DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2013/2014 BILLARD BLACKBALL CHAPITRE I CHAMPIONNATS DE FRANCE

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1 DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2013/2014 BILLARD BLACKBALL CHAPITRE I CHAMPIONNATS DE FRANCE Article 1.01 Inscriptions au Championnat de France par équipes de clubs A - Division Nationale 1 Avant le 10 août, les clubs doivent confirmer l engagement de leur équipe de DN1 et doivent retourner le dossier qui leur a été transmis avec les pièces financières suivantes : Droits d engagement du Championnat par équipes DN1: 500 Règlement par chèque à l ordre de la «FFB», encaissé le 10 octobre. Caution du club engageant une équipe pour le Championnat par équipes DN1 : 1500 Règlement par chèque à l ordre de la «FFB», non encaissé. Avant le 05 septembre, les clubs doivent envoyer le complément du dossier à savoir : Bordereau de la composition de l équipe Droits d engagement aux tournois pour la saison selon le barème suivant : Toutes Catégories : 32 par joueur et par tournoi Féminines : 15 par joueuse et par tournoi Vétérans : 15 par joueur et par tournoi Espoirs U23 : 15 par joueur et par tournoi Juniors U18 : Gratuit Les droits d'engagement pour chaque tournoi doivent faire l'objet de 8 chèques du même montant à l ordre de la «FFB». Chacun des chèques est encaissé le lundi qui précède chaque tournoi national. Le dossier dûment rempli et les chèques doivent être adressés au Secrétariat Fédéral. Tous les chèques doivent être émis par l association (club). Aucun chèque personnel ou autre ne sera pris en compte. En cas de retour pour impayé d un de ces chèques, les sanctions automatiques seront appliquées. Primes de fin de saison DN1 : VOIR TABLEAU ANNEXE 19/09/2013 1

2 B - Division Nationale 2 Avant le 10 août, les clubs doivent confirmer l engagement de leur équipe de DN2 et doivent retourner le dossier qui leur a été transmis avec les pièces financières suivantes : Droits d engagement du Championnat par équipes DN2: 400 Règlement par chèque à l ordre de la «FFB», encaissé le 10 octobre. Caution du club engageant une équipe pour le Championnat par équipes DN2 : 1500 Règlement par chèque à l ordre de la «FFB», non encaissé. Avant le 05 septembre, les clubs doivent envoyer le complément du dossier à savoir : Bordereau de la composition de l équipe Droits d engagement aux tournois pour la saison selon le barème suivant : Toutes Catégories : 32 par joueur et par tournoi Féminines : 15 par joueuse et par tournoi Vétérans : 15 par joueur et par tournoi Espoirs U23 : 15 par joueur et par tournoi Juniors U18 : Gratuit Les droits d'engagement pour chaque tournoi doivent faire l'objet de 8 chèques du même montant à l ordre de la «FFB». Chacun des chèques est encaissé le lundi qui précède chaque tournoi national. Le dossier dûment rempli et les chèques doivent être adressés au Secrétariat Fédéral,au plus tard le 05 septembre. Tous les chèques doivent être émis par l association (club), aucun chèque personnel ou autre ne sera pris en compte. En cas de retour pour impayé d un de ces chèques, les sanctions automatiques seront appliquées Primes de fin de saison DN2 : VOIR TABLEAU ANNEXE C - Division Nationale 3 & Régionale Les Divisions Régionales sont des sous-divisions de la DN3. Elles participent aussi au championnat de France DN3. Droits d engagement du Championnat par équipes : 45 (part fédérale) Règlement par chèque à l ordre de la Ligue d appartenance du club à faire parvenir à la Ligue avant le 30 Septembre. Le bordereau d engagement est téléchargeable sur le site de la Fédération. La ligue doit adresser au secrétariat de la FFB les bordereaux de toutes les équipes par mail avant le 30 Septembre. Le Secrétariat Fédéral adressera une facture globale aux Ligues. 19/09/2013 2

3 Article Finales des Championnats de France A - Nombre de participants Individuels Masters Nationale 1 Féminines Vétérans Espoirs (-23 ans) Juniors (- 18 ans) 16 joueurs 32 joueurs 16 joueuses 16 joueurs 16 joueurs 12 joueurs Equipes Division Nationale 1 Division Nationale 2 Division Nationale 3 12 équipes 12 équipes 16 équipes B - Dotation de la Fédération La Fédération alloue au Club organisateur une dotation de C - Participation au remboursement des frais des joueurs Remboursement des frais de déplacement, hébergement et restauration selon le barème forfaitaire suivant : 25 % à la charge de la FFB 75 % à la charge du joueur et / ou de sa Ligue, de son Comité Départemental et de son Club Un joueur ne peut prétendre qu à un seul remboursement, même s il est engagé dans plusieurs catégories individuelles ou par équipes. Pour les joueurs d un même club, les frais de déplacement sont calculés sur la base d une voiture pour 4 personnes. N.B. : La Fédération ne participe pas à l'indemnisation des joueurs éliminés lors des barrages si la catégorie nécessite une telle compétition (Masters, Nationale 1, Vétérans, Espoirs et Féminines). Cas spécifique : Les joueurs qualifiés pour les DOM TOM se verront appliquer un remboursement spécial qui sera le suivant. Les joueurs se verront appliquer un remboursement sur la base d un forfait de 200 par joueur sur la base de 2 équipes de 5 joueurs. D - Participation au remboursement des frais des officiels Pour l ensemble des Finales des Championnats de France, les officiels sont : Les 5 titulaires de la table de marque 19/09/2013 3

4 A la charge de la FFB : frais de déplacement, sur la base du barème en vigueur + hébergement sur une base totale de 230 maximum. frais de restauration (20 par journée et par officiel : 3 jours) pour les 5 titulaires de la table de marque soit 5 personnes. frais de restauration (10 par journée et par aide : 3 jours) pour les 3 aides de la table de marque soit 3 personnes. E - Participation au remboursement des frais des arbitres Pour l ensemble des Finales des Championnats de France, les arbitres sont : 1 juge arbitre 3 Arbitres fédéraux désignés par la CSN BLACKBALL 4 Arbitres fédéraux ou probatoires désignés par le club organisateur. La liste nominative des arbitres est validée par la CSN BLACKBALL qui la transmet au Directeur de Jeu et au club organisateur. Pour les trois arbitres et le juge arbitre désignés par la CSN BLACKBALL A la charge de la FFB : frais de déplacement, sur la base du barème en vigueur + hébergement sur une base de 230 maximum. frais de restauration (20 par journée et par officiel : 3 jours) pour les 4arbitres soit 4 personnes. Pour les autres arbitres désignés par l organisateur frais de restauration (les conditions sont établies par l organisateur) frais d'hébergement (les conditions sont établies par l organisateur) F- Formalités pour le Club organisateur Caution d organisation : Caution de déroulement : 500 Droits d'organisation : (montage des billards inclus) Les 3 chèques sont libellés à l ordre de la «FFB» et adressés au Secrétariat Fédéral dès l attribution de la manifestation. FFB CS VICHY CEDEX Les chèques de caution seront rendus à l organisateur ou encaissés en cas de désistement ou de non respect des engagements de l organisateur envers la FFB. L'organisateur est tenu impérativement d utiliser les billards mis à disposition par la Société Toulet, prestataire de la FFB. La location des billards et le transport sont à la charge de la FFB. 19/09/2013 4

5 G Amendes en cas de forfait Les clubs ayant une équipe "forfait non excusé" lors du championnat de France par équipes de Club sont assujettis aux amendes suivantes : Finale de Secteur : 100 par équipe DN3, DR1 ou DR2 Finale Nationale : 400 par équipe DN1 300 par équipe DN2 150 par équipe DN3, DR1 ou DR2 19/09/2013 5

6 CHAPITRE II COUPE DE FRANCE PAR EQUIPES Article Coupe de France - par équipes Seules les équipes inscrites au championnat de France par équipes peuvent participer à la Coupe de France par équipes (voir article 1.01). Article Coupe de France - individuels Seuls les joueurs ayant participé à des compétitions par équipes peuvent jouer. La prime du Vainqueur individuel est garantie. Inscription : 15. Article Finale de la Coupe de France par équipes A - Nombre d équipes participantes 12 équipes DN1 12 équipes DN2 40 équipes DN3, DR1 et/ou DR2 B - Dotation de la Fédération Aucune dotation prévue pour cette compétition. C - Primes Equipes : voir tableau annexe. Individuels : voir tableau annexe. D - Participation au remboursement des frais des officiels Pour l ensemble des Finales de la Coupe de France par équipes, les officiels sont : les 6 titulaires de la table de marque A la charge de la FFB : frais de déplacement et d hébergement, sur la base du barème FFB sans justificatifs, plafonnés à /09/2013 6

7 frais de restauration (20 par journée et par officiel : 2 jours) pour les 6 titulaires de la table de marque soit 6 personnes. frais de restauration (10 par journée et par aide : 2 jours) pour les 3 aides de la table de marque soit 3 personnes. E - Participation au remboursement des frais des arbitres Pour l ensemble des Finales de la Coupe de France par équipes, les arbitres sont : Le juge arbitre. 1 arbitre fédéral désigné par la CSN BLACKBALL. 2 arbitres fédéraux ou probatoires assesseurs désignés par la CSN BLACKBALL. 4 arbitres fédéraux ou probatoires ou de ligue, désignés par le club organisateur. La liste nominative des arbitres est validée par la CSN BLACKBALL qui la transmet au Directeur de Jeu et au club organisateur. Pour le juge arbitre et l arbitre désignés par la CSN BLACKBALL A la charge de la FFB : frais de déplacement et d hébergement, sur la base du barème FFB sans justificatifs, plafonnés à 120. frais de restauration (20 par journée et par arbitre : 2 jours) pour les 2 arbitres soit 2 personnes. Pour les 2 arbitres assesseurs désignés par la CSN BLACKBALL A la charge de la FFB : frais de déplacement et d hébergement, sur la base du barème FFB sans justificatifs, plafonnés à 120. frais de restauration (10 par journée et par arbitre assesseur: 2 jours) pour les 2 arbitres assesseurs soit 2 personnes (20 en cas de non désignation d arbitres par l organisateur) Pour les autres arbitres désignés par l organisateur frais de restauration (les conditions sont établies par l organisateur). frais d'hébergement (les conditions sont établies par l organisateur). F - Formalités pour le Club organisateur Droits d'organisation : 1500 (montage des billards inclus). La caution reste celle donnée pour le tournoi national. Le chèque doit être libellé à l ordre de la «FFB» et adressé au Secrétariat Fédéral dès l attribution de la manifestation. FFB CS VICHY CEDEX Les chèques de caution seront rendus à l organisateur ou encaissés en cas de désistement ou de non respect des engagements de l organisateur envers la FFB. 19/09/2013 7

8 L'organisateur est tenu impérativement d utiliser les billards mis à disposition par la Société Toulet, prestataire de la FFB. La location des billards et le transport sont à la charge de la FFB. G - Amendes en cas de forfait Les clubs ayant une équipe "forfait non excusé" lors de la Finale de la Coupe de France par équipes de Club sont assujettis aux amendes suivantes : 400 par équipe DN par équipe DN par équipe DN3, DR1 ou DR2. 19/09/2013 8

9 CHAPITRE III TOURNOIS NATIONAUX Les tournois nationaux sont des "étapes du Championnat de France" puisque ces circuits sont qualificatifs pour les Championnats de France de la saison en cours. Les équipes DN1 et DN2 jouent 19 de leurs 22 journées de championnat durant ces tournois. Article Droits d engagement Tournois individuels Toutes Catégories : Tournois Féminins : Tournois Vétérans : Tournois Espoirs U23 : Tournois Juniors U18 Tournois par Equipes DN3 : 32 par tournoi 15 par tournoi 15 par tournoi 15 par tournoi Gratuit 50 par tournoi Les chèques doivent être libellés à l ordre de la «FFB» et être adressés au secrétariat de la FFB au plus tard le vendredi 2 semaines avant le tournoi, cachet de la poste faisant foi (et après inscription par Internet sur le site FFB (page Blackball). Coordonnées FFB : Secrétariat fédéral FFB CS Vichy cedex Tel : ffb@ffbillard.com Seuls les joueurs convoqués pour les qualifications du vendredi soir en Toutes Catégories et en spécifique, peuvent annuler leur inscription et être remboursés, s ils en font la demande par mail auprès du Secrétariat Fédéral au plus tard le dimanche 1 semaine avant la compétition. Pour les autres, après la clôture des inscriptions au tournoi, aucun remboursement d inscription ne pourra être effectué. Les remboursements seront effectués en fin de saison et adressés aux clubs des joueurs avec le détail : nom du joueur, catégorie, tournoi. Article Formalités pour le Club organisateur Caution d organisation : 1500 Caution de déroulement : 500 Droits d'organisation : 3500 (montage des billards inclus) Les 3 chèques sont libellés à l ordre de la «FFB» et adressés au Secrétariat Fédéral dès l attribution de la manifestation. FFB CS VICHY CEDEX Les chèques de caution seront rendus à l organisateur ou encaissés en cas de désistement ou de non-respect des engagements de l organisateur envers la FFB. L'organisateur est tenu impérativement d utiliser les billards mis à disposition par la Société Toulet, prestataire de la FFB. La location des billards et le transport sont à la charge de la FFB. 19/09/2013 9

10 Article Participation au remboursement des frais des officiels Pour l ensemble des Tournois Nationaux, les officiels sont : les 6 titulaires de la table de marque. A la charge de la FFB : frais de déplacement et d hébergement, sur la base du barème FFB sans justificatifs, plafonnés à 230. frais de restauration (20 par journée et par officiel : 3 jours, 2 jours quand c est le TN de la coupe de France) pour les 6 titulaires de la table de marque soit 6 personnes. frais de restauration (10 par journée et par aide : 3 jours, 2 jours quand c est le TN de la coupe de France) pour les 3 aides de la table de marque soit 3 personnes. Article Participation au remboursement des frais des arbitres Pour l ensemble des Tournois Nationaux, les arbitres sont : 4 arbitres fédéraux ou probatoires désignés par la CSN BLACKBALL 4 Arbitres fédéraux ou probatoires ou de ligues désignés par le club organisateur. La liste nominative des arbitres est validée par la CSN BLACKBALL qui la transmet au Directeur de Jeu et au club organisateur. Pour l arbitre et le juge arbitre désignés par la CSN BLACKBALL A la charge de la FFB : frais de déplacement et d hébergement, sur la base du barème FFB sans justificatifs, plafonnés à 230. frais de restauration (20 par journée et par arbitre : 3 jours, 2 jours quand c est le TN de la coupe de France) pour les 2 arbitres soit 2 personnes. Pour les 2 arbitres assesseurs désignés par la CSN BLACKBALL A la charge de la FFB : 2 nuitées selon le barème fédéral + forfait sur la base kilométrique plafonnée à 200 km. frais de restauration (10 par journée et par arbitre assesseur: 3 jours, 2 jours quand c est le TN de la coupe de France) pour les 2 arbitres assesseurs soit 2 personnes (20 en cas de non désignation d arbitres par l organisateur). Pour les autres arbitres désignés par l organisateur frais de restauration (les conditions sont établies par l organisateur) frais d'hébergement (les conditions sont établies par l organisateur) 19/09/

11 Article Redistribution des droits d'engagement Les primes sont versées sur place par l organisateur. Pour les joueurs ou équipes qui n ont pas récupéré leurs primes sur place, le secrétariat FFB adressera un chèque aux clubs des joueurs à l issue du tournoi uniquement pour les primes excédant 50. Les primes inférieures à 50 seront perdues. Tournoi individuel Toutes Catégories : VOIR TABLEAU ANNEXE Conditions pour recevoir ces primes : ne pas avoir subi de sanction, être en possession de sa licence et d une pièce d identité. Etre présent en tenue de compétition lors de la remise des trophées pour les 2 premiers. Tournoi individuel U23 (moins de 23 ans) : VOIR TABLEAU ANNEXE Conditions pour recevoir ces primes : ne pas avoir subi de sanction, être en possession de sa licence et d une pièce d identité. Etre présent en tenue de compétition lors de la remise des trophées pour les 2 premiers. Les espoirs non majeurs devront se présenter avec leur tuteur du week end pour retirer leur prime. Avec l accord du Directeur de Jeu, les trophées des ½ finalistes peuvent être remis le samedi. Tournoi individuel U18 (moins de 18 ans) : Le tournoi U18 n est pas primé. Avec l accord du Directeur de Jeu, les trophées des ½ finalistes peuvent être remis le samedi. Tournoi individuel Féminin : VOIR TABLEAU ANNEXE Conditions pour obtenir ces primes : ne pas avoir subi de sanction, être en possession de sa licence et d une pièce d identité. Etre présente en tenue de compétition lors de la remise des trophées pour les 2 premières. Avec l accord du Directeur de Jeu, les primes et les trophées des ½ finalistes peuvent être remis le samedi. Tournoi individuel Vétérans : VOIR TABLEAU ANNEXE Conditions pour obtenir ces primes : ne pas avoir subi de sanction, être en possession de sa licence et d une pièce d identité. Etre présent en tenue de compétition lors de la remise des trophées pour les 2 premiers. Avec l accord du Directeur de Jeu, les primes et les trophées des ½ finalistes peuvent être remis le samedi. 19/09/

12 Tournoi par équipes DN3 : VOIR TABLEAU ANNEXE Conditions pour obtenir ces primes : ne pas avoir subi de sanction, être en possession des licences des joueurs, de leur pièce d identité et de leur bordereau d engagement DN3 (ou de division inférieure). ANNEXE : Tableaux des primes pour les Tournois Nationaux Nota : Ces primes sont fixes quel que soit le nombre d'engagés Toutes Catégories Vétérans 920 Vainqueur Vainqueur Finaliste Finaliste /2 finaliste /2 finaliste /4 finaliste /4 finaliste /8 finaliste Sortie des barrages /16 finaliste Défraiement pour les adversaires des TSA en 1/32 Féminines 920 Vainqueur Qualifié du 2ème tour Finaliste Défraiement des qualifications du samedi 1/2 finaliste Qualifié invaincu en poule /4 finaliste Sortie des barrages Equipes DN Espoirs 480 Vainqueur Vainqueur Finaliste Finaliste /2 finaliste /2 finaliste /4 finaliste /4 finaliste Sortie des barrages /09/

13 ANNEXE :Tableaux des primes pour la Coupe de France Coupe de France par équipes Vainqueur Finaliste / / / Coupe de France Individuel Vainqueur Finaliste / / La prime du Vainqueur est garantie. Les primes individuelles sont calculées sur une base de 256 joueurs. Si le nombre d engagés est supérieur ou inférieur, les primes seront recalculées en conséquence. 19/09/

14 ANNEXE : Tableaux des primes pour les Championnats DN1 et DN2 Classement DN1 : 8200 DN2 : er ème ème ème ème ème ème ème ème ème ème ème /09/