REPUBLIQUE FRANÇAISE

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1 REPUBLIQUE FRANÇAISE VALLEE DE L'HOMME Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE MONTIGNAC M14 COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature BUDGET : CTE DE CNES VALLEE DE L'HOMME ANNEE 1

2 Code INSEE VALLEE DE L'HOMME CTE DE CNES VALLEE DE L'HOMME I - INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISLES ET FINANCIERES I A Informations statistiques Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE) : Nombre de résidences secondaires (article R in fine) : 0 Nom de l'epci à fiscalité propre auquel la commune adhère : Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. (population Moyennes nationales du potentiel Fiscal Financier DGF) financier par habitants de la strate Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la strate (Source DGCP) (3) 1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 383,38 2 Produit des impositions directes/population 188,81 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 415,15 4 Dépenses d'équipement brut/population 131,36 5 Encours de dette/population 6 DGF/population 15,09 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 29,42% % 8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2) 8 bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi (2)(4) 9 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 95,40% % 10 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 31,64% % 11 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) % % Dans l ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. (1) Il s agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l article L du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d une fiscalité propre comprenant au moins une commune de habitants et plus. Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d une fiscalité propre comprenant au moins une commune de habitants et plus (cf. articles L , L , R , R et R du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R , R et R du CGCT. (3) Il convient d indiquer les moyennes de la catégorie de l organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d agglomération ) et les sources d où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s agit des moyennes de la dernière année connue. (4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre. 2

3 I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I B POUR MEMOIRE(1) I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, - au niveau du chapitre pour la section d'investissement. - sans les chapitres "opérations d'équipement " de l'état III B 3. - sans vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement ". III - Les provisions sont budgétaires. (1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget. C-1-1-B 3

4 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) Section de fonctionnement Section d'investissement A B , G H REPORTS DE L'EXERCICE 2013 Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) C D (si déficit) (si déficit) I J (si excédent) (si excédent) = = TOTAL (réalisations + reports) = A+B+C+D = G+H+I+J RESTES A REALISER A REPORTER EN 2015 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL des restes à réaliser à reporter en 2015 E 0.00 K 0.00 F L = E+F = K+L Section de fonctionnement = A+C+E = G+I+K RESULTAT CUMULE Section d'investissement = B+D+F = H+J+L TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F = G+H+I+J+K+L C-1-1-B 4

5 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F ,00 L ,00 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours , , ,00 (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n ayant pas donné lieu à l émission d un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au de l exercice précédent telles qu elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n ayant pas donné lieu à l émission d un titre au de l exercice précédent (R du CGCT). C-1-1-B 5

6 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé (BP+DM+ Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au Crédits annulés 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés , , Atténuations de produits , , Autres charges de gestion courante , , Total des dépenses de gestion courante , , Charges financières , , Charges exceptionnelles Dépenses imprévues ( fonctionnement ) ,47 Total des dépenses réelles de fonctionnement , , Virement à la section d'investissement (2) Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) , , Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonct 0.00 Total des dépenses d'ordre de fonctionnement , , TOTAL , , Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de 2013 (3) RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé (BP+DM+ Crédits employés (ou restant à employer) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au Crédits annulés 013 Atténuations de charges , Produits des services, du domaine et ventes diverses , Impôts et taxes , , Dotations, subventions et participations , , Autres produits de gestion courante Total des recettes de gestion courante , , Produits financiers Produits exceptionnels 4 678, Total des recettes réelles de fonctionnement , , Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) 347,00 346, Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonct 0.00 Total des recettes d'ordre de fonctionnement 347,00 346, TOTAL , , Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de 2013 (3) (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté) C-1-1-B 6

7 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT II A3 Chap. Libellé (BP+DM+ Mandats émis Restes à réaliser au Crédits annulés 010 Stocks (3) Immobilisations incorporelles (sauf 204) 4 384, , Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles , Immobilisations reçues en affectation (4) 0.00 Total des opérations d'équipement , , , Total des dépenses d'équipement , , , Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement Emprunts et dettes assimilées , , Compte de liaison : affectation (5) Participations et créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières , , Dépenses imprévues ( investissement ) ,52 Total des dépenses financières , , Total des opé. pour compte de tiers (6) 0.00 Total des dépenses réelles d'investissement , , , Opérations d'ordre entre sections (1) 347,00 346, Opérations patrimoniales (1) 0.00 Total des dépenses d'ordre d'investissement 347,00 346, TOTAL , , , Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de 2013 (3) RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap. Libellé (BP+DM+ Titres émis Restes à réaliser au Crédits annulés 010 Stocks (3) Subventions d'investissement , , , Emprunts et dettes assimilées (hors 165) , Immobilisations incorporelles (sauf 204) Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles Immobilisations reçues en affectation (4) Immobilisations en cours 0.00 Total des recettes d'équipement , , , Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) , Dotations, fonds divers et réserves (7) , , Compte de liaison : affectation (5) Participations et créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières Produits de cessions Total des recettes financières , , Total des opé. pour compte de tiers (6) 0.00 Total des recettes réelles d'investissement , , , Virement de la section de fonctionnement (1) Opérations d'ordre entre sections (1) , , Opérations patrimoniales (1) 0.00 Total des recettes d'ordre d'investissement , , TOTAL , , , Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de 2013 (3) ,46 C-1-1-B 7

8 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES (1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (2) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). (3) A servir uniquement dans le cadre d un suivi des stocks selon la méthode de l inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d aménagements (lotissement, ZAC ) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes. (4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (5) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe A9). (7) Le compte 1068 n est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. II A3 C-1-1-B 8

9 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés , , Atténuations de produits , ,68 65 Autres charges de gestion courante , ,40 66 Charges financières , ,44 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux amortissements et provisions , ,52 Dépenses de fonctionnement - Total , , ,51 Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2013 INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 346,00 346,00 16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) , ,71 18 Compte de liaison : affectation (8) Total des opérations d'équipement , ,89 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 4 312, , Subventions d'équipements versés 21 Immobilisations corporelles (6) , ,47 22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières , , Total des opérations pour compte de tiers (7) 3.. Stocks Dépenses d'investissement - Total ,07 346,00 TOTAL ,07 Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de 2013 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires ; (2) Voir liste des opérations d ordre ; (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié ; (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants ; (5) Si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires ; (6) Hors chapitres «opérations d équipement» ; (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe A9) ; (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. C-1-1-B 9

10 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 013 Atténuations de charges , ,10 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses , ,39 73 Impôts et taxes , ,78 74 Dotations, subventions et participations , ,81 75 Autres produits de gestion courante Produits financiers 77 Produits Exceptionnels 4 678,67 346, ,67 Recettes de fonctionnement - Total ,75 346, ,75 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) , , Excédents de fonctionnement capitalisés , ,08 13 Subventions d'investissement , ,56 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) Compte de liaison : affectation (8) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)(5) 204 Subventions d'équipements versés 21 Immobilisations corporelles (5) 22 Immobilisations reçues en affectation (5) (9) 23 Immobilisations en cours (5) 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations , , Opérations pour compte de tiers (7) 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 3.. Stocks Recettes d'investissement - Total , , ,43 Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de ,46 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. 10

11 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+ Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au Crédits annulés 011 Charges à caractère général , , , Livres, disques, cassettes (bibliothèques, médiathèq Autres fournitures consommables Eau et assainissement ,41 675, Énergie - Électricité , , Chauffage urbain 1 002, Combustibles , , Carburants , Alimentation , , Autres fournitures non stockées ,18 46, Fournitures d'entretien ,92 901, Fournitures de petit équipement , Fournitures de voirie , Vêtements de travail ,00 375, Fournitures administratives , , Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et médiath , Autres matières et fournitures , , Contrats de prestations de services , Crédit-bail mobilier ,07 214, Locations immobilières ,00 75, Terrains , , Bâtiments , , Voies et réseaux , , Matériel roulant ,25 837, Autres biens mobiliers ,31 613, Maintenance , Primes d'assurances , , Documentation générale et technique , Versements à des organismes de formation , , Autres frais divers 217, Indemnités au comptable et aux régisseurs , Honoraires Divers 162, Annonces et insertions 50 75,00 425, Fêtes et cérémonies ,38 916, Publications , , Transports collectifs , , Voyages et déplacements , , Réceptions 6261 Frais d'affranchissement , , Frais de télécommunications , ,87 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. (3) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676. (6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. C-1-1-B 11

12 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+ Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au Crédits annulés 627 Services bancaires et assimilés , , Concours divers (cotisations...) , , , Autres services extérieurs , , Taxes foncières ,00 878, Taxes et impôts sur les véhicules Charges de personnel et frais assimilés , , , Autre personnel extérieur , , Cotisations versées au F.N.A.L ,08 44, Participation des employeurs à la form professionne 6336 Cotisations CNFPT et Centres de gestion ,67 610, Autres impôts, taxes,...sur rémunérations 2 977, Personnel titulaire , , Personnel non titulaire , Rémunérations des apprentis Cotisations à l'u.r.s.s.a.f , Cotisations aux caisses de retraite , , Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C ,74 289, Cotisations pour assurance du personnel , Versement au F.N.C du supplément familial , Cotisations aux autres organismes sociaux Médecine du travail, pharmacie ,54 136, Autres charges sociales diverses , , Autres charges Atténuations de produits , , , Autres restitutions sur dégrèvements sur contribution 2 702, , Reversements sur FNGIR Reversements, restitutions et prélèvements divers , , ,32 65 Autres charges de gestion courante , , , Indemnités , , Frais de mission Cotisations de retraite , Cotisations de sécurité sociale - part patronale , Contributions aux organismes de regroupement , , , Autres contributions obligatoires , , Communes membres du GFP Autres établissements publics locaux Subventions de fonctionnement aux associations et , , , Charges diverses de la gestion courante TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = ( ) , , ,45 66 Charges financières (b) , , ,57 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. (3) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676. (6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. C-1-1-B 12

13 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+ Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au Crédits annulés Intérêts réglés à l'échéance , , , Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeu Charges exceptionnelles (c) Secours et dots Titres annulés (sur exercices antérieurs) Dépenses imprévues ( fonctionnement ) (e) ,47 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , Virement à la section d'investissement Opérations d'ordre de transfert entre sections (4)( , , Dotations aux amort. des immos incorporelles et cor , , Dotations aux amort. des charges de fonctionnemen 3 543, ,54 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT , , Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fo TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE , , TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de , , ,49 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l'exercice Montant de l'exercice 2013 = Différence ICNE - ICNE 2013 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. (3) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676. (6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. C-1-1-B 13

14 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+ Crédits employés (ou restant à employer) Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au Crédits annulés 013 Atténuations de charges , Remboursements sur charges de SS et de prévoyance ,10 70 Produits des services, du domaine et ventes diverse , Redevances et droits des services à caractère culturel 7066 Redevances et droits des services à caractère social , Redevances et droits des services périscolaires et d'en , Aux communes membres du GFP , aux autres organismes , par d'autres redevables , ,18 73 Impôts et taxes , , Taxes foncières et d'habitation , , Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises , , Autres impôts locaux ou assimilés 636,00 636, Fonds de péréquation ressources intercommunales et , Taxe d'enlèvement des ordures ménagères , ,00 74 Dotations, subventions et participations , , Dotation d'intercommunalité , , Dotation de compensation des groupements de comm 1 297, , Autres , Autres groupements , Budget communautaire et fonds structurels ,59 268, Autres organismes , Compensation des pertes de bases d'impos. à la CET Dotation unique compensations spécifiques taxe profe 1 525, , Etat - Compensation au titre des exonérations des taxe , , Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe , , Autres attributions de péréquation et de compensation Autres attributions et participations , ,32 75 Autres produits de gestion courante Revenus des immeubles TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = ( ) , ,08 76 Produits financiers (b) 77 Produits exceptionnels (c) 4 678, Produits exceptionnels divers 4 678,67 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , , Opérations d'ordre de transfert entre sections (3)(4) 347,00 346,00 1, Quote-part des subventions d'investissement transféré 347,00 346,00 1, Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonc TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 347,00 346,00 1,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de , , (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776. (5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. C-1-1-B 14

15 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant de l'exercice 2013 = Différence ICNE - ICNE 2013 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776. (5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. C-1-1-B 15

16 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art(1) Libellé (1) (BP+DM+ Mandats émis Restes à réaliser au Crédits annulés 010 Stocks Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) , Frais d'études , Concessions et droits similaires , Subventions d'équipement versées (sauf opérations) Immobilisations corporelles (sauf opérations) , Autres bâtiments publics , Autres constructions Réseaux de voirie , Installations générales, agencements et aménagements divers Matériel de bureau et matériel informatique , Mobilier , Autres immobilisations corporelles , Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) Opérations d'équipement n (2) Opérations d'équipement n (2) , Opérations d'équipement n (2) Opérations d'équipement n (2) , , Opérations d'équipement n (2) , Opérations d'équipement n 01 (2) , , Opérations d'équipement n 02 (2) , , Opérations d'équipement n 03 (2) , Opérations d'équipement n 04 (2) , Opérations d'équipement n 05 (2) Opérations d'équipement n 06 (2) Opérations d'équipement n 07 (2) , Opérations d'équipement n 08 (2) Total des dépenses d'équipement , , Emprunts et dettes assimilées , Emprunts en euros , Autres organismes et particuliers , Autres immobilisations financières , Créances sur des particuliers , Dépenses imprévues ( investissement ) Total des dépenses financières , Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers TOTAL DEPENSES REELLES , , Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) , Charges transférées (6) , Autres , Opérations patrimoniales (7) TOTAL DEPENSES D'ORDRE , TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de , , C-1-1-B 16

17 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d équipement. (3) Voir annexes A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre d opérations d ordre, DI 040=RF 042. (5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Dont 192. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d ordre, DI 041= RI 041. C-1-1-B 17

18 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art(1) 010 Libellé (1) (BP+DM+ Titres émis Restes à réaliser au Crédits annulés Stocks Subventions d'investissement , , Etat et établissements nationaux Budget communautaire et fonds structurels Etat et établissements nationaux Régions , , Départements , Autres établissements publics locaux , , Budget communautaire et fonds structurels , Autres Emprunts et dettes assimilées (hors 165) Emprunts en euros Immobilisations incorporelles (sauf 204) Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles Immobilisations reçues en affectation Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement , , Dotations, fonds divers et réserves , F.C.T.V.A , Excédents de fonctionnement capitalisés , Total des recettes financières , Total des recettes d'opérations pour compte de tiers TOTAL DES RECETTES REELLES , , Virement de la section de fonctionnement Opérations d'ordre de transfert entre sections (3)(4) , Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre , Amortissements des frais d'études , Communes du GFP - Bâtiments et installations , Autres communes - Bâtiments et installations , Concessions et droits similaires , Autres immobilisations incorporelles , Autres agencements et aménagements de terrains , Installations de voirie , Réseaux d'électrification , Installations de voirie , Installations générales, agencements et aménagements divers , Matériel de bureau et matériel informatique , Mobilier , Autres immobilisations corporelles , Charges à étaler TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , Opérations patrimoniales (5) TOTAL DES RECETTES D'ORDRE , TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des recettes réelles et d'ordre) Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de , , ,46 C-1-1-B 18

19 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Voir annexes A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d ordre, RI 040 = DF 042. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d ordre, DI 041= RI 041. C-1-1-B 19

20 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : GYMNASE POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A B 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C D 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 20

21 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : OFFICE DE TOURISME POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A 4 518, ,62 B 1 991, ,62 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 4 518, , , , Matériel de bureau et matériel informatique 4 518, , , ,62 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C , ,71 D 410, ,71 13 Subventions d'investissement , ,71 410, , Régions 3 815, ,71 410, , Départements Emprunts et dettes assimilées Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B , ,09 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 21

22 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : ECO MAGNON POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A B Immobilisations incorporelles Concessions et droits similaires Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C D 6 13 Subventions d'investissement Etat et établissements nationaux Emprunts et dettes assimilées Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 22

23 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : VTT FFC POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A , ,00 B 0,92 117,08 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , ,00 0,92 117, Installations, matériel et outillage techniques , ,00 0,92 117,08 RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C , ,00 D 749,00 13 Subventions d'investissement , , Régions 5 494, , Départements 4 745, , Budget communautaire et fonds structurels , ,00 16 Emprunts et dettes assimilées 749,00 749, Emprunts en euros 749,00 749,00 Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B -117,08-117,08 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 23

24 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : LOGO SITE INTERNET POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A ,00 B 695, ,00 20 Immobilisations incorporelles ,00 695, , Concessions et droits similaires ,00 695, , Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C D 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B , ,00 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 24

25 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N 01 LIBELLE : MAISON ENFANCE POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A , ,00 B 0, ,83 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , ,00 0, , Constructions , ,00 0, ,83 RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C , ,00 D , ,85 13 Subventions d'investissement , ,00 0, , Etat et établissements nationaux Régions Départements Autres établissements publics locaux , ,00 0, , Autres Emprunts et dettes assimilées Emprunts en euros Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B , ,98 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 25

26 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N 02 LIBELLE : NUANCIER POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A , ,00 B 108,00 20 Immobilisations incorporelles , ,00 108, Frais réalisation documents urbanisme et numé , ,00 108, Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C D 13 Subventions d'investissement Etat et établissements nationaux Budget communautaire et fonds structurels Emprunts et dettes assimilées Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B -108,00-108,00 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 26

27 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N 03 LIBELLE : DOC URBANISME POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A , B , ,75 20 Immobilisations incorporelles , , , Frais réalisation documents urbanisme et numé , , , Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C D 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B , ,75 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 27

28 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N 04 LIBELLE : IMMEUBLE LES EYZIES POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A ,61 B 290, ,61 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles ,61 290, , Autres bâtiments publics ,61 290, ,61 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C D Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées Emprunts en euros Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B , ,61 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 28

29 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT OPERATION D'EQUIPEMENT N 05 LIBELLE : ESPACE SOCIO EDUTIF POUR VOTE (Chapitre) III B3 Art. (1) Libellé (1) DEPENSES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) A 2 00 B Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) TOTAL RECETTES AFFECTEES Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations (2) C D 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées Solde du financement (3) Recettes - Dépenses C-A Pour l'exercice En cumulé D-B (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Réalisations antérieures + réalisation de l exercice. (3) Indiquer le signe algébrique. C-1-3-B03 29