Commune de Vignacourt (Somme)
|
|
- Mauricette Gignac
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Commune de Vignacourt (Somme) Observations et avis du BRGM à la suite d un effondrement Compte rendu de la visite du 18 juin 2009 Rapport final BRGM/RP FR août 2009
2
3 Commune de Vignacourt (Somme) Observations et avis du BRGM à la suite d un effondrement Compte-rendu de la visite du 18 juin 2009 Rapport final BRGM/RP FR août 2009 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du BRGM 09PIRA25 P. Chrétien avec la collaboration de C. Merle Vérificateur : Nom : N. ZORNETTE Date : 10/09/2009 Nom : C. NAIL Approbateur : Date : 11/09/2009 En l absence de signature, notamment pour les rapports diffusés en version numérique, l original signé est disponible aux Archives du BRGM. Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000. I M 003 SIMP - AVRIL. 05
4 Mots clés : cavité souterraine, effondrement, muche, souterrain, risque naturel, Vignacourt, Somme, Picardie. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : P. Chrétien, avec la collaboration de C. Merle (2009) Commune de Vignacourt (Somme) Observations et avis du BRGM à la suite d un effondrement. Compte rendu de la visite du 18 juin Rapport final. BRGM/RP FR, 30 pages, 8 illustrations, 1 annexe. BRGM, 2009, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.
5 130 chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Synthèse Le Service Interministériel Régional de Défense et Sécurité Civiles (SIRDSC) de la Préfecture de la Somme a fait appel au BRGM à la suite d un effondrement de terrain survenu dans la nuit du 25 au 26 mai 2009 à Vignacourt. Le BRGM est intervenu sur place le 18 juin L effondrement s est produit chemin de la Cavée, sous le trottoir et l entrée des véhicules vers un bâtiment de la Communauté de communes du Val de Nièvre, face à l habitation sise 77 rue de la Cavée. L effondrement résulte de la présence d une cavité souterraine dont les dimensions ne sont pas connues. Elle pourrait se prolonger sous la voie publique et les habitations proches. Elle était utilisée jusqu au début des années 2000 comme puisard. Nous recommandons que soit réalisée dans les délais les plus brefs une campagne d investigations spécifiques afin de déterminer l étendue du vide souterrain à l origine du sinistre, étudier son état de stabilité résiduel et élaborer un procédé de confortement le cas échéant. Le choix de la nature de ces investigations sera confié à un bureau d études géotechniques qui en assurera également le suivi. Il pourra s agir de méthodes géophysiques suivies de sondages destructifs destinés à contrôler la nature des anomalies détectées. Les éventuels sondages de contrôle atteindront une profondeur d au moins 15 m. Les sondages qui auront détecté un vide franc pourront faire l objet d une inspection vidéo, dont le résultat conditionnera l aménagement d un accès permettant une inspection in situ de la cavité. La canalisation d'eau pluviale dont l'exutoire se trouve dans la cavité sera raccordée au réseau public de collecte des eaux pluviales. En attendant que ces travaux soient entrepris, nous avons conseillé à M. Hébert le 18 juin 2009 : d interdire l accès des véhicules par l entrée affectée par l effondrement ; de maintenir le périmètre de sécurité autour de l ouverture dans le trottoir ; de surveiller hebdomadairement le site sinistré. Toute évolution des désordres sera signalée au maire qui alertera le SIDPC. -3 -
6
7 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Sommaire Synthèse... 3 Introduction Situation et contexte géologique du site Faits observés et informations recueillies Diagnostic et recommandations Conclusion Liste des illustrations Illustration 1 : localisation de Vignacourt dans la Somme... 9 Illustration 2 : extrait de la carte géologique d Amiens au 1 / ( BRGM) Illustration 3 : localisation cadastrale du phénomène (marqué par un cercle rouge) Illustration 4 : extrait de la carte IGN n 2308 O d Amiens au 1 / ( IGN) Illustration 5 : photo aérienne de Vignacourt ( 13 Illustration 6 : descente des véhicules vers le sous-sol du bâtiment Illustration 7 : l effondrement s est produit sous le trottoir du chemin de la Cavée, devant l entrée des véhicules vers le sous-sol de l ancienne usine ( Google) Illustration 8 : en surface, seule une ouverture de moins d un mètre carré est visible Liste des annexes Annexe 1 Courrier de demande d intervention du SIRDSC de la Préfecture de la Somme
8
9 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Introduction Un effondrement de terrain, survenu à Vignacourt (Somme) dans la nuit du 25 au 26 mai 2009, face au numéro 77 rue de la cavée, a été porté à la connaissance du Service Interministériel Régional de Défense et Sécurité Civiles (SIRDSC) de la Préfecture de la Somme le 29 mai A la demande du SIRDSC (Annexe 1), le BRGM est intervenu le 18 juin 2009, dans le cadre de ses opérations d «appui aux administrations», afin de donner un avis sur l origine du phénomène et évaluer les risques encourus sur le site. Ce rapport présente le contexte géologique de la commune et rassemble les observations recueillies lors de la visite du 18 juin Dans sa dernière partie figurent les recommandations proposées par le BRGM pour la mise en sécurité du site. -7 -
10
11 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement 1. Situation et contexte géologique du site Vignacourt est une commune du val de Nièvre située à 14 km au nord-ouest d Amiens (Illustration 1). Illustration 1 : localisation de Vignacourt dans la Somme D après les informations de la carte géologique d Amiens au 1 / (Illustration 2) et de la Banque du Sous-Sol, une épaisse (supérieure à 10 m) couche de limons des plateaux surmonte la craie blanche du Santonien et du Coniacien, substratum rocheux du secteur. -9 -
12 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Illustration 2 : extrait de la carte géologique d Amiens au 1/ ( BRGM) La nappe de la craie est profonde de près de 70 mètres au droit de la zone sinistrée. Une cavité est recensée dans les bases de données du BRGM : un ouvrage civil, situé à proximité de l église, à 200 m au nord-ouest du lieu de l effondrement du 26 mai 2009 (Illustration 5). Bien qu aucun effondrement ne soit recensé dans les bases de données du BGRM à Vignacourt, ce type de phénomène est connu dans la région et résulte généralement de la présence d une cavité souterraine d origine anthropique (marnière dans la plupart des cas, mais aussi ouvrages militaires enterrés, ou encore débourrage de puits). -10-
13 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement 2. Faits observés et informations recueillies L inspection du site s est déroulée en présence de M. Hebert, responsable des services de la Communauté de communes du Val de Nièvre. L effondrement s est produit dans la nuit du 25 au 26 mai 2009, sur la parcelle 101 feuille 000 section AD de la commune. Les enjeux immédiats sont le bâtiment appartenant à la Communauté de communes (ancienne usine reconvertie en pépinière d entreprises), la voie publique du chemin de la Cavée, et les habitations qui font face à l ancienne usine (Illustration 3). Un périmètre de sécurité a été mis en place par la mairie. Illustration 3 : localisation cadastrale du phénomène (marqué par un cercle rouge) Les coordonnées géographiques (Lambert II carto) du phénomène sont : X = m Y = m Z = 124 m NGF -11 -
14 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Illustration 4 : extrait de la carte IGN n 2308 O d Amiens au 1 / ( IGN) -12-
15 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Effondrement survenu en mai 2009 Cavité recensée sur Illustration 5 : photo aérienne de Vignacourt ( L effondrement de terrain s est produit sous le trottoir ouest du chemin de la Cavée, devant l accès des véhicules vers le sous-sol de l ancienne usine, où des box sont utilisés comme lieux de stockage. Illustration 6 : descente des véhicules vers le sous-sol du bâtiment -13 -
16 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement NORD Dalle béton Zone visiblement sous-cavée Ouverture SUD Illustration 7 : l effondrement s est produit sous le trottoir du chemin de la Cavée, devant l entrée des véhicules vers le sous-sol de l ancienne usine ( Google). En surface, seule une ouverture rectangulaire de 40 cm sur 30 est détectable, sur la gauche de la rampe d accès des véhicules vers le sous-sol du bâtiment. Dalle béton Illustration 8 : en surface, seule une ouverture de moins d un mètre carré est visible. -14-
17 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement La profondeur visible de la cavité est de l ordre de 4 m en son point le plus profond. Ses parois sont étonnamment régulières : sa partie visible forme en effet un parallélépipède rectangle de 5 m de long, 3 m de large, et 4 m de profondeur. Dans la cavité sont visibles les limons des plateaux (sous une couche de remblai épaisse d un mètre environ). Le toit de la cavité est constitué par une dalle en béton. Par ailleurs, l exutoire d une canalisation a pu être observé dans la cavité, sur sa paroi ouest. M. Hébert nous indique au téléphone le 9 septembre 2009 que d après les plans des réseaux de l ancienne usine, il s agit d une canalisation des eaux usées, inutilisée depuis le début des années La cavité a donc rempli la fonction de puisard. Les plans indiquent également qu une canalisation d eau pluviale de petit diamètre trouve son exutoire dans la cavité. Quelques fissures millimétriques ont été relevées sur le bâtiment, mais rien n indique qu elles soient concomitantes à l effondrement. Aucun désordre n a été observé sur la chaussée et le trottoir de la rue de la Cavée
18
19 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement 3. Diagnostic et recommandations La présence d une cavité est à l origine de l effondrement survenu à Vignacourt dans la nuit du 25 au 26 mai Bien que son dernier usage connu soit celui de puisard, ses dimensions visibles le 18 juin 2009 ne correspondent pas à celles observées habituellement pour un tel rôle. Sa fonction antérieure, et, partant, son étendue, sont indéterminées : la cavité pourrait se prolonger sous le bâtiment appartenant à la Communauté de Communes du Val de Nièvre, ainsi que sous l espace public (rue de la Cavée), voire en direction des habitations. La présence d une dalle de béton à l endroit du sinistre est peut-être le signe qu un effondrement s est déjà produit ici dans le passé. Pour le savoir, nous préconisons que soient consultés les plans ou les rapports des travaux de construction du bâtiment, afin de rechercher s il est fait mention d éventuels désordres liés à une cavité. Nous recommandons que soit réalisée une campagne d investigations spécifiques afin de déterminer l étendue du vide souterrain à l origine du sinistre, étudier son état de stabilité résiduel et élaborer un procédé de confortement le cas échéant. Le choix de la nature de ces investigations sera confié à un bureau d études géotechniques qui en assurera également le suivi. Il pourra s agir de méthodes non intrusives (géophysique), par exemple microgravimétrie ou radar géologique, suivies de sondages destructifs avec enregistrement des paramètres de la foration destinés à contrôler la nature des anomalies détectées. La surface à prospecter par géophysique sera fonction de la technique mise en œuvre, mais couvrira dans tous les cas d une part la rue de la Cavée et ses trottoirs, sur une distance de 15 m de part et d autre de l effondrement, et d autre part le bâtiment appartenant à la Communauté de Communes du Val de Nièvre. Les éventuels sondages de contrôle atteindront une profondeur d au moins 15 m afin de dépasser le mur des limons. Ceux qui auront détecté un vide franc pourront faire l objet d une inspection vidéo, dont le résultat conditionnera l aménagement d un accès permettant une inspection in situ de la cavité. Par ailleurs, la canalisation d'eau pluviale dont l'exutoire se trouve dans la cavité sera raccordée au réseau public de collecte des eaux pluviales. En attendant que ces travaux soient entrepris, nous avons conseillé à M. Hébert le 18 juin 2009 : d interdire l accès des véhicules par l entrée affectée par l effondrement ; de maintenir le périmètre de sécurité autour de l ouverture dans le trottoir ; de surveiller hebdomadairement le site sinistré. Toute évolution des désordres sera signalée au maire qui alertera le SIDPC
20 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement -18-
21 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Conclusion Les dommages matériels liés à l effondrement survenu dans la nuit du 25 au 26 mai 2009 à Vignacourt (Somme) sont mineurs. Néanmoins, les dimensions de la cavité à l origine du phénomène sont inconnues, et nous recommandons que soit réalisée dans les délais les plus brefs une campagne d investigations spécifiques, confiée à un bureau d études géotechniques qui en assurera également le suivi. En attendant que ces travaux soient entrepris, nous recommandons qu une surveillance hebdomadaire du secteur sinistré, par un agent communal, soit maintenue, et que l entrée affectée par les désordres soit interdite aux véhicules
22
23 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement Annexe 1 Courrier de demande d intervention du SIRDSC de la Préfecture de la Somme -21 -
24
25
26
27 Chemin de la Cavée Vignacourt (80) Avis du BRGM à la suite d un effondrement -25 -
28 Centre scientifique et technique 3, avenue Claude-Guillemin BP Orléans Cedex 2 France Tél. : Service géologique régional Picardie Polytech de Rivery 7 rue Anne Frank Rivery France Tél. :
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détailAppui SIE :Développement de services web ADES/SIE
Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailRapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment
Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 13/312 AFNOR NF P 03-201 28/04/2015
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailAMELIORATIONS DES FONCTIONNALITES DISPONIBLES
AMELIORATIONS DES FONCTIONNALITES DISPONIBLES DANS LE GEOSERVICE RIS.NET GESTION V.2 Zoom + vue) : Permet de faire un zoom avant sur la carte (uniquement en cadrant une Zoom à l échelle déroulante, : Possibilité
Plus en détailChapitre 5 Mesures géophysiques
Chapitre 5 Mesures géophysiques Plan 5.1 Introduction 5.2 Sismique réfraction 5.3 Prospection électrique 5.4 Radar géologique 5.1 Introduction Pour tous les projets de construction connaissance préalable
Plus en détailéglise paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Plus en détailMobilité du trait de côte et cartographie historique
Mobilité du trait de côte et cartographie historique 1 Frédéric POUGET Université de La Rochelle UMR 6250 LIENSS (Littoral Environnement et SociétéS) Colloque Les littoraux à l heure du changement climatique
Plus en détailDossier de presse. 18 février 2014 Beauvais
Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre
Plus en détaild'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE
ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE
Plus en détailElaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne
FOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne Direction départementale des Territoires SOMMAIRE GÉNÉRALITÉS Qu'est ce que la prévention des risques? Qu'est ce qu'un
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailCéliéno. Céliéno. La REG.I.E.S. met à disposition des opérateurs
Céliéno La REG.I.E.S. (Régie Intercommunale d Énergies et de Services) développe sur le département de l Eure-et-Loir un important réseau de fibre optique. Le déploiement de la,, permet de réduire la fracture
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détailEîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR
Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)
Plus en détailCHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE
1 CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE Quels sont les arguments qui permettent de renforcer le modèle? 2 3 I. UNE CONFIRMATION DE L EXPANSION DU PLANCHER OCÉANIQUE A.LES
Plus en détailCommune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
Plus en détailCONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme
CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme Réunion Publique du 20 Décembre 2013 Intervenants: Gildas ROBIC, Directeur Général Adjoint Habitat David Ponchel, Responsable Développement
Plus en détailRÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD
RÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD 87 Avenue de Saint Claude - 39260 Moirans-en-Montagne - Tél. : 03.84.42.61.20 Fax : 03.84.42.38.03
Plus en détail90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
Plus en détailRéhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE
Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
Plus en détailTrès Haut débit et Aménagement du territoire
Les réunions de terrain du Sénateur Très Haut débit et Aménagement du territoire Sondage des maires* 95 % (63% «tout de suite» + 32% à 5 ans) des maires ruraux veulent le très haut débit d ici 5 ans. *réalisé
Plus en détail1 er Comité de Pilotage. Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques. 16 septembre 2014
1 er Comité de Pilotage Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques 16 septembre 2014 Introduction Présentation du Comité de Pilotage Présidé par le SYANE (JP
Plus en détailPlan de modernisation des installations industrielles
Plan de modernisation des installations industrielles 1 Sommaire 1 - Contexte - Introduction 2 - Réglementation 3 - Périmètre 4 - Guides techniques 5 - Synthèse : périmètre-actions 2 1 Contexte - Introduction
Plus en détailEtat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré
Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et
Plus en détailESCALIERS. passer des dénivellations supérieures à 7%
ESCALIERS passer des dénivellations supérieures à 7% 2 définitions essentielles : Contremarche et giron Le rapport H/G donne la pente d une volée de marches ex : 16 cm / 32 cm = 50% Emmarchement, emprise,
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE
Direction Générale DG/SP CRS3001 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JANVIER 2004 COMPTE RENDU SOMMAIRE PASSERELLE DU THOUET - SUPERPOSITION DE GESTION Monsieur le Maire est autorisé à signer la
Plus en détailMISAPOR verre cellulaire
MISAPOR verre cellulaire Remblai allégé pour ouvrage en génie civile 2015-03 Suisse: Allemagne: France: MISAPOR AG Löserstrasse 2 CH-7302 Landquart Téléphone +41 81 300 08 08 Fax +41 81 300 08 09 info@misapor.ch
Plus en détailApport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal DL Lyon : G. Bièvre DL Autun : A. Brach, D. Goutaland, M. Massardi, G. Monnot David GOUTALAND CETE de Lyon
Plus en détailLe Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014
Le Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014 SOMMAIRE > La démarche de l entreprise DARVA > Performance du Système de Management de l Environnement et de l énergie La démarche de l entreprise
Plus en détailPlan de communication SIG 2009 30 septembre et 1 er octobre. L intégration de la 3D dans l alerte des populations en cas de risques
Plan de communication SIG 2009 30 septembre et 1 er octobre L intégration de la 3D dans l alerte des populations en cas de risques Session Prévention / Sécurité Philippe JAUNEAU Courriel : contact@cii-industrielle.fr
Plus en détailRAPPORT D INTERVENTION
R PRESTATAIRE DE SERVICES RAPPORT D INTERVENTION N 7445 Rédigé par Eric TANGUY Céline LETORT Intervention du 23/07/2010 Affaire Nature de l intervention Toiture contrôlée Intervention à la demande de Résidence
Plus en détailETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE
1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de
Plus en détailGuide utilisateur Performance
Guide utilisateur Performance http://performance.solware.fr 1 SOMMAIRE A. Introduction : Présentation du service... 3 B. Connexion au site... 3 C. fonctionnement du site... 4 1. Informations du service...
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailCommune de Clairfontaine
Commune de Clairfontaine Pré diagnostic de l accessibilité L a loi de 2005 sur «l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» oblige les communes à
Plus en détailConcevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents
Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents 1 Ce document a été rédigé fin 009, dans le cadre du groupe de travail ECOPULVI, animé par l Institut Français de
Plus en détailLA RUBRIQUE «SUR MESURE»
LA RUBRIQUE «SUR MESURE» MOYENS D ACCÈS EN HAUTEUR NOS EXPERTS ONT IMAGINÉ VOS SOLUTIONS. Maintenance industrielle, aéronautique, agro-alimentaire, logistique, transport, btp, entretien de mobilier urbain
Plus en détailMINISTÈRE DE L'INDUSTRIE BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES. Boite Postale 6009-45018 ORLÉANS CEDEX - Tél. (38) 63.80.01
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES SERVICE CEOLOCIQUE NATIONAL Boite Postale 6009-45018 ORLÉANS CEDEX - Tél. (38) 63.80.01 A.S.A. DES PRODUCTEURS DE SEMENCES DE MAIS
Plus en détailSolution azotée & Hydrocarbures
Solution azotée & Hydrocarbures Stockez... en toute sécurité Stockez, tout en préserva Il est urgent de sécuriser le stockage d azote liquide et des hydrocarbures sur vos exploitations. Outre le fait de
Plus en détailLA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Plus en détailZone Industrielle. Kehlen... 1
Zone Industrielle Kehlen VALERES Konstruktioun SA 1 L o c a l i s a t i o n Le terrain se situe dans la zone industrielle de et à 8287 Kehlen Parcelle no 2946/5744 lot 1 La superficie du terrain sur lequel
Plus en détailGÉODÉSIE, COORDONNÉES ET GPS
GÉODÉSIE, COORDONNÉES ET GPS LES PROJECTIONS La représentation du globe terrestre sur un plan en deux dimensions exige une opération nommée projection. Une projection s appuie sur un géoïde, qui est une
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailGéophysique et sites pollués
Géophysique et sites pollués A la recherche d objets enfouis Dans le cadre des diagnostics et de la réhabilitation des sites pollués, de nombreuses investigations sont nécessaires afin de localiser, entre
Plus en détailAuscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux
Auscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux Des ingénieurs spécialisés enrichissant depuis plus de 15 ans une expérience unique du Géoradar et des techniques non destructives.
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailAvant d aller à la recherche d un terrain
Choisir un terrain Bien choisir un terrain pour construire une maison solide Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité de la construction.
Plus en détailLa nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailVente - Location Aménagement Self stockage Evénementiel
Vente - Location Aménagement Self stockage Evénementiel RESOTAINER Choisissez le spécialiste du conteneur maritime capable, depuis 1947, de répondre à toutes les demandes. Vente, location, aménagement,
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailContrôle des installations nucléaires de base. Inspection n INSSN-CAE-2012-0634 du 15 février 2012.
REPUBLIQUE FRANCAISE Division de Caen Hérouville-Saint-Clair, le 20 février 2012 N/Réf. : CODEP-CAE-2012-008140 Monsieur le Directeur de l Aménagement de Flamanville 3 BP 28 50340 FLAMANVILLE OBJET : Contrôle
Plus en détailEVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003
INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES du 15 janvier 2003 Travaux de consolidations souterraines exécutés par injection pour les carrières de Calcaire Grossier, de gypse, de craie et les marnières 3, AVENUE
Plus en détailMunicipalité de la Commune d'arzier - Le Muids. Préavis No 15/2013 Au Conseil communal
Municipalité de la Commune d'arzier - Le Muids Préavis No 15/2013 Au Conseil communal Demande de crédit de CHF 371'500. concernant la mise en séparatif de la partie inférieure du chemin Prés-du-Marguiller
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailSBM Offshore OIL & GAS* sdv.com. Logistique. Imagination. *Pétrole et Gaz
SBM Offshore OIL & GAS* sdv.com Logistique. Imagination. *Pétrole et Gaz SDV, UN SERVICE DE PROXIMITÉ ET UNE PERFORMANCE ASSURÉE La puissance de notre réseau : Notre présence dans 102 pays garantit un
Plus en détailEquipement d un forage d eau potable
Equipement d un d eau potable Mise en situation La Société des Sources de Soultzmatt est une Société d Economie Mixte (SEM) dont l activité est l extraction et l embouteillage d eau de source en vue de
Plus en détailOrientation professionnelle Charpentier bois
Orientation professionnelle Charpentier bois 1-6 Elève Date: 1. Titre de l' U.E. : Construction d'escalier 1 2. Matière / Classe : Technologie, 2 ème année de formation 3. Thèmes des séquences de cours
Plus en détailSouscription des assurances construction par un maître d ouvrage public
Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public Octobre 2013 1 / 24 SOMMAIRE 1) LE PROCESSUS DE SOUSCRIPTION 1.1) Quand souscrire les assurances construction? 1.2) Quels sont les
Plus en détailBase de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé
Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Rapport final BRGM/RP-54376-FR décembre 2005 Base de données de la sismicité historique de
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailAcoustique et thermique
Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule 2. Étude de systèmes constructifs 29 Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule Les bonnes solutions thermiques n améliorent pas forcément l acoustique!
Plus en détailFICHE INFORMATION. Répartition individuelle des frais de chauffage. Guide d'information à l'usage des occupants
FICHE INFORMATION Répartition individuelle des frais de chauffage Guide d'information à l'usage des occupants LE RÉPARTITEUR ÉLECTRONIQUE TECHEM Compter une énergie précieuse Vos répartiteurs de chauffage
Plus en détailCatastrophes naturelles. Prévention. assurance. M i s s i o n R i s q u e s N a t u r e l s
Catastrophes naturelles Prévention et assurance 420 communes inondées en 2 jours dans le sud-est en septembre 2002. 3 milliards d euros : coût des inondations de septembre 2002 et décembre 2003. 130 000
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailÉtude de cas «CICAD»
Étude de cas «CICAD» Digilor - Siège social - 73 Rue des Quatre Eglises - 54000 Nancy Digilor - Showroom technologique - 4 Avenue Laurent Cély - 92600 Asnières-sur-Seine contact@digilor.fr www.digilor.fr
Plus en détailTableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées
Codes l'environnement Décret 95-22 du 9 janvier relatif à la limitation du bruit des aménagements et transports terrestres mai relatif au bruit des 97-110 du 12 relative à la prise en compte du bruit dans
Plus en détailPROPORTIONNALITÉ LES ÉCHELLES. Dossier n 2 Juin 2005. Conçu et réalisé par : Marie-Christine LIEFOOGHE Bruno VANBAELINGHEM Annie VANDERSTRAELE
PROPORTIONNALITÉ LES ÉCHELLES 0 000 000 Dossier n 2 Juin 2005 Tous droits réservés au réseau AGRIMÉDIA Conçu et réalisé par : Marie-Christine LIEFOOGHE Bruno VANBAELINGHEM Annie VANDERSTRAELE C.D.R. AGRIMEDIA
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
_ MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE MAINTENANCE, VERIFICATION, RENOUVELLEMENT
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailCarnet photos. Visite commentée des travaux
Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de
Plus en détailAugmentation de la portance des pieux existants du Data Center à Pantin Serge Lambert
Augmentation de la portance des pieux existants du Data Center à Pantin Serge Lambert www.keller-france.com Keller Fondations Spéciales 1 Présentation du projet Avenue du Général Leclerc Data Center de
Plus en détailCertificat de surface privative
Certificat de surface privative Numéro de dossier : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 14/IMO/0649/DRO 28 / 04 / 2014 9h00 03h00 La présente mission consiste à établir la superficie
Plus en détailAssistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête
Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête 74 RUE DE VIENNE, 27140 GISORS RAPPORT DE DIAGNOSTIC DES SONDAGES REALISES DANS LA SALLE DE PROJECTION 0. TABLE DES MATIERES 0. Table des matières...
Plus en détailPOLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE
POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE COMMENT REHABILITER UN CHATEAU D EAU? INTRODUCTION Historique de la construction: Construits entre 1920 et 1980, mais depuis 1950 pour 70% du parc actuel.
Plus en détail«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie»
«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie» Dr. Alexandru BADEA Directeur Applications Spatiales Agence Spatiale Roumaine Tél : +40(0)744506880 alexandru.badea@rosa.ro
Plus en détailLe bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
Plus en détailCONTEXTE ADMINISTRATIF
Contexte administratif 1/11 Site d USSEL (19) CONTEXTE ADMINISTRATIF Novembre 2008 Contexte administratif 2/11 SOMMAIRE 1 HISTORIQUE...3 2 STRUCTURE ADMINISTRATIVE...4 2.1 ISOROY SAS MAISON MERE 4 2.2
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailLes textes et règlements
Réglementation applicable aux chapiteaux, tentes et Note : cette fiche est extraite pour l essentiel de l ouvrage «Organiser un événement artistique dans l espace public : Guide des bons usages», édité
Plus en détailLa valorisation des terres excavées
La valorisation des terres excavées Matinée "Matières premières et matériaux du BTP " Céline Blanc c.blanc@brgm.fr BRGM / Direction Eau, Environnement et Ecotechnologies Lundi 2 décembre, 2013 Contexte
Plus en détailP R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.
P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8 Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.2008/15:48:37 Table des matières Préambule 3 Evolution de la situation
Plus en détailATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste
Plus en détailConçu pour plaire. à tout le monde... sauf aux cambrioleurs! BLOC-PORTE BLINDÉ FORGES G 372 CERTIFIÉ BP 2
BLOC-PORTE BLINDÉ FORGES G 32 CERTIFIÉ BP 2 Conçu pour plaire à tout le monde... sauf aux cambrioleurs! Modèle présenté avec option panneau en bois massif mouluré Niveau 2 : selon NF P 20-320 Classe 4
Plus en détailPREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE
λ siège Alpes du Nord : P arc Pré Millet 38330 M ONTB ONNO T tél 04 76 52 41 20 fax. 04 76 52 49 09 E m ail = i m s @ i m s r n. c o m agence Alpes du Sud Nice : tél. 04 92 29 11 10 fax. 04 92 29 11 20
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détail