Appel à projet. «Temps d Activités Périscolaires Educatifs N.A.P» Année scolaire

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1 Appel à projet «Temps d Activités Périscolaires Educatifs N.A.P» Année scolaire Ecoles des 2 Alpes Ecole de Mont de Lans village Ecole de Venosc village

2 Sommaire I. Le projet en général...p 2 II. Présentation des différents rythmes scolaires : de l école 2 Alpes, de l école de Mont de Lans village et de l école de Venosc village...p 2, 3 III. Le PEDT Oisans...p 4 IV. Cahier des charges pour les projets proposés...p 5, 6, 7 V. Etapes et procédures de l appel à projet...p 8 VI. Formulaire de réponse à l appel à projet...p 9 à 14 1

3 I. Le projet «général» présentation Les N.A.P (Nouvelles Activités Périscolaires) sont issus de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires depuis la rentrée 2014 pour toutes les écoles du territoire Français suite à la loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République. La communauté de communes de l Oisans et la commune des 2 Alpes reconduisent la mise en œuvre de l aménagement des rythmes éducatifs (N.A.P) pour la rentrée scolaire L'objectif est de proposer pour les enfants d âge maternel et élémentaire de l école 2 Alpes et des écoles de Mont de Lans et de Venosc village des activités périscolaires de qualité et répondant aux besoins des enfants dans les domaines : culturels, artistiques et sportifs. La volonté première dans la mise en place des N.A.P étant l accès le plus large possible à des activités diversifiées pour les enfants, la communauté de communes de l Oisans et la commune des 2 Alpes s appuieront prioritairement sur les ressources locales existantes. Dans le cadre de cet appel à projets, les associations et autres partenaires souhaitant intervenir pour faire partager leurs savoirs, leurs compétences lors des N.A.P sont invités à concevoir et formuler des projets d activités périscolaires en cohérence avec les objectifs éducatifs du PEDT Oisans et les principes d organisation de la communauté de communes de l Oisans et de la commune des 2 Alpes. II. Présentation des différents rythmes scolaires : école des 2 Alpes, école de Mont de Lans village, école de Venosc village Rythmes scolaires, les N.A.P rentrée scolaire 2017 : Les N.A.P, (Nouvelles Activités Périscolaires) mises en place depuis septembre 2014, suite à la loi de refondation de l école, ont pour objectif d'offrir à chaque enfant et en fonction de la tranche d'âge, des parcours éducatifs de découverte, d'initiation (activités artistiques, culturelles, sportives et expressions corporelles) et de sensibilisation (sécurité et protection de la planète). Ces parcours sont proposés dans un esprit ludo-éducatif, complémentaire de l'enseignement sur le temps scolaire. Ces temps sont facultatifs pour les élèves. L organisation technique de l encadrement des N.A.P est sous la responsabilité de la direction de l accueil de loisirs communautaire du Bonhomme de Neige situé aux 2 Alpes. Selon le cadre instauré par les décrets n du 24 janvier 2013 et du décret n du 7 mai 2014 il a été laissé la possibilité aux écoles d adopter différents horaires pour la mise en place des N.A.P. Vous trouverez ci-après les horaires des N.A.P pour l école des 2 Alpes ainsi que pour les écoles des villages de Mont de Lans et de Venosc. 2

4 Ecoles des 2 Alpes Les horaires des N.A.P Ecole maternelle des 2 Alpes Horaires des NAP : 15h00-16h30 Mardis et Vendredis Ecole Elémentaire des 2 Alpes (Cp-Ce1-Ce2-Cm1-Cm2) Horaires des NAP : 15h00-16h30 Mardis et Vendredis Ecole de Mont de Lans village Ecole Mont de Lans Village (Maternelle, Cp-Ce1-Ce2-Cm1-Cm2) Horaires des NAP : 15h15-16h45 Lundis et Jeudis Ecole de Venosc Village Ecole de Venosc Village (Maternelle, cp-ce1-ce2-cm1-cm2) Horaires des TAP : 13h30-14h30 Lundis, Mardis, Jeudis, Vendredis 3

5 III. Le PEDT (Projet Educatif de Territoire) Oisans LES PRINCIPES DU PEDT Oisans Le PEDT est un document de collaboration entre les différents partenaires éducatifs qui fixe des objectifs éducatifs régissant la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires depuis la rentrée 2014 (pour 8 communes de l Oisans sur 10 possédants un groupe scolaire) à savoir : Respecter les rythmes de l enfant en se référant aux préconisations faites par les chronos biologistes. Agir en complémentarité avec les enseignants et les parents. Favoriser l accès de tous les enfants au temps d activités Périscolaires. Mutualiser les moyens et les interventions sur le territoire. Procéder à des évaluations régulières pour faire évoluer les organisations mises en place. Élaborer un projet de formation pour les personnes qui interviendront dans les temps d activités Périscolaires. Le porteur du PEDT Oisans est la communauté de communes de l Oisans. Ce «PEDT Oisans», constitue un outil de référence pour une meilleure compréhension de la politique éducative mise en place au niveau du territoire. Le PEDT Oisans est effectif pour 3 ans et il sera renouvelé pour la rentrée Il est évalué par le biais de comités de pilotage. Ce qui permet de suivre, réajuster, de coordonner les parcours éducatifs proposés aux élèves des communes qui en sont signataires. Il permet un partenariat entre les acteurs éducatifs du territoire, favorise les échanges et contribue à la mise en cohérence de l offre éducative autour de tous les temps de vie de l enfant. Les spécificités du PEDT Oisans : Les élus du territoire ont débattu lors du conseil communautaire du 27 février 2014 de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. Les principes fondateurs pour le territoire de l Oisans ont été déterminés autour de : - l équité, égalité entre les enfants du territoire - l homogénéité entre les différents porteurs de projets - les spécificités montagnardes du territoire (mobilité réduite, habillement des enfants, culture ski/activité montagne, répartition des équipements sportifs/culturels du territoire) Le Projet Educatif de Territoire de l Oisans se définit autour des objectifs éducatifs suivants : Garantir la continuité éducative et viser à la réussite scolaire pour tous : - En assurant : La continuité, la complémentarité et la cohérence des différents temps éducatifs, à travers une coopération renforcée entre les acteurs. - En assurant : Une communication renforcée avec les parents et favoriser les échanges entre les différents acteurs de l éducation de l enfant. - En assurant : La réussite scolaire en offrant les meilleures conditions matérielles et pédagogiques, dans le respect et en lien avec les projets d écoles. Mettre en place une offre éducative de qualité répondant aux besoins des enfants Développer le savoir-vivre ensemble pour faire de notre territoire, un territoire solidaire et respectueux Le «jeu» sous toutes ses formes est le support pédagogique des parcours éducatifs proposés. Les objectifs généraux du PEDT Oisans seront revus au court de l année scolaire , ainsi nous vous invitons à prendre à compte les objectifs initiaux du PEDT Oisans pour la proposition de vos projets NAP. 4

6 IV. Cahier des charges des projets d activités périscolaires (N.A.P) Les nouvelles activités périscolaires (N.A.P) proposées dans le cadre du Projet Educatif de Territoire de l Oisans ont vocation à s adresser à tous les enfants scolarisés. Elles doivent favoriser leur développement personnel, leur sensibilité et leur aptitude intellectuelle et physique et permettre leur épanouissement et leur implication dans la vie collective. Elles doivent prendre en compte le rythme biologique des tranches d âges concernées pour l atelier proposé. Elles ne doivent pas se limiter à des activités dites d éveil, mais prendre en compte l enfant dans toute sa dimension et dans son environnement. Elles doivent rechercher la cohérence et la complémentarité entre elles et avec les différents temps de vie de l enfant (école, temps extrascolaires, famille, loisirs). Les intervenants au sein de N.A.P seront tenus d adopter une posture participant à la valorisation de l enfant. Ils construiront leurs activités comme des espaces d échanges, de convivialité, de relaxations pour les enfants. Les valeurs qui devront être véhiculées au sein des ateliers : - Le plaisir de faire et d être ensemble - La coopération et l entraide - L égalité, le respect de l autre et de sa différence - Le respect de l environnement - L estime de soi Objectifs pédagogiques des actions proposées : - Développer la curiosité - Développer la créativité - Expérimenter - Enrichir l imagination - Renforcer l autonomie - Développer l expression orale - Utiliser l espace/maîtriser son corps et ses émotions - Développer des capacités d écoute... Liste non exhaustive Ces ateliers devront être des temps récréatifs et ludiques. Ils seront proposés par périodes de vacances à vacances scolaires, soit 5 périodes au total sur l année scolaire. Chaque période durera de 7 à 10 semaines (selon le calendrier scolaire National). Au retour de chaque période de vacances scolaires, les enfants commenceront une «dite» nouvelle période. Dans un souci de cohérence pédagogique, les ateliers proposés devront se dérouler au moins sur une période de l année et devront s inscrire dans le cadre des orientations précitées. Des thématiques d intervention pour les projets sont proposées, afin de permettre aux partenaires de positionner leurs projets au sein d entre elles. 5

7 Parcours éducatifs / Thématiques Vivre-ensemble & Le bien être de chacun L enfant : Acteur Responsable A la découverte d activités culturelles, artistiques, sportives... Liberté et autonomie : Vivre ses projets Au-delà des frontières Les projets proposés devront s inscrire dans les créneaux «horaire» de l école pour la(les)quelle(s) le projet souhaite être proposé (cf. Formulaire appel à projet). Le taux d encadrement appliqué pour les l encadrement maximum des ateliers devra être le suivant : - 1 adulte pour 14 enfants de maternelles - 1 adule pour 18 enfants de d élémentaires (CP au CM2) Les partenaires pourront en fonction de leurs disponibilités se positionner en émettant un choix préférentiel pour intervenir sur une (des) école(s) différente(s) (Cf. formulaire appel à projet). Les partenaires qui interviendront au sein des N.A.P devront intervenir au moins une 1 fois dans l année pour la mise en place d une activ expo (exposition et initiation à la discipline proposée lors des N.A.P) en plus (4h00) de leur temps de prestation régulier au cours de l année. Calendrier des périodes : sept-17 oct-17 nov-17 déc-17 janv-18 févr-18 mars-18 avr-18 mai-18 juin-18 juil-18 1 V 1 D 1 M 1 V 1 L 1 J 1 J 1 D 1 M 1 V 1 D 2 S 2 L 2 J 2 S 2 M 2 V 2 V 2 L 2 M 2 S 2 L 3 D 3 M 3 V 3 D 3 M 3 S 3 S 3 M 3 J 3 D 3 M 4 L 4 M 4 D 4 L 4 J 4 D 4 D 4 M 4 V 4 L 4 M 5 M 5 J 5 S 5 M 5 V 5 L 5 L 5 J 5 S 5 M 5 J 6 M 6 V 6 L 6 M 6 S 6 M 6 M 6 V 6 D 6 M 6 V P 7 J 7 S 7 M 7 J 7 D 7 M 7 M 7 S 7 L 7 J 7 S 8 V 8 D 8 M 8 V 8 L 8 J 8 J 8 D 8 M 8 V 8 D 9 S 9 L 9 J 9 S 9 M 9 V 9 V 9 L 9 M 9 S 9 L 10 D 10 M 10 V 10 D 10 M 10 S 10 S 10 M 10 J 10 D 10 M 11 L 11 M 11 S 11 L 11 J 11 D 11 D 11 M 11 V 11 L 11 M 12 M 12 J 12 D 12 M 12 V 12 L 12 L 12 J 12 S 12 M 12 J 13 M 13 V 13 L 13 M 13 S 13 M 13 M 13 V 13 D 13 M 13 V 14 J 14 S 14 M 14 J 14 D 14 M 14 M 14 S 14 L 14 J 14 S 15 V 15 D 15 M 15 V 15 L 15 J 15 J 15 D 15 M 15 V 15 D 16 S 16 L 16 J 16 S 16 M 16 V 16 V 16 L 16 M 16 S 16 L 17 D 17 M 17 V 17 D 17 M 17 S 17 S 17 M 17 J 17 D 17 M Période 1 18 L 18 M 18 S 18 L 18 J 18 D 18 D 18 M 18 V 18 L 18 M 19 M 19 J 19 D 19 M 19 V 19 L 19 L 19 J 19 S 19 M 19 J 20 M 20 V 20 L 20 M 20 S 20 M 20 M 20 V 20 D 20 M 20 V 21 J 21 S 21 M 21 J 21 D 21 M 21 M 21 S 21 L 21 J 21 S 22 V 22 D 22 M 22 V 22 L 22 J 22 J 22 D 22 M 22 V 22 D 23 S 23 L 23 J 23 S 23 M 23 V 23 V 23 L 23 M 23 S 23 L 24 D 24 M 24 V 24 D 24 M 24 S 24 S 24 M 24 J 24 D 24 M 25 L 25 M 25 S 25 L 25 J 25 D 25 D 25 M 25 V 25 L 25 M 26 M 26 J 26 D 26 M 26 V 26 L 26 L 26 J 26 S 26 M 26 J 27 M 27 V 27 L 27 M 27 S 27 M 27 M 27 V 27 D 27 M 27 V Vacances d'automne Période 2 Vacances d'automne Vacances de Noel Période 2 Vacances de Noel Période 3 28 J 28 S 28 M 28 J 28 D 28 M 28 M 28 S 28 L 28 J 28 S 29 V 29 D 29 M 29 V 29 L J 29 D 29 M 29 V 29 D 30 S 30 L 30 J 30 S 30 M V 30 L 30 M 30 S 30 L M 31 D 31 M 31 S 31 J 31 M Période 3 Vacances d'hiver Période 4 Période 5 Vacances de printemps Période 4 Période 5 Période 5 Période 5 Vacances d'été 6

8 Descriptif Public Responsabilité Encadrement Lieux des activités Enfants des écoles maternelles de ( 3/6 ans) Enfants des écoles élémentaires de ( 6/11 ans) Les N.A.P sont la responsabilité pour les écoles des 2 Alpes de la communauté de communes de l Oisans et pour les écoles des villages de Mont de Lans et Venosc sous la responsabilité de la mairie des 2 Alpes. L encadrement des activités est soumis aux normes et instructions des accueils collectifs de mineurs ( taux assoupli par le biais de l adhésion au PEDT Oisans). - 1 adulte pour 14 enfants de maternelles - 1 adule pour 18 enfants d élémentaires ( CP au CM2 ) Les activités se dérouleront dans les locaux des écoles, en extérieur à proximité des écoles, au sein des infrastructures des collectivités. Cadre d intervention - Respecter les normes en vigueur en matière d encadrement des mineurs. - Respecter les horaires des N.A.P, et les fonctionnements mis en place sur site par les structures (collectivités) responsables de la mise en œuvre des N.A.P. - Respecter la posture, les orientations pédagogiques préconisées. - Réaliser l activité et le programme prévu lors de la validation du projet initial par les collectivités. - Alerter le coordinateur des N.A.P en cas de problème. - Participer aux réunions de préparation, et de bilan au sujet des N.A.P. - Devoir de neutralité, de réserve, de confidentialité. ( L animateur(trice), l intervenant est tenu(e) d observer une certaine retenue dans l extériorisation de ses opinions et de ses convictions. La neutralité est un principe de base du service aux citoyens. Dans l exercice de ses fonctions, le comportement de l animateur(trice), l intervant( e) ne doit pas révéler ses opinions politiques ou religieuses. Il (elle) ne doit pas pratiquer ni discrimination entre les usagers ( enfants ou parents ), ni la propagande encore moins l endoctrinement). Rémunération : La communauté de communes de l Oisans pour les écoles des 2 Alpes et la commune des 2 Alpes pour les écoles des villages de Mont de Lans et Venosc prendront en charge la rémunération des intervenants au sein des N.A.P sur une base maximum de 45 brut de l heure de prestation. Le taux horaire souhaité par l intervenant devra comprendre ; les frais de déplacement pour se rendre sur le lieu où se déroulent les N.A.P. Des éventuels frais supplémentaires liés à l achat du matériel nécessaire à la mise en place des ateliers proposés pourront être acceptés par les collectivités après étude des projets. Les structures retenues pour intervenir au sein des N.A.P seront amenées à signer une convention précisant les modalités de réalisation des ateliers. Un devis des prestations à la «période» sera demandé aux structures retenues. Tout devis non validé par la collectivité ne pourra donner suite à la facturation de prestations. Affectation des Projets sur les différentes écoles Un choix préférentiel d intervention sera émis par les candidats à l appel à projet ( cf Formulaire de réponse ). Ce choix sera étudié par les collectivités et en fonction des besoins d encadrement au sein des différentes écoles, une affectation des projets sera proposée aux structures retenues. 7

9 V. Etapes et procédures de l appel à projet Le dossier de l appel à projet pour les N.A.P est à compléter selon le formulaire ci-joint «Formulaire de réponse appel à projet N.A.P». Les associations devront fournir en annexe au formulaire de réponse : Copie des statuts Copie de la publication au Journal Officiel de la déclaration de la création de l association La composition du bureau Le dernier procès-verbal de son assemblée générale Tous les candidats à l appel à projet devront fournir : Copie de l attestation d assurance Responsabilité civile Copie des diplômes de l intervenant Un extrait de casier judicaire N 3 Les dossiers sont à renvoyer pour le 12 JUIN 2017 dernier délai à l adresse suivante : Communauté de Communes de l Oisans «centre administratif des 2 Alpes» ALSH Le Bonhomme de Neige 48 AVENUE DE LA MUZELLE BP Les 2 Alpes Les dossiers peuvent également être déposés directement à l ALSH du Bonhomme de neige : 19 rue des Sagnes Les 2 Alpes Ou être renvoyés sous format électronique à l adresse suivante : alsh2a@ccoisans.fr Toutes les questions complémentaires sont à poser à la coordinatrice de l appel à projet. Coordinatrice de l appel à projet : Mle Francois Emilie, ALSH du Bonhomme de neige Tel : , Mail : e.francois@ccoisans.fr La sélection des projets sera faite par un comité de sélection et une réponse sera envoyée par écrit avant le 17 JUILLET 2017 aux dépositaires. 8

10 Critères d appréciation qui seront privilégiés lors de l étude des dossiers : Caractère innovant des activités et des animations, Qualité pédagogique respectant les besoins des enfants et les objectifs du PEDT Oisans, Nombre d heures d intervention possible sur l année scolaire, L adaptation du projet au cahier des charges de l appel à projet des N.A.P, Les références et expériences antérieures, Qualification de l intervenant. Les projets retenus : Il sera retenu pour : Ecoles des 2 Alpes : Classes concernées Grandes section de maternelle CP CP au CM2 Nombre de projets différents retenus par période de l année 2 projets par périodes seront retenus 4 projets par périodes seront retenus Ecole de Mont de Lans village Classes concernées Cp au CM2 Nombre de projets différents retenus par période de l année 3 projets par périodes seront retenus Ecole de Venosc Village Classes concernées Cp au CM2 Nombre de projets différents retenus par période de l année 3 projets par période seront retenus (1 projet pour les mardis, 1 projet pour les mardis, un projet pour les mardis et un projet pour les jeudis) 9