TARIF DES DOUANES - ANNEXE 57 - i

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Léonard Labrie
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1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 57 - i Chapitre 57 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES Notes. 1. Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2. Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. Émis 1 janvier 2017

2 57-1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés De laine ou de poils fins Noués à la machine MTK 13 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Autres MTK 6,5 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA, D'autres matières textiles Noués à la machine MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Autres MTK 6,5 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA, Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main Tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Revêtements de sol en coco MTK En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA, -Autres, à velours, non confectionnés :

3 57-2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE De laine ou de poils fins MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, De matières textiles synthétiques ou artificielles MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, D'autres matières textiles MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, -Autres, à velours, confectionnés : De laine ou de poils fins MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, De matières textiles synthétiques ou artificielles MTK 14 % TPMD, TÉU, TM, TACI, D'autres matières textiles MTK 14 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Autres, sans velours, non confectionnés En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute MTK 6,5 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA,

4 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, -Autres, sans velours, confectionnés : De laine ou de poils fins MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, De matières textiles synthétiques ou artificielles MTK 14 % TPMD, TÉU, TM, TACI, D'autres matières textiles En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute MTK 6,5 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA, Autres MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés De laine ou de poils fins Touffetés à la machine MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, TAU : 10,5 % TNZ : 10,5 % Autres MTK 10 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA,

5 57-4 TARIF DES DOUANES - ANNEXE De nylon ou d'autres polyamides Touffetés à la machine 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Pour véhicules automobiles... MTK Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m²... MTK Autres... MTK Autres MTK 10 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA, D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles Touffetés à la machine 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Pour véhicules automobiles : De polypropylène... MTK De polyesters... MTK Autres... MTK Autres, avec un second dossier composé principalement de coussin de mousse de polyuréthane : De polypropylène... MTK Autres... MTK Autres : De polypropylène... MTK De polyesters... MTK Autres... MTK Autres 10 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA, De polyesters... MTK Autres... MTK D'autres matières textiles

6 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Touffetés à la machine MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Autres MTK 10 % TPMD, TPG, TÉU, TM, TPA, Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² MTK 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Autres 12,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI, Pour véhicules automobiles : Aiguilletés... MTK Autres... MTK Autres... MTK Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. MTK 12 % TPMD, TÉU, TM, TACI,

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