lieu dit «les places hautes» parcelles n 1140 p2 et 1158 p2 section C contenance 16155m²
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- Rose Sénéchal
- il y a 6 ans
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1 RAPPORT Formulaire d attestation de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire et, pour les bâtiments de plus de 1000 m2, de la réalisation de l étude de faisabilité (uniquement dans le cas d une opération dont la date de dépôt de PC est supérieure ou égale au 1/1/2015)
2 Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire. Je soussigné : Yann Maus représentant de la société FONROCHE BIOGAZ SAS situé à : Adresse ZAC des Champs de Lescaze Code postal Localité ROQUEFORT Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Unité de méthanisation Gramat Située à : Adresse lieu dit «les places hautes» parcelles n 1140 p2 et 1158 p2 section C contenance 16155m² Code postal Localité Gramat Référence(s) cadastrale(s) : parcelles n 1140 p2 et 1158 p2 section C contenance 16155m² Coordonnées du maître d œuvre (optionnel) : - Adresse - Code postal - Localité - Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ci-après apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 b890b23a92b446061eb5025c719643d3 - V3.2
3 Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire. Bâtiment 1 DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface thermique au sens de la RT (S RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la S RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) Split Air Air NON NON NON NON OUI La personne ayant réalisé l attestation : Le : 04/02/2016 Signature : 3/3 b890b23a92b446061eb5025c719643d3 - V3.2
4 Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire. Ministère du Logement, de l Égalité des territoires et de la Ruralité Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :
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21 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT OPERATION SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance LIEU CARQUEFOU Tel : Fax : COMMUNE DE DURBANS (46320 ) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : INDICE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS DATE PAR A B C D S.S.I S.P.S E F G H Structure BA Froid I J Demande de Permis de Construire PC Courants Fort Courants Faibles DESSINATEUR A.MANDILE Fluides PC8a Echelle : APPROUVE PAR chef de projet PC7a / /1000 V.R.D Plan de situation du terrain PC8b PC7b PC1
22 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT PC8a PC7a SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Bois de la Clède " COMMUNE DE DURBANS (46320 ) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S Géomètre S.S.I Bureau de contrôle S.P.S INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C D E F G H Structure BA Courants Fort Froid Courants Faibles I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : Fluides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier Plan état des lieux Echelle : 1/250 N de plan: PC2 a PC8b PC7b
23 6.70m 6.73m MAITRE D'OUVRAGE SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE LIEU LIEU-DIT : " Bois de la Clède " COMMUNE DE DURBANS (46320 ) 28.64m 0.73m 27.91m B 58.58m 11.26m 8.96m 11.20m 6.82m 8.99m m m 4.67m 3.27m4.67m PORTAIL 8.00m AIRE DE MANOEUVRE STABILISEE 38.51m 4.66m 5.29m 3.17m 5.62m A MUR EN PIERRE A OUVRIR MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S Géomètre Bureau de contrôle INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR m 60.09m S.S.I S.P.S A B C D E F G m 70.79m 1.62m Y= H Structure BA Courants Fort Froid Courants Faibles I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : Zone boisée A 26.03m BASSIN DE RETENTION m 32.38m Fluides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier Plan projet Echelle : 1/250 N de plan: PC2 b 41.02m 314 B
24 MAITRE D'OUVRAGE SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE LIEU LIEU-DIT : " Bois de la Clède " COMMUNE DE DURBANS (46320 ) LIMITE DE PROPRIETE TERRAIN NATUREL REMBLAI 5.70 // T.N. RADIER 40cm // T.N. MEMBRANE PVC TEINTE GRISE RAL CUVE BETON Ht: 6.00m REMBLAI DEBLAI // T.N. TERRAIN NATUREL LIMITE DE PROPRIETE MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S COTE ALTIMETRIQUE ETAT DES LIEUX COTE ALTIMETRIQUE PROJET Géomètre Bureau de contrôle INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C S.S.I Structure BA Courants Fort Fluides S.P.S Froid Courants Faibles V.R.D D E F G H I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet A.MANDILE Plan en coupe du terrain et de la construction PC 1ère émission : Echelle : 1/250 N de plan: PC3 LIMITE DE PROPRIETE // T.N REMBLAI COTE ALTIMETRIQUE ETAT DES LIEUX COTE ALTIMETRIQUE PROJET RADIER 40cm // T.N. CUVE BETON Ht: 6.00m COUPE B-B MEMBRANE PVC TEINTE GRISE RAL // T.N DEBLAI LIMITE DE PROPRIETE
25 MAITRE D'OUVRAGE SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE LIEU LIEU-DIT : " Bois de la Clède " COMMUNE DE DURBANS (46320 ) LIMITE DE PROPRIETE TERRAIN NATUREL REMBLAI 5.70 // T.N. RADIER 40cm 9.40 // T.N. MEMBRANE PVC TEINTE GRISE RAL CUVE BETON Ht: 6.00m REMBLAI DEBLAI FACADE SUIVANT COUPE A-A 5.19 // T.N. TERRAIN NATUREL LIMITE DE PROPRIETE MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S COTE ALTIMETRIQUE ETAT DES LIEUX COTE ALTIMETRIQUE PROJET Géomètre Bureau de contrôle INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C S.S.I Structure BA Courants Fort Fluides S.P.S Froid Courants Faibles V.R.D D E F G H I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet A.MANDILE Plan des façades et des toitures projet PC 1ère émission : Echelle : 1/250 N de plan: PC5 LIMITE DE PROPRIETE // T.N REMBLAI COTE ALTIMETRIQUE ETAT DES LIEUX COTE ALTIMETRIQUE PROJET RADIER 40cm // T.N. CUVE BETON Ht: 6.00m MEMBRANE PVC TEINTE GRISE RAL FACADE SUIVANT COUPE B-B // T.N DEBLAI LIMITE DE PROPRIETE
26 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Bois de la Clède " COMMUNE DE DURBANS (46320 ) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S éomètre S.I Bureau de contrôle S.P.S INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A traitement végétal + merlon M.A. B C D E F G H ucture BA Froid I urants Fort Courants Faibles J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : ides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction dans son environnement Echelle : N de plan: PC6
27 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT PC7a SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Bois de la Clède " COMMUNE DE DURBANS (46320 ) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S éomètre Bureau de contrôle INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C PC7b S.I S.P.S D E F G H ucture BA Froid I urants Fort Courants Faibles J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : ides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Photographie permettant de situer le terrain dans l'environnement proche Echelle : N de plan: PC7
28 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT PC8a SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Bois de la Clède " COMMUNE DE DURBANS (46320 ) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S éomètre Bureau de contrôle INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B S.I S.P.S C D E PC8b F G H ucture BA Froid I urants Fort Courants Faibles J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : ides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain Echelle : N de plan: PC8
29 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT OPERATION SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) CARQUEFOU Tel : Fax : MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : INDICE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS DATE PAR A B C D S.S.I S.P.S E F PC6 et PC8a G H Structure BA Froid I J PC8b Demande de Permis de Construire PC Courants Fort DESSINATEUR A.MANDILE chef de projet Echelle : APPROUVE PAR Fluides PC7a Courants Faibles -- 1/ /2000 V.R.D Plan de situation du terrain PC1 PC7b
30 Pierre MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) PC6 et PC8a LIMITE DE PROPRIETE Pierre LIMITE DE PROPRIETE Haie N MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S Géomètre S.S.I Structure BA Courants Fort Fluides Bureau de contrôle S.P.S Froid Courants Faibles V.R.D INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C D E F G H I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet A.MANDILE Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier Plan état des lieux PC 1ère émission : Echelle : 1/500 N de plan: PC2 a m PC7a Axe Chemin m Axe Chemin m Axe Chemin 2.90 m Axe Chemin 3.05 m Axe Chemin LIMITE DE PROPRIETE Haie Mitoyenne Chemin existant PC7b Pied de Talus Chemin existant LIMITE DE PROPRIETE Pied de Talus PC8b
31 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT Pierre N SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S Géomètre S.S.I Structure BA Courants Fort Fluides Bureau de contrôle S.P.S Froid Courants Faibles V.R.D OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C D E F G H I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet A.MANDILE Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier Plan projet PC 1ère émission : Echelle : 1/250 N de plan: PC2 b m Axe Chemin m Axe Chemin 2.90 m Axe Chemin 3.05 m Axe Chemin CLOTURE Ht 2.00m LIMITE DE PROPRIETE Haie Mitoyenne LIMITE DE PROPRIETE PORTAIL 6.00m VOIE DE CIRCULATION STABILISEE Chemin existant COUVERTURE MEMBRANE PVC MUR PERIPHERIQUE Ht: 6.00m 8.80 BASSIN DE RETENTION RAMPE 7% Pied de Talus Chemin existant LIMITE DE PROPRIETE LIMITE DE PROPRIETE Haie Pied de Talus Y=
32 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) 4.88 // T.N MEMBRANE PVC TEINTE GRISE RAL // T.N. MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S Géomètre S.S.I Bureau de contrôle S.P.S INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C D E traitement végétal + merlon M.A. LIMITE DE PROPRIETE TERRAIN NATUREL DEBLAI RADIER 40cm // T.N. CUVE BETON Ht: 6.00m REMBLAI TERRAIN NATUREL LIMITE DE PROPRIETE F G H Structure BA Courants Fort Froid Courants Faibles I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : COTE ALTIMETRIQUE PROJET COTE ALTIMETRIQUE ETAT DES LIEUX Fluides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Plan en coupe du terrain et de la construction Echelle : 1/200 N de plan: PC3
33 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) 4.88 // T.N MEMBRANE PVC TEINTE GRISE RAL // T.N. MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S Géomètre Bureau de contrôle S.S.I S.P.S OBSERVATIONS + MODIFICATIONS INDICE DATE PAR A traitement végétal + merlon M.A. B C D E LIMITE DE PROPRIETE TERRAIN NATUREL DEBLAI RADIER 40cm CUVE BETON Ht: 6.00m REMBLAI TERRAIN NATUREL LIMITE DE PROPRIETE F G H Structure BA Courants Fort Froid Courants Faibles I J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : COTE ALTIMETRIQUE PROJET COTE ALTIMETRIQUE ETAT DES LIEUX Fluides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Plan des façades et des toitures projet Echelle : 1/250 N de plan: PC5
34 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S éomètre S.I Bureau de contrôle S.P.S INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A traitement végétal + merlon M.A. B C D E F G H ucture BA Froid I urants Fort Courants Faibles J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : ides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction dans son environnement Echelle : N de plan: PC6
35 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT PC7a SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S éomètre Bureau de contrôle INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C PC7b S.I S.P.S D E F G H ucture BA Froid I urants Fort Courants Faibles J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : ides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Photographie permettant de situer le terrain dans l'environnement proche Echelle : N de plan: PC7
36 MAITRE D'OUVRAGE BIOQUERCY Z.A.C. DES CHAMPS DE LESCAZE ROQUEFORT PC8a SUD EST Parc de l'escapade 203 Av Paul Jullien RN LE THOLONET Fax : OPERATION CONSTRUCTION D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE DIGESTAT LIQUIDE OUEST Espace Performance La Fleuriaye - Bât A Porte Bd Ampère BP CARQUEFOU Tel : Fax : LIEU LIEU-DIT : " Laverdonie " COMMUNE DE LACAPELLE-MARIVAL (46120) MARRAUD ARCHITECTURE "Payrol" route d'auch BP BOE Fax : siren : N d'inscription à l'ordre: S éomètre Bureau de contrôle INDICE DATE OBSERVATIONS + MODIFICATIONS PAR A B C PC8b S.I S.P.S D E F G H ucture BA Froid I urants Fort Courants Faibles J Demande de Permis de Construire DESSINATEUR A.MANDILE PC 1ère émission : ides V.R.D APPROUVE PAR chargé d'affaire chef de projet Photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain Echelle : N de plan: PC8
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