Patrimoine industriel de l arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) : page 2

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Patrimoine industriel de l arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) : page 2"

Transcription

1 Patrimoine industriel de l arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) : page 2 Presse régionale «La Feuille de Saint-Omer» : Saint-Omer (Pas-de-Calais), 7 novembre juillet 1830 : page 3 Registres de délibérations du Magistrat : Saint-Omer (Pas-de-Calais), : page 5 Page 1

2 Patrimoine industriel de l arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) L arrondissement choisi permet d illustrer les caractéristiques spécifiques du patrimoine industriel en milieu rural. Le travail de recensement, totalement achevé, permet de mettre en évidence des typologies, concernant en particulier les papeteries, les brasseries et les séchoirs à chicorée. Le patrimoine industriel d Aire-sur-la-Lys a donné lieu à une publication dans la collection "Images du patrimoine". Institution : Service de l'inventaire général du patrimoine de la région Nord-Pas-de-Calais Site(s) internet, cd, dvd : Mérimée Sujet : Architecture Patrimoine industriel Type de document ou d'œuvre : Edifice Photographie Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Projet 2000 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2000) Base Illustration : ce système descriptif a pour objet de proposer un référentiel commun aux services patrimoniaux afin d en faciliter la constitution et la consultation via la base Mémoire. Brasserie Sion Avot, puis Hache Calonne, puis Hache Calonne et Delecourt, puis Brasserie Artésienne, puis brasserie des Caves Saint-Arnould, puis Heineken : salle de brassage Inventaire général, ADAGP, 1995 / Thierry Petitberghien Brasserie Sion Avot, puis Hache Calonne, puis Hache Calonne et Delecourt, puis Brasserie Artésienne, puis brasserie des Caves Saint-Arnould, puis Heineken : salle de brassage, filtre presse Inventaire général, ADAGP, 1995 / Thierry Petitberghien Page 2

3 Presse régionale «La Feuille de Saint-Omer» : Saint-Omer (Pas-de-Calais), 7 novembre juillet 1830 Cette collection se compose des numéros de la «Feuille de Saint-Omer» du 7 novembre 1807 au 10 juillet Ce bihebdomadaire puis hebdomadaire, local est une de ces «feuilles d'affiches, Annonces et Avis divers» qui se développent sous l'empire et répondent d'abord strictement à la définition du décret impérial du 26 sept. 1811, qui déclare notamment «qu'elles ne peuvent renfermer que des annonces et avis divers» tandis que «la partie politique et la littérature ne peuvent y être traités». La feuille de Saint-Omer parait pour la première fois le 7 novembre 1807, elle est diffusée pendant un an à l'échelle du département mais devient rapidement uniquement local. L intérêt tout particulier de cette presse est d avoir relayé dans l arrondissement les actes du gouvernement et les arrêtés préfectoraux. On y trouve donc mention des ventes publiques, des avis relatifs au fonctionnement des institutions publiques locales, des avis de décès, ainsi que des publications plus pittoresques qui témoignent à leur échelle de l activité intellectuelle local tels ces poèmes d auteurs de la région régulièrement publiés dans la «Feuille», ou encore des annonces descriptives de festivités locales. Le contenu de ce petit journal en fait un témoin important de la vie audomaroise et régionale qui permet, outre de renseigner des évènements dont il est le seul à conserver le souvenir et d en confirmer certains par croisement d informations. Ce qui rend sa numérisation du plus profitable tant à l usage des curieux d histoire locale qu aux historiens à la recherche de sources corroboratives. La collection en ligne Institution : Bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet de la bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer Sujet : Histoire locale Presse Type de document ou d'œuvre : Périodique Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle Langue : français Nombre d'images : Fonds numérisé Année de fin du projet Condition de diffusion Loi n du 17 juillet 1978 Modalité d'accès Impressions d'images numériques Page 3

4 Consultation locale du fonds numérisé Plan de numérisation du ministère de la culture (en : ) Collectivité territoriale (en : ) Informations techniques Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Prestataire de numérisation : externe Protection numérique : Copyright "bibliothèque d'agglomération de la Ville de Saint-Omer" s'affiche sur l'image Yoolib «Feuille de Saint-Omer», n 536, samedi 20 juillet 1816 Bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer Page 4

5 Registres de délibérations du Magistrat : Saint-Omer (Pas-de-Calais), Cette collection vient compléter la série des registres de délibérations municipales, par celle des registres de délibérations du Magistrat et des Notables seuls. Soit 22 registres couvrant la période allant du 6 avril 1448 au 11 janvier La collection en ligne Institution : Bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet de la bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer Sujet : Histoire locale Droit Type de document ou d'œuvre : Registre de délibérations Période : Moyen Age ( ) Temps Modernes ( ) Siècle : 15e siècle 16e siècle 17e siècle 18e siècle Langue : français Fonds numérisé Année de fin du projet Condition de diffusion Loi n du 17 juillet 1978 Modalité d'accès Consultation locale du fonds numérisé Plan de numérisation du ministère de la culture (en : ) Collectivité territoriale (en : ) Informations techniques Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Prestataire de numérisation : externe Yoolib Page 5

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Page 1 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace Cette collection

Plus en détail

Cadastre napoléonien et plans : Brive-la-Gaillarde (Corrèze), 1823

Cadastre napoléonien et plans : Brive-la-Gaillarde (Corrèze), 1823 Cadastre napoléonien et plans : Brive-la-Gaillarde (Corrèze), 1823 : page 2 Cartes postales : Brive-la-Gaillarde (Corrèze) : page 4 Registres matricules militaires : Dordogne, 1887-1921 : page 5 Registres

Plus en détail

Inventaire topographique du canton de Samer (Pas-de-Calais) : page 2 Patrimoine balnéaire du Nord-Pas-de-Calais : page 4

Inventaire topographique du canton de Samer (Pas-de-Calais) : page 2 Patrimoine balnéaire du Nord-Pas-de-Calais : page 4 Inventaire topographique du canton de Samer (Pas-de-Calais) : page 2 Patrimoine balnéaire du Nord-Pas-de-Calais : page 4 Page 1 Inventaire topographique du canton de Samer (Pas-de-Calais) Le canton de

Plus en détail

Instruments de recherche des archives anciennes et hospitalières d'arles : page 2

Instruments de recherche des archives anciennes et hospitalières d'arles : page 2 Instruments de recherche des archives anciennes et hospitalières d'arles : page 2 Instruments de recherche des archives départementales de l'hérault : page 3 Instruments de recherche des archives départementales

Plus en détail

Règlement du concours photo 2016. «Saint-Rémy en titres»

Règlement du concours photo 2016. «Saint-Rémy en titres» Règlement du concours photo 2016 «Saint-Rémy en titres» Concours de photographies amateur Article 1 : Objet du concours La bibliothèque municipale Joseph-Roumanille, sise 4 boulevard Gambetta, 13210 Saint-Rémy-de-

Plus en détail

SOMMAIRE. I. L emploi 2. A. Présentation du cadre d emplois 2 B. Les fonctions exercées 2. II. L examen professionnel 4

SOMMAIRE. I. L emploi 2. A. Présentation du cadre d emplois 2 B. Les fonctions exercées 2. II. L examen professionnel 4 EXAMEN PROFESSIONNEL ADJOINT DU PATRIMOINE DE 1ERE CLASSE FILIERE CULTURELLE CATEGORIE C Examen professionnel par voie d avancement de grade Contact : Accueil de la Maison de L Emploi Territorial 04.76.33.20.33

Plus en détail

Fonds iconographique sur la restauration de la Cité de Carcassonne

Fonds iconographique sur la restauration de la Cité de Carcassonne Fonds iconographique sur la restauration de la Cité de Carcassonne (Aude), XIXe-XXe siècle : page 2 Fonds photographique Carmen Martin, 1941-vers 1975 : page 4 Fonds photographique et graphique de la Conservation

Plus en détail

C O M M U N I C A T I O N

C O M M U N I C A T I O N C O M M U N I C A T I O N Appui du Fonds d Encouragement Régional (FER) à la création de chambres d hôtes Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers-ères, Début juin le comité de Pays-d

Plus en détail

Département du Bas-Rhin. Arrondissement de SAVERNE EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Département du Bas-Rhin. Arrondissement de SAVERNE EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Département du Bas-Rhin Arrondissement de SAVERNE EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance Ordinaire du 10/12/12 Sous la Présidence de M. l adjoint au Maire, Stéphane LEYENBERGER

Plus en détail

ANNEXE 3 Au règlement général de réutilisation des données publiques détenues par les Archives départementales de l Aveyron

ANNEXE 3 Au règlement général de réutilisation des données publiques détenues par les Archives départementales de l Aveyron ANNEXE 3 Au règlement général de réutilisation des données publiques détenues par les Archives départementales de l Aveyron Licence de réutilisation non commerciale d informations publiques détenues par

Plus en détail

Notice méthodologique Élaboration d itinéraires culturels sur les lieux de l histoire des étrangers

Notice méthodologique Élaboration d itinéraires culturels sur les lieux de l histoire des étrangers Notice méthodologique Élaboration d itinéraires culturels sur les lieux de l histoire des étrangers Exemple du CD-Rom interactif «Histoires d étrangers Paris 1800-1939» I. Élaboration d un outil expérimental

Plus en détail

Comment trouver un texte officiel?

Comment trouver un texte officiel? 1 Comment trouver un texte officiel? 1- Re-Connaître les textes Bloc constitutionnel : La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789. La Constitution du 4 octobre 1958 organise l ensemble

Plus en détail

Internationaux de Thiais. Concours photo «Street Art»

Internationaux de Thiais. Concours photo «Street Art» REGLEMENT DU JEU : Article 1 : ORGANISATION Le COMSE Comité d Organisation des Internationaux de Gymnastique Rythmique de Thiais - ci-après «l Organisateur», organise, un Jeu-concours gratuit et sans obligation

Plus en détail

Maison de villégiature (villa balnéaire) dite L'Aubet

Maison de villégiature (villa balnéaire) dite L'Aubet Provence-Alpes-Côte d'azur, Var Sainte-Maxime Petite Corse 25 avenue Général-Touzet-du-Vigier Références du dossier Numéro de dossier : Date de l'enquête initiale : 2011 Date(s) de rédaction : 2011 Cadre

Plus en détail

Procurations: Madame BRAZEY à Mr VENDITTI, Jean-Louis WENISCH à A.BRUYAS. Date de convocation : 12/10/2010 Date d affichage : 13/10/2010

Procurations: Madame BRAZEY à Mr VENDITTI, Jean-Louis WENISCH à A.BRUYAS. Date de convocation : 12/10/2010 Date d affichage : 13/10/2010 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CAILLOUX SUR FONTAINES L an deux mil dix et le dix huit octobre à vingt heures le Conseil municipal de cette

Plus en détail

EDUTHEQUE. maj 12-12-2013 Estratewww.edutheque.fr

EDUTHEQUE. maj 12-12-2013 Estratewww.edutheque.fr EDUTHEQUE maj 12-12-2013 Estratewww.edutheque.fr Qu'est-ce? Deux types d'offre Ressources Portail de ressources pédagogiques, culturelles et scientifiques pour les enseignants. Trois thématiques : arts

Plus en détail

Concours Photos Nature-Les Contamines Montjoie Règlement du concours

Concours Photos Nature-Les Contamines Montjoie Règlement du concours Concours Photos Nature-Les Contamines Montjoie Règlement du concours Article 1 : Préambule L EPIC «LES CONTAMINES TOURISME», Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, ayant son siège social

Plus en détail

La qualité de l air à proximité des plates formes aéroportuaires d Île de France, bilan annuel de

La qualité de l air à proximité des plates formes aéroportuaires d Île de France, bilan annuel de La qualité de l air à proximité des plates formes aéroportuaires d Île de France, bilan annuel de l observatoire SURVOL L Agence Régionale de Santé d Île de France (ARS IdF) a confié à Airparif l élaboration

Plus en détail

Technicien d information documentaire et de collections patrimoniales F4A21

Technicien d information documentaire et de collections patrimoniales F4A21 Technicien d information documentaire et de collections patrimoniales F4A21 Information scientifique et technique, collections patrimoniales - T Le technicien d information documentaire et de collections

Plus en détail

ARTS, LETTRES, LANGUES

ARTS, LETTRES, LANGUES Niveau : MASTER année Domaine : Mention : ARTS, LETTRES, LANGUES INFORMATION,, CULTURE Parcours : Ingénierie des métiers de la culture : Spectacle vivant et Muséologie, Patrimoine M1 60 ES Volume horaire

Plus en détail

Ancien hôtel Arnette de la Charlonny, puis école de musique de Noyon

Ancien hôtel Arnette de la Charlonny, puis école de musique de Noyon Picardie, Oise Noyon 19 rue de Paris, rue de Saint-Maurice Références du dossier Numéro de dossier : Date de l'enquête initiale : 1986 Date(s) de rédaction : 2009 Cadre de l'étude : inventaire topographique

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS Récupérés, détournés, transformés ou recyclés : les objets désuets n ont pas dit leur dernier mot RÈGLEMENT DU CONCOURS Préambule : La médiathèque de La Forêt Fouesnant organise un concours photo sur le

Plus en détail

Registres paroissiaux et d'état civil : Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 1552-1908 : page 10

Registres paroissiaux et d'état civil : Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 1552-1908 : page 10 Archives du Théâtre de la Commune CDN d Aubervilliers : 1997-2013 : page 2 Cartes et plans, gravures : Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), XIIIe siècle-1980 : page 4 Cartes postales : Aubervilliers (Seine-Saint-Denis),

Plus en détail

Convention constitutive du RSVA

Convention constitutive du RSVA RÉSEAU DE SERVICES POUR UNE VIE AUTONOME Convention constitutive du RSVA Vu le code de la santé publique. Vu la loi n 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système

Plus en détail

Cahier des clauses techniques et particulières

Cahier des clauses techniques et particulières Marché à procédure adaptée Marché n 001-2016 Article 28 du Code des marchés publics Cahier des clauses techniques et particulières Objet du marché ACCOMPAGNEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

Plus en détail

JORF n 0125 du 31 mai 2014. Texte n 14. ORDONNANCE Ordonnance n 2014-559 du 30 mai 2014 relative au financement participatif NOR: FCPX1406454R

JORF n 0125 du 31 mai 2014. Texte n 14. ORDONNANCE Ordonnance n 2014-559 du 30 mai 2014 relative au financement participatif NOR: FCPX1406454R Le 1 juin 2014 JORF n 0125 du 31 mai 2014 Texte n 14 ORDONNANCE Ordonnance n 2014-559 du 30 mai 2014 relative au financement participatif NOR: FCPX1406454R Le Président de la République, Sur le rapport

Plus en détail

DECRET N 2006-346 portant liste des documents et renseignements à fournir par les candidats à un appel d offres

DECRET N 2006-346 portant liste des documents et renseignements à fournir par les candidats à un appel d offres MINISTERE DE L ECONOMIE DES FINANCES ET DU BUDGET ------- REPOBLIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana ----------- DECRET N 2006-346 portant liste des documents et renseignements à fournir

Plus en détail

DEMANDE D APPROBATION D UNE FORMATION RELATIVE À L EXPÉRIMENTATION ANIMALE

DEMANDE D APPROBATION D UNE FORMATION RELATIVE À L EXPÉRIMENTATION ANIMALE N 15012*01 DEMANDE D APPROBATION D UNE FORMATION RELATIVE À L EXPÉRIMENTATION ANIMALE ARTICLE R. 214-130 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME ARRÊTÉ DU 1ER FÉVRIER 2013 RELATIF À L ACQUISITION ET À LA

Plus en détail

LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET

LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET 1 Récapitulatif de votre abonnement annuel Vous avez créé votre site internet sur notre plate forme GIWEB. Pour l activer, merci de compléter

Plus en détail

VADEMECUM INCENDIE. Références réglementaires

VADEMECUM INCENDIE. Références réglementaires VADEMECUM INCENDIE Ce document a pour objet d aider les directrices et directeurs d école à mettre en œuvre les obligations qui sont les leurs en matière de sécurité incendie. Références réglementaires

Plus en détail

Conditions générales de diffusion

Conditions générales de diffusion Annexe 2 A l arrêté tarifaire 2009 Conditions générales de diffusion 1/ Définitions Découpage standard : découpage cartographique en vigueur à quatre niveaux hiérarchiques (2 000, 1 000, 500 et 200) et

Plus en détail

SERVICE ARCHIVES ET DOCUMENTATION. Mairie de Bois-Colombes 15, rue Charles-Duflos

SERVICE ARCHIVES ET DOCUMENTATION. Mairie de Bois-Colombes 15, rue Charles-Duflos SERVICE ARCHIVES ET DOCUMENTATION Mairie de Bois-Colombes 15, rue Charles-Duflos QUE PEUT-ON CONSULTER AU SERVICE ARCHIVES ET DOCUMENTATION? Le service Archives et Documentation met à la disposition du

Plus en détail

Festival Shakespeare 17ème édition Rencontres du Jeune Théâtre de divers Horizons. www.festivalshakespeare.fr

Festival Shakespeare 17ème édition Rencontres du Jeune Théâtre de divers Horizons. www.festivalshakespeare.fr Festival Shakespeare 17ème édition Rencontres du Jeune Théâtre de divers Horizons www.festivalshakespeare.fr Du 23 au 31 Juillet 2016 (Dates à confirmer) Tournon sur Rhône Tain l Hermitage Le Festival

Plus en détail

FICHE N 2 Des bandes annonces numériques de livres au lycée

FICHE N 2 Des bandes annonces numériques de livres au lycée FICHE N 2 Des bandes annonces numériques de livres au lycée Jean-Charles Bousquet, académie de Toulouse Niveau et thème du programme Seconde, Première. Autres niveaux et thèmes de programme possibles Quatrième,

Plus en détail

Sommaire. I Champ d application du Décret page 3 A Documents concernés page 3 B Précisions de vocabulaire page 3 C Structures concernées page 4

Sommaire. I Champ d application du Décret page 3 A Documents concernés page 3 B Précisions de vocabulaire page 3 C Structures concernées page 4 Tenue des registres et des actes administratifs Page 2 Sommaire I Champ d application du Décret page 3 A Documents concernés page 3 B Précisions de vocabulaire page 3 C Structures concernées page 4 II

Plus en détail

DIRECTIVE N 01/2009/CM/UEMOA PORTANT CODE DE TRANSPARENCE DANS LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES AU SEIN DE L UEMOA

DIRECTIVE N 01/2009/CM/UEMOA PORTANT CODE DE TRANSPARENCE DANS LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES AU SEIN DE L UEMOA UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ----------------------- Le Conseil des Ministres DIRECTIVE N 01/2009/CM/UEMOA PORTANT CODE DE TRANSPARENCE DANS LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES AU SEIN DE

Plus en détail

MÉDIATHÈQUE LIBERTÉ & GRATUITÉ POUR TOUS MODE D EMPLOI

MÉDIATHÈQUE LIBERTÉ & GRATUITÉ POUR TOUS MODE D EMPLOI MÉDIATHÈQUE LIBERTÉ & GRATUITÉ POUR TOUS MODE D EMPLOI A compter du er janvier 20 PLAN DE LA MÉDIATHÈQUE er étage 0 0 4 4 2 2 0 0 Rez-de-chaussée 4 2 4 0 2 2 4 4 4 2 4 4 2 2 2 2 INFOS PRATIQUES cueil &

Plus en détail

COMITÉ NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS. Guide des archives du monde sportif

COMITÉ NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS. Guide des archives du monde sportif COMITÉ NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS Guide des archives du monde sportif CNOSF - 1 - mardi 2 septembre Présentation du programme MéMoS : Le programme MéMoS a pour but de sensibiliser, collecter,

Plus en détail

FICHE DE POSTE. Zones d activitås communales - Suivi des dossiers de fonds de concours dans le cadre de l amånagement des zones d activitås communales

FICHE DE POSTE. Zones d activitås communales - Suivi des dossiers de fonds de concours dans le cadre de l amånagement des zones d activitås communales FICHE DE POSTE IntitulÄ du poste : Agent de däveloppement local. Cadre statutaire : FiliÄre : Administrative CatÅgorie : B Cadres d emploi : RÄdacteur Territorial Emploi permanent : Oui Missions : Met

Plus en détail

Registres de délibérations : Toulon (Var), 1816-1999 : page 11

Registres de délibérations : Toulon (Var), 1816-1999 : page 11 Albums photographiques "Maurin des Maures" du fonds Jean Aicard, 1902-1903 : page 2 Cartulaire de la confrérie du corpus Domini : Toulon (Var), 1550-1620 : page 3 Documents graphiques du plan#relief de

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE. Des Délibérations du Conseil Municipal. Séance ordinaire du 31 mars 2015. Convocation du 25 mars deux mil quinze.

EXTRAIT DU REGISTRE. Des Délibérations du Conseil Municipal. Séance ordinaire du 31 mars 2015. Convocation du 25 mars deux mil quinze. EXTRAIT DU REGISTRE Des Délibérations du Conseil Municipal Séance ordinaire du 31 mars 2015 Le trente-et-un mars deux mil quinze à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s est réuni en séance

Plus en détail

Présentation du site E-Phy

Présentation du site E-Phy Présentation du site E-Phy https://ephy.anses.fr/ Recherche rapide depuis la page d accueil Deux étapes : Entrer un nom, une partie du nom ou un numéro d AMM, puis choisissez le type de produit (PPP, adjuvant,

Plus en détail

La Base de Données Touristique régionale, départementale et locale normande

La Base de Données Touristique régionale, départementale et locale normande La Base de Données Touristique régionale, départementale et locale normande Historique Depuis 1999, la construction d un Système d information touristique normand Historique Depuis 1999, un travail coopératif

Plus en détail

Relation hiérarchique des documents concernant l organisation de la politique de sécurité de l information INTRODUCTION.

Relation hiérarchique des documents concernant l organisation de la politique de sécurité de l information INTRODUCTION. Ce document est la propriété de la Banque Carrefour de la sécurité sociale. La publication de ce document ne préjudicie nullement aux droits de la Banque Carrefour de la sécurité sociale à l'égard de ce

Plus en détail

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAÎTRE D OUVRAGE : CPIE Corte Centre Corse Association A Rinascita 7, rue Colonel Feracci BP 1 20 250 CORTE OBJET

Plus en détail

Espagne - Spain. Le juge administratif et le droit communautaire de l environnement. National administrative courts And Community Environmental law

Espagne - Spain. Le juge administratif et le droit communautaire de l environnement. National administrative courts And Community Environmental law Le juge administratif et le droit communautaire de l environnement National administrative courts And Community Environmental law Espagne - Spain Réponse au questionnaire Answer to The questionnaire SEMINAIRE

Plus en détail

EURL Sébastien Pouchard photographe All Eye Want est une marque déposée par l'eurl Sébastien Pouchard photographe

EURL Sébastien Pouchard photographe All Eye Want est une marque déposée par l'eurl Sébastien Pouchard photographe Mentions Légales EURL Sébastien Pouchard photographe All Eye Want est une marque déposée par l'eurl Sébastien Pouchard photographe 41 rue Assalit 31500 Toulouse 06.08.42.15.05 sebastien.pouchard@gmail.com

Plus en détail

2ème édition du CONCOURS D ILLUSTRATION de l espace Ulys 2016/2017

2ème édition du CONCOURS D ILLUSTRATION de l espace Ulys 2016/2017 2ème édition du CONCOURS D ILLUSTRATION de l espace Ulys 2016/2017 REGLEMENT Article 1 : Contexte du projet L'Université de Lyon est une communauté d'universités et établissements qui fédère les universités,

Plus en détail

Photographies des villages de Haute-Saône

Photographies des villages de Haute-Saône Photographies des villages de Haute-Saône : page 2 Cartes postales : Haute-Saône, XXe siècle : page 3 Collections iconographiques : Haute-Saône, XIXe - XXe siècles : page 4 Registres paroissiaux : Haute-Saône,

Plus en détail

Plan de Vidéoprotection pour Paris

Plan de Vidéoprotection pour Paris LA PRÉFECTURE DE POLICE la préfecture de police Plan de Vidéoprotection pour Paris Information sur le dispositif RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité A QUOI SERT LA VIDÉOPROTECTION? Les caméras

Plus en détail

La promotion interne est un mode de recrutement prévu par l article 39 de la loi du 26 janvier

La promotion interne est un mode de recrutement prévu par l article 39 de la loi du 26 janvier > Objet : Promotion interne 206 > Contact : Service carrières > Type de document : Note d information > Référence : 5-7 > Date : le 8/09/205 - Les principes de la promotion interne La promotion interne

Plus en détail

Dossier thématique : Droit

Dossier thématique : Droit Dossier thématique : Droit Ce dossier propose des informations sur le droit en rapport avec l image et la reproduction des images, et plus spécifiquement dans le cadre des productions ou diffusions qui

Plus en détail

GEOGRAPHIE Thème 1, question 2, cours 2 La place et le rôle des régions en France et dans un autre pays européen (les Länder en Allemagne).

GEOGRAPHIE Thème 1, question 2, cours 2 La place et le rôle des régions en France et dans un autre pays européen (les Länder en Allemagne). GEOGRAPHIE Thème 1, question 2, cours 2 La place et le rôle des régions en France et dans un autre pays européen (les Länder en Allemagne). I. La place des régions en France et en Allemagne 1. Un système

Plus en détail

Plate-forme d archivage électronique des documents dans le département des Landes

Plate-forme d archivage électronique des documents dans le département des Landes Plate-forme d archivage électronique des documents dans le département des Landes Initiative analysée (monographie) dans le cadre du projet IRIS; Rédigée par Philippe OURLIAC publié le 17 février 2010

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS PHOTO SELFIE GLPHOTELS

REGLEMENT DU CONCOURS PHOTO SELFIE GLPHOTELS REGLEMENT DU CONCOURS PHOTO SELFIE GLPHOTELS DU 10 juillet au 1 er septembre ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE La société GLP HOTELS, désignée ci-après comme «la société organisatrice», organise en Nouvelle

Plus en détail

COPROPRIETE LE CONSEIL SYNDICAL

COPROPRIETE LE CONSEIL SYNDICAL COPROPRIETE LE CONSEIL SYNDICAL LE CONSEILLER SYNDICAL COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE C.S.A.B LE CONSEIL SYNDICAL 2 Exposé La loi du 10 juillet 1965 et son décret

Plus en détail

Par délibération n 2013/5287 du 11 mars 2013, le Conseil municipal a approuvé les points suivants :

Par délibération n 2013/5287 du 11 mars 2013, le Conseil municipal a approuvé les points suivants : 2013/5691 Délégation Générale aux ressources humaines PROJET DE DELIBERATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 JUILLET 2013 Commission Ressources Humaines du 21 juin 2013 Objet : Complémentaire santé et prévoyance

Plus en détail

Déploiement d un environnement numérique de travail (ENT) dans les écoles du premier degré de l Académie de Nantes

Déploiement d un environnement numérique de travail (ENT) dans les écoles du premier degré de l Académie de Nantes Déploiement d un environnement numérique de travail (ENT) dans les écoles du premier degré de l Académie de Nantes Dossier de presse Contact presse Rectorat : Laurence Veteau - Tél. : 02 40 37 33 13 -

Plus en détail

Le Directeur général de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes,

Le Directeur général de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, Décision du Directeur général de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 23 mars 2009 portant mise en demeure de la société France Télécom de se conformer aux

Plus en détail

Le patrimoine de ma famille

Le patrimoine de ma famille P A U L T R É P A N I E R Le patrimoine de ma famille COMMENT LE RECONNAÎTRE ET BIEN LE CONSERVER Le patrimoine de ma famille Données de catalogage avant publication (Canada) Vedette principale au titre:

Plus en détail

SCHEMA ACCUEIL HEBERGEMENT INSERTION

SCHEMA ACCUEIL HEBERGEMENT INSERTION SCHEMA ACCUEIL HEBERGEMENT INSERTION DU PAS-DE-CALAIS 2007-2012 2012 0 SCHEMA DEPARTEMENTAL ACCUEIL HEBERGEMENT INSERTION DU PAS-DE-CALAIS Préambule 4 Préambule Le présent document constitue le troisième

Plus en détail

"MEDECINS BENEVOLES" STATUTS

MEDECINS BENEVOLES STATUTS "MEDECINS BENEVOLES" CENTRE MEDICAL MALMEDONNE STATUTS Titre I - Constitution - Objet - Siège social - Durée Article 1 - Constitution et dénomination Les adhérents aux présents statuts ont formé une association

Plus en détail

Assainissement Non Collectif

Assainissement Non Collectif Charte départementale pour un Assainissement Non Collectif de qualité en Côte-d Or Charte départementale pour un Assainissement Non Collectif de qualité en Côte-d Or La charte, une action répondant aux

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA RIVIÈRE DU NORD MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE.

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA RIVIÈRE DU NORD MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA RIVIÈRE DU NORD MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE. RÈGLEMENT N O 1074-12-1 RELATIF AUX POLITIQUES, AUX CONDITIONS D UTILISATION ET AUX TARIFS PRESCRITS

Plus en détail

Procédure d'aide à la consultation d'archives en ligne

Procédure d'aide à la consultation d'archives en ligne Procédure d'aide à la consultation d'archives en ligne NB : Cette procédure a été optimisée pour le navigateur Internet Explorer version 6 Commencer la consultation des archives en ligne...2 Rechercher

Plus en détail

COM 5004 : Techniques et dynamique de la fonction «conseil» Présentation du cours. Objectifs

COM 5004 : Techniques et dynamique de la fonction «conseil» Présentation du cours. Objectifs COM 5004 : Techniques et dynamique de la fonction «conseil» Présentation du cours Le cours Techniques et dynamique de la fonction «conseil» s adresse à tous les étudiants et étudiantes intéressés par la

Plus en détail

Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier

Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier CH MDI HOPTR Hôpital de Tramelan K Associations 1918-2010 Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier Hôpital de Tramelan (1918-1974) (1974-2010) État au 27 juin

Plus en détail

En toute transparence,

En toute transparence, En toute transparence, Vivre à La Trinité, c est choisir d habiter aux portes de Nice dans une petite commune limitrophe où tout est proche pour faciliter la vie au quotidien. Le cœur de ville de la Trinité

Plus en détail

Être acteur de la protection sociale complémentaire en entreprise. Guide des négociateurs

Être acteur de la protection sociale complémentaire en entreprise. Guide des négociateurs Être acteur de la protection sociale complémentaire en entreprise Guide des négociateurs La protection sociale complémentaire en entreprise Complémentaire santé prévoyance - retraite 2 Préambule L offre

Plus en détail

Cathédrales de Picardie

Cathédrales de Picardie Cathédrales de Picardie : page 2 Dessins d'architecture de Denuelle, Lebas, Garnier et Garrez : page 4 Fonds photographique Charles Commessy, XIXe-XXe siècle : page 6 Fonds photographique Eugène Atget

Plus en détail

ASSEMBLEE DE CORSE 21 JANVIER RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF

ASSEMBLEE DE CORSE 21 JANVIER RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE RAPPORT N 2010/E1/014 ASSEMBLEE DE CORSE 1 ERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2010 21 JANVIER RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT

Plus en détail

ASSEMBLEE DE CORSE REUNION DES 25 ET 26 AVRIL RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF

ASSEMBLEE DE CORSE REUNION DES 25 ET 26 AVRIL RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE RAPPORT N 2013/O1/070 ASSEMBLEE DE CORSE 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2013 REUNION DES 25 ET 26 AVRIL RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF SUBVENTIONNEMENT

Plus en détail

Affiches saumuroises (Maine-et-Loire), 1868-1945

Affiches saumuroises (Maine-et-Loire), 1868-1945 Affiches saumuroises (Maine-et-Loire), 1868-1945 : page 2 Cartes et plans : Saumur (Maine-et-Loire), 1770-1891 : page 4 Cartes postales : Saumur (Maine-et-Loire), XIXe-XXe siècles : page 6 Dossiers de

Plus en détail

La société anonyme «Orange Communications Luxembourg S.A.» (ci-après la «Société

La société anonyme «Orange Communications Luxembourg S.A.» (ci-après la «Société Prix du Public By Orange Règlement Jeu-Concours ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE La société anonyme «Orange Communications Luxembourg S.A.» (ci-après la «Société Organisatrice»), établie et ayant son

Plus en détail

«DOSSIER DE CANDIDATURE» CDG-PRO

«DOSSIER DE CANDIDATURE» CDG-PRO «DOSSIER DE CANDIDATURE» CDG-PRO (ou de perfectionnement) la fonction «contrôle de gestion» Ce dossier a pour vocation d étudier votre candidature pour définir un parcours de perfectionnement à partir

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES POUR LA REALISATION

CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES POUR LA REALISATION CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES POUR LA REALISATION DES INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES Septembre 2012 Préambule Le SAGE Rance Frémur baie de Beaussais, par sa disposition 17 «inventorier les zones humides»,

Plus en détail

. Savoir utiliser le logiciel Google Earth. Savoir utiliser un logiciel de géométrie dynamique

. Savoir utiliser le logiciel Google Earth. Savoir utiliser un logiciel de géométrie dynamique Bénédicte MICHEL - Académie de Nice - TraAM 2013-2014 " THE PENTAGON " 3ème Testée avec trois classes de 3 ème sur une durée d une heure trente minutes Compétences du programme d'enseignement des Mathématiques

Plus en détail

De la conservation de. l art. & de l art. de la conservation

De la conservation de. l art. & de l art. de la conservation De la conservation de l art & de l art de la conservation Katoen Natie Art Le dépôt de Katoen Natie pour l art et le patrimoine Katoen Natie Art est une entreprise logistique spécialisée dans le transport,

Plus en détail

DELIBERATION N 2014-58 DU 12 MARS 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE À LA MISE EN ŒUVRE

DELIBERATION N 2014-58 DU 12 MARS 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE À LA MISE EN ŒUVRE DELIBERATION N 2014-58 DU 12 MARS 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE À LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR

Plus en détail

Art Nouveau lorrain : page 2 Dossiers de l'inventaire du patrimoine en Lorraine : page 4

Art Nouveau lorrain : page 2 Dossiers de l'inventaire du patrimoine en Lorraine : page 4 Art Nouveau lorrain : page 2 Dossiers de l'inventaire du patrimoine en Lorraine : page 4 Page 1 Art Nouveau lorrain Le plan de numérisation des fonds patrimoniaux sur l'art Nouveau lorrain concerne un

Plus en détail

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX COMPTES BANCAIRES INACTIFS ET AUX CONTRATS D ASSURANCE VIE EN DESHERENCE PROCEDURE ACCELEREE

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX COMPTES BANCAIRES INACTIFS ET AUX CONTRATS D ASSURANCE VIE EN DESHERENCE PROCEDURE ACCELEREE 1 30 avril 2014 PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX COMPTES BANCAIRES INACTIFS ET AUX CONTRATS D ASSURANCE VIE EN DESHERENCE PROCEDURE ACCELEREE Rapporteur : François MARC. Rapport n 471. Texte de la commission

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret n o 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l encadrement des périodes

Plus en détail

Commission de la culture et de l éducation. Consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques

Commission de la culture et de l éducation. Consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques Commission de la culture et de l éducation CCE 006M C.P. Livres neufs imprimés et numériques Consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques Le lundi

Plus en détail

Profil de l habitation Village urbain 8 Centre-Ville GATINEAU PORTRAIT DE. Volume 3 cahier 9

Profil de l habitation Village urbain 8 Centre-Ville GATINEAU PORTRAIT DE. Volume 3 cahier 9 Profil de l habitation Village urbain 8 Volume 3 cahier 9 PORTRAIT DE GATINEAU TABLE DES MATIÈRES Présentation...3 Population, ménages et logements en propriété...4 Logements en propriété...4 Âge des soutiens

Plus en détail

MARCHÉ DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES. Mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour la réalisation d Agendas

MARCHÉ DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES. Mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour la réalisation d Agendas MARCHÉ DE SERVICES CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES Conformément aux dispositions du décret n 2005-1742 du 30/12/05 pris en application de l Ordonnance N 2005-649 du 06/06/05 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

Projet SMART : Système Maraîchers en Agroforesterie : création de Références Techniques et économiques

Projet SMART : Système Maraîchers en Agroforesterie : création de Références Techniques et économiques Projet SMART : Système Maraîchers en Agroforesterie : création de Références Techniques et économiques Constat Contexte foncier tendu Contexte agro-environnemental préoccupant Manque de connaissances sur

Plus en détail

CHARTE D UTILISATION DE L INTERNET, DES RESEAUX, DES SERVICES MULTIMEDIA DU LYCEE VIETTE

CHARTE D UTILISATION DE L INTERNET, DES RESEAUX, DES SERVICES MULTIMEDIA DU LYCEE VIETTE CHARTE D UTILISATION DE L INTERNET, DES RESEAUX, DES SERVICES MULTIMEDIA DU LYCEE VIETTE ENTRE : Le lycée Viette, représenté par son Proviseur, Ci après dénommé «l Etablissement» D UNE PART ET L UTILISATEUR..

Plus en détail

Insertion de citations et construction automatique d une liste de références dans Word

Insertion de citations et construction automatique d une liste de références dans Word Insertion de citations et construction automatique d une liste de références dans Word Fabrice Dessaint 1 Résumé. Le traitement de texte proposé par Microsoft dans sa suite Office offre, depuis la version

Plus en détail

CHARTE RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES DONATEURS ET DES CHERCHEURS

CHARTE RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES DONATEURS ET DES CHERCHEURS CHARTE RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES DONATEURS ET DES CHERCHEURS 1. Définition et nature des données à caractère personnel Lors de votre utilisation de la plateforme internet

Plus en détail

Fonds Aurore Vergès, 1939-1942

Fonds Aurore Vergès, 1939-1942 Fonds Aurore Vergès, 1939-1942 : page 2 L'écrit musical, la chanson occitane XIXe-XXe siècle : page 3 L'écrit occitan de l'époque moderne XVe siècle 1854 : page 4 Langue et littérature contemporaine occitane,

Plus en détail

Date de convocation : 24 janvier 2014 Ouverture de la séance : 20h06

Date de convocation : 24 janvier 2014 Ouverture de la séance : 20h06 Département du BAS-RHIN COMMUNE D OBERSOULTZBACH Arrondissement de SAVERNE COMPTE-RENDU INTEGRAL Conseillers élus : 11 En fonction : 11 Présents : 10 des délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 30

Plus en détail

Références du dossier. Désignation. Compléments de localisation. Historique. Description. Champagne-Ardenne, Aube Troyes 50 rue Courtalon

Références du dossier. Désignation. Compléments de localisation. Historique. Description. Champagne-Ardenne, Aube Troyes 50 rue Courtalon Champagne-Ardenne, Aube Troyes 50 rue Courtalon Usine de bonneterie Derrey, puis Rémy, Bauley et Plénat, puis société du tricotage industriel moderne, puis Devanlay S.A, actuellement lycée Références du

Plus en détail

ANNEE UNIVERSITAIRE 2010 2011

ANNEE UNIVERSITAIRE 2010 2011 ANNEE UNIVERSITAIRE 2010 2011 STAGE PREVU DANS LE CADRE DES ENSEIGNEMENTS EN FRANCE (*) STAGE PREVU DANS LE CADRE DES ENSEIGNEMENTS A L ETRANGER (*) STAGE NON OBLIGATOIRE (ACCOMPLI A L INITIATIVE DE L

Plus en détail

Proposition de Charte de l utilisateur d Internet dans l Académie de Martinique

Proposition de Charte de l utilisateur d Internet dans l Académie de Martinique Proposition de Charte de l utilisateur d Internet dans l Académie de Martinique Elaborée par : Conseiller Juridique de l Académie Cellule TICE ---------------------------------------------- Préambule La

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Direction de la Jeunesse, de la Culture et du Développement Durable Service Conservation et Patrimoine Dossier de demande de subvention PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE Hôtel du Département Place Monseigneur

Plus en détail

Mission Interdépartementale Mémoire et Communication PACA CONTACTS

Mission Interdépartementale Mémoire et Communication PACA CONTACTS CONTACTS Mission Interdépartementale Mémoire et Communication PACA 12-16 avenue Jules Cantini 13006 Marseille laetitia.vion@onacvg.fr / pascal.coget@onacvg.fr Tél : 04.91.37.30.19 / 04.91.37.30.15 BULLES

Plus en détail

CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC

CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC POUR LE PRET ENTRE BIBLIOTHEQUES N Entre les soussignés L Agence bibliographique de l enseignement supérieur, établissement public national à caractère administratif

Plus en détail

BRUIT ET REGLEMENTATION

BRUIT ET REGLEMENTATION BRUIT ET REGLEMENTATION Jusqu à la publication de la loi n 92-1444 du 31 décembre 1992 (codifiée dans le code de l environnement), le bruit n était pas réglementé par un texte général mais par un ensemble

Plus en détail

Mise à jour V9. Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488

Mise à jour V9. Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488 Mise à jour V9 Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488 Mise à jour V9 Sommaire 1. A LIRE AVANT INSTALLATION... 3 Pré-requis système... 3 Cegid Business sur DVD... 3 Nouveaux assistants d installation

Plus en détail

ASSEMBLEE DE CORSE 28 ET 29 JUILLET RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF

ASSEMBLEE DE CORSE 28 ET 29 JUILLET RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE RAPPORT N 2011/E6/151 ASSEMBLEE DE CORSE 6 EME SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2011 28 ET 29 JUILLET RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF OBJET : MARCHE RELATIF

Plus en détail