CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER MAI 2017, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 3.1 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 avril 2017, tenue à 20 h. 4. PROCLAMATIONS 4.1 MOIS DE MAI MOIS DE SENSIBILISATION À LA SCLÉROSE EN PLAQUES 4.2 JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA CROIX-ROUGE 5. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE RIMOUSKI ÉTATS FINANCIERS 2016 APPROBATION ET PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE RIMOUSKI 5.2 AUTORISATION DE DÉPLACEMENT COLLOQUE 2017 CARREFOUR ACTION MUNICIPALE ET FAMILLE 5.3 SUBVENTION 2017 CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT PROJET DE STATION DE BAGAGE SITE DU ROCHER BLANC 6. DOSSIER DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 6.1 MODIFICATION PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI, UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI (UQAR) ET FONDATION DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI INC. CAMPAGNE MAJEURE DE FINANCEMENT DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2017 APPROBATION NUMÉRO APPROBATION BUDGET RÉVISÉ DE L OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE RIMOUSKI ANNÉE DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE RIMOUSKI OFFICE D HABITATION DE RIMOUSKI-NEIGETTE

2 8. DOSSIERS DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 8.1 PROJET DE PLANTATION D ARBRES FINANCEMENT PAR ARBRESCANADA 8.2 APPROBATION AVIS DE MODIFICATION NUMÉRO 1 OPTIMISATION DU SYSTÈME DE CLIMATISATION ET DE CHAUFFAGE DE L HÔTEL DE VILLE 8.3 SOUMISSIONS 2017 RENOUVELLEMENT DES CONDUITES 2017 TECQ PIQM ACTION PROGEX INC. 9. DOSSIERS DU SERVICE DU GREFFE 9.1 CONSEIL MUNICIPAL DÉSIGNATION MAIRESSE ET MAIRE SUPPLÉANTS PÉRIODE DU 7 MAI 2017 AU 6 AOÛT 2017 ET PÉRIODE DU 7 AOÛT 2017 AU 5 NOVEMBRE SERVITUDE D UTILITÉ PUBLIQUE SOCIÉTÉ TELUS COMMUNICATIONS PARTIE DU LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC 9.3 SOUMISSIONS 2017 SERVICES PROFESSIONNELS D UN LABORATOIRE RENOUVELLEMENT DES CONDUITES 2017 TECQ PIQM 9.4 VENTE DE TERRAINS LOTS ET DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME DENISE LÉVESQUE ET MONSIEUR JEAN ST-LAURENT CORRECTION RÉSOLUTION DOSSIERS DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 10.1 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET FESTI JAZZ INTERNATIONAL DE RIMOUSKI 32 E ÉDITION DU FESTI JAZZ INTERNATIONAL DE RIMOUSKI 10.2 RENOUVELLEMENT ENTENTE DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL VILLE DE RIMOUSKI ET MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS ANNÉES SUBVENTION 2017 CARROUSEL INTERNATIONAL DU FILM DE RIMOUSKI 10.4 ENTENTE DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL VILLE DE RIMOUSKI ET MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS OBJECTIFS 1, 4, 5 ET 6 ANNÉE SUBVENTIONS ADDITIONNELLES 2017 CORPORATIONS ET COMITÉS DE LOISIRS DE QUARTIER OPÉRATION ET DÉNEIGEMENT DES PATINOIRES EXTÉRIEURES 10.6 SUBVENTIONS 2017 PROGRAMME DE SOUTIEN ORGANISMES CULTURELS RECONNUS PAR LA VILLE 10.7 SUBVENTION 2017 VILLAGE DES SOURCES SPECTACLE CHANTER LA VIE 10.8 PROJET ÉPHÉMÈRE D ART PUBLIC EXPOSITION «RÉSILIENCE»

3 10.9 AUTORISATION POUR UNE MARCHE FONDATION CANADIENNE DU REIN AUTORISATION POUR UNE MARCHE ET FERMETURE DE RUE SOCIÉTÉ NATIONALE DE L EST DU QUÉBEC JOURNÉE NATIONALE DES PATRIOTES FERMETURE DE RUE FÊTE DES VOISINS DISTRICT DE SAINTE- BLANDINE/MONT-LEBEL AUTORISATION D UNE MARCHE MARCHE POUR LES PRÉMATURÉS PRÉMA-QUÉBEC 11. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 11.1 PROMOTION POSTE D OPÉRATEUR DE VÉHICULES LOURDS AVEC AFFECTATION PRIORITAIRE AU BIC 11.2 PROMOTION POSTE DE PRÉPOSÉ AUX INSTALLATIONS SPORTIVES 11.3 CRÉATION DE POSTE MODIFICATION ORGANIGRAMME 11.4 NOMINATION POSTE DE CONTREMAÎTRE À LA VOIE PUBLIQUE 12. DOSSIER DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13. DOSSIER DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 13.1 ACQUISITION DU SERVICE WEB INTERROGATION TRANSFERTS DES PHOTOS/ CROQUIS VIA AC TERRITOIRE DE PG SOLUTIONS 14. DOSSIER DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14.1 SOUMISSIONS 2017 ACHAT D'ACCESSOIRES POUR TRANCHÉE ÉQUIPEMENT N.C.N. LTÉE 15. DOSSIERS DU SERVICE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 15.1 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MONSIEUR MATHIEU CHOUINARD 15.2 RECOMMANDATION COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L'ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS LOTS ET DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.3 URBANISME ET ZONAGE APPROBATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D OCCUPATION D UN IMMEUBLE (PPCMOI) LES INVESTISSEMENTS G.L. INC. (LES RÉSIDENCES DE L IMMACULÉE) 225, RUE SAINT-GERMAIN OUEST LOTS , , ET DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.4 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 200, RUE SAINT-RENÉ 15.5 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 200, RUE SAINT-RENÉ

4 15.6 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU , RUE ROBERT-BALDWIN 15.7 DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU , RUE ROBERT- BALDWIN 15.8 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU , RUE ROBERT-BALDWIN 15.9 DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU , RUE ROBERT- BALDWIN ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS 363, RUE LAVAL SUD DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS 363, RUE LAVAL SUD ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 430, RUE LÉON-DION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 430, RUE LÉON-DION ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SITUÉ SUR LA RUE LAUSANNE LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SITUÉ SUR LA RUE LAUSANNE (LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC) 16. RÈGLEMENTS 16.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Tenue d une assemblée publique de consultation sur le projet de règlement adopté le 3 avril 2017, afin de modifier le Règlement de zonage Le projet de règlement vise à modifier le Règlement de zonage afin d autoriser l aménagement d un site d entraînement pour le Service de sécurité incendie. Ce site sera situé sur la 2 e Rue Est dans le district de Rimouski-Est ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS 16.3 ADOPTION DE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT URBANISME ET ZONAGE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE AFIN D AUTORISER L AMÉNAGEMENT D UN SITE D ENTRAÎNEMENT POUR LE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 16.4 AVIS DE PRÉSENTATION 16.5 ADOPTION DE RÈGLEMENT

5 RÈGLEMENT Adoption du Règlement modifiant le Règlement de zonage afin de remplacer les zones C-1033, C-1035 et C-1036 par un agrandissement de la zone C-1034, d'autoriser de nouveaux usages dans cette zone et d'ajuster son découpage avec la zone H AFFAIRES NOUVELLES 18. DÉPÔT DE DOCUMENT 18.1 Dépôt du certificat signé par la greffière, en date du 25 avril 2017, attestant qu aucune personne habile à voter ne s est enregistrée à l égard du Règlement autorisant des travaux d aqueduc, d égouts, de voirie et d éclairage dans le parc industriel à l est de l avenue du Havre (phase 1) et un emprunt de $ et qu en conséquence, ce règlement est réputé avoir été approuvé. La tenue d un référendum n est pas nécessaire. 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. LEVÉE DE LA SÉANCE