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1 GUIDE DES TRANSPORTS SCOLAIRES - Qu est-ce que l abnnement sclaire? L abnnement sclaire est valable de la rentrée de septembre à la date de fin des curs en juillet. Il permet à l élève détenteur de faire ses trajets dmicile écle du lundi au vendredi en péride sclaire. Il n est dnc pas valable pendant les vacances sclaires, le samedi u pur l utilisatin du Transprt à la Demande. Pur les élèves suhaitant vyager librement sur le réseau Saumur Agglbus et utiliser le TAD les mercredis, samedis et pendant les vacances sclaires, il existe des abnnements «Libre circulatin -25 ans» trimestriels à 73,50 u annuel à 208. Pur plus de renseignements, cntactez Saumur Agglbus. Qui dit s inscrire? Tus les élèves de primaire, cllège et lycée dmiciliés et sclarisés sur le territire de la Cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire suhaitant rejindre leur établissement sclaire avec les transprts en cmmun Saumur Agglbus. Certains établissements prpsent également un service de transprt pur la garderie u la cantine. Cmment s inscrire? Rendez-vus sur le site à partir du 1 er juin pur inscrire vtre enfant en ligne, rapidement et facilement. Vus n avez plus qu à vus laisser guider : - Créez vtre cmpte respnsable légal u cnnectez-vus si vus avez déjà inscrit vtre enfant en ligne. - Remplissez les infrmatins cncernant vtre enfant u mettez-les à jur. - Validez vtre cmmande et le tur est jué! Attentin dans les cas suivants l inscriptin en ligne n est pas pssible : - Pur les dubles pints de mntée résultant d une garde alternée (un justificatif est demandé à l inscriptin). - Pur les inscriptins uniquement pur les transprts écle-cantine u écle-garderie - Pur les persnnes bénéficiant de la gratuité à partir du 3 ème enfant inscrit : sus réserve d un qutient familial inférieur à 700 /mis. Un justificatif (attestatin CAF) sera à jindre à l inscriptin. Un dssier papier devra être rempli pur chaque enfant de la famille. Si vus êtes cncerné par l une u plusieurs des cnditins énncées ci-dessus, remplissez la demande d inscriptin papier (dispnible en téléchargement sur le site u à ntre agence cmmerciale). Attentin, tute demande d inscriptin u de réinscriptin après le 15 juillet sera effective sus réserve des places dispnibles! Le règlement de l abnnement A l ccasin de la rentrée sclaire / le mde de règlement des abnnements sclaires évlue. Plus besin de régler la carte dès la demande d inscriptin. La facture de l abnnement suscrit vus sera envyée après réceptin de la carte de vtre enfant. Réceptin de la carte Abnnement suscrit avant le 15 juillet? La carte sera expédiée la semaine du 15 aût. Abnnement suscrit après le 15 juillet? L expéditin de la carte avant la rentrée ne purra pas être garantie. Abnnement suscrit en curs d année sclaire? La carte sera expédiée après traitement de vtre demande. A réceptin de la carte, vus devez impérativement cller la pht de vtre enfant à l emplacement prévu à cet effet afin de lui permettre de vyager en règle sur le réseau Saumur Agglbus.

2 Carte perdue u détérirée La présentatin de la carte de transprt sclaire est bligatire à chaque mntée dans le véhicule. Ainsi en cas de perte u vl de cette dernière, un duplicata dit être réalisé. Présentez-vus à l agence cmmerciale Saumur Agglbus muni d une pht d identité de l élève et de 8 eurs. Cmbien cûtent les abnnements sclaires? Les tarifs snt fixés chaque année par le cnseil cmmunautaire de la Cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire. CARTES SCOLAIRES TARIFS * DURÉE DE VALIDITÉ MODALITÉS D INSCRIPTION COLLÉGIENS ET LYCÉENS Abnnement annuel 164 Septembre - juillet Inscriptin à partir du 1er juin Abnnement 2 ème et 3 ème trimestres 108 Janvier - juillet Inscriptin à partir de décembre Abnnement 3 ème trimestre 54 Avril juillet Inscriptin à partir de mars Abnnement annuel (y cmpris le trajet écle garderie) ÉLÈVES DE PRIMAIRES 84 Septembre - juillet Inscriptin à partir du 1er juin Abnnement 2 ème et 3 ème trimestres 54 Janvier à juillet Inscriptin à partir de décembre Abnnement 3 ème trimestre 27 Avril à juillet Inscriptin à partir de mars Elèves utilisant le trajet de l écle de Curchamps vers la garderie de Curchamps 33 A partir de la date d achat jusqu en juillet Inscriptin à partir du 1er juin Elèves utilisant le trajet «Ecle vers Cantine» Elèves dnt l abnnement est pris en charge par la cmmune du dmicile Gratuit Vir site internet A partir de la date d achat jusqu en juillet Septembre - juillet Inscriptin à partir du 1er juin Inscriptin à partir du 1er juin Abnnement 3 e enfant et plus TOUS NIVEAUX CONFONDUS Gratuit** Septembre - juillet Inscriptin en ligne impssible, remplir des dssiers d inscriptin papier à partir du 1 er juin. *dnt 1,50 de frais de dssier ** Si qutient familial inférieur à 700 par mis, gratuité à partir du 3e enfant abnné si les dssiers snt dépsés simultanément (gratuité sur les abnnements les mins chers) Cmment se faire remburser? Pur annuler un abnnement sclaire, il est nécessaire de returner la carte d abnnement à l agence Saumur Agglbus avec le frmulaire de demande de rembursement téléchargeable sur le site Les trimestres nn entamés purrnt alrs être rembursés par virement. Tut trimestre entamé est dû. SAUMUR AGGLOBUS 28 place de la Gare de l Etat Saumur u

3 DEMANDE D INSCRIPTION TRANSPORTS SOLAIRES ANNÉE - NE PAS REMPLIR CADRE RESERVE A SAUMUR AGGLOBUS Date de réceptin du dssier : N d abnné : Date d expéditin de la carte : A REMPLIR PAR LA FAMILLE SITUATION - DE l ELEVE Mme M. Nm :... Prénm : Date de naissance :. Nm de l établissement sclaire fréquenté : Classe pur l année - : Régime : Externe Demi-pensinnaire Interne Elève transprté le : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Elève transprté : Matin Sir Elève transprté pur la cantine (regrupement pédaggique) : Oui Nn Pint de mntée le matin ELEVE Cmmune :. Nm de l arrêt :. Deuxième pint de mntée (uniquement si garde alternée et sus présentatin d un justificatif) Cmmune :. Nm de l arrêt :. Mme M. REPRESENTANT LEGAL DE L ELEVE Nm :... Prénm : Adresse : CP : Cmmune : Téléphne fixe :.. Téléphne prtable* : Adresse * : *Ces infrmatins nus permettrns de vus cntacter en cas de mdificatin d itinéraire, suppressin d arrêt, mise en place du plan de transprt adapté aux intempéries L inscriptin ne sera pas prise en cmpte si nus n avns ni l un ni l autre. A COMPLÉTER PAR LE RESPONSABLE LEGAL DE L ENFANT Le représentant légal recnnaît avir pris cnnaissance du règlement intérieur, de l avir lu à ses enfants et l accepter. Date et signature Li du 6 janvier 1978, article 27 : vus avez drit d accès et de rectificatin de vtre fiche infrmatique.

4 CONDITIONS D INSCRIPTION EXTRAIT DU RÈGLEMENT D EXPLOITATION A L ATTENTION DES SCOLAIRES Etre dmicilié sur la cmmunauté d'agglmératin Saumur Val de Lire. Utiliser un service de transprt matin et sir au mins quatre jurs par semaine. Habiter à plus de 3 kilmètres de l établissement sclaire (distance prise en cmpte par rapprt à la vie praticable la plus curte entre le dmicile et l établissement). Etre sclarisé dans l établissement public u privé de la cmmunauté d'agglmératin Saumur Val de Lire respectant la carte sclaire u le plus prche dans le cas d un enseignement spécifique. Etre inscrit aux transprts sclaires et avir suscrit à un abnnement LES TITRES DE TRANSPORT Les tarifs snt fixés chaque année par le cnseil cmmunautaire de la cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire. Sur les circuits sclaires, le seul titre autrisé est l abnnement annuel sclaire. Sur les autres lignes, les élèves peuvent s acquitter du titre de transprt de la gamme Saumur Agglbus le plus adapté à leurs déplacements. L abnnement annuel sclaire : Il est réservé aux élèves résidants dans sur la cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire. Il permet de circuler les jurs sclaires uniquement entre le dmicile et l établissement sclaire Tute inscriptin u réinscriptin après le 1 er juillet sera effective sus réserve des places dispnibles. Le paiement s effectue auprès de la trésrerie après réceptin d une facture. La trésrerie purra éventuellement accrder un échelnnement des paiements. En cas de défaut de paiement, la cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire se réserve le drit de refuser l accès aux transprts. Les familles ayant un qutient familial inférieur u égal à 700 /mis peuvent bénéficier de la gratuité à partir du 3 ème enfant inscrit (sus réserve du respect des critères d ctri de la subventin). Un justificatif sera demandé au mment de l inscriptin. Les abnnements «libre circulatin» trimestriel u annuel -25 ans : Ils snt accessibles par tus les jeunes de mins de 25 ans. Ils permettent de circuler tute l année (péride sclaire et péride de vacances sclaires) et d utiliser le TAD les mercredis et samedis. PRÉSENTATION DU TITRE DE TRANSPORT / CONTRÔLE Tus les titres de transprt divent être présentés, en règle, au cnducteur-receveur, à la mntée dans le véhicule. Le fait de prendre le bus tus les jurs n'en dispense pas. L'absence de présentatin pnctuelle d'un titre d'abnnement n'autrise pas l'accès au bus sans paiement d'un ticket unitaire. Les situatins tarifaires irrégulières suivantes : défaut de titre, utilisatin d un titre nn valable, refus de présentatin u falsificatin entraînent l applicatin des dispsitins relatives aux infractins à la plice des transprts (li du 30 décembre 1985, et décret du 22 mars 1942 mdifié par décret du 18 septembre 1986). Le mntant de l indemnité frfaitaire à payer, ainsi que le PV d infractin et sn traitement, snt ceux en vigueur sur le réseau Saumur Agglbus. En cas de perte u de vl une demande de duplicata dit être adressée à Saumur Agglbus. Le duplicata sera facturé 8. En cas de changement de dmicile u d établissement sclaire, Saumur Agglbus dit en être infrmé. REMBOURSEMENT D UN TITRE Pur btenir le rembursement partiel pur suspensin u interruptin tempraire d utilisatin des transprts de l abnnement annuel sclaire, les cnditins suivantes divent être remplies : L arrêt maladie dit être supérieur à 15 jurs. Vus devez furnir à Saumur Agglbus une attestatin médicale. La carte d abnnement dit être returnée à Saumur Agglbus dès le début de l arrêt maladie. L abnnement annuel «Libre circulatin» : Est ttalement rembursé à cnditin que celui-ci sit returné à Saumur Agglbus dans les 6 jurs uvrables suivant la date d achat (date du cachet de la pste faisant fi). Dans le cas ù la carte n est pas returnée dans ce délai, tut trimestre cmmencé est dû. La carte trimestrielle n est pas rembursée. La carte annuelle d abnnement sclaire : Est ttalement rembursée à cnditin que celle-ci sit returnée à Saumur Agglbus dans les 10 jurs uvrables suivant la rentrée sclaire (date du cachet de la pste faisant fi). Dans le cas ù la carte n est pas returnée dans ce délai, tut trimestre cmmencé est dû. Si la demande de rembursement intervient en curs d année le rembursement se fera en fnctin du nmbre de trimestres utilisés. Tut trimestre cmmencé est dû.

5 TRANSPORT DES CORRESPONDANTS Si l élève pssède un abnnement l élève crrespndant peut utiliser gratuitement le transprt sclaire, sus réserve des places dispnibles, pur une durée de 3 semaines. Une carte prvisire sera remise par l agence Saumur Agglbus. Pur un transprt de plus de 3 semaines, un titre payant sera exigé. En cas d insuffisance de places, il n appartient pas à la Cmmunauté d Agglmératin Saumur Val de Lire (mais à l établissement u aux familles) de rechercher une slutin. CIRCUIT ET ARRÊTS Les arrêts desservis snt uniquement ceux définis sur le circuit. Tute créatin de pint d arrêt dit faire l bjet d une demande écrite adressée au Président de la cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire. L étude de celle-ci prtera sur plusieurs critères, à savir le respect du cde de la rute, des règles de sécurité, le respect des critères d accès aux services spéciaux sclaires et à l applicatin de la réglementatin de la Cmmunauté d Agglmératin définie ci-dessus : Créatin pint de mntée sans déviatin circuit Créatin pint de mntée avec déviatin circuit CIRCUITS SPÉCIAUX Distance avec le pint d arrêt le plus prche : à partir de 500 m*pur les primaires, 1 km pur les cllégiens Pas de nmbre minimum de demandes. Distance avec le pint d arrêt le plus prche : 1,50 km* Pas de nmbre minimum de demandes. LIGNES RÉGULIÈRES Distance avec le pint d arrêt le plus prche : 1 km* Au minimum 4 demandes Distance avec le pint d arrêt le plus prche : 1,50 km* Au minimum 4 demandes (*) Le calcul de la distance prise en cmpte s effectue par rapprt au chemin le plus curt entre le dmicile (limite de prpriété) et l arrêt existant le plus prche. Les distances devrnt être scrupuleusement respectées, aucune dérgatin ne puvant être accrdée. Les vérificatins nécessaires sernt effectuées par les agents assermentés de Saumur Agglbus. Le calendrier suivant est défini pur l étude des créatins de pints d arrêts : Date de réceptin de la demande Étude de la demande Mise en place Avant le 24 juin année n Du 27 juin au 1er septembre année n Rentrée de septembre année n Entre le 27 juin année n et le 30 septembre Du 1er ctbre au 17 ctbre année année n n Rentrée de la Tussaint année n Après le 30 septembre année n Minimum 3 semaines Minimum 4 semaines après la demande initiale La mise en place de nuveaux circuits n est étudiée qu à partir de dix élèves de la même cmmune remplissant les cnditins d accès au service et ne peut être effective qu après avis de l instance cnseil de la cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire. La suppressin de circuits spéciaux sclaires est étudiée lrsque le nmbre d enfants inscrits et respectant les cnditins d accès (la cnditin des 3 kilmètres n a pas à être respectée pur les circuits primaires ayant fait l bjet d un transfert de charge) au service est inférieur à 8. Aucune décisin ne purra être prise sans l avis de l instance bureau de la cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire. OBLIGATIONS DE L ÉLÈVE TRANSPORTE, DES FAMILLES OU DE SON REPRÉSENTANT LEGAL Les élèves divent se présenter à l arrêt quelques minutes avant le passage du véhicule (le cnducteur n attendra pas aux arrêts). La mntée et la descente des élèves divent s effectuer avec rdre. Les élèves divent attendre pur ce faire l arrêt cmplet du véhicule. Chaque élève dit rester assis à sa place pendant tut le trajet, ne la quitter qu au mment de la descente et se cmprter de manière à ne pas gêner le cnducteur, ni distraire de quelque façn que ce sit sn attentin, ni mettre en cause la sécurité. Chaque élève dit mettre sa ceinture de sécurité lrsque le véhicule en est équipé. En cas de cntrôle, si l enfant n a pas attaché sa ceinture, il sera exclu temprairement pur une durée d une semaine. L enfant âgé de mins de 6 ans est attaché et détaché par l accmpagnateur. Il est interdit ntamment de : Prvquer u distraire le cnducteur, parler au cnducteur sans mtif valable, fumer u d utiliser des allumettes u briquets, juer, de crier, de prjeter qui que ce sit, tucher avant l arrêt du véhicule les pignets, serrures u dispsitifs d uverture des prtes ainsi que les issues de securs, se pencher au dehrs, de cracher, de transprter des animaux. Les sacs, cartables u paquets de livres divent être placés sus les sièges de telle srte qu à tut mment, le culir de circulatin ainsi que l accès à la prte de securs restent libres de ces bjets.

6 Après la descente, les élèves ne divent s engager sur la chaussée qu après le départ du véhicule et après s être assuré qu ils peuvent le faire en tute sécurité, ntamment après avir attendu que le véhicule sit suffisamment éligné pur que la vue sur la chaussée sit cmplètement dégagée du côté ù le véhicule s éligne. En cas d indiscipline de l enfant, le cnducteur signale les faits à sn entreprise de transprt qui en saisit Saumur Agglbus. Ce dernier prévient sans délai le chef d établissement sclaire intéressé et engage éventuellement la mise en œuvre de l une des sanctins prévues. Les sanctins, seln la gravité des actes, snt les suivantes : Avertissement adressé par lettre recmmandée aux parents u à l élève majeur par Saumur Agglbus avec cpie à la cmmunauté d agglmératin et au chef de l établissement sclaire. Exclusin tempraire de curte durée n excédant pas deux semaines, prnncée par la Cmmunauté d Agglmératin après avis du chef d établissement. Exclusin de plus lngue durée dans les cnditins prévues ci-dessus : L exclusin de lngue durée est prnncée par le Vice-Président chargé des transprts de la Cmmunauté d Agglmératin après enquête. Tute détériratin cmmise par les élèves à l intérieur d un car affecté aux transprts sclaires engage la respnsabilité des parents si les élèves snt mineurs u leur prpre respnsabilité s ils snt majeurs. Saumur Agglbus se réserve le drit de répercuter aux familles les frais de réparatins. La famille, u le représentant légal, respnsable des actes de sn enfant, snt tenus de : Leur permettre de respecter les hraires et les lieux de prise en charge. Veuillez à ce que les enfants sient visibles, ntamment dans l bscurité. Accmpagner les enfants (ntamment les plus jeunes) à l arrêt des cars et les y attendre au retur. Transmettre à leurs enfants les cnsignes élémentaires de sécurité. ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ La respnsabilité des parents est engagée sur les trajets du dmicile au pint de mntée dans le car, et du pint de descente jusqu'à l'entrée dans l'établissement sclaire, et vice versa. Elle l'est également durant l'attente du bus au pint de mntée. La respnsabilité persnnelle de l'enfant peut également être engagée sur le parcurs le plus direct entre sa résidence u l'établissement d'enseignement et le lieu de ramassage u de débarquement, durant les attentes, ainsi qu'au curs du trajet effectué dans le véhicule de ramassage. La respnsabilité de l'explitant du réseau n'entre en jeu que dans la péride qui s'écule entre le mment ù l'enfant mnte dans le car et celui ù il descend. ÉVACUATION DU CAR En cas d accident u de prblèmes graves liés à la sécurité, le cnducteur dnne l rdre d évacuatin. Il avertit immédiatement sn entreprise qui infrme Saumur Agglbus. Une infrmatin est faite à la cmmunauté d agglmératin Saumur Val de Lire et à la cmmune. En cas de panne, les élèves restent dans le car et le cnducteur en infrme sn entreprise qui infrme Saumur Agglbus. Une infrmatin est faite à la cmmune. Lrsque l rdre d évacuatin du car est dnné u si le chauffeur est incnscient, l élève : laisse sur place les sacs et autres bjets, ne crie pas, srt vers la srtie sans busculer persnne, utilise tutes les srties pssibles, s effrce de srtir au plus vite, et aide les plus jeunes, se regrupe avec les autres lin du car, hrs circulatin, ne traverse pas la chaussée. Le regrupement dit s effectuer à une cinquantaine de mètres hrs de la rute u de la rue. Les securs divent être prévenus. INTEMPÉRIES En cas de cnditins atmsphériques exceptinnelles, Saumur Agglbus peut décider de ne pas assurer le service. Une infrmatin est alrs faite aux cmmunes cncernées et à la Cmmunauté d Agglmératin Saumur Val de Lire. Lrsqu un service n est pas assuré le matin, il est également supprimé au retur de l écle. Les infrmatins sernt dispnibles sur le site de Saumur Agglbus Les usagers sernt également infrmés par sms et par newsletter dans la mesure du pssible.

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