PROSPECTUS SIMPLIFIE CFM ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE
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1 PROSPECTUS SIMPLIFIE CFM ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE 1 - PRESENTATION SUCCINCTE DÉNOMINATION: CFM ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE DATE D AGREMENT INITIALE : 14 Janvier 2003 DATE DE CONSTITUTION : CATEGORIE : TYPE DE FONDS : SOCIETE DE GESTION : DEPOSITAIRE : DELEGATAIRE DE LA GESTION FINANCIERE : DELEGATAIRE DE LA GESTION COMPTABLE : DELEGATAIRE DE LA CONSERVATION : 28 Janvier 2003 pour une durée de 99 ans Fonds Communs de Placement de droit Monégasque (FCP) FCP ouvert au public Fonds nourricier au sens de l article 33 de l Ordonnance souveraine n 1285 du 10 septembre 2007 MONACO GESTIONS FCP Société Anonyme Monégasque au capital de EUR, ayant son siège social 11 bld Albert 1 er MONACO agréée le 14 septembre 2000 par la Commission de Contrôle des Activités Financières pour exercer les activités mentionnées au chiffre 2 de l article 1 de la Loi n du 7 septembre , Boulevard Albert 1 er MONACO NEANT CACEIS BANK LUXEMBOURG 5, ALLEE SCHEFFER L-2520 LUXEMBOURG CACEIS BANK LUXEMBOURG 5, Allée Scheffer L-2520 LUXEMBOURG CONSEILLER(S) : NEANT PROMOTEUR(S) : COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT : 11, Boulevard Albert 1er MONACO CLAUDE PALMERO FRANÇOIS BRYCH
2 2 - INFORMATIONS CONCERNANT LES OBJECTIFS DE PLACEMENTS ET LES INVESTISSEMENTS OBJECTIFS DE PLACEMENT : Le Fonds CFM ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE investit l'intégralité de son actif dans le FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE, Fonds maître, dont l'objectif est la valorisation du capital en privilégiant les investissements respectant l'environnement et favorisant le développement durable. INVESTISSEMENTS : Devise de comptabilité : euro (EUR) Nature des placements : En application de l'article 33 de l'ordonnance Souveraine n 1285 du 10 Septembre 2007, le FCP déroge aux dispositions suivantes : - Par dérogation au 1 er alinéa de l'article 30 de la même Ordonnance, le portefeuille du FCP est intégralement composé du FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE. - Par dérogation à l'article 16 de la même Ordonnance, le FCP pourra détenir plus de 25% de l'actif du FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE. Le portefeuille du FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE est principalement composé d'opcvm européens coordonnés actions dont l'objet est d'investir dans des sociétés sélectionnés en fonction de critères sociétaux et environnementaux (écologie, économie des ressources, énergies renouvelables). Son exposition aux marchés d'actions à travers des Fonds d'actions cotées et des actions en direct est de 60% minimum. Conformément à l'article 30 de l'ordonnance Souveraine n 1285 du 10 Septembre 2007, le FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE s'engage à ne pas investir plus de 20% de son actif dans un même OPCVM et à limiter l'utilisation de Fonds d'investissement à un maximum de 30%. Le FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE aura recours aux instruments dérivés (y compris de gré à gré) dans un but de protection et de réalisation de l'objectif de gestion. Les opérations d'acquisitions et de cessions temporaires de titres, emprunts d'espèces sont autorisées dans les limites fixées par la réglementation. Vous trouverez les documents constitutifs du FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE auprès du - 11 BLD ALBERT 1 er MONACO, dépositaire dudit FCP. 3 - DUREE MINIMALE DE PLACEMENT RECOMMANDEE 5 ans. 4 - PROFIL DE RISQUE INDICE DE REFERENCE : Le FCP n'a pas d'indice de référence. Le Fonds suit cependant la performance du FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE dont l'indice de référence est le MSCI World (avec dividendes réinvestis) en Euros. FACTEURS DE RISQUES : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas du marché. Les facteurs de risque exposés ci-dessous ne sont pas limitatifs. Il appartient à chaque investisseur d'analyser le risque inhérent à un tel investissement et se forger sa propre opinion indépendamment, en s'entourant, au besoin, de l'avis de tous les conseils spécialisés dans ces questions afin de s'assurer notamment de l'adéquation de cet investissement à sa situation financière. 2
3 Le FCP en investissant en intégralité dans le FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE est principalement exposé aux risques suivants : - Risque de marché actions : L'exposition aux marchés d'actions à travers le FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE est au maximum de 60% de l'actif net du FCP. Ce type de marché peut présenter de fortes amplitudes de mouvement à la hausse ou à la baisse, pouvant entraîner une diminution de la valeur liquidative du FCP. - Risque de perte en capital : Le porteur ne bénéficie pas de garantie en capital. Il est donc averti que la performance du FCP peut ne pas être conforme à ses objectifs et que le capital investi (déduction faite des commissions de souscription) peut ne pas lui être totalement restitué. Par ailleurs, le FCP est accessoirement exposé aux risques suivants : - Risque de change : Le FCP peut être exposé à un risque de change. Il concerne le porteur de la zone euro et est lié à la baisse des devises de cotation des instruments financiers utilisés par le FCP. Une dépréciation des devises face à l'euro, aura un impact négatif sur la valeur liquidative du FCP. - Risque de contrepartie : L'utilisation des instruments dérivés listés sur des marchés réglementés n'entraîne aucun risque de contrepartie. Le risque est lié à la conclusion de contrats sur instruments financiers à terme de gré à gré (swaps et change à terme) et dans le cas où une contrepartie (avec laquelle un contrat a été conclu) ne tiendrait pas ses engagements (par exemple : paiement, remboursement). - Risque de taux : L'orientation des marchés de taux évolue inversement à celle des taux d'intérêt. L'impact d'une variation des taux est mesuré par le critère «sensibilité» du FCP. En effet, la «sensibilité» mesure la répercussion que peut entraîner une variation de 1% des taux d'intérêt sur la valeur liquidative du FCP. - Risque de crédit : II est lié à la capacité d'un émetteur à honorer ses dettes et au risque de dégradation de la notation d'une émission ou d'un émetteur qui pourrait entraîner la baisse de la valeur de ses titres de créance dans lesquels le FCP est investi directement ou indirectement. Effet possible de l'utilisation des dérivés sur le profil de risque : L'utilisation des dérivés est totalement intégrée à la gestion du Fonds, soit comme substituts à des titres vifs, soit comme instruments de gestion à part entière. Les dérivés ne sont toutefois pas utilisés en vue de générer une surexposition qui permettrait au Fonds d'être exposé au-delà d'une fois l'actif. Le détail des informations relatives aux risques mentionnés ci-dessus peut être obtenu par les porteurs auprès de la société de gestion : MONACO GESTIONS FCP «11 Bld Albert 1 er MONACO» 5 - PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE Le FCP s adresse à tout public, client du CFM Monaco. Le montant qu il est raisonnable d investir dans ce FCP par chaque investisseur dépend de sa situation personnelle. Pour le déterminer, celui-ci doit tenir compte de sa richesse, de son patrimoine personnel, de ses besoins actuels et futurs, mais également de son souhait de prendre des risques ou au contraire de privilégier un investissement plus prudent. Il est recommandé au porteur de s'enquérir des conseils d'un professionnel, afin de diversifier ses placements et de déterminer la proportion du portefeuille financier ou de son patrimoine à investir dans ledit FCP au regard spécifiquement de la durée de placement recommandée et à l'exposition aux risques précitée, de son patrimoine personnel, de ses besoins, de ses propres objectifs. 6 - FRAIS COMMISSION DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : COMMISSION DE SOUSCRIPTION MAXIMALE : COMMISSION DE RACHAT MAXIMALE : 3% maximum Néant 3
4 FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION : PROSPECTUS SIMPLIFIE CFM ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE FRAIS DE GESTION MAXIMUM : FRAIS DE GESTION INDIRECTS MAXIMUM : COMMISSION DE SUR PERFORMANCE : 1,50 % TTC maximum par an de l actif net 0,80% TTC maximum par an en investissant dans le FCP MONACO ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE dont les frais de gestion indirects maximum sont de 2% TTC par an Néant 7 - CONDITIONS DE SOUSCRIPTION & DE RACHAT DES PARTS ET D ETABLISSEMENT DE LA VALEUR LIQUIDATIVE CATEGORIES DE PARTS : Une seule catégorie de parts. PERIODICITE ET MODALITES DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : La valeur liquidative est établie hebdomadairement, chaque jeudi, à l'exception des jours fériés bancaires au Luxembourg. En cas de jour férié, la valeur liquidative est calculée le jour précédent. Une valeur liquidative supplémentaire sera calculée le premier jour ouvré bancaire au Luxembourg de chaque mois. LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : La valeur liquidative est à la disposition des porteurs de parts dans les locaux de la société de gestion et du dépositaire et publiée deux fois par mois au Journal Officiel de Monaco. CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : MODALITES : Les demandes de souscriptions et de rachats ne peuvent porter que sur un nombre entier de parts et sont centralisées l'avant-veille ouvrée du jour de calcul de la valeur liquidative jusqu'à 9 heures. Les demandes parvenant avant cette heure sont datées du jour de centralisation (J) et exécutées sur la base de la prochaine valeur liquidative (à J+2). MONTANT MINIMUM DES SOUSCRIPTIONS : - montant minimum de la première souscription : 1 part - montant minimum des souscriptions ultérieures : 1 part ORGANISME DESIGNE POUR CENTRALISER LES SOUSCRIPTIONS ET LES RACHATS : 11 BLD ALBERT 1 ER MONACO MODALITES DE SUSPENSION D EMISSION DE PARTS ET DE RACHAT DE PARTS : Le rachat par le Fonds de ses parts, comme l'émission de parts nouvelles, peuvent être suspendus, à titre provisoire, par la société de gestion, quand des circonstances exceptionnelles l'exigent et si l'intérêt des porteurs le commande et après que la Commission de Contrôle des Activités Financières en ait été informée. Le rachat des parts est également suspendu lorsque les actifs du FCP deviennent inférieurs à euros. Si les actifs du FCP demeurent inférieurs à ce seuil pendant trente jours, la société de gestion procède, sauf opération de fusion avec un autre FCP, à la dissolution du FCP. Les autres cas et conditions dans lesquels l'émission de parts peut être interrompue de façon définitive ou provisoire sont déterminés par arrêté ministériel. AUTRES INFORMATIONS VALEUR LIQUIDATIVE D ORIGINE : 1000 Euros 4
5 DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE : Dernier jour ouvré bancaire du Luxembourg du mois de décembre. AFFECTATION DU RESULTAT : FCP de capitalisation Sur simple demande du porteur, le règlement ainsi que les rapports annuels et semestriels peuvent être obtenus gratuitement auprès de : «11 Bld Albert 1 er MONACO» Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. DATE DE DERNIERE MISE A JOUR DU PROSPECTUS SIMPLIFIE : 08/01/2009 5
PROSPECTUS SIMPLIFIE
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