DOCUMENT UNIQUE DE CONSULTATION

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1 DOCUMENT UNIQUE DE CONSULTATION Entité Adjudicatrice Théâtre National de Bretagne 1, rue Saint Hélier CS RENNES Cedex Objet du marché REMPLACEMENT PANNEAU D AFFICHAGE EXTERIEUR Numéro du marché 007 Type de marché Achat de matériel Procédure Marché passé selon l ordonnance n en date du 6 juin Date et heure limites de réception des offres : 22 Juillet 2015 à 12 Heures TNB Document unique de consultation 1

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 CONTEXTE... 4 ARTICLE 2 - IDENTIFICATION DU TITULAIRE DU MARCHE... 4 ARTICLE 3 - OBJET DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Caractéristiques du besoin Descriptif technique des prestations... 6 ARTICLE 4 CONDITIONS DE LA CONSULTATION... 6 Mode de dévolution... 6 Sous-traitance... 7 Forme du marché... 7 Modifications de détails au dossier de consultation... 7 Délai de validité des offres et durée du marché... 7 Variantes Présentation des offres... 7 Contenu du dossier de consultation... 7 Modalités de remises des offres... 8 Constitution des offres Sélection des candidatures, jugement et classement des offres... 9 Critères de sélection des candidats... 9 Critères de sélection des offres... 9 Traitement des erreurs de chiffrage des offres Renseignements complémentaires ARTICLE 5 - PRIX ET MONTANT DU MARCHE ET MODALITES DE REGLEMENT Forme du ou des prix Montant du marché Variation du ou des prix Mode de règlement Périodicité des paiements Présentation des factures Délai de paiement Renseignements bancaires TNB Document unique de consultation 2

3 ARTICLE 6 ENGAGEMENT DU TITULAIRE ET SIGNATURE DU MARCHE ANNEXE 1 : DESCRIPTION TECHNIQUE DU BESOIN ANNEXE 2 : TABLEAU DES PRIX DE LA SOLUTION DE BASE TNB Document unique de consultation 3

4 ARTICLE 1 CONTEXTE Dans le cadre de sa politique d amélioration de la communication, le TNB souhaite remplacer son écran d affichage extérieur. Le prestataire retenu pour cette mission s engage à assurer pour le compte du TNB le remplacement de ce panneau d affichage. ARTICLE 2 - IDENTIFICATION DU TITULAIRE DU MARCHE Cocher la case correspondante et compléter les éléments suivants Contractant unique Raison sociale :.... Forme de la société :... Montant du capital social :.. Représentée par :... en sa qualité de Dont le siège social est situé :.... Cocher la case correspondante et compléter Soit n SIRET :... Soit n d immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (RCS) et ville d enregistrement.... Soit n d immatriculation au Répertoire des métiers et ville d enregistrement. Soit références d inscription à un ordre professionnel :.. Soit références de l agrément délivré par l autorité compétente quand la profession à laquelle il appartient est réglementée :. Téléphone :.... Télécopie :. Adresse électronique :. Ci-après dénommé «le Titulaire» Groupement Le groupement est : Cocher la case correspondante Solidaire Conjoint avec mandataire solidaire TNB Document unique de consultation 4

5 Le mandataire des cocontractants groupés est la société Premier Contractant Raison sociale :... Forme de la société :.. Montant du capital social :.. Représentée par :..... en sa qualité de Dont le siège social est situé : Cocher la case correspondante soit n SIRET :.. soit n d immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (RCS) et ville d enregistrement.... soit n d immatriculation au Répertoire des métiers et ville d enregistrement.. soit références d inscription à un ordre professionnel :.. soit références de l agrément délivré par l autorité compétente quand la profession à laquelle il appartient est réglementée :. Téléphone :.... Télécopie :. Adresse électronique :. Deuxième Contractant Raison sociale :... Forme de la société :.. Montant du capital social :.. Représentée par :....en sa qualité de Dont le siège social est situé : Cocher la case correspondante soit n SIRET :.. soit n d immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (RCS) et ville d enregistrement.... soit n d immatriculation au Répertoire des métiers et ville d enregistrement.. soit références d inscription à un ordre professionnel :.. soit références de l agrément délivré par l autorité compétente quand la profession à laquelle il appartient est réglementée :. Téléphone :.... TNB Document unique de consultation 5

6 Télécopie :. Adresse électronique :. Ci-après dénommé «le Titulaire». ARTICLE 3 - OBJET DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Le Théâtre National de Bretagne dispose actuellement d un panneau d affichage LED vieillissant. La présente consultation a pour objet le remplacement de ce panneau d affichage LED tout en respectant les contraintes suivantes : - Le panneau existant sera déposé et recyclé par le prestataire. - Le nouveau panneau devra supporter les conditions extérieures. - La maintenance de l écran sera effectuée par l avant. - L implantation du nouveau matériel sera identique. - Fourniture d un logiciel adapté permettant la diffusion d image et de flux vidéo. Le détail des missions demandées est détaillé ci-après dans l Annexe Caractéristiques du besoin L établissement confie au titulaire dans les conditions définies par le présent marché la mission de remplacer le panneau d affichage extérieur. Les prestations seront réalisées selon un planning défini dans le paragraphe 4.1 de l Annexe Descriptif technique des prestations La description technique des prestations est définie dans l annexe 1 «description technique du besoin» du document unique de consultation. ARTICLE 4 CONDITIONS DE LA CONSULTATION Mode de dévolution Le marché sera conclu avec un prestataire unique ou avec un groupement d entreprises conjoint ou solidaire. Le Théâtre National de Bretagne se réserve le droit TNB Document unique de consultation 6

7 avant la signature du marché de demander la transformation du groupement conjoint en groupement solidaire. Le prestataire unique (ou le groupement d entreprises conjoint ou solidaire) aura à sa charge la réalisation de la prestation de service suivante : remplacement du panneau d affichage extérieur du Théâtre national de Bretagne. Sous-traitance Il est interdit au titulaire du marché de sous-traiter la totalité des prestations lui incombant. Le titulaire est tenu d indiquer au Théâtre National de Bretagne, lors de la soumission de l offre ou en cours d exécution du marché, les noms des sous-traitants auxquels il envisage de recourir, ainsi que la nature et le montant des prestations en cause. Le sous-traitant éventuel devra être agréé par le Théâtre National de Bretagne. Forme du marché Le présent marché est à lot unique. Modifications de détails au dossier de consultation L établissement se réserve le droit d apporter des modifications de détail au dossier de consultation avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation sur ce point. Si, durant l étude du dossier par les candidats, la date limite évoquée ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Délai de validité des offres et durée du marché Le délai de validité des offres est fixé à 60 jours à compter de la date limite de réception des offres. Variantes La présentation de variante est autorisée dans la mesure où des technologies différentes sont proposées Présentation des offres Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation remis aux candidats comporte : le présent document unique de la consultation ; la description technique du besoin (annexe 1) ; TNB Document unique de consultation 7

8 Modalités de remises des offres Les offres des candidats seront entièrement rédigées en français ainsi que l ensemble des documents associés. Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager la société. Les offres devront être adressées avant le 22 juillet 2015 à 12 Heures. au choix du candidat par : - pli recommandé avec avis de réception postal - remise contre récépissé aux heures d ouverture suivantes : de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 à l adresse suivante : Théâtre National de Bretagne 1, rue Saint Hélier CS RENNES Cedex Avec l offre physique, une version électronique devra également être fournie (par mail, CD, ou clé USB). L offre envoyée par pli ou remise contre récépissé sera présentée dans une enveloppe fermée portant les mentions suivantes : «OFFRE RELATIVE à : REMPLACEMENT DU PANNEAU EXTERIEUR DU TNB NE PAS OUVRIR» Quel que soit le mode de transmission retenu par le candidat, son offre doit être réceptionnée par le Théâtre National de Bretagne avant la date et l heure précisées sur la page de garde du présent document, sous peine de rejet de l offre. La seule transmission électronique des offres n est pas prévue. Constitution des offres Le candidat devra remettre une offre comprenant obligatoirement : Le présent document unique de la consultation daté, signé et revêtu du cachet de la société ; L annexe technique datée, signée et revêtue du cachet de la société La liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en matière d installation de technologie d affichage extérieur avec indication des TNB Document unique de consultation 8

9 montants, de la date et du destinataire public ou privé Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l entreprise : chiffre d affaires global et chiffre d affaires pour les services objet du présent marché pour les 3 derniers exercices. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années En cas de groupement, les pièces visées ci-dessus aux points 1 à 5 doivent être fournies par chacun des cotraitants. Un mémoire technique constitué des livrables suivants : - Une description des modalités d intervention - Les moyens techniques mis en œuvre - La composition et rôle des équipes Les attestations d assurance professionnelle requises Un plan de charges détaillé avec planning ; Dans l hypothèse d une présentation de variantes, le DPGF de la solution de base et celui de la variante seront à produire. 4.2 Sélection des candidatures, jugement et classement des offres Critères de sélection des candidats Les candidatures seront examinées au regard des garanties professionnelles, techniques et financières produites. Compte tenu de l'objet du marché, toutes les garanties requises au titre de la candidature seront appréciées à valeur égale. Dispositions propres aux entreprises nouvelles candidates : L entreprise créée au cours de l année du lancement de la procédure n a à produire au minimum qu une copie certifiée conforme du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (CFE) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant sa naissance dans l année. Critères de sélection des offres Le jugement des offres sera effectué en fonction des critères d attribution énoncés ci-dessous avec leur pondération : TNB Document unique de consultation 9

10 Critère 1 - Prix de l offre : 40% Critère 2 - Qualité technique de la solution proposée : 40% Critère 3 - Pertinence des modalités d intervention proposées : 10% Critère 4 - Capacité d intervention rapide : 10% La note globale d une offre résultera de la somme pondérée des notes obtenues. Le marché sera attribué au candidat dont la note globale sera la plus élevée. Traitement des erreurs de chiffrage des offres En cas de discordance dans une offre entre le montant reporté dans le présent contrat (total général) et les indications portées sur l un des autres documents constitutifs du dossier d offre, les erreurs de multiplication, d addition ou de report, qui seraient constatées dans le cadre de l analyse des offres, le prix stipulé dans le présent contrat prévaudra sur toutes les autres indications de l offre Renseignements complémentaires Les candidats peuvent adresser uniquement par écrit et sous format électronique toute demande de renseignements complémentaires au Théâtre National de Bretagne au plus tard le 22 juillet Pour les renseignements administratifs, la demande est à adresser à : Jeannette BESSON, mail. : j.besson@ttheatre-national-bretagne.fr Pour les renseignements techniques, la demande est à adresser à : Christophe EMILE et à Nicolas GENDRON, mail. : c.emile@theatre-nationalbretagne.fr; n.gendron@theatre-national-bretagne.fr Les demandes doivent impérativement rappeler les références de la consultation : «Remplacement du panneau d affichage extérieur du TNB» TNB Document unique de consultation 10

11 ARTICLE 5 - PRIX ET MONTANT DU MARCHE ET MODALITES DE REGLEMENT Forme du ou des prix Les prix sont libellés en euros et sont réputés comprendre toutes les charges liées à l exécution des prestations définies dans le présent document, y compris les charges fiscales et parafiscales afférentes à ces prestations. Les prix sont établis hors TVA Montant du marché Le marché est traité à prix global et forfaitaire par prestations selon le tableau figurant en annexe Variation du ou des prix Le ou les prix sont fermes pour toute la durée d exécution du marché Mode de règlement Le mode de règlement du marché est le virement bancaire Périodicité des paiements La rémunération du Titulaire est versée, en fonction des modalités d exécution suivantes : Sous délai de 30 jours (fin de mois), par virement bancaire Présentation des factures Les montants dus par l établissement au Titulaire sont payés conformément aux règles de la comptabilité publique. Les factures afférentes au marché seront adressées en deux exemplaires, dont un original et une copie, à : Théâtre National de Bretagne 1, rue Saint Hélier CS Rennes Cedex Les factures doivent mentionner les indications suivantes : - la référence du marché (n et objet) - l'identification de la prestation (selon décomposition du tableau des prix) et la date d exécution des prestations - le nom, le numéro SIRET et l adresse du Titulaire - le numéro de son compte bancaire ou postal - le montant hors taxes de la prestation et sa décomposition, le taux de la TVA, le montant TTC arrêté en chiffres et en lettres ainsi que la signature du créancier TNB Document unique de consultation 11

12 - la date et la signature du Titulaire 5.7 Délai de paiement Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours maximum à compter de la réception et de l acceptation, par l établissement, de chaque demande de paiement. 5.8 Renseignements bancaires L établissement se libèrera des sommes dues en exécution du présent marché, en faisant porter le montant au crédit du compte suivant : Compte ouvert au nom de : Banque et adresse : Etablissement Guichet N compte Clé Le Titulaire joindra un relevé d identité bancaire (ou postal). TNB Document unique de consultation 12

13 ARTICLE 6 ENGAGEMENT DU TITULAIRE ET SIGNATURE DU MARCHE Je soussigné, M/Mme...., Agissant en qualité de..., Au nom et pour le compte de la société.., Après avoir pris connaissance du présent document ainsi que de tous ceux qui y sont mentionnés, Je déclare sur l honneur, en application des articles 8 et 38 de l ordonnance n du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics : a) ne pas avoir fait l objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles , , à 313-3, à 314-3, à 324-6, , le deuxième alinéa de l'article 421-5, l article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l objet d une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l Union Européenne ; b) ne pas avoir fait l objet, depuis moins de cinq ans d une condamnation définitive pour l infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l Union Européenne ; c) ne pas avoir fait l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L et L du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l Union Européenne ; d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l objet d une procédure équivalente régie par un droit étranger ; e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ; g) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de TNB Document unique de consultation 13

14 la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l organisme chargé du recouvrement ; h) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-2, L et L du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés ; i) avoir contracté l ensemble des assurances imposées par la réglementation en vigueur. M ENGAGE sans réserve à exécuter les prestations constitutives de la mission objet du présent marché, conformément aux clauses et conditions du présent marché et de ses annexes. Fait en un seul original, à, le.. Pour l établissement, Le Directeur Général, Pour le titulaire Le représentant légal (Nom, Prénom, fonctions) Mention manuscrite «Lu et Approuvé» Paraphe de toutes les pages et signature Signature Signé le... à... Cachet de l entreprise TNB Document unique de consultation 14

15 Annexe 1 : DESCRIPTION TECHNIQUE DU BESOIN Le présent document a pour objet de définir les caractéristiques techniques attendues des prestations à réaliser Rappel du contexte : LE TNB CENTRE EUROPEEN DE PRODUCTION THEATRALE ET CHOREGRAPHIQUE CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DIRECTION FRANÇOIS LE PILLOUËR Le Théâtre National de Bretagne, par une convention liant l'état à la Ville de Rennes, est devenu Centre Européen de Production Théâtrale et Chorégraphique en En saison pleine, le TNB compte près de abonnés environ et accueille plus de spectateurs pour le théâtre et la danse, pour le cinéma. Ses tournées en France et à l étranger accueillent plus de spectateurs. Il abrite une École supérieure d'art dramatique qui comprend quatre sections (jeu, mise en scène-dramaturgie, scénographie-costumes, régie-techniques du spectacle), des salles de spectacle, de répétition et des ateliers de construction de décors et de costumes. Le TNB présente une quinzaine de spectacles par saison, dont une dizaine de créations ou coproductions. Focus sur la communication : Le TNB et la communication via les réseaux sociaux La page Facebook du TNB permet aux publics de rester informés de l actualité de la saison, mais d être également avertis d offres tarifaires exceptionnelles. Le compte Twitter favorise un engagement spontané, une réactivité en temps réel, une interaction entre les publics et avec les artistes eux-mêmes connectés. La plateforme Scoop.It et ses déclinaisons thématiques permettent un accès aisé à une revue de presse web actualisée régulièrement. La plateforme Soundcloud héberge les entretiens, rencontres, répétitions et visites ayant donné lieu à des enregistrements sonores. La chaîne YouTube du TNB héberge les médias vidéo créés par d autres structures partenaires ou des contenus inédits créés en interne, et permet une grande visibilité publique. Le panneau d affichage installé sur la façade du TNB permet de diffuser au public des informations en continu. C est un outil de communication indispensable, en complément des affiches visibles à travers la ville, des plaquettes de saison, et autres outils de communication. Il délivre essentiellement les informations suivantes : photo du spectacle, date et heure, et mise en avant des temps forts de la saison. TNB Document unique de consultation 15

16 1. Description du marché Dans le cadre de sa politique d amélioration de la communication, le TNB souhaite remplacer son écran d affichage extérieur. L objectif majeur visé par la mise en place de ce système est d offrir une meilleure communication externe en ayant recours à des supports multimédia novateurs et modernes. La stratégie de communication offerte par le système devra permettre la diffusion de contenus riches, variés et de différentes origines. 1.1 L installation actuelle Le TNB dispose actuellement d un afficheur LED extérieur type ALPHAECLIPSE EXCITE. En voici les Caractéristiques principales : - Pitch 23mm - Dimension : 4058 X 2954 mm - Résolution 176 X 128 pixels (176 X 128 X 3 leds) - L écran est fixé sur le mur de la façade, la maintenance de l équipement se fait donc face avant. - Un ordinateur connecté à l afficheur permettant la diffusion des médias. Les opérateurs peuvent contrôler et programmer à distance l afficheur via le logiciel ohh!media. Si besoin une fibre optique est en attente d utilisation entre le PC Afficheur et un bureau au 5ème étage côté administratif. 1.2 Le périmètre d intervention L afficheur actuel est positionné sur la façade Ouest du TNB au-dessus de l UBU. TNB Document unique de consultation 16

17 2. Spécifications du projet, fournitures et prestation 2.1 Objectifs généraux Le TNB souhaite remplacer son afficheur extérieur pour diffuser des contenus multimédia. Le soumissionnaire peut proposer le même type de technologie qu actuellement en place s il considère que c est la plus adaptée au besoin ou proposer de nouvelles solutions. 2.2 Façade du TNB L équipement de remplacement devra conserver les mêmes dimensions que l écran existant pour ne pas effectuer de travaux supplémentaires liés à la façade. Si l habillage de la façade doit être modifié, le soumissionnaire doit le préciser dans sa réponse et inclure l ensemble des frais engendrés dans sa proposition financière. 2.3 Descriptif technique, fonctionnalités et services attendus Le soumissionnaire indiquera dans sa réponse le descriptif technique de la solution proposée et insistera sur les points qu il considère importants pour les besoin du TNB. Le TNB souhaite investir dans un équipement avec une meilleure résolution, le pitch devra être inférieur ou égal à 10 mm. Le dispositif doit avoir la possibilité d être mis en veille, arrêté ou remis en marche à distance au travers de la planification du logiciel. Les informations telles que la consommation électrique, les type de connectique, l angle de vue, médias diffusables ( ) seront indiquées dans le descriptif technique de la réponse. La partie informatique sera inclue dans la proposition. Une journée de formation au logiciel de diffusion sera également proposée. La dépose et le recyclage du matériel en place sera inclus dans la proposition financière du soumissionnaire. Le prestataire indiquera le délai à prévoir entre la signature du contrat et l installation de l équipement. TNB Document unique de consultation 17

18 3. Prestation de Maintenance 3.1 Description des besoins Le TNB souhaite avoir un contrat de maintenance garantie pièce et main d œuvre inclus sur l ensemble des équipements fournis. Le contrat sera une durée de 5 ans. Une variante peut être proposée sur une durée de 2 ans. TNB Document unique de consultation 18

19 4. Planification du déploiement 4.1 Calendrier prévisionnel du projet Date de publication de l offre : 01/07/2015 Date de limite de remise de l offre : 22/07/2015 à 12H Présentation des offres : Les candidats pourront s ils le souhaitent venir présenter leur offre à l équipe du TNB dans les locaux du TNB. La date du déploiement dépendra de la date de signature du contrat et de l engagement du candidat concernant le délai d intervention. Dans tous les cas le TNB souhaitera une intervention le plus tôt possible. Dans son offre, le candidat détaillera chaque étape du déploiement et fournira tous les éléments utiles permettant d apprécier la valeur technique de son offre. Le soumissionnaire précisera dans sa réponse ses engagements sur la tenue des délais et sur sa capacité à mobiliser les ressources nécessaires pour la réussite du projet (moyens humains, matériels et financiers). Son offre contiendra un planning prévisionnel du projet intégrant le séquencement des prestations. TNB Document unique de consultation 19

20 5. Droits Toutes les données et documents recueillis durant l installation sont la propriété du TNB. Acceptation de l annexe 1 Description technique du besoin Mention manuscrite de l acceptation des contenus de l annexe Signature : Signé le... à... Cachet de l entreprise TNB Document unique de consultation 20

21 ANNEXE 2 : Tableau des prix de la solution de base (Produire un autre tableau en cas de variantes) Les prix intègrent l ensemble des prestations, déplacements, taxes fiscales et parafiscales et sujétions de toute nature. Le tableau de prix peut être modifié pour plus de détails et de clarté. Désignation Référence Quantité Matériel / logiciel Prix Unitaire H.T. Montant Total en euros H.T. Sous-Total Installation, configuration, validation Dépose du matériel exitant Formation au logiciel Sous-Total 2 ans 5 ans Sous-Total Prestations Maintenance pièce et main d'œuvre Montant Total Date, cachet et signature du candidat TNB Document unique de consultation 21