Guide pratique de l étudiant international
|
|
- Victorien Gamache
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 44, Avenue F.A. Bartholdi, LE MANS, FRANCE Tél : + 33 (0) ismans@ismans.fr Guide pratique de l étudiant international ISMANS-groupe CESI Relations internationales
2 Bienvenue à l ISMANS-groupe CESI! Ce guide vous donnera des éléments et informations essentiels pour vous permettre de mieux vous préparer avant votre départ et une fois arrivé en France. Le Service des Relations Internationales vous accompagnera dans toutes les démarches. N hésitez surtout pas à nous solliciter si vous rencontrez des difficultés! Bon séjour au Mans et à l ISMANS-groupe CESI! Contact : Service des relations internationales international@ismans.fr + 33 (0) ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 1
3 Sommaire Avant votre arrivée en France Formalités d entrée...4 Passeport et visa...4 Etudiants ressortissants de l UE...4 Etudiants non ressortissants de l UE...4 Budget mensuel nécessaire...4 Langue...5 Après votre arrivée en France Comment venir à l ISMANS-groupe CESI?...6 Assurance et sécurité sociale...7 Sécurité sociale obligatoire...7 Assurance facultative («mutuelle»)...7 Validation de votre visa pour les étudiant non-ressortissants de l UE...8 Banque...8 Calendrier académique La vie quotidienne Logement Logement en résidence universitaire CROUS Logement en secteur privé Payer son loyer Aide au logement (APL) La taxe d habitation Assurer son logement ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 2
4 Se restaurer Faire ses courses à proximité de l Université Manger au restaurant universitaire (RU) Se déplacer Santé Centre de Santé Universitaire (Université du Maine) Emploi étudiant Autres informations utiles Sites web utiles Jours fériés Comprendre les sigles ISMANS-groupe CESI et le milieu universitaire La vie quotidienne ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 3
5 Avant votre arrivée en France Formalités d entrée Passeport et visa Etudiants ressortissants de l UE* Vous devez avoir une carte d identité ou un passeport valide. Vous n avez pas besoin de visa pour venir étudier en France. * Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, (France), Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. Etudiants non ressortissants de l UE Si vous êtes un étudiant hors-union Européenne (Afrique, Amérique du Nord, Amérique du Sud, Asie...), vous devez avoir : un passeport valide (couvrant au minimum toute la durée du séjour) délivré par votre pays d origine. un visa étudiant. Il faut en faire la demande auprès du Consulat ou de l Ambassade de France de votre pays. Une fois en France, ce visa vous permettra de demander une carte de séjour. Budget mensuel nécessaire Il est nécessaire de prévoir de 600 à 800 par mois pour les frais suivants : Logement, Nourriture, Transport, Frais scolaires (photocopies, livres ), Vêtements et loisirs, ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 4
6 Pour le premier mois de votre séjour, vous devez en prévoir davantage en raison des frais suivants : Frais de dossier : 130 Frais de scolarité : 4800 / an Sécurité Sociale Etudiante (assurance obligatoire pour la santé) : 213 (en 2014 / 2015) Mutuelle (assurance de santé facultative) : de 80 à 100 / an Langue Le niveau B2 en français est fortement recommandé afin de garantir la bonne compréhension des cours à l ISMANS-groupe CESI. Un certificat de votre niveau de langue française peut être exigé. ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 5
7 Après votre arrivée en France Comment venir à l ISMANS-groupe CESI? L ISMANS-groupe CESI se situe sur le campus universitaire du Mans, à 1 heure de Paris (Paris Montparnasse) et à 1h39 de l Aéroport Charles de Gaulle en TGV (ligne directe). Une fois arrivé à la gare du Mans, prenez le tramway, direction «Université» et descendez à l arrêt «Haute Venelle Clinique de Pré». L ISMANS-groupe CESI se trouve à 5 minutes à pied. ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 6
8 Assurance et sécurité sociale Sécurité sociale obligatoire L assurance santé (= la Sécurité Sociale) est obligatoire pour tous les étudiants internationaux qui résident en France. Deux organismes gèrent le régime «Sécurité Sociale Etudiante» : SMEBA Site web: LMDE Site web: AGENCE SMEBA CENTRE VILLE 34, avenue François Mitterrand, Le Mans Tél: Ouverture: lundi, mardi et jeudi: 10h - 18h mercredi: 10h - 12h30 et 13h30-18h vendredi : 10h - 17h 20, avenue René Laënnec Le Mans Tél: AGENCE SMEBA CAMPUS 20, avenue Laënnec, Le Mans Tél: Ouverture: lundi, mercredi et vendredi: 10h - 13h Fermé pendant les vacances scolaires L affiliation à la Sécurité Sociale se fait en même temps que l inscription administrative à l ISMANS-groupe CESI. La cotisation était de 213 en Assurance facultative («mutuelle») L affiliation à la Sécurité Sociale permet le remboursement partiel de certains frais médicaux : consultations médicales, frais pharmaceutiques, hospitalisation... etc. Pour être mieux remboursé, vous pouvez aussi souscrire à une assurance complémentaire («mutuelle»). Il s agit d une assurance facultative, mais fortement conseillée. Lors de votre affiliation à la Sécurité Sociale par l intermédiaire de la SMEBA ou de la LMDE, vous pouvez également vous renseigner sur d autres assurances disponibles (assurance location, assurance voyage, etc.). ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 7
9 Validation de votre visa pour les étudiant non-ressortissants de l UE Les étudiants munis d un visa long séjour doivent, dans les trois mois qui suivent leur arrivée en France, le faire valider auprès de l'ofii (Office Français de l Immigration) pour obtenir un titre de séjour. Pour cela, vous devez envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception le formulaire de «demande d attestation OFII» à l'adresse suivante : OFII - 93 bis rue de la commune de Rezé Vous y joindrez impérativement : La demande d attestation OFII complétée Les copies des pages de votre passeport (identité, vignette visa, cachet d entrée) Pour l envoi, il vous faudra régler une taxe de 77 sous la forme de timbres fiscaux. Ces timbres peuvent être achetés sous une forme dématérialisée sur le site ou sous format papier auprès des bureaux de tabac ou des centres des impôts. Après la réception de votre dossier, l'ofii : Vous adressera par courrier simple une attestation de réception de la demande de validation Vous convoquera pour la visite médicale Attention : Veiller à bien indiquer votre adresse sur le formulaire afin de recevoir la convocation à la visite médicale. Si vous ne vous y présentez pas, l OFII vous considèrera comme étant en situation irrégulière. Banque Pour faciliter les démarches liées au paiement de votre loyer et pour d autres transactions en France, nous vous conseillons d ouvrir un compte bancaire. Pour ouvrir un compte, vous devez présenter les pièces suivantes : Une pièce d identité Un justificatif de domicile (facture EDF, contrat de location ) Une attestation de scolarité ou une carte d étudiant L ouverture d un compte bancaire est gratuite, en revanche, les services sont payants (carte bancaire, virements internationaux ). ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 8
10 La vie quotidienne Logement Logement en résidence universitaire CROUS Pendant votre première année, l ISMANS-groupe CESI s engage à vous réserver une chambre dans une résidence universitaire CROUS, située à proximité du campus.* Cité VAUROUZE 16, Bd Charles Nicolle Le Mans Chambres de 9m² toutes équipées : lit, table, chaise, bureau, meuble de rangement, réfrigérateur. Loyer mensuel de 254, de caution (remboursée en fin d année). La totalité des loyers vous est demandée de septembre à juin. Aucune annulation n est possible. * Cet engagement concerne uniquement les étudiants admis via le concours Euro Graduation Access (eg@) ou via un accord bilatéral. Logement en secteur privé Vous pouvez opter pour une location en secteur privé. Les loyers sont souvent plus chers (de 350 à 600 euros par mois) que pour les chambres universitaires. Ci-dessous quelques pistes pour vous aider dans vos recherches : LogeMANS : Chambres et appartements meublés au Mans Le RibayFac Habitat : Votre logement étudiant au Mans ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 10
11 Colocation : Un excellent moyen pour apprendre la langue et réduire les dépenses! Payer son loyer Vous pouvez régler votre loyer par chèque ou par virement. Pour cela, vous devez posséder un compte bancaire français. Les modalités de paiement sont définies dans votre bail (contrat de location). Aide au logement (APL) Il s agit d une aide financière qui est attribuée aux locataires par la Caisse d Allocations Familiales (CAF). Cette allocation logement est calculée en fonction des ressources et du montant du loyer payé. Vous pouvez compléter le dossier de demande en ligne. Les dossiers doivent être transmis à la CAF le plus tôt possible. Les délais peuvent être longs! Vous devez ouvrir un compte bancaire en France pour recevoir cette aide. Afin d effectuer une demande, préparez les documents suivants : une attestation de logement un RIB (Relevé d Identité Bancaire), un acte de naissance traduit en français. Attention : Vous pouvez faire cette demande si votre séjour est d une période supérieure à 3 mois et si vous possédez une carte de séjour. Pour plus d informations et une éventuelle simulation : La taxe d habitation La taxe d habitation est à régler une fois par an, elle se calcule en fonction de votre situation au 1 er janvier. Cette taxe sert à payer les installations et services collectifs de la ville, du département et de la région qui sont mis à la disposition des habitants. Le montant de la taxe est fixé en fonction de votre logement et peut être égal au montant d un loyer mensuel. Assurer son logement En France, il est obligatoire d assurer son logement. L assurance à laquelle souscrire se nomme «Assurance habitation». Elle couvre notamment les cas d incendies et de dégâts des eaux. Vous pouvez demander des renseignements auprès de la SMEBA ou de la LMDE (organismes qui gèrent le régime de Sécurité Sociale Etudiante) qui proposent des formules d assurance pour les étudiants. ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 11
12 Se restaurer Faire ses courses à proximité de l ISMANS-groupe CESI Carrefour Market Le Mans Université Place Raphaël Elizé, Le Mans Manger au restaurant universitaire (RU) Le tarif étudiant pour l année est de 3,20. Resto U Vaurouzé 12, Boulevard Charles Nicolle Le Mans Du lundi au vendredi de 11h30 à 13h30 et de 18h45 à 20h00 Resto U Bartholdi Rue Démocrite, Le Mans Du lundi au vendredi de 11h30 à 13h30 Pas d ouverture le soir Se déplacer SETRAM le réseau de transports urbains au Mans Pour consulter les tarifs, les horaires et les plans des lignes, connectez-vous sur Tél : ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 12
13 Santé Centre de Santé Universitaire (Université du Maine) Grâce à cette structure, les étudiants bénéficient de soins infirmiers, de consultations de médecine générale et de gynécologie sans avance de frais (se munir de sa carte vitale). Le centre peut vous accueillir sans rendez-vous du lundi au vendredi de 8H30 à 17H00. Le service est fermé lors des vacances universitaires. Pour en savoir plus : cliquez ici. Emploi étudiant Vous pouvez exercer une activité professionnelle à temps partiel pendant la durée de vos études (dans la limite de 964 heures / an). Votre carte de séjour doit être en cours de validité et votre employeur doit déclarer votre activité. Les emplois les plus courants pour les étudiants sont les cours particuliers de langues, la traduction, la garde d enfants ou des emplois dans la restauration. Voici quelques adresses utiles et des pistes pour vous aider à rechercher un «job étudiant». L étudiant : StudentJob : (inscription obligatoire mais gratuite) Sur le campus universitaire du Mans, des conseillers sont disponibles au Service Universitaire de l information, de l orientation et de l insertion professionnelle (SUIO- IP), vous pouvez les contacter à cette adresse : baip@univ-lemans.fr. Enfin, n oubliez pas les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Google+ ). ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 13
14 Autres informations utiles Sites web utiles Le site officiel de la ville du Mans : Le Mans Tourisme : Les 24 heures du Mans : et Jours fériés 2016 / 2017 Attention : les services publics ne sont pas ouverts pendant les jours fériés. L école est également fermée Assomption : 15 Août La Toussaint : 1 Novembre Armistice : 11 Novembre Noël : 25 Décembre Jour de l an : 1 Janvier Lundi de Pâques : 17 Avril Fête du Travail : 1 Mai 8 Mai 1945 : 8 Mai Jeudi de l'ascension : 25 Mai Lundi de Pentecôte : 5 Juin Fête Nationale : 14 Juillet ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 14
15 Comprendre les sigles ISMANS-groupe CESI et le milieu universitaire BU CROUS D2C ECTS ISMANIEN, -NE ISMANCIEN, -NE LMD RU R&D VAP 1A 2A 3A Bibliothèque universitaire Centre local des œuvres universitaires et scolaires Design to cost European Credits Transfer System Etudiant(e) actuellement en cursus ISMANS-groupe CESI Ancien(ne) étudiant(e) de l ISMANS-groupe CESI Licence Master Doctorat Restaurant universitaire Recherche et développement Voie d approfondissement Etudiant(e) en première année Etudiant(e) en deuxième année Etudiant(e) en troisième année La vie quotidienne CAF CPAM EDF GDF EEE OFII RIB SAMU SNCF TGV Caisse d Allocations Familiales Caisse Primaire d Assurance Maladie Electricité de France Gaz de France Espace économique européen Office Français de l Immigration et de l Intégration Relevé d identité bancaire Service d Aide Médicale Urgente Société nationale des chemins de fer Train à grande vitesse Disclaimer : Droit à l image - ISMANS-groupe CESI Service Communication, Freepik & Setram ISMANS-groupe CESI : Guide de l étudiant international Page 15
Facilitez vos démarches, Étudiants étrangers. renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES. www.prefecturedepolice.
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Étudiants étrangers Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil le plus proche de chez
Plus en détailPROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants
PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne
Plus en détailKit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016
CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une
Plus en détailCarte Familles nombreuses
logo quadri n Carré Noir le 13-12 - 2004 Carte Familles nombreuses DE QUOI S AGIT-IL? 1 La carte Familles nombreuses vous permet d obtenir des avantages tarifaires ou autres chez certains commerçants affichant
Plus en détailPrincipaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)
55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États
Plus en détailVeufs MARS 2015. Veuvage, vos droits. B Retraite de réversion. B Allocation de veuvage. B Autres prestations
Veufs MARS 2015 Veuvage, vos droits B Retraite de réversion B Allocation de veuvage B Autres prestations Veuvage, vos droits À la perte de votre conjoint, de nombreuses démarches sont à accomplir. L Assurance
Plus en détailPrendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence. Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes Novembre 2011 Droit de libre circulation et de séjour des citoyens
Plus en détailAide pour une complémentaire santé
Aide pour une complémentaire santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir l Aide pour une complémentaire santé, une présentation du dispositif, une demande à compléter,
Plus en détailDes dispositifs d aide pour favoriser l accès aux soins.
CMU de base, CMU complémentaire (CMU-C), Aide pour une Complémentaire Santé (ACS), Aide Médicale de l'état (AME). Des dispositifs d aide pour favoriser l accès aux soins. Ce document est élaboré par le
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailBourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015
Bourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015 A) Règles d attribution Mobilité des ETUDIANTS 1 Les bourses de mobilités octroyées à l UMONS proviennent
Plus en détailSOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE
SOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE AVERTISSEMENT : La souscription réalisée par une personne domiciliée hors de France ou par un ressortissant d un Etat autre que la France sur le territoire national
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le
Plus en détailCouverture maladie universelle complémentaire
Couverture maladie universelle complémentaire Aide pour une Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir : - la CMU complémentaire, ou - l Aide pour une, une présentation des
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailla 1 ère semaine S installer S installer CONSEIL
Communiquer Acheter une carte SIM française pour avoir un numéro ou vous joindre en France Et/ou Acheter une carte téléphonique internationale (tarifs préférentiels pour téléphoner dans certains pays)
Plus en détailHeureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur. Guide utilisateur v3.3 page 1. 2011-2015 nobanco. All Rights Reserved.
Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur Guide utilisateur v3.3 page 1 SOMMAIRE 1. DEMARRER AVEC NOBANCO EN 3 ETAPES... 3 2. GERER MON COMPTE SUR NOBANCO.COM... 4 2.1. Ouverture de compte...
Plus en détailB o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1
1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailapparentés), titulaires d un diplôme ou d un titre paramédical européen, souhaitant exercer en région Nord Pasde-Calais et délivrées par les DRJSCS*
L équivalence Les autorisations des diplômes d exercice étrangers en France dans le pour les ressortissants secteur du paramédical européens (ou apparentés), titulaires d un diplôme ou d un titre paramédical
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE L ETUDIANT ENTRANT
ACTION INTERNATIONALE Bureau des programmes d échange (BPE) GUIDE PRATIQUE DE L ETUDIANT ENTRANT EN PROGRAMME D ECHANGE (INCOMING) LE BUREAU DES PROGRAMMES D ECHANGE (BPE) Le Bureau des Programmes d'echange
Plus en détailTaux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque
168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre
Plus en détailPrix de l énergie dans l Union européenne en 2010
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 249 Septembre 2011 Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2010, le prix du gaz a diminué dans l Union européenne
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes)
1 CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus
Plus en détailConditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque
maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé
Plus en détailPension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas
Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Sommaire Qu est-ce que la pension AOW? 2 A qui est destinée la pension AOW? 2 Quand aurez-vous droit à la pension AOW? 4 Résider dans un pays et travailler
Plus en détailL IMMIGRATION AU SEIN DE L UE
L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE Source: Eurostat, 2014, sauf indication contraire Les données se rapportent aux ressortissants de pays tiers, dont le lieu de résidence habituel se trouvait dans un pays hors
Plus en détailFORMALITES DOUANIERES
FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées
Plus en détailDISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016
DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires
Plus en détailRéférentiel des Pièces d Identité acceptées dans les bureaux de poste pour effectuer des opérations bancaires REFERENTIEL DES PIECES D IDENTITE
DOMAINE BANCAIRE REFERENTIEL DES PIECES D IDENTITE ACCEPTEES DANS LES BUREAUX DE POSTE V.13 1/15 dernière mise à jour : 29/05/2007 A l attention des utilisateurs en bureaux de poste Le présent référentiel
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détailEcole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre
Plus en détailVous avez eu ou élevé des enfants Vos droits
Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez
Plus en détailENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Edition 2013-2014 Mobilités sortantes GUIDE ETUDIANT ERASMUS Student Mobility for Placements SOMMAIRE Ce que vous devez savoir sur la mobilité ERASMUS Préparer son stage professionnel en Europe Les aides
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailQuel est le temps de travail des enseignants?
Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détail12. Le système monétaire
12. Le système monétaire Le rôle de la monnaie est fondamental. Imaginez une situation où aucun moyen de paiement ne ferait l unanimité : - Economie de «troc». - On échange des biens et services contre
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailLe virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent
027 www.lesclesdelabanque.com Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Le virement SEPA LES MINI-GUIDES BANCAIRES FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr Novembre 2007 Ce mini-guide
Plus en détailLe coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011
Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland
Plus en détailLa coordination des soins de santé en Europe
La coordination des soins de santé en Europe Droits des personnes assurées et des membres de leur famille selon les règlements (CE) n 883/2004 et (CE) n 987/2009 La coordination des soins de santé en
Plus en détailLe prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?
Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts
Plus en détailPremières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28
194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans
Plus en détailVous avez du talent, nous protégeons votre indépendance. Demande de pension d invalidité Notice explicative
Vous avez du talent, nous protégeons votre indépendance Demande de pension d invalidité Nature des pensions PENSION POUR INCAPACITE AU METIER (seulement les professions artisanales) Il s agit d une pension
Plus en détailet catalogue des principaux
PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES Guide et catalogue des principaux services et operations de votre banque au 1 er janvier 2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. Edition au
Plus en détailGUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013
GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailLa stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves
La stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves Que peut-on acheter pour dix euros? Et si, avec cet argent, vous pouviez acheter deux maxi CD
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailVIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS
Professionnels Serez-vous prêts au 1 er février 2014? VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS LE GUIDE POUR PRÉPARER VOTRE MIGRATION. Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des moyens
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailLogement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques)
FORMALITES POUR LE SEJOUR EN FRANCE Sécurité sociale Dans le cadre de l application de l Article 4 de l Arrêté du 29 juin 1999 (parution au Journal Officiel), nous vous informons que tous les étudiants
Plus en détailPaiements transfrontaliers
Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle
Plus en détailMobilem auto & moto. Roulez!
Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.
Plus en détailNotice relative à la demande d'aide juridictionnelle
1 Cerfa n 51036#03 Notice relative à la demande d'aide juridictionnelle Important : Avant de demander l aide juridictionnelle vous devez vérifier : 1- auprès de votre assureur si le(s) contrat(s) que vous
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailTransmission des taux de conversion, pour le 2 ème trimestre 2014, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
CIRCULAIRE N 2014-12 DU 9 AVRIL 2014 Direction des Affaires Juridiques INSW0014-JKR Titre Coordination des régimes d'indemnisation du chômage au sein de l'union européenne et des Etats parties à l'accord
Plus en détailREJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER
REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER 10 décembre 2012 Chère Madame/Cher Monsieur, Chaque pays européen a son propre système national d'enseignement
Plus en détailCOMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email
COMMENT COMMANDER? Par courrier Adresser votre commande à l aide du bon de commande proposé en page 4 que vous aurez imprimé ou sur papier libre en mentionnant bien le titre de l ouvrage et la quantité
Plus en détailÉpargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents
Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents Sommaire 3 LA DIRECTIVE EUROPÉENNE SUR L ÉPARGNE: UN CONTEXTE NOUVEAU POUR L ÉPARGNE CONSTITUÉE
Plus en détailConvention passée avec une banque à un prix déterminé et périodique pour la mise à disposition régulière ou pour l usage habituel de services.
LEXIQUE LEXIQUE DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES Ce lexique a été élaboré par la CRCO à partir d une concertation entre les banques, les pouvoirs publics et les associations de consommateurs sous l égide
Plus en détailGUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ. n o 2. Le livret du retraité
GUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ Guide salariés n o 2 MARS 2015 Le livret du retraité Sommaire La retraite, en bref... 3 Points clés... 4 Points de repères... 8 Points
Plus en détailQuelle garantie pour vos dépôts?
Imprimé www.lesclesdelabanque.com PEFC par une imprimerie détentrice avec des encres végétales sur du papier marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées.
Plus en détailSOGECASH NET. vos opérations bancaires en ligne
ENTREPRISES GESTION DES FLUX SOGECASH NET vos opérations bancaires en ligne SOGECASH NET Gestion des comptes bancaires sur Internet Sogecash Net est un ensemble de services sur Internet, depuis un ordinateur,
Plus en détailTransmission des taux de conversion, pour le 2 e trimestre 2015, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
CIRCULAIRE N 2015-07 DU 12 MARS 2015 Direction des Affaires Juridiques INSX004-ACE Titre Coordination des régimes d'indemnisation du chômage au sein de l'union européenne et des Etats parties à l'accord
Plus en détailGUIDE DES FRONTALIERS
Avec le soutien de l Union européenne SOMMAIRE Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3 Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6.1 Fiche 6.2 Fiche 6.3 Fiche 7 Fiche 8 Fiche 9 Fiche 10 Fiche 11 Fiche 12 Fiche 13 Fiche 14 Fiche 15 Généralités
Plus en détailNotes explicatives concernant le formulaire d opposition
OFFICE DE L HARMONISATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR (OHMI) (marques, dessins et modèles) Notes explicatives concernant le formulaire d opposition 1. Remarques générales 1.1 Utilisation du formulaire Le
Plus en détailCarte d'identité provisoire Kids ID eid
Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour
Plus en détailGUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)
Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile
Plus en détailProgramme «Lecteurs Formateurs»
[Objectifs : Programme «Lecteurs Formateurs» Promotion de la langue française par l internationalisation des jeunes Jeunes diplômés en philologie romane, en traduction, en philologie classique ou autres
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+
CONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus si applicable : UNIVERSITE PARIS DAUPHINE FPARIS 009 Adresse (adresse
Plus en détailNom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées.
Nom Organisation n de l aviation civile internationale NOTE DE TRAVAIL ATConf/6-WP/49 14/2/12 SIXIÈME CONFÉRENCE MONDIALE DE TRANSPORT AÉRIEN Montréal, 18 22 mars 2013 Point 2 : 2.2 Examen de questions
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailGuide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans
Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications
Plus en détailVirement SEPA Réussir Votre Migration
Virement SEPA Réussir Votre Migration Date de Publication : 28/05/13 1 Pourquoi ce guide? 3 Lexique des icones 4 Qu est-ce que le Virement SEPA? 5 Valider la compatibilité de vos outils - Fiche 1 6 Convertir
Plus en détailBénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan
82/2015-12 mai 2015 Décisions sur les demandes d asile dans l UE Les États membres de l UE ont accordé la protection à plus de 185 000 demandeurs d asile en 2014 Les Syriens demeurent les premiers bénéficiaires
Plus en détailDEMANDE D IMMATRICULATION D UN TRAVAILLEUR notice explicative
o N 50560#02 L'ASSURANCE MALADIE notice explicative Qui doit établir cette déclaration? En application des articles L 312-1, R 312-4, R 312-5, R 312-6 du Code de la Sécurité Sociale, L est tenu de dé clarer
Plus en détailLe BACE peut vous aider pour la contraction d assurances, notamment en amont de votre venue.
Fiche-pratique : Assurances Le BACE peut vous aider pour la contraction d assurances, notamment en amont de votre venue. N hésitez pas à contacter le BACE pour toute information complémentaire. Concernant
Plus en détailPrivate Banking. Lorem ipsum est Enim Corpus Apolonius ipsum est Doloris CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A. Tableau des frais et commissions
Private Banking Lorem ipsum est Enim Corpus Apolonius ipsum est Doloris CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A. Tableau des frais et commissions Sommaire A. Information générale sur CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG)
Plus en détailVente de prestations de services et TVA intracommunautaire
Vente de prestations de services et TVA intracommunautaire 7 juillet 2011 Isabelle BASTIDE BUTELOT Avocat 1 Plan de l intervention Introduction 1. Rappel des notions générales de la TVA et dérogations
Plus en détailGuide de préparation au virement SEPA pour les PME
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailDemande de RSA. (Revenu de Solidarité Active)
Demande de RSA (Revenu de Solidarité Active) logo CG 18 34 maxi xxxxx*xx Merci de remplir ce formulaire en noir, en lettres majuscules et avec les accents. Madame Monsieur Nom de famille (de naissance)
Plus en détailBilan e-commercee. 24 janvier 2011 - Pershing Hall. En présence de M. Eric BESSON Ministre chargé de l'industrie, de l Energie l
Bilan e-commercee En présence de M. Eric BESSON Ministre chargé de l'industrie, de l Energie l et de l Economie l numérique 24 janvier 2011 - Pershing Hall Bilan e-commerce e Bilan du marché e-commerce
Plus en détail