salle réservée aux délibérations du conseil, sise au 2 e
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE (19 h 30)
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 2 décembre 2013 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,
MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES. Une (1) personne assiste aux délibérations du Conseil. 2015-01-01 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES 12 JANVIER 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Grosses-Roches tenue le 12 janvier 2015 à 19 h 30 à la salle du 159,
Assiste également à la réunion: le directeur général et secrétaire-trésorier, Monsieur Jean-François Grandmont. ORDRE DU JOUR
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM SÉANCE DU 2 JUIN 2015 À une séance du Conseil de la Municipalité de Brigham tenue le mardi 2 juin 2015 à 19h30 à la Salle du Conseil,
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC COMTÉ DE SAGUENAY
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC COMTÉ DE SAGUENAY PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL, TENUE LE 20 NOVEMBRE 2013, À LA SALLE MUNICIPALE, SITUÉE AU 162 RUE DES JÉSUITES,
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
Me Jacques Robichaud, greffier ************************************************************************************
- 94 - PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE NOTRE-DAME-DE-L'ÎLE-PERROT Procès-verbal de la séance régulière du Conseil de la Ville de Notre- Dame-de-l'Île-Perrot, tenue le mardi 9 octobre 2007 à 19h30, au Carrefour
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 18 août 2014. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 18 ième jour du
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, LUNDI LE 23 AOÛT 2010 À 19h30 ET À LAQUELLE SONT
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU BUDGET 2014 TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2013
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU BUDGET 2014 TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2013 A une séance extraordinaire tenue le 16 décembre 2013 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place
Madame Lyne Fortin Directrice générale et secrétaire-trésorière, était aussi présente.
Lors d une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Les Méchins tenue à la salle municipale, le lundi 4 février 2013 à 19h00, à laquelle étaient Monsieur Jean-Sébastien Barriault, maire Madame
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1562 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C CÔTE DE BEAUPRÉ VILLE SAINTE-ANNE-DE-BEAUPRÉ
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C CÔTE DE BEAUPRÉ VILLE SAINTE-ANNE-DE-BEAUPRÉ ASSEMBLÉE SPÉCIALE des membres du Conseil de la Ville de Sainte- Anne-de-Beaupré, tenue le 5 décembre 2007 à 17h30 à l hôtel