Absents : M. Martial ZANINETTI pouvoir à Mme Martine DUBERNET. Date de Convocation du Conseil Municipal : 31 mars 2014.

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1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 5 AVRIL 2014 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS L an deux mil quatorze, le cinq avril, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jésus VEIGA, Maire. Présents : MM. Jésus VEIGA Mme Martine ANDRIEU M. Jean-Louis CORREIA Mme Annie FAURE M. Alain PLESSIS Mmes Martine DUBERNET Christiane BROCHARD M. Jean BABINOT Mme Bénédicte PITON M. Jean-Pierre DEYRES Mme Sylvie LESUEUR M. Jean-Pierre SEGUIN Mlle Hélène PETIT M. Jean- Claude MANDRON Mme Sonia MEYRE M. Frédéric MOREAU Mme Annick CAILLOT M. Philippe PAQUIS Mme Sophie BRANA M. Jean-Marie LABADIE Mme Isabelle FORTIN M. Didier DEYRES. Absents : M. Martial ZANINETTI pouvoir à Mme Martine DUBERNET. Date de Convocation du Conseil Municipal : 31 mars Nombre de Conseillers en Exercice : 23. Mlle Hélène PETIT a été désignée Secrétaire de Séance. IINSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL La séance a été ouverte sous la présidence du Maire sortant, M. Jésus VEIGA qui a rappelé les résultats des élections et a déclaré installer les Conseillers Municipaux. N ÉLECTION DU MAIRE M. Jean BABINOT, le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l assemblée (art. L du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)). Il a procédé à l appel nominal des membres du Conseil : 1- VEIGA Jésus 2- ANDRIEU Martine 3- ZANINETTI Martial : absent excusé ayant donné procuration à DUBERNET Martine 4- FAURE Annie 5- CORREIA Jean-Louis 6- DUBERNET Martine 7- PLESSIS Alain 8- BROCHARD Christiane 9- BABINOT Jean 10- PITON Bénédicte 11- DEYRES Jean-Pierre 12- LESUEUR Sylvie 13- SEGUIN Jean Pierre 1

2 14- PETIT Hélène 15- MANDRON Jean Claude 16- MEYRE Sonia 17- MOREAU Frédéric 18- CAILLOT Annick 19- PAQUIS Philippe 20- BRANA Sophie 21- LABADIE Jean Marie 22- FORTIN Isabelle 23- DEYRES Didier Il a dénombré 22 conseillers présents et 1 absent excusé ayant donné pouvoir. Il a constaté que la condition de quorum posée à l article L du CGCT était remplie. Il enregistre une seule candidature, celle de M. VEIGA Jésus. Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l élection du Maire. Il a rappelé qu en application des articles L et L du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : M. PAQUIS Philippe et Mme MEYRE Sonia. Chaque conseiller municipal, tour à tour, s est approché de la table de vote. vote. Après le vote du dernier Conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de Résultats du seul tour de scrutin : a. Nombre de conseillers présents à l appel n ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 5 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] :18 pour Jésus VEIGA e. Majorité absolue : 10 M. VEIGA Jésus, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. M. le Maire a remercié ses collègues et aussi l ensemble des électeurs de la commune. Il a poursuivi par un texte de Jacques ATTALI sur les 4 échelles du temps. Il donne ensuite la parole à M. PAQUIS qui indique qu il se fera le relais d information entre le Conseil Municipal et les administrés. N FIATION DU NOMBRE DES ADJOINTS Le Maire indique qu en application des articles L et L du CGCT, la commune doit disposer au minimum d un Adjoint et au maximum d un nombre d Adjoints correspondant à 30 % de l effectif légal du conseil municipal, soit six Adjoints au Maire au maximum. Il a rappelé qu en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quatre Adjoints. Au vu de ces éléments, le Maire propose de fixer à six le nombre des Adjoints au Maire de la commune. 2

3 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l unanimité de ses membres, FIE à six le nombre des Adjoints au Maire pour la durée du mandat. N ELECTION DES ADJOINTS Le Maire a rappelé que les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu il y ait obligation d alternance d un candidat de chaque sexe. Le Maire a constaté qu une liste de candidats aux fonctions d Adjoint au Maire a été déposée :. 1 er adjoint : ZANINETTI Martial. 2 ème adjointe : ANDRIEU Martine. 3 ème adjoint : CORREIA Jean Louis. 4 ème adjointe : FAURE Annie. 5 ème adjoint : PLESSIS Alain. 6 ème adjointe : DUBERNET Martine Il a ensuite été procédé à l élection des Adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau composé du président M. BABINOT Jean et deux assesseurs : M. PAQUIS Philippe et Mme MEYRE Sonia. Chaque conseiller municipal, tour à tour, s est approché de la table de vote. Après le vote du dernier Conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Résultats du premier tour de scrutin : a. Nombre de conseillers présents à l appel n ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 5 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] :18 pour la liste de Martial ZANINETTI e. Majorité absolue : 10 M VEIGA Jésus a proclamé les Adjoints immédiatement installés. Le procès-verbal, dressé et clos immédiatement, établi en triple exemplaire, a été signé par le Maire, le doyen d âge, les assesseurs et la secrétaire. NUMÉROTATION DÉLIBÉRATIONS N Election du Maire N Fixation du nombre d adjoints N Election des Adjoints 3

4 SIGNATURES DU COMPTE-RENDU PAR LES ÉLUS Prénom. Nom Présence Pouvoir Signature Jésus VEIGA Martial ZANINETTI - Martine DUBERNET Martine ANDRIEU Jean-Louis CORREIA Annie FAURE Alain PLESSIS Martine DUBERNET Christiane BROCHARD Jean BABINOT Bénédicte PITON Jean-Pierre DEYRES Sylvie LESUEUR Jean-Pierre SEGUIN Hélène PETIT Jean-Claude MANDRON Sonia MEYRE 4

5 Frédéric MOREAU Annick CAILLOT Philippe PAQUIS Sophie BRANA Jean-Marie LABADIE Isabelle FORTIN Didier DEYRES 5