FORMULAIRE INSCRIPTION 2016

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1 N OD : Acompte : CB Chèque Espèce Chèques vacances FORMULAIRE INSCRIPTION 2016 Vacances SEJOURS JEUNES RENSEIGNEMENT SUR LE PARTICIPANT Nom : Date de naissance : Prénom : Lieu de naissance : Noms tissés : OUI NON (uniquement séjours été et jusqu à 14 ans, pris en charge par le CIE) CHOIX DE LA COLONIE (Inscription du 2 e choix OBLIGATOIRE. Dans le cas contraire, le dossier ne sera pas prioritaire en cas de trop grand nombre d inscriptions) 1er choix : Option Session.. 2e choix :.. Option Session.. Personne avec qui le jeune souhaite partir en cas de séparation de groupe (2 noms maximum) : 1 : 2 : LES COORDONNEES DE L OUVRANT DROIT (OD) (L OD est la personne qui travaille sur le site) ( Si vous quittez votre domicile pendant le séjour de votre enfant, indiquez l adresse de la personne à prévenir en cas d urgence) Nom : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : T é l é p h o n e s f i x e s o u p o r t a b l e s - m a i l s Professionnel Domicile Père Mère Père Mère DOCUMENTS A FOURNIR A L INSCRIPTION (Le CIE ne conserve aucun document et seront détruit après chaque colonie) Nous n acceptons aucun dossier incomplet! Fiche sanitaire complétée (+ copie des vaccins) (Obligatoire même pour les majeurs) Une photocopie de la pièce d identité ou du passeport Dernier avis d imposition(2015 sur revenus 2014) si carte CIE 2016 non faite L acompte (50 : bus, train : avion) Les conditions d annulation complétées et signées (verso) CIE3chênes - 2 avenue des Sciences et de l Industrie - BP BELFORT cedex / Site Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours n IM Union d associations VTF, 1460 route de Galice Aix en Provence Cedex 02 Garantie financière BPPC, 245 Bd Michelet Marseille-Assurance responsabilité civile professionnelle GENERALI, 7 Bd Haussman Paris Cedex 9

2 INFORMATION DROIT A L IMAGE «Droit à l image : Durant son séjour, le participant peut être amené à être photographié ou filmé. Le CIE 3 chênes et ses partenaires (Zèbre et PEP 90) pourront alors utiliser les clichés ou films afin d illustrer leurs supports de communication (brochures, fiches de séjours, site internet ). Si toutefois, le responsable légal du participant refuse cette utilisation à l image, il devra le notifier par écrit au CIE 3 chênes et au partenaire concerné par lettre recommandée avec accusé de réception avant le début du séjour» CIE3chênes : 2 avenue des sciences et de l industrie BP BELFORT SAS le Zèbre et PEP 90 : adresse disponible à l accueil du CIE CONDITIONS D ANNULATIONS Tout refus de dossier émanant du CIE fera l objet d un remboursement à l ayant-droit de l acompte intégral versé lors de son inscription. Toute demande d'annulation émanant de l ayant-droit pourra être faite par téléphone mais une confirmation par courriel ou par courrier vous sera demandée obligatoirement. La date de réception de la confirmation précitée sera celle retenue pour le calcul des frais visés ci-après. Les arrhes seront retenues sur l acompte versé lors de l inscription sauf en cas : d hospitalisation justifiée d un certificat d hospitalisation d un des participants au séjour maladie grave justifiée d un certificat médical d un des participants au séjour Décès d un proche des participants (père, mère, frères, sœurs, grands-parents, beaux parents, enfants) En dehors des cas précités, le montant dû par l ayant droit (Coût réel du séjour moins la participation du CIE) sera de : - De la confirmation de l inscription à 90 jours avant la date de départ : Arrhes non remboursées (20 ou 50 selon dossier) - Moins de 90 jours avant la date du départ : 25% du montant dû par l ayant droit* - Moins de 60 jours avant la date du départ : 50% du montant dû par l ayant droit* - Moins de 30 jours avant la date du départ : 75% du montant dû par l ayant droit* - Moins de 15 jours avant la date du départ : 100% du montant dû par l ayant droit* Montant des arrhes : Séjour dont le montant d arrhes par dossier Séjour dont le montant d arrhes par dossier En cas de comportement inapproprié entrainant un danger ou une nuisance importante pour le groupe, le rapatriement disciplinaire du (de la) participant(e) pourra être envisagé par Les vacances du Zèbre et/ou le CIE 3 chênes, et ce, directement en liaison avec sa famille. Dans ce cas, aucun remboursement partiel du séjour non-consommé ne sera dû et les frais de retour seront, en totalité, à la charge de la famille. Le CIE se réserve le droit d annuler, modifier ou inverser un programme de séjour si le nombre de participants est insuffisant ou certaines circonstances l y contraignent (crise internationale, préconisation du Ministère ou de la Préfecture ). Toute modification sera notifiée à l ouvrant droit. *arrhes compris Porter la mention «lu et approuvé» Signature du responsable légal CIE3chênes - 2 avenue des Sciences et de l Industrie - BP BELFORT cedex / Site Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours n IM Union d associations VTF, 1460 route de Galice Aix en Provence Cedex 02 Garantie financière BPPC, 245 Bd Michelet Marseille-Assurance responsabilité civile professionnelle GENERALI, 7 Bd Haussman Paris Cedex 9

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