Réunion du Conseil d administration. Lundi 25 novembre de 17h45 à 22h La séance est ouverte par le président, Stéphane Blandeau

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1 Réunion du Conseil d administration Lundi 25 novembre de 17h45 à 22h30 1- La séance est ouverte par le président, Stéphane Blandeau 2- Pierre Labbe est le secrétaire de séance 3- En raison de l arrivée de nouveaux élus, le président demande que chacun se présente et un tour de table est fait. 4- Approbation de l ordre du jour. - L ordre du jour est approuvé. - Des questions diverses sont ajoutées. Elles seront traitées au point 14 : - Diffusion du rapport d audit de PwC - Audit informatique. - Ambiance dans l établissement et repas de Noël - Contrat éventuel à passer avec un médecin scolaire. 5- Approbation du PV de la réunion du 15 octobre - PV approuvé. - Mme Guionneau souhaite que son nom soit clairement mentionné dans les résultats du vote sur les personnalités extérieures qui a eu lieu lors de la réunion précédente. Cette modification sera apportée au PV de réunion du CA du 15 Oct Compte tenu de l absence du proviseur, retenu en conseil de classe jusqu à 19h30, il est décidé d aborder directement le point initialement inscrit sous le numéro Maternelle (Directrice du primaire) La directrice fait part de la bonne marche de la förskola, de la satisfaction des parents et du bon travail des professeurs. Deux sujets cependant : 1) Les discussions qui n ont pas encore abouti entre le personnel et le syndicat concernant la réorganisation d temps de travail. La Direction souhaite un aboutissement rapide de ces discussions. 2) Le manque d aide de l équipe administrative de la Fondation à la förskola.

2 La directrice fait part du fait qu elle souhaite un support plus important dans les tâches administratives et financières liées à son activité. Cela semble tenir au fait qu il y a un manque de clarté dans les rapports qui doivent exister entre le personnel administratif local et la förskola. Il est rappelé que les deux entités- lycée et förskola- sont deux éléments de la même Fondation et qu en tant que tel le personnel administratif local de la Fondation doit être au service des deux. Afin de clarifier la situation, la Fondation, à travers son Président, va demander au proviseur d informer le personnel administratif local qu il doit servir le lycée tout autant que la maternelle. Aux interrogations de la directrice sur ce qu il lui est possible de faire en matière de finances ou de personnel, la Fondation donne à la directrice, après un vote unanime, délégation pour tout ce qui concerne, la gestion du personnel, les finances- dans le cadre de ce qu a approuvé la fondation dans l exercice budgétaire- et l environnement de travail ( arbetsmiljöansvar). 7- Point d information lié au fonctionnement et au rôle de la Fondation (Président) - Distribution des textes régissant le fonctionnement des fondations. L attention du conseil est attirée sur le rôle des administrateurs et leur responsabilité (P.6 du document). Il est rappelé que les administrateurs sont individuellement et solidairement responsables des décisions prises en conseil. Le Président rappelle qu il existe bien une assurance qui couvre jusqu à 10 millions de couronnes, et que cette assurance ne fonctionne que si aucune irrégularité n a été commise. - Appellation des différentes entités : le Conseil constate un certain flou dans l appellation des différentes identités. Cette question devra être prochainement résolue. Il souhaite que la place qui lui revient soit faite à la maternelle sur le site, ce qui n est pas le cas actuellement. La directrice pourrait contribuer à la présentation des éléments. - Secrétariat du CA. Il est décidé à la majorité (5 voix pour, 2 contre, 2 abstentions) de s adjoindre les services d une secrétaire- payée à l heure- pour faciliter la prise de notes pendant les réunions du CA. Il serait bon que le procès- verbal puisse être rédigé au fur et à mesure que se déroulent les discussions, qu il soit projeté sur grand écran et que l on se mette d accord sur la rédaction de façon qu à la fin de la réunion il puisse être directement approuvé. L idée est retenue et un essai sera donc fait dans cet esprit. 19h30 : arrivée du proviseur. 8- Cantine (Point confidentiel jusqu à nouvel ordre)

3 9- Budget (DAF) Le DAF donne quelques éléments sur le budget établi sur la base de 585 élèves, comme l an dernier : Recettes : subventions de la ville ; frais de scolarité (585x Kr) subventions AEFE, Comenius. Les orientations budgétaires données au DAF et la Direction sont les suivantes : - Un budget opérationnel équilibré après dotations aux amortissements et provisions. - Fritids : Mise à jour des éléments de calculs pour la participation demandée au Fritids pour l exercice de ses activités. Cette mise à jour devrait entrainer une augmentation substantielle des recettes. - Dépenses : création de deux postes : DAF local (prise de fonction : mai 2014) ; ½ poste informatique. Reconduction du montant de l enveloppe attribuée aux voyages, projets et sorties sur la base des projets déjà existants. - Afin de permettre la meilleure compréhension possible des lignes budgétaires, il est demandé d avoir un historique annuel par ligne de compte des montants respectifs et d avoir, à partir de 2013, un détail de ce total entre la partie Maternelle et la partie Lycée. Le but est que le budget soit validé lors de la réunion du Conseil le 16 décembre. Une réunion préparatoire se tiendra le 9 décembre à 17h. 10- Travaux de réaménagement.( Proviseur ; Vice- président) - SISAB Le proviseur fait savoir qu il ressort de la réunion qu elle a eue en compagnie du vice- président, de Sandy Vuille- Dit- Bille avec SISAB, que la Fondation est désormais seule en lice pour la construction d un bâtiment dans la cour en lieu et place d un local actuel appartenant à l école suédoise. Le nouveau bâtiment abritera la cantine, le gymnase et la maternelle qui du coup, pourra de nouveau accueillir 100 élèves. Les études de plan commenceront en 2014 et le bâtiment devrait être livré en Ce projet qui est celui porté par tous depuis décembre Commission des locaux. a- Déplacement du bureau de la directrice du primaire et l infirmerie.

4 Il est proposé au Conseil de valider le déplacement de l infirmerie en lieu et place de la salle de repos des maternelles à l étage. A ne prendre en compte financièrement que le déménagement et le changement de porte (porte pleine non vitrée). Aucune proposition n a pu en l état être faite par rapport au déplacement du bureau d Elsa. Décision : Le conseil valide le déplacement de l infirmerie à l étage et le remplacement de l infirmerie actuelle par une salle de repos pour les maternelles. b- Bureau de la curator. L ancienne salle de Sylvie Renard (26 m2) pourrait être redistribuée de façon à permettre au curator de recevoir les élèves dans les conditions de confidentialité nécessaires. Le CA décide d aller de l avant et de demander des devis afin d évaluer les coûts finaux. Besoin de 5 semaines pour faire la transformation. Décision : Il est demandé à la Direction de procéder à un appel d offres d au moins 3 prestataires afin d évaluer les coûts du projet. Le but étant d avoir obtenu les meilleures conditions possibles avant le début des travaux prévus pour l été Manuel de l employé Le président sollicite le proviseur et la directrice de la maternelle pour la rédaction d un manuel de l employé : message de bienvenue au lycée français, à la förskola ; les conditions de travail, les horaires, les vacances, les règles de vie dans l Etablissement, etc 12- Plan égalité de traitement Le document sur le plan d égalité de traitement est distribué. L objectif est : zéro tolérance face au harcèlement. Le Conseil soutient sans réserve le plan. Il souhaite reprendre la première phrase du document dans ses communications sur le sujet à savoir : «The Board fully supports the equal treatment plan and the zero- tolerance of discrimination, harassment or other mistreatment within the school». 13- Commission des statuts Il est important de clarifier les statuts. Le groupe qui a commencé à travailler sur le sujet s est largement défait : départ de Mme Lavotta, départ d Alexandre Crawford, retrait du proviseur pour des raisons d agenda. Le groupe est reconstitué et les membres en sont désormais : Mme Guionneau, la directrice de la förskola, MM Dujardin, Boucher, Blandeau. Le groupe fera des propositions au Conseil qui prendra ensuite l attache d un cabinet juridique. 14- Questions diverses

5 - Contrat avec le service de santé de la ville ( sek) : accepté. - Audit informatique : A la suite d un incident informatique, il a paru bienvenu de demander un audit informatique. Le responsable informatique, élu des personnels au Conseil, rappelle que cet incident est dû à une manipulation malencontreuse d un professeur et n est pas lié à un quelconque dysfonctionnement du système informatique. Le Conseil prend bonne note mais pense que c est cependant là l occasion de faire un audit et demande au responsable informatique de s en occuper pour un budget maximal de sek. Il s agit cependant de savoir quel est l objectif d un tel audit : il est donc demandé, à l unanimité, au responsable informatique de faire une proposition lors de la prochaine réunion. - Rapport d audit de PWC. La discussion porte sur le fait de savoir s il convient de transmettre le rapport au personnel et si cela doit être fait dans sa totalité ou non. Finalement, à la majorité (5 non, deux oui) le conseil décide de ne pas transmettre ce rapport d audit dans la mesure où il s agit d un document de travail interne. MM Blandeau et Jerlström souhaitent voir indiqué qu ils ont voté «oui» à la diffusion du rapport dans un souci de transparence et que cela doit être spécifiquement mentionné dans ce PV. - Repas de Noël 18 décembre. Des personnels ont fait savoir que si des membres du conseil, incluant notamment le Président et le Vice- Président assistaient au repas, ils le boycotteraient. Le Conseil s interroge sur cette mesure discriminatoire à ses yeux, surtout quand cette dernière provient de personnels travaillant dans une école. Plusieurs des membres du conseil, incluant le Président et le Vice- Président décident d accepter l invitation de la Direction au repas de Noël. 15- Date de la prochaine réunion : 16 décembre, 17h30 La séance est levée à 22h20.