La société : IDEAL STANDARD France BATIMENT H - PARC DES REFLETS AV DU BOIS DE LA PIE - PARIS NORD II FR ROISSY CDG CEDEX

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La société : IDEAL STANDARD France BATIMENT H - PARC DES REFLETS AV DU BOIS DE LA PIE - PARIS NORD II FR ROISSY CDG CEDEX"

Transcription

1 APPAREILS SANITAIRES Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel de certification de la marque NF 017 (révision 6) après évaluation selon les modalités de contrôle définies dans ce référentiel. En vertu de la présente décision notifiée par le CSTB, AFNOR Certification accorde à : La société : IDEAL STANDARD France BATIMENT H - PARC DES REFLETS AV DU BOIS DE LA PIE - PARIS NORD II FR-9590 ROISSY CDG CEDEX Marque commerciale : PORCHER le droit d usage de la marque NF APPAREILS SANITAIRES pour les produits objets de cette décision, pour toute la durée de validité et dans les conditions prévues par les règles générales de la marque NF et le référentiel mentionné ci-dessus. Mise à jour PORC du 16/09/014 Cette décision annule et remplace toute décision antérieure. Sauf retrait, suspension ou modification, ce certificat est valable 15 mois. Le certificat en vigueur peut être consulté sur le site pour en vérifier sa validité. CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Les produits bénéficiaires du droit d usage de la marque NF APPAREILS SANITAIRES possèdent les caractéristiques minimales exigées par les normes suivantes, éventuellement complétées par des spécifications techniques : Ce certificat comporte : 5 pages Correspondant Martine TRUFFERT Tél. : (33) martine.truffert@cstb.fr NF D ,NF D ,NF D 11-11,NF D 11-14,NF D ,NF D 1-101,NF D 1-03,NF D ,NF D ,NF EN 13310,NF EN 13407,NF EN 14055,NF EN 1496,NF EN 14516,NF EN 1457,NF EN 1458,NF EN 14688,NF EN 198,NF EN 3,NF EN 51,NF EN 31,NF EN 33,NF

2 Mise à jour PORC du 16/09/014 page /5 Lavabos en céramique sanitaire Gamme Modèle Colonne Cache-siphon Larg. Susp. ELFE P1690 Lave-mains 450 ELFE P1691 Lave-mains 500 KHEOPS P145 Vasque 560 KHEOPS P1499 Lavabo posé sur P058 P KHEOPS P1500 Lavabo posé sur P058 P MATURA S19 Lavabo 600 suspendu P196 Lavabo posé sur P04 P P199 Lavabo posé sur P04 P P195 Lavabo posé sur P04 P P194 Lavabo posé sur P04 P P1448 Vasque 560 P1301 Lavabo spécial P04 P P155 Lavabo posé sur P04 P059/J E8997 Lavabo d'angle 480 E8991 Lave-mains 450 E8985 Lave-mains 350 OUI E895 Vasque 500 encastrée P154 Lavabo posé sur P04 J P156 Lavabo posé sur P04 J Bidets en céramique sanitaire Gamme Susp. KHEOPS P500 P094 Baignoires en matériaux acryliques Gamme Forme Cap.(l) Larg. Long. CANOS 18 Rectangulaire KHEOPS P1013 Rectangulaire KHEOPS P101 Rectangulaire P1041 Rectangulaire P104 Rectangulaire Rectangulaire Rectangulaire P1071 ANGLE P106 Rectangulaire P1063 Rectangulaire P1157 Rectangulaire P1158 Rectangulaire

3 Mise à jour PORC du 16/09/014 page 3/5 Receveurs de douche en matériaux émaillés Gamme Matériau Forme Larg. Long. MATURA P35 Grès Rectangulaire Encastré MATURA P36 Grès Carré Encastré P356 Grès fin Carré À poser P346 Grès fin Carré À poser P34 Grès fin Carré Encastré P354 Grès fin Carré À poser P344 Grès fin Carré À poser P357 Grès fin Carré Encastré P374 Grès fin Carré À poser P37 Grès fin Carré Encastré P371 Grès fin Carré Encastré P373 Grès fin Carré Encastré P376 Grès fin Carré À poser P375 Grès fin Carré À poser Cuvettes de W.C. en céramique sanitaire utilisant moins de 7 litres d'eau Gamme Modèle Réservoir Sortie Susp. KHEOPS P317 Sur pied à KHEOPS P319 Sur pied à P9453 P955 KHEOPS P318 Sur pied à P9453 Verticale KHEOPS P318 KHEOPS P319 KHEOPS 3 P44 Sur pied à R3601 KHEOPS 3 P48 Sur pied à R3601 MATURA P444 suspendue à oui MATURA P430 suspendue à MATURA P464 suspendue à MATURA S3031 Sur pied à S306

4 Mise à jour PORC du 16/09/014 page 4/5 Gamme Modèle Réservoir Sortie Susp. MATURA S303 suspendue à 6 MATURA S3091 suspendue à Horizintale 6 P394 Sur pied à P9398 P998 HORIZONTALE P445 suspendue à P399 Sur pied à P385 Sur pied à P9398 P9395 P998 P 997 P907 P967 P386 Sur pied à P9398 Verticale P453 suspendue à E9043 suspendue à 6 E907 Sur pied à E E9085 suspendue à 6 SURELEVE E8833 Sur pied à Réservoirs de chasse équipés E Gamme Commande Matériau Double chasse Mécanisme robinet flotteur cuvette KHEOPS P9453 Porcelaine Latérale RR60194 RR P319 P318 KHEOPS P9481 Porcelaine Latérale RR60194 RR P314 P315 MATURA S306 Porcelaine Latérale PORCHER PORCHER S3031 RR60194 RR PERSIA P955 Porcelaine Latérale RR60194 RR P319

5 Mise à jour PORC du 16/09/014 page 5/5 Gamme Commande Matériau Double chasse robinet flotteur cuvette Mécanisme P9398 Porcelaine Latérale RR60194 RR P385 P386 P394 P9395 Porcelaine Latérale RR RR P385 P386 P394 E9034 Porcelaine Latérale RR60194 RR E907/E908 P997 Porcelaine Latérale RR RR P394 P386 P385 P998 Porcelaine Latérale RR60194 RR P385 P394 P998 Porcelaine Latérale RR60194 RR P385 PACK Gamme cuvette Sortie Réservoir Commande Abattant Matériau abattant Bâti. KHEOPS P9473 P319 P9453 P5111 KHEOPS P9477 P314 P9481 P5111 KHEOPS P9478 P315 Verticale P9481 P5111 KHEOPS 3 P9454 R3411/P44 R3601 R3913/P46 Thermodur NOE P9480 P385 P9358 P513 Thermodur PERSIA P9640 P319 P955 P5045 E9056 E907 E9034 P5045 Thermodur 6 P946 P394 P998 P5045 Thermodur ARCO SURELEVE E9057 E8833 E9036 P Coloris Gamme Gamme de Usure Céramique Acier émaillé Fonte Acrylique couleur sanitaire émaillée ABRICOT 08 Brillant Clair III BEIGE 11 Brillant Clair III BAHAMAS BLANC 01 Brillant Clair III BLANC 01 Brillant Clair III EGEE 90 Brillant Clair III GRIS 06 Brillant Clair III MANHATTAN PARADISIO 9 Brillant Clair III PERGAMON 7 Brillant Clair III ROSE PERLE 0 Brillant Clair III VERT CLAIR 95 Brillant Clair III

Céramique Sanitaire. 33 Victorian 35 Eternal

Céramique Sanitaire. 33 Victorian 35 Eternal 1 2 14 Meubles de salle de bain 26 Céramique Sanitaire 132 Produits Complémentaires 28 Spirit 31 Zen 33 Victorian 35 Eternal 44 Light+ 45 Dove 46 Nordic 49 Zero 52 Fold 55 Babel 62 Stil 66 Basics 72 Idea

Plus en détail

Plomberie. Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier Code Désignation Photo. Pièces détachées SAV-002-I 1/10. Chauffe eau électrique 15 L Sous évier

Plomberie. Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier Code Désignation Photo. Pièces détachées SAV-002-I 1/10. Chauffe eau électrique 15 L Sous évier 1/10 Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier PL06-0023 Chauffe eau électrique 15 L Sur évier PL06-0051 Support chauffe eaux 15 L Chauffe eau 15L sous évier PL06-0036 Chauffe eau électrique 15 L Sous évier

Plus en détail

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS 1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

Sanitaires Lavabo accessible

Sanitaires Lavabo accessible Fiche H.11 Objet de la fiche Rappeler les dispositions de l arrêté pour l application, aux sanitaires, des articles R.111-19 à R.111-19- 3 ; R.111-19-6, R.111-19-8 et R.111-19-11 du code de la construction

Plus en détail

Thierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie

Thierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10

Plus en détail

FABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR

FABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition

Plus en détail

Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise

Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Page 1 sur 6 Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Nom élève:.. Entreprise: Nom et fonction du professeur:. Dates de stage:.. Zone de compétence: Zone

Plus en détail

L ALIMENTATION EN EAU ET LES ÉQUIPEMENTS SANITAIRES

L ALIMENTATION EN EAU ET LES ÉQUIPEMENTS SANITAIRES La distribution en eau Seuls les équipements relatifs à la production d eau chaude sanitaire indépendants des systèmes de chauffage sont décrits ciaprès. Se reporter au chapitre nº 17 pour la description

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME BOIS ENERGIE 41 250 BRACIEUX Lot n 08 Sanitaires, MAITRE D ŒUVRE : SOCIETE D ARCHITECTURE BOITTE Siège social Agence de Romorantin

Plus en détail

Table des matières générale 1)

Table des matières générale 1) 1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES

Plus en détail

Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS

Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS Une salle de bains bien pensée...... Lapeyre vous aide à la réaliser Un projet bien préparé, c est la clé de la réussite. Avant de rencontrer un conseiller LAPEYRE,

Plus en détail

4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE

4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

REALISATION D UN BLOC SANITAIRE PARKING DU VEYRET. Mairie Annexe COMMUNE DE PORT LEUCATE 11370 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CCTP

REALISATION D UN BLOC SANITAIRE PARKING DU VEYRET. Mairie Annexe COMMUNE DE PORT LEUCATE 11370 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CCTP COMMUNE DE LEUCATE 11 370 REALISATION D UN BLOC SANITAIRE PARKING DU VEYRET Mairie Annexe COMMUNE DE PORT LEUCATE 11370 NOV 2013 PIECES ECRITES MAITRISE D OUVRAGE Commune de LEUCATE Hôtel de Ville 11370

Plus en détail

LOT 1 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 1 PLOMBERIE SANITAIRES Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 1 PLOMBERIE SANITAIRES SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3

Plus en détail

Installations de plomberie

Installations de plomberie Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant

Plus en détail

Salle de bains FICHE TECHNIQUE

Salle de bains FICHE TECHNIQUE FICHE TECHNIQUE Salle de bains 2 4 7 CONNAÎTRE > Une pièce humide > Les équipements > Production d eau chaude sanitaire > Les revêtements du sol et des murs > L installation électrique > Les réseaux d

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI INSTALLATEUR D EQUIPEMENTS SANITAIRES

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI INSTALLATEUR D EQUIPEMENTS SANITAIRES TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI INSTALLATEUR D EQUIPEMENTS SANITAIRES Le titre professionnel de : INSTALLATEUR D EQUIPEMENTS SANITAIRES1 niveau V (code NSF : 233 s) se compose de deux

Plus en détail

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

DESCRIPTIF PHASE D.C.E. MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES

Plus en détail

A.E.B. Livret d'apprentissage. 3 Plomberie Sanitaire. 4 Finitions Décoration. 1 Aménagement 2 Electricité

A.E.B. Livret d'apprentissage. 3 Plomberie Sanitaire. 4 Finitions Décoration. 1 Aménagement 2 Electricité Livret d'apprentissage A.E.B. 1 Aménagement 2 Electricité 3 Plomberie Sanitaire 4 Finitions Décoration 31 - Créer un réseau d évacuation eaux usées et eaux vannes 32 - Créer un réseau d alimentation 33

Plus en détail

CLOE SYSTEM. Description : Code C100 Vasque d'angle fermée 2 côtés avec bonde et siphon

CLOE SYSTEM. Description : Code C100 Vasque d'angle fermée 2 côtés avec bonde et siphon Fiches techniques the acrylic solid surface Poids net : 115 kg environ Poids brut : 155 kg environ Trop-plein : compris Débit 40 litres/min Capacité eau (jusqu'au trop-plein) : 250 l environ Réglage des

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

KERAMAG DESIGN est une marque de prestige pour des collections de salles de. La passion du raffinement, l extrême attention portée au détail, fondent

KERAMAG DESIGN est une marque de prestige pour des collections de salles de. La passion du raffinement, l extrême attention portée au détail, fondent KERAMAG DESIGN est une marque de prestige pour des collections de salles de bains exceptionnelles. La passion du raffinement, l extrême attention portée au détail, fondent l essence même de ces collections

Plus en détail

Procap Accessibilité et intégration. Adresses web. www.goswim.ch Accès sans obstacles aux piscines

Procap Accessibilité et intégration. Adresses web. www.goswim.ch Accès sans obstacles aux piscines Adresses web Le Guide des piscines pour personnes avec handicap www.goswim.ch Bureau fédéral de l égalité pour les personnes handicapées BFEH www.edi.admin.ch/ebgb Procap Accessibilité et intégration www.procap.ch

Plus en détail

Habillez vos wc avec style. Meuble d habillage Duofix

Habillez vos wc avec style. Meuble d habillage Duofix Habillez vos wc avec style. Meuble d habillage Duofix Meuble d habillage Duofix, la solution suspendue esthétique et facile à poser. Le WC suspendu est une solution moderne, esthétique et hygiénique pour

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

RÉCUPÉRATEUR DE CHALEUR

RÉCUPÉRATEUR DE CHALEUR RÉCUPÉRATEUR DE CHALEUR POUR DOUCHE RECOH -VERT RECOH -DRAIN RECOH -TRAY RECOH -MULTIVERT Récupération de chaleur grâce à l eau de douche Qu est ce que c est? Suite aux différentes réglementations, les

Plus en détail

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU

Plus en détail

Commune de SAINT LEONARD - 88650

Commune de SAINT LEONARD - 88650 Commune de SAINT LEONARD - 88650 ------------------------------------------------------------------------ PROJET D EXTENSION DU CENTRE DE SECOURS & CREATION DE GARAGES COMMUNAUX ------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

Cahier des Prescriptions Techniques d exécution CPT Sols Grands formats - Travaux neufs

Cahier des Prescriptions Techniques d exécution CPT Sols Grands formats - Travaux neufs Revêtements de sols intérieurs en carreaux céramiques de grand format et de format oblong collés au moyen de mortiers-colles dans les locaux P3 au plus en travaux neufs Cahier des Prescriptions Techniques

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à

Plus en détail

Parking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.

Parking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée. Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront

Plus en détail

Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique

Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique PSDC99 NSEC99 CPGaa CPGEaa CPGELaa CPGEOaa HCaa HCCHaa CPG1aa CPGE1aa CPGEL1aa CPGEO1aa HC0aa HCCH0aa CPG2aa CPGE2aa CPGEL2aa CPGEO2aa HC1aa

Plus en détail

accessibilité des maisons individuelles neuves

accessibilité des maisons individuelles neuves accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel

Plus en détail

Prescription Accessibilité Logement Collectivité Économie d eau

Prescription Accessibilité Logement Collectivité Économie d eau Prescription Accessibilité Logement Collectivité Économie d eau Jacob Delafon, partenaire privilégié des professionnels Jacob Delafon a bâti son nom sur son savoir-faire éprouvé : Maîtrise reconnue de

Plus en détail

55% de déchets. Alimentation discontinue Moteur à aimant permanent à haute vitesse

55% de déchets. Alimentation discontinue Moteur à aimant permanent à haute vitesse 55% Broyeur de déchets 3/4 HP MYTHOS Évier en granite Crépine de 3 1/2 en inox GabariT de découpe inclus 80 % de granite naturel Alimentation discontinue Moteur à aimant permanent à haute vitesse Évier

Plus en détail

Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -

Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - 17 septembre 2014 (mis à jour le 31 octobre 2014) Afin d avoir une idée du niveau d accessibilité de son cabinet et des principales

Plus en détail

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf 2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE. MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON

MAITRE D OUVRAGE. MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON CREATION D UN GITE COMMUNAL ETUDE DE PROJET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT N 5 PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION

Plus en détail

F3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL

F3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs

Plus en détail

LOT N 4 - CHAUFFAGE - PLOMBERIE

LOT N 4 - CHAUFFAGE - PLOMBERIE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise

Plus en détail

PIERRE ASSELIN LES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE SANITAIRE MISE EN ŒUVRE

PIERRE ASSELIN LES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE SANITAIRE MISE EN ŒUVRE PIERRE ASSELIN LES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE SANITAIRE MISE EN ŒUVRE SOMMAIRE 1 AVANT-PROPOS 17 2 LES RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES 19 2.1 Domaines traditionnel et non traditionnel 20 2.2 Techniques courantes

Plus en détail

Avis Technique 14/14-2041. Luxor Silicone

Avis Technique 14/14-2041. Luxor Silicone Avis Technique 14/14-2041 Annule et remplace l Avis Technique 14/09-1511*V1 Flexibles comportant un tuyau en matériau thermoplastique revêtu d une tresse Flexibles de raccordement Flexible hoses Flexibel

Plus en détail

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

Pionnier de l isolation phonique depuis 1980

Pionnier de l isolation phonique depuis 1980 Pionnier de l isolation phonique depuis 1980 Description de produit Isolation phonique dans la cuisine La norme suisse et la norme européenne SELON SIA 181:2006 Situation de départ Les activités pratiquées

Plus en détail

ERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006

ERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006 ERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006 Avertissement Ce document est une synthèse de l arrêté du 1 er Aout 2006. Aucune modification n a été apportée à la tournure des phrases et à leur

Plus en détail

SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE

SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE Centre d Affaires AGORA 2-4 ème étage Avenue de l Etang Z Abricots 97200 Fort de France Adresse postale : CS 30528-97206 Fort de France Cedex Tél: 05.96.48

Plus en détail

Catalogue Produits. Des solutions d'accessibilité. toujours à la hauteur et d'abord à la vôtre

Catalogue Produits. Des solutions d'accessibilité. toujours à la hauteur et d'abord à la vôtre Catalogue Produits Des solutions d'accessibilité toujours à la hauteur et d'abord à la vôtre Avec Sanilife, la salle de bains s'adapte à vous. SOLUTIONS SOLUTION SOLUTIONS WC P.16 LAVABO P.14 DOUCHE P.6

Plus en détail

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE 1 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE PROJET DE CONSTRUCTION D UN BATIMENT ADMINISTRATIF Avenue Sadi Carnot 07500 GUILHERAND GRANGES DECOMPOSITION

Plus en détail

CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières

CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières solutions ciblées pour des espaces toujours aux normes LYCÉE JEAN MOULIN Réfection des toilettes de l'internat Bât C CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n MAÎTRE D'OUVRAGE LYCÉE JEAN MOULIN

Plus en détail

Cloisons de distribution Caroplatre

Cloisons de distribution Caroplatre 04 Cloisons de distribution en carreaux de plâtre Cloisons de distribution Caroplatre Description Les carreaux de plâtre Caroplatre sont des éléments en plâtre 100% naturel fabriqués en usine. Leur coloration

Plus en détail

COMMUNE DE PONTLEVOY «Réhabilitation et extension d un immeuble à usage de boulangerie» 4 rue du Colonel FILLOUX 41 400 PONTLEVOY

COMMUNE DE PONTLEVOY «Réhabilitation et extension d un immeuble à usage de boulangerie» 4 rue du Colonel FILLOUX 41 400 PONTLEVOY COMMNE DE PONTLEVOY «Réhabilitation et extension d un immeuble à usage de boulangerie» 4 rue du Colonel FILLOX 41 400 PONTLEVOY Lot n 07 PLOMBERIE SANITAIRE Société d Architecture BOITTE 10, rue de la

Plus en détail

9.1 GENERALITES 3 9.3 CONSISTANCE DES TRAVAUX 6 9.3.1 PLANS D'INSTALLATION ET RESERVATIONS 6 9.3.2 OUVRAGES PRÉVUS 6 9.

9.1 GENERALITES 3 9.3 CONSISTANCE DES TRAVAUX 6 9.3.1 PLANS D'INSTALLATION ET RESERVATIONS 6 9.3.2 OUVRAGES PRÉVUS 6 9. TABLE DES MATIERES 9.1 GENERALITES 3 9.1.1 CONFORMITES AUX DOCUMENTS OFFICIELS 3 9.1.2 MODALITES D'AUTOCONTROLE 3 9.1.3 REGLEMENTATION PMR 3 9.1.4 BASES ET HYPOTHESES DE CALCUL 4 9.1.5 PLANS D'INSTALLATION

Plus en détail

conception universelle

conception universelle CAHIER TECHNIQUE les indispensables pour la conception universelle en partenariat avec 1 Toute personne handicapée a droit à la solidarité de l ensemble de la collectivité nationale qui lui garantit, en

Plus en détail

Schlüter -KERDI-BOARD Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite

Schlüter -KERDI-BOARD Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite Le support de pose universel pour carrelages Important! Qu il s agisse d'une mosaïque ou de carreaux de grand format, la qualité d un revêtement

Plus en détail

Sur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.

Sur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places. Handicap : Les normes d'accessibilité La loi du 11 février 2005 est l'une des principales lois sur les droits des personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Elle réaffirme que les locaux d habitation,

Plus en détail

Sommaire. Sommaire. 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel

Sommaire. Sommaire. 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel Sommaire Sommaire 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel 2. La réglementation 2.1 Quelles sont mes obligations en tant qu hôtelier?

Plus en détail

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie

Plus en détail

CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS

CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS 3ème RENCONTRE TECHNIQUE DE L'ACCESSIBILITE CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS Patricia QUOY et Carole ROUGEOLLÉ DDT 91 - STANE 29/06/12 CADRE REGLEMENTAIRE Définition d'un ERP (R.123-2 du CCH) = lieu

Plus en détail

SCI SAPHIR. Extension et restructuration de l EHPAD «Résidence du Pyla sur Mer»

SCI SAPHIR. Extension et restructuration de l EHPAD «Résidence du Pyla sur Mer» Département de la Gironde SCI SAPHIR 7 Allée de la Chapelle 33115 LE PYLA SUR MER Extension et restructuration de l EHPAD «Résidence du Pyla sur Mer» Architecte Maître d'œuvre BET Structure BET Fluides

Plus en détail

OUTILS DE PLOMBIER. Code Capacité Cond. Prés. Prix 7350950 42 mm 6 V 24,00 7350951 42 mm 6 SC 24,60

OUTILS DE PLOMBIER. Code Capacité Cond. Prés. Prix 7350950 42 mm 6 V 24,00 7350951 42 mm 6 SC 24,60 PINCE COUPE TUBE PVC Coupe démultipliée. 7350950 42 mm 6 V 24,00 7350951 42 mm 6 SC 24,60 PINCE COUPE TUBE PVC PRO Corps Zamack, retour de la lame par bouton poussoir. 7350955 42 mm 1 B 25,00 MINI COUPE

Plus en détail

Conception et maintenance des réseaux d eau à l intérieur des bâtiments

Conception et maintenance des réseaux d eau à l intérieur des bâtiments Conception et maintenance des réseaux d eau à l intérieur des bâtiments Olivier CORREC Mél : olivier.correc@cstb.fr Contexte des réseaux d eau sanitaire Exigences générales : o Sécuriser la consommation

Plus en détail

Etat des lieux de l'héliotrope d'orliénas

Etat des lieux de l'héliotrope d'orliénas Coursive accueil clé n C Responsable : - Date 1 : - Date 2 : 11 11 1 1 Cendrier 1 1 Coursive Espace scénique 3 3 Accueil 2 2 Tapis parapluie 2 Panneaux info Héliotrope 4 4 Billetterie Vestaire 1 1 saloon

Plus en détail

SANIBROYEUR, SANICOMPACT ET SANIPOMPE SILENCIEUX. pour créer des sanitaires partout dans la maison 50 ANS D INNOVATIONS!

SANIBROYEUR, SANICOMPACT ET SANIPOMPE SILENCIEUX. pour créer des sanitaires partout dans la maison 50 ANS D INNOVATIONS! 2008 50 ANS D INNOVATIONS! WC SALLE DE BAINS CUISINE BUANDERIE CHAUDIÈRE CLIMATISEUR SANIBROYEUR, SANICOMPACT ET SANIPOMPE SILENCIEUX pour créer des sanitaires partout dans la maison SFA c est facile pour

Plus en détail

ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35. EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS

ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35. EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS MAITRE D'OUVRAGE : ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35 EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail

Le chauffe eau à accumulation électrique

Le chauffe eau à accumulation électrique Le chauffe eau à accumulation électrique I) Composition d un chauffe eau électrique Leurs constitutions sont sensiblement les mêmes entre chaque fabriquant : Habillage Départ eau chaude Isolant Cuve Anode

Plus en détail

Service Technique Matériel Sanitaire et plomberie

Service Technique Matériel Sanitaire et plomberie Service Technique Matériel Sanitaire et plomberie 1. Descriptif de l'utilisation standard Marché de fournitures à commande pour le matériel plomberie et sanitaire. 2. Descriptif technique DESIGNATION DESCRIPTIF

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel

Plus en détail

14-10 PRO/DCE LOT 7 PLOMBERIE -SANITAIRES. COMMUNE DE PRIGONRIEUX place du Groupe Loiseau 24130 PRIGONRIEUX

14-10 PRO/DCE LOT 7 PLOMBERIE -SANITAIRES. COMMUNE DE PRIGONRIEUX place du Groupe Loiseau 24130 PRIGONRIEUX Maîtrise d'ouvrage : COMMNE DE PRIGONRIEX place du Groupe Loiseau 4130 PRIGONRIEX Affaire : CREATION D'N SANITAIRE POR TOS au COMPLEXE SPORTIF Terrains de sports 4130 - PRIGONRIEX 14-10 Objet : CAHIER

Plus en détail

LOT N 7 - PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE

LOT N 7 - PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 1216305 CONSTRUCTION D'UNE MICRO CRECHE Rue de Beauce 28120 BAILLEAU

Plus en détail

Une chaudière mixte est facilement identifiable : elle se déclenche chaque fois que vous ouvrez un robinet d eau chaude.

Une chaudière mixte est facilement identifiable : elle se déclenche chaque fois que vous ouvrez un robinet d eau chaude. Comment choisir votre douche Le système en place chez vous Lorsque vous choisissez le type de douche dont vous voulez vous équiper, vous devez au préalable vérifier le système de production d eau chaude

Plus en détail

Plomberie sanitaires

Plomberie sanitaires EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 7 Plomberie sanitaires JEAN-YVES IMBERT ARCHITECTE D.P.L.G. INNOPARC - AVENUE MARC SEGUIN BP 434 07 004 PRIVAS TELEPHONE 04-75-65-82-72

Plus en détail

Recommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire

Recommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire Délégation territoriale du Val-d Oise Recommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire Maîtriser la température de l eau chaude sanitaire L exploitant d un réseau d eau

Plus en détail

ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35. EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS

ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35. EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS MAITRE D'OUVRAGE : ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35 EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS DOSSIER PRO CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE. «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY

DESCRIPTIF SOMMAIRE. «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY DESCRIPTIF SOMMAIRE «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY Annecy, le 9 Octobre 2013 INTERVENANTS MAITRE D'OUVRAGE CAP DEVELOPPEMENT 1 Place Marie Curie BP 113 74003 ANNECY CEDEX SAS au capital de 3 400

Plus en détail

CONSOLIDATION OFFICIEUSE

CONSOLIDATION OFFICIEUSE 30 AOÛT 2007. Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l article 1 er, 19 à 22 bis, du Code wallon

Plus en détail

PRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES

PRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS

Plus en détail

Salles de bains PMR *

Salles de bains PMR * solutions accessibilité Salles de bains PMR * * Personne à Mobilité Réduite Bandes d éveil de vigilance Escaliers carrelés www.desvres.com solutions accessibilite EXIgENCES ET CONTRaINTES Projections d

Plus en détail

Gain de place 100% HYGIÈNE. Agent. GAIN DE PLACE Lavabo intégré Avec robinet d eau design INFRAROUGE

Gain de place 100% HYGIÈNE. Agent. GAIN DE PLACE Lavabo intégré Avec robinet d eau design INFRAROUGE Clean FR - 50720024-3375537199464 Clean FR/NL - 50720134-3375537200566 Clean Plus FR - 50720089-3375537200115 Clean Plus FR/NL - 50720135-3375537200573 Clean Combiné - 50720090-3375537200122 Clean Combiné

Plus en détail

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison

Plus en détail

WC et lave-mains p. 210 à 215 Bâti-supports p. 216 à 218 Abattants p. 219 Broyeurs adaptables p. 220 Broyeurs intégrés p. 221

WC et lave-mains p. 210 à 215 Bâti-supports p. 216 à 218 Abattants p. 219 Broyeurs adaptables p. 220 Broyeurs intégrés p. 221 WC et lave-mains p. 210 à 215 Bâti-supports p. 216 à 218 Abattants p. 219 Broyeurs adaptables p. 220 Broyeurs intégrés p. 221 7 INFOS pratiques LES MATERIAUX La porcelaine est un matériau traditionnel

Plus en détail

Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58

Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 PROCES-VERBAL PROCES-VERBAL DE CLASSEMENT n 13 A - 789 Résistance au feu des éléments de construction selon

Plus en détail

PROJET: Restructuration des bâtiments scolaire à VILLE M-O : Syndicat Intercommunal de la Vallée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

PROJET: Restructuration des bâtiments scolaire à VILLE M-O : Syndicat Intercommunal de la Vallée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 09 CADRE GENERAL REGLEMENTAIRE CLAUSES GENERALES En complément des CCAG, CCAP, norme NFP 03.001 et toutes pièces administratives, on notera les points suivant: L'entrepreneur doit avoir apprécié la nature

Plus en détail

ARRÊTÉ du 30 novembre 2007

ARRÊTÉ du 30 novembre 2007 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de la ville NOR : MLVU0766611A ARRÊTÉ du 30 novembre 2007 Modifiant l arrêté du 1 er août 2006 fixant les dispositions prises pour l application des articles

Plus en détail

6. LOGEMENT ADAPTÉ. Le logement adapté doit permettre à une. PMR en fauteuil roulant d accéder à son. logement, d y circuler et d en utiliser

6. LOGEMENT ADAPTÉ. Le logement adapté doit permettre à une. PMR en fauteuil roulant d accéder à son. logement, d y circuler et d en utiliser 6. LOGEMENT ADAPTÉ Le logement adapté doit permettre à une PMR en fauteuil roulant d accéder à son logement, d y circuler et d en utiliser toutes les fonctions, de manière autonome. Le présent chapitre

Plus en détail

COMMUNE DE TRAVAILLAN RESTRUCTURATION ET EXTENSION DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DE LA COMMUNE DE TRAVAILLAN DANS LE VAUCLUSE (84).

COMMUNE DE TRAVAILLAN RESTRUCTURATION ET EXTENSION DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DE LA COMMUNE DE TRAVAILLAN DANS LE VAUCLUSE (84). COMMUNE DE TRAVAILLAN RESTRUCTURATION ET EXTENSION DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DE LA COMMUNE DE TRAVAILLAN DANS LE VAUCLUSE (84). CCTP LOT N 4: PLOMBERIE SANITAIRE Maître d œuvre Olivier FOULQUIER

Plus en détail

NOTICE D INFORMATION Du Contrat GARANTIE ASSISTANCE LOCATIVE FORMULE N 080298702

NOTICE D INFORMATION Du Contrat GARANTIE ASSISTANCE LOCATIVE FORMULE N 080298702 PREAMBULE Nous permettons aux Locataires ou Propriétaires d un bien immobilier dont la gestion locative nous a été confiée de bénéficier de garanties d assistance dépannage Habitation. Ces garanties consistent

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

ERP Cadre bâti existant

ERP Cadre bâti existant ERP Cadre bâti existant Arrêté du 8 décembre 2014 remplaçant l arrêté du 21 mars 2007. «Arrêté fixant les dispositions prises pour l application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction

Plus en détail

JOURNEY of INSPIRATION ISH 2015 - Press Kit

JOURNEY of INSPIRATION ISH 2015 - Press Kit JOURNEY of INSPIRATION ISH 2015 - Press Kit Votre contact presse : Katrin May Global PR Manager Bath and Wellness - Villeroy & Boch AG Tel.: + 49 (0) 68 64-81 27 14 E-Mail: may.katrin@villeroy-boch.com

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

LOT N 9 Plomberie Sanitaires

LOT N 9 Plomberie Sanitaires MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CCTP & devis estimatif LOT N 9 Plomberie Sanitaires COMMUNE DE NEUCHATEL URTIERE CONSTRUCTION D UNE MAIRIE Objet du marché : Construction d une Mairie 2eme Appel d offres 05.2013

Plus en détail

CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL

CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel

Plus en détail

FENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729

FENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729 FENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729 Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel

Plus en détail

La réglementation et les obligations qui en découlent

La réglementation et les obligations qui en découlent Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles

Plus en détail

ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire

ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire 25/27, Rue Royale 74000 ANNECY ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire PRESENTATION DE L OPERATION L ensemble immobilier à construire «Le Katura» se situe à Annecy 3bis, rue Aimé Levet. La résidence

Plus en détail

GRILLE DE VETUSTE - PROTOCOLE D'ACCORD REGIONAL - AVRIL 2008

GRILLE DE VETUSTE - PROTOCOLE D'ACCORD REGIONAL - AVRIL 2008 GRILLE DE VETUSTE - PROTOCOLE D'ACCORD REGIONAL - AVRIL 2008 GRILLE DE VETUSTE Le présent document a pour objet de préciser les règles applicables en matière de vétusté d'un équipement ou d'un logement

Plus en détail